MOTS'ARTS 90

Dénomination : MOTS'ARTS 90

Forme juridique : Association sans but lucratif

N° entreprise : 552.528.727

Publication

20/05/2014

��MOD 2.2

Copie � publier aux annexes du Moniteur belge apr�s d�p�t de l'acte

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D�nomination

(en entier) : MOTS'ARTS 90

(en abr�g�) :

Forme juridique asbi

Si�ge - 125 rue Marconi � 1190 Bruxelles

Objet de l'acte : CONSTITUTION

Les soussign�s, membres fondateurs :

Carlier, Sylvain - 88.08.24-339.69 -- domicili� Avenue de l'�cu, 8,1140 Evere

Belge, n� � Etterbeek le 24/08/1988

Market expert (Bank of New York)

Doumro, Kenneth - 86.04.11-407.30 domicili� Rue Ferdinand Lenoir, 74 bte 2, 1090 Jette

Belge, n� � Etterbeek le 11/04/1986

H�te salle de fitness

Shabo, Maria Jacquelina - 30.11.01-010.85 domicili�e Avenue Rommelaere, 2 bte 1, 1020 Laeken

Belge, n�e � Kidimba (Congo) le 01/11/1930

Pensionn�e

Ont convenu de constituer une association sans but lucratif conform�ment � la loi du 27 juin 1921 modifi�e par la loi du 2 mai 2002, r�gissant les associations sans but lucratif et dont ils ont arr�t� les statuts comme suit :

TITRE 1 -- D�nomination, si�ge social, objet et dur�e

Art. I L'association est d�nomm�e � MOTS'ARTS 90�

Ait. 2 Son si�ge social est �tabli au 125 rue Marconi, 1190 Forest (Bruxelles) dans l'arrondissement judiciaire de Bruxelles.

Il pourra �tre transf�r� par d�cision de l'assembl�e g�n�rale d�lib�rant dans les conditions pr�vues pour la modification des statuts.

Art. 3 - L 'association a pour objet de :

- d�velopper diff�rents projets artistiques (album, tourn�e, spectacles, exposition...) et d'aider les jeunes artistes � faire conna�tre leur oeuvre au grand public.

Mentionner sur la derni�re page du Volet Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de repr�senter l'association, la fondation ou l'organisme � l'�gard des tiers

Au verso : Nom et signature

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 20/05/2014 - Annexes du Moniteur belge

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MOD 2.2

L'asbl vise �galement � d�velopper l'interdisciplinarit� artistique et de faire travailler ensemble des personnes issues de diverses disciplines. L'int�r�t est de parvenir � un but commun en confrontant des approches diff�rentes d'un m�me probl�me.

- mettre en valeur le m�tissage des langues et des cultures.

L'association peut accomplir tous les actes se rapportant directement ou indirectement � son objet. Elle peut pr�ter son concours et s'int�resser � toutes les activit�s similaires � son objet.

Et ce y compris :

- l'accompagnement, la consultante et le conseil

- la diffusion en Belgique et � l'�tranger

- la promotion en g�n�ral et en particulier d'�v�nements culturels

- l'organisation et la production d'�v�nements

- l'organisation de cours et de stages

Art. 4 - L'association est constitu�e pour une dur�e ind�termin�e. Elle peut �tre dissoute � tout moment.

TITRE 2 Associ�s

Art. 5 - L'association est compos�e de membres effectifs et de membres adh�rents. Le nombre de membres effectifs est illimit� sans pouvoir �tre inf�rieur � trois. Seuls les membres effectifs jouissent de la pl�nitude des droits accord�s aux associ�s par la loi et les pr�sents statuts.

Sont membres effectifs

- les comparants au pr�sent acte,

- les personnes admises ult�rieurement en cette qualit� par le conseil d'administration, statuant � la majorit� absolue des voix et uniquement sur proposition d'un membre effectif.

Toute personne d�sirant �tre membre effectif de l'association doit adresser une demande �crite au conseil d'administration.

Sont membres adh�rents Ies personnes qui, d�sirant participer aux activit�s de l'association et s'engagent � en respecter les statuts, sont admises en cette qualit� par le conseil d'administration statuant � la majorit� simple.

Art. 6 Les membres effectifs et adh�rents sont libres de se retirer � tout moment de I'association en adressant leur d�mission par �crit au conseil d'administration.

Est r�put� d�missionnaire le membre effectif ou adh�rent qui ne paie pas la cotisation qui lui incombe, dans le mois du rappel qui lui est adress� par courrier.

L'exclusion d'un membre effectif ne peut �tre prononc�e que par l'assembl�e g�n�rale � la majorit� des deux tiers des voix suivantes ou repr�sent�es. L'exclusion d'un membre adh�rent peut �tre

prononc�e par le conseil d'administration statuant � la majorit� simple.

Le conseil d'administration peut suspendre, jusqu'� d�cision de l'assembl�e g�n�rale, les membres effectifs qui se seraient rendus coupables d'infraction grave aux statuts ou aux lois.

L'associ� d�missionnaire, suspendu ou exclu, ainsi que les h�ritiers ou ayant droit de l'associ� d�c�d�, n'ont aucun droit sur le fonds social et ne peuvent r�clamer ou requ�rir ni relev�s, ni inventaires, ni le remboursement des cotisations vers�es.

Art. 7 - Le montant de la cotisation annuelle des membres est fix� par le conseil d'Administration sans pouvoir �tre sup�rieur � 100 E pour les membres effectifs et 50 E pour les membres adh�rents.

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M0D2.2

TITRE 3 Assembl�e g�n�rale

Art. 8 L'assembl�e g�n�rale est compos�e de tous les membres effectifs de l'association. EIIe est pr�sid�e par le pr�sident du conseil d'administration ou, s'il est absent, par le plus ancien des administrateurs pr�sents.

Art. 9 - L'assembl�e g�n�rale est le pouvoir souverain de l'association. Elle poss�de Ies pouvoirs qui lui sont express�ment reconnus par la loi ou les pr�sents statuts.

Sont notamment r�serv�s � sa comp�tence ;

- les modifications des statuts,

- la dissolution volontaire de l'association,

- l'approbation des comptes et des budgets,

la nomination et la r�vocation des administrateurs,

- Ia nomination et la r�vocation des commissaires et la fixation de leur r�mun�ration, dans les cas pr�vus par la loi,

- la d�charge � octroyer aux administrateurs et, le cas �ch�ant, aux commissaires,

- le choix de l'affectation des biens en cas de dissolution de l'association,

- les exclusions des membres effectifs.

Art. 10 - Elle se r�unit au moins une fois par an, dans le courant du 1 er semestre qui suit la cl�ture des comptes. L'association peut �tre r�unie en assembl�e g�n�rale extraordinaire � tout moment par d�cision du conseil d'administration ou � la demande d'un cinqui�me des membres effectifs au moins.

Les membres effectifs sont convoqu�s aux assembl�es g�n�rales par courrier ordinaire, sign� par le pr�sident ou un administrateur, adress� huit jours au moins avant l'assembl�e. La convocation contient l'ordre du jour, la date, l'heure et le lieu de la r�union.

Toute proposition sign�e par un tiers des membres effectifs doit �tre port�e � l'ordre du jour. Sauf dans les cas pr�vus aux articles 8,12 et 20, l'assembl�e peut d�lib�rer valablement sur des points qui ne sont pas mentionn�s � l'ordre du jour.

Art. 11 Chaque membre effectif ale droit d'assister � l'assembl�e. Tout membre emp�ch� peut se faire repr�senter par un autre membre effectif, sans que celui-ci ne puisse �tre porteur de plus de deux procurations.

Les d�cisions sont prises � la majorit� simple des voix pr�sentes ou repr�sent�es, sauf dans les cas o� il en est d�cid� autrement par la loi ou les pr�sents statuts. Chaque membre effectif dispose d'une voix.

Art. 12. Les d�cisions de I'assembl�e g�n�rale sont consign�es dans un registre des proc�s-verbaux sign�s par le pr�sident et un administrateur. Ce registre est conserv� au si�ge social o� les membres effectifs peuvent en prendre connaissance, mais sans d�placement.

Les d�cisions d'ordre individuel sont �ventuellement port�es � la connaissance des tiers qui justifient d'un int�r�t, par simple lettre sign�e par le pr�sident.

TITRE 4. Conseil d'administration

Art. 13 -- L'association est dirig�e par un conseil d'administration compos� au minimum de trois membres, nomm�s et r�vocables par l'assembl�e g�n�rale et choisis parmi les membres effectifs de l'association.

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MOD 2.2

Art. 14 - La dur�e du mandat d'administrateur est fix�e � trois ans. Les administrateurs sortant sont r��ligibles.

En cas de vacance d'un mandat, l'administrateur nomm� par l'assembl�e g�n�rale pour y pourvoir, ach�ve le mandat de celui qu'il remplace.

Art. 15 - Le conseil peut d�signer parmi ses membres un pr�sident, �ventuellement un vice-pr�sident, un tr�sorier et un secr�taire. Un m�me administrateur peut �tre nomm� � plusieurs fonctions.

En cas d'emp�chement du pr�sident, ses fonctions sont assum�es par le vice-pr�sident ou, � d�faut, par le plus �g� des administrateurs pr�sents.

Art. 16 Le conseil d'administration se r�unit sur convocation du pr�sident ou de l'administrateur d�l�gu� � cet effet, chaque fois que les n�cessit�s de l'association l'exigent ou � la demande d'un administrateur. Il ne peut statuer que si la majorit� de ses membres est pr�sente. Ses d�cisions sont prises � la majorit� simple des voix pr�sentes ou repr�sent�es. Un administrateur peut se faire repr�senter par un autre administrateur, sans que celui-ci ne puisse �tre porteur de plus de deux procurations.

Art. 17 Les d�cisions du conseil d'administration sont consign�es dans mi registre de proc�s verbaux sign�s par le pr�sident ou un administrateur. Les membres effectifs peuvent en prendre connaissance en respectant les dispositions pr�vues � l'article 10 de la loi du 2 mai 2002.

Art. 18 - Le conseil d'administration a les pouvoirs les plus �tendus pour l'administration et la gestion de l'association. Sont exclus de sa comp�tence les actes r�serv�s par la loi ou par les pr�sents statuts � ceIIe de l'assembl�e g�n�rale.

Art. 19 Le conseil peut d�l�guer, sous sa responsabilit�, la gestion journali�re de l'association, avec l'usage de la signature y aff�rente, � l'un ou plusieurs de ses membres ou � un tiers. S'ils sont plusieurs, ils agissent individuellement.

Art. 20 Les actions judiciaires, tant en demandant qu'en d�fendant, sont intent�es ou soutenues au nom de l'association par le conseil d'administration, repr�sent� par le pr�sident ou par l'administrateur d�sign� � cet effet, chacun pouvant agir individuellement.

Art. 21 Les actes qui engagent l'association, autres que de gestion journali�re, sont sign�s conjointement, � moins d'une d�l�gation sp�ciale du conseil, par le pr�sident et un administrateur, lesquels n'auront pas � justifier de leurs pouvoirs � l'�gard des tiers.

Art. 22 Les administrateurs ne contractent, en raison de leur fonction, aucune obligation personnelle et ne sont responsables que de l'ex�cution de leur mandat. Celui-ci est exerc� � titre gratuit.

TITRE 5 R�glement d'ordre int�rieur

Art. 23 Un r�glement d'ordre int�rieur peut �tre �tabli par le conseil d'administration qui le pr�sente � l'assembl�e g�n�rale pour approbation et pour toutes modifications �ventuelles.

TITRE 6 Comptes et budgets

Art. 24 L'exercice social de l'association commence le ler janvier pour se terminer le 31 d�cembre,

Le conseil d'administration �tabli Ies comptes de l'ann�e �coul�e selon les dispositions pr�vues par l'article 17 de la loi du 2 mai 2002 ainsi que les budgets de l'ann�e suivante et les soumet � l'approbation de l'assembl�e g�n�rale annuelle.

TITRE 7 Dissolution et liquidation

Art. 25 Sauf dissolution judiciaire, seule l'assembl�e g�n�rale peut prononcer la dissolution de l'association conform�ment � l'article 20 de la loi du 27 juin 1921. Dans ce cas, l'assembl�e g�n�rale d�signe un ou plusieurs liquidateurs, d�termine leurs pouvoirs et leur r�mun�ration �ventuelle, et indique l'affectation � donner � l'actif net, celle-ci ne pouvant �tre faite qu'� des fins d�sint�ress�es.

MoLD 2,2

Volet B - suite

Art. 26 -Dans tous les cas de dissolution volontaire ou judiciaire, apr�s l'apurement des dettes, l'actif net sera affect� � une autre organisation qui poursuit un objet similaire.

N�anmoins, l'assembl�e g�n�rale peut, en dehors de toute id�e de partage et apr�s que les cr�anciers aient �t� d�sint�ress�s, attribuer telle partie du mat�riel de l'association � un ou plusieurs membres dont l'activit� cr�atrice le justifierait suffisamment.

TITRE 8 Nomination du Conseil d'administration

TITRE 8 Nomination du Conseil d'administration

Art 27 - A l'instant, les comparants ses sont r�unis et ont pris les d�cisions suivantes � l'unanimit�.

Le nombre des administrateurs est fix� � deux :

Carlier, Sylvain domicili� Avenue de l'�cu, 8, 1140 Evere - n� � Etterbeek le 24/08/1988

Doumro, Kenneth - domicili� Rue Ferdinand Lenoir, 74 bte 2, 1090 Jette - n� � Etterbeek le 11/04/1986

Les constituants soussign�s r�unis ont nomm� les membres du conseil d'administration en qualit� de :

Pr�sident : Carlier Sylvain

Tr�sorier et secr�taire: Doumro, KennethTITRE 9 Nomination d'un tiers � la gestion journali�re de l'asbl :

A l'instant, les comparants ses sont r�unis et ont pris la d�cision suivante � l'unanimit� :

De Clereq Manon 89.09.10-180-94 domicili�e au 125 Rue Marconi � 1190 Forest

Belge, n�e � Uccle le 10/09/1989

Demandeuse d'emploi

-e R�serv� Moniteur

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Est charg�e de la gestion journali�re de l'asbl pour une dur�e d'un an prolong�e pour ce premier exercice social jusqu'au 31/12/2014, avec l'usage de la signature y aff�rente. Elle a le pouvoir d'agir individuellement.

Art. 28 -y Tout ce qui n'est pas explicitement pr�vu dans les pr�sents statuts est r�gl� par la loi du 27 juin 1921, modifi�e par la loi du 2 mai 2002, r�gissant les associations sans but lucratif.

Fait � Bruxelles, le 4 f�vrier 2014, en 4 exemplaires originaux.

Mentionner �ur �a r.iernr�re oar," Q du tiint~13 " Q'� rwctn " Nom et qua!4t� du notaire instnirmentant o1.1 de la personne on des personnes

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Au verse . Hom et signature

17/03/2015

��MM 22

Copie � publier aux annexes du Moniteur belge apr�s d�p�t de l'acte

D�pos� / Re�u le

0 5 MARS 2015 . " "

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l" greffe du trr'bue alfge commerce frarlcoph_orte de, Bruxelles

N` d'entrecnse " 0552.528.727

D�nomination

(en entier) : MOTS'ARTS 90

(en abr�g�) .

Forme juridique : asbl

si�ge : 125, Rue Marconi � 1190 Forest

Objet de l'acte : Changement de si�ge social de )'asbl

Le changement d'adresse de l'asbl est approuv� � la majorit� par l'Assembl�e G�n�rale, le 31(01/2015: 8, Avenue de l'�cu

1140 Evere. Un des administrateurs se charge de faire les d�marches administratives aupr�s du Moniteur Belge.

Proc�s-verbal de l'Assembl�e G�n�rale Statutaire de l'Asbl Plug Prod. 8, Avenue de l'�cu 1140 Evere le samedi 31 janvier 2015 � 14 heures

Mentionner sur la derni�re page du Volet S . Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de repr�senter l'association, la fondation ou l'organisme � l'�gard des tiers

Au verso " Nom et signature

Coordonnées
MOTS'ARTS 90

Adresse
RUE MARCONI 125 1190 FOREST

Code postal : 1190
Localité : FOREST
Commune : FOREST
Région : Région de Bruxelles-Capitale

Association sans but lucratif

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Coordonnées
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