MICROTUBULES

Dénomination : MICROTUBULES

Forme juridique : Association sans but lucratif

N° entreprise : 568.780.878

Publication

28/01/2015

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M0D 2.2

Copie � publier aux annexes au Moniteur belge

apr�s d�p�t de l'acte - " --::

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D�pos� I-�%~�u-fie

1 6 JAN. 2015

au greffe du tribunal de commerce francophone 4,1Dgpxelles

(en abr�g�) :

Forme juridique : ASSOCIATION SANS BUT LUCRATIF

Si�ge : RUE MARCONI 1141190 FOREST

Objet de l'acte : CONSTITUTION D'UNE ASBL

Obolensky Adrien, rue simonis 5, 1060 Bruxelles

Fermjn Arnaud, avenue Louis Bertrand 40, 1030 Bruxelles

Dosogne Anne, rue Marconi 114, 1190 Bruxelles

constituent en tant que membres fondateurs Microtubules (association sans but lucratif), le mercredl14/01 /2015.

Les statuts de cette association sont les suivants

STATUTS

TITRE 1 : d�nomination, si�ge social, objet et dur�e

Art. 1 - L'association est d�nomm�e � Microtubules � association sans but lucratif.

Art, 2 Son si�ge social est �tabli au 114 rue Marconi, 1190 Forest. II est situ� dans l'arrondissement judiciaire de Bruxelles.

Il pourra �tre transf�r� partout ailleurs en Belgique sur simple d�cision de l'assembl�e g�n�rale et ceci, dans les conditions l�gales d�finies pour la modification des statuts,

Art, 3 - L'association a pour but:

>De dispenser des soins d'ost�opathie, globaux, int�gr�s, continus et accessibles. L'ost�opathie apporte des soins curatifs, pr�ventifs et palliatifs, La dispensation de ces soins se fait � travers une union d'ost�opathes professionnels travaillant en autogestion, L'association intervient dans d'autres associations qui travaillent en �quipe pluridisciplinaire visant la transdisciplinarit�. Les soins sont dispens�s sans discrimination par rapport � l'�tat de sant� et sans discrimination philosophique, religieuse, ethnique ou socio-�conomique, >D'inscrire son action dans une d�marche communautaire et ce, en favorisant l'autonomie et la participation des personnes et usagers dans les actions propos�es en mati�re de sant�.

>L'association pr�ne une politique de sant� globale,

(en entier) - - -- - " - ..

N� d'entreprise : o S Ce go ~7 9 s

D�nomination MICROTUBULES �

Mentionner sur la derni�re page du Volet B : Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant

pouvoir de repr�senter l'association, la fondation ou l'organisme � l'�gard des tiers. Au verso : Nom et signature

" R�serv� eau Moniteur belge

MDD 2.2

volet suite

Art, 4 L'association est constitu�e pour une dur�e ind�termin�e, Elle peut �tre dissoute � tout moment

TITRE 2 : les membres

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 28/01/2015 - Annexes du Moniteur belge

Art 5 - L'association est compos�e de membres adh�rents et de membres effectifs.

Art. 6 Les membres adh�rents sont les personnes int�ress�es par le but de l'association ou collaborant avec elle. Est admis comme membre adh�rent de droit tout nouveau travailleur lors de sa premi�re ann�e de travail, qui en font la demande par �crit. Cette demande stipule que le candidat membre s'engage � respecter les statuts et r�glements de l'association,

Est membre effectif de droit: le membre adh�rent travaillant dans l'association � dur�e ind�termin�e qui en fait la demande motiv�e lors de l'assembl�e g�n�rale qui. suit fa date anniversaire de son entr�e en fonction. Le nombre des membres effectifs n'est pas limit�.

Art 7 Des personnes physiques qui ne travaillent pas dans l'association peuvent devenir membres adh�rents si leur candidature est pr�sent�e par au moins l'un des membres effectifs et qu'elles sont �lues par l'assembl�e g�n�rale � la majorit� des 2/3 des voix pr�sentes ou repr�sent�es. Un membre adh�rent ext�rieur peut poser sa candidature comme membre effectif en introduisant une demande motiv�e � l'assembl�e g�n�rale. Il doit �tre �lu par l'assembl�e g�n�rale � la majorit� des 4/5 des voix pr�sentes ou repr�sent�es. Tout candidat membre effectif ou adh�rent adressera au conseil d'administration une demande �crite dans laquelle il s'engage � respecter les statuts et r�glements de l'association.

Art. 8 -- Les membres adh�rents peuvent participer � l'assembl�e g�n�rale. Ils y ont voix consultative ma�s pas de droit de vote. Les membres effectifs participent � l'assembl�e g�n�rale et y ont droit de vote.

Art. 9 -- Le montant de la cotisation annuelle des membres est fix� par l'assembl�e g�n�rale sans pouvoir �tre sup�rieur � 1 Euro pour les membres adh�rents et 1 Euro pour les membres effectifs.

Art. 10 - La qualit� de membre se perd:

- Par d�mission adress�e par lettre recommand�e au CA de l'association � n'importe quel moment,

Par exclusion prononc�e par l'AG, statuant au bulletin secret � la majorit� des 415, Lorsqu'un membre effectif, sans raison valable, cesse de participer aux AG.

TITRE 3 : le conseil d'administration

Art. 11 L'association est g�r�e par un conseil d'administration compos� de trois administrateurs au moins et six au plus, �lus par l'assembl�e g�n�rale � la majorit� des 2/3 des voix parmi les membres effectifs de l'association. Ils sont nomm�s par l'assembl�e g�n�rale et sont de tout temps r�vocables par elle, Le candidat administrateur pr�sente ses motivations � l'assembl�e g�n�rale.

Art. 12 Les administrateurs sont nomm�s pour une dur�e de deux ans, renouvelables. En cas de d�mission ou de r�vocation, durant cette p�riode, un nouvel administrateur provisoire nomm� par l'assembl�e g�n�rale ach�ve le mandat de l'administrateur remplac�. Toute modification de la composition du conseil d'administration est d�pos�e dans le mois qui suit au Greffe du tribunal de commerce pour publication aux Annexes du Moniteur belge ; il en est de m�me pour tout changement concernant la signature des actes engageant l'association, qu'ils soient de gestion journali�re ou autre.

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Mentionner sur la derni�re page du Volet B Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant

pouvoir de repr�senter l'association, la fondation ou l'organisme � l'�gard des tiers. Au verso : Nom et signature

R�serv�

+au Moniteur

belge

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 28/01/2015 - Annexes du Moniteur belge

Volet B - suite

Art. 13 -

�1 - Le conseil se r�unit sur convocation de deux administrateurs ou lorsque 115 des membres effectifs de l'association en fait la demande par �crit.

�2 - Le conseil d'administration ne peut d�lib�rer valablement que si les 2/3 des

administrateurs sont pr�sents ou repr�sent�s. Un administrateur peut se faire repr�senter par un autre administrateur au moyen d'une procuration �crite. Un m�me administrateur ne peut �tre porteur de plus d'une procuration. Les d�cisions sont prises � la majorit� simple des voix.

�3 - Chaque r�union fait l'objet d'un proc�s-verbal qui, apr�s approbation par le conseil, est sign� par deux administrateurs et conserv�s dans un registre au si�ge social o� tous les membres peuvent en prendre connaissance en respectant les conditions fix�es par la loi du 2 mai 2002.

Art, 14-

�1 - Le conseil d'administration a les pouvoirs les plus �tendus pour l'administration et la gestion journali�re de l'association dans le cadre de son budget pr�visionnel et de sa politique g�n�rale telle que d�finie par l'assembl�e g�n�rale.

�2 - Le conseil d'administration peut d�l�guer, sous sa responsabilit�, la gestion journali�re de l'association, avec l'usage de la signature y aff�rente, � l'un ou plusieurs de ses membres ou � un tiers. S'ils sont � plusieurs ils agissent individuellement.

�3. Les actes qui engagent l'association, autres que de gestion journali�re, sont sign�s conjointement, � moins d'une d�l�gation sp�ciale du conseil, par deux administrateurs, lesquels n'auront pas � justifier de leurs pouvoirs � l'�gard des tiers. Les actions judiciaires, tant en demandant qu'en d�fendant, sont intent�es ou soutenues au nom de l'association par le conseil d'administration, repr�sent� par l'administrateur d�sign� � cet effet, chacun pouvant agir individuellement.

�4 - Le CA peut prendre les d�cisions apr�s avoir receuilli tout les �l�ments n�cessaires et objectifs aupr�s de l'�quipe. Le CA peut d�l�guer certaines d�cisions � l'�quipe d'ost�opathes en suivant les dispositions prises dans le R.O.I.

�5 - Le conseil d'administration �tablit un r�glement d'ordre int�rieur qui doit �tre approuv� par l'assembl�e g�n�rale � la majorit� des voix pr�sentes ou repr�sent�es.

TITRE 4 : l'assembl�e g�n�rale

Art. 15 - L'assembl�e g�n�rale est compos�e des membres de l'association. Le CA d�signe un pr�sident de s�ance. Chaque membre effectif poss�de un droit de vote �gal � une voix � l'assembl�e g�n�rale.

Un membre effectif peut se faire remplacer par un autre membre effectif � l'assembl�e g�n�rale via une procuration �crite, chacun ne pouvant repr�senter qu'un seul membre effectif absent,

Un registre des membres de l'assembl�e g�n�rale est conserv� au si�ge social et toute modification � la composition de l'assembl�e y est inscrite au plus tard dans.le mois qui suit la modification (admission, d�mission, d�c�s, exclusion). Le registre est sign� par deux personnes habilit�es � repr�senter l'association.

Art. 16 - L'assembl�e g�n�rale poss�de les pouvoirs qui lui sont express�ment reconnus par la loi ou les pr�sents statuts.

Sont notamment r�serv�s � sa comp�tence :

-. Les modifications statutaires

- L'approbation des comptes et budgets

- La nomination et la r�vocation des administrateurs

- La nomination et la r�vocation des commissaires et la fixation de leur r�mun�ration,

dans les cas pr�vus par la loi

La d�charge � octroyer aux administrateurs et, le cas �ch�ant, aux commissaires

- L'admission et l'exclusion des membres effectifs

- La dissolution volontaire de l'association

MOD 2,2

Mentionner sur la derni�re page du Volet B : Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant

pouvoir de repr�senter l'association, la fondation ou l'organisme � regard des tiers. Au verso : Nom et signature

Volar I8 - suite MDD 2.2

- La transformation de l'association en soci�t� � finalit� sociale

- Tous les cas o� la loi ou les statuts l'exigent.

Toutes les autres mati�res sont de la comp�tence du conseil d'administration.

Art. 17 -

�1 - L'assembl�e g�n�rale est convoqu�e par le conseil d'administration.

Elle est convoqu�e au minimum une fois par an pour approuver les comptes de l'ann�e �coul�e et les budgets de l'ann�e suivante.

L'association peut �tre r�unie en assembl�e g�n�rale extraordinaire � tout moment par d�cision du conseil d'administration ou � la demande �crite d'un cinqui�me des membres effectifs au moins.

�2 - Tous les membres sont convoqu�s � l'assembl�e g�n�rale par courrier sign� par deux administrateurs au minimum huit jours avant la r�union.

�3 - La convocation doit mentionner le lieu, le jour et l'heure, ainsi que l'ordre du jour pr�cis �tabli par le conseil d'administration. Toute proposition sign�e par au moins un vingti�me des membres effectifs doit �galement figurer � l'ordre du jour. Toute proposition sign�e par un membre effectif et port�e � la connaissance du conseil d'administration par lettre huit jours au moins avant une assembl�e g�n�rale doit �tre port�e � l'ordre du jour de celle-ci. L'assembl�e ne peut d�lib�rer valablement sur des points qui ne sont pas mentionn�s � l'ordre du jour, sauf si la majorit� des membres effectifs pr�sents estiment que l'urgence emp�che de les reporter. Elle ne peut jamais le faire dans les cas pr�vus aux articles 8 (modification des statuts), 12 (exclusion d'un membre), 20 (dissolution volontaire de l'association) et 26 quater (transformation de l'association en soci�t� � finalit� sociale) de la loi du 27 juin 1921

Mentionner sur la derni�re page du Volet B : Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant

pouvoir de repr�senter l'association, la fondation ou l'organisme � ['�gard des tiers. Au verso : Nom et signature

Art. 18 -

�1 - Les d�cisions de l'assembl�e g�n�rale sont prises � la majorit� des deux tiers des membres effectifs pr�sents ou repr�sent�s,

�2 -- L'assembl�e g�n�rale n'est valable que si deux tiers des membres effectifs sont pr�sents ou repr�sent�es. Les d�cisions d'exclusion d'un membre, de modifications des statuts ou de dissolution de l'association sont soumises � la proc�dure prescrite par la loi : la d�lib�ration � ce sujet doit �tre pr�vue � l'ordre du jour; � d�faut, une seconde assembl�e g�n�rale doit �tre pr�vue sur le m�me sujet au plus t�t 15 jours apr�s, o� la d�cision pourra �tre prise quel que soit le nombre de membres pr�sents ou repr�sent�s. Les d�cisions devront d�s lors �tre d�pos�es au Greffe du tribunal de commerce. En cas de vote sur l'exclusion d'un membre ou de modification des statuts � l'exclusion de l'article portant sur le but, les d�cisions doivent �tre prises � la majorit� des deux tiers des voix pr�sentes ou repr�sent�es. En cas de modification quant au but de l'association ou de d�lib�ration quant � la dissolution, les d�cisions doivent �tre prises par 415 des voix.

Art. 19 - Les d�lib�rations et les d�cisions de chaque assembl�e g�n�rale font l'objet d'un proc�s-verbal, sign� par les administrateurs pr�sents et consign� dans un registre r�serv� � ce seul effet. Les extraits des proc�s-verbaux sont valablement sign�s par deux administrateurs.

Les membres ou les tiers qui justifient d'un int�r�t peuvent consulter le registre au si�ge de l'association et demander copie des proc�s-verbaux.

TITRE 5 : les comptes et budgets

Art. 20 - L'exercice social de l'association commence le premier janvier jusqu'au 31 d�cembre. Par exception, le premier exercice d�butera le jour de la fondation. Le conseil d'administration soumet chaque ann�e les comptes de l'ann�e �coul�e et les budgets de l'ann�e suivante � l'AG pour approbation. La pr�sentation des comptes et des budgets doit avoir lieu dans le courant du prei-nier semestre d'exercice social.

TITRE 6 : dissolution et liquidation

" R�serv�

" " au

Moniteur

belge

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 28/01/2015 - Annexes du Moniteur belge

M0Ci2.2

. R�serv� ,au Moniteur belge

Volet 13- suite

Art, 21 - Sauf dissolution judiciaire, l'assembl�e g�n�rale seule peut prononcer la dissolution de l'association, En ce cas, l'assembl�e g�n�rale ou,� d�faut le Tribunal d�signera un ou plusieurs liquidateurs et en d�terminera les comp�tences et les modalit�s de dissolution.

Art. 22 - En cas de dissolution, apr�s apurement des dettes, l'actif net sera transf�r� � une autre association dont le but est similaire � celui de celle dissoute.

TITRE 7 : dispositions diverses

Art 23. - Tout ce qui n'est pas explicitement pr�vu dans les pr�sents statuts est r�gl� par la loi du 27 juin 1921 sur les asbl telle que modifi�e par la loi du 2 mai 2002.

Administrateurs

- Obolensky Adrien n� le 01/07/1985 � Uccle (Belgique). Domicil� au 5 rue Simonis, 1060 Saint-Gilles.

- Fermin Arnaud n� le 13/05/1984 � Domfront (France). Domicil� au 40 avenue Louis Bertrand, 1030 Schaerbeek.

Les administrateurs Fermin Arnaud et Obolensky Adrien sont nomm�s et d�l�gu�s � la gestion journali�re de Microtubules ASBL,

Bruxelles, le 14/01/2015,

Fermin Arnaud.

Obolensky Adrien.

Dosogne Anne.

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Mentionner sur fa derni�re page du Volet B :

Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de repr�senter l'association, la fondation ou l'organisme � l'�gard des tiers. Au verso : Nom et signature

Coordonnées
MICROTUBULES

Adresse
RUE MARCONI 114 1190 FOREST

Code postal : 1190
Localité : FOREST
Commune : FOREST
Région : Région de Bruxelles-Capitale

Association sans but lucratif

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Coordonnées MICROTUBULES

Coordonnées
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