NATURO DIET

Association sans but lucratif


Dénomination : NATURO DIET
Forme juridique : Association sans but lucratif
N° entreprise : 600.915.592

Publication

24/03/2015
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fie"ij~~: I Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte

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Greffe

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Dénomination

(en enfler) : NATURO DIET

(en abrégé) :

Forme juridique : Association Sans But Lucratif

Siège : Rue de Katteput n° 40 bte 9 à 1082 Bruxelles

Objet de l'acte ; constitution de l'ASBL a Naturo Diet »

Les soussignées

1.Hanane Afellah, diététicienne - nutritionniste, domiciliée Rue de Katteput n°40 bte 9 à 1082 Bruxelles, née' le 25 juillet 1987. Nationalité belge.

2.Mariern Afellah, sage-femme, domiciliée Rue des quatre vents n°108 à 1080 Bruxelles. Née le 24 mai 1990. Nationalité belge.

3.Yousra Dahry, éducatrice spécialisée, domiciliée Rue Erasme n°33 à 1070 Bruxelles. Née le 16 juillet 1988. Nationalité belge.

Tous ont convenu de constituer une association sans but lucratif conformément à la loi du 27 juin 1921, adaptée et modifiée par la loi du 2 mai 2002, dont ils ont arrêté les statuts comme suit :

TITRE ler DÉNOMINATION, SIÈGE SOCIAL, OBJET SOCIAL

Article ler

L'association est dénommée « Naturo Diet », association sans but lucratif.

Article 2

Le siège social est établi à la Rue de Katteput n°40 bte 9 à 1082 Bruxelles, dans l'arrondissement judiciaire de Bruxelles. II peut être transféré par décision de l'Assemblée générale en tout autre lieu de la Région de Bruxelles-Capitale.

Article 3

L'association a pour but de promouvoir la santé et le bien-être par le biais de la promotion de la nutrition saine et de la naturopathie, de l'expression orale et de l'art.

L'Asbl « Naturo Diet » se veut de toucher en particulier toutes franges de la population, adultes, enfants, adolescents et en particulier:

- les populations défavorisées et à bas revenus : cette partie de la population peut rarement se permettre de participer à des ateliers ou de consulter des spécialistes du bien-être. Nous constatons par ailleurs un fort taux' d'obésité et de maladies métaboliques chez les populations défavorisées. Le manque d'informations ainsi que la forte accessibilité à la « junk food » sont fortement incriminés dans ces phénomènes.

L'Asbl offrira la possibilité d'accéder à une information claire et accessible à toutes les bourses.

- les enfants ; étant les adultes de demain, la promotion à la santé et au bien-être passe inéluctablement par les enfants, De même Naturo Diet se voudra être par ce biais un soutien aux parents : soutien scclaire, ateliers bien-être seront également intégrés à la mission de Naturo Met.

- Les femmes : les femmes sont de plus en plus actives dans de bien différents domaines. Cependant, elles trouvent rarement le temps de prendre soin d'elles-mêmes. L'asbl souhaite offrir aux femmes un cadre de bien-être et de reconnexion à soi.

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 24/03/2015 - Annexes du Moniteur belge

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MOD 2.2

- Arts et ateliers d'expression, théâtre : le bien-être passe également par le biais de l'estime de soi, de l'image et de la confiance, Naturo Diet visant un bien-être physique et psychique, ce genre d'ateliers permettra une meilleure compréhension de ses désirs et une meilleure gestion émotionnelle.

Des activités sont organisées autour des thèmes abordés à travers les différents volets, sous forme notamment de multiples séminaires, ateliers, rencontres, colloques, sorties ludiques, séances d'informations, consultations individuelles, formations, débats, ateliers de cuisine destinés aux femmes ou aux enfants, promotion de l'usage de produits naturels, (aromathérapie, phytothérapie, compléments alimentaires), et toute autre activité qui serait liée directement ou indirectement à l'objet social, toujours dans un but de bien-être global.

Elle peut accomplir tous les actes se rapportant indirectement au directement à son objet. Elle peut notamment prêter son concours et s'intéresser à toute activité similaire ou complémentaire à son objet.

Elle peut également acquérir dans le cadre de la réalisation de son objet social toutes propriétés et droits matériels et immatériels, louer, donner à louer, engager du personnel, conclure des contrats, rassembler des fonds, soit toute autre activité justifiée dans le cadre de sa mission. L'association peut poser des actes commerciaux.

L'association est constituée pour une durée indéterminée. Elle peut être dissoute en tout temps.

TITRE Il  MEMBRES Article 4

L'association est composée de membres effectifs et de membres adhérents. Seuls les membres effectifs jouissent de la plénitude des droits, y compris le droit de vote à l'assemblée générale. Le nombre minimum des membres effectifs est fixé à trois, Toute personne physique ou morale peut s'affilier à l'association, pour autant que sa candidature soit approuvée par le conseil d'administration.

Article 5

Les membres effectifs et adhérents sont libres de se retirer à tout moment de l'association en adressant par écrit leur démission au conseil d'administration.

L'exclusion d'un membre effectif ou adhérent ne peut être prononcée que par l'assemblée générale au scrutin secret et à la majorité de 2/3 des voix présentes ou représentées,

Les membres démissionnaires ou exclus de même que leurs héritiers ne peuvent faire valoir des droits sur le patrimoine de l'association, ni requérir le remboursement ou la rémunération de leurs apports ou des cotisations payées.

Article 6

L'assemblée générale peut décider du paiement d'une cotisation annuelle dont le montant maximum serait de 25,00 EUR.

TITRE Ill  CONSEIL D'ADMINISTRATION

Article 7

L'association est administrée par un conseil d'administration composé de trois administrateurs au moins, nommé parmi les membres de l'association. Les administrateurs sont nommés par l'assemblée générale et en tout temps révocables par elle. Le conseil d'administration se réunit au moins une fois par an. Le mandat d'administrateur est exécuté à titre gratuit, à moins que l'assemblée générale n'en décide autrement. La durée du mandat est fixée à quatre années, renouvelable,

La nomination, la démission ou la destitution d'un administrateur fera l'objet d'une publication aux annexes du Moniteur belge.

Si par une démission, expiration ou destitution le nombre d'administrateurs est inférieur au minimum prévu par les statuts, les administrateurs restent en fonction jusqu'à leur remplacement effectif.

Article 8

Le conseil d'administration désigne parmi ses membres un président et une secrétaire, Le conseil est convoqué par le président ou un autre administrateur, Les réunions sont présidées par le président. En cas d'empêchement du président, ses fonctions sont assumées par un autre administrateur.

Le conseil d'administration ne peut délibérer valablement que si au moins la moitié des administrateurs sont présents. Les décisions sont prises à la majorité absolue des voix. En cas de parité des voix, celle du président ou de son remplaçant est prépondérante. Les délibérations sont consignées sous forme de procès-verbaux, contre-signés par le président et tenus au siège de l'association. Les extraits qui doivent être produits et tous les autres actes seront signés par le président ou un administrateur.

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MO0 2.2

Article 9

Le conseil d'administration gère les affaires de l'association et la représente dans tous les actes judiciaires et extrajudiciaires. Le conseil d'administration a les pouvoirs les plus étendus, sont seuls exclus de sa compétence, les actes réservés par la loi à l'assemblée générale.

Le conseil d'administration peut notamment, et sans que cette énumération soit limitative, faire et passer tous les actes et tous contrats, y compris entre autres l'aliénation, même à titre gratuit de biens mobiliers et Immobiliers, hypothéquer, prêter et emprunter, effectuer toutes les opérations bancaires et commerciales, lever les hypothèques.

Vis-à-vis des tiers, l'association est valablement engagée par la signature d'au moins un administrateur. Les administrateurs qui posent des actes au nom du conseil d'administration ne sont pas tenus à justifier de leurs pouvoirs à l'égard de tiers.

Le conseil d'administration peut déléguer certains actes et la gestion journalière de l'association, ses compétences ou responsabilités à un ou plusieurs administrateurs.

TITRE IV -- ASSEMBLÉE GÉNÉRALE

Article 10

L'assemblée générale est composée de tous les membres effectifs. Elle est présidée par le président du conseil d'administration, ou s'il est absent, par un administrateur.

chaque membre effectif dispose d'une voix. Il peut se faire représenter par un autre membre effectif au moyen d'une procuration écrite, Chaque membre ne peut être titulaire que d'une seule procuration. Un membre ne peut représenter qu'un seul membre absent.

Tous les membres effectifs ont un droit de vote égal à l'assemblée générale. Les membres adhérents peuvent y être invités, mais ils n'ont pas le droit de vote.

Article 11

L'assemblée générale possède exclusivement les pouvoirs qui lui sont expressément réservés par la loi ou les présents statuts. Sont notamment réservées à sa compétence : les modifications aux statuts ; la nomination et la révocation des administrateurs, l'approbation des budgets et des comptes ; la dissolution volontaire de l'association, les exclusions de membres, la transformation de l'association en société à finalité sociale.

Article 12

L'assemblée générale est convoquée par le conseil d'administration quand l'objet ou les intérêts de l'association le justifient. L'assemblée générale doit être convoquée au moins une fois par an pour l'approbation des budgets et comptes, à une date à fixer par le conseil d'administration.

Tous les membres effectifs sont convoqués à l'assemblée générale par courrier électronique ou postal adressé au moins 8 jours avant l'assemblée. La convocation est contre-signée par le président ou un administrateur. Elle mentionne le lieu de l'assemblée, la date et l'heure de début.

L'ordre du jour, établi par te conseil d'administration doit être joint à la convocation. L'assemblée générale peut délibérer valablement sur des points qui ne sont pas mentionnés à l'ordre du jour,

Article 13

Les résolutions de l'assemblée générale sont prises à la majorité absolue des membres présents ou représentés. En cas de parité, la voix du président est prépondérante. Les résolutions d'exclusion d'un membre, de modification des statuts ou de dissolution de l'association sont soumises à la procédure prescrite par la loi.

Article 14

Les délibérations de l'assemblée générale sont établies et consignées dans un registre de procès-verbaux, contresigné par le président ou un administrateur. Ces procès-verbaux sont conservés au siège social. Les membres ou les tiers, qui justifient d'un intérêt, ont le droit de consulter ou de demander une copie de procès-ve rbeux.

TITRE V  BUDGETS ET COMPTES

Article 15

L'exercice social commence le 1er janvier pour se terminer le 31 décembre. Par exception, le premier exercice débutera le jour de la constitution pour se terminer le 31 décembre 2015. Le conseil d'administration établit les comptes et budgets et les soumet à l'approbation de l'assemblée générale.

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INOD 2,2

Volet B - Suite

TITRE VI  DISSOLUTION ET LIQUIDATION

Article 16

Sauf dissolution judiciaire ou de fait, seule l'assemblée générale peut prononcer la dissolution de l'association, conformément au dispositif prévu par l'article 19 de la loi du 27 juin 1921, adaptée et modifiée par la loi du 2 mai 2002.

Dans le cas d'une dissolution volontaire de l'association, l'assemblée générale désignera un ou plusieurs liquidateurs, en fixant leurs compétences et les modalités de la dissolution, ainsi que l'affectation des biens de l'association.

Mtcte ~ 7

Tout ce qui n'est pas prévu explicitement dans les présents statuts est réglé par la loi du 27 juin 1921, adaptée et modifiée par la loi du 2 mai 2002, les dispositions légales générales, le règlement d'ordre intérieur et les usages.

Les présents statuts ont été approuvés à l'unanimité par les membres fondateurs présents à l'assemblée générale, tenue le 05 janvier 2015 à Bruxelles.

Nomination  Conseil d'administration :

L'assemblée générale de ce jour désigné comme administrateurs :

-- Hanane Afellah, diététicienne - nutritionniste, domiciliée Rue de Katteput n°40 à 1082 Bruxelles, née le 25 juillet 1987. Nationalité belge.

-- Marieur, Afellah, sage-femme, domiciliée Rue des quatre vents n°108 à 1080 Bruxelles. Née le 24 mai 1990. Nationalité belge.

Fait à Bruxelles, en trois exemplaires, le 05 janvier 2014,

Réservé

au

Moniteur

belge

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Coordonnées
NATURO DIET

Adresse
RUE DE KATTEPUT 40, BTE 9 1082 BRUXELLES

Code postal : 1082
Localité : BERCHEM-SAINTE-AGATHE
Commune : BERCHEM-SAINTE-AGATHE
Région : Région de Bruxelles-Capitale