MILITES DEI

Divers


  1. Personnes morales
  2. Région de Bruxelles-Capitale
  3. MILITES DEI
Dénomination : MILITES DEI
Forme juridique : Divers
N° entreprise : 841.108.477

Publication

30/10/2014
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Copie à publier aux annexes au Moniteur belge après dépôt de l'acte

Réservé

au

Moniteur

belge

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N° d'entreprise : 0841108477

Dénomination MILITES DEI (en entier) :

Déposé / Reçu le

2. 1 OCT. 2014

au greffe du tribal-mie de commerce francophone-cie Bruxelles

(en abrégé) :

Forme juridique : Association Sans But Lucratif

Siège Avenue A.J. Slegers 195 - 1200 Woluwé-Saint-Lambert

Obiet de l'acte : Modifications des statuts - Démission et nomination de membres du C.A.

Lors de l'assemblée générale qui s'est déroulée le 12 janvier 2014, le président en fonction, Mr GERVIS Yves a remis sa démission qui a été acceptée par l'ensemble des membres effectifs présents. Mr FADLI Nouri a été élu à l'unanimité au poste de président.

Lors de cette même assemblée générale, les modifications aux articles 5, 6, 10, 13 et 34 des statuts ont été approuvées selon les règles en vigueur par les membres effectifs présent. Ces modifications sont d'application à partir du 12 janvier 2014.

Art. 5. Le conseil d'administration est composé de:

Président(e) : Monsieur Nouri FADLI, né à Etterbeek, le 07/07/1981, domicilié à

7090 Braine-le-comte, 100, rue des Postes

Trésorier(e) : Madame Nathalie KAISIN, née à Antwerpen, le 8 décembre 1969,

domiciliée à Woluwe-Saint-Lambert, 195, avenue A.J. Slegers

Secrétaire : Monsieur Christophe STAF, né à Braine-le-Comte, le 31 janvier1969,

domicilié à 7850 Enghien, 25/1, rue d'Hérinnes.

qui acceptent par la signature des présents statuts le mandat qui leur est conféré.

Art. 6. Les mandats détenus par les membres du conseil d'administration ont une durée d'un an. Ces mandats seront remis en jeu lors de chaque assemblée générale. Les nominations se font à la majorité des quatre cinquièmes des membres effectifs présents lors de cette assemblée générale.

Art. 10. Le membre adhérent majeur deviendra membre effectif au cours d'une assemblée générale et pour autant qu'il soit accepté à la majorité des quatre cinquièmes des membres effectifs présents à celle assemblée générale.

Art. 13. Tout membre effectif ou adhérent peut être astreint à quitter l'association. Cette décision sera prise lors d'une assemblée générale pour autant qu'elle soit acceptée à la majorité des quatre cinquièmes des membres effectifs présents à celle assemblée générale moins le membre mis en cause. Si le membre mis en cause n'est pas présent lors de cette assemblée générale, il lui sera notifié son renvoi de l'association par courrier postal.

^ ^ ^

Mentionner sur la dernière page du Volet B: Au recto: Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant

pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers. Au verso: Nom et signature

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Volai suite

Art. 34. Les statuts peuvent être modifiés par l'assemblée générale sur proposition du conseil d'administration. Le texte des propositions de modifications devra être communiqué aux membres de rassemblée générale au moins quinze jours avant la réunion. L'assemblée générale ne peut valablement délibérer sur les modifications ' aux statuts que si les modifications sont explicitement indiquées dans la convocation et si l'assemblée réunit au moins les deux tiers des membres, présents ou représentés. Aucune modification ne peut être adoptée qu'à la majorité des deux tiers des voix des membres présents ou représentés. Toutefois, la modification qui porte sur le ou les buts en vue desquels l'association est constituée, ne peut être adoptée qu'à la majorité des quatre cinquièmes des voix des membres présents ou représentés. Si les deux tiers des membres ne sont pas présents ou représentés à la première réunion, il peut être convoqué une seconde réunion qui pourra délibérer valablement, quel que soit le nombre des membres présents ou représentés, et ; adopter les modifications aux majorités spéciales prévues. La seconde réunion ne peut être tenue moins de quinze jours après la première réunion.

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Réservé 0' au Moniteur belge

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Lors de cette même assemblée générale, l'ajout d'un nouvelle section des statuts et d'un article 36 a été adopté ne nouvelle section des statuts a été approuvé selon les règles en vigueur par les membres effectifs présent. Ce nouvel article est d'application à partir du 12 janvier 2014.

TITRE VIII.  Règlement d'ordre intérieur

Art 36. Un règlement d'ordre intérieur pourra être présenté par le conseil

, d'administration à l'Assemblée générale.

Des modifications à ce règlement pourront être apportées par une assemblée

, générale statuant à la majorité simple des membres effectifs présents ou

représentés.

FADLI Nouri KAISIN Nathalie STAF Christophe

' Président Trésorière Secrétaire

Mentionner sur la dernière page du Volet B: Au recto: Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers. Au verso: Nom et signature

29/11/2011
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Denomin ition (en entier) : MILITES DEI

(en abrégé) : Forme juridique : ASBL

Siège : Avenue A.J. Slegers, 195 -1200 Woluwe-Saint-Lambert

Objet de l'acte Statuts

TITRE I  Dénomination et but de l'a.s.b.l.

Art ler. Il est créé ce 09 novembre 2011 une association sans but lucratif ayant pour nom : " Milites Dei ".

L'association est créée pour une durée illimitée.

Art. 2. L'association a pour but la revalorisation du mode de vie à l'époque médiévale par le biais de l'organisation et de la prestation de spectacles publics et privés, de l'organisation et l'animation de banquets, reconstitutions historiques (batailles, joutes équestres, chants, danses, acrobaties, jongleries, campements, artisanat,...), de l'organisation de marchés, bourses (vente,échange,...), de l'achat.et de la construction d'articles, costumes, équipements, alimentation et autres produits rappelant l'époque médiévale.

Art. 3. Cette association est sans tendance politique, religieuse ou philosophique.

TITRE Il  Constitution

Art. 4. Le siège social de l'association est sis à 1200 Woluwe-Saint-Lambert, 195, avenue J. Slegers, dans l'arrondissement judiciaire de Bruxelles.

L'adresse du siège social pourra être modifiée par l'assemblée générale statuant à la majorité simple.

Les membres fondateurs de l'association sont :

Monsieur Yves GERVIS, domicilié à 1200 Woluwe-Saint-Lambert, 195, avenue A.J. Stegers

Madame Nathalie KAISIN, domiciliée à 1200 Woluwe-Saint-Lambert, 195, avenue A.J. Stegers

Monsieur Christophe STAF, domicilié à 7850 Enghien, 25/1, rue d'Herinnes

Monsieur Nouri FADLI, domicilié à 1430 Rebecq, 25 rue Trieu du Bois

Art. 5. Le conseil d'administration est composé de :

Président(e) : Monsieur Yves GERVIS, né à Uccle, le 23 avril 1966,

domicilié à 1200 Woluwe-Saint-Lambert, 195, avenue A.J. Stegers

Trésorier(e) : Madame Nathalie KAISiN, née à Antwerpen, le 8 décembre 1969,

domiciliée à Woluwe-Saint-Lambert, 195, avenue A.J. Stegers

Mentionner sur 3a dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme a l'égard des tiers

Au vcr c : Nom et signature

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MOD 2.2

Secrétaire : Monsieur Christophe STAF, né à Braine-le-Comte, le 31 janvier 1969,

domicilié à 7850 Enghien, 2511, rue d'Herinnes.

qui acceptent par la signature des présents statuts le mandat qui leur est conféré.

Art. 6. Les mandats détenus par les membres du conseil d'administration ont une durée d'un an. Ces mandats seront remis en jeu lors de chaque assemblée générale.

Les nominations se font à la majorité des membres effectifs présents lors de cette assemblée générale. TITRE III  Les membres adhérents et les membres effectifs

Art. 7. Une cotisation annuelle d'un montant maximum de 100 ¬ est demandée à chaque membre. Cette cotisation doit être payée au plus tard pour la date de l'assemblée générale qui se tient en début d'année civile, preuve de payement à l'appui. Le montant de cette cotisation est décidé par le conseil d'administration et peut-être revu, à la hausse ou à la baisse par ce même conseil d'administration. Le montant de cette cotisation sera communiqué aux membres un mois avant la date de l'assemblée générale de début d'année.

Une carte de membre confirmera le statut de membre pour l'année civile en cours. Tout membre en ordre de cotisation sera couvert par une assurance sportive contractée par l'association.

Art. 8. Devient membre adhérent, toute personne, majeure ou mineure, désireuse de rentrer dans l'association, dès paiement de sa cotisation.

Art. 9. Pour les mineurs, une autorisation parentale est obligatoire.

Art. 10. Le membre adhérent majeur deviendra membre effectif au cours d'une assemblée générale, pour autant qu'il soit accepté à l'unanimité des membres effectifs présents à cette assemblée générale.

Art. 11. Le membre adhérent mineur ne pourra devenir membre effectif qu'à partir de la première assemblée générale qui suit la date à laquelle il aura atteint l'âge de 18 ans.

Art. 12. Le membre effectif ou adhérent peut décider à tout moment de quitter l'association de son plein gré en le stipulant par écrit au président. Dans ce cas, ia cotisation payée n'est pas restituée au membre qui quitte l'association.

Art. 13. Tout membre effectif ou adhérent peut être astreint à quitter l'association. Cette décision sera prise lors d'une assemblée générale et à l'unanimité des membres effectifs présents moins le membre mis en cause. Si le membre mis en cause n'est pas présent lors de cette assemblée générale, il lui sera notifié son renvoi de l'association par courrier postal.

Art. 14. Les membres exclus, démissionnaires ou sortants ou leurs ayants droit n'ont aucun droit sur l'avoir et le fonds social de l'association.

TITRE IV.  Assemblée générale

Art. 15. L'assemblée générale est le pouvoir souverain de l'association. Elle se compose de tous les membres effectifs en ordre de cotisation.

Art. 16. L'assemblée générale se réunit en assemblée ordinaire au moins une fois par an en début d'année civile. Elle a pour but de présenter le bilan moral de l'année écoulée établi par le président, d'examiner et d'approuver les comptes, de procéder à l'élection du conseil d'administration, d'approuver la nomination des nouveaux membres effectifs et de discuter de tous les objets de sa compétence.

Art. 17. L'assemblée générale annuelle sera convoquée par le président un mois avant la date prévue.

Art. 18. Une assemblée générale extraordinaire peut être convoquée à la demande d'au moins un cinquième des membres effectifs de l'association. Cette demande sera adressée par courrier postal au président du conseil d'administration. Cette assemblée générale extraordinaire devra avoir lieu au plus tard six semaines après l'envoi du courrier postal.

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MOD 2.2

Art. 19. Tous les membres (effectifs et adhérents) sont conviés par courrier électronique ou par courrier postal pour les membres ne disposant pas d'un compte e-mail, un mois avant la date de celle-ci. Ce courrier stipulera les lieux, date et heure de la réunion ainsi que l'ordre du jour.

Art. 20. L'ordre du jour est fixé par le conseil d'administration et présenté à l'ensemble des membres effectifs un mois avant ia date de !'assemblée générale. Cet ordre du jour peut être adapté à la demande de tout membre effectif jusqu'à sept jours avant la date de l'assemblée générale.

Art. 21. L'assemblée générale n'est valablement constituée que si elle réunit au moins 2/3 des membres effectifs de l'association.

Art. 22. En cas d'empêchement, chaque membre effectif peut déléguer ses pouvoirs de vote à un autre membre effectif. Le membre empêché devra à cette fin remettre une procuration à son mandataire. Le mandataire devra remettre cette procuration au président avant la séance de l'assemblée générale. Aucun membre effectif ne pourra disposer de plus d'une procuration. Un membre représenté est considéré comme présent pour le calcul du quorum.

Art. 23. Si ce quorum des 2/3 n'est pas atteint, une deuxième assemblée générale sera convoquée endéans la quinzaine, au plus tôt une semaine après la première. Cette assemblée délibérera alors valablement sur le même ordre du jour, quel que soit le nombre de membres présents.

Art. 24. Sauf spécifié autrement par les présents statuts ou par la loi, les décisions de l'assemblée générale sont prises à la majorité des voix, chaque membre effectif présent ou représenté possédant une voix. L'Assemblée générale est présidée par le président du conseil d'administration, ou à défaut par le membre du conseil d'administration présent le plus âgé. En cas de partage des voix, la voix du président est prépondérante sauf si la décision le concerne et dans ce cas, la voix du plus âgé des membres effectifs est prépondérante.

TITRE V.  Le conseil d'administration

Art. 25. L'association est administrée par un conseil d'administration élu par l'assemblée générale annuelle et composé de trois membres : le président, le trésorier et le secrétaire. Le conseil d'administration est sortant et rééligible annuellement. S'il n'y a pas de nouvelle candidature ou de vacance, le précédent conseil d'administration sera reconduit tacitement.

Art. 26. Est réputé démissionnaire tout membre du conseil d'administration n'étant plus en règle de cotisation. Un administrateur désirant démissionner doit prévenir le conseil d'administration par courrier au moins un mois avant l'assemblée générale annuelle. En cas de vacance en cours de mandat, une assemblée générale devra être convoquée par le conseil d'administration pour pourvoir au remplacement du membre démissionnaire.

Art. 27. Ne peuvent se présenter aux postes de président, secrétaire ou trésorier que les membres effectifs. Les candidatures aux postes du conseil d'administration doivent être remises au président au plus tard une semaine avant l'assemblée générale élective.

Art. 28. Le vote s'effectuera selon les modalités établies ci-dessus. Le candidat sera élu à la majorité des membres effectifs présents ou représentés.

Art. 29. Le conseil d'administration se réunit sur convocation du président ou à défaut du secrétaire en session normale une fois par an, en session extraordinaire à la demande de l'un des membres effectifs de l'association.

Art. 30. Le conseil d'administration dispose des pouvoirs les plus étendus pour la gestion courante de l'a.s.b.f., à l'exception de ceux expressément réservés à l'assemblée générale. Entre autres, il engage les employés de l'association, il arrête le projet de budget et établit le compte d'exploitation pour les soumettre à l'approbation de l'assemblée générale annuelle. Il désigne les commissaires aux comptes: L'exercice social commence le 1er janvier et se termine le 31 décembre. Le 1er exercice commence le 01 décembre 2011 et se termine le 31 décembre 2012.

TITRE VI.  Dispositions d'organisation

Art. 31. Les délibérations des assemblées générales et des réunions du conseil d'administration seront consignées dans le répertoire des procès-verbaux et signés par le secrétaire et/ou le président. Ce répertoire sera mis à la disposition des membres effectifs de l'association par le secrétaire. Des extraits en seront délivrés aux tiers qui en font fa demande en justifiant d'un intérêt légitime. Ils seront signés pour extrait conforme par le secrétaire.

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MOD 2.2

Volet B - Suite

Art. 32. Aucune des fonctions du conseil d'administration ne sera rétribuée ni défrayée. Les personnes engagées par l'association en vertu d'un contrat de travail ne peuvent exercer aucune de ces fonctions pendant la durée de leur contrat.

TITRE VII.  Dissolution et modification des statuts

Art. 33. En cas de dissolution de l'association, l'assemblée générale règle la liquidation et la dévolution des biens. L'assemblée générale veillera notamment à ce que le patrimoine soit affecté ou confié à des associations poursuivant les mêmes buts, tels que définis dans l'article 2 des présents statuts.

Art. 34. Les statuts peuvent être modifiés par l'assemblée générale sur proposition du conseil d'administration. Le texte des propositions de modifications devra être communiqué aux membres de l'assemblée générale au moins quinze jours avant la réunion. L'assemblée générale ne peut valablement délibérer sur les modifications aux statuts que si les modifications sont explicitement indiquées dans la convocation et si l'assemblée réunit au moins les deux tiers des membres, présents ou représentés.

Aucune modification ne peut être adoptée qu'à la majorité des deux tiers des voix des membres présents ou représentés.

Toutefois, la modification qui porte sur le ou les buts en vue desquels l'association est constituée, ne peut être adoptée qu'à la majorité des quatre cinquièmes des voix des membres présents ou représentés.

Si les deux tiers des membres ne sont pas présents ou représentés à la première réunion, il peut être convoqué une seconde réunion qui pourra délibérer valablement, quel que soit le nombre des membres présents ou représentés, et adopter les modifications aux majorités spéciales prévues. La seconde réunion ne peut être tenue moins de quinze jours après la première réunion.]1

Art. 35. Tous les points non prévus par les présents statuts se règlent conformément à la loi du 27 juin 1921 sur les a.s.b.l.

TITRE VIII. - Règlement d'ordre intérieur

Art 36. Un règlement d'ordre intérieur pourra être présenté par le conseil d'administration à l'Assemblée générale.

Des modifications à ce règlement pourront, être apportées par une assemblée générale statuant à la majorité simple des associés présents ou représentés.

Fait à Bruxelles, le 09 novembre 2011, en deux originaux,

Mentionner sur la dernière page du Votes B Au recto : Nom et qualitè du notaire instrumentant ou de la personne ou das personnes ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

Coordonnées
MILITES DEI

Adresse
Si

Code postal : 1200
Localité : WOLUWE-SAINT-LAMBERT
Commune : WOLUWE-SAINT-LAMBERT
Région : Région de Bruxelles-Capitale