MEDIKOZ

Dénomination : MEDIKOZ

Forme juridique : Société civile sous forme de société privée à responsabilité limitée

N° entreprise : 835.047.363

Publication

26/08/2013

��R�serv�

au

Moniteur

belge

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Copie � publier aux annexes du Moniteur belge apr�s d�p�t de l'acte au greffe

BRUXELLES

4 AUG 2413

Greffe

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Zijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 26/08/2013 - Annexes du Moniteur belge

N� d'entreprise : 0835047363

D�nomination

(en entier) : MEDIKOZ

Forme juridique : Soci�t� civile sous forme de soci�t� priv�e � responsabilit� limit�e

Si�ge : Rue des Compagnons 23 � 1030 Schaerbeek

Objet de l'acte : Transfert du si�ge social

Proc�s verbal de l'assembl�e G�n�rale Extraordinaire de l'associ� unique du 1 ao�t 2013, tenue au si�ge social de la soci�t� � 10 heures.

Conform�ment � l'article 279 du code des soci�t�s, la soci�t� ne comportant qu'un seul associ�, il est impossible de tenir une assembl�e g�n�rale ordinaire.

Le pr�sent proc�s verbal reprend les d�cisions de l'associ� unique agissant en lieu et place de l'assembl�e.

L'associ� unique d�cide de transf�rer le si�ge social de la ScPRL MEDIKOZ de la Rue des Compagnons 23, 1030 Schaerbeek � la Rue Gheude 15-19, 1070 Anderlecht et ce, � partir du ler ao�t 2013.

Fait � Schaerbeek le ler ao�t 2013

Monsieur Piotr KOZBIAL

Associ� unique et G�rant

Mentionner sur Ia derni�re page du Volet B : Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de repr�senter la personne morale � l'�gard des tiers

Au verso : Nom et signature

10/06/2013 : ME. - COMPTES ANNUELS 31.12.2012, APP 21.05.2013, DPT 05.06.2013 13154-0237-009
09/08/2012 : ME. - COMPTES ANNUELS 31.12.2011, APP 15.05.2012, DPT 03.08.2012 12388-0056-009
30/11/2011

��Mod 2.1

Copie � publier aux annexes du Moniteur belge apr�s d�p�t de l'acte au greffe

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BRUXELLES

~~U 2011

Greffe

N� d'entreprise : 0835047363

D�nomination

(en entier): MEDIKOZ

Forme juridique : Soci�t� civile sous forme de soci�t� priv�e � responsabilit� limit�e

Si�ge : Chauss�e de Ninove 125 � 1080 Molenbeek Saint Jean

Objet de l'acte : Transfert du si�ge social

Proc�s verbal de l'assembl�e G�n�rale Extraordinaire de l'associ� unique du 24 octobre 2011, tenue au si�ge social de la soci�t� � 10 heures.

Conform�ment � l'article 279 du code des soci�t�s, la soci�t� ne comportant qu'un seul associ�, il est impossible de tenir une assembl�e g�n�rale ordinaire.

Le pr�sent proc�s verbal reprend les d�cisions de l'associ� unique agissant en lieu et place de l'assembl�e.

L'associ� unique d�cide de transf�rer le si�ge social de la ScPRL MEDIKOZ de la Chauss�e de Ninove 125, 1080 Molenbeek Saint Jean � la Rue des Compagnons 23, 1030 Schaerbeek et ce, � partir du 1er novembre 2011.

Fait � Molenbeek -- Saint Jean, le 24 octobre 2011

Monsieur Piotr KOZBIAL

Associ� unique et G�rant

Mentionner sur la derni�re page du Volet B : Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de repr�senter la personne morale � l'�gard des tiers

Au verso : Nom et signature

Bijlagen-bij-het Belgisch-Staatsblad - 30111/2O1- _ Aimexesdu-Moniteur belge

04/04/2011

�� Mod 2.0

Volet B Copie qui sera publi�e aux annexes du Moniteur belge apr�s d�p�t de l acte au greffe

R�serv�

au

Moniteur

belge

*11302271*

D�pos�

31-03-2011

Greffe

0835047363

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 04/04/2011 - Annexes du Moniteur belge

N� d entreprise :

D�nomination

(en entier) : MEDIKOZ

A COMPARU

1� Monsieur KOZBIAL Piotr, divorc�, n� � Krakau (Pologne) le premier octobre mille neuf

cent septante et un, domicili� � 1080 Molenbeek-Saint-Jean, Chauss�e de Ninove 125

Num�ro national: 711001-649-09

Carte d identit� num�ro : FZB480149

Pr�alablement � la constitution de la soci�t�, le comparant, en sa qualit� de fondateur, a d�pos� au dossier du notaire soussign� le plan financier de la soci�t�. Le comparant nous a d�clar� qu � ce jour, il n est l associ� unique d aucune autre SPRL. Le comparant d�clare souscrire l int�gralit� des cent quatre-vingt-six parts sociales, en

esp�ces, au prix de cent euros chacune, soit dix-huit mille six cent euros.

Le comparant d�clare et reconna�t que chacune des parts ainsi souscrites a �t� lib�r�e � concurrence de deux-tiers par un versement en esp�ces et que le montant de ce versement, soit douze mille quatre cents euros (12.400,- EUR), a �t� d�pos� � un compte sp�cial ouvert au nom de la soci�t� en formation aupr�s de la Banque ING sous le num�ro 363-085003968.

Nous, Notaire, attestons que ce d�p�t a �t� effectu� conform�ment � la loi. La soci�t� a par cons�quent et d�s � pr�sent � sa disposition une somme de douze mille quatre cents euros.

Lequel comparant requiert le notaire d'acter authentiquement les statuts d'une soci�t� Civile sous forme de Soci�t� Priv�e � Responsabilit� Limit�e qu'il d�clare avoir arr�t�s comme suit:

Forme juridique : Soci�t� civile sous forme de soci�t� priv�e � responsabilit� limit�e Si�ge : 1080 Molenbeek-Saint-Jean, Chauss�e de Ninove 125

Objet de l acte : Constitution

L an deux mille onze,

Le vingt-neuf mars

Devant Nous, Ma�tre Didier VANNESTE, notaire de r�sidence � Schaerbeek,

" � MEDIKOZ � "

Soci�t� Civile sous forme de Soci�t� Priv�e � Responsabilit� Limit�e

A 1080 Molenbeek-Saint-Jean, Chauss�e de Ninove 125

CONSTITUTION

REP. 3100

Mentionner sur la derni�re page du Volet B : Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de repr�senter la personne morale � l �gard des tiers

Au verso : Nom et signature

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TITRE I. FORME-DENOMINATION-SIEGE SOCIAL-OBJET-DUREE

Article 1. FORME-DENOMINATION

La soci�t� rev�t la forme d'une Soci�t� civile sous forme de soci�t� priv�e � responsabilit� limit�e.

Elle est d�nomm�e � MEDIKOZ �.

Cette d�nomination doit toujours �tre pr�c�d�e ou suivie des mots �crits en toutes lettres "Soci�t� Civile Priv�e � Responsabilit� Limit�e" ou du sigle "Soci�t� Civile sous forme de SPRL ou SC SPRL".

Article 2. SIEGE SOCIAL

Le si�ge social est �tabli � 1080 Molenbeek-Saint-Jean, Chauss�e de Ninove 125. et peut �tre transf�r� partout en Belgique par simple d�cision du ou des g�rants, r�guli�rement publi�e aux annexes du Moniteur Belge, et port� � la connaissance du Conseil de l'Ordre des M�decins. L'�tablissement d'autres si�ges ou de cabinets m�dicaux suppl�mentaires se fera avec l'accord pr�alable du Conseil provincial comp�tent de l'Ordre des M�decins.

Article 3. OBJET SOCIAL

La soci�t� a pour objet la pratique de l'art de gu�rir par un ou plusieurs praticiens l�galement habilit�s � exercer la profession de m�decin en Belgique et convenant d'apporter � la soci�t� ou de mettre en commun tout ou partie de leur activit� m�dicale, la m�decine �tant exerc�e par chaque m�decin associ�, au nom et pour le compte de la soci�t�.

La soci�t� a pour but de leur permettre de pratiquer une m�decine de qualit�, dans le respect de la d�ontologie et de la libert� th�rapeutique et diagnostique, de la dignit� et de l'ind�pendance professionnelle ainsi que le libre choix du patient par l'am�lioration et la rationalisation de leur �quipement professionnel notamment:

- en assurant la gestion d'un centre m�dical ou d'un cabinet m�dical, en ce compris l'acquisition, la location et l'entretien du mat�riel m�dical et des biens d'�quipement, la facturation et la perception d'honoraires m�dicaux, la mise � disposition de tout ce qui est n�cessaire � la pratique de l'art de gu�rir;

- en permettant la cr�ation, la construction, la location, l'acquisition, l'organisation et le fonctionnement d'un cabinet m�dical ou d'un centre m�dical de nature � faciliter l'exercice de la profession de m�decin;

- en assurant la d�fense des int�r�ts professionnels, moraux et mat�riels des m�decins travaillant dans le cadre de la soci�t�. La soci�t� se donne �galement pour objet de favoriser la recherche scientifique en organisant des activit�s de recyclage et en nouant avec tous les organismes poursuivant les m�mes buts, les relations n�cessaires � la r�alisation de son objet.

D'une mani�re g�n�rale, la soci�t� peut exercer toute activit� susceptible de favoriser la r�alisation de son objet social et moyennant l'accord du Conseil Provincial comp�tent de l'Ordre des M�decins, s'int�resser par toutes voies dans toutes entreprises ayant un but identique, analogue ou connexe ou qui est de nature � favoriser le d�veloppement de sa propre activit�.

La soci�t� pourra d'une fa�on g�n�rale accomplir toutes les op�rations financi�res, mobili�res ou immobili�res se rapportant directement ou indirectement � son objet social mais n'alt�rant pas le caract�re civil de la soci�t� et sa vocation m�dicale.

Les honoraires g�n�r�s par l'activit� m�dicale apport�e � la soci�t� du ou des m�decins associ�s sont per�us au nom et pour le compte de la soci�t�.

Toute forme de commercialisation de la m�decine, de collusion directe ou indirecte, de dichotomie et de surconsommation est exclue.

A titre accessoire, la soci�t� pourra �galement avoir pour objet la constitution, au d�part de ses b�n�fices r�serv�s, la gestion et la valorisation d'un patrimoine mobilier et immobilier, notamment par l'achat, la vente, la location, la mise en location, la construction, le tout au sens le plus large, pour autant que n'en soient alt�r�s, ni son caract�re civil, ni sa vocation prioritairement m�dicale, et que ces op�rations s'inscrivant dans les limites d'une gestion � en

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bon p�re de famille � n'aient pas un caract�re r�p�titif et commercial. Les modalit�s d investissements doivent avoir �t� approuv�es, au pr�alable, par les associ�s � une majorit� des deux/tiers minimum.

Article 4. DUREE

La soci�t� est constitu�e pour une une dur�e illimit�e

Elle peut �tre dissoute par d�cision de l'assembl�e G�n�rale statuant comme en mati�re de modification des statuts.

La soci�t� ne sera pas dissoute par le d�c�s, la d�mission ou l'incapacit� notoire d'un associ�.

TITRE IL CAPITAL-PARTS SOCIALES

Article 5. CAPITAL SOCIAL

Pr�alablement � la constitution de la soci�t�, le fondateur a remis au notaire soussign�, un plan financier dans lequel se trouve justifi� le montant du capital social de la soci�t�. Ce document sera conserv� par le notaire soussign�.

Le capital social est fix� � dix-huit mille six cents Euro (18.600 EUR) et est repr�sent� par cent quantre-vingt six (186) parts sociales d une valeur nominale de CENT (100) euros chacune

Ce capital est enti�rement souscrit en num�raire par le comparant et lib�r� � concurrence de douze mille quatre cents euros (12.400 EURO.)

Le capital pourra �tre augment� ou r�duit sans toutefois pouvoir descendre en dessous six mille deux cents euros, par d�cision de l'Assembl�e G�n�rale Extraordinaire des associ�s, d�lib�rant dans les conditions pr�vues pour les modifications aux statuts. Le comparant d�clare et reconna�t que chacune des parts souscrites par lui ainsi que dit ci-dessus, a �t� lib�r�e � concurrence de deux tiers.

De sorte qu'une somme de douze mille quatre cents euros (12.400 EURO) se trouve d�s � pr�sent � la libre disposition de la soci�t�.

En application du code des soci�t�s, compl�t� par la loi du six mars mille neuf cent septante-trois, il est pr�cis� et reconnu par le comparant que la somme de douze mille quatre cents euros (12.400 EURO) a �t�, pr�alablement � la constitution de la soci�t�, d�pos�e par versement � un compte sp�cial ouvert au nom de la soci�t� en formation aupr�s de la Banque ING

Une attestation justifiant de ce d�p�t restera ci-annex�e.

Un compte sp�cial num�ro 363-0850039-68 est � la disposition de la soci�t� pr�sentement constitu�e et ce, exclusivement; il ne peut en �tre dispos� que par les personnes habilit�es � engager la soci�t� apr�s que le notaire soussign� aura inform� l'organisme d�positaire de la passation du pr�sent acte et du d�p�t des statuts au Greffe comp�tent. Le capital n'est pas r�mun�r� sauf d�cision contraire de l'Assembl�e G�n�rale des associ�s. Toutefois, seul un int�r�t normal peut �tre attribu� en r�mun�ration du capital social.

Article 6. QUALITE DES PARTS SOCIALES -REGISTRE DES ASSOCIES

Les parts sont nominatives, indivisibles et ne peuvent �tre donn�es en garantie. Un registre des associ�s sera tenu au si�ge social.

Il comprendra:

- la d�signation pr�cise de chaque associ�;

- le nombre de parts lui ou leur revenant ainsi que l'indication des versements effectu�s;

- les transferts ou transmissions de parts sociales avec leur date, contresign�s et dat�s par le c�dant et le cessionnaire dans les cas de transmission entre vifs, et par le g�rant et le b�n�ficiaire dans les cas de transmission pour cause de d�c�s.

Les cessions ou transmissions n'ont d'effet vis-�-vis des tiers et de la soci�t� qu'� dater de leur inscription dans le registre des associ�s.

Les documents sociaux sont tenus de fa�on r�guli�re au si�ge de la soci�t� en conformit� avec la loi et les usages locaux.

Tout associ� ou tiers int�ress� pourra prendre connaissance de ces livres et documents sans d�placement.

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Article 7. CESSION DES PARTS SOCIALES

1. Les parts sociales ne pourront �tre d�tenues ou c�d�es qu'� des praticiens l�galement habilit�s � exercer la profession de m�decin en Belgique inscrits au Tableau de l'Ordre des M�decins et pratiquant ou �tant appel�s � pratiquer dans la soci�t� ;

2. Lorsqu'il n'existe qu'un associ�, il est libre de c�der ses parts comme il l'entend, sauf � respecter l'alin�a qui pr�c�de;

3. Lorsqu'il existe plusieurs associ�s, les parts d'un associ� ne peuvent �tre c�d�es entre vifs ou transmises pour cause de mort, qu'avec l'accord unanime des autres associ�s et conform�ment au premier alin�a du pr�sent article;

L'admission d'un nouvel associ� ne peut se faire que de l'accord unanime des autres associ�s.

4. Le d�c�s de l'associ� unique n'entra�ne pas la dissolution de la soci�t�.

Les l�gataires et h�ritiers, r�guli�rement saisis, ou envoy�s en possession proportionnellement � leurs droits dans la succession, devront dans un d�lai de six mois, opter pour une des propositions suivantes et la r�aliser:

a) soit op�rer une modification de l'objet social en y excluant toute activit� m�dicale dans le respect du Code des soci�t�s;

b) soit n�gocier les parts de la soci�t� entre eux si un ou plusieurs d'entre eux remplissent les conditions du pr�sent article;

c) soit n�gocier les parts de la soci�t� avec des tiers remplissant ces m�mes conditions;

d) � d�faut de r�alisation d'une des trois hypoth�ses pr�cit�es, la soci�t� est mise en

liquidation.

Article 8.

En aucun cas, ni l'associ� ni les repr�sentants de l'associ� d�funt, fussent-ils mineurs ou

incapables, ne pourront faire apposer les scell�s ou requ�rir l'�tablissement d'un inventaire,

authentique ou non, des biens de la soci�t� ou entraver d� quelque fa�on que ce soit le

fonctionnement de la soci�t�.

TITRE III. GERANCE-SURVEILLANCE

Article 9. GERANCE

La soci�t� est administr�e par un ou plusieurs g�rants personne physique, dont au moins un est

associ� choisis par l'Assembl�e G�n�rale et nomm�s pour une dur�e d�termin�e.

Lorsque la soci�t� ne compte qu'un associ�, le g�rant peut �tre nomm� pour toute la dur�e de la

soci�t�. En cas de pluralit� d'associ�s, le mandat de g�rant sera r�duit � 6 ans maximum,

�ventuellement renouvelable.

Le g�rant non-m�decin ne pourra faire aucun acte � caract�re m�dical et devra s'engager �

respecter la d�ontologie m�dicale, en particulier le secret professionnel.

Article 10. POUVOIRS DES GERANTS

Chaque g�rant est investi des pouvoirs les plus �tendus pour faire tous les actes

d'administration ou de disposition qui int�ressent la soci�t�, dans le cadre de son objet social, �

l'exception de ceux que la loi r�serve � l'Assembl�e G�n�rale.

Il repr�sente la soci�t� � l'�gard des tiers et en justice, tant en demandant qu'en d�fendant.

Il a tous les pouvoirs pour agir seul et au nom de la soci�t�. Dans tous les actes engageant la

soci�t�, la signature du g�rant doit �tre pr�c�d�e ou suivie imm�diatement de la qualit� en

laquelle il agit.

Il veillera � ce que soit assur�e la responsabilit� distincte de la soci�t�.

Article 11. DELEGATIONS

La g�rance peut, sous sa responsabilit�, d�l�guer:

- soit la gestion journali�re, en ce compris pouvoir de recevoir tous plis recommand�s,

assur�s ou autres;

- soit certains pouvoirs sp�ciaux pour des fins d�termin�es (� l'exception des activit�s

sp�cifiquement m�dicales) � telles personnes associ�es ou non qu'il d�signera.

Ces d�l�gations ne pourront �tre accord�es pour une dur�e de plus d'un an que moyennant

accord de l'Assembl�e G�n�rale, laquelle indiquera l'�tendue des pouvoirs d�l�gu�s et leur

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dur�e; moyennant cet accord de l'Assembl�e G�n�rale, le G�rant d�l�guant sera d�charg� de

toute responsabilit� � raison des suites de cette d�l�gation.

Le g�rant-m�decin ne pourra d�l�guer ses pouvoirs qu'� un Docteur en M�decine d�s qu'il

s'agira d'accomplir des actes en rapport avec l'exercice de l'art de gu�rir.

Le d�l�gu� non-m�decin du g�rant ne peut poser aucun acte qui soit en contradiction avec la

d�ontologie m�dicale qu'il doit s'engager � respecter, en particulier le secret professionnel.

Article 12. REMUNERATION

Le mandat de g�rant est exerc� � titre on�reux.

D�s lors qu'il y a plusieurs associ�s, la r�mun�ration du mandat du g�rant ne peut �tre allou�e au

d�triment d'un ou de plusieurs associ�s. Le montant de la r�mun�ration doit correspondre � des

prestations de gestion r�ellement effectu�es.

Un g�rant exer�ant son mandat pourra aussi �tre indemnis� pour ses frais et vacations.

Article 13. SURVEILLANCE

Le contr�le de la soci�t� devra �tre confi� � un ou plusieurs commissaires r�viseurs d�s que les

crit�res l�gaux l'imposeront ou si l'Assembl�e G�n�rale le d�cide.

Ces fonctions seront r�mun�r�es, le montant de ces r�mun�rations, imputables en frais

g�n�raux, sera fix� par l'Assembl�e G�n�rale.

Au cas o� il n'est pas nomm� de commissaire, chaque associ� a, nonobstant toute stipulation

contraire des statuts, individuellement les pouvoirs d'investigation et de contr�le des

commissaires.

Il pourra notamment prendre connaissance, sans d�placement des livres, de la correspondance et

de toutes les �critures de la soci�t�.

Il peut se faire repr�senter par un expert-comptable.

La r�mun�ration de l'expert-comptable incombe � la soci�t� s'il a �t� d�sign� avec son accord ou

si cette d�cision a �t� mise � sa charge par d�cision judiciaire.

En ce cas, les observations de l'expert-comptable seront communiqu�es � la soci�t�.

TITRE IV ASSEMBLEE GENERALE

Article 14. ASSEMBLEE GENERALE

Les associ�s se r�unissent en Assembl�e G�n�rale pour d�lib�rer sur tous les objets qui

int�ressent la soci�t�.

Il est tenu chaque ann�e, au si�ge de la soci�t� ou dans la commune du si�ge social - en ce cas, cet

endroit sera indiqu� dans les convocations - une assembl�e G�n�rale Ordinaire, le troisi�me

mardi du mois demai � dix neuf heures. Si ce jour est f�ri�, l'Assembl�e se tiendra le premier

jour ouvrable suivant.

S'il n'y a qu'un seul associ�, c'est � cette m�me date qu'il signera, pour approbation, les

comptes annuels.

Aussi longtemps que la soci�t� ne compte qu'un seul associ�, il exerce les pouvoirs d�volus �

l'Assembl�e G�n�rale; il ne peut les d�l�guer.

Les d�cisions de l'associ� unique agissant en lieu et place de l'Assembl�e G�n�rale sont

consign�es dans un registre tenu au si�ge social.

S'il y a plusieurs associ�s, les d�cisions sont prises quel que soit le nombre de parts

repr�sent�es, � la majorit� des voix pour lesquelles il est pris part au vote.

TITRE V. INVENTAIRE-BILAN-REPARTITION

Article 15.

L'exercice social commence le premier janvier de chaque ann�e et se termine le trente et un

d�cembre.

Chaque ann�e, la g�rance dresse un inventaire et �tablit les comptes annuels.

Ces comptes annuels comprennent le bilan, les comptes de r�sultats, ainsi que l'annexe et

forment un tout.

La g�rance se conformera en outre au Code des soci�t�s.

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 04/04/2011 - Annexes du Moniteur belge

S'il est nomm� un commissaire, comme il est pr�vu � l'article 10 des statuts, lesdits comptes seront remis au commissaire qui les adressera avec son rapport aux associ�s en m�me temps que la convocation � l'Assembl�e G�n�rale.

Celle-ci statuera sur l'adoption du bilan et se prononcera par un vote sp�cial apr�s adoption sur la d�charge des g�rants ou commissaires.

Article 16. AFFECTATION DES BENEFICES

L'exc�dent favorable du bilan, d�duction faite des frais g�n�raux, charges sociales et amortissements, constitue le b�n�fice net.

Sur le b�n�fice net de la soci�t� seront pr�lev�s 5 % au moins pour constituer un fond de r�serve l�gale. Ce pr�l�vement cessera d'�tre obligatoire d�s que ledit fond aura atteint le dixi�me du capital social,

L'Assembl�e G�n�rale d�cide de son affectation, d�duction faite des charges l�gales; soit elle le portera � compte de r�serve, soit elle distribuera sous forme de dividendes ou autrement,sous r�serve des stipulations du code des soci�t�s commerciales.

L'importance de la r�serve doit co�ncider avec l'objet social et ne peut dissimuler des buts sp�culatifs ou compromettre les int�r�ts de certains associ�s.

La r�serve n'exc�dera pas un montant normal pour faire face aux investissements futurs.

Une r�serve conventionnelle ne peut �tre constitu�e que de l'accord unanime des m�decins associ�s.

Les r�serves exceptionnelles justifi�es par l'Assembl�e G�n�rale pourront �tre constitu�es en respectant les directives de l'Ordre des m�decins.

TITRE VI. DISSOLUTION-LIQUIDATION

Article 17.

En cas de dissolution de la soci�t� pour quelque cause que ce soit, la liquidation s'op�re par les soins du ou des g�rants agissant en qualit� de liquidateur(s) et, � d�faut, par des liquidateurs nomm�s par l'Assembl�e G�n�rale qui, en ce cas, d�terminera leurs pouvoirs et leurs �moluments et fixera le mode de liquidation, conform�ment au code des soci�t�s. Si le liquidateur, nomm� par l'Assembl�e G�n�rale n'est pas un m�decin, il devra se faire assister par un m�decin inscrit au Tableau de l'Ordre des M�decins pour la gestion des dossiers m�dicaux, les questions qui concernent la vie priv�e des patients et/ou le secret professionnel des associ�s.

Article 18. PERTE DU CAPITAL

1.Si par suite de pertes, l'actif net est r�duit � un montant inf�rieur � la moiti� du capital social, l'Assembl�e G�n�rale doit �tre r�unie dans un d�lai de deux mois maximum � dater du moment o� la perte a �t� constat�e ou aurait d� l'�tre en vertu des obligations l�gales ou statutaires, aux fins de d�lib�rer, dans les formes prescrites pour la modification aux statuts, sur la dissolution �ventuelle de la soci�t� ou sur d'autres mesures annonc�es � l'ordre du jour. La g�rance justifiera de ses propositions dans un rapport sp�cial tenu � la disposition des associ�s, quinze jours avant l'Assembl�e G�n�rale.

2. Si par suite de pertes, l'actif net est r�duit � un montant inf�rieur � six mille deux cents euros, tout int�ress� peut demander au Tribunal la dissolution de la soci�t�.

Article 19. REPARTITION DE L'ACTIF NET

Apr�s apurement de toutes les dettes, l'actif net sert d'abord � rembourser le montant lib�r� des parts sociales.

TITRE VII. DEONTOLOGIE MEDICALE

Article 20. DEONTOLOGIE MEDICALE

La responsabilit� professionnelle du m�decin reste illimit�e. Le libre choix du m�decin, l'ind�pendance diagnostique et th�rapeutique ainsi que le respect du secret professionnel doivent �tre garanti. Celui-ci ne peut �tre partag� que dans la mesure o� les soins l'exigent. Tout litige d'ordre d�ontologique est du ressort exclusif du Conseil Provincial comp�tent de l'Ordre des M�decins.

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 04/04/2011 - Annexes du Moniteur belge

Les statuts n'entreront en vigueur qu'apr�s avoir re�u l'accord du Conseil Provincial comp�tent de l'Ordre des M�decins.

Conform�ment � l article 34 paragraphe 2 du Code de D�ontologie m�dicale, la responsabilit� professionnelle du m�decin doit �tre assur�e de fa�on � permettre la r�paration du dommage �ventuellement caus� (avis du Conseil National du 07.11.2009).

Toute modification aux statuts de la soci�t� devra �tre soumise au pr�alable � l'approbation du Conseil Provincial comp�tent de l'Ordre des M�decins,

Si un ou plusieurs m�decins entraient dans la soci�t�, ils devraient mettre en commun la totalit� ou une partie de leur activit� m�dicale et des honoraires g�n�r�s qui sont per�us au nom et pour le compte de la soci�t�.

L'attribution des parts doit toujours tendre � �tre proportionnelle � l'activit� des associ�s. En tout �tat de cause, la r�partition des parts ne peut emp�cher la r�mun�ration normale du m�decin associ� pour le travail preste.

Tout m�decin travaillant au sein de la soci�t� doit informer les autres membres ou associ�s de toute d�cision de nature civile, disciplinaire p�nale ou administrative susceptible de quelconques retomb�es sur leurs relations professionnelles. L'assembl�e g�n�rale d�cidera � la majorit� simple des suites � donner � ces d�cisions.

La suspension �ventuelle du droit d'exercer l'art de gu�rir entra�ne pour le m�decin sanctionn� la perte des avantages du contrat de soci�t� pour la dur�e de la suspension.

Le m�decin ayant encouru la peine de suspension ne peut se faire remplacer pendant que dure cette sanction, cette interdiction ne dispense pas ce m�decin de prendre les mesures n�cessaires pour assurer la continuit� des soins aux patients qui sont en traitement au moment o� prend cours la sanction pr�cit�e. Les dispositions prises doivent �tre port�es � la

connaissance du Conseil Provincial auquel ressortit ce m�decin.

Si un associ� �tait radi� du Tableau de l'Ordre des M�decins, il serait dans l'obligation de c�der ses parts � ses associ�s. S'il est associ� unique, il devrait alors, soit c�der ses parts soit proc�der � la liquidation de la soci�t� ou en modifier l'objet social en y excluant toute activit� m�dicale.

Lorsqu'un rempla�ant est engag�, les honoraires de prestation lui reviennent �ventuellement diminu�s du montant que repr�sentent les moyens mis � sa disposition.

Le m�decin exerce une autorit� effective vis-�-vis du personnel qui l'assiste.

Toute modification concernant l'activit� m�dicale ou le mode de collaboration, la cr�ation d'un �tablissement suppl�mentaire, la cession d'une activit� ou de parts est port�e au pr�alable � la connaissance du Conseil Provincial comp�tent de l'Ordre des M�decins et soumise � son approbation.

Tout accord d'ordre financier doit �tre mentionn� et d�crit dans les d�tails.

Si un ou plusieurs m�decins entraient dans la soci�t�, il faudrait qu'ils pr�sentent les statuts de la soci�t� et le contrat de soci�t� au Conseil Provincial de l'Ordre auquel ils ressortissent.

TITRE VIII. QUASI-APPORT

Article 21.

Si dans les deux ans, la soci�t� se propose d'acqu�rir un bien, le cas �ch�ant, en application du code des soci�t�s, appartenant � un fondateur, � un g�rant ou � un associ� pour une contre-valeur au moins �gale � un dixi�me du capital souscrit, l'acquisition est soumise � l'autorisation de l'assembl�e G�n�rale d�lib�rant � la simple majorit� des voix quel que soit le nombre de titres pr�sents ou repr�sent�s.

Pr�alablement seront �tablis un rapport sp�cial de la g�rance ainsi qu'un rapport dress� par un r�viseur d'entreprises d�sign� par la g�rance.

Ces deux rapports sont annonc�s dans l'ordre du jour et communiqu�s aux associ�s en m�me temps que la convocation. Sont exclues les acquisitions op�r�es dans le cadre de la gestion journali�re.

TITRE IX. DISPOSITIONS GENERALES

Article 22. DROIT COMMUN

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 04/04/2011 - Annexes du Moniteur belge

Pour les objets non express�ment r�gl�s par les pr�sents statuts, le comparant d�clare se r�f�rer au Code des Soci�t�s et de l'application des r�gles d�ontologiques.

Article 23. FRAIS

Le comparant d�clare que le montant des frais, r�mun�rations et charges incombant � la soci�t�, en raison de sa constitution, s'�l�ve approximativement � mille cent cinquante euros DECLARATIONS

Le comparant reconna�t que le notaire soussign� a attir� sp�cialement son attention sur la responsabilit� d�coulant de sa qualit� de fondateur et sur les cons�quences qu'entra�nerait pour lui l'�tablissement d'un plan financier non r�aliste.

Il reconna�t �galement que le notaire lui a donn� lecture de l'article 212 du Code des Soci�t�s qui stipule: "La personne physique associ�e unique d'une soci�t� priv�e � responsabilit� limit�e est r�put�e caution solidaire des obligations de toute autre soci�t� priv�e � responsabilit� limit�e qu'elle constituerait ensuite seule ou dont elle deviendrait ensuite l'associ� unique, sauf si les part lui sont transmises pour cause de mort".

Cette personne physique ne sera plus r�put�e caution solidaire des obligations des soci�t�s vis�es � l'alin�a pr�c�dent d�s l'entr�e d'un nouvel associ� dans la soci�t� ou d�s la publication de sa dissolution.

DISPOSITIONS TRANSITOIRES

Les associ�s, r�unis en assembl�e G�n�rale, prennent ensuite les d�cisions suivantes:

1) Le premier exercice social a commenc� le premier janvier, pour se terminer le trente et un d�cembre

2) La premi�re Assembl�e G�n�rale annuelle se tiendra le troisi�me moi de mai deux mille douze 3)L associ� unique d�cide de fixer le nombre de g�rants � un

Sont appel� aux fonctions de g�rant non statutaire pour une dur�e de illimit�e :

Monsieur KOZBIAL Piotr, pr�nomm�, ici pr�sent et qui accepte.

Son mandat est r�mun�r�

4) Reprise d'engagements.

Tous les engagements, ainsi que les obligations qui en r�sultent, et toutes les activit�s entreprises depuis le premier janvier deux mille onze par Monsieur Kozbial pr�cit�, au nom et pour compte de soci�t� en formation, sont repris par la soci�t� pr�sentement constitu�e. Cependant, cette reprise n'aura d'effet qu'au moment o� la soci�t� aura la personnalit� morale.

La soci�t� jouira de la personnalit� morale � partir du d�p�t de l'extrait des statuts au Greffe du Tribunal comp�tent.

5)L'Assembl�e G�n�rale constate que la soci�t� remplit les conditions l�gales d�rogatoires lui permettant de ne pas nommer de commissaire r�viseur et d�cide que, jusqu'� constatation du contraire par l'Assembl�e, aucun r�viseur ne sera nomm�.

6). Pouvoirs

Monsieur Stephan Elsen, ou toute autre personne d�sign�e par lui, est d�sign� en qualit� de mandataire ad hoc de la soci�t�, afin de disposer des fonds, de signer tous documents et de proc�der aux formalit�s requises aupr�s de l administration de la T.V.A. ou en vue de l'inscription � la Banque carrefour des Entreprises.

Aux effets ci-dessus, le mandataire ad hoc aura le pouvoir de prendre tous engagements au nom de la soci�t�, faire telles d�clarations qu'il y aura lieu, signer tous documents et en g�n�ral faire tout ce qui sera utile ou n�cessaire pour l'ex�cution du mandat lui confi�. 7. Frais et d�clarations des parties

Les comparants d�clarent savoir que le montant des frais, r�mun�rations ou charges incombant � la soci�t� en raison de sa constitution s'�l�ve � mille cent cinquante euros (1.150,- EUR).

Les comparants autorisent le notaire instrumentant � pr�lever cette somme lors du d�blocage des avoirs bancaires.

R�serv�

au

Moniteur

belge

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 04/04/2011 - Annexes du Moniteur belge

Volet B - Suite

Ils reconnaissent que le notaire soussign� a attir� leur attention sur le fait que la soci�t�, dans l exercice de son objet social, pourrait devoir obtenir des autorisations ou licences pr�alables ou remplir certaines conditions, en raison des r�glements en vigueur en mati�re d acc�s � la profession.

Droit d'�criture

Conform�ment � l'article 6 de l'Arr�t� d'ex�cution du Code des droits et taxes divers, le Notaire Didier VANNESTE, soussign�, d�clare avoir per�u le droit d'�criture du pr�sent d'acte s'�levant � nonante-cinq euros (95,00� ).

DONT ACTE

Fait et pass� � Schaerbeek, en l Etude.

Et apr�s lecture int�grale et comment�e, les comparants, pr�sents ou repr�sent�s comme dit

est, ont sign� avec le Notaire.

Les parties nous d�clarent qu'elles ont pris connaissance du projet du pr�sent acte suite � son envoi par le notaire soussign�, en tout cas au moins cinq jours avant les pr�sentes, et que ce d�lai leur a �t� suffisant pour l'examiner utilement.

Exp�dition sans mention d enregistrement pour formalit� administrative

Suivent les signatures

Mentionner sur la derni�re page du Volet B : Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de repr�senter la personne morale � l �gard des tiers

Au verso : Nom et signature

31/08/2015 : ME. - COMPTES ANNUELS 31.12.2014, APP 19.05.2015, DPT 26.08.2015 15485-0545-009

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MEDIKOZ

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