NIPPON KARATE CLUB, EN ABREGE : NKC

Association sans but lucratif


  1. Personnes morales
  2. Région de Bruxelles-Capitale
  3. NIPPON KARATE CLUB, EN ABREGE : NKC
Dénomination : NIPPON KARATE CLUB, EN ABREGE : NKC
Forme juridique : Association sans but lucratif
N° entreprise : 839.813.825

Publication

13/10/2011
ÿþ~ Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte Moo 2.2









Réserve

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Dénomination

(en entier) : NIPPON KARATE CLUB

(en abrégé) : NKC

Forme juridique : ASSOCIATION SANS BUT LUCRATIF

Siège : RUE MOMMAERTS 67, 1080 BRUXELLES

Objet de l'acte : CONSTITUTION D'UNE ASBL

Les soussignés :

M. Salaheddine MESNAOUI, domicilié rue Mommaerts 67 à 1080 Bruxelles

Mme Fanny PAWECZ, domiciliée rue Mommaerts 67 à 1080 Bruxelles

M. fliace MESNAOUI, domicilié rue Vandenboogaerde 77 à 1080 Bruxelles

ont convenu de constituer une association sans but lucratif dont ils ont arrêté les statuts comme suit :

TITRE I. -- Dénomination, siège, objet, durée

Art. 1. L'association est dénommée « Nippon Karaté Club », en abrégé : " NKC ".

Art. 2. Le siège social de l'association est établi rue Mommaerts, 67 à 1080 Bruxelles, dans l'arrondissement judiciaire de Bruxelles. II peut être transféré partout en tout autre endroit, par simple décision de l'assemblée générale.

Art. 3. L'association est constituée pour une durée indéterminée. Elle peut être dissoute à tout moment.

Art. 4. L'association a pour but la promotion du sport en général, l'éducation par le sport et du karaté en particulier.

Art. 5. L'association a pour objet l'organisation d'activités liées à la pratique du karaté sous toutes ses. formes : organisation d'enseignement, de séminaires, de colloques, de stages, de championnats, etc.

Elle peut accomplir tous les actes se rapportant directement ou indirectement à son objet. Elle peut également s'intéresser à toutes activités similaires à son objet.

TITRE Il. -- Membres, admissions, sorties

Art. 6. L'association est composée de membres effectifs et de membres adhérents. Le nombre de membres adhérents est illimité. Le nombre de membres effectifs ne peut être inférieur à trois. Seuls les membres effectifs jouissent de la plénitude des droits accordés aux membres par la loi et les présents statuts.

Les membres effectifs sont fes comparants au présent acte.

Les membres adhérents sont tous ceux qui participent aux activités de l'association, après avoir satisfait aux obligations d'affiliation imposées par le conseil d'administration.

Mentionner sur la dernière page du Volet B: Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - LVr9/2011- Annexes du Móriiteur beïgë

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 13/10/2011 - Annexes du Moniteur belge

MOO 2.2

Art. 7. Les membres effectifs et adhérents sont libres de se retirer à tout moment de l'association en adressant par écrit leur démission à l'association.

Est en outre réputé démissionnaire, le membre effectif ou adhérent qui ne paie pas la cotisation qui lui incombe, dans le mois du rappel qui lui est adressé par lettre ordinaire à la poste.

Le membre, effectif ou adhérent, qui, par son comportement porterait préjudice ou nuirait à l'association, peut être proposé à l'exclusion par le conseil d'administration. L'exclusion d'un membre effectif ne peut être prononcée que par l'assemblée générale à la majorité des deux tiers des voix présentes ou représentées.

Le conseil d'administration peut suspendre, jusqu'à la décision de l'assemblée générale, les membres qui se seraient rendus coupables d'infraction grave aux statuts et aux lois.

Art. 8. Le membre démissionnaire, suspendu, ou exclu, ainsi que les héritiers ou ayant droit de l'associé décédé, n'ont aucun droit sur le fonds social de l'association. Ils ne peuvent réclamer ou requérir ni relevé, ni reddition de comptes, ni apposition de scellés, ni inventaires, ni remboursement des cotisations versées.

Art. 9. Le conseil d'administration tient un registre des membres conformément à l'article 10 de la loi de 1921.

TITRE III. -- Cotisations

Art. 10. Les membres effectifs ne sont astreints à aucun droit d'entrée, ni au paiement d'aucune cotisation. Ils apportent à l'association le concours actif de leurs capacités et de leur dévouement.

Art. 11. Les membres adhérents paient une cotisation annuelle. Le montant de cette cotisation est fixé par l'assemblée générale. Cependant, elle ne pourra être supérieure à 1.000 euros.

TITRE IV.  Assemblée générale

Art. 12. L'assemblée générale est composée de tous les membres effectifs.

Art. 13. L'assemblée générale possède les pouvoirs qui lui sont expressément reconnus par la loi ou les présents statuts.

Sont notamment réservées à sa compétence :

1.La modification des statuts ;

2.La nomination et la révocation des administrateurs ;

3.La nomination et la révocation des commissaires ;

4.L'approbation des budgets et comptes ;

5.La décharge à octroyer aux administrateurs et aux commissaires ;

6.La dissolution volontaire de l'association ;

7.L'exclusion d'un membre ;

8.La transformation de l'association en société à finalité sociale ;

9.Tous les cas où les statuts l'exigent.

Art. 14. Il doit être tenu au moins une assemblée générale chaque année, dans le courant du premier semestre qui suit la fin de l'exercice social.

L'association peut être réunie en assemblée extraordinaire à tout moment par décision du conseil d'administration notamment à la demande d'un cinquième au moins des membres effectifs. Chaque réunion se tiendra aux jours, heure et lieu mentionnés dans la convocation.

Tous les membres doivent y être convoqués.

Art. 15. L'assemblée générale est convoquée par le conseil d'administration par lettre ordinaire adressée au moins huit jours avant l'assemblée, et signée par le secrétaire, au nom du conseil d'administration.

L'ordre du jour est mentionné dans la convocation. Toute proposition signée par un vingtième des membres effectifs doit être portée à l'ordre du jour.

Art. 16. Chaque membre effectif dispose d'une voix. il peut se faire représenter par un autre membre effectif au moyen d'une procuration écrite. Chaque membre ne peut être titulaire que d'une seule procuration.

Art. 17. L'assemblée générale est présidée par le président du conseil d'administration et à défaut par l'administrateur présent le plus âgé.

-4

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 13/10/2011 - Annexes du Moniteur belge

MOD2.2

Art. 18. L'assemblée générale délibère valablement si au moins la moitié des membres sont présents ou représentés.

Les résolutions sont prises à la majorité simple ou absolue des voix présentes ou représentées, sauf les cas où il en est décidé autrement par la loi ou les présents statuts.

Art. 19. L'assemblée générale ne peut valablement délibérer sur la dissolution de l'association, sur la modification des statuts ou sur la transformation de la société à finalité sociale que conformément aux articles 8, 20 et 26 quater de la loi du 27 juin 1921 relative aux ASBL.

Art. 20. Les décisions de l'assemblée générale sont consignées dans un registre de procès-verbaux signés par le président et un administrateur. Ce registre est conservé au siège social où tous les membres peuvent en prendre connaissance mais sans déplacement du registre.

Toutes modifications aux statuts sont déposées au greffe dans les plus brefs délais et publiées par extraits aux annexes du Moniteur belge comme dit à l'article 26 novies. Il en va de même pour tous les actes relatifs à la nomination ou à la cessation de fonction des administrateurs et, le cas échéant, des commissaires.

TITRE V.  Administration

Art. 21. L'association est gérée par un conseil d'administration qui est composé de trois personnes au moins. Elles peuvent néanmoins être deux lorsque l'association ne compte que trois membres effectifs car le nombre d'administrateurs doit en tous cas toujours être inférieur au nombre de personnes membres de l'association.

Elles sont nommées par l'assemblée générale parmi les membres effectifs pour une durée de 50 ans, et en tout temps révocable par elles.

Art. 22. En cas de vacance au cours d'un mandat, un administrateur provisoire peut être nommé par l'assemblée générale. II achève dans ce cas le mandat de l'administrateur qu'il remplace. Les administrateurs sortant sont rééligibles.

Art. 23. Le conseil d'administration désigne parmi ses membres un président, un vice-président, un trésorier et un secrétaire.

En cas d'empêchement du président, ses fonctions sont assumées par le vice-président ou le plus âgé des administrateurs présents.

Art. 24. Le conseil se réunit sur convocation du président et/ou du secrétaire. Il forme un collège et ne peut statuer que si la majorité de ses membres sont présents ou représentés.

Chaque administrateur dispose d'une voix. Il peut se faire représenter par un autre administrateur au moyen d'une procuration écrite. Chaque administrateur ne peut être titulaire que d'une seule procuration.

Ses décisions sont prises à la majorité absolue ou simple des voix : quand il y a parité de voix, celle du président ou de son remplaçant est prépondérante. Elles sont consignées sous forme de procès-verbaux, signés par le président et le secrétaire et inscrites dans un registre spécial.

Art. 25. Le conseil d'administration a les pouvoirs les plus étendus pour l'administration et la gestion de l'association. Il peut notamment faire et recevoir tous les paiements et en exiger ou en donner quittance. Faire et recevoir tous dépôts, acquérir, échanger, ou aliéner tous les biens, meubles et immeubles ainsi que prendre et céder à bail, même pour plus de neuf ans. Accepter et recevoir tous subsides et subventions privés ou officiels; accepter et recevoir tous legs et donations; consentir et conclure tous contrats d'entreprises et de ventes, contracter tous emprunts avec ou sans garantie, consentir et accepter toute subrogation et cautionnements; hypothéquer les immeubles sociaux, contracter et effectuer tous prêts et avances, renoncer à tous droits contractuels ou réels ainsi qu'à toutes garanties réelles et personnelles; donner mainlevée, avant ou après paiement de toutes souscriptions privilégiées et hypothécaires, transcriptions, saisies ou autres empêchements; plaider, tant en demandant qu'en défendant devant toutes juridictions et exécuter tous jugements, transiger, compromettre.

Le conseil nomme, soit lui-même soit par mandataire, tous les agents, employés et membres du personnel de l'association et les destitue, il détermine leurs occupations et traitements.

Art. 26. Le conseil d'administration peut déléguer la gestion journalière de l'association, avec l'usage de la signature afférente à cette gestion, à un ou plusieurs administrateur(s)-délégués) choisi(s) en son sein et dont il fixera les pouvoirs. S'ils sont plusieurs, ils agissent individuellement.

Art. 27. Les actes relatifs à la nomination ou à la cessation des fonctions des personnes déléguées à la gestion journalière sont déposés au greffe sans délai et publiés par extraits aux annexes du Moniteur belge comme dit à l'article 26 novies de la loi.

MOD 2.2

Volet B - Suite

Art. 28. Les administrateurs, les personnes déléguées à la gestion journalière, ainsi que les personnes habilitées à représenter l'association ne contractent, en raison de leurs fonctions, aucune obligation personnelle et ne sont responsables que de l'exécution de leur mandat.

TITRE VI. -- Dispositions diverses

Réservé

au

Moniteur

belge



Art. 29. En complément des statuts, le conseil d'administration pourra établir un règlement d'ordre intérieur. Des modifications à ce règlement pourront étre apportées par une décision du Conseil d'Administration, statuant à la majorité simple.

Art. 30. L'exercice social débute le premier janvier et se termine le trente et un décembre. Le premier exercice débute aujourd'hui et prendra fin le trente et un décembre 2012.

Art. 31. Le compte de l'exercice écoulé et le budget de l'exercice suivant seront annuellement soumis à

l'approbation de l'assemblée générale ordinaire.

Ils sont tenus et, le cas échéant, publiés conformément à l'article 17 de la loi.

Art. 32. Dans le cas de dissolution volontaire, l'assemblée générale désignera deux liquidateurs et déterminera leurs pouvoirs.

Art. 33. Dans tous les cas de dissolution volontaire ou judiciaire, à quelque moment ou pour quelque cause qu'elle se produise, l'actif net de l'association dissoute sera affecté à des oeuvres similaires, à désigner par l'assemblée générale.

Art. 34. Tout ce qui n'est pas prévu explicitement par les présents statuts est réglé par la loi du 27 juin 1921, régissant les associations sans but lucratif.

TITRE VII.  Dispositions transitoires

Les fondateurs prennent à l'unanimité les décisions suivantes, qui ne deviendront effectives qu'à dater du dépôt au greffe des statuts, des actes relatifs à la nomination des administrateurs et des actes relatifs à la nomination des personnes habilitées à représenter l'association.

Art. 35. L'assemblée générale de ce jour a élu en qualité d'administrateur :

M. Salaheddine MESNAOUI, domicilié rue Mommaerts 67 à 1080 Bruxelles, né le 19/03/1985 à Etterbeek et de nationalité belge.

Mme Fanny PAWECZ, domiciliée rue Mommaerts 67 à 1080 Bruxelles, née le 27/09/1986 à Liège et de nationalité belge.

Qui acceptent ce mandat.

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter t'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 13/10/2011 - Annexes du Moniteur belge

Fait à Bruxelles, le 30 septembre 2011 en deux exemplaires

Salaheddine ESNAOUI Fanny PAWECZ

Iliace MESNA

Coordonnées
NIPPON KARATE CLUB, EN ABREGE : NKC

Adresse
RUE MOMMAERTS 67 1080 BRUXELLES

Code postal : 1080
Localité : MOLENBEEK-SAINT-JEAN
Commune : MOLENBEEK-SAINT-JEAN
Région : Région de Bruxelles-Capitale