MICHEL VLASSELAER

Dénomination : MICHEL VLASSELAER

Forme juridique : Société privée à responsabilité limitée

N° entreprise : 840.528.358

Publication

29/11/2013 : ME. - COMPTES ANNUELS 30.09.2013, APP 21.11.2013, DPT 26.11.2013 13667-0585-011
04/03/2013 : ME. - COMPTES ANNUELS 30.09.2012, APP 08.02.2013, DPT 28.02.2013 13051-0333-011
07/11/2011

�� Copie � publier aux annexes du Moniteur belge apr�s d�p�t de l'acte au greffe Mad 2.1

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Greffe

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N� d'entreprise : D�nomination oee0 52S3S3

(en entier) : MICHEL VLASSELAER

Forme juridique : Soci�t� Priv�e � Responsabilit� Limit�e

Si�ge : Ixelles (1050 Bruxelles), rue Alphonse Renard 33 M

Objet de l'acte : CONSTITUTION

D'un acte re�u par Ma�tre Sophie MAQUET, notaire associ� de r�sidence � Bruxelles, le vingt octobre deux, mille onze, d�pos� avant enregistrement.

IL RESULTE :

I. Qu'il a �t� constitu� par Monsieur VLASSELAER Michel Bernard, domicili� � Ixelles (1050 Bruxelles), rue Alphone Renard 33 M, une soci�t� priv�e � responsabilit� limit�e, sous la d�nomination sociale � MICHEL VLASSELAER �.

Lequel comparant a remis au Notaire soussign� le document prescrit par l'article 215 du Code des Soci�t�s et l'a requis de constater authentiquement les statuts d'une soci�t� commerciale qu'il constitue comme suit, i �tant pr�cis� que ladite soci�t� n'aura la personnalit� juridique qu'� dater du d�p�t du pr�sent acte au greffe du Tribunal de Commerce, conform�ment � l'article 2 � 4 du Code des Soci�t�s. (...)

ARTICLE PREMIER : DENOMINATION

La soci�t� adopte la forme d'une soci�t� priv�e � responsabilit� limit�e. Elle est d�nomm�e � MICHEL

VLASSELAER �.

ARTICLE DEUX : SIEGE SOCIAL

Le si�ge social est �tabli � Ixelles (1050 Bruxelles), rue Alphonse Renard 33 M.

Le si�ge social peut �tre transf�r� en tout autre endroit de la R�gion de Bruxelles-Capitale ou de la R�gion

Wallonne par simple d�cision de la g�rance, qui a tous pouvoirs aux fins de faire constater authentiquement la

modification des statuts qui en r�sulte.

La soci�t� peut �tablir, par simple d�cision de la g�rance, des si�ges administratifs, succursales, agences,

d�p�ts et comptoirs en Belgique et � l'�tranger.

ARTICLE TROIS : OBJET

La soci�t� a pour objet, tant en Belgique qu'� l'�tranger, pour compte propre ou pour compte de tiers ou en, participation avec des tiers, toutes op�rations se rapportant directement ou indirectement � :

-l'assistance aux entreprises et aux entrepreneurs : des prestations de conseils en strat�gie, en gestion et en organisation d'entreprises, le conseil en cr�ation d'entreprise, le conseil en mise en relation au financement' des entreprises, le conseil en mati�re d'ing�nierie financi�re, la recherche de fonds propres et de financements connexes, l'assistance et le conseil en partenariat d'entreprise et en mise en relation de soci�t�s,' l'interm�diation commerciale et industrielle et de toutes sortes de services rendus aux entreprises ;

-ia formation dans les domaines qui pr�c�dent ;

-la gestion de et l'assistance � toute soci�t� ou entreprise ; la soci�t� peut fonctionner comme administrateur, g�rant ou liquidateur d'une autre soci�t�.

La soci�t� a �galement pour objet la prise de participation directe ou indirecte dans toutes soci�t�s ou. entreprises commerciales, industrielles, financi�res, mobili�res et immobili�res, le contr�le de leur gestion ou la participation � celles-ci par la prise de tous mandats au sein desdites soci�t�s ou entreprises, fa gestion et; l'administration de soci�t�s, li�es ou avec lesquelles il existe un lien de participation et toutes autres ; l'achat,; l'administration, la vente de toutes valeurs mobili�res et immobili�res, de tous droits sociaux et d'une mani�re g�n�rale, toutes op�rations de gestion du portefeuille ainsi constitu�, � l'exclusion de celles faisant l'objet de: dispositions l�gales qui en r�glementent l'acc�s ou l'exercice.

Elle peut rendre tous services de nature administrative, commerciale et financi�re et tous autres services de nature similaire, propres �_d�velopper les activit�s de_ la soci�t�.._

Mentionner sur la derni�re page du Volet B : Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de repr�senter la personne morale � l'�gard des tiers

Au verso : Nom et signature

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 07/11/2011- Annexes du Moniteur belge

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 07/11/2011- Annexes du Moniteur belge

La soci�t� a �galement pour objet la prise de participations dans des investissements immeubles, toute activit� relative � des biens immeubles b�tis ou non-b�tis, ainsi que toutes op�rations quelconques en mati�re de droits immobiliers, et plus particuli�rement : l'acquisition par l'achat ou autrement, la vente, l'�change, l'am�lioration, l'�quipement, l'am�nagement, la location-financement de biens immeubles, le conseil en investissement immobilier.

La soci�t� peut donner caution tant pour ses propres engagements que pour les engagements de tiers, entre autres en donnant ses biens en hypoth�que ou en gage, y compris son propre fonds de commerce.

Elle a �galement pour objet, tant en Belgique qu'� l'�tranger, pour compte propre ou pour compte de tiers, l'achat, la vente en gros ou en d�tail, l'importation, l'exportation, la repr�sentation, l'entreposage, la transformation, le courtage, la location de tous biens mobiliers et marchandises diverses, et en particulier d'objets d'art, cette �nonciation �tant indicative et non limitative.

La soci�t� peut effectuer, tant en Belgique qu'a l'�tranger, toutes op�rations industrielles, commerciales, financi�res, mobili�res et immobili�res qui sont de nature � �largir ou � promouvoir de mani�re directe ou indirecte son entreprise. Elle peut acqu�rir tous biens mobiliers et immobiliers, m�me si ceux-ci n'ont aucun lien direct ou indirect avec l'objet de la soci�t�.

Elle peut, par n'importe quel moyen, prendre des int�r�ts dans, coop�rer ou fusionner avec toutes associations, affaires, entreprises ou soci�t�s qui ont un objet social identique, similaire ou connexe, ou qui sont susceptibles de favoriser son entreprise. La soci�t� peut g�rer son propre patrimoine et s'int�resser par toutes voies au d�veloppement de celui-ci.

La soci�t� peut pourvoir � l'administration, � la supervision et au contr�le de toutes soci�t�s li�es ou avec lesquelles il existe un lien de participation et toutes autres, et consentir tous pr�ts ou garanties � celles-ci, sous quelque forme et pour quelque dur�e que ce soit.

Au cas o� la prestation de certains actes serait soumise � des conditions pr�alables d'acc�s � la profession, la soci�t� subordonnera son action, en ce qui concerne la prestation de ces actes, � la r�alisation de ces conditions.

ARTICLE QUATRE : DUREE

La soci�t� est constitu�e pour une dur�e illimit�e. (...)

ARTICLE CINQ : CAPITAL

Le capital est fix� � DIX-HUIT MILLE SIX CENTS EUROS (18.600,00 � ).

II est repr�sent� par cent (100) parts sociales sans d�signation de valeur nominale, num�rot�es de 1 � 100,

repr�sentant chacune un/centi�me (1/100�me) du capital social.

(... )

ARTICLE QUINZE : GERANCE

La soci�t� est administr�e par un ou plusieurs g�rants, associ�s ou non, nomm�s par l'assembl�e g�n�rale et toujours r�vocables par elle. L'assembl�e g�n�rale des associ�s fixe le nombre des g�rants et, le cas �ch�ant, leur qualit� statutaire, d�termine la dur�e de leur mandat et l'�tendue de leurs pouvoirs, y compris les pouvoirs de d�l�gation.

S'ils sont plus de deux, les g�rants forment un coll�ge ; il d�lib�re valablement lorsque la majorit� des g�rants est pr�sente ; les d�cisions sont prises � la majorit� des voix.

Le mandat de g�rant est gratuit sauf d�cision contraire de l'assembl�e g�n�rale.

En cas de vacance d'une ou de plusieurs places de g�rant par suite de d�c�s, d�mission ou autre cause, les g�rants restants ont le droit d'y pourvoir provisoirement. Dans ce cas, l'assembl�e g�n�rale, lors de sa premi�re r�union, proc�de � l'�lection d�finitive. Le g�rant d�sign� dans les conditions ci-dessus est nomm� pour le temps n�cessaire � l'ach�vement du mandat du g�rant qu'il remplace.

ARTICLE SEIZE : POUVOIRS DE LA GERANCE

Le ou les g�rants peuvent accomplir tous les actes n�cessaires ou utiles � l'accomplissement de l'objet social de la soci�t�. Ils ont dans leur comp�tence tous les actes qui ne sont pas r�serv�s par la loi ou les statuts � l'assembl�e g�n�rale.

Chaque g�rant est investi de la gestion journali�re de la soci�t� et de la repr�sentation de la soci�t� en ce qui concerne cette gestion ; il peut d�l�guer la gestion journali�re. Le ou les g�rants peuvent conf�rer tous pouvoirs sp�ciaux � tout mandataire.

ARTICLE DIX-SEPT : REPRESENTATION - ACTES ET ACTIONS JUDICIAIRES

La soci�t� est repr�sent�e dans les actes, y compris ceux o� interviennent un fonctionnaire public ou un

officier minist�riel et en justice :

- soit par un g�rant, agissant seul ;

- soit dans la limite de la gestion journali�re, par le ou les d�l�gu�s � cette gestion, agissant ensemble ou

s�par�ment.

Elle est en outre valablement engag�e par des mandataires sp�ciaux dans les limites de leurs mandats.

(... )

ARTICLE VINGT : REUNION

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 07/11/2011- Annexes du Moniteur belge

Il est tenu chaque ann�e, le deuxi�me mardi du mois de mars, � dix-huit heures, une assembl�e g�n�rale

des associ�s. Si ce jour est f�ri�, l'assembl�e sera remise au prochain jour ouvrable suivant.

L'assembl�e se r�unit extraordinairement chaque fois que l'int�r�t de la soci�t� l'exige ou sur la demande

d'associ�s repr�sentant le cinqui�me du capital.

Les assembl�es g�n�rales se tiennent au si�ge social ou � l'endroit de la R�gion de Bruxelles-Capitale

indiqu� dans les convocations.

Les associ�s peuvent � l'unanimit� prendre par �crit toutes les d�cisions qui rel�vent du pouvoir de

l'assembl�e g�n�rale, � l'exception de celles qui doivent �tre pass�es par un acte authentique.

(... )

ARTICLE VINGT-DEUX : ADMISSION - REPRESENTATION

Les associ�s sont admis de plein droit � l'assembl�e g�n�rale, pourvu qu'ils soient inscrits dans le Registre des parts sociales. Tout associ� peut se faire repr�senter aux assembl�es par un mandataire, pourvu que celui-ci soit lui-m�me associ�.

En cas d�membrement de la propri�t� d'un titre entre usufruitier et nu-propri�taire, tous deux sont admis � assister � l'assembl�e. L'exercice du droit de vote est cependant exclusivement reconnu, � d�faut d'accord entre eux, � l'usufruitier et ce, sans pr�judice des conventions de vote pouvant �tre conclues entre l'usufruitier et le nu-propri�taire. Toutefois, lorsque l'usufruit est l'usufruit successoral du conjoint survivant, ce dernier ne peut exercer le droit de vote que pour ce qui concerne l'attribution �ventuelle de dividendes. Dans tous les autres cas, le droit de vote est exerc� par le nu-propri�taire et s'ils sont plusieurs, par le nu-propri�taire d�sign� de commun accord et, � d�faut, par le plus �g� d'entre eux.

Toutefois, les mineurs, les interdits et les incapables en g�n�ral sont repr�sent�s par leurs repr�sentants l�gaux. Les copropri�taires, les cr�anciers et d�biteurs gagistes doivent se faire repr�senter respectivement par une seule et m�me personne.

(... )

ARTICLE VINGT-CINQ : NOMBRE DE VOIX - DELIBERATIONS

Chaque part sociale donne droit � une voix.

Sauf dans les cas pr�vus par la toi ou les statuts, les d�cisions sont prises � la majorit� des voix.

ARTICLE VINGT-SIX : PROCES-VERBAUX

(...) Les copies ou extraits � produire en justice ou ailleurs sont sign�s par un g�rant.

ARTICLE VINGT-SEPT : ANNEE SOCIALE

L'exercice social commence le premier octobre et finit le trente septembre de chaque ann�e. (...)

ARTICLE VINGT-HUIT : DISTRIBUTION

Le b�n�fice annuel net de la soci�t� est d�termin� conform�ment aux dispositions l�gales. Le b�n�fice restant � affecter apr�s dotation, s'il y a lieu, de la r�serve l�gale, recevra l'affectation que lui donnera l'assembl�e g�n�rale statuant � la majorit� des voix, sur proposition de la g�rance. Le paiement des dividendes se fait aux �poques et aux endroits d�sign�s par la g�rance. Les dividendes et tanti�mes non r�clam�s dans les cinq ans de leur exigibilit� sont prescrits. Sauf convention autre entre l'usufruitier et le nu-propri�taire, l'usufruitier per�oit tous les capitaux et produits financiers attach�s ou r�sultant d'une part sociale.

ARTICLE VINGT-NEUF : LIQUIDATION

En cas de dissolution de la soci�t�, pour quelque cause et � quelque moment que ce soit, la liquidation s'op�re par les soins de liquidateur(s) nomm�(s) par l'assembl�e g�n�rale et � d�faut de pareille nomination, la liquidation s'op�re par les soins de la G�rance en fonction � cette �poque, agissant en qualit� de comit� de liquidation. Le(s) liquidateur(s) dispose(nt) � cette fin des pouvoirs les plus �tendus que la loi permet de leur conf�rer. L'assembl�e g�n�rale d�termine, le cas �ch�ant, les �moluments des liquidateurs.

Le ou les liquidateurs n'entreront cependant en fonction qu'apr�s homologation de leur nomination par le Tribunal de Commerce comp�tent.

ARTICLE TRENTE : REPARTITION

Apr�s apurement de toutes les dettes, charges et frais de liquidation ou consignation des sommes n�cessaires � cet effet, l'actif net sert d'abord � rembourser, en esp�ces ou en titres, le montant lib�r� non amorti des parts sociales. Si les parts sociales ne sont pas toutes lib�r�es dans une �gale proportion, les liquidateurs, avant de proc�der aux r�partitions, tiennent compte de cette diversit� de situation et r�tablissent l'�quilibre en mettant toutes les parts sociales sur un pied d'�galit� absolue, soit par des appels de fonds compl�mentaires � charge des titres insuffisamment lib�r�s, soit par des remboursements pr�alables en esp�ces au profit des parts sociales lib�r�es dans une proportion sup�rieure. Le solde est r�parti �galement entre toutes les parts sociales.

(... )

SOUSCRIPTION LIBERATION

Les cent parts sociales sont � l'instant souscrites au prix unitaire de CENT QUATRE-VINGT-SIX (186)

Euros, soit au pair comptable, par Monsieur Michel VLASSELAER, pr�nomm�.

Volet B - Suite

Le comparant d�clare et reconna�t que chacune des parts sociales souscrites est lib�r�e � concurrence de deux/tiers par un versement en esp�ces effectu� aupr�s de la Banque DEXIA, dont le si�ge social est �tabli � 1000 Bruxelles, boulevard Pach�co 44, au compte num�ro 068-8937593-40 ouvert au nom de la soci�t� en formation, de sorte que la soci�t� a, d�s � pr�sent, de ce chef et � sa disposition une somme de DOUZE MILLE QUATRE CENTS EUROS (12.400,00 � ).

Une attestation de l'organisme d�positaire en date du six octobre deux mille onze demeure conserv�e par le Notaire..

IASSEMBLEE GENERALE

Et � l'instant, la soci�t� �tant constitu�e, l'associ� d�clare se constituer en assembl�e g�n�rale aux fins de

fixer la premi�re assembl�e g�n�rale annuelle, le premier exercice social, proc�der � la nomination du g�rant

non statutaire et du commissaire.

A l'unanimit�, l'assembl�e d�cide :

1. Premi�re assembl�e g�n�rale annuelle

La premi�re assembl�e g�n�rale annuelle sera fix�e au deuxi�me mardi du mois de mars deux mille treize.

2. Exercice social

Le premier exercice social commencera le ler novembre 2011 et se cl�turera le 30 septembre 2012.

3. G�rance

L'assembl�e d�cide de fixer le nombre de g�rants � un et d'appeler � ces fonctions, pour une dur�e

ind�termin�e, Monsieur Michel VLASSELAER, pr�nomm�, qui accepte.

Le mandat du g�rant ainsi nomm� est en principe r�mun�r� sauf d�cision contraire de l'assembl�e

g�n�rale. Le montant de la r�mun�ration est fix� en-dehors de la pr�sence du notaire.

La repr�sentation de la soci�t� sera exerc�e conform�ment � l'article 17 des statuts sous la signature d'un

g�rant. (...)

4. Commissaire

L'assembl�e d�cide de ne pas nommer de commissaire, la soci�t� r�pondant aux crit�res pr�vus par

l'article 141, 2� du Code des Soci�t�s.

POUR EXTRAIT CONFORME

(sign�) Sophie MAQUET

Notaire associ�

Est d�pos�e en m�me temps:

- une exp�dition de l'acte constitutif.

Mentionner sur la derni�re page du Volet B Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne au des personnes ayant pouvoir de repr�senter la personne morale � l'�gard des tiers

Au verso : Nom et signature

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 07/11/2011- Annexes du Moniteur belge

R�serv�

au

Moniteur

belge

08/05/2017 : ME. - COMPTES ANNUELS 30.09.2016, APP 28.04.2017, DPT 28.04.2017 17108-0520-012

Coordonnées
MICHEL VLASSELAER

Adresse
RUE ALPHONSE RENARD 33M 1050 BRUXELLES

Code postal : 1050
Localité : IXELLES
Commune : IXELLES
Région : Région de Bruxelles-Capitale

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