MJBACKSTAGE, EN ABREGE : MJB

Association sans but lucratif


Dénomination : MJBACKSTAGE, EN ABREGE : MJB
Forme juridique : Association sans but lucratif
N° entreprise : 840.443.632

Publication

03/11/2011
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Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte



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Ré:

Mor bE

2 0 OKT, 2011.

BRUXELLES

Greffe

N° d'entreprise : $t(O .1/1,3 " 61.11.

Dénomination

(en entier) : MJBackstage

(en abrégé) : MJB

Forme juridique : ASBL

Siège : 138 rue de la pêcherie, 1180 Bruxelles

Objet de l'acte : Constitution

ASBL «MJBackstage»

STATUTS

Les soussignés:

Christophe Charlot, domicilié au 138 rue de la pêcherie à 1180 Uccle

Pascal Lemer, domicilié avenue des traquets 131 à 1160 Bruxelles

Philippe Pinzi, à Jan Dekinderstraat 37, bte 4 à 1731 Zellik

Daphné Cawet, domicilié au 138 rue de la pêcherie à 1180 Uccle

Ont convenu, ce 12 octobre 2011, de constituer une association sans but lucratif, dont ils ont arrêté les statuts comme suit :

Article 1 Dénomination

L'association est dénommée : « MJBackstage », soit en abrégé « MJB »

Article 2 Siège social

Le siège social est établi à Bruxelles, à la rue de la pêcherie, 138 à 1180 Uccle. Il peut être modifié par simple décision du Comité permanent. L'association dépendra de l'arrondissement judiciaire de Bruxelles.

Article 3 Objet social et activités L'association a pour objet :

Un fan club et l'entretien de la mémoire du chanteur et danseur Michael Jackson auprès du public. Cela comprend la gestion d'un site Internet regroupant son histoire, sa discographie, les actualités liées à la famille Jackson. L'association pourra organiser des rencontres de fans, des animations, des séjours, des déplacements, des soirées ou des rassemblements rencontrant son objet social de manière directe ou indirecte.

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Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

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L'association pourra aussi offrir, moyennant une rétribution pour amortir ses coûts ou concéder à une association ou société tierce, différentes prestations de services ou livraisons de biens rencontrant son objet social telles que la vente de matériel de collection lié à Michael Jackson, de documentation, de livres ou supports quelle qu'en soit la forme (écrite, informatique, électronique, multimédia, numérique, ...). Ainsi la publication de brochures et d'ouvrages sur des thématiques liées à Michael Jackson et sa famille.

Cet objet peut être réalisé de manière généralement quelconque.

L'association pourra faire tous actes quelconques se rattachant directement ou indirectement, en tout ou en partie, à son objet ou pouvant amener le développement ou en faciliter la réalisation.

L'association pourra prêter son concours et s'intéresser de manière généralement quelconque à des associations, entreprises ou organismes ayant un objet analogue ou connexe ou pouvant aider à la réalisation ou au développement de son objet.

L'ASBL pourra développer toutes les activités pour réaliser son objet social, en ce compris des activités commerciales et lucratives accessoires, dans les limites fixées par la loi. Le produit de ces activités seront entièrement consacrés à la réalisation des buts de l'association.

Article 4 Durée

L'association est constituée à dater de ce jour pour une durée illimitée.

Article 5 Membres

L'association comprend des membres effectifs et des membres adhérents. Le nombre de membres est illimité et est fixé à un minimum de trois membres effectifs.

Sont membres effectifs les soussignés fondateurs ainsi que les personnes physiques dont la proposition

d'admission est ratifiée par la majorité simple du conseil d'administration.

Seuls les membres effectifs jouissent de la plénitude des droits accordés aux associés, par la loi et les présents statuts.

Sont membres adhérents les personnes qui désirent apporter leur soutien ou participer aux activités de l'association. Les membres adhérents s'engagent à respecter les statuts et les décisions prises en conformité avec ceux-ci. Les membres adhérents sont admis sur base d'une fiche de candidature établie par le Conseil d'administration et ils n'ont pas de droit de vote à l'Assemblée générale. Les personnes morales peuvent être admises uniquement comme membres adhérents.

Article 6 Démission

La démission des membres effectifs et des membres adhérents est régie par la loi. Le membre peut se retirer de l'association en adressant une lettre dont il justifie l'envoi au Conseil d'administration.

Article 7 Exclusion

Le Conseil d'administration décide des propositions d'exclusion des membres effectifs ou adhérents, à soumettre à la plus prochaine Assemblée générale, sur base des faits qui lui sont connus ou rapportés. Le membre menacé d'exclusion a le droit d'être préalablement entendu par le Conseil d'administration. Le Conseil d'administration peut également suspendre un membre effectif ou adhérent pour la période qu'il estime justifiée.

Dans tous les cas, le Conseil d'administration doit motiver sa décision et le membre suspendu peut interjeter appel, non suspensif, devant la prochaine Assemblée générale qui statue en dernier ressort à la majorité simple des voix des membres présents ou représentés. Le membre démissionnaire, exclu ou suspendu, ainsi que les héritiers et ayants droit du membre décédé, n'ont aucun droit sur le fonds social de l'association.

Article 8 Cotisations

Les membres effectifs ne paient aucune cotisation.

Les membres adhérents payent, chaque année sociale, une cotisation fixée par le Conseil d'administration. Le montant maximum de cotisation est établi à 100 ¬ . Les membres apportent à l'association le

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concours actif de leurs capacités et de leur dévouement. Les litiges relatifs au montant de la cotisation sont tranchés par l'Assemblée générale.

Article 9 Conseil d'administration

L'association est administrée par un Conseil d'administration composé de trois membres effectifs au moins, nommés par l'Assemblée générale. Leur mandat est de durée indéterminée. Il prend fin par décès, démission ou révocation.

Un membre du Conseil d'administration absent ne peut donner à quiconque un pouvoir de le représenter.

Sauf mention contraire, le Conseil d'administration prend ses décisions à la majorité simple des membres présents. Un procès-verbal est rédigé par le Secrétaire et est signé par tous les membres présents. Chaque membre, présent ou absent, reçoit une copie de l'exemplaire original. L'original est destiné à être collé dans le registre des procès-verbaux. Les délibérations sont secrètes et des extraits sont communiqués aux personnes concemées.

Article 10 Nomination et pouvoir du Conseil d'administration

Le Conseil d'administration désigne parmi ses membres un Président, un Secrétaire et un Trésorier.

Le Conseil d'administration a les pouvoirs les plus étendus pour l'administration et la gestion de l'association. Il gère l'association conformément à la loi. Tout ce qui n'est pas réservé par les présents statuts à la loi ou à l'Assemblée générale, est de la compétence du Conseil d'administration. Il nomme et révoque les membres du personnel et fixe leur rémunération.

Article 11 Gestion Journalière

Le Conseil d'administration peut déléguer la gestion journalière de l'association à un Administrateur-délégué, membre du Conseil d'administration, dont il fixe les pouvoirs et la rémunération. Il peut également conférer tout pouvoir à un ou plusieurs mandataires de son choix, membres ou non de l'association.

Les actes qui engagent l'association sont signés par l'un des trois membres constitutifs précités dans ces statuts.

Dans le cadre de la gestion financière, le Trésorier peut engager seul l'association. Pour des montants dépassant, mille euros, il demandera l'autorisation du président du Conseil d'administration.

Article 12 Responsabilité

Les membres du Conseil d'administration ne contractent aucune obligation personnelle en raison de leur fonction et ils ne sont responsables que de l'exécution de leur mandat.

Article 13 Assemblée générale

L'assemblée générale est composée de tous les membres effectifs de l'ASBL.

L'Assemblée générale est présidée par le Président ou à défaut par le membre du Conseil d'administration présent le plus âgé.

En cas de partage des voix, la voix du Président est prépondérante sauf si la décision le concerne et dans ce cas, la voix du plus âgé des membres effectifs est prépondérante.

L'assemblée générale de l'association se réunit une fois l'an au siège de l'association ou à tout autre endroit désigné par le Conseil d'administration dans la convocation.

Les convocations contiennent l'ordre du jour et elles sont faites par le Comité permanent et adressées au moins huit jours calendrier à l'avance. Elles sont signées par le Secrétaire au nom du Conseil d'administration et elles sont confiées par courrier simple à la poste.

Les décisions de l'Assemblée générale sont consignées et les procès-verbaux sont transcris ou collés dans un registre spécial et signés par le Président, le Secrétaire et les membres ou membres du Conseil d'administration qui le demandent. Des extraits en sont délivrés à tout membre ou aux tiers qui en font la demande en justifiant d'un intérêt légitime. Ils sont signés pour extrait conforme par le Secrétaire.

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Volet B - Suite

Article 14 Règlement d'ordre intérieur

Un règlement d'ordre intérieur pourra être présenté par le Conseil d'administration à l'Assemblée générale.

Des modifications à ce règlement pourront être apportées par une Assemblée générale statuant à la majorité simple des associés présents ou représentés.

Article 15 Exercice social

L'exercice social commence le premier janvier et se termine le trente et un décembre. Par exception, le premier exercice commence le 10/10/2011 et s'achève le 31/12/2012.

Article 16 Contrôle de gestion

La gestion de l'association est soumise au contrôle d'un ou de deux commissaires désignés par l'Assemblée générale, dont un au moins est membre effectif de l'association. Les membres du Comité permanent ne peuvent être commissaires.

Article 17 Comptes et budgets

Les comptes annuels de l'exercice ainsi que le budget de l'année suivante seront soumis, chaque année, à l'approbation de l'Assemblée générale ordinaire.

Article 18 Dissolution

Si elle décide la dissolution de l'association, l'Assemblée générale désigne par la même assemblée un ou plusieurs liquidateurs chargés d'assurer la gestion et la liquidation de l'association dissoute. L'Assemblée fixe leur pouvoir et leur rémunération.

L'actif net, après liquidation et après impôts éventuels, sera affecté suivant la décision sans appel de la majorité simple des membres effectifs présents à l'assemblée de clôture de la liquidation.

Le patrimoine de l'association en cas de dissolution sera affecté à des Suvres caritatives ou à des initiatives sans but lucratif poursuivant les même objet social que !'ASBL MJBackstage.

Nominations

Les statuts étant arrêtés, l'Assemblée générale élit en qualité de membres du premier Conseil d'administration :

Christophe Charlot, domicilié au 138 rue de la pêcherie à 1180 Uccle, né à Uccle le 30/07/1978

Pascal Lemer, domicilié avenue des traquets 131 à 1160 Bruxelles, né à Etterbeek, le 27/03/1967

Philippe Pinzi, à Jan Dekinderstraat 37, bte 4 à 1731 Zellik, né à Bruxelles, le 07/12/1976

qui acceptent.

Les membres du Conseil d'administration désignent en qualité de :

Président, Christophe Charlot

Secrétaire, Philippe Pinzi

Trésorier, Pascal Lemer

qui acceptent.

Fait à Bruxelles, en six exemplaires, le 12 octobre 2011

signature

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Moniteur belge

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Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

Coordonnées
MJBACKSTAGE, EN ABREGE : MJB

Adresse
RUE DE LA PECHERIE 138 1180 UCCLE

Code postal : 1180
Localité : UCCLE
Commune : UCCLE
Région : Région de Bruxelles-Capitale