MORE CREATION

Dénomination : MORE CREATION

Forme juridique : Association sans but lucratif

N° entreprise : 843.160.028

Publication

09/02/2012

�� Copie � publier aux annexes du Moniteur beige apr�s d�p�t de l'acte MOD 2.2

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D�nomination

(en entier) : More creation

(en abr�g�) :

Forme juridique : A.S.B.L

Si�ge : Rue Eug�ne Verheggen, 2 - 1060 Bruxelles

Objet de l'acte : CONSTITUTION - NOMINATIONS

En date du 24 janvier 2012, les soussign�s :

Brahim Boulminate, n� le 23/02/1974 � Casablanca (Maroc) et domicili� Rue Eug�ne Verheggen, 2 � 1060 Bruxelles

Adil Haouata, n� le 07/04/1978 � Casablanca (Maroc) et domicili� Avenue Fernand Gilmant, 6 � 7850 Enghien

Youssef Ait Anounou, n� le 16/03/1986 � Rabat (Maroc) et domicili� Rue du Croissant, 66 � 1190 Forest Sakina Tazi, n�e le 14/02/1981 � Casablanca (Maroc) et domicili�e Avenue Femand Gilmant, 6 � 7850 Enghien

Tous ont convenu de constituer une association sans but lucratif pour une dur�e illimit�e dont les statuts s'�tablissent comme suit :

TITRE 1 - DENOMINATION, SIEGE SOCIAL

Art 1. L'association est d�nomm�e � More creation � ASBL

Art 2. Son si�ge social est �tabli � la rue Eug�ne Verheggen, 2 � 1060 Bruxelles dans l'arrondissement judiciaire de Bruxelles. Tout transfert ult�rieur du si�ge social devra faire l'objet d'une modification des statuts d�cid�e par l'assembl�e g�n�rale conform�ment aux dispositions de l'article 19.

TITRE 2 - BUT

Art 3. More creation est une asbl n�e par la volont� d'un groupe d'artistes souhaitant mettre leurs cr�ativit�s au service du progr�s de l'humanit� en g�n�ral et du progr�s socioculturel et socioartistique en particulier.

L'association a notamment pour but de promouvoir l'interculturalit� sous diverses facettes : artistiques, sociales, p�dagogiques, etc. More creation oeuvre ainsi � la cr�ation de plate-formes, d'espaces d'�changes et de rencontres visant � stimuler et � soutenir les synergies entre diff�rentes disciplines artistiques (Arts plastiques et audiovisuels).

En s'appuyant sur ses diverses comp�tences et exp�riences en mati�re de peinture, dessin, r�cup'art, d�coration, graphisme, sculpture, installations, gravure, artisanat, s�rigraphie et photographie, entre autres, More creation organise :

- des expositions

- des ateliers (stages, formations, animations socioartistiques) afin d'encourager le parcours individuel et de favoriser la r�alisation artistique

- des rassemblements d'artistes de tous horizons.

Dans ce cadre, l'association peut poser tout type d'actes susceptibles de contribuer directement ou indirectement � la r�alisation de ces buts. Elle peut notamment s'int�resser � toute activit� similaire ou connexe � son objet. Elle met en place tout service et toute action lui permettant de r�aliser ses objectifs et d'atteindre ses buts.

TITRE 3 - MEMBRES

Art 4. L'association est compos�e de membres effectifs et de membres adh�rents.

Mentionner sur la derni�re page du Volet B : Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de repr�senter l'association, la fondation ou [organisme � l'�gard des tiers

Au verso : Nom et signature

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 09/02/2012 - Annexes du Moniteur belge

. MOD 2.2

Art 5. Le nombre minimum des membres effectifs ne peut �tre inf�rieur � trois et celui des membres adh�rents n'est pas limit�. Seuls les membres effectifs jouissent de la pl�nitude des droits accord�s aux associ�s par la loi et les pr�sents statuts.

Art 6. La d�mission des membres effectifs se fait par lettre recommand�e adress�e au conseil d'administration.

Art 7. Toute personne qui d�sire �tre membre de l'association doit adresser une demande �crite par voie postale ou �lectronique au conseil d'administration.

Art 8. Sans pr�judice des dispositions reprises � l'article 13, la qualit� de membre effectif peut �tre accord�e � des personnes qui sont accept�es en cette qualit� par l'assembl�e g�n�rale statuant � la majorit� du 213 des voix des membres effectifs pr�sents et repr�sent�s. L'adh�sion d'un membre effectif vaut jusqu'� d�mission ou exclusion.

Art 9. Sont membres adh�rents les personnes admises en cette qualit� par le conseil d'administration et qui d�sirent aider l'association ou participer � ses activit�s.

Sans pr�judice des dispositions reprises � l'article 12, la qualit� de membre adh�rent peut �tre accord�e par le conseil d'administration pour une dur�e maximum d'un an � toute personne qui en fait la demande. Le conseil n'aura pas � justifier d'un �ventuel refus.

Art 10. Sauf disposition contraire, la p�riode d'adh�sion des membres adh�rents court jusqu'� la fin de l'exercice social en cours. Les membres adh�rents qui d�sirent se retirer pr�matur�ment adressent une simple lettre ou courrier �lectronique au conseil d'administration.

Art 11. Les membres effectifs ou adh�rents sont libres de se retirer � tout moment de l'association en adressant par �crit leur d�mission au conseil d'administration.

Art 12. Le conseil d'administration peut suspendre ou exclure, jusqu'� la d�cision de l'assembl�e g�n�rale, les membres adh�rents qui se seraient rendus ind�sirables par leurs comportements ou qui se seraient rendus coupables d'infractions graves aux statuts ou aux lois de l'honneur et de la biens�ance.

Art 13. Le conseil d'administration peut suspendre ou exclure, jusqu'� la d�cision de l'assembl�e g�n�rale, les membres effectifs qui se seraient rendus ind�sirables par leurs comportements ou qui se seraient rendus coupables d'infractions graves aux statuts ou aux lois de l'honneur et de la biens�ance. L'assembl�e g�n�rale devra se prononcer dans les 2 mois en faveur d'une r�habilitation du membre concern� ou de son exclusion, celle-ci n�cessitant une d�cision prise conform�ment aux dispositions de l'article 19 et 24 des statuts.

TITRE 4 - COTISATIONS

Art 14. Le membre effectif n'est astreint � aucun droit d'entr�e, ni aucune cotisation. Seuls les membres effectifs disposent de la pl�nitude des droits pr�vus par la loi du 27 juin 1921 telle que modifi�e le 2 mai 2002. A titre exhaustif, les membres adh�rents ont le droit de participer � certaines activit�s de l'association, le cas �ch�ant moyennant une participation aux frais.

Art 15. Les membres adh�rents paient annuellement une cotisation de maximum de 600 EUR. Le montant des cotisations est fix� annuellement dans cette limite par l'assembl�e g�n�rale qui se r�serve le droit d'en adapter le montant en fonction de crit�res. A d�faut d'une d�cision de l'assembl�e g�n�rale, les cotisations sont r�put�es identiques � celles dont un membre s'est acquitt� lors de l'exercice pr�c�dent. Les cotisations ne sont pas remboursables, sauf cas exceptionnel et moyennant une d�cision de l'assembl�e g�n�rale.

TITRE 5 - ASSEMBLEE GENERALE

Art 16. L'assembl�e g�n�rale est compos�e de tous les membres effectifs de l'ASBL. Elle est pr�sid�e par fe pr�sident du conseil d'administration, ou s'il est absent, par un autre administrateur.

Elle est convoqu�e par le conseil d'administration ou � d�faut par un administrateur au moins huit jours avant la r�union par lettre simple ou, sur demande d'un membre, par courrier �lectronique. Elle se r�unit dans le semestre qui sui la fin de l'exercice social, ce dernier co�ncidant avec l'ann�e civile.

Art 17. Chaque membre effectif a le droit d'assister � l'assembl�e g�n�rale. Il peut se faire repr�senter par un mandataire membre effectif qui ne peut �tre titulaire que d'une procuration au maximum.

Art 18. Tous les membres effectifs ont un droit de vote �gal � l'assembl�e g�n�rale. Chacun dispose d'une voix. Les autres membres n'ont pas le droit de vote. ils peuvent n�anmoins assister, si le conseil d'administration en fait la demande, avec voix consultative.

Art 19. L'assembl�e g�n�rale dispose des pouvoirs qui lui sont express�ment reconnus par la loi ou les pr�sents statuts dont notamment :

a. L'admission et l'exclusion des membres effectifs dans les r�gles d�finies par la loi et rappel�es dans les pr�sents statuts (majorit� sp�ciale des 2/3)

b. La d�charge � octroyer aux administrateurs

c. La nomination et r�vocation des administrateurs

d. L'approbation des budgets et des comptes

e. Cas �ch�ant la nomination et la r�vocation des commissaires aux comptes et la fixation de leur r�mun�ration dans le cas o� elle leur est attribu�e.

f. Les modifications des statuts (quorum de pr�sence des 2/3 ET majorit� des 2/3)

g. La dissolution de l'association (quorum de pr�sence des 213 ET majorit� des 4/5)

h. Le transfert du si�ge social (quorum de pr�sence des 2/3 ET majorit� des 2/3) - i. La modification de l'objet social (quorum de pr�sence des 2/3 ET majorit� des 415)

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x iNOD 2.2

Art 20. A l'exception des points a-f-g-h-i de l'article 19, l'assembl�e peut valablement d�lib�rer quel que soit le nombre de membres effectifs ou repr�sent�s. Chaque membre peut disposer d'une procuration au maximum. Les abstentions ne sont pas prises en compte dans le calcul de proportionnalit� des majorit�s simple ou sp�ciale.

Art 21. Si le quorum de pr�sence n�cessaire pour certains points inscrits � l'ordre du jour n'est pas atteint, l'assembl�e pourra valablement d�lib�rer sur les autres points. Une nouvelle assembl�e pourra �tre r�unie au

plus t�t 15 jours apr�s la premi�re s�ance et d�lib�rera valablement sur les points report�s quel que soit le nombre de membres pr�sents ou repr�sent�s. Les r�gles de majorit� sp�ciale pr�vues par la loi et �nonc�es

� l'article 19 restent toutefois d'application.

Art 22. L'assembl�e g�n�rale peut �ventuellement statuer sur les points d'urgence qui ne figurent pas dans l'ordre du jour. Le conseil d'administration appr�cie souverainement la notion d'urgence.

Art 23. En cas de modifications aux statuts, une version coordonn�e des nouveaux statuts de l'ASBL doit �tre jointe � la convention. Les articles � modifier seront mis en �vidence ou �num�r�s dans l'ordre du jour.

Art 24. Si l'exclusion d'un membre effectif figure � l'ordre du jour de l'assembl�e g�n�rale, le membre concern� sera convoqu� par lettre recommand�e et pourra demander � �tre entendu en s�ance,

�ventuellement assist� d'un conseil. Il peut prendre part aux votes concernant son exclusion.

Art 25. Les d�cisions de l'assembl�e g�n�rale sont port�es � la connaissance des membres effectifs via un

registre des proc�s verbaux tenu au si�ge de l'association. Les membres adh�rents et les tiers int�ress�s

peuvent prendre connaissance des d�cisions dont la publicit� est rendue obligatoire par ta loi dans le

dossier de l'ASBL tenu au greffe du tribunal de commerce.

Toute autre information peut �tre obtenue sur demande aupr�s du conseil d'administration. Ce dernier ne devra pas justifier d'un �ventuel refus.

Art 26. Il doit �tre tenu au moins une assembl�e g�n�rale chaque ann�e. L'association peut �tre r�unie en assembl�e g�n�rale extraordinaire � tout moment par d�cision du conseil d'administration. Elle doit �tre r�unie lorsqu'un cinqui�me des membres effectifs au moins en fait la demande.

TITRE 6 - CONSEIL D'ADMINISTRATION

Art 27. L'association est administr�e par un conseil de trois membres au moins. Le conseil d'administration exerce coll�gialement tous les pouvoirs qui ne sont pas r�serv�s � l'assembl�e g�n�rale en vertu de la loi ou des pr�sents statuts. Il peut d�signer en son sein une ou plusieurs personnes qui disposeront du pouvoir individuel d'effectuer les actes de gestion journali�re, dont notamment les d�marches � effectuer aupr�s des banques et de la Poste. Il pourra �galement d�signer un administrateur qui disposera individuellement du pourvoir de repr�senter l'association � l'�gard des tiers.

Art 28. Les administrateurs exercent un mandat renouvelable de 6 ans. Ils sont nomm�s et r�voqu�s par l'assembl�e en son sein. Le nombre d'administrateurs devra toujours �tre inf�rieur d'une unit� au moins au nombre de membres effectifs.

Tant que l'assembl�e g�n�rale n'a pas proc�d� au renouvellement du conseil d'administration au terme du mandat des administrateurs, ceux-ci continuent � exercer leur mission en attendant la d�cision de l'assembl�e g�n�rale.

Leur mandat n'expire que par d�c�s, d�mission ou r�vocation. La d�mission s'op�re par envoi d'une lettre recommand�e au conseil d'administration. Celui-ci adressera un accus� de r�ception � l'auteur de la d�mission et accomplira les formalit�s de publicit� requises par la loi du 27 juin 1921 et son arr�t� royal d'ex�cution dans le mois.

Art 29. En cas de vacance d'un mandat, un administrateur peut �tre nomm� � titre provisoire par l'assembl�e g�n�rale. Il ach�ve dans ce cas le mandat de l'administrateur qu'il remplace. Les administrateurs sortants sont r��ligibles.

Art 30. Le conseil d'administration d�signe parmi ses membres un pr�sident, �ventuellement un vice-

pr�sident, un tr�sorier et un secr�taire. En cas d'emp�chement du pr�sident, ses fonctions sont assum�es par un autre administrateur pr�sent.

Art 31. En cas de vacance d'un poste d'administrateur, le rempla�ant ach�ve ad interim le mandat de son

pr�d�cesseur et sa nomination devra �tre publi�e aux annexes du Moniteur belge.

TITRE 7 REGLEMENT D'ORDRE INTERIEUR

Art 32. Un r�glement d'ordre int�rieur pourra �tre pr�sent� par le conseil d'administration � l'assembl�e g�n�rale. Des modifications � ce pr�sent r�glement pourront �tre apport�es par une assembl�e g�n�rale statuant � la majorit� simple des membres effectifs pr�sents ou repr�sent�s.

TITRE 8 - DISPOSITIONS DIVERSES

Art 33. Les comptes de l'ann�e �coul�e et le budget de l'ann�e en cours devront �tre approuv�s par l'assembl�e g�n�rale pour le 30 juin au plus tard. L'assembl�e peut d�signer un ou plusieurs v�rificateurs aux comptes qui, le cas �ch�ant, seront charg�s de t�moigner de la v�racit� et de la transparence des comptes de l'ASBL.

Art 34. En cas de dissolution, l'assembl�e g�n�rale d�signera un ou plusieurs liquidateurs et d�cidera de l'affectation de l'actif net. Cet actif net devra imp�rativement �tre affect� � une cause d�sint�ress�e. Une association de fait ne pourra en aucun cas �tre d�sign�e comme b�n�ficiaire.

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Art 35. Tous les cas qui ne sont pas pr�vus dans les pr�sents statuts sont r�gl�s par la loi sur les ASBL du 27 juin 1921, telle que modifi�e ie 2 mai 2002.

TITRE 9 - NOMINATIONS

Art 36. L'assembl�e g�n�rale de ce jour a nomm� en qualit� d'administrateur:

Adil Haouata, n� le 07/04/1978 � Casablanca (Maroc) et domicili� Avenue Femand Gilmant, 6 � 7850

Enghien

Brahim Boulminate, n� le 23/02/1974 � Casablanca (Maroc) et domicili� Rue Eug�ne Verheggen, 2 � 1060

Bruxelles

Youssef A�t Anounou, n� le 16/03/1986 � Rabat (Maroc) et domicili� Rue du Croissant, 66 � 1190 Forest

qualifi�s ci-dessous qui acceptent ce mandat :

- Pr�sident : Youssef A�t Anounou

- Secr�taire : Boulminate Brahim

- Tr�sorier : Adil Haouata

Les administrateurs exercent un mandat renouvelable de 6 ans. Le conseil d'administration exerce coll�gialement tous les pouvoirs qui ne sont pas r�serv�s � l'assembl�e g�n�rale en vertu de la loi ou des statuts.

Les 3 administrateurs ainsi nomm�s d�cident de commun accord qu'ils disposeront chacun du pouvoir individuel d'effectuer les actes de gestion journali�re, dont notamment les d�marches � effectuer aupr�s des banques et de la Poste.

Les administrateurs disposent individuellement du pouvoir d'engager l'association sans limite pour porter

ex�cution des d�cisions valablement act�es au PV du conseil d'administration. Ils n'auront pas � justifier

de leur pouvoir � l'�gard des tiers.

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Mentionner sur la derni�re page du Volet B : Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de repr�senter l'association, la fondation ou I organisme � l'�gard des tiers

Au verso : Nom et signature

Coordonnées
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Adresse
RUE EUGENE VERHEGGEN 2 1060 BRUXELLES

Code postal : 1060
Localité : SAINT-GILLES
Commune : SAINT-GILLES
Région : Région de Bruxelles-Capitale

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