MEL ARCHITECT

Dénomination : MEL ARCHITECT

Forme juridique : Société civile sous forme de société privée à responsabilité limitée

N° entreprise : 844.874.057

Publication

25/06/2014 : ME. - COMPTES ANNUELS 31.12.2013, APP 30.05.2014, DPT 18.06.2014 14191-0427-010
21/06/2013 : ME. - COMPTES ANNUELS 31.12.2012, APP 31.05.2013, DPT 18.06.2013 13188-0019-011
12/04/2012

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iz Copie qui sera publi�e aux annexes du Moniteur belge apr�s d�p�t de l'acte au greffe

BRUXELLES SOMAR.2 ;

Greffe "

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D�nomination : MEL Architect

Forme juridique : Soci�t� civile sous forme de Soci�t� Priv�e � Responsabilit� Limit�e Si�ge : Uccle (1180` Bruxelles), avenue Vanderaey 159

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N� d'entreprise : )(1 � " 8274. Q55-

Obiet de l'tcte, : CONSTITUTION - NOMINATION

D'un acte re�u le 27 mars 2012 par Ma�tre Laurent WETS, notaire associ� de r�sidence � Uccle, membre de la soci�t� civile � forme de soci�t� priv�e � responsabilit� limit�e � V�ronique BONEHILL et Laurent WETS, Notaires Associ�s �, � Uccle, avenue Brugmann, 587, bo�te 7, inscrite au Registre des Personnes Morales de Bruxelles sous le num�ro 0899.361.036, en cours d'enregistrement, il r�sulte que

Monsieur ELIAS Micha�l, n� � Bruxelles le 26 f�vrier 1969, carte d'identit� num�ro 591-3108879-34, registre national num�ro 69.0226-403.86, �poux de Madame Le Roy St�phanie, domicili� � Uccle (1180 Bruxelles). avenue Vanderaey 159.

A d�clar� constituer une Soci�t� civile sous forme de Soci�t� Priv�e � Responsabilit� Limit�e.

Des statuts, il r�sulte entr'autres;

- Forme et D�nomination: Soci�t� civile � forme de soci�t� Priv�e � Responsabilit� Limit�e sous la d�nomination de � MEL Architect �,

- Si�ge social: Uccle (1180 Bruxelles), avenue Vanderaey 159.

- Objet de la soci�t�:

La soci�t� a pour objet, en Belgique et � l'�tranger, tant pour son compte propre que pour le compte de tiers ou en participation avec ceux-ci ;

L'exercice de la profession d'architecte dans le respect des dispositions l�gales, r�glementaires et d�ontologiques r�gissant la profession ; les missions et prestations de service d�coulant de l'exercice de la profession d'architecte, ainsi celles qui offrent avec cette profession des liens de connexit� et qui ne sont pas incompatibles avec l'exercice de la profession d'architecte et notamment : toutes les techniques du b�timent (stabilit� et techniques sp�ciales), la sculpture et la peinture d'art int�gr�es � l'architecture, la photo d'architectures et toutes les techniques artistiques et/ou informatiques de repr�sentation d'entit�s architecturales r�elles ou virtuelles, le graphisme, le web-design, la recherche en arts et en _architecture, ainsi que la d�coration, l'am�nagement int�rieur et paysager, la r�novation, le � design �, la cr�ation de mobilier, la topographie, l'urbanisme, les expertises, la gestion immobili�re, les missions confi�es aux coordinateurs de chantiers en vertu de la loi du 04 ao�t 1996 relative au � bien-�tre des travailleurs lors de l'ex�cution de leur travail �, � son arr�t� royal d'application du 25 janvier 2001, ainsi que ses annexes et ses modifications, toutes les activit�s li�es � l'�nergie et � la performance �nerg�tique des b�timents, les �tudes thermiques, les audits �nerg�tiques, les certifications de biens, les �tudes de mat�riaux, les �tudes d'hygroscopie, les �tudes acoustiques, les �tudes d'�clairage, les �tudes de ventilation, les �tudes des �nergies renouvelables, les �tudes des �nergies grises, les test d'�tanch�it� � l'air, les relev�s (b�ti et non b�ti), la gestion de l'environnement, le g�nie civil, et le tout � l'exclusion de toutes op�rations rev�tant un caract�re commercial. Elle pourra notamment �laborer des plans, cahiers des charges ou de m�tr�s, tous travaux d'illustration, de r�alisation de maquettes ainsi que toutes �tudes urbanistiques et de planologie, topographique etlou socio-�conomiques.

La soci�t� pourra �galement fournir tous conseils et toutes assistances pour l'organisation de services en rapport avec la ou les activit�s de ses membres ainsi que pour l'�quipement en mat�riel d'architecture : la soci�t� pourra organiser des cours et formations portant sur les activit�s dont question ci-dessus, ainsi que des s�minaires.

Toutes prestations de services, organisations, gestions et/ou sous-traitances ayant un lien direct ou indirect avec son objet social, dans les limites de la loi et de la d�ontologie et ne pr�sentant aucune incompatibilit� avec l'exercice de la profession d'architecte,

La soci�t� pourra r�aliser son objet social tant en Belgique qu'� l'�tranger, de toutes les mani�res et selon les modalit�s qui lui para�tront les mieux appropri�es.

Elfe pourra, dans le sens le plus large, accomplir tous actes indispensables ou seulement n�cessaire � l'accomplissement de son objet social et se livrer � toutes transactions et op�rations mobili�res, immobili�res, financi�res ou autres qui se rattachent directement ou indirectement � son objet social ou sont de nature � favoriser son d�veloppement, notamment pour ce qui concerne la mise � disposition de locaux, l'achat de

Mentionner sur la derni�re page du Volet B : Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de ta personne ou des personnes

ayant pouvoir de repr�senter la personne morale � l'�gard des tiers

Au verso : Nom et signature

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -12/04/2012 - Annexes du Moniteur belge

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -12/04/2012 - Annexes du Moniteur belge

mat�riel et l'engagement du personnel administratif pour autant que ces actes ne soient pas incompatibles avec l'activit� d'architecte.

La soci�t� ne pourra toutefois accomplir aucun acte qui aurait pour effet de modifier le caract�re civil de la soci�t�.

La soci�t� peut agir pour son compte, par commission, comme interm�diaire ou comme repr�sentant.

Elle peut participer ou s'int�resser par toutes voles, dans les affaires, soci�t�s, entreprises, groupements ou organisations quelconques ayant un objet analogue, similaire ou connexe au sien ou qui soient de nature � favoriser son objet social ou simplement utile � la r�alisation de son objet social en Belgique et � l'�tranger.

Elle peut hypoth�quer ses biens immobiliers et mettre en gage ses autres biens, y compris le fond de commerce, ainsi que donner son aval pour tout emprunt ou ouverture de cr�dit � condition qu'elle en tire un profit.

Elle peut accepter tout mandat de gestion et d'administration dans toute soci�t� et association quelconque et se porter caution pour autrui, pour autant que cela ne soit pas incompatible avec la profession d'architecte.

Elle peut accomplir toutes op�rations g�n�ralement quelconques, civiles, industrielles, financi�res, mobili�res ou immobili�res, � l'exclusion de tout acte commercial, se rapportant directement ou indirectement � son objet ou qui seraient de nature � faciliter directement ou indirectement, enti�rement ou partiellement la r�alisation de cet objet, et notamment, sans que cette liste ne soit limitative, vendre ou acheter, prendre en location, louer et �changer tous biens mobiliers et immobiliers, prendre, obtenir, agr�er, acqu�rir, c�der, toutes marques de fabrique, brevets d'invention et licences et effectuer des placements en valeurs immobili�res,

La soci�t�, ainsi que tous ses associ�s, devront respecter la d�ontologie de la profession d'architecte, les prescriptions du R�glement de d�ontologie du conseil de l'Ordre des Architectes, la loi du 20 f�vrier 1939. sur la protection du titre et de la profession d'architecte, ainsi que la loi du 26 juin 1963 cr�ant un Ordre des Architectes.

Au cas o� la prestation de certains actes �tait soumise � des conditions pr�alables d'acc�s � la profession, la soci�t� subordonnera son action, en ce qui concerne la prestation de ces services, � la r�alisation de ces conditions.

- Dur�e;

La soci�t� est constitu�e pour une dur�e illimit�e,

Elle peut prendre des engagements pour un terme d�passant sa dissolution �ventuelle.

Elle pourra �tre dissoute en tout temps par d�cision de l'assembl�e g�n�rale d�lib�rant comme en cas de

modification aux statuts. -

Elle ne prend pas fin par le d�c�s, l'incapacit� ou la d�confiture d'un ou de plusieurs associ�s, de m�me que par la dissolution et liquidation d'un associ� personne morale.

- Capital souscrit - lib�ration:

Le capital social a �t� fix� lors de la constitution � dix-huit mille six cents euros (18.600,00.EUR) et repr�sent� par cent (100,-) parts sociales sans mention de valeur nominale, qui furent int�gralement souscrites en num�raire et au pair et lib�r�es lors de cette constitution � concurrence de deuxltiers (2/3).

Les parts sociales ont �t� souscrites au pair, en esp�ces, comme suit:

- par Monsieur ELIAS Micha�l, � concurrence de 100 parts sociales, soit une somme de18.600 euros � lib�rer ;

Soit au total; 100 parts sociales, repr�sentant l'int�gralit� du capital souscrit.

Attestation bancaire

Le Notaire instrumentant a attest� que les fonds affect�s � la lib�ration des apports en num�raire ont �t� vers�s � un compte sp�cial ouvert au nom de la soci�t� en formation, aupr�s de la soci�t� anonyme ING Belgique Banque, � Bruxelles; Une attestation bancaire justifiant ce d�p�t a �t� remise au notaire conform�ment aux dispositions du Code des Soci�t�s.

- G�rance;

La soci�t� est administr�e par un ou plusieurs g�rants, personnes physiques, associ�s ou non, ayants la qualit� d'architecte, inscrit � l'un des tableaux de l'Ordre des Architectes et autoris� � exercer leurs activit�s en Belgique.

ils sont nomm�s par l'assembl�e g�n�rale qui d�termine �galement leur nombre, la dur�e de leur mandat et en cas de pluralit� de g�rants leurs pouvoirs.

Les g�rants non statutaires sont r�vocables ad nutum par l'assembl�e g�n�rale, sans que leur r�vocation donne droit � une indemnit� quelconque.

L'assembl�e g�n�rale d�cide si le mandat de g�rant est ou non exerc� gratuitement.

Si le mandat de g�rant est r�mun�r�, l'assembl�e g�n�rale statuant � la simple majorit� des voix ou l'associ� unique, d�termine le montant de cette r�mun�ration fixe ou proportionnelle, Cette r�mun�ration sera port�e aux frais g�n�raux, ind�pendamment de tous frais �ventuels de repr�sentation, voyages et d�placement.

Le g�rant qui a directement ou indirectement un int�r�t oppos� de nature patrimoniale � une d�cision ou � une op�ration relevant de la g�rance est tenu de recourir � la proc�dure pr�vue par l'article 259 du Code des Soci�t�s.

Lorsque le g�rant est l'associ� unique et qu'il se trouve plac� devant une dualit� d'int�r�ts envers la soci�t�, il pourra conclure l'op�ration mais rendra sp�cialement compte de celle-ci dans un document � d�poser en m�me temps que les comptes annuels. Il sera tenu tant vis-�-vis de la soci�t� que vis-�-vis des tiers de r�parer le pr�judice r�sultant d'un avantage qu'il se serait abusivement procur� au d�triment de la soci�t�.

S'il n'y a qu'un seul g�rant, la totalit� des pouvoirs de la g�rance lui est attribu�e, avec la facult� de d�l�guer partie de ceux-ci.

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S'ils sont plusieurs et sauf organisation par l'assembl�e g�n�rale d'un coll�ge de gestion, chaque g�rant agissant seul peut accomplir tous les actes n�cessaires ou utiles � l'accomplissement de l'objet social, sous r�serve de ceux que la loi et les statuts r�servent � l'assembl�e g�n�rale,

Chaque g�rant repr�sente la soci�t� � l'�gard des tiers et en justice, soit en demandant, soit en d�fendant. Les g�rants peuvent d�l�guer tant la gestion journali�re que tout autre pouvoir sp�cialement d�termin� � tout mandataire, associ� ou non et ce, sous sa responsabilit� personnelle.

Repr�sentation de la soci�t�

La soci�t� est repr�sent�e dans les actes, y compris ceux o� intervient un fonctionnaire public ou un officier minist�riel ou public ainsi qu'en justice, par le G�rant, Elle est en outre valablement engag�e par des mandataires sp�ciaux dans les limites de leurs mandats.

Dans tous les actes engageant la responsabilit� de la soci�t�, la signature du g�rant ou des g�rants ou autre agent doit �tre pr�c�d�e ou suivie imm�diatement de son nom et de l'indication de la qualit� en vertu de laquelle ils agissent.

Les actes d'architecture en Belgique sont toujours r�serv�s aux personnes autoris�es � y exercer la

profession d'architecte, -

Le g�rant ne contracte � raison de sa gestion aucune obligation personnelle relativement aux engagements

de la soci�t�, sans pr�judice de la responsabilit� professionnelle li�e � l'exercice de l'activit� d'architecte, mais

il est responsable vis-�-vis de la soci�t� de l'ex�cution de son mandat et des fautes commises dans l'exercice

de ses fonctions,

- Contr�le :

Tant que la soci�t� r�pond aux crit�res �nonc�s par la Loi, il n'est pas nomm� de commissaires, sauf

d�cision contraire de l'assembl�e g�n�rale.

En l'absence d'une telle nomination, chaque associ� a individuellement les pouvoirs d'investigation et de

contr�le du commissaire,

Chaque associ� peut se faire repr�senter par un expert-comptable. La r�mun�ration de celui-ci incombe � la

soci�t� s'il a �t� d�sign� avec son accord ou si cette r�mun�ration a �t� mise � sa charge par d�cision

judiciaire.

- R�partition des b�n�fices - constitution des r�serves:

L'exc�dent favorable du bilan, d�duction faite de toutes charges, frais g�n�raux et amortissements,

constitue le b�n�fice net de la soci�t�, Sur ce b�n�fice, il est pr�lev� annuellement au moins cinq pour cent,

pour la formation du fonds de r�serve l�gale. Ce pr�l�vement cessera d'�tre obligatoire d�s que ce fonds

atteindra le dixi�me du capital social, Il redevient obligatoire si pour une cause quelconque la r�serve vient �

�tre entam�e.

Le solde est � la disposition de l'assembl�e qui en d�cide l'affectation, dans le respect des dispositions

l�gales,

L'assembl�e pourra notamment d�cider que tout ou partie de ce solde sera report� � nouveau ou affect� �

un fonds de r�serve extraordinaire.

- Boni r�sultant de la liquidation de la soci�t�:

Le solde favorable de la liquidation, apr�s paiement des dettes, frais de liquidation et charges de la soci�t�,

sera r�parti �galement entre les associ�s au prorata du nombre de leurs parts respectives,

Toutefois, si toutes les parts sociales ne sont pas lib�r�es dans une �gale proportion, les liquidateurs

r�tablissent pr�alablement l'�quilibre soit par des appels de fonds, soit par des remboursements partiels.

- Exercice social:

L'exercice social commence le premier janvier et finit le trente-et-un d�cembre de chaque ann�e.

Exceptionnellement, le premier exercice social a d�but� le 27 mars 2012 et se terminera le trente et un

d�cembre 2012.

- Assembl�e G�n�rale Ordinaire Annuelle

Chaque ann�e, il est tenu � l'endroit d�sign� dans la convocation, une assembl�e g�n�rale ordinaire le

dernier vendredi du mcis de mai � 19 heures.

SI ce jour est f�ri�, l'assembl�e est remise au premier jour ouvrable suivant � la m�me heure.

La premi�re assembl�e g�n�rale se tiendra le dernier vendredi du mois de mai � 19 heures de l'ann�e

2013.

Et imm�diatement, l'associ� s'est r�uni en assembl�e g�n�rale extraordinaire qui a pris les r�solutions

suivantes :

1/ Nomination de g�rants non statutaires - r�mun�ration:

L'assembl�e fixe le nombre des g�rants � un (1) et appelle � ces fonctions pour une dur�e ind�termin�e:

Monsieur ELIAS Micha�l, pr�nomm�, pr�sent et qui a accept�.

Le mandat de g�rant sera r�mun�r�.

2/ Absence de nomination de commissaire:

L'assembl�e a d�cid� de ne pas nommer de commissaire,

Ratification des op�rations

Par application de l'article 60 du Code des Soci�t�s, le(s) g�rant(s) d�cide(nt) de ratifier toutes les

op�rations effectu�es ant�rieurement � ce jour ou � effectuer au nom et pour compte de !a pr�sente soci�t� en

formation, Cependant, cette reprise n'aura d'effet qu'au moment o� la soci�t� jouira de la personnalit� juridique.

Le comparant d�clare autoriser la ou les personnes nomm�es g�rant � souscrire pour le compte de la

soci�t� en formation les actes et engagements n�cessaires ou utiles � la r�alisation de l'objet social, en ce

compris accomplir toute d�marche administrative aupr�s du Guichet des Entreprises.

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Volet B - Suite

POUR EXTRAIT ANALYTIQUE CONFORME D�LIVR� DANS LE SEUL BUT D'�TRE D�POS� AU'

GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE COMP�TENT

D�pos�e en m�me temps: une exp�dition

Laurent WETS, Notaire

Mentionner sur le derni�re page du Volet 13 : Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de repr�senter la personne morale � l'�gard des tiers

Au verso : Nom et signature

R�serv�

au

1l�niteur

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09/08/2016 : ME. - COMPTES ANNUELS 31.12.2015, APP 27.05.2016, DPT 02.08.2016 16400-0582-012

Coordonnées
MEL ARCHITECT

Adresse
AVENUE VANDERAEY 159 1180 UCCLE

Code postal : 1180
Localité : UCCLE
Commune : UCCLE
Région : Région de Bruxelles-Capitale

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