OH MY DRESS, EN ABREGE : OMD

Dénomination : OH MY DRESS, EN ABREGE : OMD

Forme juridique : Société privée à responsabilité limitée

N° entreprise : 502.967.665

Publication

05/02/2013

��Mod PDF 11.1

Volet B Copie � publier aux annexes du Moniteur belge apr�s d�p�t de l acte au greffe

R�serv�

au

Moniteur

belge

*13300810*

D�pos�

01-02-2013

Greffe

N� d entreprise : 0502967665

D�nomination (en entier): OH MY DRESS

(en abr�g�): OMD

Forme juridique : Soci�t� priv�e � responsabilit� limit�e

Si�ge: 1170 Watermael-Boitsfort, Avenue Emile Van Becelaere 168

(adresse compl�te)

Objet(s) de l acte : Constitution

Aux termes d un acte re�u par le notaire Patrick GUSTIN, � Auderghem, soussign�, en date du 30 janvier 2013, en cours d enregistrement.

Monsieur SPAEY Arthur, de nationalit� belge, c�libataire, domicili� et demeurant � 1170, Watermael-Boitsfort, Avenue Emile Van Becelaere, 168.

A requis le notaire soussign� d'acter qu'il constitue une soci�t� et d'�tablir les statuts d'une soci�t� priv�e � responsabilit� limit�e d�nomm�e � OH MY DRESS � ayant son si�ge � 1170 Watermael-Boitsfort, Avenue Emile Van Becelaere 168, au capital social de dix-huit mille six cents euros (18.600 EUR) divis� en cent (100) parts sans d�signation de valeur nominale, repr�sentant chacune un/centi�me (1/100�me) de l'avoir social. Le fondateur a remis au notaire soussign� le plan financier, conform�ment � l'article 215 du Code des Soci�t�s.

Il d�clare que les cent (100) parts ont �t� souscrites en num�raire par lui au prix de cent quatre-vingt-six euros (186,00-EUR) chacune.

Le comparant d�clare que chacune des parts ainsi souscrites est enti�rement lib�r�e par un versement en esp�ces effectu� au compte bancaire ouvert au nom de la soci�t� en formation aupr�s de la banque d�nomm�e BNP Paribas Fortis et que la dite soci�t� a de ce chef et d�s � pr�sent � sa disposition, une somme de dix-huit mille six cents euros (18.600,00-EUR).

TITRE PREMIER : NATURE-DENOMINATION

Article 1 - Forme

La soci�t� adopte la forme d une soci�t� commerciale sous forme de soci�t� priv�e � responsabilit� limit�e. Article 2 - D�nomination

Elle est d�nomm�e � OH MY DRESS �, en abr�g� �OMD�,

Article 3 - Si�ge social

Le si�ge social est �tabli � 1170 Watermael-Boitsfort, Avenue Emile Van Becelaere 168.

Titre II : OBJET-DUREE

Article 4 - Objet

La soci�t� a pour objet, tant en Belgique qu � l �tranger, toute activit� relative � l achat, la vente, l importation et l exportation, la commercialisation sous toutes ses formes, de tout article neuf et d occasion de mode notamment les v�tements, chaussures, sacs, accessoires, mobilier de bureau, d articles de bureau, d articles de d�coration, de maroquinerie, d horlogerie ; mais pas exclusivement, sans limitation aucune, ainsi que tous les services y attenant.

La soci�t� pourra exercer �galement le conseil aux entreprises, soci�t�s, personnes physiques, associations, administrations, et en g�n�rale toutes personnes physiques ou morales dans tous domaines relatifs � la communication, � la repr�sentation, � la publicit�, aux medias, � l organisation d �v�nements, � la cr�ation de site internet, au graphisme, � l audio-visuel, au project management, au marketing, � la formation.

L activit� comprend plus particuli�rement, mais pas exclusivement, toute activit� relative � la mode, aux �v�nements, au design, � la promotion, � la production, � la distribution, dans tous les domaines, y compris la mode, sans exclure d autres secteurs

La soci�t� pourra accepter et exercer tout mandat de gestion ou d administration dans d autres soci�t�s.

La gestion et l exploitation, sous la plus large acception du terme, de son patrimoine mobilier et immobilier.

Toutes op�rations commerciales, financi�res, industrielles, mobili�res et immobili�res, se rattachant directement ou indirectement, en totalit� ou partie, � son objet social, similaire ou connexe. La soci�t� pourra notamment prendre des participations directes ou indirectes dans toutes soci�t�s et dans toutes entreprises sous forme d apport, souscription, achat de titres, fusion, association et autres et elle peut g�rer, comme pour elle m�me, le patrimoine des tiers dans le sens le plus large. La soci�t� peut exercer toute activit� g�n�ralement quelconque susceptible de favoriser la r�alisation de son objet social et participer � une telle activit� de quelque fa�on que ce soit.

Mentionner sur la derni�re page du Volet B : Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de repr�senter la personne morale � l �gard des tiers

Au verso : Nom et signature

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 05/02/2013 - Annexes du Moniteur belge

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 05/02/2013 - Annexes du Moniteur belge

La soci�t� pourra prendre la direction et le contr�le, en sa qualit� d'administrateur, liquidateur ou autre�ment, d'autres soci�t�s et leur prodiguer des avis.

Elle peut se porter caution au profit de ses propres administrateurs et actionnaires.

Le tout, sous r�serve des activit�s requ�rant un acc�s � la profession ou des sp�cialit�s r�glement�es par la loi, lesquelles s'exerceront � d�faut d'acc�s reconnu � la soci�t� par le biais de sous-traitants sp�cialis�s. Article 5 - Dur�e

La soci�t� est constitu�e pour une dur�e illimit�e

TITRE III : CAPITAL SOCIAL-REPRESENTATION - TRANSMISSION

Article 6 - Capital

Le capital social est fix� � dix-huit mille six cents euros (18.600 EUR)

Il est divis� en cent (100) parts sociales avec droit de vote et sans mention de valeur nominale, repr�sentant chacune un/centi�me (1/100�me) de l'avoir social, enti�rement lib�r�es � la constitution de la soci�t�.

Le capital pourra �tre augment� dans les formes et aux conditions requises par la loi.

TITRE IV : GESTION ET CONTROLE

Article 12 - G�rance

La soci�t� est g�r�e par un ou plusieurs g�rants, associ�s ou non, nomm�s avec ou sans limitation de dur�e et pouvant, s ils sont nomm�s dans les statuts, avoir la qualit� de g�rant statutaire. A d�faut d indication de dur�e, le mandat de g�rance sera cens� conf�r� sans limitation de dur�e

L'assembl�e qui nomme le(s) g�rant(s) fixe leur nombre, la dur�e de leur mandat, de leur r�mun�ration �ventuelle et, en cas de pluralit�, leurs pouvoirs. S'il n'y a qu'un seul g�rant, la totalit� des pouvoirs de g�rance lui est attribu�e.

Le(s) g�rants non statutaire(s) sont r�vocables ad nutum par l assembl�e g�n�rale, sans que leur r�vocation donne lieu � une indemnit� quelconque.

Si le g�rant est une personne morale (par exemple une soci�t�), celle-ci doit d�signer parmi ses associ�s, g�rants, administrateurs ou travailleurs un repr�sentant permanent charg� de l ex�cution de cette mission au nom et pour le compte de la personne morale.

Ce repr�sentant est soumis aux m�mes conditions et encourt les m�mes responsabilit�s civiles et p�nales que s il exer�ait cette mission en nom et pour compte propre, sans pr�judice de la responsabilit� solidaire de la personne morale qu il repr�sente.

Article 13 - Pouvoirs des g�rants

Conform�ment � l'article 257 du Code des Soci�t�s sur les soci�t�s commerciales et sauf organisation par l'assembl�e d'un coll�ge de gestion, chaque g�rant repr�sente la soci�t� � l'�gard des tiers et en justice, soit en demandant, soit en d�fendant, et peut poser seuls tous les actes n�cessaires ou utiles � l'accomplissement de l'objet social, � l exception de ceux que la loi r�serve � l'assembl�e g�n�rale.

Le g�rant s'il n'y en a qu'un seul, ou les g�rants agissant conjointement s'il y en a plusieurs, peuvent conf�rer les pouvoirs qu'ils jugeront utiles � un ou plusieurs mandataires, directeurs choisis par eux, ou des pouvoirs sp�ciaux � des membres de la soci�t�, pour un ou plusieurs objets d�termin�s.

L'assembl�e g�n�rale peut nommer un g�rant substituant qui entrera en fonction d�s la constatation du d�c�s ou de l'incapacit� prolong�e du g�rant, sans qu'une nouvelle d�cision de l'assembl�e g�n�rale soit n�cessaire.

TITRE V ASSEMBLEE GENERALE

Article 16 - Assembl�es g�n�rales

L'assembl�e g�n�rale annuelle se r�unit obligatoirement chaque ann�e le premier mardi du mois de juin � dix-huit heures trente (18h30) au si�ge social ou � l'endroit et � l heure indiqu�s dans la convocation.

Si ce jour est f�ri�, l'assembl�e est remise au plus prochain jour ouvrable, autre qu'un samedi, � la m�me heure.

Des assembl�es g�n�rales extraordinaires doivent �tre convoqu�es par la g�rance chaque fois que l'int�r�t social l'exige ou sur la requ�te d'associ�s repr�sentant le cinqui�me du capital.

Les convocations aux assembl�es g�n�rales contiennent l'ordre du jour et l indication des sujets � traiter et sont adress�es � chaque associ�, g�rant, et le cas �ch�ant � chaque titulaire de certificats �mis en collaboration avec la soci�t�, porteur d obligations nominatives et commissaire, quinze jours francs au moins avant l'assembl�e par lettre recommand�e. Elles ne sont pas n�cessaires lorsque tous les associ�s et g�rants consentent � se r�unir.

Cette assembl�e entend les rapports de la g�rance et le cas �ch�ant du commissaire, discute, et, s'il y a lieu, approuve les comptes annuels, d�cide l'affectation du r�sultat et se prononce sur les d�charges � donner au(x) g�rant(s) (et commissaire).

Lorsque la soci�t� ne compte qu'un seul associ�, il exerce les pouvoirs d�volus � l'assembl�e g�n�rale. Il ne peut les d�l�guer.

Article 18 - Repr�sentation

Tout associ� peut se faire repr�senter � l'assembl�e g�n�rale par tout mandataire, porteur d'une procuration sp�ciale. Il peut m�me �mettre son vote par �crit ou m�me par tout moyen technique de communication aboutissant � un support mat�riel.

Toutefois, les personnes morales peuvent �tre repr�sent�es par un mandataire non associ�.

Usufruitier et nu-propri�taire peuvent tous deux assister � toute assembl�e g�n�rale, leur droit de vote �tant r�gl� par l'article 9.

Article 20 - Pr�sidence - D�lib�rations - Proc�s-verbaux

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 05/02/2013 - Annexes du Moniteur belge

L'assembl�e g�n�rale est pr�sid�e par un g�rant ou, � d�faut, par l'associ� pr�sent qui d�tient le plus de

parts.

Sauf dans les cas pr�vus par la loi, l'assembl�e statue quelle que soit la portion du capital repr�sent�e et �

la majorit� simple des voix.

Chaque part donne droit � une voix.

En cas de parit� de voix, la derni�re voix exprim�e par le Pr�sident de l'assembl�e sera pr�pond�rante et

comptera double pour la d�termination du quorum de vote.

Les d�lib�rations de l'assembl�e g�n�rale sont constat�es dans des proc�s-verbaux sign�s par les

membres du bureau et les associ�s pr�sents, et transcrits ou coll�s dans un registre sp�cial, qui contiendra

�galement s'il �chet, les d�cisions de l'associ� unique agissant en lieu de l'assembl�e g�n�rale; les extraits de

ces proc�s-verbaux sont sign�s par un g�rant.

TITRE VI : EXERCICE SOCIAL - COMPTES ANNUELS - BENEFICES

Article 21 - Exercice social

L'exercice social commence le premier janvier et finit le trente et un d�cembre de chaque ann�e.

Article 22 - Affectation du b�n�fice

L'affectation du b�n�fice net, apr�s les pr�l�vements obligatoires, sera d�cid�e par l'assembl�e g�n�rale

des associ�s.

Aucune distribution ne peut �tre faite lorsque � la date de cl�ture du dernier exercice, l'actif net tel qu'il

r�sulte des comptes annuels est ou deviendrait, � la suite d'une telle distribution, inf�rieur au montant du capital

lib�r�, augment� de toutes les r�serves que la loi ou les statuts ne permettent pas de distribuer.

Par actif net, il faut entendre le total de l'actif tel qu'il r�sulte du bilan, d�duction faite des provisions et

dettes. L'actif net ne peut comprendre le montant non encore amorti des frais d'�tablissement et, sauf cas

exceptionnel, le montant non encore amorti des frais de recherches et de d�veloppement.

TITRE VII : DISSOLUTION - LIQUIDATION

Article 23 - Dissolution - Liquidation

En cas de dissolution de la soci�t� pour quelque cause que ce soit, la liquidation est effectu�e par le ou les

g�rants en exercice, � moins que l'assembl�e g�n�rale ne d�signe un ou plusieurs liquidateurs dont elle

d�terminera leur nombre, leurs pouvoirs et leurs �moluments.

Apr�s le paiement de toutes les dettes, charges et frais de liquidation ou consignation des sommes

n�cessaires � cet effet, l'actif est r�parti entre les associ�s dans la proportion des parts sociales par eux

poss�d�es, apr�s r�alisation de l'�quilibre des lib�rations.

Toutefois, si toutes les parts sociales ne sont pas lib�r�es dans une �gale proportion, les liquidateurs

r�tablissent pr�alablement l'�quilibre soit par des appels de fonds, soit par des remboursements partiels.

Conform�ment � l article 78, 6� du Code des soci�t�s, la soci�t� devra alors indiquer dans tous les actes,

factures, annonces, publications, lettres, notes et autres documents, messages �lectroniques, et sur ses sites

Internet �ventuels qu elle est en liquidation.

DISPOSITIONS TRANSITOIRES

1� Exceptionnellement, le premier exercice social commencera le jour du d�p�t susmentionn� pour se

terminer le trente et un d�cembre deux mille treize

2� La premi�re assembl�e g�n�rale annuelle se tiendra en juin deux mille quatorze.

3� L assembl�e d�cide de fixer le nombre de g�rant � un ;

- Monsieur SPAEY Arthur, de nationalit� belge, domicili� et demeurant � 1170, Watermael-Boitsfort, Avenue

Emile Van Becelaere, 168.

Son mandat est gratuit, sauf d�cision contraire ult�rieure de l assembl�e g�n�rale.

4� Eu �gard aux dispositions de l article 15, �2 du code des soci�t�s, le comparant estime de bonne foi que

la pr�sente soci�t� est une petite soci�t� au sens de l artice 15, �1er dudit code et il d�cide par cons�quent de

ne pas la doter d un commissaire.

5� Reprise d'engagements :

Le comparant prend � l'unanimit� les d�cisions suivantes :

I. Reprise des engagements pris au nom de la soci�t� en formation avant la signature des statuts.

Tous les engagements, ainsi que les obligations qui en r�sultent, et toutes les activit�s entreprises depuis le 1er janvier 2013 par Monsieur Arthur SPAEY, pr�nomm�, au nom et pour compte de la soci�t� en formation sont repris par la soci�t� pr�sentement constitu�e.

Cependant, cette reprise n'aura d'effet qu'au moment o� la soci�t� aura la personnalit� morale, tel que pr�cis� ci-avant.

II. Reprise des engagements pris au nom de la soci�t� en formation pendant la p�riode interm�diaire (entre la signature de l'acte constitutif et le d�p�t au greffe)

Le comparant d�clare autoriser Monsieur Arthur SPAEY, pr�nomm�, � souscrire pour le compte de la compte de la soci�t� en formation, les actes et engagements n�cessaires ou utiles � la r�alisation de l'objet social.

Les op�rations accomplies en vertu de ce mandat et prises pour compte de la soci�t� en formation et les engagements qui en r�sultent seront r�put�s avoir �t� souscrits d�s l'origine par la soci�t� ici constitu�e.

Cette reprise n'aura d'effet que sous la double condition suspensive de la r�alisation desdits engagements et du d�p�t de l'extrait des statuts au greffe du tribunal comp�tent.

6�- D�l�gation de pouvoirs sp�ciaux :

Tous pouvoirs sp�ciaux sont conf�r�s au Secr�tariat Social des Notaires de Belgique, agissant en qualit� de Guichet d Entreprises agr�� et/ou � tout autre guichet d entreprises agr�� et/ou � Monsieur Arthur SPAEY

Volet B - Suite

pr�nomm�, d�signera pour disposer des fonds, remplir les formalit�s post�rieures � la constitution, notamment toutes formalit�s requises pour l'inscription de la soci�t� aupr�s de la Banque Carrefour des Entreprises (BCE), � la T.V.A. et � l'O.N.S.S., l'ouverture de comptes bancaires et, en g�n�ral, toutes formalit�s n�cessaires ou utiles permettant � la soci�t� d'entamer ses activit�s, et ce, avec pouvoir de subd�l�gation.

POUR EXTRAIT ANALYTIQUE CONFORME

(signature) Patrick GUSTIN

D�pos�e en m�me temps : Exp�dition de l acte

Mentionner sur la derni�re page du Volet B : Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de repr�senter la personne morale � l �gard des tiers

Au verso : Nom et signature

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23/09/2015 : ME. - COMPTES ANNUELS 31.12.2014, APP 02.06.2015, DPT 14.09.2015 15590-0410-010

Coordonnées
OH MY DRESS, EN ABREGE : OMD

Adresse
AVENUE EMILE VAN BECELAERE 168 1170 WATERMAEL-BOITSFORT

Code postal : 1170
Localité : WATERMAEL-BOITSFORT
Commune : WATERMAEL-BOITSFORT
Région : Région de Bruxelles-Capitale

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