N.S. JIU- JITSU YOUZ

Association sans but lucratif


Dénomination : N.S. JIU- JITSU YOUZ
Forme juridique : Association sans but lucratif
N° entreprise : 847.918.669

Publication

03/09/2013
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j Copie à publier aux annexes du Moniteur belge

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après dépôt de l'acte

-

Greffe

2 3 MUT 2013

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Réservé 1111%Ell IW

au

Moniteur

belge





N° d'entreprise : 0847.918.669

Dénomination

(en entier) : n.s.jiu-jitsu "yOUZ"

(en abrégé)

Forme juridique : asbl

Siège : avenue des athlètes 1 a 1020 laeken

Objet de l'acte : transfert du siège social

L'assemblé général du 22 juillet 2013 décide le transfert du siège social vers la rue le lorrain 41 a 1080 molenbeek saint-jean a partir du 1 septembre 2013 dans l'arrondissement judiciaire de Bruxelles.

Mentionner sur" ia dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme á l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 03/09/2013 - Annexes du Moniteur belge

20/08/2012
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Copie à publier aux annexes du Moniteur belge ..après dépôt de l'acte

Réservé *iaia3aa!* II

au

Moniteur

belge

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BRUXELLES

Greffe° 8 MUT 2012

N° d'entreprise ; 0$97 .9Jg C3

Dénomination

(en entier) ; N.S. JIU- JITSU "youz"

(en abrégé) : asbl

Forme juridique ; Association sans but lucratif

Siège ; Avenue des Atihètes 1 à 1020 Laeken

Objet de l'acte CONSTITUTION

Assembléé Générale du 27/07/2012

Entres les soussignées

?..Monsieur Youzgha Hossein, Rue Denis Verdonck 85 à 1070 Anderlecht, né le 15 Mars 1974 à Bruxelles. NN : 74.03.15-267.82.

2.Madame Aiesa Naîma, Rue Denis Verdonck 85 à 1070 Anderlecht, né le 06 Mars 1977 à Bruxelles NN : 81.08,17-393.78

3.Monsieur Errazouki lilas, Rue Fernand Brunfaut 63 à 1080 Bruxelles, née le 08 juillet 1992 à Bruxelles NN 92.07.08-419.61

Ont convenu de constituer une association sans but lucratif dont ils ont arrêté les statuts comme suit

1. Dénomination, siège social, objet, durée.

Article 1 L'association est dénommée N.S. JIU-JITSU «YOUZ»

Article 2 Son siège social est établi dans l'arrondissement judiciaire de Bruxelles. Il peut être transférer pas le conseil d'administration dans tout autres lieu de la région de Bruxelles - Capitale. Il est actuellement établi à 1020 laeken Avenue des Athlètes , toutes modification du siège social doit être publiée, dans le mois de sa: date, aux annexes du moniteur Belge.

" Article 3 L'association à pour but, en dehors de tout esprit de lucre, toute activité de nature à favoriser l'éducation physique et la socialisation de jeunes issues de quartier défavorisés et de faciliter à ses membre la' pratique de sports. Elle poursuit la réalisation de cet objet pas tout moyens et notamment:

1 Favoriser l'intégration harmonieuse de l'ensemble de communautés au sein de la société Belge à travers la valorisation et la promotion de la culture d'origine

2 Centre d'information et de coordination entre les agences de voyages et l'association

3 Accompagnement et encadrement des voyageurs désirant se rendre à des centres culturels et religieux en Belgique et à l'étranger

4 Centre de l'apprentissage de la langue Française

5 Fournir une assistance administratives, informatives aux familles en générale

6 Favoriser et développer une solidarité inter et intracommunautaire

7 Sensibilisation de la citoyenneté active et la connaissance des institutions belges. Elle peut accomplir tous' les actes se rapportant indirectement ou directement à son objet social, Elle peut notamment prêter son concours et s'intéresser à toutes activités similaires à son sujet.

Article 4 L'association est constituée pour une durée indéterminée

Titres 4 Membres

Mentionner sur la dernière page du Volet B: Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 20/08/2012 - Annexes du Moniteur belge

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 20/08/2012 - Annexes du Moniteur belge

Moo 2.2

Article 5 L'association est composée de membres effectifs et de membres adhérant, sympathisants et -l'honneur. Seuls-les membres effectifs ont droit de vote aux assemblées générales. Les seccndes ont voix consultatives.

Article 6 Les membres effectifs sont au minimum trois. Les premiers membres effectifs sont les fondateurs qui ont composé l'assemblée générale constitutive. L'admission de nouveaux membres effectifs est approuvée par le conseil d'administration qui décide souverainement. Pour devenir membre effectif, il faut remplir les conditions suivantes, faire la demande par écrit au président du conseil d'administration, exprimer son adhésion aux statuts et son désir de contribuer de manière active au but social. Le conseil d'administration accepte la demande, sauf s'il estime que le postulant n'est pas en mesure de contribuer utilement à la gestion.

Article 7 Un registre des membres est tenu au siège de l'association, ou tous les membres peuvent le consulter

Article 8 La quantité de membre adhérant est accordée aux personnes qui en font la demande, elles bénéficient des activités de l'association, y participent en se conformant aux statuts et sont en règle de cotisation. Le conseil d'administration pourra accorder le titre de membre d'honneur ou autre à toute personne souhaitant apporter son concours à l'association.

Article 9 La cotisation annuelle des membres est fixée pas le conseil d'administration sans pouvoir être supérieure à 25euros. Le conseil d'administration a la faculté de dispenser les membres de toute cotisation s'il le juge nécessaire.

Article 10 Les membres sont libres de se retirer à tout moment de l'association en adressant par écrit leur démission au président du conseil d'administration.

Article 11 Le non respect des statuts, le défaut de paiement des cotisations au plus tard dans le mois du rappel adressé par lettre recommandée à la poste, le manque d'intérêt par rapport aux activités du centre et la non-participation aux réunions ou aux réflexions avec les autres membres durant deux années sans motif valable, les agissements ou paroles qui nuiraient gravement aux intérêts ou à la réputation de l'association sont des actes qui peuvent conduire à l'exclusion d'un membre effectif, toutefois, cette exclusion ne peut être prononcée que par l'assemblée générale, à la majorité des deux tiers des votes valablement exprimés. Le conseil d'administration peut suspendre les membres vises, jusqu'à décision de l'assemblée générale.

Article 12 Les membres démissionnaires, suspendus ou exclus, ainsi que l'héritier ou ayant droits du membre décédé n'ont aucun droit sur le fonds social. Ils ne peuvent réclamer ou relevé, ni reddition de comptes, ni apposition de scelles, ni inventaire.

Titre 5 Assemblée générale

Article 13 L'assemblée générale est le pouvoir souverain de l'association. Elle est composée de tous les membres effectifs.

Article 14 L'assemblée générale possède les pouvoir qui lui sont expresséssement attribués par la loi ou par les présents statuts. Sont notamment réservés à sa compétence.

- les modifications aux statuts sociaux

- la nomination et la révocation des administrateurs

- l'approbation des budgets et des comptes

- [a décharge à octroyer aux administrateurs

- la dissolution volontaire de l'association

- l'exclusion d'un membre effectif

Article 15 II doit être tenu au moins une assemblée générale annuelle, avant la date du 34 juin de chaque année. L'association peut aussi être réunie en assemblée générale extraordinaire à tout moment, sur décision du conseil d'administration ou sur une demande du cinquième au moins des membres effectifs. Une telle demande devra être adressée au conseil d'administration par lettre recommandée au moins trois semaines à l'avance.

Article 16 Tous les membres effectifs doivent être convoqués par le conseil d'administration à l'assemblée générale par lettre recommandée, au moins 8 jours avant l'assemblée. La convocation mentionne le jour, ['heure et lieu de la réunion, ainsi que l'ordre du jour. Le conseil d'administration peut inviter toute personne à assister à tout ou partie de l'assemblée générale en qualité d'observateur ou de consultant.

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Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 20/08/2012 - Annexes du Moniteur belge

MoD2.2

Article 17 Chaque membre effectif à le droit de participer à l'assemblée. Il peut se faire représenter par un autre membre ou par un tiers, muni d'une procuraticn écrite, datée et signée. Chaque membre ou tiers ne peut ..être titulaire-que d'une procuration-au maximum.

Article 18 Tous les membres effectifs ont droit de vote à l'assemblée générale, chacun disposant d'une voix.

Article 19 L'assemblée générale peut délibérer quel que soit le nombre de membres présents ou représentes, sauf les exceptions prévues par la loi ou les présents statuts. Les décisions de l'assemblée générale sont prises à la majorité simple des votes valablement exprimés, sauf dans les cas ou il en est décidé autrement par la loi ou par les présents statuts. La voix du président est prépondérante en cas de parité des votes. Sont exclus des quorums de vote et majorité les votes blancs, nu et les abstentions.

Article 20 L'assemblée générale se prononce sur le rapport moral, le rapport financier et sur la procès verbal de l'assemblée générale précédente. Pour le surplus, l'assemblée générale ne délibère valablement que sur les points portés à l'ordre du jour repris dans la convocation, en cas d'urgence reconnue par le conseil d'administration et l'assemblée générale statuant à la majorité des deux tiers des votes valablement exprimés et pour autant que le point à l'ordre du jour ne porte pas sur une modification des statuts, le point «divers» ne recouvre que des communications dont la nature ne demande pas de vote. Pour être porté à l'ordre du jour, tout point doit être signé par au moins un tiers des administrateurs ou un vingtième des membres effectifs, il doit être communiqué au conseil d'administration au moins trois semaines avant la date de l'assemblée, accompagné d'une note qui en fait connaître l'objet de façon précise et complète.

Article 21 Les décisions des assemblées générales sont contresignées par le président et par le secrétaire, ainsi que les membres effectifs qui en font la demande. Elles sont rassemblées en un registre dont les membres effectifs peuvent prendre connaissance au siège de l'association, sans déplacement du registre, et les tiers justifiant d'un intérêt légitime, par extraits.

Article 22 L'association est administrée pas un Conseil composé de trois membres au moins. Ceux-ci sont nommés pour un terme de trois ans par l'assemblée générale.

Article 23 Les administrateurs sortants sont rééligibles. En cas de vacances au cours d'un mandat, un administrateur provisoire peut être nommé par l'assemblée générale,. Celui-ci achève dans ce cas le mandant de l'administrateur qu'il remplace.

Article 24 Le conseil peut désigner en son sein un président, un vice-président, un trésorier et un secrétaire ou l'un d'entre eux seulement, un administrateur peut être nommé à plusieurs fonctions..En cas d'empêchement du président, ses fonctions sont assumées par le secrétaire ou, à défaut, par l'administrateur présent désigné à cet effet par le conseil d'administration.

Article 25 Le conseil se réunit chaque fois que les nécessités de l'association l'exigent et chaque fois qu'un de ses membres en fait la demande. Les convocations sont faites par ie président, ou à défaut, par un administrateur, par simple lettre, téléfax, courrier électronique ou même verbalement.

Article 26 Le conseil délibère valablement dès que la moitié de ses membres sont présents ou représentés. Toutes les décisions du Conseil sont prises à la majorité simple des voix, le président ayant la possibilité de doubler sa voix en cas de parité de votes. Seule l'admission d'un nouveau membre effectif réclame une majorité des deux tiers des voix. Un administrateur peur se faire représenter au conseil par un autre administrateur, porteur d'une procuration écrite.

Article 27 Le Conseil d'administration a les pouvoirs les plus étendus pour l'administration et la gestion de l'association. Sont seuls exclu de sa compétence,-les actes réservés parlaloi-ou par les présents statuts à celle de l'assemblée générale.

Article 28 Le Conseil peut déléguer la gestion journalière de l'association, avec l'usage de la signature sociale afférent à cette gestion à un administrateur-délégué qu'il choisira parmi ses membres et dont il fixera les pouvoir. Il pourra en outre déléguer certains de ses pouvoirs particuliers à l'un de ses membres ou à un tiers. Chaque administrateur a qualité pour retirer à la poste tout colis ou lettre recommandée ou non, signer toute pièce de décharge, accomplir toute acte conservatoire.

Article 29 Les décisions du conseil d'administration sont consignées dans un registre de procès-verbaux signés par le président et un administrateur. Ce registre est conservé au siège social. Tout membre, justifiant d'un intérêt légitime peut en prendre connaissance, par extraits, mais sans déplacement du registre.

Article 30 Les actions judicaires tant en demandant qu'en défendant sont intentées ou soutenues au nom de l'association par le Conseil d'administration, sur les poursuites et divergences d'un administrateur désigné à cet effet.

MOD 2.2

Volet B - Suite

Article 31 ,4 défaut de stipulation spéciale, tout administrateur signe valablement les actes régulièrement décidés par le conseil. Il n'aura pas à justifier de ses pouvoirs vis-à-vis des tiers

Article 32 Lee administrateurs ne contractent, en raison de leur fonction, aucune obligation personnelle en n'est responsables que de l'exécution de leur mandat, Celui-ci est exercé à titre gratuit,

Titre 7 Exercices social, budget et compter

Article 33 L'exercice social commence le 01 janvier pour se terminer le 31 décembre de chaque année,

Article 34 Le compte de l'exercice écoule et le budget de l'exercice suivant seront soumis chaque année à l'approbation de l'assemblée générale ordinaire par le conseil d'administration.

Titre 8 Dissolution et liquidation

Article 35 En cas de dissolution de l'association, l'assemblée générale désignera le ou les liquidateurs, déterminera leurs pouvoirs et indiquera l'affectation à donne à l'actif net de l'avoir social à une association ayant le même objet social

Titre 9 Règlement d'ordre intérieur

Article 36 Un règlement d'ordre intérieur pourra être présenté par le conseil d'administration à l'assemblée générale. Des modifications à ce règlement pourront être apportées par une assemblée générale statuant à la majorité simple des votes valablement exprimés.

Titre 10 Arbitrage

Article 37 En cas de litige entre les membres, entre un membre et l'association, entre groupes de membres nu entre membres et le conseil d'administration, la solution litige sera confié à un collègue de trois arbitres , désignés en statuant conformément aux articles 1676 du code judicaire.

Titre 11 L'Assemblée Générale décide de nommer au poste d'Administrateur: Article 38 A ce jour le conseil d'administration est composée de:

" - Madame Aissa Nafma , Rue Denis Verdonck 85 à 1070 Anderlecht , né le 06 Mars 1977 à Bruxelles Trésorier

" Monsieur Youzgha Hossein, Rue Denis Verdonck 85 à 1070 Anderlecht ,Né le 15 Mars 1974 à Bruxelles - Président

" Monsieur Errazouki Ilias, Rue Fernand Brunfaut 63 à 1080 Bruxelles, née le 08 juillet 1992 à Bruxelles - Secrétaire

Fait de bonne foi à Bruxelles, le 27/07/2012

Monsieur Errazouki Ilias

Administrateur ( Secrétaire)

Madame Aissa Naîma

Administrateur ( Trésorier)

Monsieur Youzgha Hossein

Administrateur (Président)

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, fa fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

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Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 20/08/2012 - Annexes du Moniteur belge

Réservé

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Moniteur

belge

Coordonnées
N.S. JIU- JITSU YOUZ

Adresse
AVENUE DES ATHLETES 1 1020 BRUXELLES

Code postal : 1020
Localité : Laeken
Commune : BRUXELLES
Région : Région de Bruxelles-Capitale