OH YEAH

Dénomination : OH YEAH

Forme juridique : Association sans but lucratif

N° entreprise : 842.609.504

Publication

23/01/2012

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R�serv�

au

Moniteur

belge

MQfl 2.2

N 11.1111,1,1j1111iais3s"

Copie � publier aux annexes du Moniteur belge apr�s d�p�t de l'acte

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" 1 1 JAN 2012

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Greffe

N� d'entre_prise : gcn , 609. 5c4

D�nomination

(en entier) : Oh Yeah

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 23/01/2012 93 - Annexes du Moniteur belge (en abr�g�) :

Forme juridique : asbl

Si�ge : 114J rue de stassart, 1050 Bruxelles

Objet de l'acte : Constitution

STATUTS

L'AN DEUX MILLE ONZE

Le 15 octobre,

Ont comparu:

- Mlle M�lisse Cucci, de nationalit� belge, 6 rue des chevaliers, 1050 Bruxelles, N�e � Charleroi D3, le

3011011985;

- Mr J�r�mie Dur�, de nationalit� belge, 48 rue van wambeke bte 9, 1080 Bruxelles, N� � Soignies, le

16/07/1982;

- Mr Bogdan Corillon, de nationalit� belge, 4 rue du Bailli bte 8, 1000 Bruxelles, N� � Licite, le 02/01/1987;

- Mlle Maria Nanos, de nationalit� grecque, 31 rue du Montenegro, 1060 Bruxelles, N� � Bruxelles, le

04/07/1978;

Lesquels comparants nous ont requis de dresser par les pr�sentes les statuts d'une association sans but

lucratif qu'ils d�clarent constituer entre eux, conform�ment � la loi du vingt-sept juin mil neuf cent vingt et un.

TITRE PREMIER - D�nomination, si�ge social

Article 1 - L'association est d�nom�e

Oh Yeah

Article 2 - Son si�ge social est �tabli

Rue de Stassart, 114, bte 1

1050 Bruxelles

Arrondissement de Justice de Bruxelles

Il pourra �tre modifi� par d�cision de l'assembl�e g�n�rale, votant conform�ment � l'article 8 de la loi.

TITRE il - Objet, dur�e

Article 3 - L'association a pour objet

La promotion des activit�s artistiques et la production d'oeuvres et d'activit�s � caract�re artistique, par :

- La recherche de sponsoring et m�c�nat priv� et public;

- La diffusion et la promotion d'oeuvres artistiques propres sur tous supports physiques et num�riques;

- L'encadrement p�dagogique n�cessaire au bon fonctionnement des projets men�s;

- La fourniture de conseils et d'aide technique aux artistes;

- L'organisation d'�v�nements de promotion et repr�sentations artistiques;

L'association peut poser tous les actes se rapportant directement ou indirectement � son objet. Elle peut notamment pr�ter son concours et s'int�resser � toute activit� similaire ou compl�mentaire � son objet.

L'association pourra acqu�rir, vendre, prendre ou donner � bail, hypoth�quer tout immeuble et toute installation fixe ou mobile, situ� tant en Belgique qu'� l'�tranger qui pourraient �tre utiles � la r�alisation de son

Mentionner sur la derni�re page du Volet B: Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de representer l'association, la fondation ou l'organisme � l'�gard des tiers

Au verso : Nom et signature

. . r

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 23/01/2012 93 - Annexes du Moniteur belge

Moo 2.2

objet social. De m�me, elle pourra prendre en gestion un ou plusieurs centres de loisirs pour y d�velopper ses objectifs statutaires.

Article 4 - L'association est constitu�e pour une dur�e illimit�e.

TITRE III - Membres

Article 5 - L'association est constitu�e de trois membres effectifs.

Le nombre minimum de membres ne peut �tre inf�rieur � trois.

Sauf ce qui sera dit ci-apr�s, les membres effectifs et les membres adh�rents jouissent des m�mes droits.

Article 6 - Sont membres effectifs

- Les comparants au pr�sent acte;

- Tout membre adh�rent qui, pr�sent� par deux membres au moins, est admis en cette qualit� par d�cision

de l'assembl�e g�n�rale r�unissant les trois quarts des voix pr�sentes.

Article 7 - Toute personne qui d�sire �tre membre adh�rent doit adresser une demande �crite au conseil d'administration. L'assembl�e g�n�rale examine la candidature � sa plus prochaine r�union. Sa d�cision est sans appel et ne doit pas �tre motiv�e. Elle est port�e par lettre missive � la connaissance du candidat.

Le candidat non admis ne peut se pr�senter qu'apr�s une ann�e � compter de la date de la d�cision de l'assembl�e g�n�rale.

Article 8 - Les membres effectifs et adh�rents sont libres de se retirer � tout moment de l'association en adressant par �crit leur d�mission au conseil d'administration.

Est r�put� d�missionnaire, le membre effectif ou adh�rent qui ne paie pas la cotisation qui lui incombe, dans le mois du rappel qui lui est adress� par lettre recommand�e.

L'exclusion d'un membre effectif ou adh�rent ne peut �tre prononc�e que par l'assembl�e g�n�rale � la majorit� des deux tiers des voix pr�sentes.

Le conseil d'administration peut suspendre jusqu'� d�cision de l'assembl�e g�n�rale, les membres qui se seraient rendus coupables d'infraction grave aux statuts et aux lois de l'honneur et de la biens�ance.

Article 9 - Le membre d�missionnaire ou exclu, et les ayant droit d'un membre d�missionnaire, exclu ou d�funt, n'ont aucun droit � faire valoir sur l'avoir social.

TITRE IV - Cotisations

Article 10 - Les membres effectifs et adh�rents paient une cotisation annuelle identique. Le montant de cette

cotisation est fix� par l'assembl�e g�n�rale.

TITRE V - Assembl�e g�n�rale

Article 11 - L'assembl�e g�n�rale est compos�e de tous les membres effectifs. Elle est pr�sid�e par le

pr�sident du conseil d'administration.

Article 12 - Les attributions de l'assembl�e g�n�rale comportent le droit:

- de modifier les statuts et de prononcer la dissolution de l'association en se conformant aux dispositions

l�gales en la mati�re;

- de nommer et de r�voquer les administrateurs;

- d'approuver annuellement fes budgets et les comptes;

- d'exercer tous autres pouvoirs d�rivant de la loi et de ses statuts.

Article 13 - Les membres effectifs sont convoqu�s aux assembl�es g�n�rales par te pr�sident du conseil d'administration. Ils peuvent s'y faire repr�senter par un membre, effectif ou adh�rent, par le biais d'une procuration. Chaque membre de l'assembl�e g�n�rale ne peut d�tenir qu'une seule procuration.

Les convocations sont faites par lettre missive, adress�e au moins huit jours ouvrables avant la r�union de l'assembl�e g�n�rale. Elles contiennent l'ordre du jour.

Article 14 - L'assembl�e doit �tre convoqu�e par le conseil d'administration lorsqu'un cinqui�me des membres, effectifs ou adh�rents, en fait la demande.

De m�me, toute proposition sign�e par le cinqui�me des membres, effectifs ou adh�rents, doit �tre port�e � l'ordre du jour.

Article 15 - Tous les membres effectifs ont un droit de vote �gal � l'assembl�e g�n�rale. Les r�solutions sont prises � la majorit� simple des voix pr�sentes ou repr�sent�es, sauf dans les cas o� il en serait d�cid� autrement par la loi ou fes pr�sents statuts.

Article 16 - L'assembl�e g�n�rale ne peut valablement d�lib�rer sur la dissolution de l'association ou la modification des statuts que conform�ment aux articles 6 et 20 de la loi du vingt sept juin mil neuf cent vingt et un relative aux associations sans but lucratif.

y - ~

R�serv�

au

M�niteur

belge

MOD 2.2

Volet B - Suite

Article 17 - Les d�cisions de l'assembl�e g�n�rale sont consign�es, par le secr�taire, dans un registre de proc�s verbaux sign�s par le pr�sident et un administrateur. Ce registre est conserv� au si�ge social o� tous les membres peuvent en prendre connaissance mais sans d�placement du registre.

Ces d�cisions seront �ventuellement port�es � la connaissance des tiers int�ress�s par lettre.

Toute modification aux statuts doit �tre publi�e dans le mois de sa date aux annexes du Moniteur. Il en est de m�me de toute nomination, d�mission ou r�vocation d'un administrateur.

TITRE VI - Conseil d'administration

Article 18 - L'association est administr�e par un conseil d'administration compos� de deux administrateurs au moins et six au plus, nomm�s et r�vocables par l'assembl�e g�n�rale et choisis parmi les membres effectifs. Le conseil d�lib�re valablement d�s que la moiti� des membres est pr�sente ou repr�sent�e.

Article 19 - La dur�e du mandat est fix�e � quatre ann�es. En cas de vacance au cours d'un mandat, l'administrateur provisoire nomm� pour y pourvoir ach�ve le mandat de celui qu'il remplace. Les administrateurs sortant sont r��ligibles.

Article 20 - Le conseil d�signe parmi ses membres un pr�sident, �ventuellement un vice-pr�sident, un tr�sorier et un secr�taire. En cas d'emp�chement de pr�sident, ses fonctions sont assum�es par le vice-pr�sident ou le plus �g� des administrateurs pr�sents.

Article 21 - Les d�cisions du conseil d'administration sont prises � la majorit� des voix �mises par les

administrateurs pr�sents ou repr�sent�s.

En cas de partage des voix, celle du pr�sident ou de l'administrateur qui le remplace est pr�pond�rante.

Article 22 - Le conseil d'administration a les pouvoirs les plus �tendus pour l'administration et la gestion de l'association. Tout ce qui n'est pas express�ment r�serv� par la loi est de sa comp�tence.

Article 23 - Le conseil d'administration peut, sous sa responsabilit�, d�l�guer la gestion des t�ches journali�res de l'association � l'un de ses membres, ou un tiers membre ou non.

Article 24 - Les actes qui engagent l'association autres que ceux de gestion journali�re sont sign�s, � moins d'une d�l�gation sp�ciale du conseil, soit par le pr�sident, soit par deux des administrateurs, lesquels n'auront pas � justifier de leurs pouvoirs � des tiers.

Article 25 - Les administrateurs ne contractent, en raison de leur fonction, aucune obligation personnelle et ne seront responsables que de l'ex�cution de leur mandat. Celui-ci est exerc� � titre gratuit.

TITRE VII - R�glement d'ordre int�rieur

Article 26 - Un r�glement d'ordre int�rieur pourra �tre pr�sent� par le conseil d'administration � l'assembl�e g�n�rale. Des modifications � ce r�glement pourront �tre apport�es par une assembl�e g�n�rale, statuant � la majorit� simple des membres pr�sents ou repr�sent�s.

TITRE VIII - Dispositions diverses

Article 27 - L'exercice social commence le premier janvier pour se terminer le trente et un d�cembre. Par exception, le premier exercice d�butera ce premier septembre pour se cl�turer le trente et un d�cembre de cette ann�e.

Article 28 - Le compte de l'exercice �coul� et le budget du prochain exercice seront annuellement soumis � l'approbation de l'assembl�e g�n�rale, qui se tiendra le premier septembre de chaque ann�e ou le jour imm�diatement suivant s'il s'agit d'un jour f�ri�.

Article 29 - En cas de dissolution de l'association, l'assembl�e g�n�rale d�signera le ou les liquidateurs, d�terminera leurs pouvoirs et indiquera l'affectation � donner � l'actif net de l'avoir social.

Cette affection devra obligatoirement �tre faite en faveur d'une association ayant un objet analogue � celui de la pr�sente association. Ces d�cisions ainsi que les noms, professions et adresses du ou des liquidateurs seront publi�s aux annexes du Moniteur.

DISPOSITIONS TRANSITOIRES

*Article 30 - L'assembl�e g�n�rale de ce jour a �lu en qualit� d'administrateurs :

- Mlle Cucci M�lissa;

- Mlle Maria Nanos;

- Mr Dur� J�r�mie;

Article 31 - Composition du conseil d'administration. Les administrateurs ont d�sign� en qualit� de

Pr�sidente, Cucci M�lissa et Tr�sori�re et Secr�taire, Maria Nanos.

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 23/01/2012 93 - Annexes du Moniteur belge

Mentionner sur la derni�re page du Volet B : Au recto Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de repr�senter l'association. la fondation ou l'organisme � l'�gard des tiers

Au verso : Nom et signature

Coordonnées
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Adresse
RUE DE STASSART 114, BTE 1 1050 BRUXELLES

Code postal : 1050
Localité : IXELLES
Commune : IXELLES
Région : Région de Bruxelles-Capitale

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