METEOR-IMMOBILIER

Dénomination : METEOR-IMMOBILIER

Forme juridique : Société privée à responsabilité limitée

N° entreprise : 502.781.187

Publication

06/02/2013

�� Copie � publier aux annexes du Moniteur belge apr�s d�p�t de l'acte au greffe MOD WORD 11,1

Moniteur

R�serv�

belge

au IRMINM

0502 �1. 4F I~

N� d'entreprise :

D�nomination

(en entier) : METEOR-IMMOBILIER

(en abr�g�) :

Forme juridique : Soci�t� priv�e � responsabilit� limit�e

Si�ge : Uccle (1180 Bruxelles) Chauss�e de la Hulpe 39.

(adresse compl�te)

Objet(s) de l'acte :CONSTITUTION

D'un acte et proc�s-verbal, d�pos� avant enregistrement, pass� devant Ma�tre Caroline RAVESCHOT, notaire de r�sidence � Saint-Gilles-Bruxelles, le vingt-deux janvier deux mille treize,

ONT COMPARU:

1.Monsieur Philippe Jean-Paul Avice, n� � Vend�me le 5 mai 1963 (passeport fran�ais num�ro 07AL32842), de nationalit� fran�aise, domicili� � Marrakech (Maroc) Lotissement Akkari, Sis Douar El Garni, Commune et Ca�dat Ouled Hassoune.

2.Madame Corinne Klucik, n�e � Rambouillet le 20 novembre 1970 (passeport fran�ais num�ro

12AZ06654), de nationalit� fran�aise, domicili�e � Marrakech (Maroc) Lotissement Akkari, Sis Douar El Garni, Commune et Ca�dat Ouled Hassoune

Les comparants pr�nomm�s sub 1. et 2. sont ci-apr�s d�nomm�s "LES FONDATEURS".

Les fondateurs ont requis le Notaire soussign� de constater authentiquement qu'ils constituent entre eux une soci�t� commerciale et de dresser les statuts comme suit :

STATUTS

Article premier FORME ET DENOM1NAT1ON

La soci�t� adopte la forme de la soci�t� priv�e � responsabilit� limit�e. Elle est d�nomm�e: � METEOR-; IMMOBILIER �.

La d�nomination doit dans tous les actes, factures, annonces, publications, lettres, notes de commande et autres documents �manant de la soci�t�, �tre pr�c�d�e ou suivie imm�diatement de la mention "soci�t� priv�e � responsabilit� limit�e" ou des initiales "SPRL", reproduites lisiblement.

Elle doit en outre, �tre accompagn�e de l'indication pr�cise du si�ge social de la soci�t�, des mots "registre des personnes morales" ou l'abr�viation "RPM" suivi de l'indication du si�ge du tribunal dans le ressort territorial. duquel la soci�t� a son si�ge social et des si�ges d'exploitation, ainsi que le num�ro d'entreprise.

Article deux - SIEGE SOCIAL

Le si�ge social est �tabli � Uccle (1180 Bruxelles) chauss�e de la Hulpe 39.

11 pourra �tre transf�r� en tout autre endroit de la r�gion de langue fran�aise de Belgique ou de la r�gion de' Bruxelles-Capitale par simple d�cision de la g�rance, qui a tous pouvoirs pour faire constater authentiquement la modification des statuts qui en r�sulte.

Tout changement de si�ge social est publi� aux Annexes au Moniteur Belge par les soins de la g�rance.

Des si�ges secondaires, succursales, comptoirs ou agences pourront �tre �tablis en Belgique ou �, l'�tranger, par simple d�cision de la g�rance.

Article trois - OBJET

La soci�t� a pour objet, en Belgique ou � l'�tranger, pour compte propre, pour compte de tiers ou en participation avec des tiers, en qualit� d'agent, de repr�sentant ou de commissionnaire

l'achat, la vente, la r�novation, la location, la gestion, la r�gie de tous biens immeubles, toutes op�rations de promotion immobili�re, l'am�nagement et la transformation de tous immeubles �tant entendu que les, activit�s n�cessitant un acc�s � la profession dont la soci�t� ne serait pas titulaire seront effectu�es par des' tiers en r�gle � ce sujet.

Elle peut s'int�resser par voie d'apport, de fusion, de souscription, d'intervention financi�re ou par tout autre mode dans toutes soci�t�s, associations ou entreprises ayant, en tout ou en partie, un objet similaire ou connexe au sien ou susceptible d'en favoriser l'extension ou le d�veloppement,

Elle peut se porter caution et donner toute s�ret� personnelle ou r�elle en faveur de toute personne ou soci�t� li�e ou non.

Mentionner sur la derni�re page du Volet B : Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de repr�senter la personne morale � l'�gard des tiers

Au verso : Nom et signature

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Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 06/02/2013 - Annexes du Moniteur belge

{'d ` Elle peut �tre g�rant, administrateur ou liquidateur d'autres soci�t�s.

Article quatre - DUREE

La soci�t� est constitu�e pour une dur�e illimit�e � partir du jour o� elle acquiert la personnalit� juridique.

Article cinq - CAPITAL

Le capital social est fix� � DIX-HUIT MILLE CINQ CENT CINQUANTE EUROS (18.550 � ),

Il est repr�sent� par cent (100) parts sociales sans d�signation de valeur nominale, repr�sentant chacune

un/centi�me de l'avoir social, souscrites en esp�ces et chacune lib�r�e � concurrence de soixante deux euros

soit plus d'un tiers.

Tous les titres de la soci�t� sont nominatifs. Ils portent un num�ro d'ordre.

Il est tenu au si�ge social un registre pour chaque cat�gorie de titres nominatifs. Tout titulaire de titres

peut prendre connaissance du registre relatif � ses titres,

En cas de d�membrement du droit de propri�t� d'une part sociale, les droits y aff�rents sont exerc�s par

l'usufruitier.

Article six - INDIVISIBILITE DES TITRES

Les parts sociales sont indivisibles. S'il y a plusieurs propri�taires d'une part sociale, l'exercice des droits y

aff�rents sera suspendu jusqu'� ce qu'une personne ait �t� d�sign�e comme �tant propri�taire de cette part �

l'�gard de la soci�t�,

Les droits aff�rents aux parts sociales seront, � d�faut de convention contraire, exerc�s par l'usufruitier.

Article sept - CESSION ET TRANSMISSION DES PARTS

a) Sous r�serve des restrictions l�gales, aucune cession de parts sociales, tant entre vifs que pour cause de mort, ne peut avoir lieu que selon la proc�dure ci-apr�s d�crite.

b) Tout associ� ou ayants-droit ou ayants-cause d'un associ� qui se propose de c�der des parts, est tenu de notifier son intention � la g�rance.

c) Dans la huitaine de la r�ception de cette notification, la g�rance notifiera, par pli recommand�, aux autres

associ�s, cette proposition de cession.

Les associ�s auront le droit d'acqu�rir ces parts proportionnellement au nombre de parts dont ils sont

propri�taires.

Ces associ�s feront conna�tre, par pli recommand� et dans le mois de l'envoi de la notification de la

g�rance, leur intention d'acqu�rir ces parts.

A d�faut de quoi, ils seront r�put�s avoir refus� la proposition.

d) Les parts pour lesquelles le droit de pr�f�rence n'aura pas �t� utilis� ou n'aurait �t� utilis� que partiellement, seront offertes aux autres associ�s selon la proc�dure susvant�e,

e) La g�rance notifie ensuite sans d�lai, au c�dant �ventuel, le nombre de parts reprises par les autres associ�s et le nombre de parts restantes qui pourraient �tre c�d�es � des tiers, cette cession devant avoir lieu dans les trois mois de cette derni�re notification, � d�faut de quoi, le c�dant devra r�introduire la proc�dure des points b) et suivants, pour ces dites parts restantes.

f) Le prix de cession des parts pour lesquelles les associ�s auraient us� de leur droit de pr�f�rence sera d�termin�, de commun accord ou, � d�faut, � dire d'expert d�sign� par le Pr�sident du Tribunal de Premi�re Instance, lequel expert se basera sur la valeur patrimoniale et le rendement de la soci�t�.

g) Le prix ainsi fix� sera payable au plus tard dans un d�lai de six mois de la notification de la d�cision de la g�rance dont question au point e).

h) Lors du d�c�s d'un associ�, tout h�ritier des parts de la pr�sente soci�t� est tenu de se faire agr�er par les autres associ�s selon la proc�dure susvant�e.

En cons�quence, l'h�ritier d'un associ� est assimil�, pour l'application de la pr�sente clause � un tiers,

!I sera cependant tenu d'introduire personnellement la proc�dure du droit de pr�f�rence pr�d�crite aupr�s de la G�rance.

Article huit - GESTION DE LA SOCIETE

La soci�t� est g�r�e par un ou plusieurs g�rants d�sign�s par l'assembl�e g�n�rale, associ�s ou non associ�s.

Si une personne morale est nomm�e g�rant, celle-ci d�signera parmi ses associ�s, g�rants, administrateurs ou travailleurs, conform�ment � l'article 61 du Code des soci�t�s, un repr�sentant permanent charg� de l'ex�cution de cette mission et pourra �galement d�signer un suppl�ant pour pallier tout emp�chement de celui-ci. A cet �gard, les tiers ne pourront exiger la justification des pouvoirs du repr�sentant autre que la r�alisation de la publicit� requise par la loi de sa d�signation en qualit� de repr�sentant,

La pr�sente soci�t� est autoris�e � exercer des fonctions d'administrateur, de g�rant ou de membre d'un comit� de direction pour autant que, pour l'ex�cution de ces fonctions, son organe de gestion nomme un repr�sentant permanent conform�ment � l'article 61 du Code des soci�t�s.

Cheque g�rant, s'il en est plusieurs, peut accomplir seul tous les actes n�cessaires ou utiles � la poursuite de l'objet social, sauf ceux que la loi r�serve � l'assembl�e g�n�rale.

Cheque g�rant repr�sente seul la soci�t� � l'�gard des tiers et en justice, en demandant comme en d�fendant.

Le ou les g�rants peuvent d�l�guer, � des tiers faisant partie de la soci�t� ou non, le pouvoir d'accomplir les actes qu'ils �num�reront et pour la dur�e qu'ils fixeront.

L'assembl�e g�n�rale d�cide si le mandat de g�rant est ou non exerc� gratuitement, Si le mandat de g�rant est r�mun�r�, l'assembl�e g�n�rale d�termine le montant de cette r�mun�ration.

Article neuf SURVEILLANCE

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 06/02/2013 - Annexes du Moniteur belge

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 06/02/2013 - Annexes du Moniteur belge

La surveillance de la soci�t� est confi�e � un ou plusieurs commissaires membres de l'Institut des

R�viseurs d'Entreprises, nomm�s par l'Assembl�e g�n�rale pour une dur�e de trois ans renouvelable,

Toutefois, par d�rogation � ce qui pr�c�de, lorsque la soci�t� r�pond aux crit�res pr�vus par l'article 141 du

Code des Soci�t�s, la nomination d'un ou plusieurs commissaires est facultative.

S'il n'est pas nomm� de commissaire, ohaque associ� a individuellement les pouvoirs d'investigation et de

contr�le des commissaires. Il peut se faire repr�senter par un expert comptable dont la r�mun�ration incombera

� la soci�t� s'il a �t� d�sign� avec l'accord de la Soci�t� ou si cette r�mun�ration a �t� mise � charge de la

soci�t� par d�cision judiciaire.

Article dix - REUNION DE L'ASSEMBLEE GENERALE

l! est tenu une assembl�e g�n�rale ordinaire chaque ann�e le deuxi�me lundi du mois de mai � dix-neuf

heures.

Si ce jour �tait f�ri�, l'assembl�e se r�unit le premier jour ouvrable suivant, � la m�me heure.

Le au tes g�rants peuvent convoquer t'essembi�e chaque fais que i'tint��t de ta soci�t� t'extige.

Toute assembl�e g�n�rale se tient au si�ge social de ta soci�t� ou en tout autre endroit mentionn� dans les

avis de convocation.

Elle est pr�sid�e par le g�rant s'il n'y en a qu'un et par le plus �g� des g�rants s'il y en a plusieurs.

Les convocations sont faites conform�ment � la loi. Toute personne peut renoncer � cette convocation et,

en tout cas, sera consid�r�e comme ayant �t� r�guli�rement convoqu�e si elle est pr�sente ou repr�sent�e �

l'assembl�e.

Article onze - EXERCICE SOCIAL

L'exercice social commence le premier janvier et se termine le trente et un d�cembre de chaque ann�e.

Chaque ann�e la g�rance dresse l'inventaire et �tablit les comptes annuels de l'exercice �coul�,

conform�ment aux dispositions du Code des Soci�t�s.

La g�rance soumet les comptes annuels � l'assembl�e g�n�rale ordinaire pour approbation.

Article douze - RESERVES REPARTITION DES BENEFICES

Sur le r�sultat tel qu'il d�coule des comptes annuels arr�t�s par la g�rance, il est d'abord pr�lev� cinq pour

cent au moins pour la constitution de la r�serve l�gale, ce pr�l�vement cesse d'�tre obligatoire lorsque la

r�serve atteint le dixi�me du capital social.

Le solde restant recevra l'affectation que lui donnera l'Assembl�e G�n�rale statuant � la majorit� des voix

sur proposition du g�rant,

Article treize - DISSOLUTION LIQUIDATION

En cas de dissolution de la soci�t�, pour quelque cause et � quelque moment que ce soit, la liquidation

s'op�re par le ou les g�rants en exercice, sous r�serve de la facult� de l'assembl�e g�n�rale de d�signer un ou

plusieurs liquidateurs et de d�terminer leurs pouvoirs et leurs �moluments.

Apr�s r�glement du passif et des frais de liquidation ou consignation des sommes n�cessaires � cet effet,

l'actif net est partag� entre les associ�s.

Si toutes les parts sociales ne sont pas lib�r�es dans une �gale proportion, les liquidateurs, avant de

proc�der aux r�partitions, tiennent compte de cette diversit� de situation et r�tablissent l'�quilibre par des

appels de fonds ou par une r�partition pr�alable.

Le solde est partag� entre les associ�s en proportion des parts qu'ils poss�dent, chaque part conf�rant un

droit �gal.

Article quatorze - ELECTION DE DOMICILE

Tout associ�, g�rant, commissaire ou liquidateur de la soci�t�, non domicili� en Belgique, est tenu d'y �lire

domicile pour tout ce qui se rapporte � l'ex�cution des pr�sents statuts, sinon, il sera cens� avoir fait �lection de

domicile au si�ge social de la soci�t� o� toutes communications, sommations, assignation et significations

pourront lui �tre valablement faites,

Article quinze - APPLICATION DU CODE DES SOCIETES

Pour les objets non express�ment r�gl�s par les pr�sents statuts, les comparants d�clarent s'en r�f�rer aux

dispositions du Code des Soci�t�s.

II!. DISPOSITIONS TRANSITOIRES

Les associ�s, r�unis en assembl�e g�n�rale, prennent ensuite les d�cisions suivantes

1. Premier exercice social

Par exception, le premier exercice social commencera le jour o� la soci�t� acquerrra la personnalit�

juridique et se cl�turera le 31 d�cembre 2013.

2. Premi�re assembl�e g�n�rale annuelle

La premi�re assembl�e g�n�rale annuelle aura lieu en 2014.

3. G�rance

a. de fixer le nombre de g�rants � deux ;

b. de nommer � cette fonction, pour une dur�e ind�termin�e

1,Monsieur Philippe Jean-Paul Avice , n� � Vend�me le 5 mai 1963 (passeport fran�ais num�ro 07AL32842), domicili� � Marrakech (Maroo) Lotissement Akkari, Sis Douar El Garni, Commune et Caidat Ouled Hassoune;

- Madame Corinne Klucik , n�e � Rambouillet le 20 novembre 1970 (passeport fran�ais num�ro

12AZ06654) domicili�e � Marrakech (Maroc) Lotissement Akkari, Sis Douar El Garni, Commune et Ca�dat Ouled Hassoune

qui d�clarent accepter et confirment express�ment qu'il n'est pas frapp� d'une d�cision qui s'y oppose.

c. que le mandat des g�rants sera ex�cut� � titre gratuit ;

R�sa � kr Volet B - Suite

Moniteur d. de ne pas nommer un commissaire.

belge Monsieur Philippe Avice et Madame Corinne Klucik sont nomm�s jusqu'� r�vocation et peuvent chacun

engager valablement la soci�t� sans limitation de sommes.

e. En outre les g�rants donnent tous pouvoirs � la soci�t� priv�e � responsabilit� limit�e JORDENS, avenue Kersbeek, 308, � Uccle (1180 Bruxelles), avec facult� de substitution, aux fins de faire le n�cessaire quant � l'immatriculation de la soci�t� l� a Banque Carrefour des Entreprises et aupr�s de l'administration de la Taxe sur la Valeur Ajout�e.

4. Reprise d'engagements :

Les comparants prennent � l'unanimit� les d�cisions suivantes

Tous les engagements, ainsi que les obligations qui en r�sultent et toutes les activit�s entreprises depuis le Ter juillet 2012 par Monsieur Philippe Avice et/ou Madame Corinne Klucik, pr�cit�s, au nom et pour compte de la soci�t� en formation sont repris par la soci�t� pr�sentement constitu�e.

Cependant, cette reprise n'aura d'effet qu'au moment o� la soci�t� aura la personnalit� morale.

La soci�t� jouira de la personnalit� morale � partir du d�p�t de l'extrait des statuts au greffe du tribunal ' comp�tent.

POUR EXTRAIT LITTERAL CONFORME

d�livr� avant enregistrement, pour les services exclusifs du Greffe du Tribunal de Commerce de Bruxelles,

aux fins de publication aux Annexes du Moniteur belge.

(sign�) Notaire Caroline Raveschot

D�pos� en m�me temps : 1 exp�dition, 1 attestation bancaire.

Mentionner sur la derni�re page du Volet B: Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de repr�senter la personne morale � l'�gard des tiers

Au verso : Nom et signature

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Coordonnées
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Adresse
CHAUSSEE DE LA HULPE 39 1180 UCCLE

Code postal : 1180
Localité : UCCLE
Commune : UCCLE
Région : Région de Bruxelles-Capitale

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