OBSERVATOIRE EUROPEEN DES RELIGIONS ET DE LA LAICITE, EN ABREGE : OERL

Association sans but lucratif

Dénomination : OBSERVATOIRE EUROPEEN DES RELIGIONS ET DE LA LAICITE, EN ABREGE : OERL

Forme juridique : Association sans but lucratif

N° entreprise : 835.666.678

Publication

03/05/2011

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Copie � publier aux annexes du Moniteur belge apr�s d�p�t de l'acte

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N` d'entreprise :

D�nomination

(en entier) : Observatoire Europ�en des Religions et de la La�cit�

(en abr�g�) ; OERL

Forme juridique : ASBL

Si�ge ; Rue Ulens 55, 1080 BRUXELLES

Objet de l'acte : Constitution

Les soussign�s

Monsieur Dericquebourg R�gis. N� le 24 ao�t 1947 � Mazingarbe (France). Demeurant 158 rue Faidherbe � La Madeleine (59110, France)

Monsieur Desplan Fabrice, Jacques. N� le 25 Juillet 1975 � Saint Claude. Guadeloupe, 6 rue de Boufflers, Appartement 2, Saint Andr� (59350, France).

Madame Rigal-Cellard Bernadette. N�e le 16 septembre 1951 � Belves (France). Demeurant 29 rue Brachet, Bordeaux, ( 32200, France)

Monsieur Christiaan J.G. Vonck. N� le 21 mars 1940 � Anvers (Belgique). Demeurant Tolbareel 60. B-2930 Brasschaat.

ont d�cid� de cr�er une association sans but lucratif d�nomm�e: Observatoire Europ�en des Religions et de la La�cit�

STATUTS

TITRE I D�nomination, si�ge, objet, dur�e

Article 1er

Il est convenu de constituer une association au sens de la loi du 2 mai 2002 et des dispositions du Titre III de la loi belge du 27 juin 1921 sur les associations sans but lucratif, les associations internationales et les fondations, dont la d�nomination est "Observatoire Europ�en des Religions et de la La�cit�" ou en abr�g� "OERL".

Article 2.

L'association, qui ne poursuit aucun but lucratif, a pour objet de f�d�rer au plan europ�en les recherches scientifiques dans le domaine de la sociologie et de l'anthropologie des religions. Le champ d'�tude s'�tend aux conduites des individus dans toutes les formes d'organisation religieuse. Toutefois, il mettra l'accent sur le d�veloppement des recherches sur les groupes religieux minoritaires tels que les sectes (entendue au sens sociologique),

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cercles de spiritualit� ou encore des religiosit�s informelles, les �sot�rismes et les mysticismes. Les �tudes concernent aussi les modes de r�gulation de la religion dans les pays europ�ens.

Elle remplira sa mission par les moyens d'actions suivants :

L'observatoire Europ�en des religions et de la la�cit� se propose de mettre en relation des chercheurs europ�ens dans le domaine des religions, la coordination �ventuelle de chercheurs dans le cadre d'une �tude pr�cise, l'organisation de colloques et de journ�es d'�tudes scientifiques, l'organisation de conf�rences, la publication de travaux de chercheurs. L'observatoire tentera aussi de mettre en relation les chercheurs europ�ens avec les chercheurs et les r�seaux de chercheurs internationaux dans le cadre d'�tude d'aspects particulier du champ religieux.

L'observatoire est une institution ind�pendante des confessions religieuses et des organisations politiques. Toutefois, il peut r�pondre � la demande d'informations d'associations de d�fenses des Droits de l'homme. ll peut aussi r�pondre � des appels d'offre pour effectuer des recherches.

Le fonctionnement de l'observatoire est fix� par un r�glement int�rieur conforme aux lois sur les associations en vigueur dans le pays o� l'observatoire a son si�ge fixe.

Son si�ge est �tabli � 55 Rue Ulens, 1080 Bruxelles. Il est situ� dans l'arrondissement judiciaire de Bruxelles.

Article 3.

L'association a son si�ge dans l'arrondissement judiciaire de Bruxelles au 55 rue Ulens, 1080 Bruxelles. Ce si�ge peut �tre transf�r� en tout autre endroit en Belgique par simple d�cision du conseil d'administration. La modification du si�ge social devra �tre publi�e aux annexes au Moniteur belge. L'association peut �tablir des bureaux secondaires � l'�tranger.

Article 4.

L'association est cr��e pour une dur�e de six ans mais elle peut �tre dissoute en tout temps.

TITRE Il Les membres

Article 5.

L'association est compos�e de membres effectifs et de membres adh�rents, personnes Physique Le nombre maximum de membres effectifs et adh�rents est illimit�. Le nombre minimum des membres effectifs est de trois.

Article 8.

Sont membres effectifs :

'les comparants au pr�sent acte;

*toute personne physique qui, est sollicit�e ou qui le demande et qui est admise en cette qualit� par d�cision de l'assembl�e g�n�rale statuant aux trois quarts des voix pr�sentes ou repr�sent�es. Un �ventuel refus ne doit pas �tre motiv�. L'assembl�e g�n�rale ne d�lib�re que si au moins la moiti� des membres sont pr�sents ou repr�sent�s. Aucune cotisation ne leur sera r�clam�e.

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Article 7.

Sont membres adh�rents : les personnes admises en cette qualit� par le conseil d'administration sur demande �crite de ces personnes. La d�cision du conseil est sans appel et ne doit pas �tre motiv�e. Une cotisation annuelle de 100 euro maximum peut �tre fix�e par le conseil d'administration et pour le surplus les droits et les devoirs des membres adh�rents seront fix�s par le r�glement d'ordre int�rieur.

Article 8.

Les membres sont libres de se retirer � tout moment de l'association en adressant leur d�mission au conseil d'administration. L'exclusion d'un membre ne peut �tre prononc�e que par l'assembl�e g�n�rale statuant � la majorit� des deux tiers des votes valablement exprim�s. Le membre dont l'exclusion est poursuivie est pr�alablement convoqu� pour �tre entendu par l'assembl�e g�n�rale, s'il le souhaite. Apr�s avoir �t� entendu, il se retire pour permettre � l'assembl�e de d�lib�rer et statuer hors sa pr�sence.

Article 9.

Le membre d�missionnaire ou exclu et les ayants droit d'un membre d�missionnaire, exclu ou d�funt, n'ont aucun droit � faire valoir sur l'avoir social. Il ne peut r�clamer ou requ�rir ni relev�, ni reddition de comptes, ni apposition de scell�s, ni inventaire.

TITRE III Les assembl�es g�n�rales

Article 10.

L'assembl�e g�n�rale est compos�e des membres effectifs. Elle est pr�sid�e par le pr�sident du conseil d'administration ou, � d�faut, par l'administrateur d�sign� � cet effet par le conseil d'administration. Elle se r�unit au moins une fois par an au si�ge de l'association dans le courant du deuxi�me trimestre de chaque ann�e pour statuer sur les comptes de l'exercice �coul� et le budget de l'exercice suivant. Elle peut �tre convoqu�e par le conseil d'administration aussi souvent que l'int�r�t de l'association l'exige. Elle doit l'�tre lorsqu'un cinqui�me des membres effectifs en fait la demande par simple lettre adress�e au pr�sident du conseil d'administration. Le conseil d'administration peut convoquer � l'assembl�e les membres adh�rents qui y assistent sans voix d�lib�rative.

Article 11.

Les attributions de l'assembl�e g�n�rale comportent le droit de :

1.modifier les statuts et de prononcer la dissolution de l'association en se conformant aux dispositions l�gales en la mati�re;

2.nommer et r�voquer les administrateurs;

3.approuver annuellement les budgets et fes comptes;

4.fixer les cotisations annuelles des membres effectifs et des membres adh�rents.

5.exercer tous les droits et pouvoirs d�pendant de la loi ou des statuts.

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Article 12.

Les membres effectifs sont convoqu�s aux assembl�es g�n�rales au nom du conseil d'administration par le pr�sident dudit conseil ou, � d�faut, par l'administrateur d�sign� � cet effet. Ils peuvent s'y faire repr�senter par un autre membre effectif, sans que ce dernier puisse �tre porteur de plus d'une procuration. Les convocations sont faites par lettre missive, adress�e huit jours au moins avant la r�union de l'assembl�e ou par courrier �lectronique dans le m�me d�lai. Elles contiennent l'ordre du jour. L'assembl�e ne peut statuer en dehors de l'ordre du jour sauf en cas d'urgence reconnue par les deux tiers des membres pr�sents ou repr�sent�s.

Article 13.

Les membres effectifs ont un droit de vote �gal � l'assembl�e g�n�rale. Les r�solutions sont prises � la majorit� absolue des votes des membres pr�sents ou repr�sent�s, sauf dans les cas o� il en est d�cid� autrement dans la loi ou les statuts. L'assembl�e g�n�rale ne d�lib�re que si la moiti� au moins des membres sont pr�sents ou repr�sent�s. En cas de partage des voix, celle du pr�sident du conseil ou de celui des administrateurs qui le remplace est pr�pond�rante.

Article 14.

L'assembl�e g�n�rale ne peut valablement d�lib�rer sur la dissolution de l'association ou la modification des statuts que dans les conditions pr�vues par les articles 29

et 30 des statuts et la loi sur les associations internationales.

Article 15.

Les d�cisions de l'assembl�e g�n�rale sont consign�es dans un registre de proc�s-verbaux sign�s par le pr�sident de l'assembl�e et un administrateur. Ce registre est conserv� au si�ge social o� tous les membres peuvent en prendre connaissance mais sans d�placement du registre. Ces d�cisions seront �ventuellement port�es � la connaissance des tiers int�ress�s par lettre � la poste.

Toute modification aux statuts doit �tre publi�e dans le mois de sa date aux annexes au Moniteur belge. Il en est de m�me de toute nomination, d�mission ou r�vocation d'administrateur.

Article 16.

Sur proposition du conseil d'administration, l'assembl�e g�n�rale arr�te un r�glement d'ordre int�rieur.

TITRE IV Le conseil d'administration

Article 17.

L'association est administr�e par un conseil compos� de trois administrateurs au moins nomm�s et r�voqu�s par l'assembl�e g�n�rale et choisis parmi les membres effectifs. Il d�lib�re valablement d�s que la moiti� de ses membres est pr�sente ou repr�sent�e.

Article 18.

La dur�e du mandat est fix�e � six ans. En cas de vacance au cours d'un mandat, l'administrateur nomm� pour y pourvoir ach�ve le mandat de celui qu'il remplace. Les administrateurs sortants sont r��ligibles.

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Article 19.

Le conseil d'administration d�signe parmi ses membres un pr�sident, un ou deux vice-pr�sident(s), un secr�taire et un secr�taire adjoint.

Article 19bis.

Les membres fondateurs, r�unis en assembl�e g�n�rale, ont d�cid� � l'unanimit� de nommer Monsieur R�gis Dericquebourg en qualit� de pr�sident, Madame Bernadette Rigal-Cellard, Vice-pr�sidente et Monsieur Fabrice Desplan en qualit� de vice-pr�sident tr�sorier.

Article 20.

Le conseil d'administration est pr�sid� par le pr�sident, � son d�faut, par le vice-pr�sident (ou l'un des vice-pr�sidents) et, en cas d'emp�chement de celui-ci (ou de ceux-ci), par un membre d�sign� par ses coll�gues.

Les d�cisions du conseil sont prises � la majorit� des voix �mises par les administrateurs pr�sents ou repr�sent�s, un administrateur ne pouvant �tre porteur que d'une procuration. Les d�cisions du conseil d'administration sont consign�es dans un registre et sont sign�es, sous leur responsabilit�, par celui des administrateurs qui a pr�sid� le conseil et un autre administrateur. Le registre sera conserv� au si�ge social.

Article 21.

Sous r�serve des comp�tences exclusives ou d�volues � l'assembl�e g�n�rale en vertu des statuts ou de la loi, le conseil d'administration a les pouvoirs les plus �tendus pour l'administration et la gestion de l'association.

Article 22.

Le conseil d'administration peut d�signer en son sein ou parmi des tiers, un secr�taire g�n�ral ou un comit� ex�cutif compos� de plusieurs personnes en vue d'assurer, sous sa surveillance, la gestion journali�re de l'association.

Article 23.

Les actes qui engagent l'association autres que ceux de gestion journali�re sont sign�s, � moins d'une d�l�gation sp�ciale du conseil � un administrateur d�l�gu� ou un ou plusieurs membres d'un comit� ex�cutif, soit par le pr�sident, soit par deux administrateurs, lesquels n'auront pas � justifier de leurs pouvoirs � l'�gard des tiers. L'association est valablement repr�sent�e en justice par le pr�sident ou par un membre du conseil d�sign� � cet effet par le conseil d'administration.

Article 24.

Les administrateurs, l'administrateur d�l�gu� ou les membres du comit� ex�cutif, ne contractent, en raison de leur fonction, aucune obligation personnelle et ne sont responsables que de l'ex�cution de leur mandat.

TITRE V --- Surveillance

Article 25.

L'assembl�e g�n�rale d�signera un commissaire, expert-comptable ou r�viseur d'entreprise, charg� de v�rifier les comptes de l'association et de lui pr�senter un rapport annuel. Le commissaire ne pourra �tre choisi parmi les membres. La dur�e de son mandat est fix�e � un an. L'assembl�e g�n�rale d�termine ses honoraires annuels.

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anno 2.2

TITRE VI Mode de votation et langues

Article 26.

Tant � l'assembl�e g�n�rale qu'au conseil d'administration, les quorum de vote se calculent sur base des votes valablement exprim�s, � l'exclusion des votes blancs ou nuls et des abstentions. Lorsque plus de deux propositions sont simultan�ment soumises au vote, les deux propositions ayant recueilli le plus de voix sont soumises � un deuxi�me tour de scrutin. Les scrutins se font � main lev�e � l'exception des scrutins sur les personnes qui s'effectuent � bulletin secret.

Les administrateurs sont �lus, chacun, � la majorit� absolue. En cas d'insuffisance de candidats �lus au regard du nombre minimum d'administrateurs fix� par l'article 17 des pr�sents statuts, il est proc�d� � un second scrutin. Le conseil est compl�t�, � concurrence du nombre d'administrateurs fix� par l'article 17, par le ou les candidats recueillant le plus de voix.

Article 27.

Les langues de travail de l'association sont l'anglais, le fran�ais et le n�erlandais.

TITRE VII Exercice social

Article 28.

L'exercice social de l'association prend cours le 1 er janvier et se termine le 31 d�cembre de chaque ann�e. Exceptionnellement, la premi�re ann�e sociale d�butera � la date de constitution de l'association pour finir le 31 d�cembre 2006.

TITRE VIII Modifications aux statuts, dissolution, liquidation

Article 29.

Nulle modification aux statuts n'est acquise si elle n'est vot�e par l'assembl�e g�n�rale ordinaire ou extraordinaire r�unissant au moins les deux tiers des membres effectifs et adopt�e par les deux tiers des voix valablement exprim�es. A d�faut de r�unir les deux tiers des membres, une nouvelle assembl�e sera convoqu�e qui pourra statuer quel que soit le nombre de membres pr�sents ou repr�sent�s. Les modifications aux statuts produisent leur effet � l'�gard des tiers apr�s approbation par le Ministre de la Justice et publication aux annexes du Moniteur belge, dans les conditions pr�vues par la loi du 30 juin 2000. Toute proposition de modification des statuts sera port�e � la connaissance des membres effectifs au moins deux mois � l'avance.

Article 30.

La dissolution de l'association peut �tre prononc�e en tout temps, par d�cision d'une assembl�e g�n�rale. Cette derni�re ne peut prononcer la dissolution de l'association internationale que si les deux tiers de ses membres sont pr�sents ou repr�sent�s. SI cette condition n'est pas remplie, il pourra �tre convoqu� une seconde r�union qui d�lib�rera valablement, quel que soit le nombre des membres pr�sents ou repr�sent�s. Aucune d�cision de dissolution ne sera adopt�e que si elle est vot�e � la majorit� des deux tiers des membres pr�sents ou repr�sent�s. Sauf d�cision contraire de l'assembl�e g�n�rale, le conseil d'administration aura pleins pouvoirs pour liquider l'avoir social. L'affectation de l'actif net se fera, par priorit�, en faveur d'une association poursuivant le m�me but ou de toute autre association choisie par l'assembl�e g�n�rale. L'association � qui sera affect� l'actif net restant, apr�s liquidation, devra �galement �tre d�nu�e d'esprit de lucre.

R�serv� Volet B - Suite

au TITRE IX Dispositions finales Moniteur

belge Article 31.

MOD 2.2

Tout ce qui n'est pas express�ment pr�vu dans les pr�sents statuts est r�gl� conform�ment � la loi du 2 mai 2002 et des dispositions du Titre III de la loi belge du 27 juin 1921 sur les associations sans but lucratif, les associations internationales et les fondations.

PV de nomination du conseil d'administration

Le 20 f�vrier 2011, les membres fondateurs ont constitu� le conseil d'administration comme suit:

Pr�sident: Monsieur Dericquebourg R�gis. N� le 24 ao�t 1947 � Mazingarbe (France).

Demeurant 158 rue Faidherbe � La Madeleine (59110, France)

Secr�taire: Monsieur Desplan Fabrice, Jacques. N� le 25 Juillet 1975 � Saint Claude. Guadeloupe, 6 rue de Boufflers, Appartement 2, Saint Andr� (59350, France).

Tr�sorier: Madame Rigal-Cellard Bernadette. N�e le 16 septembre 1951 � Belves (France). Demeurant 29 rue Brachet, Bordeaux, ( 32200, France)

Monsieur Christiaan J.G. Vonck. N� le 21 mars 1940 � Anvers (Belgique). Demeurant Tolbareel 60. B-2930 Brasschaat.

Ainsi fait � Bruxelles, le 20 f�vrier 2011

Texte

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 03/05/2011 - Annexes du Moniteur belge

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Coordonnées
OBSERVATOIRE EUROPEEN DES RELIGIONS ET DE LA…

Adresse
RUE ULENS 55 1080 BRUXELLES

Code postal : 1080
Localité : MOLENBEEK-SAINT-JEAN
Commune : MOLENBEEK-SAINT-JEAN
Région : Région de Bruxelles-Capitale

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