MISSION DES FLAMBEAUX

Association sans but lucratif


  1. Personnes morales
  2. Région de Bruxelles-Capitale
  3. MISSION DES FLAMBEAUX
Dénomination : MISSION DES FLAMBEAUX
Forme juridique : Association sans but lucratif
N° entreprise : 541.620.581

Publication

14/11/2013
ÿþ Copie à publier aux annexes du Moniteur belge

après dépôt de l'acte

Ré

Mo b.

111111

o MOU 2013

r^^, ; ,n

"

Greffe.

rrç.:;

PROCURATIONS.*

Les comparants sous chiffre *

procurations sous seing privé.

sont * tous ici représentés par *, en vertu des

N° d'entr prise : Ç LIS G 2.05

Dénomination

(en entier) : MISSION DES FLAMBEAUX

(en abrégé)

Forme juridique : Association Sans But Lucratif

Siège : Chaussée de Wemmel 90 1G.1090 JETTE

Ob 'et de l'acte : Constitution d'une ASBL

TexteMISSION DES FLAMBEAUX

Association sans but lucratif

à 1090 Jette, chaussée de Wemmet 901 G

dépendant de l'arrondissement judiciaire de Bruxelles

Entre les soussignés,

" Mr, MIAN Betegnanwo Léon, né à Abidjan le 04 juin 1966, 105 Bocht 1790 Atfligem, Numéro national 66.06.04-565.64

" Mme. 7IMBU Ginette Muswamba, épouse MIAN, née à KCtnsbasa le 01 octobre 1978, 105Bocht 1790 Affligera. Numéro national : 78.10.01-438.78

" Mr. EBALA MOLONDA MOKEKE Yannick, né à Kinshasa le 03 mai 1984, Chaussée de Wemmel ,90 f1G 1090 Jette. Numéro national :84.05.03-407.41

" Mr Gustave AGRE AGUIE : né à Abidjan le 08 novembre 1958, 26 rue de la chaumière 1030 Schaerbeek. Numéro national : 58.11.08-385.78

*(nom tous tes prénoms, lieu et date de naissance, domicile ou personne morale

Ci-après dénommés « membres fondateurs » ou « membres effectifs »

Lesquels ont déclaré constituer entre eux et les membres effectifs qui seraient agrées ultérieurement, une association sans but lucratif, dont ils ont arrêté les statuts comme suit

STATUTS

Article 1 : L'association prend pour dénomination MISSION DES FLAMBEAUX

Article 2 : Le siège de l'association est établi en Belgique. Il est actuellement à 1090 Jette, chaussée de Wemmel 90-1G, dans l'arrondissement judiciaire de Bruxelles.

Article 3 : L'association est constituée pour une durée illimitée, sauf dissolution anticipée. Article 4. But, L'association a pour but

Mon 2.2

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -14/11/2013 - Annexes du Moniteur belge

r

MQD2.2

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -14/11/2013 - Annexes du Moniteur belge

1.Promouvoir le bien-être humain en particulier des africains,

2,Encourager à l'intégration en apprenant les langues officielles du pays d'accueil et sa culture,

3,Aider les jeunes à s'écarter de la drogue, du vandalisme, de la prostitution.

4.Motiver les africains à retourner dans leurs pays d'origine afin d'apporter leur contribution au

développement.

5.Echange des cultures et partage.

6.Organiser des voyages, des colloques, des conférences, des conventions, des séminaires, des

workshops.

7,Préparer les membres de l'association en leur apportant l'équilibre sur le plan moral, social et spirituel afin

de vivre une vie meilleure.

8,Visiter les prisonniers et encourager leur réinsertion, une fois libre.

9.Aider les filles-mères, les femmes battues et les divorcées à la réinsertion

10.Aider les veuves et [es orphelins à pouvoir faire face à la vie

11.Encourager les chômeurs à l'entreprenariat

Article 5. Membres. L'association est composée de membres effectifs dont le nombre ne peut être inférieur à

trois.

Pour acquérir la qualité de membre effectif, il faut:

a) être proposé comme tel par le Conseil d'Administration;

b) être agréé par l'assemblée générale des membre effectifs;

c) s'engager à verser les cotisations prévues à l'article suivant.

En dehors des membres effectifs, l'assemblée générale peut également agréer des membres adhérents, membres d'honneur ou membres protecteurs lesquels, en qualité de sympathisants, n'ont pas le droit d'assister ou de voter aux assemblées. Ils peuvent toutefois demander au Conseil d'administration d'être invités à une assemblée pour y donner leur avis, à titre de simple information.

Article 6. Cotisation.; Chaque membre effectif s'oblige à verser annuellement la cotisation dont l'import sera fixé chaque année par l'assemblée générale, sans que ce montant ne puisse excéder 100 euro par an. Ces cotisations et les dons éventuels faits à l'association constituent le capital de l'association.

Article 7. Démission.: Tout membre effectif qui cesse de réunir les conditions requises par les statuts sociaux est réputé démissionnaire. Cette démission doit être constatée par l'assemblée générale. En outre, l'assemblée générale des membres effectifs peut, par scrutin secret, décider de l'exclusion ou de la radiation d'un membre après ren avoir informé. Le membre exclu ou démissionnaire, ou ses ayants droit, n'a aucun droit sur l'avoir social.

Article 8. Conseil d'administration. L'association est régie par un conseil d'administration composé de minimum trois administrateurs, nommés par l'assemblée générale des membres effectifs à la majorité des voix pour une durée de six années et rééligibles. Si toutefois, l'association ne compte que trois membres effectifs maximum, le Conseil d'administration doit être composé de minimum deux membres. Le nombre d'administrateurs doit en tout cas toujours être inférieur au nombre de personnes membres de l'association.

En cas de vacance d'une place d'administrateur, il sera procédé à la prochaine assemblée ordinaire des membre effectifs à la nomination d'un nouvel administrateur qui achèvera le mandat de l'administrateur décédé, démissionnaire ou révoqué.

Le mandat des administrateurs est gratuit

II nomme dans son sein un président et un ou deux vice présidents qui sont aussi président et vice présidents de l'association sans but lucratif.

Le conseil d'administration se réunit aussi souvent que l'intérêt de l'association l'exige, sur convocation, soit de son président, soit d'un vice président, soit de deux membres effectifs ou des vérificateurs. Il statue à la simple majorité des présents et représentés, nul administrateur ne pouvant représenter plus d'un collègue. En cas de partage des voix, celle du président de séance est prépondérante.

Il est établi un procès-verbal des décisions du Conseil d'administration.

Le conseil d'administration est investi des pouvoirs les plus étendus pour la gestion, l'administration et la disposition des biens et avoirs de l'association et la réalisation de son objet. Tout ce qui n'est pas réservé par la loi ou les présents statuts à l'assemblée des membre effectifs est de sa compétence. A défaut de délégation spéciale, tous les actes, pouvoirs et délégations sont valablement signés par deux administrateurs,

Il peut créer des comités, conseils ou commissions d'étude ou d'action chargés de l'étude ou la réalisation de certaines branches de son activité et leur déléguer des pouvoirs. il peut même agréer comme tels des organismes existants. Il nomme et révoque les employés et mandataires de l'association et détermine leurs fonctions, pouvoirs et rémunérations.

li procède aux publications légalement requises. Le conseil d'administration peut déléguer une partie de ses pouvoirs et la gestion courante de l'association à un administrateur délégué. Il peut en outre déléguer la représentation de l'association dans les actes judiciaires et extrajudiciaires à une ou plusieurs personnes, membres ou non de l'association.

Article 9. Responsabilité. L'association est responsable pour les fautes qui peuvent être imputés à ses

membres, préposés ou organes par lesquels elle est représentée.

Les administrateurs ne prennent aucun engagement personnel pour les obligations de l'association.

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -14/11/2013 - Annexes du Moniteur belge

M0D 2.2

Les personnes qui sont en charge de la gestion courante de l'association ne prennent pas d'engagement personnel pour les obligations de l'association.

Article 10. Conflits d'intérêts. Pour le cas où un administrateur a un intérêt opposé de nature patrimoniale, de manière directe ou indirecte, avec l'association, il doit en avertir immédiatement le Conseil d'administration.

L'administrateur ayant cet conflit d'intérêts quitte la séance pendant la délibération du Conseil et le vote à ce sujet.

Article 11. Comptes. L'exercice comptable commence le ler janvier et se termine le 31 décembre de chaque année. Chaque année, et au plus tard six mois après le trente et un décembre de chaque année, date de clôture de l'exercice social, le conseil d'administration soumet les comptes à l'assemblée générale pour approbation et le budget de l'exercice suivant.

Les comptes sont tenus selon une comptabilité simplifiée portant au minimum sur les mouvements des disponibilités en espèces et en compte, selon un modèle établi par le Roi, sauf si l'association répond aux critères de la loi qui impose une comptabilité complète avec établissement des comptes annuels relatifs à la comptabilité des entreprises.

Les opérations de l'association sont surveillées par un commissaire si la loi l'impose ou si l'assemblée le décide.

A défaut de nomination de commissaire, l'assemblée peut procéder à la nomination d'un ou deux vérificateurs. Dans ce cas, l'assemblée détermine la durée de leurs fonctions. Ils ont tous pouvoirs de contrôle, vérification, sans limitation, mais sans pouvoir déplacer les livres et documents. Ils rendent compte directement à l'assemblée générale de leurs observations et suggestions.

Article 12. Assemblée générale. L'assemblée générale est composée uniquement des membres effectifs aux présentes et de ceux qui seront agréés comme tels ultérieurement. Elle est le pouvoir souverain de l'association. Sont de -sa compétence exclusive

a) la nomination et la révocation des membres du Conseil d'administration et des vérificateurs;

b) l'approbation des comptes et budgets; la fixation des cotisations des membre effectifs;

c) l'agréation des membres effectifs proposés par le conseil d'administration;

d) l'approbation ou la ratification éventuelle de tous actes posés par le conseil d'administration ou ses membres pour compte de l'association.

Dans chacun de ces cas, ci-dessus sous a), b), c) et d), la décision est valablement prise par l'assemblée générale à la simple majorité des membres effectifs présents ou représentés.

e) la modification des statuts sociaux,

f) l'exclusion d'un membre effectif

g) la fusion avec une autre association sans but lucratif.

h) la dissolution de l'association.

Dans les cas prévus aux littéras e), f), g) et h) et avants, l'assemblée générale ne peut valablement délibérer que si les modifications des statuts sont explicitement indiqués dans la convocation et si l'assemblée réunit au moins les deux tiers des membres effectifs, présents ou représentés. Aucune modification aux statuts ne peut être adoptée qu'à la majorité des trois quarts des voix des membres présents ou représentés. Toutefois, la modification qui porte sur le ou les buts en vue desquels l'association est constituée, ne peut être adoptée qu'à la majorité des quatre cinquièmes des voix des membres effectifs présents ou représentés. Le membre démissionnaire ou exclu n'a aucun droit sur le fonds social et peut pas réclamer le remboursement des cotisations qu'il a versées, à moins de stipulations contraires dans les statuts,

Article 13. Fonctionnement de l'Assemblée générale : L'assemblée générale des membres effectifs se réunit annuellement dans le courant du premier trimestre de chaque année, aux jour, heure et lieu indiqués dans les convocations.

Elle doit se réunir sur demande d'unfcinquième des membres effectifs ou sur convocation du conseil d'administration.

Les convocations contiennent l'ordre du jour. Elles sont adressées par lettres missives aux membres effectifs par le Conseil d'administration, huit jours au moins avant la réunion.

Les assemblées sont présidées par le président du Conseil d'administration ou, à son défaut, par le vice président ou un administrateur.

Le procès verbal de chaque réunion est dressé et transcrit dans un registre ad hoc. Tout membre effectif peut en prendre connaissance, au siège de l'association. Il peut également demander qu'une simple copie lui soit remise.

Les procès verbaux sont valablement signés par le président du Conseil d'administration ou par deux administrateurs.

Article 14. Dissolution. : En cas de dissolution de l'association, son patrimoine sera transféré à un ou plusieurs organismes, fondations ou associations sans but lucratif, ayant un objet similaire.

Article 15. Election de domicile. : Tout membre effectif, par le fait de son acceptation de cette qualité, élit domicile attributif de juridiction au siège de l'association.

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -14/11/2013 - Annexes du Moniteur belge

,R servi+'

au

Moniteur

belge

MOD 2.2

Volet B - Suite

Article 16. Loi applicable. ; Pour tout ce qui n'est pas prévu aux présentes, il ën est référé à la Loi belge. DISPOSITIONS TRANSITOIRES

Et immédiatement, les membres effectifs se sont réunis en assemblée générale et ont nommé trois administrateurs, savoir:

" Mr. MIAMI Betegnanwo Léon, né à Abidjan le 04 juin 1966, 105 Bocht 1790 Affligem + numéro national : 66.06,04-565.64

'Mme. ZIMBU Ginette Muswamba, épouse MIAN, née à Kinshasa le 01 octobre 1978, 105Bocht 1790 Affligera + numéro national :78.10.01-436.78

" Mr. Gustave Agre AGU!E+ numéro national : 58.11.08-395.78

Fait en autant d'exemplaires qu'il y a de signataires, à Bruxelles le 24 octobre 2013

b,iée+dkianecsaadàaideRitèePPggedde]MtéeFB AMunteo Ndarreeta4nsldáiduln[dái£áEistroamsntàadbpu[d¬ 14gegsaneEuarddsweeunsss appaobpouatn dderapoéeacde à' Masecitiatiap ldeáaddatiaroou'tideatgeteeéà'é,é9aSddrxssitess

Ak,uexsa-; t`ÍQóheékeeltlRe

Coordonnées
MISSION DES FLAMBEAUX

Adresse
CHAUSSEE DE WEMMEL 90 1G 1090 BRUXELLES

Code postal : 1090
Localité : JETTE
Commune : JETTE
Région : Région de Bruxelles-Capitale