OPUS

Dénomination : OPUS

Forme juridique : Association sans but lucratif

N° entreprise : 844.966.505

Publication

27/01/2015

�� Copie � publier aux annexes du Moniteur belge apr�s d�p�t de l'acte M0D 2.2

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N� d'entreprise : 0844.966.505

D�pos� / Re�u Ie

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francoph-on'�le Brux�i�t.;

D�nomination

(en entier) : OPUS

(en abr�g�) :

Forme juridique : Association sans but lucratif

Si�ge : Rue de l'Angle, 9 Bte 3 � 1000 - Bruxelles

Objet de l'acte : D�missions - Nominations d'administrateurs - Transfert du si�ge social

SUITE A L'ASSEMBLEE GENERALE DU 28 AOUT 2014:

1� DATE DE L'ASSEMBLEE GENERALE ORDINAIRE

A l'unanimit�, les membres ratifient la tenue tardive de l'Assembl�e G�n�rale Ordinaire.

2� EXAMEN DE LA SITUATION FINANCIERE ACTUELLE ET DE LA QUESTION DE LA CONTINUITE

Consid�rant que tous les membres �taient pr�sents au Conseil d'Administration tenu peu avant soit au titre d'administrateur soit au titre d'Invit�, le Pr�sident estime inutile de demander � Jacques NEVENS de faire � nouveau rapport sur sa mission.

A l'unanimit� les membres marquent leur accord sur cette proposition.

Ils en approuvent la conclusion, � savoir que si les deux administrateurs mettent en ex�cution leur promesse de r�gler le passif r�duit de l'asbl dans les proportions qu'ils ont convenues entre eux, la continuit� de l'asbl peut �tre accept�e.

Ils insistent sur le fait que cette d�cision pourrait �tre remise en question au vu des �v�nements et qu'un suivi attentif et permanent de la situation sera de rigueur.

3� TRANSFERT DU SIEGE SOCIAL

A l'unanimit�, l'Assembl�e d�cide de transf�rer le si�ge social de l'asbl au 127, Boulevard Lambermont � 1030 BRUXELLES, en date du 2810812014,

4� DECHARGE AUX ADMINISTRATEURS POUR L'EXERCICE DE LEUR MANDAT

A l'unanimit�, l'Assembl�e donne d�charge aux trois administrateurs pour l'exercice �coul�.

Elle donne par ailleurs d�charge aux deux administrateurs d�missionnaires pour l'exercice de leur mandat

jusqu'� la date de la pr�sente Assembl�e.

5� DEMISSIONS NOMINATIONS

D�mission d'administrateurs avec effet � ce jour:

- Monsieur Ludovic THYSEBAERT (891207-387-95), domicili�: Dr�ve Dudinsart, 28 � 1420 - Braine-

L'Alleud.

- Madame H�l�ne GREINDL (880211-240-31), domicili�e: Rue de Bornai, 14 � 1315 - Incourt.

Nomination d'administrateurs avec effet � ce jour:

- Monsieur Alexandre CUISSON (900316-351-13), domicili�: Rue Akarova, 2 � 1050 - Ixelles

- Madame DABRISIUTE Marija (860529-466-20), domicili�e: Rue Nestor De Ti�re, 26 � 1030 - Schaerbeek

Leur mandat viendra � �ch�ance lors de l'Assembl�e G�n�rale Ordinaire de 2017.

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 27/01/2015 - Annexes du Moniteur belge

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Moniteur

belge

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 27/01/2015 - Annexes du Moniteur belge

D�sormais, le Conseil d'Administration se compose comme suit:

- Monsieur SIMON Geoffroy (830621-275-07)

- Monsieur Alexandre GUISSON (900316-351-13)

- Madame DABRISIUTE Marija (860529-466-20)

Geoffroy SIMON

Administrateur

D�pos� en m�me temps: Le PV d'assembl�e g�n�rale sign�

Volet B - suite

MCM 2,2

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16/04/2012

�� Copie � publier aux annexes du Moniteur belge apr�s d�p�t de l'acte MOD 2.2

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Greffe

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ASBL

Rue de l'angle, 9 bt3 - 1000 Bruxelles

Constitution

D�nomination (en entier) :

(en abr�g�): Forme juridique : Si�ge : Objet de l'acte : OPUS

Appellation abr�g�e, OPUS.

Les soussign�s;

SIMON Geoffroy, 26 Rue Nestors De Ti�re, 1030 Bruxelles,

THYSEBAERT Ludovic, Dr�ve Dudinsart, 28 1420 Braine-l'Alleud,

GREINDL H�l�ne, Rue de Bornai, 14, 1315 Rincourt,

RICHARD LABRO, Rue du Tabellion, 12-14, 1050 Ixelles �tant de nationalit� belge et r�sidant tous en

Belgique, ont convenu de constituer une association sans but lucratif dont ils ont arr�t� les statuts comme suit

TITRE Ier. . - D�nomination, si�ge social

Article ler. L'association est d�nomm�e � OPUS� OPUS est l'appellation abr�g�e de celle-ci.

Art. 2. Son si�ge social est �tabli dans la r�gion bruxelloise. il peut �tre transf�r� par d�cision de

l'assembl�e g�n�rale dans tout autre lieu de cette agglom�ration.

Il est actuellement �tabli, Rue de l'angle, 9, bt 3, 1000 Bruxelles dans l'arrondissement judiciaire de

Bruxelles.

Toute modification du si�ge social doit �tre publi�e dans le mois de sa date, aux annexes au Moniteur

belge.

TITRE Il. Objet-buts

Art. 3. L'association a pour objet-buts

a)L'esprit de l'association est n�e de la culture �lectronique, num�rique et digitale.

b)D�veloppement d'�v�nements culturels, artistiques ainsi que toutes activit�es s'y r�f�rants.

c)Le d�veloppement du sens artistique.

d)Pramotion d'�v�nements culturels et artistiques.

e)Promotion d'artistes et de compagnie d'artistes et de label d'artistes.

f)Cr�ation et initiation � des workshop, apprentissage sur la culture �lectronique.

g)L'organisation et cr�ation d'un r�seau local, Europ�en, et international.

h)Cr�ation de spectacles, soir�e sur les sc�nes Belges et Internationales.

TITRE III. - Membres

Art. 4, L'association est compos�e de membres effectifs et de membres adh�rents. Le nombre de membres est illimit�, il ne peut cependant �tre inf�rieur � quatre. Art. 5. Sont membres effectifs

1. Les comparants au pr�sent acte.

2. Tout membre adh�rent � l'association. Leur admission est d�cid�e au conseil d'administration � la majorit� simple (`).

Toutefois lea dirigeants de l'association seront reconnus membres effectifs d'offices, par simple demande, �crite au conseil d'administration. Les demandes seront examin�es une fois par semestre par le conseil d'administration.

Mentionner sur la derni�re page du Volet B Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de repr�senter l'association, fa fondation ou l'organisme � l'�gard des tiers

Au verso : Nom et signature

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -16/04/2012 - Annexes du Moniteur belge

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -16/04/2012 - Annexes du Moniteur belge

Mob 2.2

(*) Les d�cisions ne doivent pas �tre motiv�es. Elles sont sans recours.

Art. 6. Les membres effectifs et adh�rents sont libres de se retirer.� tout moment de l'association en

adressant par mail leur d�mission au conseil d'administration.

L'exclusion d'un membre effectif ou adh�rent ne peut �tre prononc�e que par l'assembl�e g�n�rale � la

majorit� des deux tiers des voix pr�sentes.

Le conseil d'administration peut suspendre jusqu'� d�cision de l'assembl�e g�n�rale, les membres qui se

seraient rendus coupables d'infraction grave aux statuts ou aux lois de l'honneur et de la biens�ance.

Art. 7. Le membre d�missionnaire ou exclu, et les ayants droit d'un membre d�missionnaire, exclu ou

d�funt, n'ont aucun droit � faire valoir sur l'avoir social.

TITRE IV. -- Cotisations

Art. 8. Les membres effectifs et les membres adh�rents paient une cotisation annuelle identique.

Le montant de cette cotisation, fix�e � un maximum de 100� par an, est fix� � un maximum par le conseil

d'administration.

TITRE V, -- Assembl�e g�n�rale

Art, 9, L'assembl�e g�n�rale est compos�e de tous les membres effectifs.

Art. 10. Les attributions de l'assembl�e g�n�rale comportent le droit

1 � De modifier les statuts et de prononcer la dissolution de l'association en se conformant aux dispositions

l�gales en la mati�re.

2� De nommer et de r�voquer les administrateurs.

3� D'approuver les budgets et les comptes.

4� D'exercer tout autres pouvoirs d�rivant de la loi ou des statuts.

Art. 11. Les membres effectifs sont convoqu�s aux assembl�es g�n�rales par le conseil d'administration.

lis peuvent s'y faire repr��enter par un membre effectif ou adh�rent.

Les convocations sont faites par mail et adress�es, huit jours, au moins avant la r�union de l'assembl�e.

Elles contiennent l'ordre du jour.

Art. 12. L'assembl�e doit �tre convoqu�e par le conseil d'administration lorsqu'un cinqui�me des membres

(effectifs ou adh�rents) en fait la demande.

Art. 13. Une question non reprise � l'ordre du jour pourra �tre d�battue � l'assembl�e g�n�rale, si son

caract�re urgent est d�termin� par les membres du conseil d'administration et ceci par vote � majorit� simple.

Toutefois, en mati�re de modifications des statuts, l'assembl�e g�n�rale ne peut prendre de r�solutions que

si ceux-ci sont inscrits � l'ordre du jour.

Art. 14. Tous les membres effectifs ont un droit de vote �gal � l'assembl�e.

Les r�solutions sont prises � la majorit� simple des voix pr�sentes ou repr�sent�es, sauf dans les cas o� il

en est d�cid� autrement par la loi ou les pr�sents statuts.

En cas de partage des voix, celle du pr�sident ou de l'administrateur qui le remplace est pr�pond�rante.

Art. 15. L'assembl�e g�n�rale ne peut valablement d�lib�rer sur la dissolution de l'association ou la

modification des statuts que conform�ment aux articles 8 et 20 de la loi du 27 juin 1921 relative aux

associations sans but lucratif,

Art. 16. Les d�cisions de l'assembl�e g�n�rale sont consign�es dans un registre de proc�s-verbaux sign�s

par le pr�sident ou son rempla�ant et un administrateur.

Ce registre est conserv� au si�ge social o� tous les membres peuvent en prendre connaissance mais sans

d�placement du registre,

Les d�cisions seront �ventuellement port�es � la connaissance des tiers int�ress�s par lettre � la poste.

TITRE VI. Conseil d'Administration

Art. 17. L'association est administr�e par un conseil compos� de trois administrateurs au moins et de douze

au plus, nomm� et r�vocable par l'assembl�e g�n�rale et choisie parmi les membres effectifs. Le conseil

" d�lib�re valablement d�s que la moiti� de ses membres est pr�sente. A la majorit� simple.

Art. 18. La dur�e du mandat est fix�e � deux ans.

En cas de vacance au cours d'un mandat, un administrateur provisoire pourra �tre nomm�. Les administrateurs sortants sont r��ligibles.

Art. 19. Le conseil d'administration d�signe parmi ses membres un pr�sident, un tr�sorier et un secr�taire. En cas d'emp�chement du pr�sident, ses fonctions sont assur�es par le secr�taire ou le plus �g� des administrateurs pr�sents.

Art. 20. Les d�cisions du conseil d'administration sont prises � la majorit� des voix �mises par les administrateurs pr�sents ou repr�sent�s.

En cas de partage des voix, celle du pr�sident ou de l'administrateur qui le remplace, est pr�pond�rante. Art. 21, Le conseil d'administration a les pouvoirs les plus �tendus pour l'administration et la gestion de l'association.

Il peut notamment, sans que cette �num�ration soit limitative et sans pr�judice de tous les autres pouvoirs d�rivant de la loi ou des statuts, faire passer tous les actes et tous contrats, transiger, compromettre, acqu�rir, �changer, vendre tous biens meubles et immeubles, hypoth�quer, emprunter, conclure des baux de toute dur�e, accepter tous legs subsides, donations et transferts, renoncer � tout droits, conf�rer tous pouvoirs � des

R�serv�

au

Moniteur

beige

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -16/04/2012 - Annexes du Moniteur belge

MOD2.2

Volet B - Suite

mandataires de son choix, associ�s ou non, repr�senter l'association en justice, tant en d�fendant qu'en

demandant.

Il peut aussi nommer et r�voquer le personnel de l'association et revoir toutes sommes et valeurs, retirer

toutes sommes et valeurs consign�es, ouvrir tous comptes aupr�s des banques et de l'Office des ch�ques

postaux, effectuer sur lesdits comptes toutes op�rations et notamment tout retrait de fonds par ch�que, ordre de

virement ou de transfert ou tout autre mandat de paiement, prendre en location tout coffre en banque, payer

toutes somme dues par l'association, retirer de la poste, de la douane, de la soci�t� des chemins de fer, les

lettres, t�l�grammes, colis, recommand�s, assur�s ou non, encaisser tout mandat poste ainsi que toutes

assignations ou quittances postales.

Art. 22. Le conseil d'administration peut, sous sa responsabilit�, d�l�guer la gestion journali�re de

l'association � l'un de ses membres ou � un tiers associ� ou non.

Art. 23. Les actes qui engagent l'association autres que ceux de gestion journali�re sont sign�s, � moins

d'une d�l�gation sp�ciale du conseil, soit par le pr�sident et un administrateur, lesquels n'auront pas � justifier

de leurs pouvoirs � l'�gard des tiers.

Art. 24. Les administrateurs ne contractent en raison de leur fonction, aucune obligation personnelle et ne

sont responsables que de l'ex�cution de leur mandat.

TITRE VU. -- R�glement d'ordre int�rieur

Art. 25. Un r�glement d'ordre int�rieur pourra �tre mis en application par d�cision du conseil

d'administration.

TITRE VIII. Dispositions diverses

Art. 26. L'exercice social commence le 1er janvier pour se terminer le 31 d�cembre.

Par exception, le premier exercice d�butera, ce 5 mars 2012 pour se cl�turer le 31 d�cembre 2012.

Art. 27. Le compte de l'exercice �coul� et le budget du prochain exercice seront annuellement soumis �

l'approbation de l'assembl�e g�n�rale ordinaire, qui se tiendra dans le courant des deux derniers mois de

l'ann�e.

Les administrateurs ont le droit de demander la d�charge de leur gestion pour l'exercice �coul�.

Art. 28. L'assembl�e g�n�rale est charg� de v�rifier les comptes de l'association et de pr�senter un rapport

annuel.

Il est nomm� pour trois ann�es et r��ligible par l'assembl�e g�n�rale.

Art. 29. En cas de dissolution de l'association, l'assembl�e g�n�rale d�signera le ou les liquidateurs,

d�terminera leurs pouvoirs et indiquera l'affectation � donner � l'actif net de l'avoir social.

Ceci en conformit� avec la loi du 27 juin 1921.

Ces d�cisions ainsi que les nom, profession et adresse du ou des liquidateurs seront publi�s aux annexes

au Moniteur belge.

Art. 30. L'assembl�e g�n�rale de ce jour a �lu en qualit� d'administrateur :

SIMON Geoffroy, 26 Rue Nestors De Ti�re, 1030 Bruxelles, n� � Li�ge le 21/06183

THYSEBAERT Ludovic, n� le 07 d�cembre 1989 � Etterbeek et habitant Dr�ve Dudinsart, 28 1420

Braine-l'Alleud

GREINDL H�l�ne, Rue de Bomai, 14, 1315 Rincourt n�e � Rincourt le 11/02/1988

Plus amplement qualifi�s ci-dessus, qui acceptent ce mandat.

Les administrateurs ont d�sign� en qualit� de ;

Pr�sident : GREINDL H�l�ne, Rue de Bomai, 14, 1315 Rincourt.

Secr�taire g�n�ral : THYSEBAERT Ludovic, Dr�ve Dudinsart, 28 --1420 Braine-l'Alleud 1210 Bruxelles,

Tr�sorier : SIMON Geoffroy, 26 Rue Nestors De Ti�re, 1030 Bruxelles,

Fait � Bruxelles le 05 mars 2012.

Signatures

SIMON Geoffroy :

THYSEBAERT Ludovic :

GREINDL H�l�ne :

RICHARD LABRO

Mentionner sur la derni�re page du Volet B : Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de fa personne ou des personnes ayant pouvoir de repr�senter l'association, la fondation ou l'organisme � l'�gard des tiers

Au verso : Nom et signature

Coordonnées
OPUS

Adresse
RUE DE L'ANGLE 9, BTE 3 1000 BRUXELLES

Code postal : 1000
Localité : BRUXELLES
Commune : BRUXELLES
Région : Région de Bruxelles-Capitale

Association sans but lucratif

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Coordonnées OPUS

Coordonnées
OPUS