OLD DREAMS

Association sans but lucratif


Dénomination : OLD DREAMS
Forme juridique : Association sans but lucratif
N° entreprise : 541.883.174

Publication

19/11/2013
ÿþMOD 2.2

Réservé

au

Moniteur

belge

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 19/11/2013 - Annexes du Moniteur belge

Article 1 : dénomination

L Association est dénommée « OLD DREAMS ».

Cette dénomination doit figurer dans tous les actes, factures, annonces, publications, lettres, notes de commande et autres documents émanant de l association, et être immédiatement précédée ou suivie des mots "association sans but lucratif " ou de l abréviation "ASBL", avec l indication précise de l adresse du siège de l association. Article 2 : Siège social

Son siège social est établi dans l arrondissement judiciaire de Bruxelles à Anderlecht au 201 du boulevard Bracops, boîte 17. Toute modification du siège social est de la compétence exclusive de l assemblée générale qui votera sur ce point, conformément à la loi du 27 juin 1921, adaptée et modifiée par la loi du 2 mai 2002. Article 3 : But

L association a pour but social l organisation et la promotion, au sens large, d activités à visées socio- culturelles. L association réalise ce but de toutes manières, en étroite collaboration avec ses membres. Elle peut faire tout acte quelconque se rattachant directement ou indirectement, en tout ou en partie, à son but ou pouvant en amener le développement ou en faciliter la réalisation.

Article 4 : Durée de vie

L association est constituée pour une durée indéterminée. Elle peut être dissoute en tout temps.

Article 5 : Des membres

L association est composée de membres effectifs, adhérents et d Honneur.

Le nombre de membres effectifs ne peut être inférieur à 4.

Les membres peuvent être des personnes physiques et morales.

Entre les soussignés :

1. De Groodt Jacqueline, Bd. J. Bracops 101/17, à 1070 Anderlecht, née à Ixelles 07 janvier 1953

2. Melachrinidis Ioanis, place de la Vaillance 28, à 1070 Anderlecht, né à Nikaia 19 décembre 1952

3. Depelchin Michel, Bd. J. Bracops 101/17, à 1070 Anderlecht, né à Bruxelles 04 janvier 1948

4. Biliotti Sophie, av Brugmann 238, à 1180 Uccle, née à Bruxelles 05 février 1987

5. Es Waut, rue de Neerpede 576, à 1070 Anderlecht, né à Tienen 04 mai 1980

6. De Coster Bernard, av. du Condor 12/14, à 1080 Molembeek, né à Heer 25 septembre 1945

Titre lier - Dénomination, siège social, but, durée

Titre ll  Membres

Ont convenu de constituer une association sans but lucratif conformément à la loi du 27 juin 1921, adaptée et modifiée par la loi du 2 mai 2002, dont ils ont arrêté les statuts comme suit :

N° d'entreprise :

Dénomination

(en entier) : Old Dreams

(en abrégé) :

Forme juridique : Association sans but lucratif

Siège : Boulevard Joseph Bracops 201 17

Belgique

Objet de l'acte : Constitution

*13306864*

Volet B

0541883174

1070

Copie à publier aux annexes au Moniteur belge après dépôt de l'acte

Anderlecht

Greffe

Déposé

14-11-2013

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant

pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers. Au verso : Nom et signature

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant

pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers. Au verso : Nom et signature

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Volet B - suite

Le Conseil d administration est seul à pouvoir accepter un nouveau membre et à définir sa qualité de membre

effectif, adhérent, d honneur.

Il y a trois catégories de membres.

Membres effectifs

Sont membres effectifs : les comparants au présent acte.

Ceux-ci sont seuls éligibles au Conseil d administration et comme vérificateurs aux comptes.

Les membres effectifs jouissent de la plénitude des droits accordés aux membres par la loi et les présents

statuts. Ils sont les seuls à participer aux Assemblées Générales et y ont voix délibératives sur base d une

personne égale à une voix.

Membres adhérents

Ils participent aux activités de l Association aux conditions fixées par le Conseil d administration.

Membres d Honneur

Ils peuvent être désignés, sur base annuelle, par le Conseil d administration, en reconnaissance pour leur soutien

au bon fonctionnement et à la promotion de l association. Ce sont exclusivement des membres adhérents.

Titre III - Cotisations

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Article 6 : Cotisations annuelles

Article 7 : Registre des membres

Article 8 : Assemblée générale

Titre IV  Assemblée générale

L Assemblée générale statutaire se tient le dernier samedi du mois d avril, à 18h00 au siège social ou à tout autre

endroit mentionné dans la convocation. D autres Assemblées générales peuvent être réunies sur demandes

expresses auprès du Conseil d administration de la part d au mois 20 % des membres effectifs.

L Assemblée générale statutaire élit pour un mandat illimité, les administrateurs.

L Assemblée générale statutaire élit pour un mandat d un an, le vérificateur aux comptes.

L Assemblée générale est habilitée à nommer et révoquer les Administrateurs et le Vérificateur aux comptes.

Les délibérations des Assemblées font l objet de procès-verbaux consignés dans un registre tenu au siège social

de l Association.

Il est consultable, par les membres effectifs, sur demande.

Tout ce qui n est pas attribué par la Loi ou les présents statuts à l Assemblée générale relève de la compétence

du Conseil d administration.

Titre V  Conseil d administration

La qualité de membre se perd automatiquement par le décès ou, il s agit d une personne morale, par la dissolution, la fusion, la scission, la nullité ou la faillite.

Le membre démissionnaire, suspendu ou exclu, ainsi que les héritiers ou ayants droit du membre décédé, n'ont aucun droit sur le fonds social de l'association. Ils ne peuvent réclamer ou requérir, ni relevé, ni reddition de compte, ni apposition de scellés, ni inventaires, ni le remboursement des cotisations versées.

Un registre des membres est tenu au siège social de l Association. Il est consultable, par les membres effectifs, sur demande.

Elle est proposée annuellement par le Conseil d administration et approuvée par l Assemblée Générale statutaire. Pour le premier exercice elle est de :

· Membre effectif : 50 EURO

· Membre adhérent : 5 EURO

Article 9 : Conseil d administration

L association est administrée par un conseil d administration de 3 membres. Le nombre d administrateurs sera

toujours inférieur au nombre de membres effectifs de l assemblée générale.

Les membres du Conseil d administration sont élus pour un mandat d une durée illimitée.

Le Conseil se réunit au minimum 1 fois sur l année. Ses réunions font l objet de procès-verbaux tenus dans un

registre au siège social de l Association. Il est consultable, par les membres effectifs, sur demande.

Le conseil d administration a les pouvoirs les plus étendus pour l administration et la gestion de l association.

Toutes les attributions qui ne sont pas expressément réservées par la loi ou les statuts à l assemblée générale

seront exercées par le conseil d administration.

Il peut notamment, sans que cette énumération soit limitative, faire et passer tous les actes et contrats, ouvrir et

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant

pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers. Au verso : Nom et signature

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Volet B - suite

gérer tous comptes bancaires, transiger, compromettre, acquérir, échanger, vendre tous biens meubles ou immeubles, hypothéquer, emprunter, conclure des baux, accepter tous legs, subsides, donations et transferts, renoncer à tous droits, représenter l association en justice, tant en défendant qu en demandant. Il peut aussi nommer et révoquer le personnel de l association.

Chaque Administrateur engage individuellement l Association cependant une double signature est requise pour toutes les opérations financières.

Articles 10 : Gestion journalière

La gestion journalière est assurée par les Administrateurs, individuellement ou collégialement.

Le Conseil d administration peut déléguer celle-ci, en tout ou en partie et sous sa responsabilité à toute personne membre ou non de l Association. Cette délégation doit obligatoirement faire l objet d une décision du Conseil en délibération et figurer au procès-verbal de sa réunion. Cette délégation précisera l étendue exacte et la durée du mandat. Elle devra faire l objet d une publication au Moniteur Belge.

Article 11 : Exercice social

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L exercice social va du 1 janvier au 31 décembre de chaque année.

Article 12 : Premier exercice social

Le premier exercice social débute le 1 novembre 2013 et s achève le 31 décembre 2014.

Art. 13 : Comptes et budgets

Art. 14 : Vérificateurs aux comptes

Art. 15 : Dissolution de l association

Art. 16 : Compétences résiduelles

En cas de dissolution de l association, l assemblée générale désignera trois liquidateurs, déterminera ses pouvoirs et indiquera l affectation à donner à l actif net de l avoir social. Cette affectation devra obligatoirement être faite en faveur d une ASBL, fondation privée ou publique, ayant un but similaire au sien.

Toute décision relative à la dissolution, aux conditions de la liquidation, à la nomination et à la cessation des fonctions du ou des liquidateurs, à la clôture de la dissolution, ainsi qu à l affectation de l actif net est déposée et publiée conformément à la loi du 27 juin 1921, modifiée et adaptée par la loi du 2 mai 2002.

Tout ce qui n est pas prévu explicitement dans les présents statuts est réglé par la loi du 27 juin 1921, modifiée et adaptée par la loi du 2 mai 2002.

L assemblée générale de ce jour a désigné comme administrateurs :

1. De Groodt Jacqueline, Bd. J. Bracops 101/17, à 1070 Anderlecht, née à Ixelles 07 janvier 1953

2. Melachrinidis Ioanis, place de la Vaillance 28, à 1070 Anderlecht, né à Nikaia 19 décembre 1952

3. Depelchin Michel, Bd. J. Bracops 101/17, à 1070 Anderlecht, né à Bruxelles 04 janvier 1948

Qui acceptent ce mandat.

L assemblée générale de ce jour a désigné en qualité de vérificateur(s) aux comptes :

1. De Coster Bernard, av. du Condor 12/14, à 1080 Molembeek, né à Heer 25 septembre 1945

Qui accepte ce mandat

Le compte de l exercice écoulé et le budget de l exercice suivant seront annuellement soumis à l approbation de l assemblée générale ordinaire par le conseil d'administration.

L assemblée générale désigne 1 vérificateur aux comptes, chargé de vérifier les comptes de l association et de lui présenter son rapport annuel.

Le conseil d administration de ce jour a désigné comme personne chargée, en tant qu organe, de la gestion journalière de l association :

1. Depelchin Michel, Bd. J. Bracops 101/17, à 1070 Anderlecht, née à Bruxelles 04 janvier 1948 Qui accepte ce mandat

Le conseil d administration de ce jour a désigné comme personne disposant, en tant qu organe, du pouvoir de représenter l association dans tous les actes juridiques :

1. Depelchin Michel, Bd. J. Bracops 101/17, à 1070 Anderlecht, née à Bruxelles 04 janvier 1948 Qui accepte ce mandat

.

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant

pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers. Au verso : Nom et signature

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Volet B - suite

Fait à Anderlecht, le 01/11/2013.

MOD 2.2

Depelchin Michel ADMINISTRATEUR

Melachrinidis Ioannis ADMINISTRATEUR

De Groodt Jacqueline ADMINISTRATEUR

Biliotti Sophie MEMBRE FONDATEUR

Es Waut MEMBRE FONDATEUR

De Coster Bernard MEMBRE FONDATEUR

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Coordonnées
OLD DREAMS

Adresse
BOULEVARD JOSEPH BRACOPS 201, BTE 17 1070 BRUXELLES

Code postal : 1070
Localité : ANDERLECHT
Commune : ANDERLECHT
Région : Région de Bruxelles-Capitale