MY WISH

Dénomination : MY WISH

Forme juridique : Association sans but lucratif

N° entreprise : 558.998.726

Publication

25/08/2014

��MOD 2.2

VolletB

(yaa\laille9

ffl4ffl

1

R�serv�

au

Moniteur

belge

Copie � publier aux annexes du Moniteur belge apr�s d�p�t de l'acte

*14159726*

�pos� / ite�u le

3 Au rfa

au greffe du tribffliede orymeteme

d Bruxelleg

..... ..... .....

N� d'entreprise : �S.�(S3 S 5c% q 2 e

D�nomination

(en entier) MY WISH

(en abr�g�) :

Forme juridique : association sans but lucratif

Si�ge : avenue Edmond Mesens, 23

1040 Bruxelles

Objet de l'acte : Constitution

Ii r�sulte d'un acte sous seing priv� sign� te 18 juin 2014 que

1. Madame Martine Caeymaex, n�e � Louvain le 17 mai 1956, domicili�e � 1040 Bruxelles, 23 avenue

Edmond Mesens,

2, Madame Marle-No�lle De Wulf-Arets, n�e � Li�ge, le 15 ao�t 1956, domicili�e � 1970 Wezembeek-

Oppem, 10 rue du Ruisseau,

3. Monsieur Maurice P�rier, n� � Uccie, le 26 juin 1938, domicili� � 1640 Rhode-Saint-Gen�se, 4 avenue de l'Ecuyer,

4. Monsieur Daniel Gheysens, n� � Anvers le 30 octobre 1947, domicili� � 1150 Bruxelles, 108 avenue Orban,

ont constitu�s l'association sans but lucratif "MY W1SH" avec les statuts suivants',

Titre 1 - D�nomination Si�ge Social - Dur�e

ART. 1

L'association est d�nomm�e : 'My Wish'.

Cette d�nomination doit, dans tous les actes, annonces, factures, publications, lettres et autres documents �manant de l'association �tre pr�c�d�e ou suivie imm�diatement de la mention 'association sans but lucratif ou des initiales 'ASBL' et suivie de l'adresse du si�ge.

ART. 2

Son si�ge social est �tabli � 1040 Bruxelles, 23 avenue Edmond Mesens, dans l'arrondissement judiciaire de Bruxelles.

ART, 3

L'association est constitu�e � compter de ce jour pour une dur�e illimit�e. Elle peut, en tout temps, �tre dissoute, dans les formes et conditions pr�vues par la loi.

Titre 2 - Objet

ART. 4

L'association a pour objet principal l'h�bergement et l'accompagnement socio-�ducatif de jeunes adultes atteints d'une l�g�re d�ficience mentale; elle favorisera, soutiendra et exercera toutes activit�s qui se rapportent directement ou indirectement � l'h�bergement, l'�ducation, les loisirs ou toutes autres activit�s �tant destin�es � d�velopper l'autonomie de ces personnes, et ce, � une �chelle

L'association peut r�aliser son objet en Belgique et � l'�tranger, de toutes les mani�res, et suivant les modalit�s qui lui para�tront les mieux appropri�es. D'une mani�re g�n�rale, elle peut pr�ter son concours et s'int�resser de toutes mani�res � toutes associations ayant un objet identique et analogue au sien. Elle pourra s'int�resser, tant en Belgique qu'� l'�tranger, � toutes op�rations mobili�res et immobili�res utiles � la r�alisation de son objet, et s'int�resser par voie d'association, d'apport ou de fusion, de souscription, d'interventions financi�res ou autrement, dans toutes les associations existantes ou � cr�er, dont l'objet serait analogue ou connexe au sien, et qui seraient susceptibles de constituer pour elle une source de d�veloppement ou une possibilit� d'am�lioration de ses activit�s. L'association est habilit�e � acqu�rir, poss�der et utiliser, en qualit� de propri�taire, ou en vertu d'autres droits r�els, tous types de biens meubles ou immeubles dont elle aura besoin pour la r�alisation de son but.

Titre 3 - Membres

Section 1

Admission

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 25/08/2014 - Annexes du Moniteur belge

e MOD 2.2

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 25/08/2014 - Annexes du Moniteur belge L'association est compos�e de membres fondateurs et de membres effectifs,

Le nombre minimum de membres effectifs ne peut �tre inf�rieur � trois.

Les comparants fondateurs sont les premiers membres effectifs de l'association.

Sauf ce qui sera dit aux articles 8 et suivants, les membres fondateurs et les membres effectifs jouissent des

m�mes droits.

Peuvent �tre membres de l'association, les personnes physiques ou morales, de m�me que les

administrations publiques, qui sont admises comme tels par l'Assembl�e g�n�rale. L'Assembl�e g�n�rale

d�cide souverainement sur chaque demande d'adh�sion.

ART. 7

Sont membres effectifs:

lies comparants au pr�sent acte, d�nomm�s membres fondateurs,

2.toute personne qui le sollicite et qui est admise par d�cision de l'Assembl�e g�n�rale r�unissant les trois

quarts des voix pr�sentes et repr�sent�es.

La d�cision de l'Assembl�e g�n�rale est sans appel et ne doit pas �tre motiv�e, Elle est port�e par voie

missive � la connaissance du candidat.

Section 2 - D�mission, exclusion, suspension

ART. 8

Les membres effectifs sont libres de se retirer � tout moment de l'association en adressant par �crit, au

moyen d'un courrier postal, d'un fax ou d'un courriel, leur d�mission au Pr�sident de l'association.

Est r�put� d�missionnaire, le membre effectif qui ne paie pas la cotisation qui lui incombe, dans le mois du

rappel qui lui est adress� par lettre recommand�e � la poste. Il en est averti par lettre recommand�e.

L'exclusion d'un membre effectif ne peut �tre prononc�e que par l'Assembl�e g�n�rale � la majorit� des

deux tiers des voix pr�sentes ou repr�sent�es. Pour chaque exclusion d'un membre effectif doit intervenir un

vote, le membre effectif concern� ne participant pas au vote.

L'exclusion d'un membre fondateur ne peut �tre prononc�e que par l'Assembl�e g�n�rale, � l'unanimit� des

voix. Pour chaque exclusion d'un membre fondateur doit intervenir un vote, le membre fondateur concern� ne

participant pas au vote.

Le Conseil d'administration peut suspendre, jusqu'� d�cision de l'Assembl�e g�n�rale, les membres qui se

seraient rendus coupables d'infraction grave aux statuts et aux lois de l'honneur et de la biens�ance.

ART. 9

En tout temps, aucun membre, m�me d�missionnaire, suspendu ou exclu, ainsi que ses h�ritiers ou ayant

droits, ne peut faire valoir aucun droit ni exercer une quelconque pr�tention sur le fonds social ou sur les actifs

de l'ASBL en vertu de sa seule qualit� de membre.

ART, 10

Le Conseil d'administration tient un registre des membres, conform�ment � l'art. 10 de la loi de 1921. .

Titre 4- Cotisations

ART. 11

Les membres effectifs paient une cotisation annuelle, dont le montant est fix� par l'Assembl�e g�n�rale.

Celui-ci ne peut exc�der 100 euros par membre fondateur ou par membre effectif.

Titre 5 - Assembl�e g�n�rale

ART. 12

L'Assembl�e g�n�rale est compos�e de tous les membres, fondateurs et effectifs.

ART. 13

L'Assembl�e g�n�rale poss�de les pouvoirs qui lui sont express�ment reconnus par la loi ou les pr�sents

statuts,

Sont notamment r�serv�es � sa comp�tence:

1. les modifications aux statuts sociaux;

2. la nomination et la r�vocation des administrateurs et, le cas �ch�ant, des commissaires;

3. l'approbation du budget annuel;

4. l'approbation des comptes annuels ainsi que la d�charge � octroyer aux administrateurs et le cas �ch�ant aux commissaires;

5. la dissolution volontaire de l'association;

6. les nominations et les exclusions de membres;

7. la transformation de l'association en soci�t� � finalit� sociale;

8. la d�termination du montant de la cotisation.

ART. 14

ll doit �tre tenu au moins une Assembl�e g�n�rale chaque ann�e, le dernier jeudi du mois de mars.

Une Assembl�e g�n�rale extraordinaire peut �tre r�unie � tout moment par d�cision du Conseil

d'administration lorsque l'int�r�t de l'association le requiert ou � la demande d'un cinqui�me au moins des

membres. Chaque r�union se tiendra aux jour, heure et lieu mentionn�s dans la convocation.

Tous les membres doivent y �tre convoqu�s.

ART, 15

L'Assembl�e g�n�rale est convoqu�e par le Conseil d'administration par courrier postal ou par courriel,

adress� au moins huit jours avant l'assembl�e, et sign� par le Pr�sident, au nom du Conseil d'administration.

L'ordre du jour est mentionn� dans la convocation, qui mentionne les jour, heure et lieu de l'assembl�e.

Toute proposition sign�e par un vingti�me des membres doit �tre port�e � l'ordre du jour.

1 . e MOD 2.2

4 .r . Sauf dans les cas pr�vus aux articles 8, 12, 20 et 26 quater de la loi du 27 juin 1921, telle que modifi�e

" ... notamment par la loi du 2 mai 2002 et ses arr�t�s royaux d'ex�cution, l'assembl�e ne peut d�lib�rer

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 25/08/2014 - Annexes du Moniteur belge valablement sur des points qui ne sont pas mentionn�s � l'ordre du jour.

ART, 16

Chaque membre a le droit d'assister � l'Assembl�e g�n�rale, li peut se faire repr�senter par un mandataire.

Le mandataire doit �tre membre effectif, .

Chaque membre, fondateur ou effectif, dispose d'une voix.

ART, 17

L'Assembl�e g�n�rale est pr�sid�e par le Pr�sident du Conseil d'administration et � d�faut par

l'administrateur pr�sent le plus �g�.

ART. 18

Les r�solutions sont prises � la majorit� simple des voix pr�sentes ou repr�sent�es, sauf dans les cas o� il

en est d�cid� autrement par la loi ou les pr�sents statuts.

En cas de partage des voix, celle du Pr�sident ou de l'administrateur qui le remplace est pr�pond�rante,

ART. 19

L'Assembl�e g�n�rale ne peut valablement d�lib�rer sur la dissolution de l'association, sur la modification

des statuts ou sur la transformation en soci�t� � finalit� sociale que conform�ment aux articles 8, 20 et 26

quater de la loi du 27 juin 1921 relative aux associations sans but lucratif, telle que modifi�e notamment par la

loi du 2 mai 2002 et ses arr�t�s d'ex�cution.

ART. 20

En cas de d�cision de dissolution de l'association, son patrimoine devra �tre affect� � une autre associaticn

sans but lucratif ayant un but similaire ou apparent�, active en Belgique.

ART. 21

Les d�cisions de l'Assembl�e g�n�rale sont consign�es dans un registre de proc�s-verbaux sign�s par le

Pr�sident et un administrateur. Ce registre est conserv� au si�ge social o� tous les membres peuvent en

prendre connaissance mais sans d�placement du registre.

Toutes modifications aux statuts sont d�pos�es au greffe sans d�lai, et publi�es par extraits aux annexes

du Moniteur comme dit � l'art. 26 novies de la loi. Il en va de m�me pour tous les actes relatifs � la nomination

ou � la cessation de fonction des administrateurs et, le cas �ch�ant, des commissaires.

Titre 6 - Administration

ART, 22

L'association est administr�e par un Conseil d'administration ccmpos� de trois personnes au moins,

nomm�es parmi les membres effectifs ou fondateurs, par l'Assembl�e g�n�rale, aux trois quarts des voix des

membres pr�sents ou repr�sent�s, pour une dur�e de quatre ans renouvelable. Les membres du Conseil

d'administration sont en tout temps r�vocables par l'Assembl�e g�n�rale, dans les m�mes conditions. Le

nombre d'administrateurs doit en tout cas toujours �tre inf�rieur au nombre de personnes membres de

l'association.

Toutefois, si l'association n'est compos�e que de trois membres, le Conseil d'administration n'est compos�

que de deux personnes.

La d�mission des administrateurs doit �tre adress�e par lettre ou par courriel au Pr�sident.

La r�vocation d'un administrateur est prononc�e par l'Assembl�e g�n�rale statuant � la majorit� des trois-

quarts des voix des membres pr�sents ou repr�sent�s. La r�vocation peut �tre prononc�e pour sanctionner

toute action ou omission l�sant gravement les int�r�ts de l'association.

ART. 23

En cas de vacance au cours d'un mandat, un administrateur provisoire peut �tre nomm� par le Conseil

d'administration. Il ach�ve dans ce cas le mandat de l'administrateur qu'il remplace.

Tant que l'Assembl�e g�n�rale n'a pas proc�d� au renouvellement du Conseil d'administration au terme du

mandat des administrateurs, ceux-ci continuent � exercer leur mission en attendant la d�cision de l'Assembl�e

g�n�rale.

ART. 24

Le conseil d�signe parmi ses membres un Pr�sident, un Secr�taire, et �ventuellement un Tr�sorier.

En cas d'emp�chement du Pr�sident, ses fonctions sont assum�es par le plus �g� des administrateurs

pr�sents.

Les fonctions de Pr�sident, de Secr�taire, de Tr�sorier sont gratuites sauf si l'Assembl�e g�n�rale en

d�cide autrement.

ART, 26

Le conseil se r�unit sur convocation du Pr�sident et/ou du Secr�taire aussi souvent que l'exigent les int�r�ts

de l'association. L'ordre du jour est joint � la convocation. Le conseil forme un coll�ge et ne peut d�lib�rer et

statuer que si la majorit� de ses membres est pr�sente,

Chaque administrateur dispose d'une voix.

Ses d�cisions sont prises � la majorit� absolue des voix des membres pr�sents ou repr�sent�s, En cas de

parit� de voix, celle du Pr�sident ou de son rempla�ant est pr�pond�rante. Elles sont consign�es sous forme de

proc�s-verbaux, sign�es par le Pr�sident et le Secr�taire, et inscrites dans un registre sp�cial.

Dans des cas exceptionnels, lorsque l'urgence et l'int�r�t de l'asbl le requi�rent, les d�cisions du Conseil

d'administration peuvent �tre prises par accord �crit unanime des administrateurs.

ART. 26

MOD 2.2

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 25/08/2014 - Annexes du Moniteur belge

Le Conseil d'administration a les pouvoirs les plus �tendus pour l'administration et la gestion de

l'association, sauf ceux que la loi et les statuts r�servent express�ment � l'Assembl�e g�n�rale.

ART. 27

Le Conseil d'administration peut d�l�guer la gestion journali�re et technique de l'association, avec l'usage

de la signature aff�rente � cette gestion, � un ou plusieurs administrateur(s)-d�l�gu�(s) ou d�l�gu�(s) � la

gestion journali�re, choisi(s) en son sein ou m�me en dehors, et dont il fixe les pouvoirs. S'ils sont plusieurs, ils

agissent individuellement.

Les actes relatifs � la nomination ou � la cessation des fonctions des personnes d�l�gu�es � la gestion

journali�re sont d�pos�s au greffe sans d�lai et publi�s par extraits aux annexes du Moniteur Belge, comme dit

� l'article 26 novies.

ART, 28

Les actes r�guli�rement d�cid�s par le conseil seront valablement sign�s par deux administrateurs; ceux-ci

n'auront pas � justifier de leurs pouvoirs vis-�-vis des tiers.

L'association est en outre valablement repr�sent�e par toute autre personne agissant dans les limites des

pouvoirs d�l�gu�s par ou en vertu d'une d�cision du Conseil d'administration.

Les actes relatifs � la nomination ou � la cessation des fonctions des personnes habilit�es � repr�senter

l'association sont d�pos�s au greffe sans d�lai, et publi�s par extraits aux annexes du Moniteur Belge comme

dit � l'article 26 novies de la loi.

ART. 29

Les administrateurs, les personnes d�l�gu�es � la gestion journali�re, ainsi que les personnes habilit�es �

repr�senter l'association ne contractent, en raison de leurs fonctions, aucune obligation personnelle, et ne sont

responsables que de l'ex�cution de leur mandat. Le mandat d'administrateur est exerc� � titre gratuit. Les

pouvoirs et �ventuellement le salaire ou les appointements de personnes d�l�gu�es � la gestion journali�re

seront fix�s par le Conseil d'administration.

ART. 30

Le Pr�sident, et en son absence, le Secr�taire est habilit� � accepter � titre provisoire ou d�finitif les

lib�ralit�s faites � l'association et � accomplir toutes les formalit�s n�cessaires � leur acquisition.

Titre 7- Dispositions diverses

ART, 31

Un r�glement d'ordre int�rieur pourra �tre pr�sent� par le Conseil d'administration � l'Assembl�e g�n�rale.

Des modifications � ce r�glement pourront �tre apport�es par une Assembl�e g�n�rale, statuant � la majorit�

simple des membres pr�sents ou repr�sent�s.

ART. 32

L'exercice social commence le premier janvier pour se terminer le trente et un d�cembre de chaque ann�e

ART. 33

Le compte de l'exercice �coul� et le budget de l'exercice suivant seront annuellement soumis par le Conseil

d'administration � l'approbation de l'Assembl�e g�n�rale ordinaire,

Ils sont tenus r�guli�rement et, le cas �ch�ant, publi�s conform�ment � l'article 17 de la loi.

ART, 34

Le cas �ch�ant, et en tous les cas lorsque fa loi l'exige, l'Assembl�e g�n�rale d�signe un commissaire

choisi parmi les membres de l'Institut des R�viseurs d'Entreprises, charg� de contr�ler la situation financi�re, le

compte annuel et la r�gularit� du point de vue de la loi sur les ASBL et les statuts de l'association des

op�rations � reprendre dans le compte annuel. Il est nomm� pour quatre ann�es et r��ligible.

ART, 35

En cas de dissolution de l'association, l'Assembl�e g�n�rale d�signe le ou les liquidateurs, d�termine leurs

pouvoirs et indique l'affectation � donner � l'actif net de l'avoir social.

Toutes d�cisions relatives � la dissolution, aux conditions de la liquidation, � la nomination et � la cessation

des fonctions du ou des liquidateurs, ainsi qu'� l'affectation de l'actif net, sont d�pos�es au greffe et publi�es

aux annexes du Moniteur Belge, comme dit aux articles 23 et 26 novies de la loi.

ART, 36

Tout ce qui n'est pas pr�vu explicitement aux pr�sents statuts est r�gl� par la loi du 27 juin 1921 sur les

associations sans but lucratif, telle que modifi�e notamment par la loi du 2 mai 2002 et ses arr�t�s royaux

d'ex�cution,

DISPOSITIONS TRANSITOIRES

Les d�cisions suivantes ont �t� prises � l'unanimit�, et ne deviendront effectives qu'� dater du d�p�t au

greffe des statuts, des actes relatifs � la nomination des administrateurs et des actes relatifs � la nomination

des personnes habilit�es � repr�senter l'association.

Exercice social:

Par exception � l'article 32, le premier exercice d�butera ce 18 juin 2014 pour se cl�turer le 31 d�cembre

2015,

Premi�re Assembl�e g�n�rale;

Par exception � l'article 15, la premi�re Assembl�e g�n�rale se tiendra le dernier jeudi du mois de mars

2016.

MOD 2.2

Volet B - Suite

Administrateurs:

Us d�signent en qualit� d'administrateurs:

Monsieur Maurice P�rier, n� � Uccle, le 26 juin 1938, domicili� � 1640 Rhode-Saint-Gen�se, 4 avenue de

l'Ecuyer,

Monsieur Paniel Gheysens, n� � Anvers le 30 octobre 1947, domicili� � 1150 Bruxelles, 108 avenue Orban,

Madame Martine Caeymaex n�e � Louvain le 17 mai 1956, domicili�e � 1040 Bruxelles, 23 avenue

Edmond Mesens,

Monsieur Philippe de Lathuy (KIN 95.0526-513.58), n� � Uccle le 26 mai 1995, domicili� � 1040 Bruxelles,

23 avenue Edmond Mesens.

Pour extrait Conforme Philippe de LATHUY Administrateur

r

e, .R�eerv�

au

Moniteur

belge

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 25/08/2014 - Annexes du Moniteur belge

Mdeltitistneessaieldeoe&sepaggreideffl�tg : AteurtteeeNlicereetiquaelenocturkeiristementelatibuitteldqapececineouudgisllaesenness astgeepaveritidEropp��eeti�er tIssecteelatin�lleciaticlutlanDou'litygetziewe'�tgeeleleaitiiess

AkiiwerARei M98?-iebebYelRe

25/08/2014

�� MOD 2.2

In de bijlagen bij het Belgisch Staatsblad bekend te maken kopie na neerlegging van de akte ter griffie

Voor-behoudei

aan het

Belgisch Staatsbla

1

Ondernemingsnr : 0sses" 5.25 .126 Benaming

(voluit): MY WISH

111

11

D�pos� / Re�u le

13 AOUT rit

au greffe du triWied de comraerce francophone -de-BruEettee

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 25/08/2014 - Annexes du Moniteur belge

(verkort) :

Rechtsvorm: Vereniging zonder Winstoogmerk

Zetel: Edmond Mesenslaan 23

1040 Brussel

Onderwerp akte: Oprichting

Blijkens onderhandse akte dd 18 juni 2014 hebben

Mevrouw Martine Caeymaex, geboren te Leuven op 17 mei 1956, wonende te 1040 Brussel, 23 Edmond

Mesenslean,

Mevrouw Marie-No�lle De Wulf-Arets, geboren te Li�ge op 16 augustus1956, wonende te 1970

Wezembeek-Oppem, Beekstraat 10,

De Meer Maurice P�rier, geboren te Ukkel op 26 juni 1938, wonende te 1640 Sint-Genesius-Rode,

Schildkneapstraat 4,

De Heer Daniel Gheysens, geboren te Antwerpen op 30 oktober 1947, wonende te 1150 Brussel, Orbaniaan

108,

een Vereniging zonder Winstoogmerk met de volgende statuten opgericht:

Titel '1 - Naam Zetel Duur

ART, 1

De vereniging draagt de naam 'My Wish'.

Aile akten, facturen, aankondigingen, bekendmakingen, brieven en andere stukken uitgaande van de

vereniging zullen deze benaming vermelden, voorafgegaan of gevolgd door de woorden 'vereniging zonder

winstoogmerk' of door de afkorting 'vzw', en door het adres van de zetel man.,

ART. 2

De zetel van de vereniging is gevestigd te 1040 Brussel, 23 Edmond Mesenslaan, in het gerechtelijk

arrondissement van Brussel.

ART, 3

De vereniging wordt opgericht vanaf heden voor onbepaalde duur. Deze kan te allen tijde worden

ontbonden op de wijze en onder de voorwaarden die door de wet zijn voorzien.

Titel 2- Doel

ART, 4

De vereniging heeft als belangrijkste doel de accomodatie en de socio-educatieve ondersteuning van

jongvolwassenen met licht mentale handicap; ze zef activiteiten uitoefenen, bevorderen en ondersteunen die

rechtstreeks of onrechtstreeks betrekking hebben met de accommodatie, de vorming, de recreatie of alle

andere activiteiten die hen naar een grotere zelfstandigheid kunnen brengen, en dit op een familiale schaal.

De vereniging mag haar activiteiten ontwikkelen in Belgi� en in het buitenland, hoe dan ook, en op de wijze

die haar het meest geschikt blijkt. In het algemeen kan ze deelnemen of samenwerken met alle verenigingen

met soortgelijke activiteiten.

Ze mag, zowel in Belgi� als in het buitenland, belang stellen in aile roerende of onroerende handelingen die

nuttig zijn voor de realisatie van haar doel en zich inlaten bij wijze van vereniging, inbreng of fusie, inschrijving,

financi�le tussenkomst of anderszins, in aile bestaande of op te richten verenigingen waarvan het doel

gelijkaardig of verband houdt met de hare, en die van die aard zouden zijn dat zij een bron van ontwikkeling of

een mogelijkheid van bevordering van haar activiteiten zouden zijn.

De vereniging mag alle roerende en onroerende goederen die zij nodig heeft voor de verwezenlijking van

haar doel aankopen, bezitten of gebruiken, in hoedanigheid van eigenaar of overeenkomstig aile andere

zakelijke rechten.

Titel 3 - Leden

Sectie 1 - Toetreding

ART. 6

Op de laatste blz. van Luik B vermelden: Recto : Naam en hoedanigheid van de instrumenterende notaris, hetzij van de perso(o)n(en) bevoegd de vereniging, stichting of organisme ten aanzien van derden te vertegenwoordigen

Verso: Naam en handtekening.

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 25/08/2014 - Annexes du Moniteur belge

1410D 2.2

ART. 6

De vereniging is samengesteld uit oprichters en werkende leden,

Het zal minstens drie werkende leden tellen.

De oprichters zijn de eerste werkende leden van de vereniging,

Behalve wat gezegd wordt in artikel 8 en volgende, hebben de oprichters en de werkende leden dezelfde

rechten.

Als lid kan tot de vereniging toetreden elke natuurlijke persoon of rechtspersoon, evenals openbare

besturen, die door de Algemene vergadering als zodanig worden toegelaten.

De Algemene vergadering beslist vrij over elk verzoek tot toetreding.

ART. 7

De werkende leden zijn:

1.0e hierboven vermelde oprichters van de vereniging,

2,Elke persoon die het wenst, en die door de Algemene vergadering met drie vierde meerderheid der

aanwezige en vertegenwoordigde stemmen tot de vereniging is toegelaten.

Tegen de beslissing van de Algemene vergadering is geen beroep mogelijk. Zulke beslissing van de

Algemene vergadering moet niet gemotiveerd worden. Zij wordt schriftelijk ter kennis van de kandidaat

gedragen.

Sectie 2- Ontslag, uitsluiting, schorsing

ART. 8

Elk werkend lid kan zich op ieder ogenblik terugtrekken uit de vereniging door schriftelijk, per fax of per

email, bij de Voorzitter van de vereniging zijn ontslagneming in te dienen.

Met lid dat binnen de maand na herinnering bij aangetekend schrijven zijn bijdrage niet betaalt wordt geacht

ontslag te nemen en wordt hiervan per aangetekende brief verwittigd.

Tot uitsluiting van een lid kan alleen door een Algemene vergadering worden besloten, die beslist met twee

derde meerderheid der aanwezige en vertegenwoordigde stemmen. Voor iedere uitsluiting van een werkend !id

moet een stemming tussenkomen. Het betrokken lid neemt geen deel aan de stemming.

De uitsfulting van een oprichter kan alleen eenstemmig door een Algemene vergadering worden besloten.

Voor ledere uitsluiting van een oprichter moet een stemming tussenkomen. De betrokkene neemt geen deel

aan de stemming.

De Raad van bestuur kan, tot een beslissing van de Algemene vergadering, de leden opschorten die zich

schuldig hebben gemaakt aan ernstige inbreuk op de statuten of de wetten van eer en welvoeglijkheid.

ART. 9

Op geen enkel ogenblik kunnen uittredende, geschorte of uitgesloten leden, alsook hun erfgenamen, of

rechtsopvolgers van overleden leden, rechten of aanspraak laten gelden op de activa van de vereniging.

ART. 10

De Raad van bestuur houdt een register van de leden, overeenkomstig art, 10 van de wet van 1921.

Titel 4

Bijdragen

ART. 11

De werkende leden betalen een jaarlijkse bijdrage, waarvan het bedrag vastgesteld wordt door de

Algemene vergadering, Deze bijdrage mag de som van 100� per oprichter of werkend lid niet overschrijden.

Titel 5 - Algemene vergadering

ART, 12

De Algemene vergadering is samengesteld uit alle leden, oprichters en werkende leden.

ART. 13

De Algemene vergadering is bevoegd voor hetgeen uitdrukkelijk in de wet of in deze statuten bepaald is.

Zijn onder andere voorbehouden aan haar bevoegdheid

1. de wijziging van de statuten;

2. de benoeming en afzetting van de bestuurders, en in voorkomend geval, van de commissarissen; 3, de goedkeuring van de jaarlijkse begroting;

4. de goedkeuring van de jaarrekening, alsook de ontlasting aan bestuurders en, in voorkomend geval, aan commissarissen;

5. de vrijwillige ontbinding van de vereniging;

6. de benoeming en uitsluiting van de leden;

7, de omzetting van de vereniging in een vennootschap met sociaal oogmerk;

8. de vastlegging van de bijdrage.

ART. 14

Er wordt minstens eenmaal per jaar een Algemene vergadering gehouden, op de laatste donderdag van de

maand maart.

Een buitengewone Algemene vergadering kan op elk ogenblik door de Raad van bestuur worden

samengeroepen telkens als het belang van de vereniging het vereist of wanneer ten minste ��n vijfde van de

leden er om verzoekt.

Elke vergadering zal plaatsvinden op de dag, uur en plaats vermeld in de bijeen roeping.

Alle werkende leden moeten op de vergadering uitgenodigd worden.

ART, 15

1 MOD 2.2

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 25/08/2014 - Annexes du Moniteur belge De Algemene vergadering wordt door de Raad van bestuur bijeengeroepen, bij gewone brief of per email,

gestuurd minstens acht dagen veb5r de vergadering, en getekend door de Voorzitter, in naam van de Raad van

bestuur.

De oproepingsbrief, die plaats, dag en uur van de vergadering vermeldt, bevat de agenda.

Elk voorstel dat door een twintigste van de werkende leden wordt ondertekend moet op de agenda

gedragen worden,

Besluiten omtrent aangelegenheden die niet uitdrukkelijk op de agenda staan kunnen slechts genomen

worden mits de voorwaarden, bepaald bij artikelen 8, 12, 20 en 26 quater van de wet van 27 juni 1921,

gewijzigd door de wet van 2 mei 2002, in acht genomen worden.

ART. 16

Elk lid heeft het recht de Algemene vergadering bij te wonen.

De leden kunnen zich op de Algemene vergadering laten vertegenwoordigen door een ander lid. De

vertegenwoordiger moet een werkend lid zijn.

Elk werkend lid of oprichter beschikt over ��n stem.

ART. 17

De vergadering wordt voorgezeten door de Voorzitter van de Raad van bestuur of, bij diens afwezigheid,

door de oudste van de aanwezige bestuurders.

ART. 18

De Deslissingen worden genomen met een gewone meerderheid van de stemmen van de aanwezige en

vertegenwoordigde leden, behalve in de gevallen waarin anders wordt bepaald door de wet of onderhavige

statuten.

Bij geiijkheid van stemmen, is de stem van de Voorzitter of van de bestuurder die hem vervangt

doorslaggevend.

ART. 19

Besluiten in verband met ontbinding van de vereniging, wijziging van statuten of omzetting van de

vereniging tot een vennootschap met een sociaal oogmerk kunnen slechts genomen worden mits de

voorwaarden, bepaald bij artikelen 8, 20 en 26 quater van de wet van 27 juni 1921 betreffende de verenigingen

zonder winstoogmerk, zoals gewijzigd door de wet van 2 mei 2002 en diens uitvoeringsbesluiten, in acht

genomen worden.

ART. 20

In geval van ontbinding van de vereniging, zal zijn erfgoed moeten worden toegewezen aan een andere

vereniging zonder winstoogmerk met vergelijkbare of verwant doel, en die actief is in Belgi�.

ART. 21

De beslissingen van de Algemene vergadering worden geconsigneerd in een register der verslagen.

Zij worden ondertekend door de Voorzitter en een bestuurder, en bewaard in een register op de

maatschappelijke zetel van de vereniging, waar ze ter inzage liggen voor aile leden maar zonder verplaatsing

van het register.

Alle wijzigingen aan de statuten worden onmiddellijk neergelegd ter griffie en gepubliceerd in de Bijlagen

van het Belgische Staatsblad, overeenkomstig art. 26 novies van de wet.

Hetzelfde geldt voor aile handelingen betreffende de benoeming of de be�indiging van functie van

bestuurders en, in voorkomend geval, van de commissarissen.

Titel 6 - Bestuur

ART. 22

De vereniging wordt bestuurd door een raad van minimum 3 bestuurders, die oprichters of werkend lid zijn

van de vereniging. Ze worden benoemd door de Algemene vergadering, met een meerderheid van drie vierde

van de stemmen, voor een hernieuwbare termijn van vier jean ze zijn ook ten allen tijde door deze afzetbaar,

onder dezelfde voorwaarden. Het aantal leden moet in ieder geval steeds groter zijn dan het aantal bestuurders.

Indien echter het aantal werkende leden beperkt blijft tot drie personen, mogen in de Raad van bestuur twee

personen volstaan.

Ontslag van de beheerders moet per post of via e-mail aan de Voorzitter betekend worden.

De uitsluiting van een bestuurder wordt besloten door de Algemene vergadering, met een meerderheid van

drie vierde van de stemmen van de aanwezige of vertegenwoordigde leden. De uitsluiting kan uitgesproken

worden om elke handeling of weglating die ernstig de belangen van de vereniging schaden te bestraffen.

ART. 23

Ingeval van een vacature tijdens een mandaat kan de Raad van bestuur een voorlopig bestuurder

aanduiden die in dat geval het mandaat van zijn voorganger voltooit.

Zolang de Algemene vergadering niet is overgegaan tot de vernieuwing van de Raad van bestuur na afloop

van het mandaat van de bestuurders, blijven deze hun taak uitoefenen in afwachting van de beslissing van de

Algemene vergadering.

ART, 24

De Raad van bestuur kiest uit zijn leden een Voorzitter, een Secretaris, en eventueel een Penningmeester.

In geval van afwezigheid wordt de Voorzitter vervangen door de oudste aanwezige bestuurder.

De Voorzitter, Secretaris, Penningmeester, alsmede de leden van de Raad van bestuur oefenen hun functie

onbezoldigd uit, tenzij de Algemene vergadering hierover anders besluit.

ART. 25

MOD 2.2

De vergaderingen worden door de Voorzitter van de Raad van bestuur en/of door de Secretaris bijeengeroepen, met vermelding van de agenda; de Raad van bestuur vergadert zo dikwijls als de belangen van de vereniging dit vereisen.

De Raad van bestuur treedt op als college en kan slechts beraadslagen en beslissen wanneer de meerderheid van zijn leden aanwezig is.

Elke bestuurder beschikt over ��n stem.

De besluiten worden genomen bij absolute meerderheid van stemmen van de aanwezige of vertegenwoordigde leden. Bij gelijkheid van stemmen heeft de Voorzitter of de bestuurder die de vergadering voorzit doorslaggevende stem,

Er worden notulen opgesteld; deze zijn ondertekend door de Voorzitter en de Secretaris, en bewaard in een speciaal notule nregister.

In uitzonderlijke gevallen, wanneer de dringende noodzakelijkheid en het belang van de vereniging zulks vereisen, kunnen de besluiten van de Raad van bestuur genomen worden bij eenparig schriftelijk akkoord van de bestuurders.

ART. 26

De Raad van bestuur beschikt over de ruimste bevoegdheden inzake de administratie en het beheer van de vereniging, tenzij de wet of de statuten deze uitdrukkelijk voor de Algemene vergadering reserveren.

ART. 27

De Raad van bestuur kan het dagelijks of technisch bestuur van de vereniging delegeren, met het gebruik van de handtekening verbonden aan dit bestuur, aan een of meerdere afgevaardigde beheerder(s) of afgevaardigde(n) voor het dagelijks beheer, gekozen binnen de raad of zelfs erbuiten, en waarvan hij de bevoegdheden vastlegt. Zijn zij veelvuldig, dan handelen zij individueel.

Besluiten betreffende de aanstelling of be�indiging van de afgevaardigden voor het dagelijks beheer worden onmiddellijk ter griffie neergelegd en bij uittreksel gepubliceerd in de bijlagen van het Belgisch Staatsblad, zoals vermeld in artikel 26 novies.

ART. 28

De door de raad geldig gestemde handelingen worden op geldige wijze door twee bestuurders getekend; deze moeten zich tegenover derden niet rechtvaardigen.

De vereniging is bovendien geldig vertegenwoordigd door ieder persoon handelende binnen de perken van de afgevaardigde bevoegdheden door of ingevolge de beslissing van de Raad van bestuur.

Besluiten betreffende de aanstelling of be�indiging van de personen die de vereniging vertegenwoordigen worden onmiddellijk ter griffie neergelegd en bij uittreksel gepubliceerd in de bijlagen van het Belgisch Staatsblad, zoals vermeld in artikel 26 novies.

ART. 29

De bestuurders, de afgevaardigde personen voor het dagelijks beheer, alsook de

personen gemachtigd om de vereniging te vertegenwoordigen, gaan uit hoofde van hun functie op geen enkele wijze een persoonlijke verbintenis aan en zijn slechts verantwoordelijk voor de uitvoering van hun mandaat. De bestuurders oefenen hun functie onbezoldigd uit.

De bevoegdheid, evenals eventueel het loon of de salaris van de afgevaardigden aan het dagelijks bestuur worden bepaald door de Raad van bestuur.

ART. 30

De Voorzitter, of bij diens afwezigheid, de Secretaris is bevoegd om tijdelijke of definitieve giften aan de vereniging te aanvaarden en alle formaliteiten verbonden aan dergelijke verwerving te voltooien.

Titel 7 - Diverse bepalingen

ART. 31

Een intern reglement kan door de Raad van bestuur aan de Algemene vergadering worden voorgelegd. Wijzigingen kunnen worden gebracht aan dit reglement door een Algemene vergadering, beslissende bij gewone meerderheid van stemmen van de aanwezige of vertegenwoordigde leden.

ART. 32

Het boekjaar van de vereniging loopt vanaf 1 januari om te be�indigen op 31 december.

ART. 33

De Raad van bestuur legt de rekeningen van het voorgaande jaar en de begroting van het volgende boekjaar ter goedkeuring voor aan de Algemene vergadering.

De rekeningen zijn regelmatig bijgehouden, en worden eventueel, overeenkomstig art,17 van de wet, gepubliceerd.

ART. 34

In voorkomend geval, en zeker indien de wet het voorziet, zal de controle op de financi�le toestand, op de jaarrekening en op de regelmatigheid vanuit het oogpunt van de VZVV-wet en de statuten van de verrichtingen weer te geven in de jaarrekening, opgedragen worden aan een commissaris benoemd door de Algemene vergadering onder leden van het Instituut van Bedrijfsrevisoren. De commissaris wordt benoemd voor een hernieuwbare termijn van vier jaar.

ART, 35

In geval van ontbinding van de vereniging benoemt de Algemene vergadering de vereffenaar(s), bepaalt hun bevoegdheden en beslist over het aanwenden van goederen en waarden van de ontbonden vereniging.

Alle beslissingen betreffende de ontbinding, de voorwaarden van de ontbinding, de benoeming en de ambtsbe�indiging van de vereffenaar(s), alsook de besteding van het netto actief, zullen worden neergelegd op

..

.,

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 25/08/2014 - Annexes du Moniteur belge

MOD 2,2

t ' Voorbehouden Luik B -Vervolg

aan het de griffie en bekendgemaakt in de bijlagen van het Belgisch Staatsblad, overeenkomstig artikel 23 en 26 novies'`

Belgisch Staatsblad van de wet.

ART, 36

Voor alles wat in deze statuten niet uitdrukkelijk is voorzien, is de wet van 27 juni 1921 op de verenigingen

zonder winstoogmerk, zoals onder andere gewijzigd door de wet van 2 mei 2002 en diens uitvoeringsbesluiten

van toepassing.

OVERGANGSBEPALINGEN

De volgende beslissingen hebben met eenparigheid van stemmen de volgende beslissingen, die slechts

uitwerking zullen krijgen na neerlegging ter griffie van de statuten, de handelingen, de benoeming van de

bestuurders en de handelingen betreffende de personen bevoegd om de vereniging te vertegenwoordigen.

Boekjaar :

Bij uitzondering op artikel 32, zal het eerste boekjaar beginnen op 18 juni 2014

om te eindigen op 31 december 2015.

Eerste Algemene vergadering

Bij uitzondering op artikel 15, zal de eerste Algemene vergadering plaatsvinden op de laatste donderdag

van de maand maart 2016.

Bestuurders :

Worden benoemd, in hoedanigheid van bestuurders:

De Heer Maurice P�rier, geboren te Ukkel op 26 juni 1938, wonende te 1640 Sint-Genesius-Rode,

Schildknaapstraat 4,

De Heer Daniel Gheysens, geboren te Antwerpen op 30 oktober 1947, wonende te 1150 Brussel, Orbanlaan

108,

Mevrouw Martine Caeymaex, geboren te Leuven op 17 mei 1956, wonende te 1040 Brussel, 23 Edmond

Mesenslaan,

De Heer Philippe de Lathuy (NN 95.05.26-513.58), geboren te Ukkel op 26 mei 1995, wonende te 1040

Brussel, 23 Edmond Mesenslaan.

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 25/08/2014 - Annexes du Moniteur belge

Voor gelijkvorming uittreksel

Bestuuder

Philippe de LATHUY

Op de laatste blz. van Luik B vermelden: Recto : Naam en hoedanigheid van de instrumenterende notaris, hetzij van de perso(o)n(en) bevoegd de vereniging, stichting of organisme ten aanzien van derden te vertegenwoordigen Verso : Naam en handtekening

Coordonnées
MY WISH

Adresse
EDMOND MESENSLAAN 23 1040 BRUSSEL

Code postal : 1040
Localité : ETTERBEEK
Commune : ETTERBEEK
Région : Région de Bruxelles-Capitale

Association sans but lucratif

Publication

Coordonnées MY WISH

Coordonnées
MY WISH