NUAGE EN PANTALON

Dénomination : NUAGE EN PANTALON

Forme juridique : Association sans but lucratif

N° entreprise : 826.725.951

Publication

20/09/2011

��Copie � publier aux annexes du Moniteur belge apr�s d�p�t de l'acte

MQD 22

1111111MIIMp9p1

BRUXELLES E11 SEP 2011

Greffe

d'entreprise : 0826.725.951

D�nomination

(en entier) : NUAGE EN PANTALON

(en abr�g�) :

Forme juridique : ASBL

Si�ge : Rue de la Victoire, 192D, 1060 Bruxelles

Objet de l'acte : Modification du si�ge social dans les statuts de !'ASBL

L'AN DEUX MILLE ONZE,

Le 05106/2011,

Ont comparu, en assembl�e g�n�rale :

Fauville Jaques, Rue l'�toile, 32, 1180 Uccle

Magnette Elaine, Rue de l'�toile, 32, 1180 Uccle

Imbert Fabrice, Rue Joseph Claes, 37, 1060 Saint-Gilles

Evaldre Nele, Rue de la Paix, 145, 6061 Montignies-sur-Sambre

Fauville Olivier, Chauss�e de Dinant, 93, 5170 Profondeville

" Tous de nationalit� belge ou citoyens de l'Union europ�enne, lesquels ont vot� � l'unanimit� le changement: d'adresse du si�ge social, entra�nant une modification des statuts de ('ASBL NUAGE EN PANTALON :

TITRE PREMIER- D�nomination, Si�ge social

Article 1-L'association est d�nomm�e : � Nuage en pantalon, ASBL �

Article 2- Son si�ge social est �tabli 37, rue Joseph Claes, 1060 Saint Gilles, Belgique, danse

l'arrondissement judiciaire de Bruxelles. Le si�ge social peut �tre modifi� par une d�cision de l'assembl�e

g�n�rale recueillant l'accord de la moiti� des administrateurs. Elle doit faire objet d'un d�p�t au greffe du;

tribunal de commerce du lieu du si�ge social et d'une publication aux annexes du moniteur belge. "

TITRE Il- But, Dur�e

Article 3- L'association a pour but l'animation socioculturelle et artistique publique et priv�e ainsi que toutes: les activit�s se rapportant � son but initial. L'association peut poser tous les actes se rapportant directement au indirectement � son but. Elle peut notamment pr�ter son concours et s'int�resser � toute activit� similaire ou: compl�mentaire � son but.

Article 4-La dur�e de l'association est illimit�. Elle peut �tre dissoute par d�cision majoritaire de l'assembl�e g�n�rale.

TITRE III- Membres

Article 5- L'association est compos�e de membres effectifs et de membres adh�rents. Le nombre minimum:

de membres ne peut �tre inf�rieur � trois.

Article 6-Sont membres effectifs :

1� Les comparants au pr�sent acte, fondateurs ou associ�s.

2�Tout membre adh�rent qui, pr�sent� par deux membre effectifs au moins, est admis en cette qualit� pare

d�cision de l'assembl�e g�n�rale r�unissant les trois-quarts des voix pr�sentes.

Article 7 - Toute personne qui d�sire �tre membre adh�rent doit adresser une demande �crite ou. �lectronique au conseil d'administration qui examine la candidature � sa plus prochaine r�union. La d�cision du conseil d'administration qui examine la candidature peut faire l'objet d'une r�vision, sur demande �crite ou' �lectronique du candidat, par l'assembl�e g�n�rale qui d�cide sans appel et sa d�cision ne doit pas �tre, .motiv�e...Les.d�cisions sont .port�es par courrier .postal, ou �lectronique � la connaissance .du candidat. .Le

Mentionner sur ta derni�re page du Volet B : Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de repr�senter l'association, la fondation ou l'organisme � l'�gard des tiers

Au verso : Nom et signature

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 20/09/2011- Annexes du Moniteur belge

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 20/09/2011- Annexes du Moniteur belge

MOD 2.2

candidat non admis ne peut se repr�senter qu'apr�s une ann�e � compter de la date de d�cision de l'assembl�e g�n�rale.

Article 8 - Les membres effectifs et adh�rents sont libres de se retirer � tout moment de l'association en adressant par �crit leur d�mission au conseil d'administration.

Est r�put� d�missionnaire, le membre effectif ou adh�rent qui ne paye pas la cotisation qui lui incombe, dans le mois du rappel qui lui est adress� par lettre recommand�e. Le conseil d'administration peut suspendre jusqu'� d�cision de l'assembl�e g�n�rale les membres qui se seraient rendus coupables d'infraction grave aux statuts.

TITRE IV - Cotisations

Article 9 - Les membres effectifs et fes membres adh�rents paient une cotisation annuelle qui peut �tre diff�rente chaque ann�e et fix�e par l'assembl�e g�n�rale.

TITRE V- assembl�e g�n�rale

Article 10 - L'assembl�e g�n�rale est compos�e de tous les membres effectifs. Elle est pr�sid�e par le

pr�sident du conseil d'administration.

Article 11 - Les attributions de l'Assembl�e g�n�rale comportent le droit :

1� de modifier les statuts et de prononcer la dissolution de l'association en se conformant aux dispositions

l�gales en la mati�re;

2� de nommer et de r�voquer les administrateurs;

3� d'approuver annuellement les budgets et les comptes;

4� d'exercer tous autres pouvoirs d�rivant de la loi ou des statuts.

Article 12 - Les membres effectifs sont convoqu�s aux assembl�es g�n�rales par le pr�sident du conseil d'administration. Ils peuvent s'y faire repr�senter par un membre, effectif ou adh�rent, par le biais d'une procuration �crite ou �lectronique. Chaque membre de l'assembl�e g�n�rale ne peut d�tenir qu'une seule procuration. Les convocations contiennent l'ordre du jour et sont faites par lettre missive ou �lectronique, adress�e au moins huit jours ouvrables avant la r�union de l'assembl�e.

Article 13- Les d�cisions de l'assembl�e g�n�rale sont consign�es, par le secr�taire, dans un registre de proc�s verbaux sign�s par le pr�sident et un administrateur. Ce registre est conserv� au si�ge social o� tous les membres peuvent sans d�placement en prendre connaissance. Ces d�cisions seront �ventuellement port�es � la connaissance des tiers int�ress�s par lettre.

TITRE VI - Conseil d'administration

Article 14 - L'association est administr�e par un conseil compos� de trois administrateurs au moins et de huit au plus, nomm�s et r�vocables par l'assembl�e g�n�rale et choisie parmi les membres effectifs, sauf lorsque la loi permet la composition d'un conseil de deux personnes. Le conseil d�lib�re valablement d�s que la moiti� est pr�sente ou repr�sent�e.

Article 15 - La dur�e du mandat est fix�e � quatre ann�es. En cas de vacance au cours d'un mandat, l'administrateur provisoire nomm� pour y pourvoir ach�ve le mandat de celui qu'il remplace. Les administrateurs sortants sont r��ligibles.

Article 16 - Le conseil d�signe parmi ses membres un pr�sident, �ventuellement un vice-pr�sident, un tr�sorier et un secr�taire. En cas d'emp�chement du pr�sident, ses fonctions sont assum�es par le vice-pr�sident ou le plus �g� des administrateurs pr�sents.

Article 17- Les d�cisions du conseil d'administration sont prises � la majorit� des voix �mises par les administrateurs pr�sents ou repr�sent�s. En cas de partage des voix, celle du pr�sident ou de l'administrateur qui le remplace est pr�pond�rante.

Article 18 - Le conseil d'administration a les pouvoirs les plus �tendus pour l'administration et la gestion de l'association. Tout ce qui n'est pas express�ment r�serv� par la loi ou les statuts est de sa comp�tence.

Article 19 - Le conseil d'administration peut, sous sa responsabilit�, d�l�guer la gestion journali�re de l'association � l'un de ses membres ou � un tiers-membre ou non.

Article 20 -Les actes qui engagent l'association autre que ceux de la gestion joumali�re sont sign�s, � moins d'une d�l�gation sp�ciale du conseil, par une majorit� simple des administrateurs, lesquels n'auront pas � justifier de leur pouvoir � l'�gard des tiers.

TITRE VII - R�glement d'ordre int�rieur

MOD 2.2

Volet B - Suite

Article 21 - Un r�glement d'ordre int�rieur pourra �tre pr�sent� par le conseil d'administration � rassembl�e g�n�rale. Des modifications � ce r�glement pourront �tre apport�es par une assembl�e g�n�rale, statuant � la majorit� simple des membres pr�sents ou repr�sent�s.

TITRE VIII- Dispositions diverses

Article 22 - L'exercice social commence le premier janvier pour se terminer le 31 d�cembre. Par exception, ce premier exercice le 12 mars 2010 pour se cl�turer le 31 d�cembre 2010.

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 20/09/2011- Annexes du Moniteur belge

R�serv�

au

Moniteur

belge

Article 23- Le compte de l'exercice �coul� et le budget du prochain exercice seront annuellement soumis � l'approbation de l'assembl�e g�n�rale, qui se tiendra une fois par an ou sur demande d'une majorit� des membres effectifs.

Article 24- En cas de dissolution de l'association, l'assembl�e g�n�rale d�signera le ou les liquidateurs, d�terminera leurs pouvoirs et indiquera l'affectation � donner � l'actif net de l'avoir social qui devra obligatoirement �tre fa�te en faveur d'une association ayant un but analogue � celui de ('ASBL Immanence.te

"

"

Mentionner sur la derni�re page du Volet B : Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de repr�senter l'association, la fondation ou l'organisme � l'�gard des tiers

Au verso : Nom et signature

Coordonnées
NUAGE EN PANTALON

Adresse
RUE DE LA VICTOIRE 192D 1060 BRUXELLES

Code postal : 1060
Localité : SAINT-GILLES
Commune : SAINT-GILLES
Région : Région de Bruxelles-Capitale

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