ONE HIT PER LOCATION, EN ABREGE : OHPL

Association sans but lucratif


  1. Personnes morales
  2. Région de Bruxelles-Capitale
  3. ONE HIT PER LOCATION, EN ABREGE : OHPL
Dénomination : ONE HIT PER LOCATION, EN ABREGE : OHPL
Forme juridique : Association sans but lucratif
N° entreprise : 837.777.023

Publication

14/03/2013
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E  i 1 Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte

N° d'entreprise : 8377.777.023

Dénomination

(en entier) : One Hit Per Location

(en abrégé) : OHPL ASBL

Forme juridique : Association Sans But Lucratif

Siège : Avenue Gambier 123 bte 12 1030Bruxelles

Objet de l'acte : AG extraordinaire du premier Mars 2013

Lors de l'AG extraodinaire qui s'est tenue le 01 MARS 2013, rue des Alexiens numéro 67 i1 a été acte les choses suivante:

La démission de Monsieur Sofiane Gouigah de se fonction d'administrateur pour causes personnelles.

La nomination a l'unanimité de Monsieur Adrien Linchamps à la fonction d'administrateur, voté a l'unanimité, Il prendra également la fonction de Secrétaire.

Durant cette AG extraordinaire, il a également été voté a l'unanimité te changement de Nom de I'ASBL. Elle sera désormais connue sous le nom de Riddle Of Steel, en abrégé, RoS.

Monsieur Adrien Linchamps a également été reconnu comme membre effectif la l'unanimité. Les membres (fondateurs, effectifs ou devenu effectifs) présents tors de l'AG étaient:

Quentin de Saint-Aubert

Pierre-Olivier Peeters

Sofiane Gouigah,

Lionel Gigot,

Michael Foucart,

Adrien Linchamps.

Le Conseil d'administration se compose désormais de;

Pierre-Olivier Peeters, Trésorier

Adrien Linchamps, Secrétaire

Quentin de Saint-Aubert, Président

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

Réservé

au

Moniteur

belge





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Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -14/03/2013 - Annexes du Moniteur belge

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1 2 JUL 2011

Greffe

N° d'entreprise :

Dénomination

(en entier) : One Hit Per Location

(en abrégé) : OHPL

Forme juridique : ASBL

Siège : Avenue Cambier, 123 bte 12 à 1030 Bruxelles, Belgique

Objet de l'acte : Constitution

Les soussignés Membres Fondateurs, en date du 1er juillet 2011,

de Saint-Aubert Quentin, rue J. Vander Veken 181, 1780 Wemmel, né le 26 Juillet 1981 à Bruxelles 2 Gouigah Sofiane, Square de leopoldville, 16 à 1040 Bruxelles, né le 5 Septembre 1987 à Ain Taya Algérie Peeters Pierre-Olivier, Chaussée de Wavre 1048, 1160 Auderghem, né le 11 Juillet 1983 à Etterbeek.

, tous de nationalité belge, ont convenu de constituer une association sans but lucratif (A.S.B.L.), conformément à la loi du 27 juin 1921, dont ils ont arrêté les statuts comme suit :

TITRE PREMIER - Dénomination, siège social, objet social

Art. 1 er : II est constitué une A.S.B.L. sous le nom : " One Hit Per Location", en abrégé "OHPL".

Art. 2 : L'association a son siège social Avenue Cambier, 123 bte 12 à 1030 Bruxelles, dans

l'Arrondissement Judiciaire de Bruxelles.

Le conseil d'administration peut transférer le siège social en tout autre lieu par décision prise à la majorité

des deux tiers.

Art. 3 : L'association a pour but l'organisation, la préparation et l'animation promotionnelle du théâtre

interactif, tant en Belgique qu'a l'étranger. Elle peut faire toutes les opérations en rapport direct ou indirect avec

son objet et peut donner son concours à des activités similaires ou connexes à son but.

TITRE il - Des membres

Art. 4 : L'association est composée de membres fondateurs, de membres effectifs, de membres adhérents, et membres sympathisants.

Le nombre minimum des membres effectifs ne peut être inférieur à 3. Le terme 'membre' sans précision est utilisé pour désigner collectivement les quatre types de membres (fondateurs, effectifs, adhérents et sympathisants).

Art. 5 : Sont membres effectifs: les membres fondateurs, tout membre adhérent qui, présenté par deux membres effectifs au moins. Est agréé en qualité de membre effectif par rassemblée générale par décision prise à la majorité des deux tiers.

Art. 6 : Est membre adhérent : toute personne morale ou physique qui, souscrivant à l'objet social, et en règle de cotisation pour l'Assemblée Générale annuelle.

Art 7 : Est membre sympathisant : toute personne morale ou physique ayant participé à l'objet social à un moment ou un autre de l'association. Ces membres ne sont pas tenus de payer de cotisation.

Art. 8 : Les membres adhérents ne peuvent prendre la parole aux assemblées générales que sur invitation du Président de l'assemblée.

Art. 9 : L'assemblée générale ordinaire fixe annuellement, sur proposition du conseil d'administration, le montant de la cotisation annuelle des membres. Elle ne peut être supérieure à 300 Euros. Cette cotisation est fixée dans le Règlement d'ordre intérieur.

Art. 10 : Les membres sont libres de se retirer à tout moment de l'association en adressant par écrit leur démission au conseil d'administration. Tout membre peut être exclu s'il commet une infraction grave aux statuts ou aux lois de l'honneur et de la bienséance.

Art. 11 : L'exclusion d'un membre ne peut être prononcée que par décision prise à la majorité des deux tiers du conseil d'administration.

Mentionner sur la dernière page du Volet B Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de ta personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 25/07/2011- Annexes du Moniteur belge

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 25/07/2011- Annexes du Moniteur belge

MOD 2.2

Art.12 : Le membre démissionnaire, suspendu ou exclu, ainsi que les héritiers ou ayant droit du membre démissionnaire, exclu ou défunt, n'ont aucun droit sur l'avenir. Ils ne peuvent réclamer ou requérir, ni relevé, ni reddition de comptes, ni apposition de scellés, ni inventaire.

TITRE Ill - De l'assemblée générale

Art. 13 : L'assemblée générale est composée de tous les membres effectifs. Elle est présidée par le

président du conseil d'administration.

Art. 14 : Les pouvoirs de l'assemblée générale sont limités à:

=> la modification des statuts et la dissolution de l'association en se conformant aux dispositions légales en

la matière;

=> la nomination et la révocation des administrateurs;

=> l'approbation annuelle du budget et des comptes;

=> l'exercice de tout autre pouvoir dérivant de la loi ou des statuts.

Art. 15 : L'assemblée générale ordinaire se tient annuellement au mois de Juin.

Art. 16 : Une assemblée générale extraordinaire peut être convoquée à tout moment par décision du conseil d'administration ou à la demande d'un cinquième des membres effectifs au moins.

Art. 17 : Les membres effectifs doivent être convoqués à l'assemblée générale par lettre missive ou moyen électronique 15 jours francs avant l'assemblée. Les membres adhérents et les membres d'honneur sont convoqués par voie électronique 15 jours francs avant l'assemblée.

Art. 18 : La convocation mentionne le jour, l'heure et le lieu de l'assemblée ainsi que son ordre du jour. Sur proposition de deux des membres effectifs au moins peut être ajouté un ou plusieurs points à l'ordre du jour.

Art. 19 : Tout membre effectif peut se faire représenter par un mandataire, membre de l'association porteur d'une procuration. Nul ne peut être porteur de plus d'une procuration.

Art.20: Les résolutions sont prises à la majorité simple des voix présentes ou représentées, sauf dans les cas où il en est décidé autrement par la loi ou les présents statuts.

Art. 21 : L'assemblée générale ne peut valablement délibérer sur la dissolution de l'association ou la modification des statuts que conformément aux articles 8 et 20 de la loi du vingt-sept juin 1921 relative aux associations sans but lucratif.

Art. 22 : Les décisions de l'assemblée générale sont consignées dans un registre de procès verbaux signés par le président ainsi que les administrateurs en place à la fin de l'assemblée générale. Ce registre est conservé au siège social où tous les membres peuvent en prendre connaissance mais sans déplacement du registre. Tout membre ou tiers justifiant d'un intérêt peut demander des extraits signés par le président du conseil d'administration ou par un administrateur. Ces décisions seront éventuellement portées à la connaissance des tiers intéressés par lettre missive.

TITRE IV - Ou conseil d'administration

Art. 23 : Le conseil d'administration est composé de trois administrateurs au moins. Le nombre des administrateurs est fixé par l'assemblée générale ordinaire sur proposition du conseil.

Art. 24 : Les candidats au poste d'administrateur doivent porter leur candidature à la connaissance du conseil d'administration par lettre recommandée, ou moyen électronique signé, 8 jours francs, au moins, avant la date de l'assemblée générale.

Art. 25 : Le mandat des administrateurs est d'une durée indéterminée.

Art.26 : Sont élus les candidats ayant récolté le plus grand nombre de voix.

Art. 27 : Les administrateurs sont libres de se retirer de l'association en adressant par lettre recommandée leur démission au conseil d'administration, celle-ci sera effective à partir de l'assemblée générale suivante.

Tout administrateur peut être exclu s'il commet une infraction grave aux statuts ou aux lois de l'honneur et de la bienséance.

Art. 28 : Le conseil d'administration élira tacitement un président, un secrétaire et un trésorier qui auront pour charge respective d'assurer la représentation et la direction de l'assemblée générale, la tenue des registres et procès verbaux et les comptes de l'association.

L'exclusion d'un administrateur ne peut être prononcée que par l'assemblée générale par décision prise à la majorité des deux tiers. Après que l'administrateur considéré ait pu s'adresser à ladite assemblée. Le conseil d'administration peut, avant la réunion de l'assemblée générale, décider de suspendre l'administrateur considéré, par décision prise à la majorité des deux tiers.

Art. 29 : Le conseil d'administration se réunit mensuellement ou sur convocation de deux de ses membres. Il ne peut statuer que si la majorité de ses membres est présente.

Art. 30 : Ses décisions sont prises à la majorité absolue des voix émises par les administrateurs présents ou représentés; quand il y a parité de voix, celle du président ou de son remplaçant est prépondérante. Tout administrateur peut se faire représenter par un mandataire, administrateur de l'association porteur d'une procuration.

Art. 31 : Les décisions du conseil d'administration sont consignées sous forme de procès-verbaux, signés par le secrétaire et inscrites dans un registre spécial. Les extraits qui doivent être produits et tous les autres actes seront signés par le président et le secrétaire.

Art. 32 : Le conseil d'administration a les pouvoirs les plus étendus pour l'administration et la gestion de l'association. Sont seuls exclus de sa compétence les actes réservés par la loi ou les présents statuts à celle de l'assemblée générale.

MOD 2.2

Volet B - suite

Art. 33: Les actions judiciaires, tant en demandant qu'en défendant, sont intentées ou soutenues, au nom de : ' l'association, par le conseil d'administration, sur les poursuites et diligences du président ou de l'administrateur délégué. Les actes qui engagent l'association autres que ceux de gestion journalière sont signés, à moins d'une délégation spéciale du conseil, soit par le président, soit par deux administrateurs, lesquels n'auront pas à justifier de leurs pouvoirs à l'égard des tiers. Les administrateurs ne contractent, en raison de leur fonction, aucune obligation personnelle et ne sont responsables que de l'exécution de leur mandat. Celui-ci est exercé à titre gratuit. Le secrétaire, ou en son absence le président, est habilité à accepter à titre provisoire ou définitif les libéralités faites à l'association et à accomplir toutes les formalités nécessaires à leur acquisition.

TITRE V - Dispositions diverses

Art. 34 : L'exercice social commence le premier Juillet pour se terminer le 30 Juin de chaque année. Le premier exercice social commence au jour de la création de l'association. Le compte de l'exercice écoulé et le budget du prochain exercice seront annuellement soumis à l'approbation de l'assemblée générale ordinaire.

Art. 35 : En cas de dissolution de l'association, l'assemblée générale désignera le ou les liquidateurs, déterminera leurs pouvoirs et indiquera l'affectation à donner à l'actif net de l'avoir social. Cette affectation devra obligatoirement être faite en faveur d'une oeuvre de bienfaisance ou d'une association ayant un objet social proche de celui de l'association dissoute.

Art. 36 : Les membres fondateurs et membres du conseil d'administration Sofiane Gouigah, Pierre-Olivier Peeters et Quentin de Saint-Aubert

Art. 37 : Tout ce qui n'est pas prévu explicitement aux présents statuts est réglé par la loi du 27 juin 1921, régissant les associations sans but lucratif.

Art. 38 : L'Assemblée Générale constitutive du 1erjuillet 2011 a défini les postes suivants :

- Président : Quentin de Saint-Aubert

- Trésorier : Pierre-Olivier Peeters

- Scrétaire : Sofiane Gouigah

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 25/07/2011- Annexes du Moniteur belge

Réservé

au

Moniteur

belge

Coordonnées
ONE HIT PER LOCATION, EN ABREGE : OHPL

Adresse
AVENUE CAMBIER 123, BTE 12 1030 BRUXELLES

Code postal : 1030
Localité : SCHAERBEEK
Commune : SCHAERBEEK
Région : Région de Bruxelles-Capitale