NE(Z)US

Société privée à responsabilité limitée


  1. Personnes morales
  2. Région de Bruxelles-Capitale
  3. NE(Z)US
Dénomination : NE(Z)US
Forme juridique : Société privée à responsabilité limitée
N° entreprise : 538.767.296

Publication

23/09/2013
ÿþMod PDF 11.1

Volet B Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l acte au greffe



Réservé

au

Moniteur

belge

*13305377*

Déposé

19-09-2013



Greffe

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de représenter la personne morale à l égard des tiers

Au verso : Nom et signature

N° d entreprise : 0538767296

Dénomination (en entier): NE(Z)US

(en abrégé):

Forme juridique : Société privée à responsabilité limitée

Siège: 1030 Schaerbeek, Rue de l'Est 47

(adresse complète)

Objet(s) de l acte : Constitution

Extrait de l'acte reçu par le Notaire Louis DECOSTER, à Schaerbeek,

le dix-neuf septembre deux mille treize:

FONDATEUR :

Monsieur BEECKMAN Leon Marcel, domicilié à 1030 Schaerbeek, Rue

de l'Est, 47.

Statuts constitués en français suivis de leur traduction en

néerlandais :

FORME : Société privée à responsabilité limitée

DENOMINATION : « NE(Z)US »

SIEGE SOCIAL : 1030 Schaerbeek, Rue de l'Est, 47.

DUREE : une durée illimitéeà compter du dix-neuf septembre deux

mille treize.

OBJET : La société a pour objet, tant pour elle-même que pour le

compte de tiers, seule ou en participation avec qui que ce soit,

tant en Belgique qu'à l'étranger :

- la création, l édition, la réalisation des

besoins en matière de communication écrite et audio-visuelle,

- l élaboration, la production, la promotion

d événements culturels et autres, par tous modes et moyens de

communication,

- l organisation de conférences et ateliers de

création, de concerts, visites guidées et tous autres événements

culturels,

- l organisation de réceptions à caractère privé ou commercial,

- l organisation de séminaires, de cours pour

enfants et adultes,

- la consultance et/ou la prestation de services dans les domaines

de la gestion, de l administration, du développement culturel et

artistique, de la traduction.

- la réalisation d études,

- la délivrance d avis financiers, techniques,

commerciaux ou administratifs dans le sens le plus large du terme,

- l achat, la vente, l import-export, en gros ou en détail

d articles de librairie et livres (papiers et numériques) de CD,

DVD et de tous autres supports de communication,

- la création de domaines ou sites internet.

Elle pourra également acquérir, créer, louer,

donner en location, exploiter et vendre tous immeubles, usines,

magasins, établissements, matériels, machines,

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acheter, prendre, mettre en valeur, exploiter ou céder tous brevets d inventions, licences, procédés, copyright.

Elle dispose, d une manière générale, d une pleine capacité juridique pour accomplir tous les actes et opérations ayant un rapport direct ou indirect avec son objet social ou qui seraient de nature à faciliter directement ou indirectement, entièrement ou partiellement, la réalisation de cet objet.

Elle peut s'intéresser par voie d'association,

d'apport, de fusion, d'intervention financière ou

autrement dans toutes sociétés, associations ou entreprises dont l'objet est identique, analogue ou connexe au sien ou susceptible de favoriser le développement de son entreprise ou de constituer pour elle une source de débouchés.

Au cas où la prestation de certains actes serait

soumise à des conditions préalables d'accès à la profession, la société subordonnera son action, en ce qui concerne la prestation de ces actes, à la réalisation de ces conditions.

CAPITAL SOCIAL : à dix-huit mille six cents euros (18.600 EUR), représenté par cent parts sociales sans désignation de valeur nominale, libéré à concurrence de douze mille cinq cents euros (12.500 EUR).

GERANCE : Tant que la société ne comporte qu'un seul associé, elle est administrée soit par l'associé unique, soit par une ou plusieurs personnes, associées ou non, nommées avec ou sans limitation de durée, soit dans les statuts, soit par l'associé unique agissant en lieu et place de l'assemblée générale.

En cas de pluralité d'associés, la société est administrée par un ou plusieurs gérants, personnes physiques ou morales, associés ou non, nommés avec ou sans limitation de durée et pouvant, s ils sont nommés dans les statuts, avoir la qualité de gérant statutaire. L'assemblée qui nomme le ou les gérant(s) fixe leur nombre, la durée de leur mandat et, en cas de pluralité, leurs pouvoirs. A défaut d indication de durée, le mandat de gérance sera censé

conféré sans limitation de durée.

Les gérants ordinaires sont révocables ad nutum par l assemblée générale, sans que leur révocation donne droit à une indemnité quelconque.

ASSEMBLEE GENERALE ANNUELLE : le premier vendredi du mois de juin à dix-huit heures.

EXERCICE SOCIAL : L'exercice social commence le premier janvier et finit le trente et un décembre de chaque année.

REPARTITION DES BENEFICES - CONSTITUTION DE RESERVES : Sur le

bénéfice annuel net, il est d abord prélevé cinq pour cent au moins pour constituer la réserve légale; ce prélèvement cesse d'être obligatoire lorsque le fonds de réserve a atteint le dixième du capital social, mais doit être repris si, pour quelque motif que ce soit, ce fonds de réserve vient à être entamé.

Le solde restant recevra l affectation que lui donnera l'assemblée générale, statuant sur proposition de la gérance, étant toutefois fait observer que chaque part sociale confère un droit égal dans la répartition des bénéfices.

REPARTITION : Après apurement de toutes les dettes, charges et frais de liquidation ou après consignation des montants nécessaires à cet effet et, en cas d'existence de parts sociales non entièrement libérées, après rétablissement de l'égalité entre toutes les parts soit par des appels de fonds complémentaires à charge des parts insuffisamment libérées, soit par des distributions préalables au profit des parts libérées dans une proportion supérieure, l'actif net est réparti entre tous les associés en proportion de leurs parts sociales et les biens

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conservés leur sont remis pour être partagés dans la même

proportion.

DISPOSITIONS FINALES ET/OU TRANSITOIRES

Le premier exercice social débutera le dix-neuf septembre deux

mille treize pour se terminer le trente et un décembre deux mille

quatorze.

La première assemblée générale ordinaire aura lieu en deux mille

quinze.

Il n'est pas nommé de commissaire.

En application de l'article 60 du Code des Sociétés la société

reprend les engagements contractés en son nom tant qu'elle était en

formation et ce depuis le premier septembre deux mille treize.

Cependant, cette reprise n'aura d'effet qu'au moment où la société

aura la personnalité morale.

La société jouira de la personnalité morale à partir du dépôt de

l'extrait des statuts au greffe du tribunal compétent.

NOMINATION DE GÉRANT NON STATUTAIRE.

L'assemblée décide de fixer le nombre de gérant à UN.

Elle appelle à cette fonction pour une durée indéterminée Monsieur

BEECKMAN Léon prénommé, qui accepte.

Il a les pouvoirs les plus étendus autorisés par la loi.

Le mandat de gérant est rémunéré, ou gratuit, suivant décision de

l'assemblée générale.

Procuration

La scSPRL FISCOGESTION, à 1070 Anderlecht, Rue des Tournesols, 25, représentée par Madame JADOUL Josiane est désignée en qualité de mandataire ad hoc de la société, afin de disposer des fonds, de signer tous documents et de procéder aux formalités requises auprès de l administration de la T.V.A. ou en vue de l'inscription à la

Banque carrefour des Entreprises.

Aux effets ci-dessus, le mandataire ad hoc aura le pouvoir de prendre tous engagements au nom de la société, faire telles déclarations qu'il y aura lieu, signer tous documents et en général faire tout ce qui sera utile ou nécessaire pour l'exécution du

mandat lui confié.

Ils reconnaissent que le notaire soussigné a attiré leur attention sur le fait que la société, dans l exercice de son objet social, pourrait devoir obtenir des autorisations ou licences préalables ou remplir certaines conditions, en raison des règlements en vigueur en matière d accès à la profession.

Et immédiatement l assemblée a été continuée en néerlandais de manière à avoir des statuts bilingues, étant fait observer qu en cas d interprétation des statuts, les statuts rédigés en français prévalent.

VORM : besloten vennootschap met beperkte aansprakelijkheid.

NAAM : NE(Z)US

MAASCHAPPELIJKE ZETEL : te 1030 Schaarbeek, Ooststraat, 47

DUUR : onbeperkte duur vanaf negentien september tweeduizend dertien.

DOEL : De vennootschap heeft tot doel, zowel in België als in het buitenland, voor eigen rekening of voor rekening van derden, of door deelname van dezen :

- de creatie, de uitgifte, de uitvoering van al het nodige op gebied van schriftelijke en audiovisuele communicatie,

- het ontwerpen, de produktie en de promotie van culturele gebeurtenissen en andere bij middel van gelijk welke vorm en manier van communicatie ;

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- de organisatie van voordrachten, creative workshops, concerten, geleide bezoeken en meerdere culturele gebeurtenissen ;

- de organisatie van recepties van particulier of commercieel belang ;

- de organisatie van seminars en cursussen voor kinderen en volwassenen,

- de advies- en dienstverlening op gebied van beheer, administratie en artistieke of culturele ontwikkeling, vertaling

- de realisatie van studies ;

- de financiële, technische, commerciële en administratieve raadgeving in de meest uitgebreide zin van het woord ;

- de aankoop en verkoop, import en export, in groot- of kleinhandel van benodigheden voor de boekhandel, boeken (gedrukt of digitaal), CD s en DVD s en andere dispositieven voor communicatie ;

- het oprichten van portalen en websites ;

Zij heeft eveneens de bekwaamheid voor het verkrijgen, het bouwen, het huren en verhuren, het uitbaten of verkopen van gebouwen, fabrieken, winkels, inrichtingen, materiaal, machines;

Het aankopen, vastleggen, te gelde maken, uitbaten of afstaan van brevetten voor uitvindingen, vergunningen, methodes, copyright.

Zij heeft in het algemeen de volle rechtsbekwaamheid om alle handelingen en verrichtingen te voltrekken die een rechtstreeks of onrechtstreeks verband houden met haar maatschappelijk doel of welke van die aard zouden zijn dat zij de verwezenlijking van dit doel, rechtstreeks of onrechtstreeks, geheel of ten dele vergemakkelijken.

Zij kan belangen nemen door associatie, inbreng, fusie, financiële tussenkomst of op gelijk welke andere wijze, in alle vennootschappen, verenigingen of ondernemingen met een identiek, gelijklopend of samenhangend doel met het hare, of die van aard kunnen zijn de ontwikkeling van haar onderneming te begunstigen of een bron van afzetten te vormen.

In het geval de verrichting van bepaalde handelingen zou

onderworpen zijn aan voorafgaande voorwaarden inzake toegang tot het beroep, zal de vennootschap haar optreden, wat betreft de verrichting van deze handelingen, aan de vervulling van deze voorwaarden ondergeschikt maken.

KAPITAAL achttienduizend zeshonder euro (18.600 ¬ ) verdeeld in

honderd deelbewijzen zonder nominale waarde.

Bij de oprichting de kapitaal werd in geld en tegen pari ingeschreven en gestort ten belope van twaalf duizend vijf honderd euros (12.500 ¬ )

BESTUUR : Zolang de vennootschap slechts één vennoot telt, wordt zij bestuurd hetzij door de enige vennoot, hetzij door een of meer personen, al dan niet vennoot, benoemd met of zonder beperking in de tijd, hetzij in de statuten hetzij door de enige vennoot handelend als algemene vergadering.

Telt de vennootschap meerdere vennoten, dan wordt zij bestuurd door één of meer zaakvoerders, natuurlijke personen of rechtspersonen, al dan niet vennoot, benoemd met of zonder beperking van duur en die, indien zij worden benoemd in de statuten, de hoedanigheid van statutair zaakvoerder kunnen hebben.

De algemene vergadering die de zaakvoerder(s) benoemt bepaalt hun aantal, de duur van hun opdracht en, indien er meerdere

zaakvoerders zijn, hun bevoegdheid.

Bij gebrek aan bepaling van de duurtijd, wordt hun mandaat geacht van onbepaalde duur te zijn

De gewone zaakvoerders zijn herroepbaar ad nutum bij besluit van de

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algemene vergadering, zonder dat hun herroeping recht geeft op enige vergoeding.

ALGEMENE VERGADERING : eerste vrijdag van de maand juni om achttien uur.

MAATSCAHPPELIJK BOEKJAAR : Het maatschappelijk boekjaar begint op één januari en eindigt op eenendertig december van ieder jaar. WINSTVERDELING : Van de jaarlijkse nettowinst, wordt minstens vijf ten honderd (5%) voorafgenomen voor de wettelijke reserve; deze voorafname houdt op verplicht te zijn wanneer het wettelijk reservefonds één tiende van het maatschappelijk kapitaal heeft bereikt, maar herleeft indien het reservefonds om enige reden

aangetast is.

De aanwending van het saldo der winsten wordt bepaald door de algemene vergadering, op voorstel van de zaakvoerder(s), waarbij

elk aandeel recht geeft op een gelijk dividend.

VERDELING : Na aanzuivering van alle schulden, lasten en kosten van de vereffening of consignatie van de nodige sommen om die te voldoen en, indien er aandelen zijn die niet zijn volgestort, na herstelling van het evenwicht tussen de aandelen, hetzij door bijkomende volstorting te eisen lastens de niet voldoend volgestorte aandelen, hetzij door voorafgaandelijke terugbetalingen te doen in voordeel van die aandelen die in een grotere verhouding zijn volgestort, wordt het netto actief verdeeld onder alle vennoten naar verhouding van het aantal aandelen dat zij bezitten en worden de goederen die nog in natura voorhanden zijn op dezelfde wijze verdeeld.

SLOTBEPALINGEN EN/OF OVERGANGSBEPALINGEN

Het eerste boekjaar zal op negentien september tweeduizend dertien beginnen om op eenendertig december tweeduizend en veertien te eindigen.

De eerste gewone algemene vergadering zal dus plaats vinden in het jaar tweeduizend en vijftien

Er wordt geen commissaris benoemd.

In overeenstemming met artikel 60 van het Wetboek van Vennootschappen neemt de vennootschap de verbintenissen aangegaan in eigen naam gedurende haar oprichting over en dit vanaf eerst september tweeduizend dertien.

Benoemingen van een niet statutaire zaakvoerder

De vergadering beslist het aantal zaakvoerder vast te stellen op één.

Zij benoemt tot deze functie de Heer BEECKMAN Léon voornoemd die aanvaardt, voor een onbepaalde duur.

Hij heeft de meest uitgebreide machten toegestaan door de wet.

Zijn mandaat zal bezoldigd of onbezoldigd uitgeoefend worden. Volmacht

De bvBVBA FISCOGESTION te 1070 Anderlecht, Zonnebloemstraat, 25,

vertegenwoordigd door Mevrouw JADOUL Josiane, als lasthebber ad

hoc van de vennootschap, om over de fondsen te beschikken, alle documenten te ondertekenen en alle nodige formaliteiten te vervullen bij de administratie van de B.T.W. en met het oog op de inschrijving bij de Kruispunt Bank van Ondernemingen. Met het oog hierop, heeft de lasthebber ad hoc de bevoegdheid om alle verbintenissen in naam van de vennootschap aan te gaan, alle nuttige verklaringen af te leggen en alle documenten te ondertekenen en in het algemeen alles te doen wat nuttig en noodzakelijk is voor de uitvoering van het mandaat waarmee hij

belast is.

De oprichter erkent dat ondergetekende notaris zijn aandacht heeft

Volet B - Suite

gevestigd op het feit dat de vennootschap, in uitvoering van haar maatschappelijk doel, kan verplicht zijn de nodige voorafgaande toelatingen of vergunningen te bekomen of bepaalde voorwaarden te vervullen, gelet op in werking zijnde reglementeringen inzake de toegang tot het beroep

VOOR EENSLUIDENDE UITTREKSEL AFGELEVERD VOOR REGISTRATIE OM ALLEEN GEDEPONEERD TE WORDEN BIJ DE GRIFFIE VAN DE RECHTBANK VAN KOOPHANDEL.

(Getekend door Notaris Louis DECOSTER).

Tezelfdertijd neergelegd : een uitgifte van de oprichtingsakte.

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de représenter la personne morale à l égard des tiers

Au verso : Nom et signature

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 23/09/2013 - Annexes du Moniteur belge

Réservé

au

Moniteur

belge

17/08/2015 : ME. - COMPTES ANNUELS 31.12.2014, APP 05.06.2015, DPT 12.08.2015 15413-0404-011

Coordonnées
NE(Z)US

Adresse
RUE DE L'EST 47 1030 SCHAERBEEK

Code postal : 1030
Localité : SCHAERBEEK
Commune : SCHAERBEEK
Région : Région de Bruxelles-Capitale