OEUVRE ROYALE DES BERCEAUX PRINCESSE PAOLA - CONSERVATOIRE AFRICAIN, EN ABREGE : NOIRAUDS

Association sans but lucratif

Dénomination : OEUVRE ROYALE DES BERCEAUX PRINCESSE PAOLA - CONSERVATOIRE AFRICAIN, EN ABREGE : NOIRAUDS

Forme juridique : Association sans but lucratif

N° entreprise : 409.300.804

Publication

12/08/2013

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MOD 2.2

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0 1 AOJT 2013 JL Ii_4S,,

Greffe

N� d'entreprise :

D�nomination (en entier)

409.300.804

Oeuvre Royale des Berceaux Princesse Paola - Conservatoire Africain

Noirauds

Association sans but lucratif

Rue du Ch�ne 5 -1000 Bruxelles

Assembl�e g�n�rale du 28 mars 2013 - Modification du conseil

d'administration , D�missions - Nomination du Secr�taire G�n�ral faisant fonction.

(en abr�g�) : Forme juridique : Si�ge : Objet de l'acte :

1. D�charge aux V�rificateurs aux Comptes.

L'Assembl�e donne d�charge aux V�rificateurs aux Comptes.

2. Approbation des comptes 2012 et du Budget 2013 et D�charge aux administrateurs.

Ceux-ci sont accord�s par l'Assembl�e g�n�rale � l'unanimit�.

3, Elections Statutaires:

Ghislain Vanderbecq r�sidant Rue Edith Cavell 193a Bte 4-1180 Bruxelles ne se repr�sente pas au

poste d'administrateur.

Jean-Fran�ois Simon n� le 01/06/1948 � Peruwelz r�sidant Avenue Romain Rolland 62-1070 Bruxelles

est �lu Pr�sident.

Sont �lus administrateurs :

Pierre Heymans n� le 26/06/1951 � Berchem St Agathe r�sidant Av H�l�ne 35 � 1082 Bruxelles

Phil�mon Rooseleer n� le 27/05/1943 � Bruxelles r�sidant Grote Winkellaan 95 � 1853 Strombeek

Sont r��lus administrateurs :

Bernard Marevoet r�sidant Avenue de l'Espinette Centrale 38-1640 Rhode St Gen�se

Daniel Rovetta r�sidant Avenue de Koekelberg 6-1082 Bruxelles

Albert Vermeiren r�sidant Chauss�e de Vleurgat 213 Bte 43-1050 Bruxelles

Michel Roorijck r�sidant Rue des Soldats 44 Bte 3.01-1082 Bruxelles

Suite aux d�missions successives de Monsieur Daniel Rovetta (demeurant Avenue de Koekelberg 6 -1082 Bruxelles) en tant qu'administrateur et du Secr�taire G�n�ral Fran�ois Vranckx ( demeurant Rue Audrey Hepburn 8 Bte 12-1090 Bruxelles) act�es lors des deux conseils d'administration du 3 avril et 16 mai 2013 qui ont succ�d�s la dite assembl�e. Lors de la r�union pl�ni�re du 27 juin 2013, les membres et le conseil d'administration ont coopt� Jean Van Assche (n� le 12/04/1958 � Ixelles demeurant Rue Markelbach 211030 Bruxelles) comme Secr�taire G�n�ral faisant fonction.

Dor�navant, le Conseil d'Administration se compose de Messieurs :

Simon Jean-Fran�ois Pr�sident,r�sidant Avenue Romain Rolland 62-1070 Bruxelles

Van Assche Jean, Secr�taire G�n�ral faisant fonction r�sidant Rue Markelbach 21-1030 Bruxelles

Heymans Pierre,Vice pr�sident Philanthropique,r�sidant Av H�l�ne 35 � 1082 Bruxelles

Maerevoet Bernard, Administrateur,r�sidant Avenue de l'Espinette Centrale 38-1640 Rhode St Gen�se

Rentmeesters Luc, Tr�sorier r�sidant Tramlaan 443 -1933 Sterrebeek

Roorycks.Michel, Administrateur,r�sidant Rue des Soldats 44 Bte 3.01- 1082 Bruxelles

Rooselee P.Hil�mon Administrat�ur,,r�sident Grote Winkellaan 95 � 1853 Strombeek

Strijp Jean-Jacques Administrateur,r�sidant avenue Louise 437 Bte 2-1050 Bruxelles

Vanvlaenderen Eric, Administrateur,r�sidant Clos Andr� Rappe 3 Bte 3 -1200 Bruxelles

Vermeiren Albert,,Administrateur, Chauss�e de Vleurgat 213 Bte 43-1050 Bruxelles

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Mentionner sur la derni�re page du Volet B: Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de repr�senter l'association, la fondation ou l'organisme � l'�gard des tiers

Au verso : Nom et signature

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -12/08/2013 - Annexes du Moniteur belge

02/05/2013

�� Copie � publier aux annexes du Moniteur belge apr�s d�p�t de l'acte Moa 22

22 i- .7R92013

Greffe

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*13068

N� d'entreprise : 409.300.804

D�nomination

(en entier) : Oeuvre Royale des Berceaux Princesse Paola - Conservatoire

Africain

(en abr�g�) : Noirauds

Forme juridique : Association sans but lucratif

Si�ge : Rue du Ch�ne 5 - 1000 Bruxelles

Ob}et de l'acte : Budget 2013 et D�charge 2012, D�mission - Election d'Administrateurs, Election du Pr�sident.

Suite � l'Assembl�e G�n�rale du 28 mars 2013, il a �t� acte ;

1.L'Assembl�e a approuv� le Budget 2013 et donne d�charge au Conseil d'Administration pour l'ann�e 2012.

2. Elections.

a) Non r�election d'un administrateurs

Monsieur Ghislain Vanderbecq demeurant Rue Edith Cavell 193a Bte 4 -1180 Bruxelles.

b) Nomination d'Administrateurs.

Monsieur Pierre Heymans demeurant Avenue H�l�ne 35 -1082 Bruxelles,

Monsieur Phil�mon Rooseleer demeurant Grote Winkellaan 95 Bte 14 -1853 Strombeek Bever.

c) Les Administrateurs sortants suivant ont �t� r��lus.

Monsieur Bernard Maerevoet demeurant Rue Basse 14 - L-4963 Cl�mency - Luxembourg,

Monsieur Michel Rooryck demeurant Rue des Soldats 44 Bte 3.01 - 1082 Bruxelles,

Monsieur Daniel Rovetta deneurant Avenue de Koekelberg 6 -1082 Bruxelles,

Monsieur Albert Vermeiren demeurant Chauss�e de Vleurgat 213 Bte 43 -1050 Bruxelles,

d) Election du Pr�sident

Monsieur Jean-Fran�ois Simon, Administrateur, demeurant Avenue Romain Rolland 62 -1070

Bruxelles.

Dor�navant, en date du 28 mars 2013, le Conseil d'Administration se compose de Messieurs :

Simon Jean-Fran�ois Administrateur Pr�sident,

Vranckx Fran�ois, Administrateur Secr�taire G�n�ral,

Heymans Pierre Administrateur,

Maerevoet Bernard, Administrateur,

Rentmeesters Luc, Administrateur,

Rooryck Miche), Administrateur,

Rooseleer Phil�mon, Administrateur,

Rovetta Daniel Administrateur,

Strijp Jean-Jacques Administrateur,

Vanvlaenderen Eric, Administrateur,

Vermeiren Albert, Administrateur,

Mentionner sur la derni�re page du Volet B Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de ta personne ou des personnes ayant pouvoir de repr�senter l'association, la fondation ou l'organisme � l'�gard des tiers

Au verso : Nom et signature

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 02/05/2013 - Annexes du Moniteur belge

29/06/2012

�� Copie � publier aux annexes du Moniteur belge apr�s d�p�t de l'acte MOD 2.2

20 JUN2012

BRU, ,..ELLES

Greffe

R�serv�

au

Moniteur

belge

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N` d'entre irise : 409.300.804

D�nomination

(en entier) : Oeuvre Royale des Berceaux Princesse Paola - Conservatoire Africain

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 29/06/2012 - Annexes du Moniteur belge (en abr�g�) : Noirauds

Forme juridique : Association sans but lucratif

Si�ge : Rue du Ch�ne 5 -1000 Bruxelles

Odet de l'acte : Modification des Statuts, Budget 2012 et D�charge 2011,R��lection d'Administrateurs, Statuts Coordonn�s.

Suite � l'Assembl�e G�n�rale du 10 mai 2012, ii a �t� act�

t. Le quorum des 213 des membres pr�sents ou repr�sent�s ayant �t� atteint, l'Assembl�e G�n�rale a valablement approuv� la modification des articles 9 et 26 des statuts.

Art. 9 Texte Actuel

Art. 9. Tous les membres peuvent prendre part aux Assembl�es G�n�rales.

Seuls les membres effectifs qui peuvent justifier d'une ann�e de soci�tariat accomplie y disposent du droit

de vote ; les membres adh�rents n'y ont que voix consultative.

Les membres adh�rents n'ont pas droit de regard dans les pi�ces comptables,

Dor�navant, l'article 9 devient :

Art. 9, Tous les membres peuvent prendre part aux Assembl�es G�n�rales.

Seuls les membres effectifs en ordre d'une cotisation compl�te pour l'ann�e �coul�e disposent du droit de

vote ; les membres adh�rents n'y ont que voix consultative.

Les membres adh�rents n'ont pas droit de regard dans les pi�ces comptables.

Art. 26 Texte Actuel :

Art. 26. Les convocations aux Assembl�es G�n�rales Ordinaires et Extraordinaires contenant l'ordre du jour, doivent �tre adress�es aux membres par voie postale, quinze jours avant la date de l'Assembl�e.

Dor�navant, l'article 26 devient :

Art- 26. Les convocations aux Assembl�es G�n�rales Ordinaires et Extraordinaires contenant l'ordre du jour, doivent �tre adress�es aux membres, par courriel trois semaines avant la date de l'Assembl�e. A d�faut d'accus� de r�ception ou d'absence d'adresse internet, un envoi postal sera adress� quinze jours avant la date de l'Assembl�e,

2. l'Assembl�e a approuv� le Budget 2012 et donne d�charge au Conseil d'Administration pour l'ann�e 2011,

3. R��lection d'Administrateurs.

Les administrateurs sortants ont �t� r��lus.

e) Dor�navant, en date du 10 mai 2012, le Conseil D'administration se compose de Messieurs ;

Mentionner sur la derni�re page du Volet B : Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de repr�senter l'association, la fondation ou l'organisme � l'�gard des tiers

Au verso : Nom et signature

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 29/06/2012 - Annexes du Moniteur belge

MOD 2.2

Rooryck Michel, Administrateur Pr�sident,

Vranckx Fran�ois, Administrateur Secr�taire G�n�ral

Maerevoet Bernard, Administrateur

Rentmeesters Luc, Administrateur

Rovetta Daniel Administrateur

Simon Jean-Fran�ois Administrateur

Strijp Jean-Jacques Administrateur

Vanderbecq Ghislain, Administrateur

Vanvlaederen Eric, Administrateur

Vermeiren Albert, Administrateur

4.Statuts Coordonn�s

CHAPITRE I D�nomination, objet social, dur�e

Art. 1 er. L'Association d�nomm�e � CEuvre royale des Berceaux Princesse Paola Conservatoire africain � et �Koninklijk Werk der Wiegjes Prinses Paola Afrikaans Conservatorium �, est une oeuvre royale philanthropique fond�e en 1876 et qui a pris la forme d'une a.s.b.l. le 6 ao�t 1925.

Elle peut continuer � utiliser son ancien nom � Conservatoire africain �.

Pour des raisons pratiques telles que publication � l'annuaire t�l�phonique ou autre, le Conseil d'Administration peut en outre proc�der � des adaptations de ta d�nomination de l'Association qui n'engagent pas celle-ci et ne nuisent pas � son image.

Le si�ge social est �tabli dans l'arrondissement judiciaire de Bruxelles. Il se situe, actuellement, � 1000 Bruxelles, rue du Ch�ne, 5,

Art.2. L'Association a pour objet social l'aide � l'enfance et � la jeunesse d�favoris�es. Elle r�partit les fonds et les dons � des cas reconnus par elle. Elle poursuit la r�alisation de son objet social en dehors de toute consid�ration � caract�re politique, linguistique ou philosophique.

Elle peut �galement constituer, ou participer �, toute Association, sous son contr�le financier et pour autant qu'une telle d�marche s'inscrive dans le cadre de son objet social.

Art, 3. L'Association prend comme devise : � Plaisir et Charit� �. Art. 4. L'Association est constitu�e pour une dur�e ind�termin�e.

CHAPITRE lI Membres

Art. 5. L'Association est form�e de membres effectifs et de membres adh�rents. Ils portent tous le titre de � Noiraud �.

Art. 6. Le nombre de membres effectifs ne peut �tre inf�rieur � quatre ni sup�rieur � cent. Le nombre de membres adh�rents est illimit�.

Art. 7, Pour pouvoir �tre admis comme membre effectif, il faut :

1.avoir 18 ans r�volus;

2.�tre parrain� par deux membres effectifs;

3.s'engager � participer � au moins trois sorties-collectes des Noirauds ;

4.�tre de bonne vie et moeurs et pouvoir fournir, � la demande du Conseil d'Administration, une copie du

certificat qui l'atteste

La pr�sentation des candidats membres effectifs est faite par leurs deux parrains respectifs lors d'une

r�union ordinaire de l'Association. Les candidats ne deviennent membres effectifs qu'apr�s acceptation par la

majorit� simple des membres effectifs pr�sents � cette r�union ordinaire.

Art. 8, Pour pouvoir �tre admis comme membre adh�rent, il faut

1.avoir 18 ans r�volus;

2.�tre parrain� par deux membres dont au moins un membre effectif;

3.marquer d'une mani�re significative son int�r�t pour les activit�s des Noirauds;

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 29/06/2012 - Annexes du Moniteur belge

M00 2.2

4.�tre de bonne vie et moeurs et pouvoir fournir, � la demande du Conseil d'Administration, une copie du certificat qui l'atteste.

La pr�sentation des candidats membres adh�rents est faite par leurs deux parrains respectifs lors d'une r�union ordinaire de l'Association. Les candidats ne deviennent membres adh�rents qu'apr�s acceptation par la majorit� simple des membres effectifs pr�sents � cette r�union ordinaire.

Art. 9, Tous les membres peuvent prendre part aux Assembl�es G�n�rales.

Seuls les membres effectifs en ordre d'une cotisation compl�te pour l'ann�e �coul�e disposent du droit de vote ; les membres adh�rents n'y ont que voix consultative .Les membres adh�rents n'ont pas droit de regard dans les pi�ces comptables.

Art. 10. Les membres effectifs et adh�rents de l'Association ne contractent aucune obligation personnelle du chef des engagements de l'Association.

Ni eux, ni leurs ayants droit, ni leurs ayants cause, ne peuvent pr�tendre � un droit, d'un titre quelconque, sur tout ou partie de l'avoir social de l'Association.

lis ne peuvent davantage exiger d'inventaire ou l'apposition de scell�s sur les biens de l'Association.

Un membre exclu ou d�missionnaire ainsi que les h�ritiers ou ayant droit d'un membre d�c�d� n'ont aucun droit sur le fonds social de l'Association. Ils ne peuvent r�clamer ou requ�rir ni relev�, ni reddition de comptes, ni apposition de scell�s, ni inventaire, ni le remboursement, m�me partiel, des cotisations vers�es.

Art. 11. Un membre effectif ou adh�rent qui souhaite d�missionner doit en informer le Conseil d'Administration par �crit.

Ce membre restitue imm�diatement � l'Association tout objet ou document faisant partie du patrimoine de celle-ci et dont il aurait eu la garde.

Art. 12. L'exclusion d'un membre ne peut �tre prononc�e que par l'Assembl�e g�n�rale statuant � la majorit� des deux tiers des voix des membres effectifs pr�sents et repr�sent�s. L'Assembl�e G�n�rale n'a pas � motiver sa d�cision.

CHAPITRE Ill Cotisations

Art. 13. Les membres effectifs sont redevables d'une cotisation annuelle. Le montant de celle-ci est fix� par l'Assembl�e G�n�rale sur base d'une proposition du Conseil d'Administration ; il ne peut pas �tre sup�rieur � 1.000 euros.

Art. 14. L'appel aux cotisations est adress� aux membres concern�s par le Conseil d'Administration durant le premier mois de l'ann�e civile.

Le membre effectif qui n'est pas en r�gle de cotisation � la date de l'Assembl�e G�n�rale est r�put� d�missionnaire.

CHAPITRE IV - Conseil d'Administration

Art. 15. L'Association est administr�e par un Conseil d'Administration compos� du pr�sident, du secr�taire g�n�ral et d'un nombre d'administrateurs fix� annuellement par l'Assembl�e G�n�rale.

Ces divers membres du Conseil d'Administration sont �lus parmi les membres effectifs pour un terme de deux ans par l'Assembl�e G�n�rale statuant � la majorit� simple des voix des membres effectifs de l'Association pr�sents et repr�sent�s.

Afin de garantir la p�rennit� de l'Association et de ses traditions, les mandats sont renouvelables sauf celui du pr�sident qui ne peut l'�tre qu'une fois c'est � dire ne porter que sur deux termes de deux ans cons�cutifs au maximum.

Chaque ann�e, la moiti� seulement des mandats est soumise au vote de l'Assembl�e G�n�rale, en prenant

pour base le roulement � compter de l'Assembl�e G�n�rale Ordinaire tenue en 1990.

Le pr�sident et le secr�taire g�n�ral ne peuvent �tre �lus la m�me ann�e.

Les mandats sont r�vocables � tout moment par d�cision d'une Assembl�e G�n�rale Ordinaire ou Extraordinaire qui n'a pas � la justifier.

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MOD 2.2

Art. 16. Les administrateurs sont �lus par l'Assembl�e G�n�rale sans d�signation de fonctions. Leurs fonctions respectives sont attribu�es au cours de la premi�re s�ance du Conseil d'Administration qui suit la dite Assembl�e.

Le Conseil d'Administration d�signe deux vice-pr�sidents parmi les administrateurs. II a aussi le droit d'apporter des modifications � la r�partition des fonctions des administrateurs mais pas � celles du pr�sident et du secr�taire g�n�ral.

Un membre du Conseil d'Administration d�missionnaire ou r�voqu� dans le cours de son mandat n'est pas remplac� et ses fonctions attribu�es � un autre membre par d�cision � la majorit� simple de ce Conseil, et ce jusqu'� expiration du mandat devenu vacant.

Les mandats des membres du Conseil d'Administration ne sont pas r�mun�r�s,

Art. 17. Le Conseil d'administration a les pouvoirs les plus �tendus pour l'administration de l'Association, � l'exclusion de ceux qui sont r�serv�s par la foi et les pr�sents statuts � l'Assembl�e G�n�rale.

Il d�l�gue ses pouvoirs de repr�sentation g�n�rale conjointement au pr�sident, aux deux vice-pr�sidents et au secr�taire g�n�ral.

Art. 18, Les d�lib�rations du Conseil d'Administration sont constat�es par proc�s-verbaux consign�s dans un registre tenu au si�ge social et sign�s par le pr�sident et le secr�taire g�n�ral (et par les administrateurs pr�sents qui le souhaitent). Le Conseil d'Administration ne peut statuer que si les trois quarts de ses membres sont pr�sents.

Art, 19. Le Conseil d'Administration se r�unit sur convocation du pr�sident, du secr�taire g�n�ral ou de tout autre administrateur qui en fait la demande justifi�e.

Art. 20. Les d�cisions du Conseil d'Administration sont prises � la majorit� simple des voix de ses membres pr�sents.

En cas de parit� de voix, celle du pr�sident ou de son rempla�ant est pr�pond�rante.

Art. 21. Le Conseil d'Administration d�l�gue la gestion journali�re de l'Association, avec l'usage de la signature et des pouvoirs illimit�s aff�rent � cette gestion, � quatre de ses membres. Aucun d'eux ne peut agir seul.

Art. 22. Les actes qui engagent l'Association, autres que ceux de la gestion journali�re, sont sign�s, � moins d'une d�l�gation sp�ciale du Conseil d'Administration, par le pr�sident et le secr�taire g�n�ral ou par l'un d'entre eux et deux membres de ce Conseil, lesquels n'auront pas � justifier de leurs pouvoirs � l'�gard des tiers.

Art. 23. Les membres du Conseil d'Administration ne contractent, en raison de leur fonction, aucune obligation personnelle et ne sont responsables que de l'ex�cution de leur mandat.

CHAPITRE V -- Assembl�e G�n�rale

Art, 24 - l'Assembl�e G�n�rale est tenue au si�ge social ou en tout autre lieu de l'arrondissement judiciaire de Bruxelles d�cid� par le Conseil d'Administration, dans le courant du mois de mars de chaque ann�e. Lors de cette Assembl�e, le Conseil d'Administration et le Coll�ge des v�rificateurs aux comptes pr�sentent le rapport sur l'activit� de l'exercice �coul�,

Art. 25. Une Assembl�e G�n�rale Extraordinaire est convoqu�e par le Conseil d'Administration chaque fois qu'il le juge utile. Elle doit l'�tre �galement � la demande expresse et motiv�e de dix membres effectifs, adress�e par �crit au Conseil d'Administration.

Art. 26. Les convocations aux Assembl�es G�n�rales Ordinaires et Extraordinaires contenant l'ordre du jour, doivent �tre adress�es aux membres, par courriel trois semaines avant la date de l'Assembl�e. A d�faut d'accus� de r�ception ou d'absence d'adresse internet, un envoi postal sera adress� quinze jours avant la date de l'Assembl�e.

Art. 27, L'Assembl�e G�n�rale est r�guli�rement constitu�e par tous les membres effectifs pr�sents et d�ment repr�sent�s qui sont en r�gle de cotisation pour l'ann�e en cours, dans le respect des prescriptions de la loi et pour autant que la majorit� simple des membres du Conseil d'Administration soient pr�sents ou repr�sent�s.

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MoD 2.2

Toutefois, la pr�sence ou la repr�sentation des deux tiers des membres effectifs est requise pour statuer sur

1� toute modification aux statuts ;

2� la dissolution de l'Association ;

30 l'exclusion d'un membre.

Cette Assembl�e statue � la majorit� des quatre cinqui�mes des voix des membres effectifs pr�sents et

repr�sent�s sur la dissolution de l'Association ainsi que sur une modification de l'objet social repris aux statuts,

et � la majorit� des deux tiers des voix de ces membres sur toute autre modification aux statuts ou sur

l'exclusion d'un membre.

Art. 28. Au cas o� une Assembl�e G�n�rale ne peut valablement se tenir par suite d'un quorum insuffisant, une seconde Assembl�e G�n�rale est convoqu�e, avec le m�me ordre du jour, dans les meilleurs d�fais et au plus t�t seize jours apr�s la date de la premi�re Assembl�e G�n�rale.

Au cours de cette Assembl�e les d�cisions sont prises conform�ment aux dispositions de l'art. 27, alin�a 3 quel que soit le nombre de membres effectifs pr�sents et repr�sent�s.

Art. 29. Tout membre effectif peut se faire repr�senter � une Assembl�e G�n�rale par un autre membre effectif ; celui-ci ne peut �tre porteur que d'une seule procuration �crite,

Art. 30. Les votes se font � main lev�e. Le vote est toutefois secret lorsqu'il porte sur une demande d'exclusion d'un membre, lors d'�lections, ainsi qu'� la demande d'un membre effectif. Tous les membres effectifs ont droit � un vote �gal, chacun disposant d'une voix.

En cas de partage de voix, celle du pr�sident de l'Assembl�e ou du membre du Conseil d'Administration qui le remplace est pr�pond�rante.

Pour la dissolution de l'Association les votes sont nominatifs et sign�s,

Art. 31, L'Assembl�e G�n�rale est pr�sid�e par le pr�sident du Conseil d'Administration ou, � son d�faut, par un des vice-pr�sidents dans ['ordre de leur anciennet� au Conseil d'Administration ou, � leur d�faut, par l'administrateur pr�sent qui a la plus grande anciennet� au Conseil d'Administration.

Art. 32. L'Assembl�e G�n�rale d�lib�re sur les propositions qui lui sont faites par le Conseil d'Administration et sur celles sign�es par au moins un vingti�me des membres effectifs, pour autant que ces derni�res soient transmises au plus tard vingt et un jours avant ladite Assembl�e G�n�rale,

Art. 33. Les proc�s-verbaux des Assembl�es G�n�rales sont sign�s par le pr�sident et le secr�taire g�n�rai ainsi que par tout membre effectif qui le demande. Les proc�s-verbaux des Assembl�es G�n�rales sont consign�s dans un registre ouvert � cet effet. Ce registre peut �tre consult� par tout membre effectif, sur simple demande.

CHAPITRE VI - Contr�le

Art. 34. Le contr�le des comptes de l'Association est confi� � un Coll�ge de v�rificateurs �lu par l'Assembl�e G�n�rale. Ceux-ci sont au nombre de trois maximums. Leur mandat est de deux ans. Ils sont �lus par roulement comme les administrateurs.

En cas d'indisponibilit� d'un v�rificateur, le Conseil d'administration peut pourvoir � son remplacement jusqu'� son approbation par l'Assembl�e G�n�rale suivante.

Si n�cessaire, le contr�le est confi� � un expert affili� � l'Institut des experts comptables ; il agit seul ou avec le Coll�ge des v�rificateurs,

Art. 35. Les v�rificateurs font rapport � l'Assembl�e G�n�rale Ordinaire sur les comptes de l'exercice social cl�tur� et sur le budget approuv� par le Conseil d'Administration.

CHAPITRE VII Comptes, budgets

Art. 36, L'exercice social prend cours le ler janvier et s'ach�ve le 31 d�cembre, date � laquelle les comptes sociaux annuels sont arr�t�s.

Un mois au moins avant l'Assembl�e G�n�rale, le Conseil d'Administration remet aux v�rificateurs les comptes ainsi que le budget arr�t� pour l'exercice en cours.

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Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 29/06/2012 - Annexes du Moniteur belge

'Rerv�

au

Moniteur

belge

MoD2.2

Volet B - Suite

CHAPITRE VIII Philanthropie

Art. 37. Les fonds recueillis sont r�partis sur proposition du vice-pr�sident Philanthropie, conform�ment aux dispositions du R�glement d'ordre int�rieur et dans le respect des dispositions l�gales relatives � la protection de la vie priv�e.

Ce vice-pr�sident justifie, et fait ratifier r�guli�rement, ses choix par les membres du Conseil d'Administration. Il pr�sente son rapport lors de chaque Assembl�e G�n�rale,

CHAPITRE IX -- Dissolution

Art. 38, En cas de dissolution de l'Association, pour quelque cause que ce soit, ses biens sont affect�s, par priorit�, � la Fondation Creyelman, sinon � une Suvre dont l'objet se rapproche autant que possible de l'objet pr�vu par les pr�sents statuts.

Art. 39. La d�nomination de l'Association ne pourra ult�rieurement �tre utilis�e que par le ou les membres effectifs qui se sont oppos�s � la dissolution de celle-ci.

CHAPITRE X Litiges

Art. 40. Pour toutes les questions non pr�vues aux pr�sents statuts, les dispositions l�gales sont d'application.

Les pr�sents statuts modifi�s ont �t� approuv�s par l'Assembl�e G�n�rale du 27-03-2007, sur proposition des membres du Conseil d'Administration, compos� comme suit

Albert Vermeiren pr�sident

Michel Roorijck administrateur vice-pr�sident

J-Fr. Simon administrateur vice-pr�sident

Jean Van Assche secr�taire g�n�ral

Marc Barb� administrateur

J-Fr Greffe administrateur

Pierre Heymans administrateur

Luc Rentmeesters administrateur

Ghislain Vanderbecq administrateur

Eric Vanvlaenderen administrateur

Mentionner sur la derni�re page du Volet B: Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de repr�senter l'association, la fondation ou l'organisme � l'�gard des tiers

Au verso : Nom et signature

29/06/2012

�� MOT] 2.2

ln de bijlagen bij het Belgisch Staatsblad bekend te maken kopie na neerlegging van de akte ter griffie

Voor-

behouden aan het Belgisch

Staatsblad

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Ondernemingsnr : 409.300.804

Benaming

(voluit) : Koninklijk Werk des Wiegjes Prinses Palola - Afrikaans

Conservatorium

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 29/06/2012 - Annexes du Moniteur belge (verkort) : Noirauds

Rechtsvorm : Vereniging zonder Winstoogmerk

Zetel : Eikstraat 5, 1000 Brussel

Onderwerp akte : GECOORDINEERDE STATUTEN

Vrij vertaling (laatste wijzinging 10 mei 2012)

HOOFDSTUK I Benaming, maatschappelijkvoorwerp, duur

Art. 1. De Vereniging genaamd "Oeuvre royale des Berceaux Princesse Paola Conservatoire africain � en

� Koninklijk Werk der Wiegjes Prinses Paola Afrikaans Conservatorium � is een koninklijk filantropisch werk

dat in 1876 werd opgericht en op 6 augustus 1925 de vorm van een v.z.w, heeft aangenomen.

Zij kan haar vroegere benaming � Afrikaans Conservatorium � blijven gebruiken.

Om praktische redenen zoals vermelding in het telefoonboek of andere kan de Raad van Bestuur de

benaming van de Vereniging aanpassen zonder dat dit haar verbindt of haar imago schaadt.

De maatschappelijke zetel is in het gerechtelijk arrondissement Brussel gevestigd, thans te 1000 Brussel,

Eikstraat 5.

Art. 2. De Vereniging heeft als maatschappelijk doel hulp te bieden aan minder begunstigde kinderen en

jeugd. Zij verdeelt fondsen en giften aan door haar erkende gevallen, Zij streeft de verwezenlijking van haar

doelstelling na los van elke politieke, taalkundige of filosofische beschouwing.

Zij kan eveneens, onder haar financieel toezicht en voor zover een dergelijke stap in het kader van haar

maatschappelijk doel past, een andere Vereniging oprichten of er aan deelnemen.

Art. 3, De Vereniging neemt "Vreugde en liefdadigheid" tot leuze.

Art. 4. De Vereniging is voor onbepaalde duur opgericht.

HOOFDSTUK II Leden

Art. 5, De Vereniging is samengesteld uit effectief en toegetreden leden. Zij dragen allen de titel van

"Noiraud".

Art. 6, Het aantal effectief leden mag niet lager liggen dan vier noch hoger dan honderd. Het aantal

toegetreden leden is onbegrenst.

Art. 7. Om als effectief lid aanvaard te kunnen worden, dient men :

1' ten volle achttien jaar oud te zijn;

2� het peterschap te genieten van twee effectieve leden;

3� zich ertoe te verbinden minstens driemaal aan een collecte-rondgang van de Noirauds deel te nemen;

4� van goed zedelijk gedrag te zijn en op verzoek van de Raad van Bestuur het getuigschrift ter staving

ervan voor te leggen.

De voordracht van de kandidaat --- effectief leden gebeurt door hun twee peters, ter gelegenheid van een

gewone vergadering van de Vereniging, De kandidaten worden eerst na aanvaarding door een gewone

meerderheid van het aantal op deze vergadering aanwezige effectief leden eveneens effectief lid.

Art. 8. Om als toegetreden lid aangenomen te kunnen worden, dient men

1� ten volle achttien jaar oud te zijn;

2� het peterschap te genieten van twee leden waarvan minstens een effectief lid ;

3� op kenmerkende wijze zijn belangstelling te tonen voor de activiteiten van de Noirauds;

4� van goed zedelijk gedrag te zijn en op verzoek van de Raad van Bestuur het getuigschrift ter staving

ervan voor te leggen.

De voordracht van de kandidaat -- toegetreden leden gebeurt door hun twee peters, ter gelegenheid van een

gewone vergadering van de Vereniging, De kandidaten worden eerst na aanvaarding door een gewone

meerderheid van het aantal op deze vergadering aanwezige effectieve leden toegetreden lid.

Op de laatste blz. van Luik B vermelden : Recto : Naam en hoedanigheid van de instrumenterende notaris, hetzij van de perso(o)n(en) bevoegd de vereniging, stichting of organisme ten aanzien van derden te vertegenwoordigen

Verso : Naam en handtekening.

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 29/06/2012 - Annexes du Moniteur belge r Moo 2.2

Art. 9, Alle leden mogen de Algemene Vergaderingen bijwonen. Enkel de effectieve leden die een volledig jaar bijdrage kunnen voorleggen beschikken over stemrecht; de toegetreden leden hebben slechts een raadgevende stem.

De toegetreden leden hebben geen recht van inzage in de boekhoudkundige stukken.

Art. 10. De effectieve en toegetreden leden van de Vereniging gaan geen persoonlijke verplichtingen aan uit hooide van de verbintenissen van de Vereniging. Noch zij noch hun rechthebbenden noch hun rechtverkrijgenden kunnen aanspraak maken op enig recht, te welken titel ook, op het geheel of een deel van het maatschappelijk vermogen van de Vereniging.

Zij kunnen evenmin een inventaris of verzegeling op de bezittingen van de Vereniging opeisen,

Een uitgesloten of ontslag nemend lid alsmede de erfgenamen of rechthebbenden van een overleden lid hebben geen recht op het maatschappelijke fonds van de Vereniging. Zij kunnen noch de opstelling noch de overlegging van rekeningen noch de verzegeling noch een inventaris noch zelfs gedeeltelijke terugbetaling van de gestorte bijdragen vorderen of opeisen.

Art, 11. Een effectief of toegetreden lid dat ontslag wenst te nemen dient dit de Raad van Bestuur schriftelijk ter kennis te brengen.

Dit lid bezorgt onmiddellijk elk voorwerp of document dat deel uitmaakt van het patrimonium van de Vereniging en waarover het de hoede had aan deze terug.

Art. 12. De uitsluiting van een lid kan slechts door de Algemene Vergadering uitgesproken worden die hierover met een meerderheid van twee derden der stemmen van de aanwezige en vertegenwoordigde effectief leden beslist, De Algemene Vergadering dient haar beslissing niet te motiveren.

HOOFDSTUK [II Bijdragen

Art, 13. De effectief leden zijn gehouden tot het betalen van een jaarlijkse bijdrage. Het bedrag ervan wordt op basis van een van de Raad van Bestuur uitgaand voorstel door de Algemene Vergadering vastgelegd; het mag niet hoger zijn dan 1000 euros.

Art. 14. De uitnodiging tot betaling van de bijdragen wordt in de loop van de eerste maand van het kalenderjaar door de Raad van Bestuur naar de betrokken leden gestuurd.

Het effectief lid dat op de dag van de Algemene Vergadering niet in regel is met zijn bijdrage wordt geacht ontslag te nemen.

HOOFDSTUK IV Raad van Bestuur

Art. 15. De Vereniging wordt bestuurd door een Raad van Bestuur die is samengesteld uit de voorzitter, de secretaris-generaal en bestuurders waarvan het aantal jaarlijks door de Algemene Vergadering wordt bepaald.

Deze verschillende leden van de Raad van Bestuur worden voor een termijn van twee jaar onder de effectief leden verkozen door de Algemene Vergadering die zich hierover uitspreekt met gewone meerderheid der stemmen van de aanwezige en vertegenwoordigde effectief leden.

Teneinde het voortbestaan van de Vereniging en van haar tradities te waarborgen, zijn de mandaten onbeperkt hernieuwbaar behalve dat van de voorzitter dat slechts eenmaal mag verlengd worden t.t.z. ten hoogste twee termijnen van twee opeenvolgende jaren bedragen.

Jaarlijks wordt slechts de helft van de mandaten ter stemming aan de Algemene Vergadering voorgelegd, met als basis de beurtrol te rekenen vanaf de Gewone Algemene Vergadering van 1990.

De voorzitter en de secretaris-generaal mogen niet hetzelfde jaar verkozen worden.

Een Gewone of Buitengewone Algemene Vergadering kan te allen tijde mandaten herroepen; zij hoeft desgevallend haar beslissing niet te verantwoorden.

Art. 16. De bestuurders worden zonder aanduiding van functie verkozen. Hun respectievelijke functies worden toegewezen ter gelegenheid van de eerste zitting van de Raad van Bestuur die op de Algemene Vergadering volgt.

De Raad van Bestuur benoemt twee ondervoorzitters onder de bestuurders. Hij mag tevens wijzigingen aanbrengen aan de verdeling van de functies van de bestuurders maar niet aan deze van de voorzitter en van de secretaris-generaal,

Een lid van de Raad van Bestuur dat in de loop van zijn mandaat uitgesloten wordt of ontslag nemend is wordt niet vervangen en zijn functies worden voor de nog te lopen duur van het vrijgekomen mandaat met gewone meerderheid der stemmen van deze Raad aan een ander lid toegekend.

Het mandaat van de leden van de Raad van Bestuur wordt niet vergoed.

Art. 17., De Raad van Bestuur heeft de meest uitgebreide bevoegdheid voor het bestuur van de Vereniging, met uitsluiting van deze die de wet en onderhavige statuten aan de Algemene Vergadering verlenen.

Hij draagt zijn vertegenwoordigingsbevoegd-heden gezamenlijk aan de voorzitter, de twee ondervoorzitters en de secretaris-generaal op.

Art. 18. De beraadslagingen van de Raad van Bestuur worden opgetekend in processen-verbaal die in een ten maatschappelijke zetel bewaard register worden opgenomen en die door de voorzitter en de secretaris-generaal ondertekend worden (alsmede door de aanwezige bestuurders die het wensen). De Raad van Bestuur kan slechts beraadslagen indien drie vierden van zijn [eden aanwezig zijn.

Art, 19. De Raad van Bestuur vergadert op bijeenroeping van de voorzitter, de secretaris-generaal of op gegrond verzoek van een van de bestuurders.

Art. 20, De beslissingen van de Raad van Bestuur worden met gewone meerderheid van zijn aanwezige leden genomen.

In geval van staking van stemmen is deze van de voorzitter of van zijn plaatsvervanger doorslaggevend.

Art. 21. De Raad van Bestuur draagt het dagelijks bestuur van de Vereniging, met recht van handtekening en onbeperkte bevoegdheden met betrekking tot dit bestuur, op aan vier leden van deze Raad. Geen van hen kan alleen optreden.

n MOD 2.2

Art. 22. De aktes die de Vereniging verbinden, buiten deze van dagelijks bestuur, worden behoudens een bijzondere volmacht van de Raad van Bestuur door de voorzitter en de secretaris-generaal ondertekend of door een van dezen samen met twee leden van deze Raad; zij dienen hun bevoegdheden ten aanzien van derden niet te rechtvaardigen.

Art. 23. De leden van de Raad van Bestuur gaan uit hoofde van hun functie geen enkele persoonlijke verplichting aan en zijn slechts voor de uitoefening van hun mandaat aansprakelijk.

HOOFDSTUK V -- Algemene Vergadering

Art.24 - De Algemene Vergadering wordt ten maatschappelijke zetel gehcuden of op eender welke plaats die door de Raad van Bestuur binnen het gerechtelijk arrondissement Brussel werd bepaald, en wel in de loop van de maand maart van elk jaar. Tijdens deze vergadering leggen de Raad van Bestuur en het College van verificateurs het activiteiten rapport van het voorbije jaar voor.

Art. 25. Een Buitengewone Algemene Vergadering wordt door de Raad van Bestuur bijeengeroepen telkens als hij het nodig acht. Zij dient eveneens te worden bijeengeroepen op uitdrukkelijk, gemotiveerd en schriftelijk bij de Raad van Bestuur ingediend verzoek van tien effectieve leden.

Art. 26. De oproepingsbrief tot deelname aan de Gewone en Buitengewone Algemene Vergaderingen die de dagorde bevatten dienen drie weken voor de datum van de betrokken Vergadering via e-mail naar de leden te worden gestuurd. Als er geen bericht van ontvangst of geen intemet-adres is, zal er een post verzonden worden twee weken voor de datum van de vergadering.

Art. 27, De Algemene Vergadering is regelmatig samengesteld uit de aanwezige en degelijk vertegenwoordigde effectieve leden die hun bijdrage voor het lopende jaar hebben betaald, mits naleving van de wettelijke voorschriften en in de mate dat de gewone meerderheid van de leden van de Raad van Bestuur aanwezig of vertegenwoordigd is.

De aanwezigheid of de vertegenwoordiging van twee derden van de effectieve leden is echter vereist voor de beraadslaging over :

1� elke wijziging van de statuten;

2� de ontbinding van de Vereniging;

3� de uitsluiting van een lid_

De Vergadering beslist met een meerderheid van vier vijfden der stemmen van de aanwezige en vertegenwoordigde effectieve leden over de ontbinding van de Vereniging alsmede over elke wijziging van het in de statuten opgenomen maatschappelijk doel en met een meerderheid van twee derden der stemmen van deze leden over andere wijzigingen van de statuten of over de uitsluiting van een lid.

Art. 28. In geval dat een Algemene Vergadering niet geldig kan gehouden worden omwille van een ontoereikend quorum, wordt zo spoedig mogelijk maar ten vroegste zestien dagen na datum van de eerste Algemene Vergadering een tweede dergelijke Vergadering bijeengeroepen met dezelfde dagorde.

Tijdens deze Vergadering worden de beslissingen met inachtneming van de beschikkingen van Art. 27, al. 3 getroffen, ongeacht het aantal aanwezige en vertegenwoordigde effectieve leden.

Art, 29. Elk effectief lid kan zich op een Algemene Vergadering door een ander effectief !id laten vertegenwoordigen, het kan slechts drager zijn van een enkele geschreven volmacht.

Art. 30. De stemmingen gebeuren met opgestoken hand. De stemming is echter geheim in geval van verzoek tot uitsluiting van een lid, ter gelegenheid van verkiezingen alsmede op uitdrukkelijk verzoek van een effectief lid. Elk effectief lid heeft een gelijk stemrecht, het beschikt namelijk over een stem.

In geval van staking van stemmen, is deze van de voorzitter van de Vergadering of van het lid van de Raad van Bestuur dat hem vervangt doorslaggevend.

Voor de ontbinding van de Vereniging zijn de stemmingen nominatief en worden zij ondertekend,

Art. 31. De Algemene Vergadering wordt voorgezeten door de voorzitter van de Raad van Bestuur of bij ontstentenis, door een van de ondervoorzitters in de volgorde van hun anci�nniteit in de Raad van Bestuur of bij hun aller ontstentenis, door de aanwezige bestuurder met de hoogste anci�nniteit in deze Raad.

Art. 32; De Algemene Vergadering beslist over de voorstellen die haar door de Raad van Bestuur worden gedaan en over deze die door minstens een twintigste van de effectieve leden zijn ondertekend, voor zover deze laatste voorstellen ten laatste eenentwintig dagen voor de gegeven Algemene Vergadering werden ingediend.

Art.33. De processen-verbaal van de Algemene Vergaderingen worden door de voorzitter en de secretaris-generaal ondertekend alsmede door elk effectief lid dat erom verzoekt. Deze processen-verbaal worden in een hiertoe geopend register bewaard. Dit register kan op eenvoudige aanvraag door de effectieve leden worden geraadpleegd,

HOOFDSTUK VI Controle

Art. 34. De controle over de rekeningen van de Vereniging wordt aan een College van verificateurs toevertrouwd die door de Algemene Vergadering worden verkozen.

Zij zijn maximaal drie in aantal. Hun mandaat bedraagt twee jaar. Zij worden bij beurtrol verkozen, zoals de bestuurders.

In geval van onbeschikbaarheid van een verificateur kan de Raad van Bestuur in zijn vervanging voorzien tot aan diens goedkeuring door de eerstvolgende Algemene Vergadering.

Indien nodig wordt de controle toevertrouwd aan een expert die aangesloten is bij het Instituut van Expert-boekhouders; deze treedt alleen op of samen met het College van verificateurs;

Art. 35. De verificateurs brengen bij de Gewone Algemene Vergadering verslag uit over de rekeningen van het afgelopen boekjaar en over het door de Raad van Bestuur goedgekeurd budget.

HOOFDSTUK VII Rekeningen, budget

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 29/06/2012 - Annexes du Moniteur belge

MOD 2.2

Luik B - Vervolg

Art, 36, Het maatschappelijk jaar begint op 1 januari en eindigt op 31 december, datum waarop de

jaarrekeningen worden afgesloten.

Uiterlijk een maand voor de Algemene Vergadering overhandigt de Raad van Bestuur de rekeningen

alsmede het voor het lopende jaar bepaald budget aan de verificateurs,

HOOFDSTUK VIII Filantropie

Art. 37. De ingezamelde fondsen worden door de ondervoorzitter "Filantropie" verdeeld, met inachtneming

van de beschikkingen van het Reglement van inwendige orde en mits naleving van de wettelijke bepalingen

inzake bescherming van de priv�-levenssfeer.

Deze ondervoorzitter verantwoordt zijn keuzes ten aanzien van de leden van de Raad van Bestuur en laat

ze op regelmatige tijdstippen goedkeuren, Hij legt bij elke Algemene Vergadering zijn verslag voor.

HOOFDSTUK IX Ontbinding

Art, 38. In geval van ontbinding van de Vereniging, om welke reden ook, worden haar bezittingen prioritair

toegewezen aan de Stichting Creyelman zoniet aan een liefdadig werk waarvan de doelstelling zo nauw

mogelijk aansluit bij deze die in de onderhavige statuten is voorzien.

Art. 39. De benaming van de Vereniging kan later slechts door het of door de effectieve leden gebruikt

worden die zich tegen de ontbinding van de Vereniging hadden uitgesproken.

HOOFDSTUK X Geschillen

Art, 40. Voor alle kwesties die de onderhavige statuten niet hebben voorzien zijn de wettelijke bepalingen

van toepassing.

Deze gewijzigde statuten werden door de Algemene Vergadering van 27.03.2007 goedgekeurd op voorstel

van de als volgt samengestelde Raad van Bestuur

Albert Vermeiren, voorzitter

Michel Roorijck, bestuurder-ondervoorzitter

J-Fr. Simon, bestuurder-ondervoorzitter

Jean Van Assche, secretaris-generaal

Marc Barb�, bestuurder

J-Fr Greffe, bestuurder

Pierre Heymans, bestuurder

Luc Rentmeesters, bestuurder

Ghislain Vanderbecq, bestuurder

Eric Vanvlaenderen, bestuurder

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 29/06/2012 - Annexes du Moniteur belge

Voor, lehoiaden

+ aan het Belgisch

1 Staatsblad

Op de laatste blz. van Luik B vermelden : Recto : Naam en hoedanigheid van de instrumenterende notaris, hetzij van de perso(o)n(en) bevoegd de vereniging, stichting of organisme ten aanzien van derden te vertegenwoordigen

Verso : Naam en handtekening

01/08/2011

�� Copie � publier aux annexes du Moniteur belge apr�s d�p�t de l'acte MOD 2.2

1 9 JUL 2011

Greffe

IWNI II liii IA I II I liii

*11118579*

R�serv

au

L'?on?tea

beige

Ne d'entreprise : 409.300.804

D�nomination

(en entier) : Oeuvre Royale des Berceaux Princesse Paola - Conservatoire

Africain

(en abr�g�) : Noirauds

Forme juridique : Association sans but lucratif

Si�ge : Rue du Ch�ne 5 -1000 Bruxelles

Obis� de l'acte : Modification des Statuts et D�mission-R��lection d'Administrateurs et V�rificateurs aux Comptes.

Suite � l'Assembl�e G�n�rale du 15 mars 2011, il a �t� acte :

1. Le quorum des 2/3 des membres pr�sents ou repr�sent�s ayant �t� atteint, l'Assembl�e G�n�rale � valablement approuv�e la modification des statuts � l'unanimit� moins une voix.

Texte actuel :

Art. 24 - l'Assembl�e G�n�rale est tenue au si�ge social ou en tout autre lieu de l'arrondissement judiciaire de Bruxelles d�cid� par le Conseil d'Administration, le troisi�me mardi de mars de chaque ann�e, � 20 heures. Lors de cette Assembl�e, le Conseil d'Administration et le Coll�ge des v�rificateurs aux comptes pr�sentent le rapport sur l'activit� de l'exercice �coule.

Dor�navant, l'article 24 devient

Art. 24 - l'Assembl�e G�n�rale est tenue au si�ge social ou en tout autre lieu de l'arrondissement judiciaire de Bruxelles d�cid� par le Conseil d'Administration, dans le courant du mois de mars de chaque ann�e. Lors de cette Assembl�e, le Conseil d'Administration et le Coll�ge des v�rificateurs aux comptes pr�sentent le rapport sur l'activit� de l'exercice �coul�.

2. D�mission-R��lection d'Administrateurs

a) Non r��lection d'un Administrateur

Monsieur Jean-Fran�ois Greffe demeurant Clos du Chemin Creux 3 Bte 3 - 1030 Bruxelles

b) R��lection des Administrateurs

Monsieur Maerevoet Bernard demeurant Avenue de l'Espinette Central 38 - 1640 Rhode St Genese

Monsieur Rooryck Michel demeurant Rue des Soldats 44 Bte 3.01 - 1082 Bruxelles

Monsieur Rovetta Daniel demeurant Avenue Koekelberg 6 - 1082 Bruxellesd)

Monsieur Vermeiren Albert demeurant Chauss�e de Vleurgat 213 Bte 43 - 1050 Bruxelles

c) Nomination d'un Administrateur

Monsieur Vanderbecq Ghislain demeurant Rue Edith Cavell 193a Bte 4 - 1180 Bruxelles

d) Nomination V�rificateurs aux Comptes

Mentionner sur la derni�re page du Volet B : Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de repr�senter l'association, la fondation ou l'organisme � l'�gard des tiers

Au verso : Nom et signature

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 01/08/2011- Annexes du Moniteur belge

MOD 2.2

Volet B - Suite

Monsieur Vandeneyenden Robert demeurant Rue d'Hannetaire 15 - 1130 Bruxelles a �t� r�elu � la fonction de V�rificateur aux Comptes.

e) Dor�navant, en date du 15 mars 2011, le Conseil D'aministration se compose de Messieurs ;

Rooryck Michel, Administrateur Pr�sident,

Vranckx Fran�ois, Secr�taire G�n�ral (f.f.)

Simon Jean-Fran�ois Administrateur Vice-Pr�sident Philanthropie

Rovetta Daniel Administrateur Vice-Pr�sident

Rentmeesters Luc, Administrateur Tr�sorier Philanthropie

Vanvlaederen Eric, Administrateur Tr�sorier Cercle

Strijp Jean-Jacques Administrateur Relations Publiques

Maerevoet Bernard, Administrateur

Vanderbecq Ghislain, Administrateur

Vermeiren Albert, Administrateur

R�serv�

au

Moniteur

belge

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 01/08/2011- Annexes du Moniteur belge

Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de repr�senter l'association, la fondation ou l'organisme � l'�gard des tiers

Au verso : Nom et signature

Mentionner sur la derni�re page du Volet B:

Coordonnées
OEUVRE ROYALE DES BERCEAUX PRINCESSE PAOLA -…

Adresse
RUE DU CHENE 5 1000 BRUXELLES

Code postal : 1000
Localité : BRUXELLES
Commune : BRUXELLES
Région : Région de Bruxelles-Capitale

OEUVRE ROYALE DES BERCEAUX PRINCESSE PAOLA - CONSERVATOIRE AFRICAIN, EN ABREGE : NOIRAUDS

Association sans but lucratif

Publication

Coordonnées OEUVRE ROYALE DES BERCEAUX PRINCESSE PAOLA -…

Coordonnées
OEUVRE ROYALE DES BERCEAUX PRINCESSE PAOLA -…