MODULE-O2

Dénomination : MODULE-O2

Forme juridique : Société privée à responsabilité limitée

N° entreprise : 541.657.995

Publication

07/01/2014

��Mort2.5

Copie � publier aux annexes du Moniteur belge apr�s d�p�t de l'acte au greffe

BRLiX LLES

Greff�2 G DEC. 2013

R�serv�

au

Moniteur

belge

0541.657,995

N�d'entreprise

D�nomination

(en entier) Forme juridique :

Si�ge :

Objet de l'acte :

MODULE-02 SPRL

SOCIETE PRIVE A RESPONSABILITE LIM1TEE Chauss�e de la Hulpe, 471 � 1170 Watermael-Boitsfort D�MISSION G�RANT - NOMINATION G�RANT

Tous les actionnaires �tant pr�sents, l'assembl�e est valablement constitu�e et peut d�lib�rer sur les points de l'ordre du jour :

1.D�mission de son plein gr� de Madame Vandendorpe V�ronique au poste de g�rante de fa soci�t�

Module-02 SPRI-.

2.Nomination de Monsieur Olyff Fran�ois au poste de g�rant de la soci�t� Module-02 SPRL

La s�ance est ouverte � 17h30 sous la pr�sidence de Monsieur Olyff Fran�ois, repr�sentant permanent de

la SPRL Module-02.

L'assembl�e approuve les points pr�vus � l'ordre du jour

1.La d�mission de son plein gr� de Madame Vandendorpe V�ronique au poste de g�rante de la soci�t�

Module-02 SPRL.

2.La nomination de Monsieur Olyff Fran�ois au poste de g�rant de la soci�t� Module-02 SPRL

La s�ance est lev�e � 18h.

A WatermaehBoitsfort,

Vandendorpe V�ronique

Mentionner sur la derni�re page du Volet B: Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de repr�senter la personne morale � l'�gard des tiers

Au verso : Nom et signature

18/11/2013

��(en entier) : MODULE-02

(en abr�g�) :

Forme juridique : SOCIETE PRIVEE A RESPONSABILITE LIMITEE

Si�ge : 1170 WATERMAEL-BOITSFORT - CHAUSSEE DE LA HULPE 471

(adresse compl�te)

Objets) de l'acte :CONSTITUTION-NOMINATION

D'un acte re�u par Ma�tre OLIVIER BROUWERS, Notaire associ� de r�sidence � Ixelles, le 4 novembre 2013, : en cours d'enregistrement � Bruxelles 3, il est extrait ce qui suit ;

1.- Monsieur OLYFF Fran�ois Paul Marie, n� � Uccle le vingt avril mil neuf cent cinquante-six, domicili� � 1170 Watermael-Boitsfort, Chauss�e de La Hulpe 471.

2.- Madame VANDENDORPE V�ronique Janine Suzanne, n�e � Mouscron le trois f�vrier mil neuf cent soixante-deux, domicili�e � 1170 Watermael-Boitsfort, Chauss�e de La Hulpe 471.

Ont requis le Notaire soussign� d'acter qu'ils constituent entre eux une soci�t� commerciale et de dresser les statuts d'une Soci�t� Priv�e � Responsabilit� Limit�e, d�nomm�e �MODULE-02�, au capital de dix-huit mille' six cents euros (E 18.600,00), divis� en cent (100) parts, sans mention de valeur nominale repr�sentant chacune un/centi�me (1/100�mc) de l'avoir social.

L CONSTITUTION

Souscription par apports en esp�ces

Les comparants d�clarent que les cent (100) parts sont � l'instant souscrites en esp�ces, au prix de cent quatre-

vingt-six euros (E 186,00) chacune, comme suit:

- par Monsieur OLYFF Fran�ois : septante-cinq (75) parts, soit pour treize mille neuf cent cinquante euros (E

13.950,00)

- par Madame VANDENDORPE V�ronique : vingt-cinq (25) parts, soit pour quatre mille six cent cinquante

euros (E 4.650,00)

Ensemble : cent (100) parts, soit pour dix-huit mille six cents euros (� 18.600,00)

Les comparants d�clarent que chacune des parts souscrites est lib�r�e � concurrence d'un/tiers par un

versement en esp�ces qu'ils ont effectu� � un compte sp�cial ouvert au nom de la soci�t� en formation aupr�s

de la banque ING Belgique, de sorte que la soci�t� a, d�s � pr�sent, de ce chef � sa disposition une somme de

six mille deux cents euros (� 6200,00)

Une attestation de l'organisme d�positaire en date du 29 octobre 2013, sera conserv�e par Nous, Notaire.

IX. STATUTS

Article 1 : FORME ET DENOMINATION DE LA SOCIETE

La soci�t� adopte la forme de la Soci�t� Priv�e � Responsabilit� Limit�e. Elle est d�nomm�e � MODULE-

02�,

Article 2 : SIEGE SOCIAL

Le si�ge social est �tabli � 1170 Watermael-Boitsfort, chauss�e de La Hulpe 471.

Il peut �tre transf�r� en tout autre endroit de la R�gion de langue fran�aise de Belgique ou de la R�gion de

Bruxelles-Capitale, par simple d�cision de la g�rance qui a tous pouvoirs aux fins de faire constater

authentiquement la modification des statuts qui en r�sulte.

La soci�t� peut, par simple d�cision de la g�rance, �tablir des unit�s d'�tablissements, si�ges administratifs ou

d'exploitation, agences, ateliers, d�p�ts ou succursales en Belgique ou � l'�tranger.

Mentionner sur la derni�re page du Volet B : Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de repr�senter la personne morale � l'�gard des tiers

Au verso : Nom et signature

MOA WORA 11.1

Copie � publier aux annexes du Moniteur belge apr�s d�p�t de l'acte au greffe

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BRUXELLES

0 5 NOV 2013

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N� d'entreprise : D�nomination

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Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -18/11/2013 - Annexes du Moniteur belge

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Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -18/11/2013 - Annexes du Moniteur belge

Article 3 : OBJET SOCIAL

La soci�t� a pour objet, tant en Belgique qu'� l'�tranger, pour autant que les activit�s r�glement�es aient re�u pr�alablement leur agr�ment n�cessaire ; pour son compte propre ou pour compte de tiers, ou en participation avec ceux-ci :

- Toutes activit�s g�n�ralement quelconques concernant l'information et la formation dans le sens le plus large du terme par l'�tude, le conseil, la conception, le d�veloppement et r�alisation de tous outils (documents, logiciels,...)

- La consultance en gestion,

L'�valuation de projets et programmes de d�veloppement,

- La coop�ration au d�veloppement international,

- Le conseil de gestion de projet/programmes,

Le conseil informatique et la gestion � business � de projets IT (Technologie de l'information),

- La communication, les �tudes, et l'analyse statistique

Pour son compte propre

L'acquisition d'un patrimoine de valeurs mobili�res et immobili�res, incluant notamment mais non exclusivement des actions et parts belges ou �trang�res, cot�es ou non, � titre provisoire ou permanent ; des obligations, des bons de caisses, des warrants, des options et titres analogues, des m�taux pr�cieux, des Suvres d'art, des tableaux, des meubles et des bibelots ; des terrains et constructions ; en g�n�ral toutes valeurs mobili�res et immobili�res.

- La soci�t� peut �galement acqu�rir des droits d�membr�s dans un immeuble et mettre tout ou partie d'immeuble � la disposition des membres de son personnel et/ou dirigeants de la soci�t�, m�me � titre de r�sidence principale.

La soci�t� peut, d'une fa�on g�n�rale, accomplir toutes op�rations commerciales, industrielles, fmanei�res, mobili�res ou immobili�res, se rapportant directement ou indirectement � son objet social ou qui seraient de nature � en faciliter directement ou indirectement, enti�rement ou partiellement, la r�alisation.

Elle peut s'int�resser par voie d'apport, de fusion, de souscription ou de toute autre mani�re dans toutes affaires, entreprises, associations ou soci�t�s ayant un objet identique, analogue ou connexe au sien, ou qui sont de nature � favoriser le d�veloppement de son entreprise, � lui procurer des mati�res premi�res ou � faciliter l'�coulement de ses produits.

La soci�t� peut accepter et exercer un mandat d'administrateur, de g�rant ou de liquidateur dans toutes soci�t�s, quel que soit son objet social.

La soci�t� pourra exercer toutes activit�s d'interm�diaire commercial dans les domaines ci-dessus �num�r�s et dans tous secteurs dont l'activit� n'est pas r�glement�e � ce jour.

La soci�t� peut constituer hypoth�que ou toute autre s�ret� r�elle sur les biens sociaux ou se porter caution. Elle peut pr�ter � toutes soci�t�s et/ou personnes physiques et se porter caution pour elles, m�me hypoth�cairement.

La g�rance a comp�tence pour interpr�ter l'objet social.

Article 5 : CAPITAL SOCIAL

Le capital social est fix� � la somme de dix-huit mille six cents euros (�18.600,00), divis� en cent (100) parts sociales, sans mention de valeur nominale repr�sentant chacune un/centi�me (1/100eme) de l'avoir social. Article 6 : VOTE PAR L'USUFRUITIER EVENTUEL

En cas de d�membrement du droit de propri�t� de parts sociales, les droits y aff�rents sont exerc�s par l'usufruitier.

Article 9 : DESIGNATION DU GERANT

La soci�t� est administr�e par un ou plusieurs g�rants, associ�s ou non, nomm�s avec ou sans limitation de dur�e, et pouvant dans cette derni�re hypoth�se, avoir la qualit� de g�rant statutaire.

L'assembl�e qui les nomme fixe leur nombre, la dur�e de leur mandat et, en cas de pluralit�, leurs pouvoirs. S'il n'y a qu'un seul g�rant, la totalit� des pouvoirs de la g�rance lui est attribu�e.

Si une personne morale est nomm�e g�rant ou administrateur associ�, elle d�signera parmi ses associ�s, g�rants, administrateurs ou travailleurs, un repr�sentant permanent charg� de l'ex�cution de cette mission et pourra �galement d�signer un suppl�ant pour pallier tout emp�chement de celui-ci. A cet �gard, les tiers ne pourront exiger de justification des pouvoirs du repr�sentant et du repr�sentant suppl�ant, autre que la r�alisation de la publicit� requise par la loi de leur d�signation en qualit� de repr�sentant

Article 10 : POUVOIRS DU GERANT

Conform�ment � l'article 257 du Code des Soci�t�s, chaque g�rant peut accomplir tous les actes n�cessaires ou utiles � I'accomplissement de l'objet social de la soci�t�, sauf ceux que la loi r�serve � l'assembl�e g�n�rale. Chaque g�rant repr�sente la soci�t� � l'�gard des tiers et en justice, soit en demandant, soit en d�fendant. Chaque g�rant peut d�l�guer des pouvoirs sp�ciaux � tous mandataires.

Article 12 : CONTROLE DE LA SOCIETE

Aussi longtemps que la soci�t� r�pondra aux crit�res �nonc�s � l'article 15 du Code des Soci�t�s, il ne sera pas nomm� de commissaire, sauf d�cision contraire de l'assembl�e g�n�rale.

Dans ce cas, chaque associ� a individuellement les pouvoirs d'investigation et de contr�le des commissaires; il peut se faire repr�senter ou se faire assister par un expert-comptable. La r�mun�ration de ce dernier n'incombe

o Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -18/11/2013 - Annexes du Moniteur belge � la soci�t� que s'il a �t� d�sign� avec son accord ou si cette r�mun�ration a �t� mise � sa charge par d�cision

judiciaire; en ces derniers cas, les observations de l'expert-comptable sont communiqu�es � la soci�t�.

Article 13 : REUNION DES ASSEMBLEES GENERALES

L'assembl�e g�n�rale ordinaire des associ�s se tient le premier mardi du mois de mai de chaque ann�e, � onze

heures, soit au. si�ge social, soit eu. tout autre endroit d�sign� dans la convocation.

Si ce jour est f�ri�, l'assembl�e est remise au plus prochain jour ouvrable, autre qu'un samedi.

Article 14 : DROIT DE VOTE

Dans les assembl�es, chaque part donne droit � une voix, sous r�serve des dispositions l�gales ou statutaires

r�gissant les parts sans droit de vote.

Article 16 : COMPTES ANNUELS

L'exercice social commence le premier janvier et finit le trente et un d�cembre de la m�me ann�e.

A cette date, les �critures sociales sont arr�t�es et la g�rance dresse un inventaire et �tablit les comptes annuels

conform�ment � la loi.

Article I7 : REPARTITION DES BENEFICES

L'exc�dent favorable du compte de r�sultats, d�duction faite des frais g�n�raux, charges et amortissements,

r�sultant des comptes annuels approuv�s, constitue le b�n�fice net de la soci�t�.

Sur ce b�n�fice, il est pr�lev� annuellement cinq pour-cent (5%) pour la formation d'un fonds de r�serve l�gale;

ce pr�l�vement cesse d'�tre obligatoire lorsque Iedit fonds de r�serve atteint le dixi�me du capital. Il redevient

obligatoire si, pour une cause quelconque, la r�serve vient � �tre entam�e.

Le solde restant recevra l'affectation que lui donnera l'assembl�e g�n�rale statuant sur proposition de la g�rance

dans le respect de l'article 320 du Code des Soci�t�s.

Le paiement des dividendes a lieu aux endroits et aux �poques d�termin�s par la g�rance.

Article 19 : LIQUIDATION - PARTAGE

En cas de dissolution de la soci�t�, pour quelque cause et � quelque moment que ce soit, la liquidation s'op�re

par le ou les g�rants en exercice, sous r�serve de la facult� de l'assembl�e g�n�rale de d�signer un ou plusieurs

liquidateurs et de d�terminer leurs pouvoirs et leurs �moluments.

Apr�s apurement de tous les frais, dettes et charges de liquidation ou consignation des sommes n�cessaires �

cet effet, l'actif net est partag� entre les associ�s.

Si les parts ne sont pas toutes lib�r�es dans une �gale proportion, les liquidateurs, avant de proc�der aux

r�partitions, r�tablissent l'�quilibre soit par des appels de fonds compl�mentaires � charge des titres

insuffisamment lib�r�s, soit par des remboursements pr�alables en esp�ces au profit des titres lib�r�s dans une

proportion sup�rieure.

L'actif net est partag� entre les associ�s en proportion des parts qu'ils poss�dent, chaque part conf�rant un droit

�gal.

III. DISPOSITIONS TRANSITOIRES

A l'instant, les associ�s se sont r�unis et ont pris, � l'unanimit�, les d�cisions suivantes, qui n'auront d'effet

qu'au moment o� la soci�t� sera dot�e de la personnalit� morale, c'est-�-dire au jour du d�p�t de l'extrait du

pr�sent acte au greffe du tribunal de commerce comp�tent:

1. Premier exercice social :

Le premier exercice social commencera le jour du d�p�t et se cl�turera le trente et un d�cembre deux mille

quatorze.

2. Premi�re assembl�e g�n�rale ordinaire :

La premi�re assembl�e g�n�rale ordinaire aura lieu en mai deux mille quinze.

3. Nomination de g�rant non statutaire:

L'assembl�e d�cide de fixer le nombre de g�rant � un (I).

Elle appelle � ces fonctions : Madame VANDENDORPE V�ronique, pr�nomm�e, ici pr�sente et qui accepte.

La g�rante est nomm�e jusqu'� r�vocation et peut engager seule et valablement la soci�t� sans limitation de

sommes.

Le mandat de g�rant est exerc� � titre gratuit.

4. Commissaire :

L'assembl�e d�cide de ne pas nommer de commissaire, la soci�t� n'y �tant pas tenue.

5. Reprise des engagements souscrits au nom de la soci�t� en formation :

En application de l'article 60 du Code des Soci�t�s, la soci�t� reprend les engagements contract�s en son nom tant qu'elle �tait en formation et ce depuis le 1" octobre 2013.

Les comparants ratifient express�ment tous les engagements de la soci�t� pris ou � prendre avant le d�p�t du pr�sent acte au greffe du Tribunal de commerce comp�tent, sous la condition suspensive dudit d�p�t; les comparants donnent tout mandat aux repr�sentants de la soci�t�, d�sign�s par ailleurs, � l'effet d'entreprendre les activit�s sociales, le simple d�p�t au greffe emportant de plein droit reprise de ces engagements par la soci�t�.

Volet B - Suite

POUR EXTRAIT ANALYTIQUE CONFORME, d�livr� avant enregistrement uniquement pour le d�p�t au greffe et la publication � l'annexe du Moniteur Belge

Le notaire associ�, OLIVIER BROUWERS

NOTAIRE

D�pos� en m�me temps ; exp�dition de l'acte

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Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 18/11/2013 - Annexes du Moniteur belge

Mentionner sur la derni�re page du Volet B : Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de repr�senter la personne morale � l'�gard des tiers

Au verso : Nom et signature

Coordonnées
MODULE-O2

Adresse
CHAUSSEE DE LA HULPE 471 1170 WATERMAEL-BOITSFORT

Code postal : 1170
Localité : WATERMAEL-BOITSFORT
Commune : WATERMAEL-BOITSFORT
Région : Région de Bruxelles-Capitale

Société privée à responsabilité limitée

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Coordonnées MODULE-O2

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