OLIVAINT GENOOTSCHAP VAN BELGIE

Association sans but lucratif


Dénomination : OLIVAINT GENOOTSCHAP VAN BELGIE
Forme juridique : Association sans but lucratif
N° entreprise : 408.165.409

Publication

07/08/2013
ÿþ MOD 2,2

Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte

*13124082* 1 111111

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 07/08/2013 - Annexes du Moniteur belge

N° d'entreprise : 0408.165.409

Dénomination

(en entier) : Conférence Olivaint de Belgique

(en abrégé) :

Forme juridique : Association Sans But Lucratif Siège : Rue d'Egniont 11, 1000 Bruxelles Objet de l'acte : Nominations - Démissions Assemblée générale du 11 juin 2013

Sont renouvelés les mandats d'administrateurs suivants :

M. Yves De Wilde, Rue Verte 6 bte 8, 1210 Bruxelles;

Mme Barbara Den Tandt, av Baron d'Huart 256, 1950 Kraainem;

M. Jean Marsia, rue du Baillais 49, 1330 Rixensart;

M. Alain Vaes, Av de la rosée 8, 1640 Rhode St Genèse;

Est nommé administrateur :

M. Yuwei(Vincent) Qin, né à Shanghai (Chine) le 30 septembre 1987,rue de Laubespin 31, 1020 Bruxelles;

Conseil d'administration du 11 juin 2013: Répartition des fonctions au sein du Conseil d'administration

M. Jean Marsia, Président

M. Jean-Jacques Masquelin, Président d'honneur

Mme Fabienne Legrand, Vice-présidente

M. Nicolas Geuens, Trésorier

M. Bernard Van Maele, Secrétaire général

Composition du Conseil d'administration au 11 juin 2013

M. Coppens Govert, rue Haute 18, 1000 Bruxelles ;

M. De Groote Pierre, Chaussée de Waterloo 1313 E, 1180 Bruxelles ;

M, De Wilde Yves, rue Verte 6,1210 Bruxelles ;

Mme Den Tandt Barbara, Avenue Baron d'Huart 256,1950 Kraainem, Secrétaire ;

M. Denys Bart, 29, rue de la Toison d'Or, L-2265 Luxembourg, Grand-duché de Luxembourg ;

M. Geûens Nicolas, Begonialaan 2, 3090 Overijse, Trésorier ;

M. Yuwei (Vincent) Qin, rue de Laubespin 31,1020 Bruxelles;

Mme Legrand Fabienne, Vaartstraat 57, 3000 Leuven, Vice-présidente ;

M. Marsia Jean, rue du Baillais 49,1330 Rixensart, Président;

M. Masquelin Jean-Jacques, avenue Molière 248, 1050 Bruxelles, Président d'honneur ;

M. Scholtès Tommy, boulevard Saint-Michel 24,1040 Bruxelles;

M. Tonnon Marc, avenue de la Renaissance 21/11,1000 Bruxelles;

M, Vaes Alain, avenue de la Rosée 8,1640 Rhode-Saint-Genèse;

M. Van Maele Bernard, rue des Aubépines 88, LU -1145 Luxembourg;

Mme Verlinden Anne Marie, Varenslaan 14, 1820 Steenokkerzeel.

Pour le conseil d'administration:

(signé) Jean Marsia, administrateur

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

07/08/2013
ÿþr

(verkort) :

Rechtsvorm : Vereniging zonder Winstoogmerk

Zetel : d'Egmontstraat 11, 1000 Brussel

Onderwerp akte r Benoemingen - Ontslagen

Algemene vergadering van 11 juni 2013.

Het mandaat van volgende bestuurders wordt hernieuwd

Dhr. Yves De Wilde, Groenstraat 6 bus 8, 1210 Brussel;

Mw.Barbara Den Tandt, Baron d'Huartlaan 256, 1950 Kraainem;

Dhr, Jean Marsia, rue du Baillais 49, 1330 Rixensart;

Dhr. Alain Vaes, Dauwlaan 8, 1640 Sint Genesius-Rode;

Wordt als bestuurder benoemd

Dhr Yuwei (Vincent) Qin, geboren te Shanghai op 30 september 1987, Laubespinstraat 31,1020 Brussel;

Raad van Bestuur van 12 juni 2012 : Functieverdeling binnen de Raad van Bestuur

Dhr, Jean Marsia, Voorzitter;

Dhr. Jean-Jacques Masquelin, Ere-voorzitter;

Mw. Fabienne Legrand, Vice-voorzitster

Dhr. Nicolas GeOens, Penningmeester

Dhr Bernard van Maele, Algemeen Secretaris

Samenstelling van de Raad van Bestuur op 11 juni 2013

Dhr. Coppens Govert, rue Haute 18,1000 Bruxelles;

Dhr. De Groote Pierre, Waterloosestw. 1313 E, 1180 Brussel;

Dhr. De Wilde Yves, Groenstraat 6, 1210 Brussel;

Mevr. Den Tandt Barbara, Baron d'Huartlaan 256,1950 Kraainem, Secretaresse;

Dhr. Denys Bart, 29, rue de la Toison d'Or, L-2265 Luxembourg, Grand-duché de Luxembourg ;

Dhr. Geûens Nicolas, Begonialaan 2, 3090 Overijse, Penningmeester ;

Mevr. Legrand Fabienne, Vaartstraat 64, 3000 Leuven, Vice-voorzitster ;

Dhr. Marsia Jean, rue du Baillais 49, 1330 Rixensart, Voorzitter;

Dhr. Masquelin Jean-Jacques, Molièrelaan 248, 1050 Brussel, ere-Voorzitter;

Dhr. Yuwei (Vincent) Qin, Laubespinstraat 31, 1020 Brussel;

Dhr. Scholtès Tommy, boulevard Saint-Michel 24,1040 Bruxelles ;

Dhr. Tonnon Marc, avenue de la Renaissance 21/11,1000 Bruxelles ;

Dhr. Vaes Alain, Dauwlaan 8,1640 Sint-Genesius-Rode ;

Mevr. Vertinden Anne-Marie, Varenslaan 14, 1820 Steenokkerzeel.

Voor de Raad van Bestuur

(get.) Jean Marsia, bestuurder

MOD 2.2

111111111.!1111.111,11.1,1111

In de bijlagen bij het Belgisch Staatsblad bekend te maken kopie na neerlegging van de akte ter griffie

2 9 JUIL. 2013

1q I' Griffie

YI

Ondernemingsnr : 0408.165.409

Benaming

(voluit) : Olivaint Genootschap van België

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 07/08/2013 - Annexes duMoniteur belge

Op de laatste blz. van Luik B vermelden : Recto : Naam en hoedanigheid van de instrumenterende notaris, hetzij van de perso(o)n(en) bevoegd de vereniging, stichting of organisme ten aanzien van derden te vertegenwoordigen

Verso : Naam en handtekening.

24/09/2012
ÿþ Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte MOD 22

3 SEP 2012

Greffe

IIII*Ij111,1111,11,! VI

R[

Mt

t

N°d'entreprise : 0408.165.409

Dénomination

(en entier) : Conférence Olivaint de Belgique

(en abrégé) :

Forme juridique : Association Sans Sut Lucratif

Siège : Avenue Molière 248, 1050 Bruxelles

Oblet de l'acte : Statuts

Assemblée générale du 11 septembre 2012

Le texte du nouvel article 3 qui suit est approuvé à l'unanimité:

Article 3. Siège.

Le siège de l'association est établi à la Fondation Universitaire, rue d'Egmont 11, 1000 Bruxelles. Conformément aux articles 8 et 13 de la loi du 27 juin 1921, le conseil d'administration peut transférer le siège en tout lieu dans la Région de Bruxelles-Capitale, moyennant publication dans les annexes du Moniteur belge.

STATUTS COORDONNES

Adoptés lors de l'assemblée générale du 8 novembre 2004 et modifiés lors de l'assemblée générale du 14

juin 2011 et lors de l'assemblée générale du 11 septembre 2012.

TITRE ier- L'ASSOCIATION

ArL ler. Forme juridique

L'association est constituée sous la fume juridique d'une association sans but lucratif (ci-après dénommée « l'association » ou a la Conférence »), conformément à la loi du 27 juin 1921 sur les associations sans but lucratif, les associations internationales sans but lucratif et les fondations (ci-après dénommée « la loi du 27 juin 1921 »).

Art. 2 Dénomination

L'association est dénommée «Conférence Olivaint de Belgique» , en néerlandais «Olivaint Genootschap van België ».

La dénomination dans chacune de ces langues peut être utilisée ensemble ou séparément.

Cette dénomination doit figurer sur tous les actes, annonces, publications, lettres, commandes et autres pièces émanant de l'association, immédiatement précédée ou suivie des mots « association sans but lucratif » ou de l'abréviation «ASBL_ », ainsi que l'adresse de son siège.

Art. 3 Siège

Le siège de l'association est établi à la Fondation Universitaire, rue d'Egmont 11, 1000 Bruxelles. Conformément aux articles 8 et 13 de la loi du 27 juin 1921, le conseil d'administration peut transférer le siège en tout lieu dans la Région de Bruxelles-Capitale, moyennant publication dans les annexes du Moniteur belge.

Art. 4 Fondateurs

L'association a été constituée par :

- M.Sehets Wydemans Félix, avenue des Cerfs, 4 à 1950 Kraa¬ nem.

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou ['organisme à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

,

~,~f ~!.

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 24/09/2012 - Annexes du Moniteur belge

).

Mao 22

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 24/09/2012 - Annexes du Moniteur belge

- M. Boon Armand, me Jules Besme, 164 à 1080 Bruxelles.

- M. Courtens Albert, me Baron Lambert, 72 à 1000 Bruxelles.

- M. Debra Edgard, avenue P. Vandenthoren, 86 à 1160 Bruxelles.

- M. Dubois Bernard, Akkerstraat, 37 à 2690 Temse,

- M. Iiaumont Georges, boulevard Saint-Michel, 24 à 1040 Bruxelles.

- M. Masquelin Jean-Jacques, avenue Molière, 248 à 1060 Bruxelles.

- M. Tulkens Henry, Krekelhof, Buiioogstraat à 3043 Bierbeek.

- M. Van Hiile Jean-Marie, Coupure, 21 à 9000 Gent.

- M. van Zeebroeck Michel, rue Père de Deken, 33 à 1040 Bruxelles.

- M. Verougstraete Alexis, avenue de la Croix-Rouge, 1 à 1020 Bruxelles.

- M. Witterwuighe Robert, avenue Capitaine Piret, 47 à 1050 Bruxelles.

TITRE II -- BUT ET ACTIVITÉS

Article 5.

La Conférence Olivaint de Belgique est un centre interuniversitaire Indépendant qui a pour objet d'encourager et de promouvoir l'étude scientifique des problèmes politiques, culturels, sociaux et économiques des sociétés industrielles et des pays en voie de développement.

Elle prépare et organise des sessions d'étude et de recherche en Belgique et à l'étranger.

Elle favorise ou assure la publication de travaux de recherche et d'études scientifiques relatifs aux domaines susdits.

Elle organise des conférences, des colloques et des séminaires ayant trait à ces mêmes matières.

A cet effet, elle fournit un encadrement et procure un appui, notamment financier, à ceux de ses membres-étudiants qui désirent faire des recherches et poursuivre des études scientifiques dans les secteurs mentionnés ci-dessus.

D'autres moyens sont mis à la disposition de ses membres-étudiants : rencontres de personnalités de toutes tendances, exercices dans l'art de parier et d'écrire, étude en ateliers ou équipes de travail, de problèmes d'actualité.

La Conférence Olivaint vise ainsi à permettre à ses membres-étudiants d'exercer efficacement leurs responsabilités tant dans leur milieu professionnel que dans la vie nationale ou internationale.

L'association peut accomplir tous les actes se rapportant directement ou indirectement à son but et notamment prêter son concours et s'intéresser à toute activité rencontrant celui-ci.

TITRE III  LES MEMBRES

Article 6. Admission

L'association compte au moins cinq membres. Leur nombre sera toujours supérieur d'au moins une unité au nombre des membres du conseil d'administration.

Les personnes qui souhaitent devenir membres de l'association doivent avoir exercé la fonction de conseiller technique de la Conférence ou avoir été, pendant leurs études universitaires ou une formation équivalente, membre-étudiant de la Conférence. Leur candidature est présentée au conseil d'administration par deux membres au moins de l'association.

Le conseil d'administration se prononce sur l'admission d'un nouveau membre tors de ta première réunion qui suit ia réception de la candidature. La majorité des administrateurs doit être présente ou représentée pour délibérer de la candidature d'un nouveau membre. La décision est prise à la majorité simple des voix des administrateurs présents ou représentés. Le conseil d'administration décide souverainement et motive sa décision.

Le conseil d'administration peut également admettre comme membre toute personne qui ne répondrait pas aux critères d'admission précités et qui souhaiterait faire partie de la Conférence si son admission parait utile au développement de celle-ci. La procédure de présentation et d'admission de ces candidats est similaire à celte décrite cl-dessus à l'exception de la décision d'admission qui doit recueillir les voix de deux tiers au moins des membres du conseil d'administration.

,

Mao 2.2

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 24/09/2012 - Annexes du Moniteur belge

Le conseil d'administration peut déléguer l'admission des membres-étudiants à une commission de recrutement constituée à la majorité simple.

Article 7.Démission

Les membres sont libres de se retirer à tout moment de l'association en adressant leur démission, par courrier, au conseil d'administration au siège de l'association.

Sont réputés démissionnaires et perdent leur qualité de membre, fes membres qui, par leurs absences répétées aux réunions de l'assemblée générale, auront marqué leur désintérêt à l'égard de l'association. Cette démission est actée par l'assemblée générale.

Les membres démissionnaires seront tenus au paiement de la cotisation de l'année au cours de laquelle la démission a été donnée ou actée.

Article 8.Suspension

Les membres qui ne paient pas leur cotisation dans le délai fixé par le conseil d'administration, sont suspendus, après l'envoi d'une première mise en demeure les invitant à régulariser leur situation, et ce, à l'expiration d'un délai d'un mois suivant la date d'envoi de cette mise en demeure.

Après l'envoi d'une seconde lettre de mise en demeure, adressée par courrier recommandé, les membres qui n'ont pas payé leur cotisation à l'expiration du délai de régularisation fixé dans cette lettre sont réputés démissionnaires et perdent leur qualité de membre.

Article 9.Exclusion

L'exclusion d'un membre ne peut être prononcée que par l'assemblée générale à la majorité des deux tiers des voix des membres de l'association, présents ou représentes.

Le membre dont l'exclusion est fixée à l'ordre du jour de l'assemblée générale a le droit d'être entendu par l'assemblée avant qu'elle ne statue sur ce point

Article 10. Droits sur le patrimoine

Les membres actifs, démissionnaires, suspendus ou exclus, ainsi que les héritiers ou ayants droit des açsociés décédés n'ont aucun droit sur le patrimoine de l'association

Article 11. Registre des membres

Le conseil d'administration tient un registre des membres conformément à l'article 10 de la loi du 27 juin 1921.

TITRE IV - COTISATION

Article 12. Les membres payent une cotisation annuelle identique. Le montant de celle-ci est fixé par l'assemblée générale et ne peut dépasser 250 E (deux cent cinquante euros).

TITRE V - L'ASSEMBLEE GÉNÉRALE Article 13. Composition et droit de vote

L'assemblée générale est composée de tous les membres de l'association. Tous les membres ont un droit de vote égal et chacun dispose d'une voix.

Article 14. Compétences

L'assemblée générale dispose des pouvoirs qui lui sont expressément reconnus par la loi et par les présents statuts

Une délibération de l'assemblée générale est requise pour.

1. La modification des statuts;

2. La nomination et la révocation des administrateurs;

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 24/09/2012 - Annexes du Moniteur belge

MOD 2.2

3. La nomination et la révocation du/des commissaire(s) ou vérificateur(s) aux comptes et la fixation de sa/leur éventuelle rémunération;

4. La décharge à octroyer aux administrateurs et aux commissaires ou vérificateurs aux comptes;

5. L'approbation des budgets et des comptes;

6. La dissolution de l'association;

7. L'exclusion d'un membre;

8. La transformation de l'association en société à finalité sociale;

9. Tous les cas où les statuts l'exigent.

Article 15. Réunions

L'assemblée générale annuelle se réunit une fois par an dans le courant des six premiers mois de l'année, au lieu et à l'heure indiqués dans la convocation. L'assemblée générale annuelle est convoquée par le président du conseil d'administration ou, en son absence, par deux administrateurs. Un ordre du jour est joint à la convocation.

Une assemblée générale extraordinaire peut être convoquée à tout moment, au lieu et à l'heure indiqués dans la convocation, par le président du conseil d'administration, à son initiative ou à la demande d'au moins deux administrateurs ou un cinquième des membres.

La Convocation est envoyée au moins huit jours avant la date de l'assemblée générale à tous les membres soit par lettre missive, soit courrier électronique, soit par télécopie à l'adresse ou au numéro communiqué à cet effet par les membres au conseil d'administration.

L'ordre du jour est établi par le président du conseil d'administration ou, en son absence, par deux administrateurs. Sont également inscrits à l'ordre du jour, tous points dont l'inscription e été demandée par au moins deux administrateurs ou un vingtième des membres.

L'assemblée générale est présidée par le président du conseil d'administration ou, en son absence, par l'administrateur le plus âgé.

Article 16. Quorum de présence et de voix

L'assemblée générale peut valablement délibérer quel que soit le nombre de membres présents ou représentés, sous réserve des dispositions de l'article 17 concernant la modification des statuts.

Les membres qui ne peuvent pas assister à l'assemblée peuvent se faire représenter par un autre membre. Chaque membre ne peut exprimer plus de cinq voix, quel que soit le nombre de procuration dont il serait porteur.

Les décisions sont prises à la majorité simple des voix des membres présents ou représentés, sauf dispositions contraires dans la loi ou les présents statuts, En cas d'égalité de voix, la voix de celui qui préside l'assemblée est prépondérante.

Article 17. Modifications des statuts

L'assemblée générale ne peut valablement délibérer sur les modifications aux statuts que si les modifications sont explicitement indiquées dans la convocation et si l'assemblée réunit au moins les deux tiers des membres, qu'ils soient présents ou représentés.

Aucune modification aux statuts ne peut être adoptée qu'à la majorité des deux tiers des voix des membres présents ou représentés.

Toutefois, la modification qui porte sur le ou les buts en vue desquels l'association est constituée, ne peut être adoptée qu'à la majorité des quatre cinquièmes des voix des membres présents ou représentés.

Si les deux tiers des membres ne sont pas présents ou représentés à la première réunion, il peut être convoqué une seconde réunion, qui pourra délibérer valablement, quel que soit le nombre de membres présents ou représentés, et adopter les modifications aux majorités prévues à l'alinéa 2 ou à l'aliéna 3.

La seconde réunion ne peut être tenue moins de quinze jours après la première réunion. Article 18. Procès-verbaux et formalités de publicité

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 24/09/2012 - Annexes du Moniteur belge

MOD 2.2

Les décisions de l'assemblée générale sont consignées dans un registre des procès-verbaux signés par le président du conseil d'administration. Ce registre est conservé au siège social où tous les membres peuvent en prendre connaissance, sans déplacement du registre

Les modifications aux statuts sont déposées, sans délai, dans le dossier de l'association tenu au greffe du tribunal de commerce de l'arrondissement judiciaire dans lequel l'association a son siège et sont publiés, par extrait, aux annexes du Moniteur belge.

II en va de même pour tous les actes relatifs à la nomination ou à la cessation de fonction des administrateurs et, le cas échéant, des commissaires.

TITRE V  LE CONSEIL D'ADMINISTRATION

Article 19. Composition du conseil d'administration

L'association est administrée par un conseil d'administration composé de cinq administrateurs au moins et de quinze administrateurs au plus, désignés parmi les membres de l'association. Le nombre d'administrateurs doit toujours être inférieur au nombre des membres de l'association.

Les administrateurs sont nommés par l'assemblée générale pour un terme maximum de quatre ans à la majorité simple des voix présentes ou représentées. Les administrateurs exercent leur mandat à titre gratuit.

Le conseil d'administration élit en son sein un président, un vice-président un trésorier, un secrétaire qui exercent leurs fonctions pendant un an.

Article 20. Fin du mandat d'administrateur

Sauf renouvellement, les fonctions des administrateurs prennent fin automatiquement à la date à laquelle leur mandat arrive à son terme.

Les administrateurs sont révocables à tout moment par J'assemblée générale dans les conditions fixées par l'article 16. L'administrateur concerné par cette mesure d'exclusion aura le droit d'être entendu préalablement à la délibération de l'assemblée générale.

Les administrateurs peuvent à tout moment présenter leur démission par lettre adressée au président du conseil d'administration. Celle-ci prend effet à la date de la lettre d'accusé de réception signée par le président ou, en cas d'empêchement de celui-ci, par deux administrateurs.

Le conseil d'administration pourvoit au remplacement de l'administrateur révoqué ou démissionnaire. Article 21_ Convocations et réunions

Le conseil d'administration se réunit aussi souvent que l'exige l'intérêt de l'association et au moins deux fois par an, à l'initiative du président ou, en cas d'empêchement de celui-ci, de deux administrateurs.

Les séances du conseil d'administration sont présidées par le président ou, en cas d'empêchement de celui-ci, par l'administrateur te plus âgé.

Le conseil d'administration doit également être réuni dans le mois, chaque fois qu'au moins un quart des administrateurs ou la personne délégué à la gestion journalière, s'il en existe une, en formule la demande par lettre adressée au président, précisant la proposition qu'ils entendent vouloir soumettre au conseil et sollicitant la réunion de celui-ci dans le mois.

Sauf urgence motivée dans la convocation et le procès-verbal de la réunion, les convocations au conseil d'administration sont faites par lettre missive, soit par courrier électronique, soit par télécopie aux administrateurs au moins huit jours avant ia date à laquelle le conseil se réunira.

Les convocations doivent préciser :

- la date, l'heure et le lieu où se tiendra Je conseil ;

- l'ordre du jour ainsi que, le cas échéant, la proposition formulée par les personnes ayant demandé la réunion_

Article 22. Pouvoirs, délibération, décisions, conflits d'intérêts, procès-verbaux

"

M002.2

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 24/09/2012 - Annexes du Moniteur belge

Le conseil d'administration représente l'association et est investi des pouvoirs les plus étendus pour accomplir tous les actes d'administration et de disposition qui intéressent l'association.

Il arrête notamment les réglements et les programmes de la Conférence, fixe les méthodes de travail et nomme les conseillers techniques. Il peut inviter à ses réunions les responsables des activités, qui y auront voix consultatives

Le conseil ne peut valablement délibérer que si la majorité au moins de ses membres est présente ou représentée. Chaque administrateur peut se faire représenter aux conseils en donnant procuration à un autre administrateur. Chaque administrateur ne peut exprimer plus de deux voix quelque soit le nombre de procuration dont II serait porteur.

Les décisions sont prises à la majorité simple des voix des membres présents ou représentés. En cas de partage des voix, celle du président ou de l'administrateur qui le remplace est prépondérante.

En cas de conflit d'intérêts, l'administrateur concerné en informera d'initiative le conseil. Il ne prendra pas part à la délibération du conseil, ni aux votes relatifs à cette décision. Il en sera fait mention dans le procès-verbal de la réunion.

Les décisions du conseil d'administration font l'objet d'un procès-verbal signé par le président. Une copie du procès-verbal est adressée à tous les administrateurs.

Les procès-verbaux sont conservés dans un registre qui est tenu au siège social de l'association. Article 23. Représentation - Signature  Gestion journalière

A moins d'une délégation spéciale visée au paragraphe suivant, tous les actes judiciaires et/ou extrajudiciaires qui engagent l'association, autres que ceux de la gestion journalière, sont signés par deux administrateurs dont le président ou, en cas d'empêchement de celui-ci, par l'administrateur le plus âgé ou le plus ancien dans sa fonction, qui n'ont pas à justifier envers les tiers des pouvoirs conférés à cette fin.

Le conseil d'administration peut, dans le respect de la loi, confier des pouvoirs spéciaux de représentation de l'association pour des actes judiciaires et/ou extrajudiciaires à un ou plusieurs administrateurs en décidant s'ils peuvent agir seuls ou conjointement avec un autre administrateur.

A moins d'une délégation spéciale visée au paragraphe suivant, !a correspondance courante et les actes de gestion journalière portent la signature du président.

Le conseil d'administration peut, dans le respect de la loi, confier la gestion journalière et la signature de la correspondance courante de l'association à une personne, administrateur ou non, qui portera le titre de délégué à la gestion journalière. Celui-ci pourra souscrire seul à des engagements au nom de l'association pour un montant maximum par acte qui sera fixé par le conseil d'administration.

Les désignations, cessations ou révocations de ces fonctions se font aux mêmes conditions de présence et

de voix que celles fixées par l'article 22.

Article 24. Formalités de publicité

Les actes relatifs à la nomination ou à la cessation de fonctions des administrateurs, des personnes déléguées à la gestion journalière et des personnes habilitées à représenter l'association sont déposés dans le dossier de l'association tenu au greffe du tribunal de commerce de l'arrondissement judiciaire dans lequel l'association a son siège et sont publiés, par extrait, aux annexes au Moniteur belge.

TITRE VI  EXERCICE SOCIAL  COMPTES ANNUELS

Article 25, Exercice social

L'exercice social commence le 1er janvier et se termine le 31 décembre de chaque année.

Article 26. Approbation des comptes annuels -- budget - comptabilité

Avant le trente juin de chaque année, le conseil d'administration soumet à l'approbation de l'assemblée générale, les comptes annuels de l'exercice social écoulé ainsi que le budget de l'exercice suivant.

La comptabilité de l'association est tenue conformément à l'article 17 de la loi du 27 juin 1921, et ses arrêtés d'exécution. Si l'association répond aux conditions fixées par cette législation, l'assemblée générale de ses

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

Volet B - Suite

MOD 22

membres confie le contrôle de la situation financière, des comptes annuels et de la régularité des opérations qui doivent y figurer à un commissaire, choisi parmi les membres de l'Institut des réviseurs d'entreprises. L'assemblée fixe, en respectant ses règles ordinaires de délibération, la durée du mandat confié au commissaire ainsi que sa rémunération.

Les comptes annuels sont déposés dans le dossier tenu au greffe du tribunal de commerce de l'arrondissement judiciaire dans lequel l'association a son siège. Le cas échéant, les comptes annuels sont également déposés à la Banque Nationale, conformément aux dispositions légales précitées.

TITRE VII  DISSOLUTION

Article 27. En cas de dissolution de l'association, son patrimoine sera affecté à une personne morale de droit privé poursuivant un but non lucratif analogue à celui de la Conférence.

TITRE VIII  LOI APPLICABLE

Article 28. Tout ce qui n'est pas prévu par les présents statuts sera réglé conformément aux dispositions de la loi dû 27 juin 1921 sur les associations sans but lucratif, les associations internationales sans but lucratif et les fondations.

Pour le conseil d'administration:

(signé) Jean Marsia, administrateur

ieser-ee

au

Moniteur

belge

24/09/2012
ÿþ MOD 22

In de bijlagen bij het Belgisch Staatsblad bekend te maken kopie na neerlegging van de akte ter griffie

n((e

..~'\ . ~ ~

h lUI iii uiiiiu11uiiii1111

*12159285*









Griffie l 3 SEP 2012

Ondernemingsnr : 0408.165.409

Benaming

(voluit) : Olivaint Genootschap van België

(verkort) :

Rechtsvorm : Vereniging zonder Winstoogmerk

Zetel : Molièrelaan 248, 1050 Brussel

Onderwerp akte : Statuten

Algemene vergadering van 11 september 2012.

De text van het nieuw artikel 3, zoals volgt, wordt eenparig aangenomen :

Artikel 3. Zetel.

De zetel van de vereniging is gevestigd in de Universitaire Stichting, Egmontstraat 11 te 1000 Brussel. Overeenkomstig de artikelen 8 en 13 van de wet van 27 juni 1921, is de raad van bestuur gemachtigd om de hoofdzetel te verplaatsen, binnen het grondgebied van het Brussels Hoofdstedelijk Gewest, mits publicatie in de bijlagen van het Belgisch Staatsblad.

GECOORDINEERDE STATUTEN

Aanvaard op de algemene vergadering van 8 november 2004 en gewijzigd op de algemene vergadering van 14 juni 2011 en op de algemene vergadering van 11 september 2012

TITE=L I  DE VERENIGING

Artikel 1. Rechtsvoren

De vereniging is opgericht onder de rechtsvorm van een vereniging zonder winstoogmerk (hierna « de vereniging » of « het Olivaint Genootschap » genaamd), overeenkomstig de wet van 27 juni 1921 betreffende de verenigingen zonder winstoogmerk, de internationale verenigingen zonder winstoogmerk en de stichtingen (hierna « de wet van 27 juni 1921 » genaamd).

Artikel 2. Naam

De vereniging wordt "Olivaint Genooschap van België" genaamd, in het Frans, "Conférence Olivaint de Belgique".

De naam in ieder van deze talen mag in zijn geheel of afzonderlijk gebruikt worden.

Deze naam moet voorkomen in alle akten, aankondigingen, bekendmakingen, brieven, orders en andere stukken uitgaande van de vereniging, onmiddellijk voorafgegaan of gevolgd door de woorden "vereniging zonder winstoogmerk" of door de afkorting "VZW" met nauwkeurige aanwijzing van de zetel.

Artikel 3. Zetel

De zetel van de vereniging is gevestigd in de Universitaire Stichting, Egmontstraat 11 te 1000 Brussel. Overeenkomstig de artikelen 8 en 13 van de wet van 27 juni 1921, is de raad van bestuur gemachtigd om de hoofdzetel te verplaatsen, binnen het grondgebied van het Brussels Hoofdstedelijk Gewest, mits publicatie in de bijlagen van het Belgisch Staatsblad.

Artikel 4.Stichters

Op de laatste blz. van Luik B vermelden : Recto : Naam en hoedanigheid van de instrumenterende notaris, hetzij van de perso(o)n(en) bevoegd de vereniging, stichting of organisme ten aanzien van derden te vertegenwoordigen

Verso : Naam en handtekening.

r

MOD2.2

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 24/09/2012 - Annexes du Moniteur belge

De vereniging werd opgericht door

- M. Bebets Wydemans Félix, avenue des Cerfs, 4 te 1950 Kraainem.

- M. Boon Armand, rue Jules Besme, 164 te 1080 Brussel.

- M. Courtens Albert, rue Baron Lambert, 72 te 1000 Brussel.

- M. Debra Edgard, avenue P. Vandenthoren, 86 te 1160 Brussel.

- M. Dubois Bernard, Akkerstraat, 37 te 2690 Temse,

- M. Haumont Georges, boulevard Saint-Michel, 24 te 1040 Brussel.

- M. Masquelin Jean-Jacques, Molièrelaan, 248 te 1060 Brussel.

- M. Tulkens Henry, Krekelhof, Builoogstraat te 3043 Bierbeek.

- M. Van Hille Jean-Marie, Coupure, 21 te 9000 Gent

- M. van Zeebroeck Michel, rue Père de Deken, 33 te 1040 Brussel.

- M. Verougstraete Alexis, avenue de la Croix-Rouge, 1 te 1020 Brussel.

- M. Wittetwuighe Robert, avenue Capitaine Piret, 47 te 1050 Brussel.

TITEL Il -- DOELEINDEN EN ACTIVITEITEN

Artikel 5.

Het Olivaint Genootschap van België is een onafhankelijk interuniversitair centrum dat tot doel heeft de wetenschappelijke studie van de politieke, culturele, sociale en economische problemen van de industriële maatschappijen alsook van de ontwikkelingslanden te bevorderen en te promoten.

De vereniging organiseert en bereidt studie-en onderzoekssessies voor in België en in het buitenland.

De vereniging favoriseert of verzekert de publicatie van de onderzoekswerken en wetenschappelijke studies met betrekking tot voormelde domeinen.

De vereniging organiseert vergaderingen, colloquia en seminaries betreffende die zelfde materies.

Dienaangaande, voorziet de vereniging een begeleiding en ondersteunt, ondermeer financieel, de studenten-leden die wensen onderzoeken en wetenschappelijke studies te voeren in de hierboven vermelde sectoren.

Andere middelen worden eveneens ter beschikking gesteld van haar studenten-leden : ontmoeting van personaliteiten van verschillende tendensen, oefeningen in de welsprekendheidkunst en kunst van het schrijven, studie in workshops of werkgroepen, van problemen uit de actualiteit.

Het Olivaint Genootschap beoogt op die manier haar studenten-leden toe te laten hun verantwoordelijkheden efficiënt op te nemen, zowel in het professionele milieu als in het nationaal of internationaal leven.

De vereniging mag alle akten die rechtstreeks of onrechtstreeks bijdragen tot de verwezenlijking van haar doel vervullen en ondermeer haar samenloop verlenen en belang vertonen in iedere activiteit die zij tegemoet komt.

TITEL III  LIDMAATSCHAP

Artikel 6. Toelating

De vereniging telt minstens vijf leden. Het aantal zal altijd minstens één eenheid hoger zijn dan het aantal leden van de Raad van Bestuur.

De personen die lid wensen te worden van de vereniging dienen de functie van technische raadgever van het OGB uitgeoefend te hebben of, gedurende hun universitaire studies of equivalente vorming, student-lid van het OGB te zijn geweest. Hun kandidaatstelling wordt door minstens twee leden van de vereniging aan de Raad van Bestuur voorgesteld.

De Raad van Bestuur spreekt zich uit over de toelating van een nieuw !id gedurende de eerste vergadering die volgt op de ontvangst van de kandidaatstelling. De meerderheid van de bestuurders dient aanwezig te zijn of vertegenwoordigd te worden teneinde over de kandidatuur te kunnen beraadslagen. De beslissing wordt bij gewone meerderheid genomen van de aanwezige of vertegenwoordigde bestuurders. De Raad van Bestuur beslist soeverein en dient haar beslissing te motiveren.

De Raad van Bestuur kan tevens ieder persoon die aan voormelde toelatingscriteria niet beantwoordt en die lid wenst te worden van het OGB aanvaarden voor zover haar toelating nuttig blijkt te zijn voor de ontwikkeling van het OGB. De procedure tot voorstelling en toelating van deze kandidaten is gelijkaardig aan deze hierboven

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 24/09/2012 - Annexes du Moniteur belge

MOf? 2.2

beschreven met uitzondering van de toelatingsbeslissing die de stemmen van twee derde van de leden van de Raad van Bestuur dient te tellen.

De Raad van Bestuur kan de toelating van de studenten-leden aan een recruteringscommissie delegeren die bij gewone meerderheid wordt samengesteld.

Artikel 7.Ontslag

De leden zijn vrij de vereniging op elk ogenblik te verlaten door hun ontslag, per brief, aan de Raad van Bestuur op de zetel van het genootschap, in te dienen.

Worden als ontslagnemend beschouwd en verliezen hun hoedanigheid van lid, de leden die, door hun herhaaldelijke afwezigheid op de meetings van de algemene vergadering, getuigd zullen hebben van desinteresse in het genootschap. Dit ontslag zal door de algemene vergadering geakteerd worden.

De ontslagnemende leden zullen gehouden zijn het lydgefd van het jaar waarin het ontslag gegeven of geakteerd werd, te betalen.

Artikel 8.Schorsing

De leden die hun lidgeld niet betalen binnen de door de Raad van Bestuur bepaalde termijn, zullen geschorst worden na verzending van een eerste ingebrekestelling die hun uitnodigt hun situatie te regulariseren, en dit, na afloop van een termijn van één maand volgend op de verzendingsdatum van deze ingebrekestelling.

Na verzending van een tweede aangetekende ingebrekestelling, zullen de leden die hun lidgeld na afloop van de regularisatietermijn die in deze brief bepaald is niet betaald hebben, ais ontsfagnemend beschouwd worden en zullen deze hun hoedanigheid van lid verliezen.

Artikel 9.Uftsluiting

De uitsluiting van een lid kan enkel door de algemene vergadering worden uitgesproken bij meerderheid van twee derde van de stemmen van de leden van het genootschap, aanwezig of vertegenwoordigd.

Het lid waarvan de uitsluiting op de agenda van de algemene vergadering staat, heeft het recht gehoord te worden door de algemene vergadering alvorens deze laatste over dit punt beslist.

Artikel 10. Recht op het patrimonium

De actieve, ontslagnemende, geschorste of uitgesloten leden, alsook de erfopvolgers of rechthebbenden van de overleden deden kunnen geen aanspraak laten gelden op het patrimonium van het genootschap.

Artikel 11. Ledenregister

De Raad van Bestuur houdt een ledenregister bij overeenkomstig artikel 10 van de wet van 27 juni 1921.

TITEL IV - LIDMAATSCHAPSBIJDRAGE

Artikel 12. De leden betalen een identiek jaarlijks lidgeld, Het bedrag van deze wordt door de algemene vergadering bepaald en mag de 250 E (twee honderd vijftig euros) niet overschrijden.

TITEL V  DE ALGEMENE VERGADERING

Artikel 13. Samenstelling en stemrecht

De algemene vergadering is samengesteld uit aile leden van het genootschap. Alle leden hebben een gelijk stemrecht en éénleder beschikt over één stem.

Artikel 14. Bevoegdheden

De algemene vergadering beschikt over de bevoegdheden die haar uitdrukkelijk worden toegekend door de

weten door huidige statuten.

Een beraadslaging van de algemene vergadering is noodzakelijk voor :

1. Wijziging van de statuten ;

2. Benoeming en afzetting van de bestuurders ;

3. Benoeming en afzetting van de commissaris(sen) of de controleur van de rekeningen en desgevallend het bepalen van zijn 1 hun vergoeding ;

4. Kwijting geven aan de bestuurders en aan de commissarissen of controleur van de rekeningen.

5. Goedkeuren van de budgetten en rekeningen ;

6. Ontbinding van de vereniging ;

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 24/09/2012 - Annexes du Moniteur belge

reoD 2.2

7. Uitsluiting van een lid ;

8. Omzetting van de vereniging in een vennootschap met sociaal oogmerk;

g. In alle gevallen waarvoor de statuten dit vereisen ;

Artikel 15. Ve rgaderingen

De jaarlijkse algemene vergadering komt éénmaal per jaar gedurende de zes eerste maanden van het jaar bijeen, op de plaats en op het uur die in de oproepingsbrief vernield staan. De jaarlijkse algemene vergadering wordt door de voorzitter van de Raad van Bestuur bijeengeroepen of, in zijn afwezigheid, door twee bestuurders. Een agenda wordt aan de oproepingsbrief gehecht.

Een buitengewone algemene vergadering kan op elk ogenblik bijeengeroepen worden, op de plaats en het uur die in de oproepingsbrief worden bepaald, door de voorzitter van de Raad van Bestuur, op zijn initiatief of op aanvraag van minstens twee bestuurders of één vijfde van de leden,

ae oproepingsbrief wordt minstens 8 dagen voor de algemene vergadering aan effe leden toegestuurd, ofte per post, ofte per elektronische post, ofte per fax op het adres of op het nummer tot dien einde meegedeeld aan de leden van de Raad van Bestuur.

De agenda wordt door de voorzitter van de Raad van Bestuur opgesteld of, bij zijn afwezigheid, door twee bestuurders. Warden tevens op de agenda voorzien, aile punten waarvan de aanbrenging gevorderd werd door minstens twee bestuurders of een twintigste van de leden.

De algemene vergadering wordt voorgezeten door de voorzitter van de Raad van Bestuur of, bij zijn afwezigheid, door de oudste bestuurder.

Artikel 16. Quorum en stemming

De algemene vergadering kan op geldige manier beraadslagen onafhankelijk van het aantal aanwezige of vertegenwoordigde leden, onder voorbehoud van de bepalingen van artikel 17 betreffende de wijziging van de statuten.

De leden die niet aan de algemene vergadering kunnen deelnemen kunnen zich laten vertegenwoordigen door een ander lid. Elk lid mag maximaal vijf stemmen vertegenwoordigen, onafhankelijk van het aantal mandaten die hij gekregen zou hebben.

Beslissingen worden genomen bij een gewone meerderheid van stemmen van de aanwezige of vertegenwoordigde leden, behalve wanneer de wet of huidige statuten anders voorzien. Bij gelijkheid van stemmen, zal de stem van diegene die de algemene vergadering voorzit beslissend zijn.

Artikel 17. Wijziging van de statuten

De algemene vergadering kan slechts geldig over de statuutwijzigingen beraadslagen indien de wijzigingen expliciet in de oproepingsbrief worden vermeld en indien de algemene vergadering minstens twee derde van de leden, aanwezig of vertegenwoordigd, verenigt.

Geen enkele statuutwijziging mag aanvaard worden zonder een meerderheid van twee derde van de leden, aanwezig of vertegenwoordigd.

Doch, de wijziging van het doel of de doeleinden waarvoor de vereniging is opgericht, kan slechts aanvaard worden bij meerderheid van vier vijfden van de stemmen van de leden, aanwezig of vertegenwoordigd.

Indien twee derde van de leden niet aanwezig of vertegenwoordigd zijn op de eerste vergadering, kan een tweede vergadering samengeroepen worden, die geldig zal kunnen beraadslagen, onafhankelijk van het aantal aanwezige of vertegenwoordigde leden en de wijzigingen kunnen aanvaarden conform de meerderheden voorzien bij alinea 2 of alinea 3.

De tweede vergadering kan niet op minder dan vijftien dagen van de eerste vergadering gehouden worden.

Artikel 18. Procesverbalen en bekendmakingvereisten

De beslissingen van de algemene vergaderingen worden in een register van procesverbalen getekend door de voorzitter van de Raad van Bestuur bijgehouden. Dit register wordt bewaard op de maatschappelijke zetel waar alle leden er kennis van kunnen nemen, zonder verplaatsing van het register.

De statuutwijzigingen worden, zonder verwijl, neergelegd in het verenigingsdossier gehouden ter griffie van de rechtbank van koophandel van het gerechtelijk arrondissement waar de vereniging haar zetel heeft, en worden gepubliceerd, per uittreksel, in de Bijlagen van het Belgisch Staatsblad.

Dit geldt tevens voor aile akten betreffende de benoeming of ambtsbeëindiging van de bestuurders en, in voorkomend geval, van de commissarissen.

TITEL V -- DE RAAD VAiV BESTUUR

Artikel 19. Samenstelling van de Raad van Bestuur

De vereniging wordt bestuurd door een Raad van Bestuur samengesteld uit minstens vijf en hoogstens vijfkien bestuurders, aangeduid uit de leden van de vereniging. Het aantal bestuurders dient steeds kleiner te zijn dan het aantal leden van de vereniging.

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 24/09/2012 - Annexes du Moniteur belge

MOD 2.2

De bestuurders worden door de algemene vergadering benoemd voor een maximale periode van vier jaar bij gewone meerderheid van de aanwezige of vertegenwoordigde stemmen. De bestuurders oefenen hun mandaat kosteloos uit.

De Raad van bestuur kiest een voorzitter, een ondervoorzitter, een schatbewaarder en een secretaris die hun functie uitoefenen gedurende één jaar.

Artikel 20. Einde van het mandaat van bestuurder

Behoudens hernieuwing, nemen de functies van bestuurders automatisch een einde op de datum waarop hun mandaat beëindigd wordt.

De bestuurders zijn op elk ogenblik herroepbaar door de algemene vergadering onder de voorwaarden bepaald bij artikel 16. De bestuurder die betrokken is door deze uitsluitingsmaatregel zal het recht hebben gehoord te worden alvorens de algemene vergadering beraadslaagt.

De bestuurders mogen op eik ogenblik hun ontslag aanbieden per brief gericht aan de voorzitter van de Raad van Bestuur. Het ontslag wordt effectief op de datum van ontvangstbrief getekend door de voorzitter of, ingeval van belemmering van deze laatste, door twee bestuurders.

De Raad van Bestuur voorziet in de vervanging van de ontslagen of ontslagnemende bestuurder.

Artikel 21. Oproepingsbrief en vergaderingen

De Raad van bestuur vergadert zo dikwijls als het belang van de vereniging het vereist en minstens tweemaal per jaar, op initiatief van de voorzitter of, ingeval van belemmering van deze laatste, van twee bestuurders.

De zittingen van de Raad van Bestuur worden door de Voorzitter voorgezeten of, ingeval van belemmering van deze laatste, door de oudste bestuurder.

De Raad van Bestuur dient tevens binnen de maand te vergaderen telkens minstens één vierde van de bestuurders of de gedelegeerde persoon voor het dagelijks bestuur, Indien er één bestaat, de aanvraag ervan doet per brief gericht aan de voorzitter die duidelijk vermelding doet van het voorstel die hij aan de raad wenst te onderwerpen en die verzoekt dat de vergadering binnen de maand zou gehouden worden.

Behoudens hoogdringendheid gemotiveerd in de oproepingsbrief en het proces-verbaal van de vergadering, worden de oproepingsbrieven aan de Raad van Bestuur gestuurd, per elektronische post of per fax aan de bestuurders minstens acht dagen voor de vergadering.

De oproepingsbrieven bevatten:

- datum, uur en plaats van de vergadering ;

dagorde alsook, in voorkomend geval, het voorstel geformuleerd door de personen die om de vergadering verzocht hebben.

Artikel 22  Bevoegdheden, beraadslaging, beslissing, belangenconflict, procesverbalen

De Raad van bestuur vertegenwoordigt de vereniging en beschikt over de meest uitgebreide bevoegdheden teneinde alle handelingen van bestuur en beschikking die de vereniging aanbelangen te verrichten .

De raad beslist ondermeer over de reglementen en de programma's van het OGB, bepaalt de werkmethodes en benoemt de technische raadgevers. Zij mag de verantwoordelijken van de activiteiten die een raadplegende stem zullen hebben op haar vergadering uitnodigen.

De Raad kan slechts geldig beraadslagen indien minstens de meerderheid van haar leden aanwezig of vertegenwoordigd zijn. Ieder bestuurder kan zich laten vertegenwoordigen op de raden door volmacht te geven aan een andere bestuurder. Ieder bestuurder mag maximaal twee stemmen uitdrukken, onafhankelijk van het aantal volmachten waarvan hij drager zou zijn.

De beslissingen worden bij gewone meerderheid van de aanwezige of vertegenwoordigde stemmen genomen. Ingeval van gelijkheid van de stemmen, zal deze van de voorzitter of van de bestuurder die hem vervangt beslissend zijn.

Ingeval van belangenconflict zal de betrokken bestuurder zelf de raad hierover Inlichten. Hij zal niet deelnemen aan de beraadslaging van de raad, noch aan de stemming betreffende deze beslissing. Hiervan zal akte genomen worden in het proces-verbaal van de vergadering.

De beslissingen van de Raad van Bestuur maken het voorwerp uit van een proces-verbaal getekend door de voorzitter. Een kopie van het proces-verbaal wordt aan aile bestuurders gericht.

De procesverbalen worden bewaard in een register dat gehouden warden op de zetel van de vereniging.

Artikel 23. Vertegenwoordiging - Ondertekening  Dagelijks bestuur

Behoudens een speciale delegatie aangeduid in het volgend paragraaf, worden alle gerechtelijke enfof buitengerechtelijke akten, anders dan diegene van het dagelijks bestuur, die de vereniging verbinden, door twee bestuurders getekend waarvan de voorzitter of, ingeval van belemmering van deze laatste, door de oudste bestuurder of de oudste in zijn functie, die geen rechtvaardiging moet geven aan derden nopens de bevoegdheden die hem toegekend worden.

i

"

behouden aan hot Belgisch Staatsblad

MoD 222

Luik B - Vervolg

De Raad van Bestuur mag, in naleving van de wet, speciale bevoegdheden van vertegenwoordiging van de vereniging toevertrouwen voor gerechtelijke en/of buitengerechtelijke akten aan één of meerdere bestuurders door te beslissen dat zij alleen of gezamenlijk met een andere bestuurder mogen handelen.

Behoudens een speciale delegatie in volgend paragraaf geviseerd, zullen de lopende briefwisseling en de akten van dagelijks bestuur de handtekening van de voorzitter dragen.

De Raad van bestuur mag, in naleving van de wet, het dagelijks bestuur en de handtekening op lopende briefwisseling van de vereniging aan een persoon toevertrouwen, bestuurder of niet, die de titel van gedelegeerde voor het dagelijks bestuur zal dragen. Deze zal alleen verbintenissen in naam van de vereniging kunnen aangaan voor een maximaal bedrag per akte dat door de Raad van Bestuur bepaald zal worden.

De benoemingen, beëindigingen of herroepingen van deze functies gebeuren onder dezelfde aanwezigheids- en stemvoorwaarden dan deze bepaald bij artikel 22.

Artikel 24. Bekendmakingsvereisten

De akten betreffende de benoeming of de beëindiging van de functie van bestuurder, van gedelegeerde persoon voor het dagelijks bestuur en van de personen gemachtigd om de vereniging te vertegenwoordigen worden in het verenigingsdossier neergelegd gehouden ter griffie van de rechtbank van koophandel van het gerechtelijk arrondissement waarin de vereniging haar zetel heeft en worden gepubliceerd, per uittreksel, in de Bijlagen van het Belgisch Staatsblad.

11TEL VI  BOEKJAAR --JAARREKENINGEN

Artikel 25. Boekjaar

Het boekjaar vangt aan op 1 januari en neemt een einde op 31 december van ieder jaar.

Artikel 26. Goedkeuring van de jaarrekeningen budget boekhouding

Voor 30 juni van ieder jaar, zal de Raad van bestuur de jaarrekeningen van het voorbije boekjaar alsook het budget van het volgend jaar ter goedkeuring van de Algemene vergadering voorleggen.

De boekhouding van de vereniging wordt gehouden conform artikel 17 van de wet van 27 juni 1921 en haar uitvoeringsbesluiten. Indien de vereniging aan de voorwaarden die door die wet bepaald worden voldoet, zal de algemene vergadering van haar leden de controle van de financiële situatie, van de jaarrekeningen en van de rechtmatigheid van de operaties die er moeten vermeld worden aan een commissaris toevertrouwen, gekozen onder de leden van het Instituut van Bedrijfsrevisoren. De vergadering bepaalt, met naleving van de gewone regels van beraadslaging, de duur van het mandaat dat aan de commissaris wordt toevertrouwd alsook zijn vergoeding.

De jaarrekeningen worden in het dossier gehouden ter griffie van de rechtbank van koophandel van het gerechtelijk arrondissement waarin de vereniging haar zetel heeft, neergelegd. In voorkomend geval, worden de jaarrekeningen eveneens op de Nationale Bank neergelegd, conform voormelde wettelijke bepalingen.

TITEL VII  ONTBINDING

Artikel 27. Ingeval van ontbinding van de vereniging, zef het patrimonium aan een rechtspersoon van privaat recht toegekend worden die een lucratief doeleinde analoog aan deze van het OGB nastreeft.

TITEL Vill  TOEPASBARE WET

Artikel 28. Alles wat niet door huidige statuten voorzien wordt zal overeenkomstig de voorschriften van de wet van 27 juni 1921 betreffende de verenigingen zonder winstoogmerk, de internationale verenigingen en de stichtingen geregeld worden.

Voor de Raad van Bestuur

(get) Jean Marsia, bestuurder

Op de laatste blz. van Luik B vermelden : Recto : Naam en hoedanigheid van de instrumenterende notaris, hetzij van de perso(o)n(en) bevoegd de vereniging, stichting of organisme ton aanzien van derden te vertegenwoordigen

Verso : Naam en handtekening

04/07/2012
ÿþ MOD 22

In de bijlagen bij het Belgisch Staatsblad bekend te maken kopie na neerlegging van de akte ter griffie

25 JUN 2012

Griffie

i

i

i

IIi

id

UIIff

*12117939*

be a B, Sta

Ondernemingsnr : 0408.165.409

Benaming

(voluit) : Olivaint Genootschap van België

(verkort) :

Rechtsvorm : Vereniging zonder Winstoogmerk Zetel : Molièrelaan 248, 1050 Brussel Onderwerp akte : Benoemingen -Ontslagen

Algemene vergadering van 12 juni 2012.

Het ontslag van volgende bestuurders wordt aangenomen Dhr. Michel Delva, Hoogboomsteenweg 3, 2950 Kapellen ; Dhr. Peter-Jan Smet, Jozef Mulslaan 7, 2950 Kapellen.

Volgend mandaat van bestuurder wordt niet hernieuwd

Dhr . François De Cort, Avenue des Cyclistes 20, 1150 Bruxelles.

Het mandaat van volgende bestuurders wordt hernieuwd

Mw. Fabienne Legrand, Vaartstraat 57, 3000 Leuven;

Dhr. Pierre De Groote, Waterloosestw. 1313 E, 1180 Brussel.

Worden als bestuurders benoemd :

Dhr Bart Denys, geboren te Roeselare op 10 november 1987, 29, rue de la Toison d'Or, L-2265

Luxembourg, Grand-duché de Luxembourg;

Dhr. Nicolas Geuens, geboren te Etterbeek op 18 december 1972, Begonialaan 2, 3090 Overijse.

Raad van Bestuur van 12 juni 2012 : Functieverdeling binnen de Raad van Bestuur :

Dhr. Jean Marsia, Voorzitter,

Dhr. Jean-Jacques Masquelin, Ere-voorzitter; Mw. Fabienne Legrand, Vice-voorzitster Dhr. Nicolas Geûens, Penningmeester Mevr. Barbara Den Tand, Secretaresse

Samenstelling van de Raad van Bestuur op 12 juni 2012

Dhr. Coppens Govert, rue Haute 18, 1000 Bruxelles;

Dhr. De Groote Pierre, Waterloosestw. 1313 E,1180 Brussel;

Dhr. De Wilde Yves, Groenstraat 6, 1210 Brussel;

Mevr. Den Tandt Barbara, Baron d'Huartlaan 256,1950 Kraainem, Secretaresse;

Dhr. Denys Bart, 29, rue de la Toison d'Or, L-2265 Luxembourg, Grand-duché de Luxembourg ;

Dhr. Geûens Nicolas, Begonialaan 2, 3090 Overijse, Penningmeester ;

Mevr. Legrand Fabienne, Vaartstraat 64, 3000 Leuven, Vice-voorzitster ;

Dhr. Marsia Jean, rue du Baillais 49,1330 Rixensart, Voorzitter;

Dhr. Masquelin Jean-Jacques, Molièrelaan 248, 1050 Brussel, ere-Voorzitter;

Dhr. Scholtès Tommy, boulevard Saint-Michel 24,1040 Bruxelles ;

Dhr. Tonnon Marc, avenue de la Renaissance 21/11,1000 Bruxelles ;

Dhr. Vaes Alain, Dauwlaan 8, 1640 Sint-Genesius-Rode ;

Mevr. Vertinden Anne-Marie, Varenslaan 14, 1820 Steenokkerzeel.

Op de laatste blz. van Luik B vermelden : Recto : Naam en hoedanigheid van de instrumenterende notaris, hetzij van de perso(o)n(en) bevoegd de vereniging, stichting of organisme ten aanzien van derden te vertegenwoordigen

Verso : Naam en handtekening.

MOU 22

Luik B - Vervolg

Voor de Raad van Bestuur (get.) Jean Marsia, bestuurder

4



Voce

behouden" aan het Belgisch

Staatsblad

Op de laatste blz. van Luik B vermelden : Recto : Naam en hoedanigheid van de instrumenterende notaris, hetzij van de perso(o)n(en) bevoegd de vereniging, stichting of organisme ten aanzien van derden te vertegenwoordigen

Verso : Naam en handtekening

04/07/2012
ÿþ Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte MOD 2.2

R

M ~

i

*121199Q0*

N°d'entreprrse : 0408.165.409

Dénomination

(en entier) : Conférence Olivaint de Belgique

(en abrégé) :

Forme juridique : Association Sans But Lucratif

Siège : Avenue Molière 248, 1050 Bruxelles

Objet de l'acte : Nominations - Démissions

Assemblée générale du 12 juin 2012

Sont acceptées les démissions de leur mandat d'administrateur de ;

M. Michel Delva, Hoogboomsteenweg 3, 2950 Kapellen;

M. Peter-Jan Smet, Jozef Mulstaan 7, 2950 Kapellen.

N'est pas renouvelé le mandat d'administrateur venu à expiration de : M. François De Cort, Avenue des Cyclistes 20, 1150 Bruxelles.

Sont renouvelés les mandats d'administrateurs suivants :

Mme Fabienne Legrand, Vaartstraat 57, 3000 Leuven;

M. Pierre De Groote, Chaussée de Waterloo 1313 E, 1180 Bruxelles.

Sont nommés administrateurs :

M. Bart Denys, né à Roeselare le 10 novembre 1987, 29, rue de la Toison d'Or, L-2265 Luxembourg,

Grand-duché de Luxembourg;

M. Nicolas GeQens, né à Etterbeek le 18 décembre 1972, Begonialaan 2, 3090 Overijse.

Conseil d'administration du 12 juin 2012 : Répartition des fonctions au sein du Conseil d'administration

M. Jean Marsin, Président

M. Jean-Jacques Masquelin, Président d'honneur

Mme Fabienne Legrand, Vice-présidente

M. {Nicolas GeQens, Trésorier

Mme Barbara Den Tandt, Secrétaire

Composition du Conseil d'administration au 12 juin 2012

M. Coppens Govert, rue Haute 18, 1000 Bruxelles ;

M. De Groote Pierre, Chaussée de Waterloo 1313 E, 1180 Bruxelles ;

M. De Wilde Yves, nie Verte 6, 1210 Bruxelles ;

Mme Den Tandt Barbara, Avenue Baron d'Huart 256,1950 Kraainem, Secrétaire ;

M. Denys Bart, 29, rue de la Toison d'Or, L-2265 Luxembourg, Grand-duché de Luxembourg ;

M. Geûens Nicolas, Begonialaan 2, 3090 Overijse, Trésorier ;

Mme Legrand Fabienne, Vaartstraat 57, 3000 Leuven, Vice-présidente ;

M. Marsia Jean, rue du Baillois 49,1330 Rixensart, Président;

M. Masquefin Jean-Jacques, avenue Molière 248, 1050 Bruxelles, Président d'honneur ;

M. Scholtès Tommy, boulevard Saint-Michel 24,1040 Bruxelles;

M. Tonnon Marc, avenue de fa Renaissance 21/11,1000 Bruxeifes;

M. Vaas Alain, avenue de la Rosée 8,1640 Rhode-Saint-Genèse;

M. Van Maele Bernard, rue des Aubépines 88, LU -1145 Luxembourg;

Mme Vertinden Anne Marie, Varenslaan 14,1820 Steenokkerzeel.

--Pour-le-conseil d'administration:

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

(signé) Jean Mamie, administrateur

 r

Réservé

au

Moniteur

belge

Volet B - suite

MOD 22

Mentionner sur la dernière Dage du Volet B Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

13/09/2011
ÿþ Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte MOI) 2.2

® -09- 201

Greffe

*11138535*

1

N° d'entreprise : 0408.165.409

Ré'

Moi bi

Dénomination

(en entier) : Conférence Olivaint de Belgique

(en abrégé) :

Forme juridique : Association Sans But Lucratif

Siège : Avenue Molière 248, 1050 Bruxelles

Objet de l'acte : Nominations - Démissions - Statuts

CONSEIL D'ADMINISTRATION - NOMINATIONS - DEMISSIONS

En date du 26 avril 2011, le Conseil d'administration prend acte de la démission de son mandat. d'administrateur de Monsieur Philippe Cuylaerts, Molenvest 7, 2200 Herentals.

Assemblée générale du 26 mai 2011 :

Est renouvelé le mandat d'administrateur de Madame Anne-Marie Verlinden, Varenslaan 14, 1820 Steenokkerzeel.

Sont nommés administrateurs :

M. Govert Coppens, né à Leuven le 24 juin 1985, domicilié à 1000 Bruxelles, rue Haute 18.

M. Michel Delva, né à Ekeren le 4 juillet 1984, domicilié à 2950 Kapellen, Hoogboomsteenweg 3.

M. Peter-Jan Smet, né à Wilrijk le 24 janvier 1983, domicilié à 2950 Kapellen, Jozef Mulslaan 7.

M. Marc Tonnon, né à Ixelles le 6 avril 1953, domicilié à 1000 Bruxelles, Avenue de la Renaissance 21/11.

M. Bernard Van Maele, né à Uccle le 4 juillet 1953, domicilié à 1145 Luxembourg, Rue des Aubépines 88.

Répartition des fonctions au sein du conseil d'administration :

M. Jean Marsia, Président

M. Jean-Jacques Masquelin, Président d'honneur

Mme Fabienne Legrand, Vice-Présidente

Mme Barbara Den Tandt, Secrétaire

M. Michel Delva, Trésorier

Composition du Conseil d'administration :

M. Coppens Govert, rue Haute 18, 1000 Bruxelles;

M. De Cort François, Avenue des Cyclistes 20, 1150 Bruxelles;

M. De Groote Pierre, Chaussée de Waterloo 1313 E, 1180 Bruxelles;

M. Delva Michel, Lenneke Marelaan 16, 1932 Sint-Stevens-Woluwe;

Mme Den Tandt Barbara, Avenue Baron d'Huart 256, 1950 Kraainem;

M. De Wilde Yves, rue Verte 6, 1210 Bruxelles;

Mme Legrand Fabienne, Vaartsiraat 57, 3000 Leuven;

M. Marsia Jean, rue du Baillois 49, 1330 Rixensart, Président;

M. Scholtès Tommy, boulevard Saint-Michel 24, 1040 Bruxelles;

M. Smet Peter-Jan, Jozef Mulslaan 7, 2950 Kapellen;

M. Tonnon Marc, avenue de la Renaissance 2.1/11, 1000 Bruxelles;

M. Masquelin Jean-Jacques, avenue Molière 248, 1050 Bruxelles;

M. Vaes Alain, avenue de la Rosée 8, 1640 Rhode-Saint-Genèse;

M. Van Maele Bernard, rue des Aubépines 88, LU - 1145 Luxembourg;

Mme Verlinden Anne Marie, Varenslaan 14, 1820 Steenokkerzeel.

Mentionner sur la dernière page du Volet B Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme è l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 13/09/2011 - Annexes du Moniteur belge

MOU 2.2

STATUTS COORDONNES

Adoptés lors de l'assemblée générale du 8 novembre 2004 et modifiés lors de l'assemblée générale du 14 juin 2011

TITRE ler - L'ASSOCIATION

Art. ler. Forme juridique

L'association est constituée sous la forme juridique d'une association sans but lucratif (ci-après dénommée « l'association » ou « la Conférence »), conformément à la loi du 27 juin 1921 sur les associations sans but lucratif, les associations internationales sans but lucratif et les fondations (ci-après dénommée « la loi du 27 juin 1921 »).

Art. 2 Dénomination

L'association est dénommée «Conférence Olivaint de Belgique» , en néerlandais «Olivaint Genootschap van België »

La dénomination dans chacune de ces langues peut être utilisée ensemble ou séparément.

Cette dénomination doit figurer sur tous les actes, annonces, publications, lettres, commandes et autres pièces émanant de l'association, immédiatement précédée ou suivie des mots « association sans but lucratif » ou de l'abréviation « ASBL », ainsi que l'adresse de son siège.

Art. 3 Siège

Le siège de l'association est établi à Bruxelles (1050), avenue Molière, 248 dans l'arrondissement judiciaire de Bruxelles.

Art. 4 Fondateurs

L'association a été constituée par :

- M. Behets Wydemans Félix, avenue des Cerfs, 4 à 1950 Kraainem.

- M. Boon Armand, rue Jules Besme, 164 à 1080 Bruxelles.

- M. Courtens Albert, rue Baron Lambert, 72 à 1000 Bruxelles.

- M. Debra Edgard, avenue P. Vandenthoren, 86 à 1160 Bruxelles.

- M. Dubois Bernard, Akkerstraat, 37 à 2690 Temse,

- M. Haumont Georges, boulevard Saint-Michel, 24 à 1040 Bruxelles.

- M. Masquelin Jean-Jacques, avenue Molière, 248 à 1060 Bruxelles.

- M. Tulkens Henry, Krekelhof, Builoogstraat à 3043 Bierbeek.

- M. Van Hille Jean-Marie, Coupure, 21 à 9000 Gent.

- M. van Zeebroeck Michel, rue Père de Deken, 33 à 1040 Bruxelles.

- M. Verougstraete Alexis, avenue de la Croix-Rouge, 1 à 1020 Bruxelles.

- M. Witterwulghe Robert, avenue Capitaine Piret, 47 à 1050 Bruxelles.

TITRE Il  BUT ET ACTIVITÉS

Article 5.

La Conférence Olivaint de Belgique est un centre interuniversitaire indépendant qui a pour objet d'encourager et de promouvoir l'étude scientifique des problèmes politiques, culturels, sociaux et économiques des sociétés industrielles et des pays en voie de développement.

Elle prépare et organise des sessions d'étude et de recherche en Belgique et à l'étranger.

Elle favorise ou assure la publication de travaux de recherche et d'études scientifiques relatifs aux domaines susdits.

Elle organise des conférences, des colloques et des séminaires ayant trait à ces mêmes matières.

A cet effet, elle fournit un encadrement et procure un appui, notamment financier, à ceux de ses membres-étudiants qui désirent faire des recherches et poursuivre des études scientifiques dans fes secteurs mentionnés ci-dessus.

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 13/09/2011 - Annexes du Moniteur belge

MOD 2.2

D'autres moyens sont mis à la disposition de ses membres-étudiants : rencontres de personnalités de toutes tendances, exercices dans l'art de parler et d'écrire, étude en ateliers ou équipes de travail, de problèmes d'actualité.

La Conférence Olivaint vise ainsi à permettre à ses membres-étudiants d'exercer efficacement leurs responsabilités tant dans leur milieu professionnel que dans la vie nationale ou internationale.

L'association peut accomplir tous fes actes se rapportant directement ou indirectement à son but et notamment prêter son concours et s'intéresser à toute activité rencontrant celui-ci

TITRE 111  LES MEMBRES

Article 6. Admission

L'association compte au moins cinq membres. Leur nombre sera toujours supérieur d'au moins une unité au nombre des membres du conseil d'administration.

Les personnes qui souhaitent devenir membres de l'association doivent avoir exercé la fonction de conseiller technique de la Conférence ou avoir été, pendant leurs études universitaires ou une formation équivalente, membre-étudiant de la Conférence. Leur candidature est présentée au conseil d'administration par deux membres au moins de l'association.

Le conseil d'administration se prononce sur l'admission d'un nouveau membre lors de la première réunion qui suit la réception de la candidature. La majorité des administrateurs doit être présente ou représentée pour délibérer de la candidature d'un nouveau membre. La décision est prise à la majorité simple des voix des administrateurs présents ou représentés. Le conseil d'administration décide souverainement et motive sa décision.

Le conseil d'administration peut également admettre comme membre toute personne qui ne répondrait pas aux critères d'admission précités et qui souhaiterait faire partie de la Conférence si son admission parait utile au développement de celle-ci. La procédure de présentation et d'admission de ces candidats est similaire à celle décrite ci-dessus à l'exception de la décision d'admission qui doit recueillir les voix de deux tiers au moins des membres du conseil d'administration.

Le conseil d'administration peut déléguer l'admission des membres-étudiants à une commission de recrutement constituée à la majorité simple.

Article 7. Démission

Les membres sont libres de se retirer à tout moment de l'association en adressant leur démission, par courrier, au conseil d'administration au siège de l'association.

Sont réputés démissionnaires et perdent leur qualité de membre, les membres qui, par leurs absences répétées aux réunions de l'assemblée générale, auront marqué leur désintérêt à l'égard de l'association. Cette démission est actée par l'assemblée générale.

Les membres démissionnaires seront tenus au paiement de la cotisation de l'année au cours de laquelle la démission a été donnée ou actée.

Article 8. Suspension

Les membres qui ne paient pas leur cotisation dans le délai fixé par le conseil d'administration, sont suspendus, après l'envoi d'une première mise en demeure les invitant à régulariser leur situation, et ce, à l'expiration d'un délai d'un mois suivant la date d'envoi de cette mise en demeure.

Après l'envoi d'une seconde lettre de mise en demeure, adressée par courrier recommandé, les membres qui n'ont pas payé leur cotisation à l'expiration du délai de régularisation fixé dans cette lettre sont réputés démissionnaires et perdent leur qualité de membre.

Article 9. Exclusion

L'exclusion d'un membre ne peut être prononcée que par l'assemblée générale à la majorité des deux tiers des voix des membres de l'association, présents ou représentes.

"

MOD 2.2

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 13/09/2011 - Annexes du Moniteur belge

Le membre dont l'exclusion est fixée à l'ordre du jour de l'assemblée générale a le droit d'être entendu par l'assemblée avant qu'elle ne statue sur ce point

Article 10. Droits sur Je patrimoine

Les membres actifs, démissionnaires, suspendus ou exclus, ainsi que les héritiers ou ayants droit des associés décédés n'ont aucun droit sur le patrimoine de ['association

Article 11. Registre des membres

Le conseil d'administration tient un registre des membres conformément à l'article 10 de la loi du 27 juin 1921.

TITRE IV - COTISATION

Article 12. Les membres payent une cotisation annuelle identique. Le montant de celle-ci est fixé par l'assemblée générale et ne peut dépasser 250 ¬ (deux cent cinquante euros).

TITRE V - L'ASSEMBLEE GÉNÉRALE

Article 13. Composition et droit de vote

L'assemblée générale est composée de tous les membres de l'association. Tous les membres ont un droit de vote égal et chacun dispose d'une voix.

Article 14. Compétences

L'assemblée générale dispose des pouvoirs qui fui sont expressément reconnus par fa foi et par les présents statuts

Une délibération de l'assemblée générale est requise pour:

1. La modification des statuts;

2. La nomination et la révocation des administrateurs;

3. La nomination et la révocation du/des commissaire(s) ou vérificateur(s) aux comptes et la fixation de sa/leur éventuelle rémunération;

4. La décharge à octroyer aux administrateurs et aux commissaires ou vérificateurs aux comptes;

5. L'approbation des budgets et des comptes;

6. La dissolution de l'association;

7. L'exclusion d'un membre;

S. La transformation de l'association en société à finalité sociale;

9. Tous les cas où les statuts l'exigent.

Article 15. Réunions

L'assemblée générale annuelle se réunit une fois par an dans le courant des six premiers mois de l'année, au lieu et à l'heure indiqués dans la convocation. L'assemblée générale annuelle est convoquée par le président du conseil d'administration ou, en son absence, par deux administrateurs. Un ordre du jour est joint à la convocation.

Une assemblée générale extraordinaire peut être convoquée à tout moment, au lieu et à l'heure indiqués dans la convocation, par le président du conseil d'administration, à son initiative ou à la demande d'au moins deux administrateurs ou un cinquième des membres.

La convocation est envoyée au moins huit jours avant la date de l'assemblée générale à tous les membres soit par lettre missive, soit courrier électronique, soit par télécopie à l'adresse ou au numéro communiqué à cet effet par les membres au conseil d'administration.

L'ordre du jour est établi par le président du conseil d'administration ou, en son absence, par deux administrateurs. Sont également inscrits à l'ordre du jour, tous points dont l'inscription e été demandée par au moins deux administrateurs ou un vingtième des membres.

L'assemblée générale est présidée par le président du conseil d'administration ou, en son absence, par l'administrateur le plus âgé.

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 13/09/2011 - Annexes du Moniteur belge

MOU 2.2.

J ry Article 16. Quorum de présence et de voix

L'assemblée générale peut valablement délibérer quel que soit le nombre de membres présents ou représentés, sous réserve des dispositions de l'article 17 concernant la modification des statuts.

Les membres qui ne peuvent pas assister à l'assemblée peuvent se faire représenter par un autre membre. Chaque membre ne peut exprimer plus de cinq voix quelque soit le nombre de procuration dont il serait porteur.

Les décisions sont prises à la majorité simple des voix des membres présents ou représentés, sauf dispositions contraires dans la loi ou les présents statuts. En cas d'égalité de voix, ta voix de celui qui préside l'assemblée est prépondérante.

Article 17. Modifications des statuts

L'assemblée générale ne peut valablement délibérer sur les modifications aux statuts que si les modifications sont explicitement indiquées dans la convocation et si l'assemblée réunit au moins les deux tiers des membres, qu'ils soient présents ou représentés.

Aucune modification aux statuts ne peut être adoptée qu'à la majorité des deux tiers des voix des membres présents ou représentés.

Toutefois, la modification qui porte sur le ou les buts en vue desquels l'association est constituée, ne peut être adoptée qu'à la majorité des quatre cinquièmes des voix des membres présents ou représentés.

Si les deux tiers des membres ne sont pas présents ou représentés à la première réunion, il peut être convoqué une seconde réunion, qui pourra délibérer valablement, quel que soit le nombre de membres présents ou représentés, et adopter les modifications aux majorités prévues à l'alinéa 2 ou à l'aliéna 3.

La seconde réunion ne peut être tenue moins de quinze jours après ta première réunion. Article 18. Procès-verbaux et formalités de publicité

Les décisions de l'assemblée générale sont consignées dans un registre des procès-verbaux signés par le président du conseil d'administration. Ce registre est conservé au siège social où tous les membres peuvent en prendre connaissance, sans déplacement du registre

Les modifications aux statuts sont déposées, sans délai, dans le dossier de l'association tenu au greffe du tribunal de commerce de l'arrondissement judiciaire dans lequel l'association a son siège et sont publiés, par extrait, aux annexes du Moniteur belge.

Il en va de même pour tous les actes relatifs à la nomination ou à la cessation de fonction des administrateurs et, le cas échéant, des commissaires.

TITRE V  LE CONSEIL D'ADMINISTRATION

Article 19. Composition du conseil d'administration

L'association est administrée par un conseil d'administration composé de cinq administrateurs au moins et de quinze administrateurs au plus, désignés parmi les membres de l'association. Le nombre d'administrateurs doit toujours être inférieur au nombre des membres de l'association.

Les administrateurs sont nommés par l'assemblée générale pour un terme maximum de quatre ans à la majorité simple des voix présentes ou représentées. Les administrateurs exercent leur mandat à titre gratuit.

Le conseil d'administration élit en son sein un président, un vice-président, un trésorier, un secrétaire qui exercent leurs fonctions pendant un an.

Article 20. Fin du mandat d'administrateur

Sauf renouvellement, les fonctions des administrateurs prennent fin automatiquement à la date à laquelle leur mandat arrive à son terme.

Les administrateurs sont révocables à tout moment par l'assemblée générale dans les conditions fixées par l'article 16. L'administrateur concerné par cette mesure d'exclusion aura le droit d'être entendu préalablement à la délibération de l'assemblée générale.

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 13/09/2011 - Annexes du Moniteur belge

MOI) 2.7

Les administrateurs peuvent à tout moment présenter leur démission par lettre adressée au président du conseil d'administration. Celle-ci prend effet à la date de ia lettre d'accusé de réception signée par le président ou, en cas d'empêchement de celui-ci, par deux administrateurs.

Le conseil d'administration pourvoit au remplacement de l'administrateur révoqué ou démissionnaire. Article 21. Convocations et réunions

Le conseil d'administration se réunit aussi souvent que l'exige l'intérêt de l'association et au moins deux fois par an, à l'initiative du président ou, en cas d'empêchement de celui-ci, de deux administrateurs.

Les séances du conseil d'administration sont présidées par le président ou, en cas d'empêchement de celui-ci, par l'administrateur le plus âgé.

Le conseil d'administration doit également être réuni dans le mois, chaque fois qu'au moins un quart des administrateurs ou la personne délégué à la gestion journalière, s'il en existe une, en formule la demande par lettre adressée au président, précisant la proposition qu'ils entendent vouloir soumettre au conseil et sollicitant la réunion de celui-ci dans le mois.

Sauf urgence motivée dans la convocation et le procès-verbal de la réunion, les convocations au conseil d'administration sont faites par lettre missive, soit par courrier électronique , soit par télécopie aux administrateurs au moins huit jours avant la date à laquelle le conseil se réunira.

Les convocations doivent préciser :

- la date, l'heure et le lieu où se tiendra le conseil ;

- l'ordre du jour ainsi que, le cas échéant, la proposition formulée par les personnes ayant demandé la

réunion.

Article 22. Pouvoirs, délibération, décisions, conflits d'intérêts, procès-verbaux

Le conseil d'administration représente l'association et est investi des pouvoirs les plus étendus pour accomplir tous les actes d'administration et de disposition qui intéressent l'association.

ll arrête notamment les règlements et les programmes de la Conférence, fixe les méthodes de travail et nomme les conseillers techniques. Il peut inviter à ses réunions les responsables des activités, qui y auront voix consultatives

Le conseil ne peut valablement délibérer que si la majorité au moins de ses membres est présente ou représentée. Chaque administrateur peut se faire représenter aux conseils en donnant procuration à un autre administrateur. Chaque administrateur ne peut exprimer plus de deux voix quelque soit le nombre de procuration dont il serait porteur.

Les décisions sont prises à la majorité simple des voix des membres présents ou représentés. En cas de partage des voix, celle du président ou de l'administrateur qui le remplace est prépondérante.

En cas de conflit d'intérêts, l'administrateur concerné en informera d'initiative le conseil. It ne prendra pas part à la délibération du conseil, ni aux votes relatifs à cette décision. Il en sera fait mention dans le procès-verbal de la réunion.

Les décisions du conseil d'administration font l'objet d'un procès-verbal signé par le président. Une copie du procès-verbal est adressée à tous les administrateurs.

Les procès-verbaux sont conservés dans un registre qui est tenu au siège social de l'association. Article 23. Représentation - Signature - Gestion journalière

A moins d'une délégation spéciale visée au paragraphe suivant, tous les actes judiciaires et/ou extrajudiciaires qui engagent l'association, autres que ceux de la gestion journalière, sont signés par deux administrateurs dont le président ou, en cas d'empêchement de celui-ci, par l'administrateur le plus âgé ou le plus ancien dans sa fonction, qui n'ont pas à justifier envers les tiers des pouvoirs conférés à cette fin.

Le conseil d'administration peut, dans le respect de la loi, confier des pouvoirs spéciaux de représentation de l'association pour des actes judiciaires et/ou extrajudiciaires à un ou plusieurs administrateurs en décidant s'ils peuvent agir seuls ou conjointement avec un autre administrateur.

MOS) 2.7

Volet B - Suite

A moins d'une délégation spéciale visée au paragraphe suivant, la correspondance courante et les actes de gestion journalière portent la signature du président.

Le conseil d'administration peut, dans le respect de la loi, confier la gestion journalière et la signature de la

. correspondance courante de l'association à une personne, administrateur ou non, qui portera le titre de

délégué à la gestion journalière. Celui-ci pourra souscrire seul à des engagements au nom de l'association pour un montant maximum par acte qùi sera'fixé par le conseil d'administration.

Les désignations, cessations ou révocations de ces fonctions se font aux mêmes conditions de présence et

de voix que celles fixées par l'article 22.

Article 24. Formalités de publicité

Les actes relatifs à la nomination ou à la cessation de fonctions des administrateurs, des personnes déléguées à la gestion journalière et des personnes habilitées à représenter l'association sont déposés dans le dossier de l'association tenu au greffe du tribunal de commerce de l'arrondissement judiciaire dans lequel l'association a son siège et sont publiés, par extrait, aux annexes au Moniteur belge.

TITRE VI  EXERCICE SOCIAL  COMPTES ANNUELS

Article 25. Exercice social

L'exercice social commence le 1er janvier et se termine le 31 décembre de chaque année.

Article 26. Approbation des comptes annuels  budget - comptabilité

Avant le trente juin de chaque année, le conseil d'administration soumet à l'approbation de l'assemblée générale, les comptes annuels de l'exercice social écoulé ainsi que le budget de l'exercice suivant.

La comptabilité de l'association est tenue conformément à l'article 17 de la loi du 27 juin 1921, et ses arrêtés d'exécution. Si l'association répond aux conditions fixées par cette législation, l'assemblée générale de ses membres confie le contrôle de la situation financière, des comptes annuels et de la régularité des opérations qui doivent y figurer à un commissaire, choisi parmi les membres de l'Institut des réviseurs d'entreprises. L'assemblée fixe, en respectant ses règles ordinaires de délibération, la durée du mandat confié au commissaire ainsi que sa rémunération.

Les comptes annuels' sont déposés dans le dossier tenu au greffe du tribunal de commerce de l'arrondissement judiciaire dans lequel l'association a son siège. Le cas échéant, les comptes annuels sont également déposés à la Banque Nationale, conformément aux dispositions légales précitées.

TITRE VII  DISSOLUTION

Article 27. En cas de dissolution de l'association, son patrimoine sera affecté à une personne morale de droit privé poursuivant un but non lucratif analogue à celui de la Conférence.

TITRE VIII  LOI APPLICABLE

Article 28. Tout ce qui n'est pas prévu par les présents statuts sera réglé conformément aux dispositions de la loi du 27 juin 1921 sur les associations sans but lucratif, tes associations internationales sans but lucratif et les fondations.

Pour le Conseil d'Administration:

(signé) Jean Marsia, administrateur

Fiése rvé au '

" " I Moniteur belge

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter ¬ 'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

13/09/2011
ÿþ MOI) 2.2

In de bijlagen bij het Belgisch Staatsblad bekend te maken kopie na neerlegging van de akte ter griffie

r .b

\ _)''.._"y.i

I '`i~" ~~~



Worden als bestuurders benoemd :

De heer Govert Coppens, geboren te Leuven op 24 juni 1985 , Hoogstraat 18, 1000 Brussel.

De heer Michel Delva, geboren te Ekeren op 4 juli 1984, Hoogboomsteenweg 3, 2950 Kapellen.

De heer Peter-Jan Smet, geboren te Wilrijk op 24 januari 1983, Jozef Mulslaan 7, 2950 Kapellen.

De heer Marc Tonnon, geboren te Elsene op 6 april 1953, Renaissancelaan 21/11, 1000 Brussel.

De heer Bernard Van Maele, geboren te Ukkel op 4 juli 1953, Rue des Aubépines 88, LU - 1145

Luxembourg.

Functieverdeling binnen de Raad van Bestuur :

De heer Jean Marsia, Voorzitter

De heer Jean-Jacques Masquelin, ere-Voorzitter

Mevr. Fabienne Legrand, vice Voorzitster

Mevr. Barbara Den Tandt, Secretaresse

De heer Michel Delva, Penningmeester

Samenstelling van de Raad van Bestuur :

De heer Coppens Govert, Hoogstraat 18, 1000 Brussel;

De heer De Cort François, Wielrijderslaan 20, 1150 Brussel;

De heer De Groote Pierre, Waterloosesteenweg 1313 E, 1180 Brussel;

De heer Delva Michel, Hoogboomsteenweg 3, 2950 Kapellen;

Mevr. Den Tandt Barbara, Baron d'Huartlaan 256, 1950 Kraainem;

De heer De Wilde Yves, Groenstraat 6, 1210 Brussel;

Mevr. Legrand Fabienne, Vaartstraat 57, 3000 Leuven;

De heer Marsia Jean, rue du Baillois 49, 1330 Rixensart;

De heer Masquelin Jean-Jacques, Molièrelaan 248, 1050 Brussel;

De heer Scholtès Tommy, Sint-Michielslaan 24, 1040 Brussel;

De heer Smet Peter-Jan, Jozef Mulslaan, 2950 Kapellen;

De heer Tonnon Marc, Renaissancelaan 21/11, 1000 Brussel;

De heer Vaes Alain, Dauwlaan 8, 1640 Sint-Genesius-Rode;

De heer Van Maele Bernard, Rue des Aubépines 88, LU - 1145 Luxembourg:

Mevr. Vertinden Anne Marie, Varenslaan 14, 1820 Steenokkerzeel.

Op de Laatste biz. van Luik B vermeiden : Recto : Naam en hoedanigheid van de instrumenterende notaris, hetzij van de perso(o)n,'en) bevoegd de vereniging, stichting of organisme ten aanzien van derden te vertegenwoordigen Verso : Naam en handtekening.

1111111111111 IVI fl11lln

*11138536*

Ondernerningsnr : 0408.165.409

Benaming

(voluit} : Olivaint Genootschap van België

(verkort) :

Rechtsvorm : Vereniging zonder Winstoogmerk

Zetel : Molièrelaan 248, 1050 Brussel Onderwerp akte : Benoemingen - Ontslagen - Statuten

RAAD VAN BESTUUR - BENOEMINGEN - ONTSLAGEN

Op 26 april 2011 neemt de Raad van Bestuur acte van het ontslag als bestuurder van de heer Philippe Cuylaerts, Molenvest 7, 2200 Herentals.

Algemene vergadering van 26 mei 2011 :

Het mandaat van bestuurder van Mw Anne Marie Verlinden, Varenslaan 14, 1820 Steenokkerzeel, wordt hernieuwd.

L.;JJ

BRUSSEL

Grue

V

beh

aa

Bei

StaE

r

MOU 2.2

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 13/09/2011 - Annexes du Moniteur belge

GECOORDINEERDE STATUTEN

Aanvaard op de algemene vergadering van 8 november 2004 en gewijzigd op de algemene vergadering van 14 juni 2011 :

TITEL I  DE VERENIGING

Artikel 1. Rechtsvorm

De vereniging is opgericht onder de rechtsvorm van een vereniging zonder winstoogmerk (hierna « de vereniging » of « het Olivaint Genootschap » genaamd), overeenkomstig de wet van 27 juni 1921 betreffende de verenigingen zonder winstoogmerk, de internationale verenigingen zonder winstoogmerk en de stichtingen (hierna « de wet van 27 juni 1921 » genaamd).

Artikel2. Naam

De vereniging wordt "Olivaint Genooschap van België" genaamd, in het Frans, "Conférence Olivaint de Belgique".

De naam in ieder van deze talen mag in zijn geheel of afzonderlijk gebruikt worden.

Deze naam moet voorkomen in alle akten, aankondigingen, bekendmakingen, brieven, orders en andere stukken uitgaande van de vereniging, onmiddellijk voorafgegaan of gevolgd door de woorden "vereniging zonder winstoogmerk" of door de afkorting "VZW" met nauwkeurige aanwijzing van de zetel.

Artikel 3. Zetel

De zetel van de vereniging is gevestigd te Brussel (1050), Molièrelaan 248, gelegen in het gerechtelijk arrondissement van Brussel.

Artikel 4. Stichters

De vereniging werd opgericht door :

- M. Behets Wydemans Félix, avenue des Cerfs. 4 te 1950 Kraainem.

- M. Boon Armand, rue Jules Besme, 164 te 1080 Brussel.

- M. Courtens Albert, rue Baron Lambert, 72 te 1000 Brussel.

- M. Debra Edgard, avenue P. Vandenthoren, 86 te 1160 Brussel.

- M. Dubois Bernard, Akkerstraat, 37 te 2690 Temse,

- M. Haumont Georges, boulevard Saint-Michel, 24 te 1040 Brussel.

- M. Masquelin Jean-Jacques, Molièrelaan, 248 te 1060 Brussel.

- M. Tulkens Henry, Krekelhof, Builoogstraat te 3043 Bierbeek.

- M. Van Hille Jean-Marie, Coupure, 21 te 9000 Gent.

- M. van Zeebroeck Michel, rue Père de Deken, 33 te 1040 Brussel.

- M. Verougstraete Alexis, avenue de la Croix-Rouge, 1 te 1020 Brussel.

- M. Witterwulghe Robert, avenue Capitaine Piret, 47 te 1050 Brussel.

TITEL II  DOELEINDEN EN ACTIVITEITEN

Artikel 5.

Het Olivaint Genootschap van België is een onafhankelijk interuniversitair centrum dat tot doel heeft de wetenschappelijke studie van de politieke, culturele, sociale en economische problemen van de industriële maatschappijen alsook van de ontwikkelingslanden te bevorderen en te promoten.

De vereniging organiseert en bereidt studie-en onderzoekssessies voor in België en in het buitenland.

De vereniging favoriseert of verzekert de publicatie van de onderzoekswerken en wetenschappelijke studies met betrekking tot voormelde domeinen.

De vereniging organiseert vergaderingen, colloquia en seminaries betreffende die zelfde materies.

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 13/09/2011 - Annexes du Moniteur belge

MpEJ 2.2

Dienaangaande, voorziet de vereniging een begeleiding en ondersteunt, ondermeer financieel, de studenten-leden die wensen onderzoeken en wetenschappelijke studies te voeren in de hierboven vermelde sectoren.

Andere middelen worden eveneens ter beschikking gesteld van haar studenten-leden : ontmoeting van personaliteiten van verschillende tendensen, oefeningen in de welsprekendheidkunst en kunst van het schrijven, studie in workshops of werkgroepen, van problemen uit de actualiteit.

Het Olivaint Genootschap beoogt op die manier haar studenten-leden toe te laten hun verantwoordelijkheden efficiënt op te nemen, zowel in het professionele milieu als in het nationaal of internationaal leven.

De vereniging mag alle akten die rechtstreeks of onrechtstreeks bijdragen tot de verwezenlijking van haar doel vervullen en ondermeer haar samenloop verlenen en belang vertonen in iedere activiteit die zij tegemoet komt.

TITEL lil  LIDMAATSCHAP

Artikel 6. Toelating

De vereniging telt minstens vijf leden. Het aantal zal altijd minstens één eenheid hoger zijn dan het aantal leden van de Raad van Bestuur.

De personen die lid wensen te worden van de vereniging dienen de functie van technische raadgever van het OGB uitgeoefend te hebben of, gedurende hun universitaire studies of equivalente vorming, student-lid van het OGB te zijn geweest. Hun kandidaatstelling wordt door minstens twee leden van de vereniging aan de Raad van Bestuur voorgesteld.

De Raad van Bestuur spreekt zich uit over de toelating van een nieuw lid gedurende de eerste vergadering die volgt op de ontvangst van de kandidaatstelling. De meerderheid van de bestuurders dient aanwezig te zijn of vertegenwoordigd te worden teneinde over de kandidatuur te kunnen beraadslagen. De beslissing wordt bij gewone meerderheid genomen van de aanwezige of vertegenwoordigde bestuurders. De Raad van Bestuur beslist soeverein en dient haar beslissing te motiveren.

De Raad van Bestuur kan tevens ieder persoon die aan voormelde toelatingscriteria niet beantwoordt en die lid wenst te worden van het OGB aanvaarden voor zover haar toelating nuttig blijkt te zijn voor de ontwikkeling van het OGB. De procedure tot voorstelling en toelating van deze kandidaten is gelijkaardig aan deze hierboven beschreven met uitzondering van de toelatingsbeslissing die de stemmen van twee derde van de leden van de Raad van Bestuur dient te tellen.

De Raad van Bestuur kan de toelating van de studenten-leden aan een recruteringscommissie delegeren die bij gewone meerderheid wordt samengesteld.

Artikel 7. Ontslag

De leden zijn vrij de vereniging op elk ogenblik te verlaten door hun ontslag, per brief, aan de Raad van Bestuur op de zetel van het genootschap, in te dienen.

Worden als ontslagnemend beschouwd en verliezen hun hoedanigheid van lid, de leden die, door hun herhaaldelijke afwezigheid op de meetings van de algemene vergadering, getuigd zullen hebben van desinteresse in het genootschap. Dit ontslag zal door de algemene vergadering geakteerd worden.

De ontslagnemende leden zullen gehouden zijn het lidgeld van het jaar waarin het ontslag gegeven of geakteerd werd, te betalen.

Artikel 8. Schorsing

De leden die hun lidgeld niet betalen binnen de door de Raad van Bestuur bepaalde termijn, zullen geschorst worden na verzending van een eerste ingebrekestelling die hun uitnodigt hun situatie te regulariseren, en dit, na afloop van een termijn van één maand volgend op de verzendingsdatum van deze ingebrekestelling.

Na verzending van een tweede aangetekende ingebrekestelling, zullen de leden die hun lidgeld na afloop van de regularisatietermijn die in deze brief bepaald is niet betaald hebben, als ontslagnemend beschouwd worden en zullen deze hun hoedanigheid van lid verliezen.

Artikel 9. Uitsluiting

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 13/09/2011 - Annexes du Moniteur belge

MOI) 2.2

De uitsluiting van een lid kan enkel door de algemene vergadering worden uitgesproken bij meerderheid van twee derde van de stemmen van de leden van het genootschap, aanwezig of vertegenwoordigd.

Het lid waarvan de uitsluiting op de agenda van de algemene vergadering staat, heeft het recht gehoord te worden door de algemene vergadering alvorens deze laatste over dit punt beslist.

Artikel 10. Recht op het patrimonium

De actieve, ontslagnemende, geschorste of uitgesloten leden, alsook de erfopvolgers of rechthebbenden van de overleden leden kunnen geen aanspraak laten gelden op het patrimonium van het genootschap.

Artikel 11. Ledenregister

De Raad van Bestuur houdt een ledenregister bij overeenkomstig artikel 10 van de wet van 27 juni 1921.

TITEL IV - LIDMAATSCHAPSBIJDRAGE

Artikel 12. De leden betalen een identiek jaarlijks lidgeld. Het bedrag van deze wordt door de algemene vergadering bepaald en mag de 250 ¬ (twee honderd vijftig euros) niet overschrijden.

TITEL V -- DE ALGEMENE VERGADERING

Artikel 13. Samenstelling en stemrecht

De algemene vergadering is samengesteld uit alle leden van het genootschap. Alle leden hebben een gelijk stemrecht en eenieder beschikt over één stem.

Artikel 14. Bevoegdheden

De algemene vergadering beschikt over de bevoegdheden die haar uitdrukkelijk worden toegekend door de

wet en door huidige statuten.

Een beraadslaging van de algemene vergadering is noodzakelijk voor :

1. Wijziging van de statuten ;

2. Benoeming en afzetting van de bestuurders ;

3. Benoeming en afzetting van de commissaris(sen) of de controleur van de rekeningen en desgevallend het bepalen van zijn ! hun vergoeding ;

4. Kwijting geven aan de bestuurders en aan de commissarissen of controleur van de rekeningen.

5. Goedkeuren van de budgetten en rekeningen ;

6. Ontbinding van de vereniging ;

7. Uitsluiting van een lid ;

8. Omzetting van de vereniging in een vennootschap met sociaal oogmerk;

9. In alle gevallen waarvoor de statuten dit vereisen ;

Artikel 15. Vergaderingen

De jaarlijkse algemene vergadering komt eenmaal per jaar gedurende de zes eerste maanden van het jaar bijeen, op de plaats en op het uur die in de oproepingsbrief vermeld staan. De jaarlijkse algemene vergadering wordt door de voorzitter van de Raad van Bestuur bijeengeroepen of, in zijn afwezigheid, door twee bestuurders. Een agenda wordt aan de oproepingsbrief gehecht.

Een buitengewone algemene vergadering kan op elk ogenblik bijeengeroepen worden, op de plaats en het uur die in de oproepingsbrief worden bepaald, door de voorzitter van de Raad van Bestuur, op zijn initiatief of op aanvraag van minstens twee bestuurders of één vijfde van de leden.

De oproepingsbrief wordt minstens 8 dagen vôór de algemene vergadering aan alle leden toegestuurd, ofte per post, ofte per elektronische post, ofte per fax op het adres of op het nummer tot dien einde meegedeeld aan de leden van de Raad van Bestuur.

De agenda wordt door de voorzitter van de Raad van Bestuur opgesteld of, bij zijn afwezigheid, door twee bestuurders. Worden tevens op de agenda voorzien, alle punten waarvan de aanbrenging gevorderd werd door minstens twee bestuurders of een twintigste van de leden.

De algemene vergadering wordt voorgezeten door de voorzitter van de Raad van Bestuur of, bij zijn afwezigheid, door de oudste bestuurder.

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 13/09/2011 - Annexes du Moniteur belge

Mou 2.2

Artikel 16. Quorum en stemming

De algemene vergadering kan op geldige manier beraadslagen onafhankelijk van het aantal aanwezige of vertegenwoordigde leden, onder voorbehoud van de bepalingen van artikel 17 betreffende de wijziging van de statuten.

De leden die niet aan de algemene vergadering kunnen deelnemen kunnen zich laten vertegenwoordigen door een ander lid. Elk lid mag maximaal vijf stemmen vertegenwoordigen, onafhankelijk van het aantal mandaten die hij gekregen zou hebben.

Beslissingen worden genomen bij een gewone meerderheid van stemmen van de aanwezige of vertegenwoordigde leden, behalve wanneer de wet of huidige statuten anders voorzien. Bij gelijkheid van stemmen, zal de stem van diegene die de algemene vergadering voorzit beslissend zijn.

Artikel 17. Wijziging van de statuten

De algemene vergadering kan slechts geldig over de statuutwijzigingen beraadslagen indien de wijzigingen expliciet in de oproepingsbrief worden vermeld en indien de algemene vergadering minstens twee derde van de leden, aanwezig of vertegenwoordigd, verenigt.

Geen enkele statuutwijziging mag aanvaard worden zonder een meerderheid van twee derde van de leden, aanwezig of vertegenwoordigd.

Doch, de wijziging van het doel of de doeleinden waarvoor de vereniging is opgericht, kan slechts aanvaard worden bij meerderheid van vier vijfden van de stemmen van de leden, aanwezig of vertegenwoordigd.

Indien twee derde van de leden niet aanwezig of vertegenwoordigd zijn op de eerste vergadering, kan een tweede vergadering samengeroepen worden, die geldig zal kunnen beraadslagen, onafhankelijk van het aantal aanwezige of vertegenwoordigde leden en de wijzigingen kunnen aanvaarden conform de meerderheden voorzien bij alinea 2 of alinea 3.

De tweede vergadering kan niet op minder dan vijftien dagen van de eerste vergadering gehouden worden. Artikel 18. Procesverbalen en bekendmakingvereisten

De beslissingen van de algemene vergaderingen worden in een register van procesverbalen getekend door de voorzitter van de Raad van Bestuur bijgehouden. Dit register wordt bewaard op de maatschappelijke zetel waar alle leden er kennis van kunnen nemen, zonder verplaatsing van het register.

De statuutwijzigingen worden, zonder verwijl, neergelegd in het verenigingsdossier gehouden ter griffie van de rechtbank van koophandel van het gerechtelijk arrondissement waar de vereniging haar zetel heeft, en worden gepubliceerd, per uittreksel, in de Bijlagen van het Belgisch Staatsblad.

Dit geldt tevens voor alle akten betreffende de benoeming of ambtsbeëindiging van de bestuurders en, in voorkomend geval, van de commissarissen.

TITEL V  DE RAAD VAN BESTUUR

Artikel 19. Samenstelling van de Raad van Bestuur

De vereniging wordt bestuurd door een Raad van Bestuur samengesteld uit minstens vijf en hoogstens vijftien bestuurders, aangeduid uit de leden van de vereniging. Het aantal bestuurders dient steeds kleiner te zijn dan het aantal leden van de vereniging.

De bestuurders worden door de algemene vergadering benoemd voor een maximale periode van vier jaar bij gewone meerderheid van de aanwezige of vertegenwoordigde stemmen. De bestuurders oefenen hun mandaat kosteloos uit.

De Raad van bestuur kiest een voorzitter, een ondervoorzitter, een schatbewaarder en een secretaris die hun functie uitoefenen gedurende één jaar.

Artikel 20. Einde van het mandaat van bestuurder

Behoudens hernieuwing, nemen de functies van bestuurders automatisch een einde op de datum waarop hun mandaat beëindigd wordt.

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 13/09/2011 - Annexes du Moniteur belge

MOI) 2.2

De bestuurders zijn op elk ogenblik herroepbaar door de algemene vergadering onder de voorwaarden bepaald bij artikel 16, De bestuurder die betrokken is door deze uitsluitingsmaatregel zal het recht hebben gehoord te worden alvorens de algemene vergadering beraadslaagt.

De bestuurders mogen op elk ogenblik hun ontslag aanbieden per brief gericht aan de voorzitter van de Raad van Bestuur. Het ontslag wordt effectief op de datum van ontvangstbrief getekend door de voorzitter of, ingeval van belemmering van deze laatste, door twee bestuurders.

De Raad van Bestuur voorziet in de vervanging van de ontslagen of ontslagnemende bestuurder. Artikel 21. Oproepingsbrief en vergaderingen

De Raad van bestuur vergadert zo dikwijls als het belang van de vereniging het vereist en minstens tweemaal per jaar, op initiatief van de voorzitter of, ingeval van belemmering van deze laatste, van twee bestuurders.

De zittingen van de Raad van Bestuur worden door de Voorzitter voorgezeten of, ingeval van belemmering van deze laatste, door de oudste bestuurder.

De Raad van Bestuur dient tevens binnen de maand te vergaderen telkens minstens één vierde van de bestuurders of de gedelegeerde persoon voor het dagelijks bestuur, indien er één bestaat, de aanvraag ervan doet per brief gericht aan de voorzitter die duidelijk vermelding doet van het voorstel die hij aan de raad wenst te onderwerpen en die verzoekt dat de vergadering binnen de maand zou gehouden worden.

Behoudens hoogdringendheid gemotiveerd in de oproepingsbrief en het proces-verbaal van de vergadering, worden de oproepingsbrieven aan de Raad van Bestuur gestuurd, per elektronische post of per fax aan de bestuurders minstens acht dagen voor de vergadering.

De oproepingsbrieven bevatten:

- datum, uur en plaats van de vergadering ;

dagorde alsook, in voorkomend geval, het voorstel geformuleerd door de personen die om de vergadering

verzocht hebben.

Artikel 22. Bevoegdheden, beraadslaging, beslissing, belangenconflict, procesverbalen

De Raad van bestuur vertegenwoordigt de vereniging en beschikt over de meest uitgebreide bevoegdheden teneinde alle handelingen van bestuur en beschikking die de vereniging aanbelangen te verrichten

De raad beslist ondermeer over de reglementen en de programma's van het OGB, bepaalt de werkmethodes en benoemt de technische raadgevers. Zij mag de verantwoordelijken van de activiteiten die een raadplegende stem zullen hebben op haar vergadering uitnodigen.

De Raad kan slechts geldig beraadslagen indien minstens de meerderheid van haar leden aanwezig of vertegenwoordigd zijn. Ieder bestuurder kan zich laten vertegenwoordigen op de raden door volmacht te geven aan een andere bestuurder. Ieder bestuurder mag maximaal twee stemmen uitdrukken, onafhankelijk van het aantal volmachten waarvan hij drager zou zijn.

De beslissingen worden bij gewone meerderheid van de aanwezige of vertegenwoordigde stemmen genomen. Ingeval van gelijkheid van de stemmen, zal deze van de voorzitter of van de bestuurder die hem vervangt beslissend zijn.

Ingeval van belangenconflict zal de betrokken bestuurder zelf de raad hierover inlichten. Hij zal niet deelnemen aan de beraadslaging van de raad, noch aan de stemming betreffende deze beslissing. Hiervan zal akte genomen worden in het proces-verbaal van de vergadering.

De beslissingen van de Raad van Bestuur maken het voorwerp uit van een proces-verbaal getekend door de voorzitter. Een kopie van het proces-verbaal wordt aan aile bestuurders gericht.

De procesverbalen worden bewaard in een register dat gehouden worden op de zetel van de vereniging. Artikel 23. Vertegenwoordiging - Ondertekening  Dagelijks bestuur

Behoudens een speciale delegatie aangeduid in het volgend paragraaf, worden alle gerechtelijke en/of buitengerechtelijke akten, anders dan diegene van het dagelijks bestuur, die de vereniging verbinden, door twee bestuurders getekend waarvan de voorzitter of, ingeval van belemmering van deze laatste, door de oudste bestuurder of de oudste in zijn functie, die geen rechtvaardiging moet geven aan derden nopens de bevoegdheden die hem toegekend worden.

Mol) 2.2

Woo-behouden aan het Beieisch Staaisblad

LuikB -Vervcll

De Raad van Bestuur mag, in naleving van de wet, speciale bevoegdheden van vertegenwoordiging van de vereniging toevertrouwen voor gerechtelijke en/of buitengerechtelijke akten aan één of meerdere bestuurders door te beslissen dat zij alleen of gezamenlijk met een andere bestuurder mogen handelen,

Behoudens een speciale delegatie in volgend paragraaf geviseerd, zullen de lopende briefwisseling en de akten van dagelijks bestuur de handtekening van de voorzitter dragen.

De Raad van bestuur mag, in naleving van de wet, het dagelijks bestuur en de handtekening op lopende

" briefwisseling van de vereniging aan een persoon toevertrouwen, bestuurder of niet, die de titel van gedelegeerde voor het dagelijks bestuur zal dragen. Deze zal alleen verbintenissen in naam van de vereniging kunnen aangaan voor een maximaal bedrag per akte dat door de Raad van Bestuur bepaald zal worden.

De benoemingen, beëindigingen of herroepingen van deze functies gebeuren onder dezelfde aanwezigheids- en stemvoorwaarden dan deze bepaald bij artikel 22.

Artikel 24. Bekendmakingsvereisten

De akten betreffende de benoeming of de beëindiging van de functie van bestuurder, van gedelegeerde persoon voor het dagelijks bestuur en van de personen gemachtigd om de vereniging te vertegenwoordigen worden in het verenigingsdossier neergelegd gehouden ter griffie van de rechtbank van koophandel van het . gerechtelijk arrondissement waarin de vereniging haar zetel heeft en worden gepubliceerd, per uittreksel, in de Bijlagen van het Belgisch Staatsblad.

TITEL Vl  BOEKJAAR  JAARREKENINGEN

" Artikel 25. Boekjaar

Het boekjaar vangt aan op 1 januari en neemt een einde op 31 december van ieder jaar,

Artikel 26. Goedkeuring van de jaarrekeningen  budget  boekhouding

Voor 30 juni van ieder jaar, zal de Raad van bestuur de jaarrekeningen van'het voorbije boekjaar alsook het budget van het volgend jaar ter goedkeuring van de Algemene vergadering voorleggen.

De boekhouding van de vereniging wordt gehouden conform artikel 17 van de wet van 27 juni 1921 en haar uitvoeringsbesluiten. Indien de vereniging aan de voorwaarden die door die wet bepaald worden voldoet, zal de algemene vergadering van haar leden de controle van de financiële situatie, van de jaarrekeningen en van de '

" rechtmatigheid van de operaties die er moeten vermeld worden aan een commissaris toevertrouwen, gekozen onder de leden van het Instituut van Bedrijfsrevisoren. De vergadering bepaalt, met naleving van de gewone regels van beraadslaging, de duur van het mandaat dat aan de commissaris wordt toevertrouwd alsook zijn vergoeding.

De jaarrekeningen worden in het dossier gehouden ter griffie van de rechtbank van koophandel van het gerechtelijk arrondissement waarin de vereniging haar zetel heeft, neergelegd. In voorkomend geval, worden de jaarrekeningen eveneens op de Nationale Bank neergelegd, conform voormelde wettelijke bepalingen.

TITEL VII  ONTBINDING

Artikel 27. Ingeval van ontbinding van de vereniging, zal het patrimonium aan een rechtspersoon van privaat recht toegekend worden die een lucratief doeleinde analoog aan deze van het OGB nastreeft.

TITEL VIII  TOEPASBARE WET

Artikel 28. Alles wat niet door huidige statuten voorzien wordt zal overeenkomstig de voorschriften van de

" wet van 27 juni 1921 betreffende de verenigingen zonder winstoogmerk, de internationale verenigingen en de stichtingen geregeld worden.

Voor de Raad van Bestuur

(get.) Jean Marsia, bestuurder

Op de leatsie blz. van Edik B vermeiden : Recto : Naam en hoedanigheid van de insirumenterende notaris, hetzif van de persolojn(e si bevoegd de vereniging, stichting of organisme ten aanzien van derden te vertegenwoordigen

Verso : Naam en handtekening

14/04/2011
ÿþ"

MOI) 2.2.

In de bijlagen bij het Belgisch Staatsblad bekend te maken kopie na neerlegging van de akte ter griffie



BRUSSEL

itillj111.1111.1111ilRilteio p-4 -04- 2011



J; Icemerringsnr 0408.165.409

rv~l-IiYI : Olivaint Genootschap van België

R3,-;i-CP./01 In Vereniging zonder Winstoogmerk

aial : Molièrelaan 248, 1050 Brussel

r+uox~ve~ akte : Benoemingen - Ontslagen

Algemene vergadering van 24 juni 2010.

Volgend mandaat van bestuurder wordt hernieuwd

De heer Masquelin Jean-Jacques, Molièrelaan 248, 1050 Brussel ;

Wordt als bestuurder benoemd

De heer Tommy Scholtés, geboren te Den Haag (Nederlanden) op 28 september 1953, Sint-Michielslaan

24, 1040 Brussel;

Functieverdeling binnen de Raad van Bestuur :

De heer Jean Marsia, Voorzitter

De heer Jean-Jacques Masquelin, ere-Voorzitter

Mevr. Fabienne Legrand, vice Voorzitster

Mevr. Barbara Den Tandt, Secretaresse

De heer Yves De Wilde, Penningmeester

Op 23 september 2010 neemt de Raad van Bestuur acte van het ontslag van volgende bestuurder : De heer Baudouin Dubuisson, Chant des Oiseaux 26, 1470 Baisy Thy;

Samenstelling van de Raad van Bestuur :

De heer Cuylaerts Philippe, Scheppersstraat 25, 2200 Herentals;

De heer De Cort François, Wielrijderslaan 20, 1150 Brussel;

De heer De Groote Pierre, Hertogweg 45, 1970 Wezembeek Oppem;

Mevr. Den Tandt Barbara, Baron d'Huartlaan 256, 1950 Kraainem, Secretaresse;

De heer De Wilde Yves, Groenstraat 6, 1210 Brussel, Penningmeester;

Mevr. Legrand Fabienne, Vaartstraat 64, 3000 Leuven, vice Voorzitster;

De heer Marsia Jean, rue du Baillois 49, 1330 Rixensart, Voorzitter;

De heer Masquelin Jean-Jacques, Molièrelaan 248, 1050 Brussel, ere-Voorzitter;

De heer Scholtès Tommy, Sint-Michielslaan 24, 1040 Brussel;

De heer Vaes Alain, Dauwlaan 8, 1640 Sint-Genesius-Rode.

Mevr. Verlinden Anne-Marie, Varenslaan 14, 1820 Steenokkerzeel.

Voor de Raad van Bestuur

(get.) Jean Marsia, bestuurder

t]!2 v:11 vernielden Recto . vaam e31 rioeifan,p617 van de II`5tribre^te.r[-.nGu

Q'e .oagd oe velp.nging orga^isn,p ten

VerRo Nar, hznr+" .erun ,,g.

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 14/04/2011 - Annexes du Moniteur belge

14/04/2011
ÿþMOI) 2.2

Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte

BRUXELLES

je& .Q4 PJJ

d lllI III 111fl II!l 11111 lll !111 !lll flI !1l

" 115, 1,Z"



N d entreprise ' 0408.165.409

'Jer,omination

ente-) : Conférence Olivaint de Belgique

;en àbréyé)

Forme juridique : Association Sans But Lucratif

Siège : Avenue Molière 248, 1050 Bruxelles

Oi:jet de l'acte : Nominations - Démissions

Assemblée générale du 24 juin 2010

Est renouvelé le mandat d'administrateur de :

M. Masquelin Jean-Jacques, domicilié à 1050 Bruxelles, Avenue Molière 248.

Est nommé administrateur :

M. Tommy Scholtès, né le 28 septembre 1953 à La Haye (Pays-Bas), domicilié à 1040 Bruxelles, Boulevard

Saint-Michel 24.

Répartition des fonctions au sein du conseil d'administration :

M. Jean Marsia, Président

M. Jean-Jacques Masquelin, Président d'honneur

Mme Fabienne Legrand, Vice-Présidente

Mme Barbara Den Tandt, Secrétaire

M. Yves de Wilde, Trésorier

En date du 23 septembre 2010, le Conseil d'administration prend acte de la démission de son mandat

d'administrateur de :

M. Baudouin Dubuisson, domicilié à 1470 Baisy Thy, Chant des Oiseaux 26

Composition du Conseil d'administration

M. Cuylaerts Philippe, Scheppersstraat 25, 2200 Herentals;

M. De Cod François, Avenue des Cyclistes 20, 1150 Bruxelles;

M. De Groote Pierre, Hertogweg 45, 1970 Wezenbeek Oppem;

Mme Den Tandt Barbara, Avenue Baron d'Huart 256, 1950 Kraainem, Secrétaire;

M. De Wilde Yves, rue Verte 6, 1210 Bruxelles, Trésorier;

Mme Legrand Fabienne, Vaartstraat 64, 3000 Leuven, Vice-Présidente;

M. Marsia Jean, rue du Baillois 49, 1330 Rixensart, Président;

M. Scholtès Tommy, boulevard Saint-Michel 24, 1040 Bruxelles;

M. Masquelin Jean-Jacques, avenue Molière 248, 1050 Bruxelles, Président d'honneur;

M. Vaes Alain, avenue de la Rosée 8, 1640 Rhode-Saint-Genèse;

Mme Verlinden Anne-Marie, Varenslaan 14, 1820 Steenokkerzeel.

Pour le Conseil d'Administration:

(signé) Jean Marsia, administrateur

iere paya du Vc tet B " Au recto : Nom et qualite du notaire

ayant pouvoir de representer l'assovlatlor,. .;or-: ,et 7,-. ci.. I a vt

Au verso Nom et signature



Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 14/04/2011 - Annexes du Moniteur belge

Coordonnées
OLIVAINT GENOOTSCHAP VAN BELGIE

Adresse
EGMONTSTRAAT 11 1000 BRUSSEL

Code postal : 1000
Localité : BRUXELLES
Commune : BRUXELLES
Région : Région de Bruxelles-Capitale