MULTICOLOR

Dénomination : MULTICOLOR

Forme juridique : Association sans but lucratif

N° entreprise : 634.861.535

Publication

14/08/2015

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Copie � publier aux annexes du Moniteur belge apr�s d�p�t de l'acte

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N' d'entreprise :

D�nomination

(en entier) : Multicolor

(en abr�g�): Multicolor

Forme juridique : Association Sans But Lucratif Si�ge : Rue Royale 163, 1210 Bruxelles Objet de l'acte: Constitution asbl status MULTICOLOR

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad 14/08/2015 - Annexes du Moniteur belge

Titre 1. Entre les soussign�s,

1. Jespers, Philippe, Avenue Jules Malou 65 � 1040 Bruxelles,

2. Arozanera Charon, Mariuska, rue Alfred Giron 35 � 1050 Bruxelles.

3. Paez Jarvis, Yamile, Rue Royale 163 � 1210 Bruxelles.

il a �t� convenu de constituer une association sans but lucratif dont ils ont arr�t� les statuts comme suit:

Titre 2, D�nomination, si�ge social.

Article 1, L'association prend la d�nomination : MULTICOLOR.

Article 2. Le si�ge social de l'association est fix�: Rue Royale 163 � 1210 Bruxelles (arrondissement judiciaire de Bruxelles). Il peut �tre transf�r� par simple d�cision du conseil d'administration dans tout autre lieu de l'arrondissement judiciaire. Toute modification du si�ge social doit �tre publi�e aux annexes du Moniteur belge dans le mois de sa date,

Titre 3. But social, dur�e.

Article 3. L'association a pour but de promouvoir la culture et l'art latino-am�ricain en g�n�ral. L'association organisera les activit�s visant � trouver des moyens pour montrer la richesse folklorique et culturelle d'origine latine, faire conna�tre des artistes latinos, organiser la promotion culturelle pour les adultes, les enfants et les personnes du troisi�me �ge, organiser des activit�s de danse, de spectacles, de voyages interculturels, des ateliers et des le�ons de danse, de zumba, des festivals et des journ�es de musique et de danses, promouvoir les sp�cialit�s latino-am�ricaines, r�colter des fonds pour le tiers-monde pour la construction d'�coles artistiques et le financement des �tudes d'enfants sans ressources

L'association peut accomplir tous les actes se rapportant directement ou indirectement � son objet. Elle peut pr�ter son concours et s'int�resser � toute activit� similaire � son objet.

Article 4. L'association est constitu�e pour une dur�e ind�termin�e.

Titre 4. Membres.

Article 5. L'association est compos�e de personnes physiques ou morales, ayant qualit� de membres effectifs, de membres adh�rents, de membres d'honneur ou autres,

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Article 6, Les membres effectifs sont au minimum trois. Les premiers membres effectifs sont les fondateurs qui ont compos� l'assembl�e g�n�rale constitutive, De nouveaux membres effectifs peuvent �tre admis par d�cision de l'assembl�e g�n�rale. Pour devenir membre effectif, il faut remplir les conditions suivantes: �tre parrain� par deux membres, faire la demande par �crit au conseil d'administration, exprimer son adh�sion aux statuts et son d�sir de contribuer de mani�re active au but social. Les personnes morales d�signeront une personne physique charg�e de les repr�senter au sein de l'association.

Article 7. Un registre des membres est tenu au si�ge de l'association, o� tous les membres peuvent le consulter.

Article 8. La qualit�

de membre adh�rent est accord�e aux personnes qui en font la demande; elles b�n�ficient des activit�s de l'association, y participent en se conformant aux statuts et sont en r�gle de cotisation. Le conseil d'administration pourra accorder le titre de membre d'honneur ou autre � toute personne souhaitant apporter son concours � l'association.

Article 9. La cotisation annuelle des membres est fix�e par le conseil d'administration sans pou-voir �tre sup�rieure � 250 � .

Article 10. Les membres sont libres de se retirer � tout moment de l'association en adressant par �crit leur d�mission au conseil d'administration.

Article 11. Le non respect des statuts, le d�faut de paiement des cotisations au plus tard dans le mois du rappel adress� par lettre recommand�e � la poste, le d�faut d'�tre pr�sent, repr�sent� ou excus� � deux assembl�es g�n�rales cons�cutives, les agissements ou paroles qui nuiraient grave-ment aux int�r�ts ou � la r�putation de l'association sont des actes qui peuvent conduire � l'exclusion d'un membre effectif; toutefois, cette exclusion ne peut �tre prononc�e que par l'assembl�e g�n�rale, � la majorit� des deux tiers des votes valablement exprim�s. Le conseil d'administration peut suspendre les membres vis�s, jusqu'� d�cision de l'assembl�e g�n�rale.

Article 12. Les membres d�missionnaires, suspendus ou exclus, ainsi que les h�ritiers ou ayant droits du membre d�c�d� n'ont aucun droit sur le fonds social. Ils ne peuvent r�clamer ou requ�rir ni relev�, ni reddition de comptes, ni apposition de scell�s, ni inventaire.

Titre 5, Assembl�e g�n�rale.

Article 11 L'assembl�e g�n�rale est le pouvoir souverain de l'association. Elle est compos�e de tous les membres effectifs.

Article 14, L'assembl�e g�n�rale poss�de les pouvoirs qui lui sont express�ment

attribu�s par la loi ou par les pr�sents statuts, Sont notamment r�serv�s � sa comp�tence: - les modifications aux statuts sociaux; - la nomination et la r�vocation des administrateurs; - l'approbation des budgets et des comptes; - la d�charge � octroyer aux administrateurs; - la dissolution volontaire de l'association; - l'exclusion d'un membre effectif.

Article 15. Il doit �tre tenu au moins une assembl�e g�n�rale

annuelle, dans le courant du premier semestre de l'ann�e civile. L'association peut aussi �tre r�unie en assembl�e g�n�rale extraordinaire � tout moment, sur d�cision du conseil d'administration ou sur demande du cinqui�me au moins des membres effectifs. Une telle demande devra �tre adress�e au conseil d'administration par lettre recommand�e au moins trois semaines � l'avance,

Article 16, Tous les membres effectifs doivent �tre convoqu�s par le conseil d'administration � l'assembl�e g�n�rale, par lettre ordinaire, au moins '15 jours avant l'assembl�e. La convocation mentionne les jour, heure et lieu de la r�union, ainsi que l'ordre du jour. Le conseil d'administration peut inviter toute personne � assister � tout ou partie de l'assembl�e g�n�rale en qualit� d'observateur ou de consultant.

Article 17. Chaque membre effectif a le droit de participer � l'assembl�e. Il peut se faire repr�senter par un autre membre, muni d'une procuration �crite, dat�e et sign�e. Chaque membre ne peut �tre titulaire que d'une procuration au maximum.

Article 18. Tous les membres effectifs ont droit de vote � l'assembl�e g�n�rale,

chacun disposant d'une voix.

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Article 19. L'assembl�e g�n�rale peut d�lib�rer quel que soit le nombre des membres pr�sents ou repr�sent�s, sauf les exceptions pr�vues par la loi ou les pr�sents statuts. Les d�cisions de l'assembl�e g�n�rale sont prises � la majorit� simple des votes valablement exprim�s, sauf dans les cas o� il en est d�cid� autrement par la loi ou par les pr�sents statuts. La voix de l'administrateur d�l�gu� est

pr�pond�rante en cas de parit� des votes. Sont ex-iclus des quorums de vote et de majorit� les votes blancs, nuls et les abstentions.

Article 20. L'assembl�e g�n�rale se prononce sur le rapport moral, le rapport

financier et sur le proc�s-verbal de l'assembl�e g�n�rale pr�c�dente. Pour le surplus, l'assembl�e g�n�rale ne d�li-b�re valablement que sur les points port�s � l'ordre du jour repris dans la convocation, sauf en cas d'urgence reconnue par le conseil d'administration et l'assembl�e g�n�rale statuant � la majorit� des deux tiers des votes valablement exprim�s et pour autant que le point � l'ordre du jour ne porte pas sur une modification des statuts; le point "divers" ne recouvre que des communications dont la nature ne demande pas de vote.

Article 21, Les d�cisions des assembl�es g�n�rales sont contresign�es par un administrateur, ainsi que par les membres effectifs qui en font la demande, Elles sont rassembl�es en un registre dont les membres effectifs peuvent prendre connaissance au si�ge de l'association, sans d�placement du registre, et les tiers justifiant d'un int�r�t l�gitime, par extraits. Titre 6. Conseil d'administration.

Article 22. L'association est administr�e par un Conseil compos� de trois membres au moins et au maximum de sept. Ceux-ci sont nomm�s pour un terme de quatre ans par l'assembl�e g�n�rale.

Article 23. Les administrateurs sortants sont r��ligibles. En cas de vacance au cours d'un mandat, un administrateur

provisoire peut �tre nomm� par l'assembl�e g�n�rale. Celui-ci ach�ve dans ce cas le mandat de l'administrateur qu'il remplace.

Article 24. Le conseil peut d�signer en son sein un pr�sident, un vice-

pr�sident, un tr�sorier et un secr�taire, ou l'un d'entre eux seulement; un m�me administrateur peut �tre

nomm� � plusieurs fonctions.

Article 25. Le Conseil se r�unit chaque fois que les n�cessit�s de l'association l'exigent et chaque fois qu'un de ses membres en fait la demande. Les convocations sont faites par l'administrateur d�l�gu� ou, � d�faut, par un administrateur, par simple lettre, telefax, courrier �lectronique ou m�me verbalement.

Article 26. Le conseil d�lib�re valablement d�s que la moiti� de ses membres sont pr�sents ou repr�sent�s, Toutes les d�cisions du Conseil sont prises � la majorit� simple des voix. Un administrateur peut se faire repr�senter au conseil par un autre administrateur, porteur d'une procuration �crite.

Article 27. Le Conseil d'administration a les pouvoirs les plus �tendus pour l'administration et la gestion de l'association. Sont seuls exclus de sa comp�tence, les actes r�serv�s par la loi ou par les pr�sents statuts � celle de l'assembl�e g�n�rale.

Article 28, Le Conseil peut d�l�guer la gestion journali�re de l'association,

avec l'usage de la si-gnature sociale aff�rent � cette gestion, � un administrateur d�l�gu� qu'il choisira parmi ses membres et dont il fixera les pouvoirs. Il pourra en outre d�l�guer certains de ses pouvoirs parti-culiers � l'un de ses membres ou � un tiers. Chaque administrateur a qualit� pour retirer � la poste tout colis ou lettre recommand�e ou non, signer toute pi�ce de d�charge, accomplir tout acte conservatoire.

Article 29. Les d�cisions du conseil d'administration sont consign�es dans un registre de proc�s-verbaux sign�s par l'administrateur d�l�gu�. Ce registre est conserv� au si�ge social. Tout membre, justifiant d'un int�r�t l�gitime, peut en prendre connaissance, par extraits, mais sans d�placement du registre.

Article 30. Les actions judiciaires tant en demandant qu'en d�fendant sont intent�es ou soutenues au nom de l'association parle Conseil d'administration, sur les poursuites et diligences d'un ad-ministrateur d�sign� � cet effet.

Article 31. A d�faut de stipulation sp�ciale, tout administrateur signe valablement les actes r�gu-li�rement d�cid�s par !e Conseil, Il n'aura pas � justifier de ses pouvoirs vis-�-vis des tiers.

Article 32, Les administrateurs ne contractent, en raison de leur fonction, aucune obligation per-sonnelle et ne sont responsables que de l'ex�cution de leur mandat. Celui-ci est exerc� � titre gratuit.

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Volet B - Suite

Titre 7. Exercice social, budget et comptes.

Article 33. L'exercice social commence le ler janvier pour se terminer le 31 d�cembre de chaque ann�e. Par d�rogation, le premier exercice commence le 9 septembre 2015pour se terminer le 31 d�cembre 2015.

Article 34. Le compte de l'exercice �coul� et le budget de l'exercice suivant seront soumis chaque ann�e � l'approbation de l'assembl�e g�n�rale ordinaire par le conseil d'administration.

Titre 8. Dissolution, liquidation.

Article 35. En cas de dissolution de l'association, l'assembl�e g�n�rale d�signera le ou les liqui-dateurs, d�terminera leurs pouvoirs et indiquera l'affectation � donner � l'actif net de l'avoir social, � une oeuvre poursuivant une fin d�sint�ress�e similaire.

Titre 9. R�glement d'ordre int�rieur

Article 36. Un r�glement d'ordre int�rieur pourra �tre pr�sent� par le Conseil d'administration � l'assembl�e g�n�rale. Des modifications � ce r�glement pourront �tre apport�es par une assembl�e g�n�rale statuant � la majorit� simple des votes valablement exprim�s.

Titre 10. Arbitrage.

Article 37. En cas de litige entre membres, entre un membre et l'association, entre groupes de membres ou entre membres et le conseil d'administration, la solution du litige sera confi�e � un coll�ge de trois arbitres d�sign�s et statuant conform�ment aux articles 1676 et suivants du Code judiciaire.

Titre 11. Dispositions transitoires.

Article 38. L'assembl�e g�n�rale de ce jour a �lu en qualit� d'administrateurs:

1 Jespers, Philippe,Ne � Tervuren les 4 DEC 1940, Avenue Jules Matou 65 � 1040 Bruxelles

2.Paez Jarvis, Yamile,San Cristobal (Cuba) les 13 NOV 1971 ,Rue Royale 163 � 1210 Bruxelles

Lors de sa premi�re r�union, !e Conseil d'administration a d�sign� aux fonctions d'administrateur d�l�gu�: Yamile Paez Jarvis.

Fait � Bruxelles le 09/07/2015

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