ONE TWO THREE

Association sans but lucratif


Dénomination : ONE TWO THREE
Forme juridique : Association sans but lucratif
N° entreprise : 465.472.217

Publication

16/01/2015
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j Copie à publier aux annexes du Moniteur belge

après dépôt de l'acte "

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0 JAN, 2015

au greffe du tribunal de commerce frarlcopháne Boterei(es

N° d'entreprise :

Dénomination

(en entier) :

(en abrégé) :

Forme juridique :

Siège :

Objet de l'acte :

0465.472.217

One Two Three

ASBL

84, rue Royale Sainte-Marie, 1030 Schaerbeek .

P.V. de I'A.G. du 10 mars 2012 : transfert de siège social I démissions de membres I nomination des membres de l'assemblée générale 1 démissions d'administrateurs/ réelection d'administrateur I nominations d'administrateurs 1 désignation du président, d'une déléguée à la gestion journalière et d'un mandataire I composition du CA I adoption des nouveaux statuts

I. PV DE L'ASSEMBLÉE GÉNÉRALE DU 10 MARS 2012,

1. Introduction par Anne Pontégnie.

Anne Pontégnie fait un point de la situation de l'asbl et des nécessités qui se présentent.

1) Les statuts n'ont pas été mis en conformité avec la loi de 2002 (2 MAI 2002, Loi sur les associations sans but lucratif, les associations internationales sans but lucratif et les fondations) ;

2) Ces dernières années, l'asbl a fonctionné de façon minimale eu égard à l'engagement d'Anne comme' salariée au Wiels et à ses diverses autres activités. Si les comptes ont tous été établis et si les déclarations fiscales ont bien été remises dans les temps, certaines obligations en matière d'asbl n'ont pas été remplies ;

3) Suite au décès d'André Goemine, président, et à diverses démissions qui se sont concrétisées ces' derniers temps, de nombreux changements sont intervenus dans la structure de l'asbl, changements qu'il convient d'acter au plus vite ;

4) Enfin, l'AG doit acter ie changement d'adresse du siège social

1. Transfert de siège social

Le siège social de l'asbl One Two Three est transféré au 242, avenue d'Auderghem, 1040 Etterbeek.

2. Modifications de l'Assemblée Générale

Les personnes suivantes démissionnent (ou quittent de facto, suite à un décès) l'Assemblée Générale :

Mme Bastide Catherine, 62 chaussée de Forest, 1060 Bruxelles

Mme Müller Beryl, 58, avenue Milcamps, 1030 Schaerbeek

M. André Goemine, décédé.

3. Constitution de la nouvelle assemblée générale

Les personnes, dont les coordonnées sont reprises ci-dessous, constituent dès lors la nouvelle assemblée.

générale.

Benoît Plateus, 142, rue Defacqz 1060 Bruxelles

Numéro national : 721018-07396

Gael Diercxsens, 24 B Avenue Hamoir, 1180 Bruxelles Numéro national : 680416-35044

Charles Olivier Gohy, 3, impasse des Bouvreuils 5340 Faulx-les-Tombes Numéro national : 720411-32116

Anne Pontégnie, 242, avenue d'Auderghem, 1040 Bruxelles

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -16/01/2015 - Annexes du Moniteur belge

MOD 2.2

Numéro national :690722-09267

4. Les administrateurs suivants sont démissionnaires

Mme Bastide Catherine, 62 chaussée de Forest, 1060 Bruxelles

Mme Müller Beryl, 58, avenue Milcamps, 1030 Schaerbeek

M, André Goemine, décédé.

5. Réélection d'administrateur

Anne Pontégnie, 242, avenue d'Auderghem, 1040 Bruxelles

Numéro national :690722-09267

Date et lieu de naissance: 22 juillet 1969 à TOURNAI

6. L'assemblée générale nomme les personnes suivantes comme administrateurs;

Gael Dieroxsens, 24 B Avenue Hamoir, 1180 Bruxelles

Numéro national : 680416-35044

Date et lieu de naissance : 16 avril 1968 à WILRIJK

Charles Olivier Gohy, 3, impasse des Bouvreuils 5340 Faulx-les-Tombes

Numéro national : 720411-32116

Date et lieu de naissance : 11 avril1972 à VERVIERS

7.

- Désignation du président

Conformément aux statuts, l'assemblée générale procède à la désignation de Charles Olivier Gohy comme

président de l'asbl.

- Désignation d'un administrateur délégué à la gestion journalière

Anne Pontégnie est désignée comme administratrice déléguée à la gestion journalière, conformément à

l'article 21 des statuts.

- Désignation d'un mandataire

Jean-François Pontégnie est désigné comme « mandataire légal » pour ce qui concerne l'ensemble des

formalités et autres démarches administratives relatives aux statuts, aux publications légales, aux contacts avec

le Greffe du Tribunal de Commerce de Bruxelles et, le cas échéant, aux opérations relatives à la publicité des

actes de l'association.

Jean-François Pontégnie

Domicile ; 2, rue de l'Union, 7500 Tournai

Numéro national ; 580605-10337

Date et lieu de naissance: 5 juin 1958, Astrida (Rwanda)

Nationalité: belge

8. Le conseil d'administration est donc composé des personnes suivantes, aux fonctions de:

Charles Olivier Gohy, 3, impasse des Bouvreuils 5340 Faulx les Tombes

Numéro national : 720411-32116

Date et lieu de naissance : 11 avril 1972 à VERVIERS

Président

Anne Pontégnie, 242, avenue d'Auderghem, 1040 Bruxelles

Numéro national :690722-09267

Date et lieu de naissance : 22 juillet 1969 à TOURNAI

Déléguée à la gestion journalière

Gael Diercxsens, 24 B Avenue Hamoir, 1180 Bruxelles

Numéro national : 680416-35044

Date et lieu de naissance :16 avril 1968 à WILRIJK

9. L'assemblée générale approuve les nouveaux statuts à l'unanimité.

Il. STATUTS COORDONNÉS

Titre 1 - Dénomination

Article 1. L'association est dénommée One Two Three.

Titre 2 - Siège

Article 2. Le siège de l'association est établi en Région de Bruxelles-Capitale. Il est du ressort de

l'arrondissement judiciaire de Bruxelles.

L'association établit son siège au 242, avenue d'Auderghem, 1040 Bruxelles.

Une délibération de l'assemblée générale est requise pour changer l'adresse du siège social.

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -16/01/2015 - Annexes du Moniteur belge MOD 2.2

Titre 3 - But et objet

Article 3, L'association a pour but la promotion, la diffusion et l'édition de la création artistique sans

restriction de support, de forme ou de genre ainsi que le soutien de jeunes créateurs.

Article 4. L'association se donne tous les moyens propres à atteindre son but, elle peut poser tout acte en

rapport direct ou indirect avec celui-ci et prêter son concours et s'intéresser à toute activité complémentaire ou

similaire.

Titre 4. Membres

Article 5, L'association est composée de membres effectifs, ci après dénommés « membres ».

Les membres effectifs sont des personnes physiques ou des personnes morales. Le nombre des membres

effectifs ne peut être inférieur à quatre.

Article 6. Sont membres effectifs, les membres repris dans la liste des membres telle qu'établie lors de

l'assemblée générale du 10 mars 2012.

Devient membre effectif toute personne physique ou morale, qui adhère au but de l'association One Two

Three et qui est,. sur sa demande, admise en qualité de membre effectif par l'assemblée générale. Les

candidatures sont adressées au conseil d'administration qui les soumet à la prochaine assemblée générale,

L'assemblée n'est pas tenue de motiver ses décisions.

Article 7. L'assemblée générale peut imposer aux membres une cotisation annuelle dont elle fixe le montant,

qui ne peut excéder 1000 ¬ .

Titre 5 - Démission et suspension des membres

Article 8. La démission d'un membre est rendue effective par sa déclaration écrite au conseil

d'administration, par son exclusion ou par son décès.

Tout membre de l'association est libre de se retirer de celle-ci en adressant sa démission au conseil

d'administration.

L'exclusion d'un membre ne peut être prononcée que par l'assemblée générale à la majorité des deux tiers

des voix des membres présents ou représentés.

Article 9. Le membre démissionnaire ou exclu et les ayants droit d'un membre démissionnaire, exclu ou

défunt, n'ont aucun droit sur le fonds social et ne peuvent pas réclamer le remboursement des cotisations

versées.

Article 10. Le conseil d'administration tient au siège de l'association un registre des membres. Ce registre

reprend les noms, prénoms et domiciles .des membres, ou lorsqu'il s'agit d'une personne morale, la

dénomination sociale, la forme juridique et l'adresse du siège social, En outre, toutes les décisions d'admission,

de démission . ou d'exclusion des membres sont inscrites dans ce registre par les soins du conseil

d'administration endéans les huit jours de la connaissance que le conseil a eue de la décision.

Titre 6. L'Assemblée Générale

Article 11. Une délibération de l'assemblée générale est requise pour :

1° la modification des statuts;;

2° la nomination et la révocation des administrateurs ;

3° la nomination et la révocation des commissaires et la fixation de leur rémunération dans les cas où une

rémunération est attribuée ;

4° la décharge à octroyer aux administrateurs et aux commissaires ;

5° l'approbation des budgets et des comptes ;

6° la dissolution de l'association ;

7° l'exclusion d'un membre ;

8° la transformation de l'association en société à finalité sociale ;

9° tous les cas où la loi ou les présents statuts l'exigent,

Article 12. Convocation, examen des comptes et budgets, ordres du jour.

L'assemblée générale est convoquée par le conseil d'administration dans les cas prévus par la loi ou les

statuts ou lorsqu'un cinquième au moins des membres en fait la demande.

tin particulier, chaque année et au plus tard six mois après la date de clôture de l'exercice social, le conseil

d'administration soumet à l'assemblée générale, pour approbation, les comptes annuels de l'exercice social

écoulé ainsi que le budget de l'exercice suivant.

Tous les membres sont convoqués à l'assemblée générale au moins huit jours avant celle-ci. L'ordre du jour

est joint à cette convocation.

Toute proposition signée d'un nombre de membres au moins égal au vingtième est portée à l'ordre du jour.

Article 13. Sous réserve de dispositions contraires de la loi de 1921 et aux présents statuts, l'assemblée

générale peut décider á la majorité simple de prendre des résolutions en dehors de l'ordre du jour.

Article 14. Les membres pourront se faire représenter à l'assemblée générale par un autre membre,

Les personnes qui représentent des membres ne peuvent être porteuses de plus d'un mandat.

Article 15. L'assemblée générale est présidée par le président du conseil d'administration ou, à défaut, par

le plus âgé des administrateurs présents à la séance.

Tous les membres de l'association ont un droit de vote égal dans l'assemblée générale.

Toutes les décisions de l'AG se prennent à la majorité simple des voix, sans préjudice des articles 8, 12 et

20 de la loi, lesquels prévoient notamment :

- pour la modification des statuts : un quorum de deux tiers des membres présents ou représentés et une

majorité des deux tiers des voix ;

- pour la modification des buts de l'association ou pour sa dissolution : un quorum de deux tiers des

membres présents ou représentés et une majorité des quatre cinquièmes des voix ;

MOri 2.2

Volet B - Suite

- pour l'exclusion d'un membre : pas de quorum requis, mais une majorité des deux tiers des voix présentes ou représentées.

Article 16, Tous les membres peuvent consulter au siège de l'association le registre des membres, ainsi que tous les procès-verbaux et décisions de l'assemblée générale, du conseil d'administration ou, des personnes, occupant ou non une fonction de direction, qui sont investies d'un mandat au sein ou pour le compte de l'association, de même que tous les documents comptables de l'association.

Titre 7. Administration, représentation, délégation

Article 17. Le conseil d'administration est composé de trois personnes au moins.

Article 18. L'assemblée générale nomme les administrateurs parmi les membres qui ont posé leur candidature avant le vote. Les administrateurs sont nommés pour une durée indéterminée,. L'assemblée générale peut les révoquer à tout moment.

Article 19. Le conseil d'administration choisit en son sein un président

Article 20. Le conseil d'administration gère les affaires de l'association et la représente dans tous les actes judiciaires et extrajudiciaires. Tous les pouvoirs qui ne sont pas expressément réservés à l'assemblée générale par la loi ou les présents statuts sont de la compétence du conseil d'administration. ll exerce ces pouvoirs en collège.

Deux quelconques des administrateurs agissant conjointement engagent valablement l'association.

Article 21. Le conseil d'administration peut déléguer à un de ses membres, agissant individuellement, la gestion journalière de l'association, ainsi que la représentation de celle-ci en ce qui concerne cette gestion, avec le titre d'administrateur délégué. Cette délégation a [a même durée que le mandat de l'administrateur concerné mais peut lui être retirée par le conseil d'administration à tout moment.

Titre 8. Divers.

Article 22. En cas de dissolution de l'association, l'assemblée générale affecte le patrimoine à une association ou une fondation dont les buts sont similaires,

Article 23. Pour tout ce qui n'est pas prévu aux présents statuts, les membres se référeront à la loi de 1921. Les dispositions de cette loi auxquelles il n'est pas dérogé explicitement par les statuts sont tenues pour en faire partie ; tandis que les clauses qui seraient contraires aux dispositions impératives de la loi seront réputées non écrites.

Article 24. L'exercice social commence le 1er janvier pour se terminer le 31 décembre.

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Réservé

au

Moniteur

belge

Mentionner sur la dernière page du Volet B: Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de représenter l'association. fa fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

Coordonnées
ONE TWO THREE

Adresse
AVENUE D'AUDERGHEM 242 1040 ETTERBEEK

Code postal : 1040
Localité : ETTERBEEK
Commune : ETTERBEEK
Région : Région de Bruxelles-Capitale