NEWTON'S ON TIME, EN ABREGE : NOT

Dénomination : NEWTON'S ON TIME, EN ABREGE : NOT

Forme juridique : Société privée à responsabilité limitée

N° entreprise : 538.619.719

Publication

21/05/2014

�� Copie � publier aux annexes du Moniteur belge apr�s d�p�t de l'acte au greffe MOD WORD 11.1

R�serv�

au

Moniteur

belge

13RLEELLEb

09 MAI 2014

Greffe

N� d'entreprise : 0538.619.719

D�nomination

(en entier) : NEWTON'S ON TIME

(en abr�g�) :

Forme juridique : Soci�t� priv�e � responsabilit� limit�e

Si�ge : Square Vergote, 14 � 1200 - Woluwe-Saint-Lambert

(adresse compl�te)

Obiet s) de l'acte :SIEGE SOCIAL.

PV du coll�ge de gestion

Le 10 avril 20'14, le coll�ge de gestion de la soci�t�, sous la pr�sidence d'Arnaud Tardif, a pris les r�solutions suivantes :

1. Le coll�ge de gestion d�cide � l'unanimit� de transf�rer le si�ge social de la soci�t� Avenue Brugmann 484, 1180 Bruxelles, et ce avec effet au 10 avril 2014.

2, Le coll�ge d�cide � l'unanimit�, de conf�rer, � Madame Barbara List, avec pouvoir de substitution � un autre employ� de la soci�t�, tous les pouvoirs pour accomplir les formalit�s n�cessaires � la d�cision de. transfert de si�ge social de la soci�t�.

Fait � Bruxelles, le 10 avril 2014.

Pour le Conseil de g�rance,

Madame Barbara List

Mandataire

D�pos� en m�me temps: le PV sign�

Mentionner sur Ia derni�re page du Volet e : Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de repr�senter la personne morale � l'�gard des tiers

Au verso : Nom et signature

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 21/05/2014 - Annexes du Moniteur belge

17/09/2013

��Mod PDF 11.1

Volet B Copie � publier aux annexes du Moniteur belge apr�s d�p�t de l acte au greffe

R�serv�

au

Moniteur

belge

*13305251*

D�pos�

13-09-2013

Greffe

N� d entreprise : 0538619719

D�nomination (en entier): NEWTON'S ON TIME

(en abr�g�):

Forme juridique : Soci�t� priv�e � responsabilit� limit�e

Si�ge: 1200 Woluwe-Saint-Lambert, Square Vergote 14

(adresse compl�te)

Objet(s) de l acte : Constitution

D apr�s un acte re�u par Ma�tre Damien HISETTE, notaire associ� � Bruxelles, le 12

septembre 2013, il r�sulte que:

.../...

1. Monsieur Arnaud TARDIF, n� � Clermont-Ferrand, le 29 mars 1979, domicili� � 59000 Lille (France), rue Claude Lorrain 39, inscrit au Registre National sous le num�ro 794329171-46.

2. Madame Juliette Mich�le POMME, �pouse TARDIF, n�e � Roubaix, le 24 octobre

1978, domicili�e � 59000 Lille (France), rue Claude Lorrain 39.

Ci-apr�s d�nomm�s : "les comparants".

.../...

CONSTITUTION.

A. Forme Juridique - D�nomination - Si�ge.

Il est constitu� une soci�t� sous forme d'une soci�t� priv�e � responsabilit� limit�e, qui sera

d�nomm�e NEWTON S ON TIME, en abr�g� NOT.

Le si�ge social est �tabli pour la premi�re fois � Woluwe-Saint-Lambert (1200 Bruxelles),

square Vergote 14.

B. Capital Parts Sociales - Lib�ration.

Le capital social est fix� � trente et un mille huit cent nonante euros (31.890 EUR). Il est enti�rement souscrit et est lib�r� � concurrence de quatre-vingt-quatre virgule quatre pourcent (84,4%).

Il est repr�sent� par trente et un mille huit cent nonante (31.890) parts sociales, souscrites en nature et en esp�ces par les comparants, comme il est expos� ci-apr�s qui les lib�rent � concurrence de vingt-six mille neuf cent dix-neuf euros (26.919 EUR), comme d�crit ci-dessous.

C. Rapports sur l apport en nature.

Rapport des fondateurs

Les fondateurs ont �tabli un rapport sur l'apport projet�, en application de l'article 219 du Code des

soci�t�s, dans lequel ils exposent l int�r�t que pr�sente pour la soci�t� les apports en nature ci-apr�s

d�crits.

Rapport du r�viseur d entreprises

La soci�t� civile sous forme de soci�t� priv�e � responsabilit� limit�e � ANDRE FRAN�OIS, R�viseur d Entreprises �, dont les bureaux sont �tablis � 1050 Bruxelles, avenue Louise num�ro 349/13, repr�sent�e par Monsieur Andr� FRAN�OIS, r�viseur d'entreprises, d�sign� par les fondateurs, a dress� le rapport prescrit par l'article 219 du Code des soci�t�s.

Ce rapport dat� du 29 ao�t 2013, contient les conclusions ci-apr�s litt�ralement reproduites : � Au terme des diff�rents examens auxquels nous avons proc�d� dans le cadre de la constitution de la SPRL Newton s On Time notamment par apports en nature consistant en de participations d�tenues par Monsieur Arnaud TARDIF d une part, dans la soci�t� de droit fran�ais, la soci�t� par actions simplifi�es (SAS � associ� unique) Henri V Partenaire � l International et d autre part,

Mentionner sur la derni�re page du Volet B : Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de repr�senter la personne morale � l �gard des tiers

Au verso : Nom et signature

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 17/09/2013 - Annexes du Moniteur belge

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dans la soci�t� de droit espagnol, la soci�t� � responsabilit� limit�e Fiabilis Holding, S.L., nous sommes d avis que :

- l op�ration a �t� contr�l�e conform�ment aux normes �dict�es par l Institut des

R�viseurs d Entreprises en mati�re d apports en nature et que les fondateurs de la soci�t� sont responsables de l �valuation des biens � apporter, ainsi que de la d�termination de la r�mun�ration attribu�e en contrepartie ;

- la description des biens appartenant � l apporteur, Monsieur Arnaud TARDIF,

r�pond � des conditions normales de pr�cision et de clart� ;

- les modes d �valuation pour les biens � apporter retenus par les parties sont

justifi�es par les principes d �conomie d entreprise et sont appliqu�s de mani�re appropri�e. Ils conduisent � une valeur nette totale de 23.919 EUR, qui correspond au moins au nombre et au pair comptable des parts sociales � �mettre en contrepartie, de sorte que les apports en nature ne sont pas sur�valu�s.

La r�mun�ration attribu�e � Monsieur Arnaud TARDIF en contrepartie de ses apports en nature consiste en l attribution de vingt-trois mille neuf cent dix-neuf (23.919) parts sociales sans d�signation de valeur nominale de la SPRL Newton s On Time, repr�sentant le capital souscrit en nature et lib�r� de 23.919,00 EUR.

Nous croyons enfin utile de rappeler que notre mission ne consiste pas � nous prononcer sur le caract�re l�gitime et �quitable de l op�ration.�

Un exemplaire des rapports susvis�s restera ci-annex�.

D. Apport en nature Lib�ration - R�mun�ration.

Monsieur Arnaud TARDIF, pr�nomm�, d�clare faire apport � la soci�t�:

- des mille (1.000) actions qu il d�tient dans la soci�t� par actions simplifi�es de droit

fran�ais Henri V Partenaire � l International, ayant son si�ge social � 59000 Lille, rue Claude Lorrain 39, pour un montant de vingt mille huit cent vingt euros (20.820 EUR);

- des trois mille nonante-neuf (3.099) parts sociales qu il d�tient dans la soci�t� de

droit espagnol Fiabilis Holding, ayant son si�ge social � Madrid, Calle Velazquez 35, 3� dercha, pour un montant de trois mille nonante-neuf euros (3.099 EUR),

auxquelles il est fait r�f�rence dans les rapports pr�cit�s, pour une somme globale de vingt-trois mille neuf cent dix-neuf euros (23.919 EUR).

En r�mun�ration de cet apport, il est lui attribu� vingt-trois mille neuf cent dix-neuf (23.919) parts sociales, au prix d un euro (1 EUR) chacune, lib�r�es enti�rement, qu il accepte.

E. Apport en esp�ces Lib�ration R�mun�ration

Madame Juliette POMME, pr�nomm�e, d�clare souscrire sept mille neuf cent septante et

une (7.971) parts sociales, au prix d un euro (1 EUR) chacune, et les lib�re concurrence de trois

mille euros (3.000 EUR), soit trente-sept virgule soixante-trois pourcent (37,67%).

La comparante d�clare que toutes et chacune de ces parts sociales ont �t� souscrites et

lib�r�es comme dit ci-dessus et qu'en cons�quence, la soci�t� a, d�s � pr�sent, � sa disposition une

somme de trois mille euros (3.000 EUR)

.../...

STATUTS

Article 1. - Forme - D�nomination.

La soci�t� a la forme d'une soci�t� priv�e � responsabilit� limit�e.

Elle porte la d�nomination "NEWTON S ON TIME", en abr�g� NOT.

Article 2. - Si�ge.

Le si�ge social est �tabli � Woluwe-Saint-Lambert (1200 Bruxelles), square Vergote 14,

arrondissement judiciaire de Bruxelles.

Il peut �tre transf�r� en tout autre lieu en Belgique par d�cision de la g�rance.

Tout transfert du si�ge social sera publi� aux annexes au Moniteur belge par les soins de la

g�rance.

Article 3. - Objet.

La soci�t� a pour objet, en Belgique et � l'�tranger, tant pour son compte propre que pour

compte de tiers, pour autant que les �ventuelles autorisations n�cessaires soient obtenues, toutes

activit�s directes ou indirectes relatives �/aux :

- l'acquisition, la possession et le transfert par voies d'achat, d'apport, de vente, d'�change, de

cession, de fusion, de scission, de souscription, d'exercice de droits, ou autrement, de toutes

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participations dans toutes affaires, branches d'activit�s, et dans toutes soci�t�s, associations ou entreprises, existants ou � cr�er, belge ou �trang�re, en ce compris toutes soci�t�s cot�es ou non dont la responsabilit� est limit�e au capitaux souscrits ;

- la gestion administrative, commerciale et financi�re (� l exclusion des activit�s r�glement�es par la loi) de ces participations.

- le conseil manag�rial, organisationnel et strat�gique aux entreprises tant en Belgique qu � l'international ;

- la gestion, la direction et l administration de soci�t�s � l'exception de celles en nom collectif.

- l activit� de centre de formation professionnelle ;

- op�rations immobili�res, en ce compris l achat, la vente, la gestion, la promotion, la mise en valeur, la construction, l appropriation, la transformation, l exploitation, la location ou la prise en location et la mise en gestion, le lotissement, la division horizontale et la mise en copropri�t� forc�e de tous biens immeubles, le tout � l exclusion des activit�s dont l exercice est soumis par la l�gislation � une habilitation sp�cifique ;

- l acquisition et gestion de marques et de nom commerciaux ;

- l acquisition, d�veloppement, gestion et commercialisation de brevets scientifiques

- l acquisition, d�veloppement, gestion et commercialisation de softwares ainsi que de r�seaux et d infrastructures IT

- l acquisition et commercialisation tant � l import qu � l export de biens meubles ainsi que de services professionnels

- la prestation de:

" services de coaching et d accompagnement de dirigeants

" services � caract�re culturel ;

" communication et de publicit�;

" d �tudes de march�s qualitatives et quantitatives ;

- toute activit� de promotion, de prospection sur les march�s tant nationaux qu internationaux pour l'ensemble des biens et services entrant dans l'activit� de la soci�t� mentionn�s dans les points pr�c�dents.

Elle peut accomplir toutes op�rations civiles, industrielles ou commerciales, immobili�res ou mobili�res se rapportant directement ou indirectement, en tout ou en partie, � l'une ou l'autre branche de son objet ou qui seraient de nature � en d�velopper ou � en faciliter la r�alisation.

Elle peut s'int�resser par toutes voies � toute soci�t� ou entreprise ayant un objet similaire ou connexe au sien ou dont l'objet serait de nature � faciliter, m�me indirectement, la r�alisation du sien.

Elle peut de m�me conclure toutes conventions de collaboration, de rationalisation, d'association ou autres avec de telles soci�t�s ou entreprises.

Elle peut se porter caution et donner toute s�ret� personnelle ou r�elle en faveur de toute personne ou soci�t�, li�e ou non. Elle peut exercer les fonctions d'administrateur, g�rant et liquidateur.

Article 4. - Dur�e.

La soci�t� est constitu�e pour une dur�e illimit�e.

Article 5. - Capital.

Le capital social est fix� � trente et un mille huit cent nonante euros (31.890 EUR). Il est repr�sent� par trente et un mille huit cent nonante (31.890) parts sociales sans d�signation de valeur nominale.

.../...

Article 8. - G�rance.

La soci�t� est administr�e par un ou plusieurs g�rants, associ�s ou non, nomm�s par l'assembl�e g�n�rale.

S'il y a plusieurs g�rants, ceux-ci forment un coll�ge appel� le conseil de g�rance. Le g�rant unique ou le conseil de g�rance constitue "la g�rance" de la soci�t�.

Une r�mun�ration annuelle, fixe ou variable, peut leur �tre attribu�e par l'assembl�e g�n�rale.

La g�rance statutaire est confi�e, pour une dur�e illimit�e, � Monsieur Arnaud TARDIF. Il ne pourra �tre r�voqu� que de l'accord unanime des associ�s ou pour motifs graves � appr�cier par les tribunaux.

En cas d impossibilit� de gestion du g�rant unique, son �pouse, Madame Juliette TARDIF, n�e POMME, sera nomm�e en tant g�rante suppl�ante de la soci�t�.

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Article 9. - Repr�sentation � l'�gard des tiers.

Chaque g�rant repr�sente seul la soci�t� � l'�gard des tiers et en justice et peut accomplir seul

tous les actes n�cessaires ou utiles � l'accomplissement de l'objet de la soci�t�, sauf ceux que la loi

r�serve � l'assembl�e g�n�rale.

La g�rance peut d�l�guer des pouvoirs sp�ciaux � tout mandataire.

.../...

Article 11. - Assembl�es g�n�rales.

Lorsque la soci�t� ne compte qu'un seul associ�, ce dernier exerce les pouvoirs d�volus �

l'assembl�e g�n�rale ; il ne peut les d�l�guer.

Il sera tenu chaque ann�e une assembl�e g�n�rale ordinaire l avant-dernier mercredi du mois

de mai � dix-sept heures.

Si ce jour est f�ri�, l'assembl�e se tiendra le premier jour ouvrable suivant, � la m�me heure.

La g�rance peut, en outre, convoquer une assembl�e g�n�rale chaque fois que les int�r�ts de

la soci�t� l'exigent.

Toute assembl�e g�n�rale se tient au si�ge social ou � tout autre endroit en Belgique indiqu�

dans les convocations ; celles-ci se font conform�ment aux dispositions l�gales.

Article 12. Droit de vote

Chaque part donne droit � une voix.

En cas de partage entre la nue-propri�t� et l usufruit d une ou plusieurs parts sociales,

l usufruitier exercera seul le droit de vote aff�rent � cette/ces part(s) sociale(s).

Article 13. - Exercice social.

L'exercice social commence le premier janvier et se termine le trente et un d�cembre de

chaque ann�e.

A cette derni�re date, les �critures sont arr�t�es et la g�rance dresse un inventaire et �tablit

les comptes annuels.

Article 14. - R�partition des b�n�fices.

Sur le solde b�n�ficiaire, il est pr�lev� cinq pour cent au moins pour la constitution du fonds

de r�serve l�gale ; ce pr�l�vement cesse d'�tre obligatoire d�s que ce fonds atteint le dixi�me du

capital social.

Le surplus recevra l'affectation lui donn�e par l'assembl�e g�n�rale.

Apr�s l'adoption des comptes annuels, l'assembl�e g�n�rale se prononce par un vote distinct

sur la d�charge � donner au(x) g�rant(s) et commissaire(s) �ventuel(s).

Article 15. - Dissolution - Liquidation.

En cas de dissolution pour quelque cause et � quelque moment que ce soit, l'assembl�e

g�n�rale des associ�s d�signera le ou les liquidateurs et d�terminera leurs pouvoirs, leurs

�moluments �ventuels et le mode de liquidation.

La soci�t� n'est point dissoute par le d�c�s, l'incapacit�, la faillite ou la d�confiture d'un

associ�.

Article 16. - R�partition.

Apr�s r�alisation de l'actif et apurement du passif ou consignation des sommes n�cessaires �

cet effet, le solde b�n�ficiaire sera affect� au remboursement des parts � concurrence de leur

lib�ration et le solde sera r�parti entre les associ�s proportionnellement au nombre de parts poss�d�es

par eux.

.../...

DISPOSITIONS FINALES

A. Nominations du premier g�rant.

Le mandat du g�rant statutaire, Monsieur Arnaud TARDIF, sera r�mun�r�.

La nomination du g�rant n'aura d'effet qu'au jour de l'acquisition par la soci�t� de la

personnalit� morale.

B. Commissaire.

Il n'est pas nomm� de commissaire �tant donn� que, suivant les estimations faites, la soci�t� r�pond pour son premier exercice social aux crit�res vis�s par l'article 141 du Code des soci�t�s.

C. Premier exercice social.

Le premier exercice social commencera le jour de l'acquisition par la soci�t� de la

personnalit� morale et finira le trente-et-un d�cembre deux mille quatorze.

La premi�re assembl�e g�n�rale ordinaire aura donc lieu en deux mille quinze.

Volet B - Suite

D. D�but des activit�s.

Le d�but des activit�s de la soci�t� est fix� � son inscription apr�s de la BCE.

.../...

Pour extrait analytique conforme.

D�pos� en m�me temps : exp�dition et rapports

(sign�) Damien HISETTE, notaire associ� � Bruxelles.

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ayant pouvoir de repr�senter la personne morale � l �gard des tiers

Au verso : Nom et signature

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05/09/2016 : ME. - COMPTES ANNUELS 31.12.2015, APP 18.05.2016, DPT 30.08.2016 16532-0026-013

Coordonnées
NEWTON'S ON TIME, EN ABREGE : NOT

Adresse
AVENUE BRUGMANN 484 1180 UCCLE

Code postal : 1180
Localité : UCCLE
Commune : UCCLE
Région : Région de Bruxelles-Capitale

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