NEOXY CONSULTANCY, EN ABREGE : NEOXY

Dénomination : NEOXY CONSULTANCY, EN ABREGE : NEOXY

Forme juridique : Société privée à responsabilité limitée

N° entreprise : 545.894.818

Publication

12/02/2014

��Mod PDF 11.1

Volet B Copie � publier aux annexes du Moniteur belge apr�s d�p�t de l acte au greffe

R�serv�

au

Moniteur

belge

*14301511*

D�pos�

10-02-2014

Greffe

N� d entreprise : 0545894818

D�nomination (en entier): NEOXY CONSULTANCY

(en abr�g�): NEOXY

Forme juridique : Soci�t� priv�e � responsabilit� limit�e

Si�ge: 1020 Bruxelles, Rue Verhoeven 10

(adresse compl�te)

Objet(s) de l acte : Constitution

Extrait de l acte de constitution re�u par le Notaire Caroline RAVESCHOT, de r�sidence � Saint-Gilles, le 7

f�vrier 2014

Monsieur �Z�IF�I G�kan, n� � Bruxelles (2�me district) le 4 juin 1987, domicili� � 1020 Bruxelles, rue du Champ

de l Eglise, 90.

A constitu� une soci�t� priv�e � responsabilit� limit�e starter dont les statuts stipulent notamment ce qui suit:

II. STATUTS

Article premier FORME ET DENOMINATION

La soci�t� adopte la forme de la soci�t� priv�e � responsabilit� limit�e starter. Elle est d�nomm�e: � NEOXY

CONSULTANCY �, en abr�g� � NEOXY �.

(...)

Ci-apr�s d�nomm�e : � LA SOCIETE �.

Article deux - SIEGE SOCIAL

Le si�ge social est �tabli � 1020 Bruxelles, rue Verhoeven 10/12.

(...)

Article trois - OBJET

La soci�t� a pour objet, tant en Belgique qu � l �tranger, pour compte propre

ou pour compte de tiers, le cas �ch�ant, dans le cadre d un partenariat public et/ou priv�, l accomplissement

des activit�s suivantes :

- la consultance et le conseil, de la conception � la mise en Suvre, en passant par l architecture, la maintenance, la s�curisation de r�seaux ou de logiciels, et la gestion des risques informatiques, au b�n�fice de personnes de droit public comme de personnes de droit priv�, en mati�re d informatique et de t�l�communication au sens large, tant du point de vue software que hardware, d analyse, d �lectronique, de gestion financi�re d entreprise et d audit, de strat�gie, de management, de gestion de ressources humaines, d administration, de gestion et de d�veloppement commercial ou encore en mati�re de vente ou d achat d entreprises ;

- la r�alisation de toutes �tudes, projets ou missions, accessibles avec ou sans agr�ment, en faveur de tiers dans les domaines sus �nonc�s, en qualit� d auteur, de charg� de mission ou de sous-traitant, en ce compris l ex�cution de toute assistance technique, administrative et financi�re ;

- toutes activit�s en rapport direct ou indirect avec la formation, l organisation de divertissements ou de loisirs, d expositions, de s�minaires ou d ateliers, d �v�nements ou manifestations, notamment dans les m�tiers de l informatique ;

- la mise en place de collaborations en vue de constituer un conseil technique de projets en rapport avec l ensemble des domaines;

- tous travaux de recherche en mati�re de technologies de pointe, ainsi que leur exploitation et diffusion, par quelque moyen que ce soit, la conduite et le d�veloppement de projets informatiques et technologiques ;

- l achat et la vente, l'importation, l'exportation, la distribution, la livraison, la location, l entretien de mat�riel et/ou produits informatiques, ordinateurs et produits se rattachant � l �quipement de ceux-ci, logiciels, mat�riel et produits �lectroniques, de t�l�communication, t�l�phonie, audio et vid�o, �lectrique;

- la r�alisation, l �dition et la diffusion d ouvrages et documentations relatifs � l informatique au sens large et toutes ses applications ;

La soci�t� a �galement pour objet l'importation, l'exportation, l'achat, la vente dans le monde entier de tous produits, mati�res et services divers de toutes les origines ainsi que d�velopper l'activit� d interm�diaire commercial dans tous les domaines ci-dessus �num�r�s ainsi que de mani�re g�n�rale dans tous les secteurs dont l activit� n est pas r�glement�e � ce jour. La soci�t� peut ouvrir tous magasins de gros, de demi-gros ou de d�tail.

Mentionner sur la derni�re page du Volet B : Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de repr�senter la personne morale � l �gard des tiers

Au verso : Nom et signature

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 12/02/2014 - Annexes du Moniteur belge

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 12/02/2014 - Annexes du Moniteur belge

La soci�t� a �galement pour objet, sans pr�judice du respect des dispositions applicables en mati�re d acc�s � la profession, notamment dans les domaines d activit�s pr�cit�s :

- l exercice des mandats d'administrateur, de g�rant, de liquidateur de toute personne morale, sans exception ;

- l octroi de tous pr�ts, avances et garanties, ainsi que la r�alisation de toutes op�rations financi�res ;

- l'achat, l'�change, la vente, la prise en location et en sous-location, ainsi que la cession en location et

en sous-location, le tout avec ou sans option d'achat, en pleine propri�t� ou non, l'exploitation et l'entretien de biens immobiliers, maisons, appartements, bureaux, magasins, fonds de commerce, terrains, terres et domaines, et de mani�re g�n�rale, de tous biens immobiliers, ainsi que toutes op�rations de financement. Elle pourra �riger toutes constructions pour son compte ou pour compte de tiers, en tant que ma�tre de l'ouvrage ou entrepreneur g�n�ral, et effectuer, �ventuellement aux biens immobiliers, des transformations et mises en valeur ainsi que l'�tude et l'am�nagement de lotissements y compris la construction de routes et �gouts ; acheter tous mat�riaux, signer tous contrats d'entreprises qui seraient n�cessaires. Elle peut acheter, exploiter et construire tant pour elle-m�me que pour des tiers, par location ou autrement, tous parkings, garages, station-service et d'entretien.

Elle peut encore s int�resser par toutes voies, dans toutes affaires, entreprises ou soci�t�s ayant un objet identique, analogue ou connexe ou qui soient de nature � favoriser le d�veloppement de son entreprise, � lui procurer des mati�res premi�res ou � faciliter l �coulement de ses produits et m�me fusionner avec elles. Cette �num�ration est indicative et ne limite en aucun cas la nature des activit�s que la soci�t� peut d�velopper dans le march� immobilier. La soci�t� agit tant en nom propre, qu'en qualit� de commissionnaire, comme interm�diaire ou repr�sentant, dans les limites autoris�es par la loi, notamment en mati�re d'acc�s � la profession.

Elle peut faire, tant pour elle-m�me que pour compte de tiers, tous actes et op�rations financi�res, commerciales, industrielles, mobili�res ou immobili�res se rattachant directement ou indirectement en tout ou en partie � son objet social ou pouvant en amener le d�veloppement ou en faciliter la r�alisation, notamment sans que la d�signation soit limitative : pr�ter, emprunter, hypoth�quer, acqu�rir ou c�der tous brevets, patentes, licences, marques; s'int�resser par voir d'apport, de cession, de souscription, de participation, de fusion, d'achat d'actions ou autres valeurs, ou par toutes autres voies dans toutes soci�t�s, entreprises ou associations existantes ou � cr�er, dont l'objet est identique, analogue, similaire ou connexe � tout ou partie de celui de la pr�sente soci�t�, exercer la g�rance d'autres soci�t�s.

Elle peut �galement consentir tous pr�ts ou garantir tous pr�ts consentis par des tiers � des soci�t�s affili�es. Article quatre - DUREE

La soci�t� est constitu�e pour une dur�e illimit�e � partir du jour o� elle acquiert la personnalit� juridique. Article cinq - CAPITAL

Le capital social est fix� � un euro (1 � ).

Il est repr�sent� par cent (100) parts sociales sans d�signation de valeur nominale, repr�sentant chacune une fraction �quivalente de l'avoir social, souscrites en esp�ces.

Tous les titres de la soci�t� sont nominatifs. Ils portent un num�ro d ordre.

Il est tenu au si�ge social un registre pour chaque cat�gorie de titres nominatifs. Tout titulaire de titres peut prendre connaissance du registre relatif � ses titres.

En cas de d�membrement du droit de propri�t� d'une action, les droits y aff�rents sont exerc�s par l'usufruitier. Article six (...)

Article sept (...)

Article huit - GESTION DE LA SOCIETE

La soci�t� est g�r�e par un ou plusieurs g�rants d�sign�s par l'assembl�e g�n�rale, personnes physiques ou personnes morales, associ�s ou non associ�s.

Si une personne morale est nomm�e g�rant, celle-ci d�signera parmi ses associ�s, g�rants, administrateurs ou travailleurs, conform�ment � l'article 61 du Code des soci�t�s, un repr�sentant permanent charg� de l'ex�cution de cette mission et pourra �galement d�signer un suppl�ant pour pallier tout emp�chement de celui-ci. A cet �gard, les tiers ne pourront exiger la justification des pouvoirs du repr�sentant autre que la r�alisation de la publicit� requise par la loi de sa d�signation en qualit� de repr�sentant.

La pr�sente soci�t� est autoris�e � exercer des fonctions d'administrateur, de g�rant ou de membre d'un comit� de direction pour autant que, pour l'ex�cution de ces fonctions, son organe de gestion nomme un repr�sentant permanent conform�ment � l'article 61 du Code des soci�t�s.

Chaque g�rant, s'il en est plusieurs, peut accomplir seul tous les actes n�cessaires ou utiles � la poursuite de l'objet social, sauf ceux que la loi r�serve � l'assembl�e g�n�rale.

Chaque g�rant repr�sente seul la soci�t� � l'�gard des tiers et en justice, en demandant comme en d�fendant. Le ou les g�rants peuvent d�l�guer, � des tiers faisant partie de la soci�t� ou non, le pouvoir d'accomplir les actes qu'ils �num�reront et pour la dur�e qu'ils fixeront.

L'assembl�e g�n�rale d�cide si le mandat de g�rant est ou non exerc� gratuitement. Si le mandat de g�rant est r�mun�r�, l'assembl�e g�n�rale d�termine le montant de cette r�mun�ration.

Article neuf SURVEILLANCE

La surveillance de la soci�t� est confi�e � un ou plusieurs commissaires membres de l'Institut des R�viseurs d'Entreprises, nomm�s par l'Assembl�e g�n�rale pour une dur�e de trois ans renouvelable.

Toutefois, par d�rogation � ce qui pr�c�de, lorsque la soci�t� r�pond aux crit�res pr�vus par l'article 141 du Code des Soci�t�s, la nomination d'un ou plusieurs commissaire est facultative.

S'il n'est pas nomm� de commissaire, chaque associ� a individuellement les pouvoirs d'investigation et de contr�le des commissaires. Il peut se faire repr�senter par un expert comptable dont la r�mun�ration incombera

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� la soci�t� s'il a �t� d�sign� avec l'accord de la Soci�t� ou si cette r�mun�ration a �t� mise � charge de la

soci�t� par d�cision judiciaire.

Article dix - REUNION DE L'ASSEMBLEE GENERALE

Il est tenu une assembl�e g�n�rale ordinaire chaque ann�e le dernier jeudi du mois de mai � dix-neuf heures.

Si ce jour �tait f�ri�, l'assembl�e se r�unit le premier jour ouvrable suivant, � la m�me heure.

Le ou les g�rants peuvent convoquer l'assembl�e chaque fois que l'int�r�t de la soci�t� l'exige.

Toute assembl�e g�n�rale se tient au si�ge social de la soci�t� ou en tout autre endroit mentionn� dans les

avis de convocation.

Elle est pr�sid�e par le g�rant s'il n'y en a qu'un et par le plus �g� des g�rants s'il y en a plusieurs.

Les convocations sont faites conform�ment � la loi. Toute personne peut renoncer � cette convocation et, en

tout cas, sera consid�r�e comme ayant �t� r�guli�rement convoqu�e si elle est pr�sente ou repr�sent�e �

l'assembl�e.

Article onze - EXERCICE SOCIAL

L'exercice social commence le premier janvier et se termine le trente et un d�cembre de chaque ann�e.

(...)Article douze - RESERVES REPARTITION DES BENEFICES

L assembl�e fait annuellement, sur les b�n�fices nets, un pr�l�vement d un quart au moins, affect� � la formation d un fonds de r�serve. Cette obligation de pr�l�vement existe jusqu � ce que le fonds de r�serve ait atteint le montant de la diff�rence entre dix-huit mille cinq cent cinquante euros (18.550 � ) et le capital souscrit. Le solde est mis � la disposition de l'assembl�e g�n�rale qui en d�termine l affectation, �tant toutefois fait observer que chaque part sociale conf�re un droit �gal dans la r�partition des b�n�fices.

Article treize - DISSOLUTION LIQUIDATION

En cas de dissolution de la soci�t�, pour quelque cause et � quelque moment que ce soit, la liquidation s'op�re par le ou les g�rants en exercice, sous r�serve de la facult� de l'assembl�e g�n�rale de d�signer un ou plusieurs liquidateurs et de d�terminer leurs pouvoirs et leurs �moluments.

Apr�s r�glement du passif et des frais de liquidation ou consignation des sommes n�cessaires � cet effet, l'actif net est partag� entre les associ�s.

Si toutes les parts sociales ne sont pas lib�r�es dans une �gale proportion, les liquidateurs, avant de proc�der aux r�partitions, tiennent compte de cette diversit� de situation et r�tablissent l'�quilibre par des appels de fonds ou par une r�partition pr�alable.

Le solde est partag� entre les associ�s en proportion des parts qu'ils poss�dent, chaque part conf�rant un droit �gal.

Article quatorze (...)

Article quinze - (...)

III. DISPOSITIONS TRANSITOIRES

L associ� unique r�uni en assembl�e g�n�rale prend ensuite les d�cisions suivantes :

1. Premier exercice social

Par exception, le premier exercice social commencera le jour o� la soci�t� acquerra la personnalit� juridique et

se cl�turera le 31 d�cembre 2014.

2. Premi�re assembl�e g�n�rale annuelle

La premi�re assembl�e g�n�rale annuelle aura lieu en 2015.

3. G�rance :

a. de fixer le nombre de g�rants � un ;

b. de nommer � cette fonction, pour une dur�e ind�termin�e Monsieur �Z�IF�I G�kan, (...) domicili� � 1020 Bruxelles, rue du Champ de l Eglise, 90, qui d�clare accepter et confirme express�ment qu'il n est pas frapp� d'une d�cision qui s'y oppose;

c. que son mandat de g�rant sera ex�cut� � titre gratuit ;

d. de ne pas nommer un commissaire.

Monsieur �Z�IF�I G�kan est nomm� jusqu'� r�vocation et peut engager valablement la soci�t� sans limitation

de sommes.

4. Reprise d'engagements :

Le comparant prend � l'unanimit� les d�cisions suivantes :

Tous les engagements, ainsi que les obligations qui en r�sultent et toutes les activit�s entreprises depuis le 1er novembre 2013 par Monsieur �Z�IF�I G�kan, pr�cit�, au nom et pour compte de la soci�t� en formation sont repris par la soci�t� pr�sentement constitu�e.

Cependant, cette reprise n'aura d'effet qu'au moment o� la soci�t� aura la personnalit� morale.

La soci�t� jouira de la personnalit� morale � partir du d�p�t de l'extrait des statuts au greffe du tribunal comp�tent.

PROCURATION POUR LES FORMALITES ADMINISTRATIVES

L associ� unique et g�rant conf�re tous pouvoirs � la sprl Fiscalit� Gestion Comptabilit�, en abr�g�

� FIDECOM �, repr�sent�e par Monsieur WAUTELET Daniel, dont les bureaux sont �tablis � 1150 Bruxelles, avenue Don Bosco, 15, avec pouvoir de substitution et de subd�l�gation, pour accomplir toutes les formalit�s administratives qui doivent permettre � la soci�t� d exercer son activit� commerciale et, � cette fin, repr�senter la soci�t� aupr�s du guichet d entreprises du choix du mandataire, de l administration de la Taxe sur la Valeur Ajout�e, de l administration de la fiscalit� des entreprises, du greffe du tribunal de commerce, des lois sociales des ind�pendants et de toutes autres administrations f�d�rales, r�gionales, provinciales, communales et autres. Le mandataire pourra, au nom de la soci�t�, faire toutes d�clarations, signer tous actes et documents et, en g�n�ral, faire le n�cessaire.

Volet B - Suite

POUR EXTRAIT ANALYTIQUE CONFORME

Sign� : Caroline Raveschot, Notaire

D�pos� en m�me temps: 1 exp�dition.

Mentionner sur la derni�re page du Volet B : Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de repr�senter la personne morale � l �gard des tiers

Au verso : Nom et signature

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