NATIONALE UNIE DER KRUISBOOGSCHUTTERS VAN BELGIE, AFGEKORT N.U.K.B.

Association sans but lucratif


  1. Personnes morales
  2. Région de Bruxelles-Capitale
  3. NATIONALE UNIE DER KRUISBOOGSCHUTTERS VAN BELGIE,…
Dénomination : NATIONALE UNIE DER KRUISBOOGSCHUTTERS VAN BELGIE, AFGEKORT N.U.K.B.
Forme juridique : Association sans but lucratif
N° entreprise : 408.552.320

Publication

09/03/2015
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Copie à publier aux annexes.du Moniteur belge après dépôt de l'acte



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N° d'entreprise : 0408.552.320

Dénomination

(en entier) : UNION NATIONALE DES ARBALETRIERS DE BELGIQUE

(en abrégé) : NUKB-UNAB

Forme juridique : Association Sans But Lucratif

Siège : rue de Heembeek, 280 à 1120 Bruxelles

Objet de l'acte : Remplacement des statuts et nominations au Conseil d'Administration

- L'Assemblée Générale Extraordinaire du 29 novembre 2014 a approuvé à l'unanimité des voix le remplacement des statuts. Ci-apès le texte des nouveau statuts :

STATUTS.

Titre 1: Dénomination -Siège - Ailes.

Art. 1. L'association prend la dénomination de ; UNION NATIONALE DES ARBALETRIERS DE BELGIQUE, en abrégé NUKB-UNAB.

Art. 2. Le siège social est établi en Belgique, rue Saint-Ghislain 19A à 1000 Bruxelles, dans l'arrondissement judiciaire de Bruxelles.

Le siège social peut être déplacé en tout temps, en Belgique, sur décision du Conseil d'Administration, confirmée par l'Assemblée Générale la plus proche et aux conditions fixées par la Loi sur les Associations & Fondations. (A&F-loi)

Art. 3. L'association est une organisation « coupole » composée de deux ailes, une néerlandophone et

une francophone.

Ces deux ailes sont :

LUK vzw : Landelijke Unie der Kruisboogschutters vzw

- URA asbl : Union Régionale des Arbalétriers asbl

Ces ailes agissent de manière autonome, uniquement et seulement limitée par les exceptions que

l'organisation coupole impose (principe de subsidiarité),

Titre li : But -- Durée.

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Art. 4. La NUKB-UNAB e pour but d'encourager et de développer le tir à l'arbalète en Belgique et

de resserrer les liens d'amitié entre tous ceux qui pratiquent ce sport. Elle réalise ce but

par l'organisation sous toutes ses formes des concours et des championnats

nationaux, internationaux et amicaux. Pour cela elle établit des règlements et définit

les conditions sous lesquelles les concours de tir peuvent se dérouler. Elle peut en outre utiliser

tous les moyens qui contribuent directement ou indirectement à la réalisation de son but.

De même, elle peut réaliser ce but par la création, la gestion, l'organisation, le soutien et la

direction de toute association ayant le même but.

Elle peut collaborer et s'intéresser de quelque manière que ce soit à toutes les activités

qui poursuivent un but identique ou similaire au sien.

Elle s'efforcera de porter à la connaissance du grand public le noble sport du tir à l'arbalète, et

en particulier en attirant l'attention sur son intérêt folklorique et touristique.

La NUKB-UNAB s'interdit toute immixtion dans les questions politiques, linguistiques, religieuses ou

philosophiques.

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MOn 2.2

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Art. 5. La NUKB-UNAB est constituée pour une durée indéterminée.

Titre III : Sortes de membres  Acceptation  Sortie  Cotisation  Droits et devoirs.

Art. 6. Sortes de membres : il y a uniquement des membres effectifs (personnes physiques déléguées par les deux ailes).

Art. 7. La NUKB-UNAB est une association d'au moins 8 (huit) membres effectifs. Ces membres effectifs (personnes physiques) sont proposés par les Conseils d'Administration des ailes néerlandophone (LUK) et francophone (URA), chacune proposant la moitié des délégués. Le nombre de membres effectifs ne peut être inférieur à 8 (huit), Ensemble, ils forment l'Assemblée Générale.

Les Conseils d'Administration des deux ailes prépareront annuellement au plus tard pour fin février une liste reprenant les noms de leurs représentants à l'Assemblée Générale. Cette liste écrite sera présentée au Conseil d'Administration de la NUKB-UNAB de manière à ce que ce dernier puisse faire le nécessaire pour organiser l'Assemblée Générale.

Art. 8. Sortie : les membres effectifs ne peuvent sortir que par le fait qu'ils n'apparaissent plus sur les listes annuelles préparées par les deux ailes. Si souhaité, les ailes peuvent, en cours d'année, adresser au Conseil d'Administration de la NUKB-UNAB un écrit mentionnant le nom de leur représentant devant être remplacé, ainsi que le nom de son remplaçant, mentionnant la date à laquelle le remplacement entre en vigueur.

Art, 9. Le membre effectif qui cesse de faire partie de l'association n'a aucun droit sur le fonds social et

ne peut réclamer le remboursement des cotisations ou autres prestations qu'il aurait versées

ou fournies.

Art. 10. Cotisation : une cotisation peut être demandée aux ailes, le Conseil d'Administration NUKB-UNAB calculera la cotisation selon la clé de répartition qu'elle décide annuellement. La cotisation annuelle ne peut en aucun cas dépasser le montant de 3.000 euros.

Titre IV : L'Assemblée Générale.

Art, 11, a) L'Assemblée Générale annuelle se tient avant le 30 juin au siège social de l'association ou en tout autre lieu indiqué par le Conseil d'Administration sur la convocation.

b) L'Assemblée Générale est conIposée de tous les membres effectifs. Elle dispose des pouvoirs les plus étendus pour poser les actes qui intéressent l'association, Ses décisions sont obligatoires pour tous, y compris les absents ou les opposants, Le procès-verbal de l'assemblée est rédigé par le Conseil d'Administration et sera porté à la connaissance des ailes et de leurs représentants par poste ou par courrier électronique.

c) Les membres effectifs sont convoqués à l'Assemblée Générale par le Conseil d'Administration au moins deux semaines à l'avance. La convocation mentionnera les points que le Conseil d'Administration a mis à l'ordre du jour, ainsi que le lieu, la date et l'heure de l'Assemblée Générale.

Les convocations peuvent être envoyées par poste ou par courrier électronique.

d) L'Assemblée Générale ne peut valablement délibérer que sur les points portés à l'ordre du jour.

e) Les procès-verbaux de l'Assemblée Générale sont conservés dans un registre tenu au siège social

et signés par les administrateurs ayant été désignés par le Conseil d'Administration pour diriger

l'Assemblée Générale.

f) L'Assemblée Générale est présidée par un administrateur désigné par le Conseil d'Administration. La rédaction du procès-verbal de l'Assemblée Générale sera faite par un administrateur désigné par le Conseil d'Administration.

Art,12.Quorum : aucun quorum n'est requis pour la tenue d'une Assemblée Générale, sauf si autrement exigé par la Loi sur les Associations & Fondations.

Art. 13. Seuls les membres effectifs disposent du droit de vote.

Les membres effectifs peuvent se faire représenter en donnant une procuration écrite à un autre membre effectif appartenant à la même aile. Une seule procuration par membre effectif est autorisée.

En cas d'égalité de voix concernant un point de l'ordre du jour, celui-ci est considéré comme étant non approuvé.

Le vote a lieu à main levée ou au moyen de bulletins de vote préparés par le Conseil d'Administration. Le vote sera sur papier et secret s'il concerne une personne physique. L'administrateur présidant l'Assemblée procède au dépouillement des voix, assisté d'un membre effectif présent appartenant à l'autre aile que celle de l'administrateur-président.

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MOP 2.2

Les approbations se font à la majorité simple des voix, sauf dans les cas où la Loi sur les Associations & Fondations requiert une majorité spécifique.

Titre V : Le Conseil d'Administration.

Art. 14. L'association est dirigée par un Conseil d'Administration composé au moins de quatre membres

élus par l'Assemblée Générale.

La moitié des administrateurs est choisie parmi tes représentants de l'aile néerlandophone (LUK)

et l'autre moitié parmi les représentants de l'aile francophone (URA).

Cette parité doit toujours être maintenue, sauf durant la période de vacance intervenant entre

le retrait d'un administrateur et la nomination d'un autre administrateur de la même aile,

Le mandat d'administrateur prend fin dès que son nom ne figure plus sur les listes annuelles

reprenant les représentants des ailes à l'Assemblée Générale. L'Assemblée Générale prochaine

pourvoit à son remplacement.

Art. 15. Compétences :

Le Conseil d'Administration dirige l'association et la représente dans les actes judiciaires et

extrajudiciaires.

Le Conseil d'Administration exerce ses compétences de manière collégiale,

Le Conseil d'Administration dispose d'une compétence générale en matière de gestion et

de représentation de l'association. Le Conseil d'Administration est compétent pour toutes

les dispositions non explicitement réservées par la loi à l'Assemblée Générale.

Le Conseil d'Administration peut établir un Règlement d'Ordre Intérieur si le bon fonctionnement

de l'association l'exige.

Le Conseil d'Administration peut, s'il le juge nécessaire, se faire assister de conseillers et d'experts,

qu'ils soient ou non membres de l'une des deux aises. II peut leur être demandé d'exécuter un

mandat. Dans ce cas le Conseil d'Administration fixe la durée, l'étendue, la compétence et

la rémunération de leur mandat.

Le Conseil d'Administration peut, s'il le juge nécessaire, constituer des Commissions et leur confier

certaines tâches spécifiques. Il en nomme les membres et détermine la durée, l'étendue et

les compétences de ces Commissions.

Le Conseil d'Administration décide de l'attribution éventuelle d'une rémunération aux membres

de ces Commissions.

Le Conseil d'Administration peut décider d'affilier l'association à d'autres associations nationales

ou internationales poursuivant le même but qu'elle.

Art. 16. L'association est valablement liée par la signature conjointe de deux de ses administrateurs, un

de chaque aile. Cette compétence peut être confiée par le Conseil d'Administration à un seul administrateur pour l'exécution de certaines tâches bien définies.

Art. 17. Les administrateurs exercent leur mandat à titre bénévole, sauf décision contraire de l'Assemblée Générale.

Titre VI : Budget et comptes,

Art, 18. L'exercice comptable de l'association couvre la période du 1er janvier au 31 décembre.

Le Conseil d'Administration établit tous les documents et comptes qui sont exigés par la loi sur

les Associations & Fondations ou par les présents statuts.

Art. 19, Les sources de revenus de l'association sont :

a) Une partie des droits d'inscription aux concours organisés par les associations. Le montant est fixé par le Conseil d'Administration.

b) Recettes d'activités diverses.

c) Dons, donations, subsides, etc...

d) Le Conseil d'Administration fixe annuellement, d'après les comptes, la partie des dépenses devant être supportée par chacune des deux ailes LUK et URA. La clé de répartition de ces dépenses entre les deux ailes est déterminée chaque année par le Conseil d'Administration en concertation avec les deux ailes.

Titre VII : Résolutions finales.

Art. 20. En cas de dissolution de l'association, et après apurement des dettes, les actifs restants sont répartis entre les deux ailes LUK vzw et URA asbl selon la même clé de répartition déterminée par le Conseil d'Administration pour les dépenses.

M0D 2.2

Volet B - Suite

Art, 21. Tout ce qui n'est pas prévu aux présents statuts sera réglé selon les dispositions de la loi sur

les Associations & Fondations.

Les présents statuts annulent et remplacent toute version antérieure des statuts et les modifications.

L'Assemblée Générale Extraordinaire du 2 décembre 2014 a pris à l'unanimité des voix les

décisions suivantes concernant Ie Conseil d'Administration :

Démission d'administrateur :

1. VAN CAMP Jacques : Neerbroek, 22 à 2070 Zwijndrecht

2. DEKETELAERE Luc : Kruisbaanvelden, 50 à 2170 Merksem

3. MAZY Jean : rue Saint-Pierre, 13 à 5590 Ciney

4, HEMELEERS Willy: Sint-Romboutsweg, 20 à 1820 Steenokkerzeel

5. BERTELS Vic : Th, de Renesselaan, 1 à 2390 Oostmalle

6, BELLEM Louis : rue de Maestricht, 16 à 4600 Visé

7. VAN DER WIEL Maria : Turnhoutsebaan, 457 bus 62 à 2140 Borgerhout

8. GODFROID Roger : rue Jean Morgau, 30 bus 4 à 1070 Brussel

Réélection d'administrateur

1. VAN APEREN Arnold : Meerdorp, 66 à 2321 Meer né le 20/08/1939 à Meer

Nomination d'administrateur

1, DESMET Lodewijk : Chaussée d'Alsemberg, 486 à 1180 Brussel né le 21/05/1952 à Deinze

2. VLAMINCKX Luc : Elzenstraat, 71 à 2540 Hove né le 02/07/1954 à Wilrijk

3. BOEYDEN Frank : Werf, 5 bus 1 à 9300 Aalst né le 06/02/1953 à Oostende

4, LECARTE Marc : Beau Site, Première Avenue, 17 te 1330 Rixensart né le 23/10/1957 à liège

5. DELVAUX Jacques : rue de la Tombe, 19 te 4607 Bombaye né le 19/02/1965 à Rocourt

Désormais te Conseil d'Administration se compose comme suit :

DESMET Lodewijk - Administrateur

VAN APEREN Arnold - Administrateur

VLAMINCKX Luc - Administrateur

BOEYDEN Frank - Administrateur

LECARTE Marc - Administrateur

DELVAUX Jacques - Administrateur

Pour le Conseil d'Administration,

DESMET Lodewijk - Administrateur

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09/03/2015
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in de bijiagen bij het Belgisch Staatsblad bekend te maken kopie na neerlegging van de akte ter griffie,

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Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 09/03/2015 - Annexes du Moniteur belge

Ondememingsnr : 0408.552.320

Benaming

(voluit) : NATIONALE UNIE DER KRUISBOOGSCHUTTERS VAN BELGIË

(verkort) : NUKB-UNAB

Rechtsvorm : Vereniging zonder Winstoogmerk

Zetel : Heembeeksestraat, 280 te 1120 Brussel

Onderwerp akte : Vervanging van statuten en benoemingen van de Raad van Bestuur

- de Buitengewone Algemene Vergadering van 29 november 2014 heeft met unanimiteit van stemmen de vervanging van de bestaande statuten goedgekeurd. Volgt de tekst van de nieuwe statuten

STATUTEN.

Titel I : Benaming  zetel - vleugels.

Art. 1. De vereniging neemt de benaming aan van : NATIONALE UNIE der KRUISBOOGSCHUTTERS van BELGIE, afgekort NUKB-UNAB,

Art. 2. De maatschappelijke zetel is gevestigd in België, Sint-Gisleinstraat 19A te 1000 Brussel, in het gerechtelijk arrondissement Brussel.

De maatschappelijke zetel kan te allen tijde verplaatst worden, binnen België, door een beslissing van de Raad van Bestuur, bevestigd door de eerst volgende Algemene Vergadering en onder de voorwaarden zoals bepaald in de Wet op de Verenigingen en Stichtingen. (V&S-wet).

Art. 3. De vereniging is een koepelorganisatie bestaande uit twee vleugels, een Nederlandstalige en

een Franstalige.

Die twee vleugels zijn

-LUK vzw : Landelijke Unie der Kruisboogschutters vzw

-URA asba : Union Régionale des Arbalétriers asbl

Deze vleugels voeren een autonoom beleid, enkel en alleen beperkt door de uitzonderingen die de

koepelvereniging vastlegt (subsidiariteitsbeginsel).

Titel II : Doel  Duur.

Art. 4. De NUKB-UNAB heeft tot doel het kruisboogschieten in België aan te moedigen en uit te breiden en de vriendschapsbanden tussen hen die deze sport beoefenen te verstevigen. Zij verwezenlijkt dit doel door nationale, internationale en vriendschappelijke wedstrijden en kampioenschappen te organiseren in al zijn vormen.

Daartoe stelt zij reglementen op en bepaalt zij de voorwaarden onder dewelke de schietwedstrijden kunnen doorgaan. Zij kan tevens aile middelen aanwenden die rechtstreeks of onrechtstreeks bijdragen aan de verwezenlijking van haar doe¬ .

Zij verwezenlijkt dit doel eveneens door het tot stand brengen, beheren, organiseren, ondersteunen en leiding geven aan aile verenigingen met hetzelfde doel.

Zij mag elke medewerking verlenen en zich op elke wijze interesseren aan alle activiteiten die een identieke of gelijkaardige doelstelling als de hare nastreven,

Zij zal tevens trachten aan het grote publiek de nobele sport van het kruisboogschieten beter te leren kennen, in het bijzonder door de aandacht te trekken op haar folkloristische en toeristische waarde. De NUKB-UNAB onthoudt zich van alle inmenging in politieke, taalkundige, godsdienstige of filosofische aangelegenheden.

Op de laatste blz. van Luik l3 vermelden : Recto : Naam en hoedanigheid van de instrumenterende notaris, hetzij van de perso(o)n(en) bevoegd de vereniging, stichting of organisme ten aanzien van derden te vertegenwoordigen

Verso : Naam en handtekening.

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 09/03/2015 - Annexes du Moniteur belge

MOD 2.2

Art. 5. NUKB-UNAB is opgericht voor onbepaalde duur.

Titel III ; Leden ; soorten -- aanvaarding  uittreding -- bijdragen  rechten en plichten.

Art. 6. Soorten leden : er zijn enkel effectieve leden (natuurlijke personen afgevaardigd door de twee vleugels).

Art. 7. De NUKB-UNAB is een vereniging van minstens 8 (acht) effectieve leden. Deze effectieve leden (natuurlijke personen) worden voorgedragen door de Raden van Bestuur van de Nederlandstalige (LUK) en Franstalige (U RA) vleugels en dit elk voor de helft. Het aantal effectieve leden mag niet minder zijn dan acht (8). Samen vormen zij de Algemene Vergadering.

De Raden van Bestuur van de twee vleugels zullen jaarlijks ten laatste tegen eind februari een lijst opmaken met de namen van hun vertegenwoordigers in de Algemene Vergadering. Deze schriftelijke lijst zal voorgelegd worden aan de Raad van Bestuur van NUKB-UNAB, zodat deze het nodige kan doen om de Algemene Vergadering te organiseren,

Art. 8, Uittreding de effectieve leden kunnen enkel en alleen uittreden door het niet meer voorkomen op de jaarlijkse lijsten ingediend door de vleugels. Indien gewenst kunnen de vleugels tijdens het jaar een schrijven richten aan de Raad van Bestuur NUKB-UNAB met vermelding van de naam van hun vertegenwoordiger die vervangen wordt en de naam van hun nieuw aangestelde vertegenwoordiger, met vermelding van de datum waarop de verandering ingaat.

Art. 9, Het effectief lid dat ophoudt deel uit te maken van de vereniging heeft geen enkel recht op het sociaal fonds en kan de terug storting niet eisen van bijdragen of andere prestaties door hem gestort of geleverd,

Art. 10. Bijdragen ; een bijdrage kan worden gevraagd aan de vleugels, de Raad van Bestuur NUKB-UNAB

zal de bijdrage berekenen volgens de sleutel van verdeling die zij jaarlijks bepaalt.

De bijdrage kan nooit meer bedragen dan 3.000,00 euro.

Titel IV ; De Algemene Vergadering.

Art. 11 . a) De jaarlijkse algemene vergadering vindt plaats voor 30 juni van elk jaar op de maatschappelijke zetel of een andere plaats aangeduid in de uitnodiging door de Raad van Bestuur.

b) De algemene vergadering is samengesteld uit alle effectieve leden. Zij heeft de meest uitgebreide macht om daden te stellen welke de vereniging aanbelangen. Haar beslissingen zijn verplichtend voor allen, zelfs voor de afwezigen en opposanten. De notulen van de vergadering worden opgemaakt door de Raad van Bestuur en zullen aan de vleugels en hun vertegenwoordigers ter kennis worden gebracht per post of elektronisch.

c) De effectieve leden worden uitgenodigd door de Raad van Bestuur, minstens twee weken voor de algemene vergadering. Deze uitnodiging zal de punten vermelden welke door de Raad van Bestuur op de dagorde werden geplaatst, alsook de datum, plaats en uur van de Algemene Vergadering. De uitnodigingen kunnen zowel schriftelijk als elektronisch verstuurd worden.

d) De Algemene Vergadering kan slechts geldig uitspraak doen over de punten welke voorkomen op de dagorde als hogergenoemd.

e) De notulen van de Algemene Vergadering worden bijgehouden in een register gehouden op de maatschappelijke zetel en getekend door de bestuurders die aangeduid werden door de Raad van Bestuur om de Algemene Vergadering te leiden.

f) De Algemene Vergadering wordt voorgezeten door een Bestuurder hiervoor aangeduid door de

Raad van Bestuur. Het opstellen van de notulen van de Algemene Vergadering wordt gedaan

door een Bestuurder hiervoor aangeduid door de Raad van Bestuur.

Art. 12. Quorum : geen enkel quorum is vereist voor het houden van een Algemene Vergadering, tenzij de Wet op de Verenigingen & Stichtingen dit zou vereisen.

Art. 13. Enkel de effectieve leden hebben stemrecht.

De effectieve leden kunnen zich laten vertegenwoordigen bij schriftelijke volmacht, gegeven aan een ander effectief lid van dezelfde vleugel. Slechts één (1) volmacht per effectief lid.

In geval van staking van stemmen is het punt niet goedgekeurd.

Het stemmen heeft plaats door handopsteking of bij middel van stembrieven door de Raad van Bestuur voorbereid. De stemming zal schriftelijk en geheim zijn indien het een natuurlijke persoon betreft. De bestuurder-voorzitter van de vergadering gaat over tot de stemopname, geholpen door een aanwezig effectief lid, vertegenwoordiger van de andere vleugel dan die van de bestuurder-voorzitter.

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Moa 2.2

Voor een goedkeuring is er een gewone meerderheid van de stemmen vereist. Uitgezonderd indien de Wet op de Verenigingen & Stichtingen een bijzondere meerderheid vereist.

Titel V : De Raad Van Bestuur,

Art, 14. De vereniging wordt bestuurd door een Raad van Bestuur van minstens vier leden verkozen door de Algemene Vergadering.

De helft van de bestuurders wordt gekozen uit de vertegenwoordigers van de Nederlandstalige vleugel (LUK) en de andere helft uit de vertegenwoordigers van de Franstalige vleugel (URA). Deze pariteit moet steeds behouden blijven, uitgezonderd de periode tussen het wegvallen van een bestuurder en de verkiezing van een andere bestuurder uit dezelfde vleugel.

Het mandaat van een bestuurder houdt op van zodra zijn naam niet meer voorkomt op de jaarlijkse lijst met vertegenwoordigers van de vleugels in de Algemene Vergadering. De eerstvolgende Algemene Vergadering zal in zijn vervanging voorzien.

Art. 15. Bevoegdheden :

De Raad van Bestuur bestuurt de vereniging en vertegenwoordigt haar in en buiten rechte. De Raad van Bestuur oefent zijn bevoegdheden uit als college.

De Raad van Bestuur heeft een algemene bevoegdheid inzake bestuur en de vertegenwoordiging van de vereniging. De Raad van Bestuur is bevoegd voor alle aangelegenheden die de wet niet uitdrukkelijk aan de Algemene Vergadering voorbehoud.

De Raad van Bestuur kan een huishoudreglement opstellen indien de goede werking van de vereniging dit vereist.

De Raad van Bestuur kan, indien zij dit nodig acht, zich laten bijstaan door raadgevers en experten, al dan niet lid van één van de twee vleugels, Zij kunnen gevraagd worden om een mandaat uit te voeren. In dat geval bepaalt de Raad van Bestuur de duur, de omvang, de bevoegdheid en de vergoeding van hun mandaat.

De Raad van Bestuur kan, indien zij dit nodig acht, commissies oprichten om specifieke taken waar

te nemen, De Raad van Bestuur benoemt de leden en bepaalt de duur, de omvang en de bevoegdheden van deze commissies,

De Raad van Bestuur bepaalt of er een vergoeding toegekend wordt aan deze commissieleden.

De Raad van Bestuur kan beslissen of de vereniging zich aansluit bij andere nationale of internationale verenigingen die hetzelfde doel nastreven.

Art. 16. De vereniging is geldig gebonden door de gezamenlijke handtekening van twee bestuurders,

één uit elke vleugel. Deze bevoegdheid kan overgedragen worden door de Raad van Bestuur aan

één enkele bestuurder voor het uitvoeren van wel omschreven taken.

Art. 17. De bestuurders oefenen hun mandaat kosteloos uit, tenzij de Algemene Vergadering anders zou bepalen.

Titel VI ; Budget en rekeningen.

Art. 18. Het boekjaar van de vereniging loopt van 1 januari tot 31 december.

De Raad van Bestuur maakt alle documenten en rekeningen op die vereist worden door de

Wet op Verenigingen & Stichtingen of door deze statuten.

Art. 19, De bronnen van inkomsten van de vereniging zijn :

a) Deel van de inschrijvingsrechten van de wedstrijden door de verenigingen georganiseerd. Het bedrag wordt bepaald door de Raad van Bestuur.

b) Inkomsten van diverse activiteiten.

c) Giften, schenkingen, subsidies, enz.

d) Jaarlijks bepaalt de Raad van Bestuur aan de hand van de balans het deel van de uitgaven dat gedragen wordt door de twee vleugels LUK en URA. De sleutel van verdeling van deze uitgaven over de twee vleugels wordt ieder jaar bepaald door de Raad van Bestuur in overleg met de twee vleugels.

Titel VII : Eindbepafingen.

Art 20. ln geval van ontbinding worden de activa, na aanzuivering van de schulden, overgedragen aan de twee vleugels LUK vzw en URA asbl, volgens dezelfde sleutel van verdeling als bepaald door de Raad van Bestuur voor uitgaven.

Art. 21. Ailes wat niet voorzien wordt in deze statuten zal geregeld worden volgens de bepalingen van de

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Belgisch

Staatsblad

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 09/03/2015 - Annexes du Moniteur belge

Luik B - Vervolg

Wet op de Verenigingen en Stichtingen.

Dezen statuten annuleren en vervangen alle voorgaande statuten en hun aanpassingen.

- De Buitengewone Algemene Vergadering van 2 december 2014 heeft met unanimiteit van

stemmen de volgende beslissingen genomen wat de Raad van Bestuur betreft :

Ontslag Bestuurder :

1. VAN CAMP Jacques ; Neerbroek, 22 te 2070 Zwijndrecht

2. DEKETELAERE Luc ; Kruisbaanvelden, 50 te 2170 Merksem

3. MAZY Jean : rue Saint-Pierre, 13 te 5590 Ciney

4. HEMELEERS Willy : Sint-Romboutsweg, 20 te 1820 Steenokkerzeel

5, BERTELS Vic : Th. de Renesselaan, 1 te 2390 Oostmalle

6. BELLEM Louis ; rue de Maestricht, 16 te 4600 Visé

7, VAN DER WIEL Maria : Tumhoutsebaan, 457 bus 62 te 2140 Borgerhout

8. GODFROID Roger : rue Jean Morgau, 30 bus 4 te 1070 Brussel

Herbenoeming Bestuurder

1. VAN APEREN Arnold : Meerdorp, 66 te 2321 Meer geboren op 20/08/1939 te Meer

Benoeming Bestuurder

1. DESMET Lodewijk : Alsembergsesteenweg, 486 te 1180 Brussel geboren op 21105/1952 te Deinze

2. VLAMINCKX Luc : Elzenstraat, 71 te 2540 Hove geboren op 02/07/1954 te Wilrijk

3. BOEYDEN Frank : Werf, 5 bus 1 te 9300 Aalst geboren op 06/02/1953 te Oostende 4 LECARTE Marc : Beau Site, Première Avenue, 17 te 1330 Rixensart geboren op 23/10/1957 te Luik

5. DELVAUX Jacques : rue de la Tombe, 19 te 4607 Bombaye geboren op 19/02/1965 te Rocourt

Vanaf heden is de Raad van Bestuur samengesteld als volgt :

DESMET Lodewijk - Bestuurder

VAN APEREN Arnold - Bestuurder

VLAMINCKX Luc - Bestuurder

BOEYDEN Frank - Bestuurder

LECARTE Marc - Bestuurder

DELVAUX Jacques - Bestuurder

Voor de Raad van Bestuur,

DESMET Lodewijk - Bestuurder

MOD 2,2

Op de laatste biz, van Luik B vermelden : Recto : Naam en hoedanigheid van de instrumenterende notaris, hetzij van de perso(o)n(en) bevoegd de vereniging, stichting of organisme ten aanzien van derden te vertegenwoordigen

Versa : Naam en handtekening

Coordonnées
NATIONALE UNIE DER KRUISBOOGSCHUTTERS VAN BE…

Adresse
HEEMBEEKSESTRAAT 280 1120 NEDER-OVER-HEEMBEEK

Code postal : 1120
Localité : Neder-Over-Heembeek
Commune : BRUXELLES
Région : Région de Bruxelles-Capitale