MELTING POT KULTURE, EN ABREGE : MPK

Association sans but lucratif


  1. Personnes morales
  2. Région de Bruxelles-Capitale
  3. MELTING POT KULTURE, EN ABREGE : MPK
Dénomination : MELTING POT KULTURE, EN ABREGE : MPK
Forme juridique : Association sans but lucratif
N° entreprise : 843.327.601

Publication

28/01/2014
ÿþMOD 2.2

(Dp Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte

IIIH ux~







" 1402790

1 7 JAN 2014

Greffe

Mentionner sur la derniére page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

N° d'-ntreprise : Dénomination

(en entier) : (en abrégé) : Forme juridique : Siège : Objet de l'acte :

843.327.601

Melting Pot kuiture

MPK asbl

asbl

avenue du Silence, 68,1180 Uccle

Dissolution et clôture

Suite à l'assemniée du 14 novembre 2013, if y a lieu de dissoudre et de clôturer !'ASBL en même Temps. Il n'y a pas d'actif ni de passif et les livresde I'ASBL seront gardés pendant 5 ans chez Jean louis LEMAITRE à l'adresse: rue Virgile ,42, 1070 ANDERLECHT.

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 28/01/2014 - Annexes du Moniteur belge

15/02/2012
ÿþBijlagen bij het Belgisch Staatsblad -15/02/2012 - Annexes du Moniteur belge

MOD 22

Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte

" iaos~sos

N° d'entreprise : g--12) /D.1 , )19/1

Dénomination

(en entier) : Melting Pot Kulture

(en abrégé) : MPK asbl

Forme juridique : ASBL

Siège : Avenue du Silence, 68, 1180 Uccle

Objet de L'acte : Statuts

Les sousignés:

Jean Louis Lemaître, 42 Rue Virgile  1070 Anderlecht

Stéphane Serpieter, 68 Avenue du Silence 1180 Uccle

Elïna Spina, 42 Rue Virgile  1070 Anderlecht

Réunis en Assemblée le 12 janvier 2012 et ont convenus de constituer une association sans but lucratif, dont ils ont arrêté unanimement les statuts comme suit :

TITRE I

De la Dénomination, Du Siège Social, De la Durée

Article 1

L'association prend pour dénomination : "Melting Pot Kulture, association sans but lucratif ou asbl". En abrégé, l'association peut prendre l'appellation de : "MPK asbl".

Article 2

Le siège social est établi à, 68 avenue du Silence 1180 UCCLE, dans l'arrondissement judiciaire de Bruxelles. Il peut être modifié par simple décision du Conseil d'Administration.

L'association est constituée pour une durée indéterminée.

0 Z FEV. 2012

BRuXELLEZe

Greffe

TITRE Il

Du But S+ciel Poursuivi

Article 3

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -15/02/2012 - Annexes du Moniteur belge

MDD 2.2

L'association a pour but de promouvoir la culture et les artistes en région bruxelloise, d'organiser des évènements pour promotionner ceux-ci et de projeter de nouveaux défis culturels, mettre fa culture en avant et d'ainsi créer de nouvelles synergies entre le milieu et les gens.

Cet objet peut être réalisé de manière généralement quelconque.

L' L'association

pourra faire tous actes quelconques se rattachant directement ou indirectement, en tout ou en partie, à son objet ou pouvant amener le développement ou en faciliter la réalisation.

L'association pourra prêter son concours et s'intéresser de manière généralement quelconque à des associations, entreprises ou organismes ayant un objet analogue ou connexe ou pouvant aider à la réalisation ou au développement de son objet.

L'association pourra acquérir, vendre,prendre ou donner à bail, hypothéquer tout immeuble et toute installation fixe ou mobile, situé tant en Belgique qu'à l'étranger sui pourraient être utiles à la réalisation de son objet social.

Article 4



De même, elle pourra prendre en gestion un ou plusieurs espaces pour y développer ses objectifs statutaires. Valoriser les richesses culturelles aussi bien locales régionales, nationales ou internationales; ceci, que ce soit en reposant des spectacles de théâtre, de danse, de conte, des concerts de musique, des expositions d'eeuvres d'artistes, des formations, rencontres littéraires, conférences, des ateliers divers, soirées dansantes, soupers, projections de films, la création de festivals et grands événements et tout ce gui est en rapport à la culture et l'art. La possibilité d'exercer du management, de la production ou de la co-organisation est toutefois autorisée.

Réaliser des projets de création alliant artistes amateurs et professionnels. Développer la créativité des populations locales aux moyens d'ateliers et/ou de stages variés par leurs disciplines proposées.

Proposer des services à destination de la population, des associations, des artistes, en vue de les soutenir dans la concrétisation de leurs projets.

Article 5

L'association pourra aussi offrir à ses membres moyennant une rétribution pour amortir ses coûts ou concéder à une association ou société tierce, différentes prestations de services ou livraisons de biens rencontrant son objet social telles que débit de boissons alcoolisées ou non, petite restauration, vente de matériel culturel, musical, de documentation, de livres ou supports quelle qu'en soit la forme (écrite, informatique, électronique, muitimédiaynumérigue, ...),etc.

TITRE III

Des Membres, Admissions, Démissions, Exclusions, Suspensions

Article 6

L'association comprend des membres effectifs, des membres d'Honneur et des membres adhérents. Le nombre de membres est illimité et est fixé à un minimum de trois membres effectifs.

Sont membres effectifs les soussignés fondateurs ainsi que les personnes physiques dont la proposition d'admission est ratifiée par la majorité simple du Conseil d'Administration.

Seuls les membres effectifs jouissent de la plénitude des droits accordés aux associés, par la loi et les présents statuts.

Article 7

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -15/02/2012 - Annexes du Moniteur belge

MdD 2.2

Sont membres adhérents les personnes admises en cette qualité par le conseil d'administration qui désirent apporter leur soutien ou participer aux activités de l'association. Les membres adhérents s'engagent à respecter les statuts et les décisions prises en conformité avec ceux-ci. Les membres adhérents sont admis sur base d'une fiche de candidature établie par le Conseil d'Administration et ils n'ont pas de droit de vote à l'Assemblée générale.

Les personnes morales peuvent être admises uniquement comme membres adhérents et sous la décision souveraine du conseil d'administration.

Article 8

Toute_personne qui désire être membre de l'association doit adresser une demande écrite ou orale au conseil d'administration. Le Conseil d'Administration ne peut nommer une personne physique membre effectif qu'après signatures des documents prévu à cela.

Article 9

Les membres effectifs et adhérents sont libres de se retirer à tout moment de l'association en adressant par écrit leur démission au Conseil d'Administration. Peut être réputé démissionnaire, le membre effectif ou adhérent qui ne pave pas la cotisation qui lui incombe, dans les soixante fours du rappel gui lui est adressé par lettre ordinaire, après ce délai un deuxième rappel est adressé par lettre recommandée et il lui reste 15 cours. Le membre démissionnaire, suspendu ou exclu, ainsi que les héritiers ou avants droit du membre décédé, n'ont aucun droit sur le fonds social.

Ils ne peuvent réclamer ou requérir, ni relevé, ni reddition de compte, ni apposition de scellés, ni inventaires, ni le remboursement des cotisations versées.

Ils doivent restituer à l'association tous les biens de celle-ci qui seraient en leur possession dans les 15 jours de leur démission, suspension ou exclusion.

Article 10

L'exclusion d'un membre effectif ou adhérent ne peut être prononcée que par l'Assemblée Générale au scrutin secret et à la majorité des 213 des voix présentes ou représentées. Le Conseil d'Administration peut suspendre, jusqu'à la décision de l'Assemblée Générale, les membres qui se seraient rendus coupables d'infraction grave aux statuts ou aux lois.

Le Conseil d'Administration décide des propositions d'exclusion des membres effectifs ou adhérents, à soumettre à la plus prochaine Assemblée générale, sur base des faits qui lui sont connus ou rapportés. Le membre menacé d'exclusion a le droit d'être préalablement entendu par le Conseil d'Administration. Le Conseil d'Administration peut également suspendre un membre effectif ou adhérent pour la période qu'il estime justifiée.

Dans tous les cas, le Conseil d'Administration doit motiver sa décision et le membre suspendu peut interjeter appel, non suspensif, devant la prochaine Assemblée générale gui statue en dernier ressort à la majorité simple des voix des membres présents ou représentés.

TITRE Iº%!

Des Cotisations

Article 11

Les membres effectifs et les membres adhérents pavent chaque année sociale une cotisation fixée par le Conseil d'Administration. Les membres peuvent volontairement apporter à l'association le concours actif de leurs capacités et de leur dévouement.

Les litiges relatifs au montant de la cotisation sont tranchés par l'Assemblée générale.

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -15/02/2012 - Annexes du Moniteur belge

MQp 2.2

La cotisation sociale annuelle est fixée par le Conseil d'Administration et s'élève à un minimum de un euro et un maximum de mille euros.

TITRE IV

De l'Assemblée Générale, De l'Administration et ia Représentation de l'Association

Article 12

Le Conseil d'Administration désigne parmi ses membres un Président, un Secrétaire et un Trésorier.

H peut élire d'autres membres mandatés par des fonctions supplémentaires.

L'association est administrée par un Conseil d'Administration composé de trois membres effectifs au moins, nommés par l'Assemblée générale.

Leur mandat est déterminé pour une durée de cinq ans.

Le mandat débute le premier janvier après les élections et est renouvelable au maximum trois fois de suite.

Il devra s'écouler une durée d'un mandat pour participer une nouvelle fois aux élections.

Il prend fin par décès, démission, exclusion, ou révocation.

Les prochaines élections auront lieu en janvier 2016.

Ces décisions sont prises à la majorité absolue des votants présents ou représentés, ia voix du Président ou celle de son remplaçant étant, en cas de partage, prépondérante.

Les Administrateurs exercent leurs mandats à titre gratuit.

Article 13

Un membre du Conseil d'Administration absent ne peut donner à quiconque un pouvoir de le représenter. Sauf mention contraire, le Conseil d'Administration prend ses décisions à la majorité simple des membres présents. Un procès-verbal est rédigé par le Secrétaire et est signé par tous les membres présents. Chaque membre, présent ou absent, reçoit une copie du procès-verbal original. L'original est destiné à être dans le registre des procès-verbaux. Les délibérations sont secrètes.

Un rapport annuel d'activités est présenté à l'Assemblée Générale par le Président ou le Vice-Président, en cas d'absence représenté par un membre du Conseil d'Administration, et des extraits de procès-verbaux peuvent y être intégrés.

Article 14

En cas de vacance d'un mandat, je Conseil d'Administration peut, à la majorité simple des membres du Conseil d'Administration présents ou représentés, nommer, à titre provisoire ad interim, un membre du Comité permanent qui achève le mandat laissé vacant. Cette nomination doit être soumise à ia ratification de la prochaine Assemblée générale.

Le Conseil d'Administration ne peut délibérer ou statuer pue lorsque le moitié des membres est présents. Le Conseil d'Administration se réunit sur convocation du Président ou de deux administrateurs.

Article 14 Bis

Une Assemblée Générale extraordinaire peut être convoquée à ta demande d'un tiers des membres du Conseil d'Administration. Les Assemblées Générales sont organisées à fréquence d'une fois par mois.

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -15/02/2012 - Annexes du Moniteur belge

. MOD2.2

Article 15

Les actions en justice tant en défendant qu'en demandant sont intentées et soutenues au nom de l'association par le Conseil d'Administration représenté, sauf dérogation expresse, per le Président.

Article 16

Les membres du Conseil d'Administration ne contractent aucune obligation personnelle en raison de leur fonction et ils ne sont responsables que de l'exécution de leur mandat.

TITRE V

Du Règlement d'Ordre d'intérieur

Article 17

Un règlement d'ordre intérieur pourra être présenté par le Conseil d'Administration à l'Assemblée générale. Des modifications à ce règlement pourront être apportées par une Assemblée générale statuant à la majorité simple des membres présents ou représentés.

TITRE V

Dispositions diverses

Article 18

L'exercice social commence le ler janvier pour se terminer le 31 décembre.

Article 19

Le compte de l'exercice écoulé et le budget de l'exercice suivant seront annuellement soumis à l'approbation de l'Assemblée générale ordinaire par le Conseil d'administration. Les comptes et les budgets sont tenus et, le cas échéant, publiés conformément à l'article 17 de la loi du 27 juin 1921 sur les associations sans but lucratif.

Article 20

Les documents comptables sont conservés au siège social où tous les membres effectifs peuvent en prendre connaissance mais sans déplacement du registre, après requête écrite au Conseil d'administration avec lequel le membre doit convenir de la date et de l'heure de la consultation

Article 21

En cas de dissolution de l'association, l'Assemblée générale désigne le ou les liquidateurs, détermine leurs pouvoirs et indique l'affectation à donner à l'actif net de l'avoir social.

Cette affectation doit obligatoirement être faite en faveur d'une fin désintéressée.

Les liquidateurs auront pour mandat de réaliser l'avoir de l'association, de liquider toute dette quelconque et de distribuer le solde éventuel à une autre ASBL poursuivant un but similaire ou un organisme avant telle vocation

Toutes décisions relatives à la dissolution, aux conditions de la liquidation, à la nomination et à la cessation des fonctions du ou des liquidateuris), à la clôture de la liquidation, ainsi qu'à l'affectation de l'actif net, sont déposées au greffe du Tribunal de commerce et

WOU

Volet B - Suite

publiées, aux soins du greffier, aux Annexes du Moniteur Belge comme dit aux articles 23 et 26 novies de la loi de 1921 sur les associations sans but lucratif.

Article 22

Tout ce qui n'est pas prévu explicitement aux présents statuts est réglé par la loi du 27 iuin 1921 régissant les associations sans but lucratif y compris la nouvelle loi du 2 mai 2002.

Nominations

Les statuts étant arrêtés, l'Assemblée générale élit en qualité de membres du premier Conseil d'administration :

Président et secrétaire Jean-Louis Lemaitre, Rue VIRGILE 42, 1070 ANDERLECHT, NE LE 27 AVRIL 1955 à SAINT MAUR (France)

Trésorier. Stéphane Serpieter, Avenue du SILENCE 68, 1180 UCCLE, NE LE 13 MAI 1970 à BRUXELLES

Qui acceptent.

Fait à Uccle, en trois exemplaires, le 12 janvier 2012.

Signatures

Texte

Bijlagen bij hét Bëlgisch Staatsblad -15/02/2012 - Annexes du Moniteur belge

eRéserve

Moniteur belge

htdztiéianacseuddaidenipgDedffliee : At.;sxcrr"n iNtetrtet;qutittxklziuigfiaáttiàriatenr'sataitlbauae14.113g¬ sanseaogrtdcwaasanmcs amattipavc'rriefdaeereàr-,mtrfad' ëssseiáaiinCr leâatYetrtiarnQll't$maigOtne2!'ës3eucedcelt¢ms

A~4t~A~i~`ri :11Q8i1réPà§MMiee

Coordonnées
MELTING POT KULTURE, EN ABREGE : MPK

Adresse
AVENUE DU SILENCE 68 1180 UCCLE

Code postal : 1180
Localité : UCCLE
Commune : UCCLE
Région : Région de Bruxelles-Capitale