OLYMPIA BRUSSELS

Association sans but lucratif


Dénomination : OLYMPIA BRUSSELS
Forme juridique : Association sans but lucratif
N° entreprise : 844.687.777

Publication

05/04/2012
ÿþi Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de Pacte M00 2.2

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BRUXELLES

e6 Greffe03- 2012 I

N° d'entreprise : X14- 6'8.-.441.

Dénomination

(en entier) : OLYMPIA BRUSSELS

(en abrégé) : OLYMPIA BRUSSELS

Forme juridique : ASBL

Siège ; rue général eenens 3 1030 bruxetles

Objet de l'acte ; constitution

Entre les sousignés

Abslimou Youssef, né 1e03/05/1985 , rue général eenens 3 1030 schaerbeek

Hadj ben azzouz Hicham, né Ie25/071] 986 , rue victor hugo5 I030schaerbeek

Ben Moha Tarik, né le 24/08/1988 ,rue teniers23 1030schaerbeek

ont convenu de constituer une association sans but lucratif dont les statuts sont arrêtés comme suit :

Article 1

L'association est dénommée OLYMPIA BRUSSELS

Article 2

Le siège de l'association est établi à Schaerbeek rue général eenens n3 1030 Bruxelles arrondissement judiciaire de Bruxelles

li peut être transféré par simple décision du conseil d'administration.

Toue modification du siège social doit être publiée dans le mois de sa date aux annexes du moniteur

Titre II- objet de l'association

Article3

L'association a pour objet de promouvoir l'intégration des jeunes de la commune de schaerbeek par l'organisation d'activités sportives culturelles éducatives ou autres et notamment l'organisation s de manifestation s socioculturelles. Création d'un service d'aide à la population schaerbeekoise.Mais tout autre personne qui proviennent d'autres communes sont les bienvenues aussi,

Création d'une passerelle intergénération et interculturelle

Article 4

L'association est composée de membres effectifs et membre sympathisants(adhérents)

Articles

Mentionner sur la dernière page du Volet B Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou°l'organisme à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 05/04/2012 - Annexes du Moniteur belge

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 05/04/2012 - Annexes du Moniteur belge

N,OD 2.2

Outre les fondateurs, sont membre effectifs ,les personne admises en cette qualité par le conseil d'administration

La candidature écrite doit être envoyée au président du conseil d'administration

Le conseil statue à la majorité des deux tiers sa décision ne doit pas être motivée et est sans appel .

Article 6

Toute personne qui désire être membre adhérent en fait la demande écrite au conseil d'administration , qui statue la majorité simple.

Les droits et devoirs des membre adhérent son fixées par le règlement d'ordre intérieur que les membres s'engagent à respecter

Ce règlement leur est personnellement communiqué et est affiché dans les locaux de l'association . Article 7

Les membres effectifs et adhérents son libres de se retirer à tout moment de l'association en adressant leur démission au conseil d'administration par simple lettre .

Est réputé démissionnaire le membre effectif ou adhérent qui ne paie pas sa cotisation dans le mois du rappel Article8

L'exclusion d'un membre effectif ne peut être prononcée que par l'assemblée général à la majorité des deux

tiers des voix des membres présents ou représentés . " r.

L'exclusion d'un membre adhérent est décidée parle conseil d'administration à ia majorité des deux tiers. Le membre étant à sa demande entendu au préalable

Article 9

L'associé démissionnaire ou exclu ou les ayants droits d'un associé démissionnaire, exclu ou décédé ne peuvent réclamer le remboursement des cotisations versées

Article 10

Le conseil d'administration fixe chaque année ie montant de la cotisation due

Article 11

L'assemblée général est composée de tous les membres effectifs

Elle est présidée par le président du conseil d'administration ou par l'administrateur qui le remplace

Article 12

Les attributions de l'assemblée général comportent le droit de

Modifier les statuts en se conformant aux règles établies par la loi du 27 juin 1921 modifiées par ta loi du 2 mai 2002

-nommer et révoquer les administrateurs

Approuver annuellement les budgets crics comptes

Donner décharges aux administrateurs

Prononcer la dissolution de l'association en se conformant a l'article 20 de la loi du 27 juin 1921

Etablir et modifier le règlement d'ordre intérieur

D'exercer tous autres pouvoirs qui lui seraient confères par la ou les statuts.

e

a

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 05/04/2012 - Annexes du Moniteur belge

MOn 2.2

Article 13

Les membres son convoquées al assemblées général par lettre . par le président du conseil d'administration sept jours ou moins avant la date de l'assemblée

La convocation contient i ordre du jour.

Article 14

Une assemblée générale doit être convoquée a la demande d un cinquième de ses membres

Toute proposition signée par un vingtième des membres doit être portée a 1 ordre du jour de l'assemblée

Tous les membres effectifs effectif on droit de vote égal a i assemblée général

Un membre effectif ne peut se faire représenter que par un autre membre effectif

Les résolutions sont prises a la majorité simple des voix , sauf dans te cas ou une autre majorité et requise par la loi ou les statuts.

En cas de partage des voix , celle du président del assemblée ou de l'administrateur qui le remplace est prépondérante.

Article 15

Les décisions de I assemblée générale sont consignée dans un registre conservé au siège de I association ou les intéressées pourront prendre connaissance des procès-verbaux, mais sans déplacement du registre s

Si les intéressées ne sont pas membres , le président du conseil délivrera un extrait certifié conforme du registre

Titre y

Article 16

L'association est administrée par un conseil de trois administrateurs au moins de sept au plus nommées et révocables par I assemblée général et choisis parmi les membres effectifs

Le président est élu au sein du conseil par ses membres.

Article17

La durée du mandat est indéterminée.

Les administrateurs sortants sont rééligibles.

Article 18

Le conseil désigne parmi ses membre un président, un trésorier et un secrétaire.

Les décisions du conseil son prises a ta majorité simple des voix émises par les administrateurs présents ou représentées sauf dans le cas ou il en serait disposé autrement par les présents statuts

Un administrateur ne peut se faire représenter que par un administrateur

Article 19

Le conseil d'administration a les pouvoirs tes plus étendus pour l'administration et la gestion de l'association sans préjudice des pouvoirs réserves par ia loi ou les statuts al assemblée générale

Il peut notamment sans que cette énumération soit limitative , faire tous actes et contrats

Acquérir changer , vendre tous biens meubles et immeubles , hypothéquer , emprunter, conclure des baux de toute durée, accepter tous les legs, subsides, donation et transferts, représenter] association en justice.

Réservé

au

Moniteur

belge

Moo 2.2

Votet B - Suite

If peut aussi nëmmer etJrévoquer Îë èrsonnel de I association ,toucher et recevoir toutes sommes et valeurs,

" retirer toutes sommes et valeurs consignées, ouvrir tous comptes auprès des banques, effectuer toutes opérations retirer de la poste, de la douane, des sociétés de chemin de fer, les lettres, télégrammes , colis, encaisser tout mandat-poste, ainsi que toute assignation ou quittance postale.

Article 20

Le conseil d administration peut , sous sa responsabilité, déléguer la gestion journalière alun des es membres.

Arttcle2l

Les actes , autres que ceux de la gestion journalière, qui ont été valablement décidés par le conseil , sont signés soit parle président, soit par deux administrateurs.

Article22

Les administrateurs ne contractent, en raison de leur fonction , aucun obligation personnelle et ne sont responsables que de I exécution de leur mandat.

Celui-ci est exercé a titre gratuit

Titre vi règlement d'ordre intérieur.

ArtIcie23

Un règlement d ordre intérieur sera soumis a 1 assemblée général par le conseil cl administration

Des modifications a ce règlement d ordre intérieur pourront être apportées pari assemblées statuant a ia majorité simple des membres présents ou représentés

Article 24

L exercice social commence fe ler janvier et termine ie 31 décembre.

; Par exeption le 'ler exercice débutera ce jour pour ce terminer te 31 décembre

Aricle25

Le compte dei exercice écoulé et le budget de I exercice suivant seront soumis annuellement a I approbation de !assemblée général dans le courant du mos de septembre

Article 26

L assemblée général put designer un vérificateur aux comptes dont la nomination et la mission seront fixés par le règlement d ordre intérieur

Article 27

En cas de dissolution de l'association , 1 assemblée général désignera le ou les liquidateurs , déterminerai leurs pouvoirs ainsi que I affectation a donnera I actif net

Article 28

Tout ce qui n est pas réglé par les présents statuts I est par la loi du 27 juin 1921 accordant la personnalité civile aux associations sans bit lucratif.

Article29

L assemblée général de ce jour a élu en qualité cl administrateur

Abslimou Youssef, Hadj ben azouz Hicham , Ben Moha Tarlk,

F

Président , Trésorier, Administrateur,

"

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, fa fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature



Coordonnées
OLYMPIA BRUSSELS

Adresse
RUE GENERAL EENENS 3 1030 BRUXELLES

Code postal : 1030
Localité : SCHAERBEEK
Commune : SCHAERBEEK
Région : Région de Bruxelles-Capitale