MUSEE SCIENTASTIC MUSEUM

Dénomination : MUSEE SCIENTASTIC MUSEUM

Forme juridique : Association sans but lucratif

N° entreprise : 451.017.732

Publication

25/08/2014

��MOD 2.2

Copie � publier aux annexes au Moniteur belge apr�s d�p�t de l'acte

Volet B

R�serv� D�pos� Re�u 13 2014

au

Moniteur

belge

N� d'entreprise : 451017732

D�nomination Mus�e Scientastic Museum (en entier) :

an greffe du tieib�nal de commerce francophone de Bruxelles

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 25/08/2014 - Annexes du Moniteur belge

(en abr�g�) : Scientastic

Forme juridique : Association Sans But Lucratif

Si�ge : Rue de la Jonchaie, 23 bte 43, 1040 Etterbeek, Belgique

Objet de l'acte D�mission, Election et R��lection des administrateurs

Suite � l'assembl�e g�n�rale du 12 mars 2014,

Est d�missionnaire:

Jacques Lemer, domicili� avenue des Charbonni�res 76, � 7170 Manage

Sont r��lus � l'unanimit�:

Hubert Baudouin, domicil� rue de la Jonchaie 23 bte 43, 1040 Bruxelles

et

d'Ursel Laurent, domicili� rue Coenraedts 44 � 1060 Bruxelles

Est �lue � l'unanimit�:

Bovy Catherine, domicili�e Chemin des Champs 7 � 1380 Lasne, n�e le 24 janvier 1948 � Berchem St Agathe

Mentionner sur la derni�re page du Volet B Au recto: Nom et qualit� du notaire Instrumentent ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de repr�senter rassociation, la fondation ou l'organisme � l'�gard des tiers. Au verso: Nom et signature

17/09/2013

�� Copie � publier aux annexes du Moniteur belge apr�s d�p�t de l'acte M00 2.2

�MMES

0 6 SEP 20Z

Greffe

N' d'entreprise : 451.017.732

D�nomination

(en enter) : Mus�e Scientastic Museum

(en abr�g�) : Scientastic

Forme juridique : Association sans but lucratif

Si�ge : rue de la Jonchaie 23 bte 43,1040 Etterbeek

Objet de l'acte : Nomination du d�l�gu� � la gestion journali�re. Modification des statuts (statuts coordonn�s).

Extrait du proc�s-verbal du conseil d'administration du 20 ao�t 2013 :

Le conseil d'administration de ce jour a �lu � l'unanimit� des voix des membres pr�sents comme d�l�gu� �

la gestion journali�re :

- Baudouin HUBERT, rue de la Jonchaie 23 bte 43 � Etterbeek, n� le 9 /06/58 � Ixelles

qui accepte le mandat.

OMM

Extrait du proc�s-verbal de l'assembl�e g�n�rale du 29 ao�t 2013 :

L'assembl�e g�n�rale de ce jour a d�cid� � l'unanimit� des voix des membres pr�sents de modifier les

statuts. Les nouveaux statuts sont les suivants :

Article 1 : D�nomination et si�ge social

1.1.L'Association a pour d�nomination : � Mus�e Scientastic Museum �, en abr�g� "Scientastic".

1.2.EIle est constitu�e pour une dur�e ind�termin�e.

1.3.Le si�ge de l'association est fix� au 23 rue de la Jonchaie, bte 43, � 1040 Bruxelles, arrondissement judiciaire de Bruxelles. Seule l'Assembl�e G�n�rale pourra modifier l'adresse du si�ge social et le transfert devra faire l'objet d'une publication au Moniteur belge.

Article 2 : Les buts et l'objet social

L'Association est un groupement d'int�r�t culturel qui a pour buts de d�velopper et promouvoir les sciences et la mus�ologie. L'association a pour objet d'entreprendre toutes les activit�s qui tendent � r�aliser ces buts et entre autres: l'organisation d'expositions, de conf�rences, de voyages, de concours, de s�minaires, de cours, l'�dition de livres, de plaquettes, de p�riodiques ou toute autre brochure, l'enregistrement sonore ou audiovisuel de ces m�mes manifestations, et de r�aliser et/ou produire et/ou diffuser tout outil p�dagogique sur quelque support que ce soit. L'Association pourra aussi entreprendre les activit�s n�cessaires au soutien de mus�es.

Articles 3 : Candidature et admission des membres

L'Association est compos�e de membres effectifs et de membres adh�rents. Seuls les membres effectifs jouissent de la pl�nitude des droits et notamment du droit de vote � l'Assembl�e G�n�rale (AG).

3.1.Le nombre des membres effectifs est illimit�. Il ne peut �tre inf�rieur � 3.

R�serv�

au

Moniteur

belge

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -17/09/2013 - Annexes du Moniteur belge

MOD 2.2

3.2.Outre les comparants au pr�sent acte, les membres effectifs sont coopt�s par l'AG sur proposition du Conseil d'Administration (CA). Ainsi, toute personne physique peut adresser sa candidature par �crit motiv� au CA. Celui-ci soumet ladite candidature � l'AG, Le statut de membre effectif est acquis si la candidature recueille les votes favorables des deux tiers des membres pr�sents de l'AG. La d�cision d'admission ou de refus est sans appel et ne doit pas �tre motiv�e par l'AG. Elle est port�e � la connaissance du candidat par lettre ordinaire.

3.3.La candidature pour devenir membre adh�rent doit �tre pr�sent�e, examin�e et approuv�e par le CA de l'Association. Le candidat n'a aucun recours contre la d�cision du CA. La d�cision est communiqu�e au candidat dans les 8 jours ouvrables suivant [a prise de d�cision.

3.4.Le CA tient un registre des membres effectifs au si�ge de l'Association et au greffe du Tribunal de commerce.

Article 4 : Cotisations

4.1.L'AG fixe chaque ann�e le montant de la cotisation.

4.2.La cotisation annuelle sera de maximum 25 E.

Article 5 : Perte de la qualit� de membre

5.1,Tous les membres sont libres de se retirer � tout moment de l'Association en adressant leur d�mission par �crit au CA.

5.2.Un membre peut �tre exclu de l'Association dans les cas suivants actions ou comportements

contraires ou en violation des statuts de l'Association, du R�glement d'Ordre Int�rieur ou des d�cisions de l'AG. La d�cision d'exclusion est prononc�e par l'AG statuant � la majorit� des deux tiers des voix des pr�sents ou repr�sent�s.

5.3.Est r�put� d�missionnaire le membre effectif ou adh�rent qui ne paie pas la cotisation qui lui incombe dans le mois du rappel recommand� qui lui a �t� adress� par le CA. Il en est de m�me pour le membre effectif qui n'assiste pas personnellement ou par procuration � 3 AG cons�cutives.

Article 6 : Obligation des membres

6.1.Les membres doivent observer les statuts de l'Association et contribuer � la r�alisation des objectifs de celle-ci.

6.2.Les membres sont tenus au paiement des cotisations comme pr�vu � l'article 4 des pr�sents statuts.

Article 7 : Le fonctionnement de l'Assembl�e G�n�rale (AG)

7.1.L'AG est compos�e de tous les membres effectifs. Les membres adh�rents y sont convoqu�s mais n'ont pas le droit de vote.

7.2.L'AG est pr�sid�e par le pr�sident du CA ou, en cas d'emp�chement de celui-ci, par l'administrateur pr�sent le plus ancien.

7.3.L'AG se r�unit au moins une fois par an au mois de f�vrier dans l'agglom�ration bruxelloise. Cette AG ordinaire statue sur l'approbation des comptes de l'exercice �coul� et des budgets de l'ann�e suivante ainsi que sur la d�charge aux administrateurs pour leur gestion au cours de l'ann�e �coul�e.

7.4.Une AG extraordinaire peut �tre r�unie � tout moment par d�cision du CA, soit � la demande de celui-ci, soit � la demande d'un cinqui�me des membres effectifs.

7.5.L'AG est convoqu�e par le CA par lettre-ordinaire ou e-mail adress� au moins 8 jours avant la date de l'AG et doit contenir l'ordre du jour, la date, le lieu et l'heure de l'AG. La convocation est sign�e par le pr�sident ou deux administrateurs.

' MOD 2.2

7.6.L'assembl�e ne peut d�lib�rer valablement que sur les points inscrits � l'ordre du jour. Exceptionnellement, un point non inscrit � l'ordre du jour peut �tre examin� � condition qu'un tiers des pr�sents acceptent d'inscrire ce point � l'ordre du jour.

7.7.Les r�solutions sont prises � la majorit� simple des voix des membres pr�sents et repr�sent�s, sauf dans les cas o� il en est d�cid� autrement dans la Loi ou les pr�sents statuts.

7.8.Les d�cisions de l'AG sur l'expulsion d'un membre, la modification des statuts sont prises � la majorit� des 213 des voix des membres pr�sents ou repr�sent�s. Les d�cisions relatives � la modification de l'objet social sont prises � la majorit� des 4/5 des voix des membres pr�sents ou repr�sent�s. Dans les deux cas, l'AG ne peut valablement d�lib�rer que si elle r�unit 213 des membres effectifs. Si les 2/3 des membres ne sont pas pr�sents ou repr�sent�s � la premi�re r�union, il peut �tre convoqu� une seconde r�union qui pourra d�lib�rer valablement, quel que soit le nombre de membres pr�sents ou repr�sent�s.

7.9.Les membres peuvent se faire repr�senter � l'AG par un autre membre, nul mandataire ne pouvant toutefois disposer de plus d'un mandat.

7.10.Les d�cisions de l'AG sont consign�es dans des proc�s-verbaux sign�s par le pr�sident et le secr�taire et sont transmis aux membres. Les extraits � produire en justice ou ailleurs sont valablement sign�s par deux administrateurs. Ces extraits sont d�livr�s � tout membre ou � tout tiers qui en fait la demande moyennant, pour ce dernier, la justification d'un int�r�t l�gitime.

7.11,Toute modification aux statuts est d�pos�e, sans d�lai, au greffe du Tribunal comp�tent et publi�e aux Annexes du Moniteur belge, conform�ment � la Loi. li en est de m�me pour toute nomination ou cessation de fonction d'un administrateur, d'une personne habilit�e � repr�senter l'Association, d'une personne d�l�gu�e � la gestion journali�re ou d'un commissaire.

Article 8 : Les pouvoirs de l'Assembl�e G�n�rale (AG)

L'AG est le pouvoir souverain de l'Association. Elle poss�de fes pouvoirs qui fui sont express�ment conf�r�s par la Loi et les pr�sents statuts.

Les attributions de l'AG comportent le droit :

de coopter les membres effectifs ;

de modifier les statuts ;

de voter l'exclusion d'un membre effectif ou adh�rent ;

de nommer et r�voquer les administrateurs, ainsi que le ou les liquidateurs ,

d'approuver annuellement les comptes et budgets ;

de donner la d�charge aux administrateurs et, en cas de dissolution volontaire, aux liquidateurs ;

de d�finir la cotisation annuelle ;

de prononcer la dissolution volontaire de l'Association ;

de nommer �ventuellement un v�rificateur aux comptes et de fixer sa r�mun�ration dans le cas o� une

r�mun�ration est attribu�e ;

de d�cider de la destination de l'actif en cas de dissolution de l'Association.

Article 9 : Le Conseil d'Administration (CA)

9.1.L'Association est g�r�e par un CA compos� de minimum 3 et maximum 7 membres qui sont nomm�s

pour 10 ans par l'AG. lis sont r��ligibles.

Ils sont en tout temps r�vocables sans que l'AG doive motiver ou justifier sa d�cision.

Le mandat des administrateurs est exerc� � titre gratuit.

En cas de vacances, par suite de d�c�s, r�vocation ou d�mission, le CA d�signe un autre membre pour

achever son mandat. Cette d�signation est soumise � la ratification de la prochaine AG annuelle.

9.2.Le CA d�signe parmi ses membres un pr�sident, un vice-pr�sident, un tr�sorier et un secr�taire. En cas d'emp�chement du pr�sident, ses fonctions sont assur�es par le vice-pr�sident ou par le plus ancien des administrateurs.

9.3.Le pr�sident est charg� notamment de convoquer et de pr�sider le conseil d'administration.

9.4.Le secr�taire est notamment charg� de r�diger les proc�s-verbaux et de veiller � la conservation des documents ll proc�de au d�p�t et publication l�galement requis dans les plus brefs d�lais.

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -17/09/2013 - Annexes du Moniteur belge

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -17/09/2013 - Annexes du Moniteur belge

MOD 2.2

9.51e tr�sorier est notamment charg� de la tenue des comptes, de la d�claration � l'imp�t, des formalit�s pour l'acquittement de la taxe sur le patrimoine et de la T.V.A. et, le cas �ch�ant, du d�p�t des comptes au greffe du Tribunal comp�tent.

9.61e CA se r�unit d�s que les besoins s'en font sentir. Il est convoqu� par le pr�sident ou, en cas d'emp�chement, par un autre administrateur. II peut �galement se r�unir � la demande de deux administrateurs.

9.7.Le CA d�lib�re valablement si la moiti� des administrateurs sont pr�sents ou repr�sent�s.

9.8.Chaque administrateur dispose d'une voix. Les administrateurs ne contractent, en raison de leur fonction, aucune obligation personnelle et ne sont responsables que de l'ex�cution de leur mandat

9.9.Les d�cisions sont prises � la majorit� absolue des votants. La voix du pr�sident ou celle de son rempla�ant est pr�pond�rante en cas de partage,

9.10.Les actes qui engagent l'Association autres que de gestion journali�re sont sign�s, par d�l�gation sp�ciale du CA, par le pr�sident, lequel n'aura pas � justifier de ses pouvoirs � l'�gard des tiers.

9.11.Les votes blancs, nuls ainsi que les abstentions ne sont pas pris en compte pour le calcul des majorit�s.

9.12.Tout administrateur qui a un int�r�t oppos� � celui de l'Association ne peut participer aux d�lib�rations et au vote sur ce point de l'ordre du jour.

9.13.Les d�cisions sont consign�es dans un registre des proc�s-verbaux sign�s par le pr�sident (et/ou le secr�taire), Ce registre est conserv� au si�ge social de l'Association ou dans tout autre lieu d�cid� par le CA et o� tous les membres peuvent, sans d�placement du registre, en prendre connaissance.

Article 10 : Les pouvoirs du Conseil d'Administration (CA)

10.1.Hormis le cas o� elle cr�e un ou plusieurs organes de repr�sentation g�n�rale ou de gestion journali�re, l'Association est g�r�e et repr�sent�e par le CA, les administrateurs agissant, sauf d�l�gation sp�ciale, en coll�ge.

10.2. Le CA a les pouvoirs les plus �tendus pour l'administration et la gestion de l'Association; en ce compris ali�ner, hypoth�quer et effectuer tous les autres actes de disposition ainsi que transiger et soumettre un litige � l'arbitrage. Il peut repr�senter et engager l'Association sans autorisation sp�ciale de l'AG dans tous les actes judiciaires et extra-judiciaires.

10.3.Toutes les attributions qui ne sont pas express�ment r�serv�es par la Loi ou les statuts � l'AG sont exerc�es par le CA.

10.4.Le CA peut, le cas �ch�ant, d�signer un administrateur d�l�gu� charg� de la gestion journali�re disposant seul des pouvoirs y aff�rents. Cette d�cision doit �tre prise � la majorit� des deux tiers des membres du CA. Le CA fixe, en cas de d�signation d'un administrateur d�l�gu�, la dur�e de son mandat et la r�mun�ration qui y est attach�e. Dans le cadre de ses fonctions, l'administrateur d�l�gu� peut notamment, sans que cette �num�ration soit limitative, faire et passer tous les actes et contrats, ouvrir et g�rer tous comptes bancaires, transiger, compromettre, acqu�rir, �changer, vendre tous biens meubles, emprunter, conclure des baux, accepter tout legs, subsides, donations et transferts, renoncer � tous droits, repr�senter l'Association en justice, tant en d�fendant qu'en demandant. Il peut aussi nommer et r�voquer le personnel de l'Association, et prendre toute autre d�cision qui n'est pas explicitement du ressort du CA ou de l'AG.

Article 11 : Dissolution

11.1.En cas de dissolution de l'Association, l'AG d�signera le ou les liquidateurs, d�terminera leurs pouvoirs et indiquera l'affectation � donner � l'actif net de l'avoir social de l'Association.

11.2.L'actif net ne pourra �tre affect� qu'� une ASBL ou une Association poursuivant des buts similaires aux siens, ou, � d�faut, � une oeuvre ou une personne morale poursuivant un objet social similaire � celui poursuivi par l'Association.

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Staatsblad---17f097/01I - Annexes du Moniteur belge

Bijlagen bij 7i�i-B�lgisch

Volet B Suite

11.3.Toute d�cision relative � la dissolution, aux conditions de la liquidation, � la nomination et � la cessation des fonctions du ou des liquidateur(s), � la cl�ture de la dissolution, ainsi qu'� l'affectation de l'actif net est d�pos�e et publi�e conform�ment � la Loi.

11.4.L'AG ne peut prononcer la dissolution de l'Association que dans les m�mes conditions que celles relatives � la modification du ou des buts de l'Association

Article 12 : L'action en justice

Les actions judiciaires, tant en demandant qu'en d�fendant, sont d�cid�es par le CA.

Article 13 : La repr�sentation

13.1.L'Association est valablement repr�sent�e dans tous les actes ou en justice par deux administrateurs agissant conjointement qui ne devront pas justifier vis-�-vis des tiers d'une d�cision pr�alable et d'une procuration du CA.

13.2.L'Association est aussi valablement engag�e par l'administrateur d�l�gu� et par des mandataires sp�ciaux dans les limites de leurs mandats.

Article 14. Les comptes et budget

L'Association tient une comptabilit� conforme aux r�gles impos�es par la Loi et ses arr�t�s d'application, L'exercice social commence ler septembre et se termine le 31 ao�t de chaque ann�e.

Les comptes de l'exercice �coul� et le budget pour l'exercice suivant (ainsi qu'un rapport d'activit�s) seront soumis annuellement pour approbation � l'AG, au plus tard 6 mois apr�s la date de cl�ture de l'exercice social �coul�.

Les comptes sont d�pos�s conform�ment � la Loi.

Fait � Bruxelles, le 29 ao�t 2013.

HUBERT Baudouin

Administrateur

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N� d'entreprise : 451017732

D�nomination Mus�e Scientastic Museum

(en entier) :

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 17/08/2011 - Annexes du Moniteur belge (en abr�g�) : Scientastic

Forme juridique : asbl

Si�ge : 23 rue de la Jonchaie, bte 43, 1040 Bruxelles

Objet de l'acte : Nomination des administrateurs

L'assembl�e G�n�rale du 16 d�cembre 2010 prend note du d�c�s de Monsieur Claude Camberlin, domicile avenue de l'Aigle 52 � 1150 Bruxelles, administrateur et secr�taire g�n�rai, en date du 26 mai 2010 et d�cide de nommer Jacques Lemer, domicili� 181 rue Walcourt, 1070 Anderlecht, administrateur au poste de secr�taire g�n�ral

Nom Hubert

Pr�nom Baudouin

Fonction Administrateur Pr�sident-

Mentionner sur la derni�re page du Valet B : Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de repr�senter l'association, la fondation ou l'organisme � l'�gard des tiers. Au verso : Nom et signature

Coordonnées
MUSEE SCIENTASTIC MUSEUM

Adresse
RUE DE LA JONCHAIE 23, BTE 43 1040 ETTERBEEK

Code postal : 1040
Localité : ETTERBEEK
Commune : ETTERBEEK
Région : Région de Bruxelles-Capitale

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Coordonnées MUSEE SCIENTASTIC MUSEUM

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