MORABEZA

Dénomination : MORABEZA

Forme juridique : Association sans but lucratif

N° entreprise : 837.571.145

Publication

15/07/2011

�� ~" Copie � publier aux annexes du Moniteur belge apr�s d�p�t de l'acte au greffe MOD 2.0

.11108813

BRUXELLES

0 5 JUL 2011

Greffe

D�nomination

(en entier) : Morabeza

Forme juridique : ASBL

Si�ge : 49/17 Avenue de Botendael 1180 Bruxelles

N� d'entreprise : v 33 .5q.). 14

Objet de l'acte :

Les soussign�s d�clarent arr�ter les statuts d'une association sans but lucratif, r�gie par la loi du vingt-sept

juin mil neuf cent vingt et un, modifi�e par la loi du deux mai deux mille deux, sur les associations sans but

lucratif qu'ils constituent comme suit :

Tatiana Silva Braga Tavares

S�bastien Braga Tavares

Emilie Kino

TITRE I

Caract�re de l'association

D�nomination - Si�ge - Objet - Dur�e

Article 1

L'association est une Association Sans But Lucratif.

L'association est d�nomm�e en fran�ais �Morabeza �.

Article 2

Le si�ge social de l'association est �tabli avenue de Boetendael 49/17 � 1180 Bruxelles dans l'arrondissement Judiciaire de Bruxelles. Il peut �tre transf�r� partout ailleurs en Belgique par simple d�cision du Conseil d'Administration. Le Conseil d'administration peut �tablir des si�ges administratifs en Belgique ou � l'�tranger.

Article 3

L'Association a pour objet, tant en Belgique qu'� l'�tranger :

La mise sur pied d'un �quipage pour le Rallye Aicha des Gazelles du Maroc, et l'organisation de tous les

�v�nements et autres actions promotionnelles qui s'y rapportent directement ou indirectement.

L'association peut accomplir toutes op�rations g�n�ralement quelconques, commerciales, industrielles,

financi�res, mobili�res ou immobili�res se rapportant directement ou indirectement � son objet.

Elle peut s'int�resser par toutes voies, dans toutes affaires, entreprises ou soci�t�s ayant un objet identique,

analogue ou connexe.

Article 4

L'association est constitu�e pour une dur�e illimit�e. Elle peut en tout temps �tre dissoute suivant les

dispositions l�gales.

TITRE Il

Composition de l'Association

Article 5 : des Membres :

5.1 Membres

5.1.1. L'association se compose de trois membres qui sont au jour de la constitution :

Mademoiselle Tatiana Silva Braga Tavares, n�e le 5 F�vrier 1985 � Bruxelles domicili�e � 49/17 Avenue de

Boetendael 1180 Bruxelles et dont le num�ro national est 850205 240-51

Mademoiselle Emilie Kino, n�e le 29 avril 1981 � Comines domicili�e � Rur Guillaume Stocq 32 � 1050

Bruxelles et dont le num�ro national est 810429 256-21

Monsieur S�bastien Braga Tavares, n� le 11 Novembre 1987 � Bruxelles domicili� � Rue Joseph Durieux

80_� 5020 Flawinne et dontle.num�ro national_ est 871111.253-60

Mentionner sur la derni�re page du Volet 13-: Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de l� personne ou des personnes

ayant pouvoir de repr�senter l'association ou la fondation � l'�gard des tiers Au verso : Nom et signature

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 15/07/2011 - Annexes du Moniteur belge

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 15/07/2011 - Annexes du Moniteur belge

M00 2.0

Peuvent �tre membres, les personnes physiques et les personnes morales. Le nombre minimum des

membres est de trois. Les adh�sions des membres devront �tre accept�es par le Conseil d'Administration, lequel n'est pas tenu, en cas de refus, de justifier sa d�cision.

Article 6

Toute demande d'admission comme membre effectif ou membre adh�rent doit �tre faite par �crit au Conseil

d'Administration. Cette demande comprend la d�claration du candidat de se conformer aux statuts et au

r�glement interne de l'association.

Les admissions de nouveaux membres sont d�cid�es souverainement par le conseil d'administration. Le

conseil d�cidera lors de sa plus prochaine r�union sur les candidatures. Au moins deux tiers des membres

doivent �tre pr�sents ou repr�sent�s et la d�cision est prise � la majorit� des deux tiers des voix.

Les personnes morales peuvent �tre admises comme membres de l'association.

Article 7

7.1. Les membres peuvent se retirer � tout moment de l'Association en adressant par �crit leur d�mission au

Conseil d'Administration; celle-ci prend effet imm�diatement, d�s sa r�ception.

7.2. L'exclusion d'un membre ne peut �tre prononc�e que par l'Assembl�e g�n�rale � la majorit� des trois

quarts des voix pr�sentes ou repr�sent�es. La d�cision d'exclusion est souveraine et ne doit pas �tre motiv�e.

TITRE Ill

Administration Gestion journali�re

Article 8

L'association est administr�e par un conseil d'administration compos� de deux personnes. Si le nombre de membres passe � quatre, une assembl�e g�n�rale est pr�vue pour nommer un troisi�me administrateur. En tout cas le nombre des administrateurs doit �tre inf�rieur au nombre des membres (effectifs) de l'association. Les administrateurs sont nomm�s par l'Assembl�e g�n�rale pour un terme de trois ans, et en tout temps r�vocables par elle. Les administrateurs sortants sont r��ligibles. Le mandat d'un administrateur sortant non r��lu expirera imm�diatement apr�s l'assembl�e annuelle.

Le mandat d'administrateur sera exerc� gratuitement, sauf d�cision contraire de l'assembl�e g�n�rale. Article 9

Le conseil d'administration a les pouvoirs les plus �tendus pour r�aliser le(s) but(s) de l'association, � l'exclusion des actes r�serv�s par la loi ou les pr�sents statuts � l'assembl�e g�n�rale.

Article 10

Le Conseil d'administration peut conf�rer la gestion journali�re de l'association et la repr�sentation de l'assembl�e en ce qui concerne l'association � un ou plusieurs administrateurs d�l�gu�s. Le conseil d'administration peut conf�rer � un ou plusieurs tiers des pouvoirs sp�ciaux sans que cette d�l�gation puisse porter sur la politique g�n�rale de l'association ou la gestion du conseil d'administration.

Article 11

Les actions judiciaires, tant en demandant qu'en d�fendant, sont intent�es ou soutenues au nom de l'association par le conseil d'administration, poursuites ou diligences d'un administrateur agissant seul.

L'association est repr�sent�e dans tous les actes, y compris ceux o� interviennent un fonctionnaire public ou un officier minist�riel et en justice :

- soit par un administrateur agissant seul,

- soit, dans les limites de la gestion journali�re par le ou les d�l�gu�s � cette gestion agissant ensemble ou s�par�ment.

Elle est en outre valablement engag�e par des mandataires sp�ciaux dans les limites de leurs mandats.

TITRE IV

Assembl�es G�n�rales

Article 12

L'assembl�e g�n�rale est le pouvoir souverain de l'association.

L'Assembl�e g�n�rale est compos�e de tous les membres effectifs.

Les membres effectifs ont un droit de vote identique. Chaque membre effectif dispose d'une voix.

Sont r�serv�es � sa comp�tence :

1. la modification des statuts;

2. la nomination et la r�vocation des administrateurs;

3. la nomination et la r�vocation de(s) commissaire(s);

4. la d�charge � octroyer aux administrateurs et aux commissaires;

5. l'approbation des budgets et des comptes;

6. la dissolution de l'association, effectif et adh�rent;

7. l'exclusion d'un membre;

8. la transformation de l'association en soci�t� � finalit� sociale;

9. toutes d�cisions d�passant les limites des pouvoirs l�galement ou statutairement d�volus au conseil d'administration;

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 15/07/2011 - Annexes du Moniteur belge

MOD 2.0

10. tous les cas o� les statuts l'exigent.

Article 13

Il doit �tre tenu au moins une assembl�e g�n�rale ordinaire chaque ann�e, dans le courant du deuxi�me

trimestre de l'ann�e.

L'assembl�e g�n�rale peut �tre r�unie extraordinairement autant de fois que l'int�r�t social l'exige. Elle doit

�tre r�unie lorsqu'un cinqui�me au moins des membres effectifs en font la demande.

Article 14

Les convocations sont faites par le conseil d'administration par lettre ordinaire, par �crit ou tout autre moyen

de (t�l�)communication ayant un support mat�riel adress�e � chaque membre huit jours avant la r�union et

sign�e, au nom du conseil, par le pr�sident ou par un administrateur d�l�gu�, ou par deux administrateurs.

Elles contiennent l'ordre du jour et un mod�le de procuration.

TITRE V

Budget et comptes

Article 15

L'exercice commence le premier janvier et se cl�ture le trente et un d�cembre de chaque ann�e.

La comptabilit� est tenue conform�ment aux dispositions l�gales.

TITRE VI

Dissolution - liquidation

Article 16

En cas de dissolution, l'assembl�e g�n�rale d�signera un ou plusieurs liquidateurs et d�terminera leurs

pouvoirs et leurs �moluments �ventuels.

Article 17

Dans tous les cas de dissolution, volontaire ou judiciaire, quel que soit le moment ou pour quelque raison

que ce soit, l'actif net restant apr�s acquittement des dettes et apurement des charges sera affect� � une

association dont le(s) but(s) sont analogues � ceux de la pr�sente association.

ii est pr�cise que te patrimoine de l'association doit �tre affect� � une fin des int�ress�es.

TITRE VII

Dispositions g�n�rales

Article 18

Pour l'ex�cution des statuts, tout membre, administrateur, directeur, liquidateur et commissaire domicili� �

l'�tranger, fait �lection de domicile au si�ge de l'association, o� toutes les communications, sommations,

assignations, significations peuvent lui �tre valablement adress�s.

Article 19

Pour tous litiges entre l'association, ses membres, administrateurs, directeurs, liquidateurs et commissaires

relatifs aux affaires de l'association et � l'ex�cution des pr�sents statuts, comp�tence exclusive est attribu�e

aux Tribunaux du si�ge social, � moins que l'association y renonce express�ment.

TITRE VIII

Dispositions transitoires

I. ASSEMBLEE GENERALE

Et � l'instant, l'Association �tant constitu�e, les membres fondateurs d�clarent se r�unir valablement en

assembl�e g�n�rale aux fins de fixer le nombre d'administrateurs � deux, de proc�der � leur nomination, de

fixer la premi�re assembl�e g�n�rale et la date de la cl�ture du premier exercice.

1. Administrateurs

L'assembl�e d�cide de fixer le nombre d'administrateurs � deux et d'appeler � ces fonctions :

Mademoiselle Tatiana Silva Braga Tavares, n�e le 5 F�vrier 1985 � Bruxelles domicili�e � 49/17 Avenue de

Boetendael 1180 Bruxelles et dont le num�ro national est 850205 240-51

Monsieur S�bastien Braga Tavares, n� le 11 Novembre 1987 � Bruxelles domicili� � Rue Joseph Durieux

80 � 5020 Flawinne et dont le num�ro national est 871111 253-60

Le mandat des administrateurs ainsi nomm�s expirera imm�diatement apr�s l'assembl�e g�n�rale annuelle

de deux mille quatorze et sera exerc� gratuitement.

L'Association sera repr�sent�e conform�ment � l'article 11 des statuts, par un administrateur agissant seul.

2. Commissaire

L'assembl�e d�cide de ne pas nommer de Commissaire.

3. Date de la premi�re assembl�e g�n�rale ordinaire.

L'assembl�e d�cide de fixer la date de la premi�re assembl�e g�n�rale annuelle au mois de mai 2012.

4. Date de la cl�ture du premier exercice social

L'assembl�e d�cide de fixer la date de la cl�ture du premier exercice social commenc� ce jour au trente et

un d�cembre deux mille douze.

MOD 2.0

Volet B - Suite

^

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 15/07/2011 - Annexes du Moniteur belge

R�serv�

o~

Moniteur

belge

U.00NSBLD'ADkA|N|STRAT0N

11.1. Et�l'ino�ant, celui-ci

la nomination de la Pr�sidente et de la Vice-Pr�sidente.

A|'unonimd4.ieCunoaUd'adm)niubra�ond�dded'oppsdermuxhanctinnmde:

Pn�oidonhn :

Mademoiselle Tatian Silva Brag Tavares Vice-Pr�sidente et tr�ooh�oe : Mademoiselle Emilie Kino |i2.Conbonn�mert�y�rtide11desstatuts.|'Assooahonnnknopn�oent�odansboun|eua�en: - soit par un administrateur agissant seul; - soit, dans les limites de la gestion journali�re par le uu les d�l�gu�s � cette gestion agissant ensemble ou

s�par�ment.Texte

Fait le 23 f�vrier 2011

Mentionner sur la derni�re page du Volet B Au ,00m : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des ayan'vou"mrp=n,p=,=^nr,,/asonoaounou.mwnvpvvnp/nyap^ des nn,n

Au verso: Nom et signature

Coordonnées
MORABEZA

Adresse
AVENUE DE BOTENDAEL 49, BTE 17 1180 UCCLE

Code postal : 1180
Localité : UCCLE
Commune : UCCLE
Région : Région de Bruxelles-Capitale

Association sans but lucratif

Publication

Coordonnées MORABEZA

Coordonnées
MORABEZA