ORDRE HERMES, EN ABREGE : O.H.

Association sans but lucratif


Dénomination : ORDRE HERMES, EN ABREGE : O.H.
Forme juridique : Association sans but lucratif
N° entreprise : 418.715.643

Publication

27/11/2012
ÿþ{ MOD 2.2

Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte

Réservé

au

Moniteu

belge

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1°) Démission, élection, cooptation d'administrateurs:

1) P.V. du Conseil d'administration du 14/05/2011; cooptation d'administrateurs.

Il apert du procès-verbal du Conseil d'administration du 14/05/2011 la cooptation, conformément aux

statuts, des administrateurs suivants:

- Monsieur Didier Sartiaux, né le 08/05/1965 et domicilié Stationstraat 62 à 3110 Rotselaar, est coopté au:

poste de vice-président (VGM), à compter ce jour.

- Monsieur Olivier Boulet, né le 22/07/1975, et domicilié Lindenstraat 71 à 1930 Zaventem, est coopté

administrateur (délégué ACS  ACE), à compter de ce jour.

2) P,V, de l'Assemblée générale extraordinaire du 15/09/2011: transfert de siège social, démission' d'administrateur, modification des statuts

Il apert du procès-verbal de l'Assemblée générale extraordinaire du 15/09/2011 que

- Le siège social de l'association est transféré Rue de Ruysbroeck 90 à 1000 Bruxelles à compter de ce jour. - Les statuts sont modifiés et que toute version antérieure est remplacée par celle reprise en fin de publication

- l'assemblée générale constate la démission de Monsieur Jean-Pierre Hoslet, né le 13/09/1970 et domicilié Rue de la Démocratie 31 à 1070 Anderlecht, de son poste d'administrateur à compter de ce jour.

3) P.V. de l'Assemblée générale extraordinaire du 13/09/2012 : démission d'administrateurs, nomination

d'administrateurs

Il apert du procès-verbal de l'Assemblée générale ordinaire du 13/09/2012 que

- Arrivé en fin de mandat, l'entièreté du Conseil d'administration présente sa démission et est déchargé de,

sa responsabilité après présentation du bilan moral et financier.

Celui-ci était composé de Mademoiselle Laure VANDERBRUGGE, Messieurs Olivier BOULET, Alexandre

CORNELUS, Philippe JODARD et Didier SARTIAUX.

- Après élection, l'assemblée générale procède à la nomination des administrateurs suivants :

- Monsieur Alexandre CORNELUS, né le 14/11/1980 et domicilié Bd Louis Mettewie 69/33 à 1080

Molenbeek-St-Jean, est élu Président (Grand-maître),

-Monsieur Didier SARTIAUX, né le 08/05/1965, et domicilié Stationstraat 62 à 3110 Rotselaar, est coopté au poste de vice-président (VGM),

-Mademoiselle Laure VANDERBRUGGE, née le 20/10/1986 et domiciliée Avenue Nellie Melba 13 à 1070', Anderlecht, est élue Trésorière

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire Instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 27/11/2012 - Annexes du Moniteur belge

N" d'entreprise : 4187.156.43

Dénomination

(en entier) Ordre Hermès

(en abrégé) O.H.

Forme juridique : Association Sans But Lucratf

Siège Rue de la Démocratie, 31 à 1070 Anderlecht

Objet de l'acte : P.V. du Conseil d'administration du 14/05/2011 : cooptation d'administrateurs ; P.V. de l'Assemblée générale extraordinaire du 15/09/2011 : transfert de siège social, démission d'administrateur, modification des statuts ; P.V. de l'Assemblée générale extraordinaire du 13/09/2012 : démission d'administrateurs, nomination d'administrateurs ; P.V. du Conseil d'administration du 2010912012: cooptation d'administrateurs

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-Monsieur Olivier BOULET, né le 22/07/1975, et domicilié Lindenstraat 71 à 1930 Zaventem, est élu délégué folklore et ACS.

-Mademoiselle Marie VERRECKT, née le 21/11/1988 et domiciliée le Rue de la Babotterie 9 à 6001 Marcinelle, est élue Relaisx CH-OH (relex CH-OH).

4) P,V, du Conseil d'administration du 20/09/2012 : cooptation d'administrateurs.

Il apert du procès-verbal du Conseil d'administration du 20/09/2011 la cooptation, conformément aux

statuts, des administrateurs suivants

- Monsieur Philippe JODARD, né le 15/12/1970 et domicilié Place du Bicentenaire 15 à 7120 Haulchin (Estinnes), est coopté sécrétaire et délégué ACE.

-Monsieur Cédric MINY, né le 08/03/1983 et domicilié Rue du Comtoir 2/1 à 1081 Koekelberg, est coopté coordinateur événementiel et zytologique,

Le conseil d'administration se compose désormais de administrateurs suivants

- Monsieur Alexandre CORNELUS, Président (Grand-maître)

- Monsieur Didier SARTIAUX, Vice-Président (vice-grand-maître)

- Mademoiselle Laure VANDERBRUGGE, Trésorière

- Monsieur Philippe JODARD, Secrétaire et délégué ACS

- Mademoiselle Marie VERRECKT, relais CH-OH (relex)

- Monsieur Olivier BOULET, Délégué folklore et ACE

- Monsieur Cédric NI»NY, Coordinateur événementiel et zythologique

2°) Modification des statuts

Il apert du procès-verbal de l'Assemblée générale extraordinaire du 15/09/2011 la modification des statuts selon la loi du 02/05/2002, ceux-ci annulant et remplaçant toutes les versions antérieures et faisant office de statuts coordonnées :

Statuts coordonnées de l'Ordre Hermès asbl, en abrégé O.H.

(votés à par l'Assemblée générale du 15/09/2011)

Titre Ier-- Dénomination, siège, objet, durée

Article ler  Il est constitué sous ia dénomination « Ordre Hermès », en abrégé « O.H. », une association sans but lucratif.

Art, 2  L'association à son siège Rue de Ruysbroeck 90 à 1000 Bruxelles (Région de Bruxelles-Capitale),

Art. 3  L'association a pour base la propagation et la défense du libre examen. Elle est apolitique et déconfessionnalisée.

Art. 4  L'association a pour but d'aider le Cercle Hermès (CH) de la Haute École Francisco Ferrer (HEFF), dans la mesure de ses moyens, et pour objet de récompenser une personnalité méritante qui, par un acte isolé ou par une activité de dévouement soutenue, a agi au profit du Cercle Hermès de la HEFF ou de l'Ordre Hermès de la HEFF, ainsi que de servir de lien entre les anciens et les nouveaux étudiants de la HEFF.

L'exclusion de tout esprit de lucre n'empêchera pas l'association de poser, dans les limites autorisées par la Loi, tout acte de nature à lul procurer les ressources financières à son but,

Cette énumération n'est pas limitative mais bien énonciative.

Art. 5  La durée de l'association est illimitée.

Art. 6 -- Les nominations (aussi appelées « Vlekage ») au titre d'Écuyer, de Chevalier, de Chevalier d'Honneur, sont décidées par le Conseil de Vlekage, composé du comité et des membres effectifs en ordre de cotisation, Celui-ci est convoqué une fois l'an, au moins un mois avant le bal ou banquet et délibère à la majorité simple de 50%.

Le président du Cercle Hermès peut proposer des candidats au vlekage, après concertation avec son comité.

Dès lors qu'ils ont été nommés chevaliers depuis au moins un an, ces derniers pourront être élevés au grade de Commandeur. Les Commandeurs se nomment entre eux lors du conseil de vlekage.

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Titre Il  Des membres

Art. 7  Le nombre des membres est illimité et ne peut-être inférieur à trois.

Art. 8  L'association compte deux catégories de membres : d'une part les membres effectifs :

Commandeurs et Chevaliers en ordre de cotisation et ayant satisfait aux traditions baptismales du Cercle Hermès (ou d'un autre Cercle folklorique bruxellois si accord écrit unanime et préalable du conseil d'administration), Les membres effectifs ont voix délibérative lors de l'Assemblée générale ; d'autre part les membres adhérents, à voix consultative : ceux qui ne répondent pas aux critères pour être membre effectif, ainsi que les Impétrants, Ecuyers et Chevaliers d'Honneur, dans tous les cas en ordre de cotisation.

Art, 9  La cotisation annuelle est fixée chaque année par le Conseil d'administration. Celle-ci doit être payée sur le compte de l'O.H. avant la Saint V (20 novembre) pour que le cotisant puisse être considéré comme effectif, s'il répond aux conditions de l'article 8. En cas de réception du paiement après cette date, le membre sera adhérent. La période à prendre en compte pour chaque exercice d'un an va du 15 septembre au 14 septembre de l'année qui suit.

Art. 10  Les membres démissionnaires ou exclus n'ont aucun droit sur le fonds social et ne peuvent réclamer le remboursement des cotisations versées ou autres prestations fournies.

Art. 11  L'exclusion d'un membre ne se fera que lorsqu'elle aura été prononcée à la suite d'une délibération et à la majorité qualifiée de 75% par l'Assemblée générale.

Art. 12  L'Ordre Hermès est composé, par ordre d'importance, selon le degré d'enthousiasme avec lequel

ils se sont dévoués pour le Cercle Hermès sans toutefois qu'il n'existe de hiérarchie :

- Commandeur : médaille dorée à trois branches émaillées orange dont les extrémités vont en

s'élargissant, Le centre est orné d'un caducée stylisé avec un « C » à sa droite et un « H » à sa

gauche, le fond étant émaillé noir. Entre les branches, il y a une plaque métallique

triangulaire. Ils ont une palme de laurier de chaque coté de la barrette sur le ruban du Vlek.

- Chevalier : la même médaille que Commandeur, sans palme.

- Chevalier d'Honneur : la même médaille que celle de Chevalier, sauf qu'elle est argentée au

lieu de dorée.

- Ecuyer : band étroit (ruban orange de 3,5 cm avec en son centre un ruban noir parallèle de

2,5 cm) porté en écharpe sur l'épaule droite.

- Impétrant : cordon orange à floche noire porté sur l'épaule droite.

Les médailles sont pendues par une branche et portées au ras de cou au moyen d'un ruban noir à deux

liserés orange.

Le Grand Maître porte une médaille dorée à trois branches émaillées noir et centre émaillé orange, qui se transmet de Grand-Maître élu en Grand-Maître élu.

Le Comité O.H. porte un Band large (ruban orange de 8 cm de large avec en son centre un ruban noir parallèle de 6 cm de large) en écharpe sur l'épaule droite. Les Grands-Maîtres honoraires en sont porteurs à vie pour autant qu'ils soient arrivés au terme de tous leurs mandats (notamment sans avoir été concernés par une suspension/démission, sauf si réhabilitation unanime du comité ou à 75% de l'assemblée générale).

Le port des attributs honorifiques distinctifs est obligatoire pour chaque activité, tant interne à Hermès, qu'externe.

Titre III  Du Conseil d'administration

Art. 13  Le Conseil d'Administration est le Comité de l'O.H. Il a dans ses compétences tout acte d'administration et de disposition dans le sens le plus large, et notamment tous les actes qui ne sont pas réservés expressément par la loi à l'Assemblée générale,

Art. 14  Le Conseil d'administration est élu pour deux ans, lors de l'Assemblée générale, à majorité simple d'au moins 50% des voix. Tout administrateur peut renoncer à son poste à mi-mandat en adressant un courrier (postal ou électronique) au Grand Maître élu, avec copie au Conseil d'administration, avant la St V, soit le 20 novembre. Le Comité nommera un remplaçant faisant fonction jusqu'à l'Assemblée générale suivante.

Art. 15  Le Conseil d'administration est composé au minimum d'un président, appelé Grand-Maître, d'un trésorier et d'un secrétaire, Pour le seconder dans sa tâche, le Comité peut coopter un ou plusieurs membres effectifs ou écuyers si élus à l'unanimité. L'écuyer ou Chevalier d'Honneur coopté, tout en restant adhérent, acquiert voix délibérative pour la durée de son mandat.

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Les décisions du Conseil d'administration se prennent à la majorité simple de 50%. Cependant, en cas de parité, la voix du Grand-Maître est prépondérante.

Art. 16  Abrogé

Art. 17 -- Seuls les membres effectifs sont éligibles au Conseil d'administration. Les autres membres sont cooptables moyennant unanimité. Les membres issus d'autres cercles, ayant obtenu dérogation via l'article 8 des présents statuts (et devenant ainsi membres effectifs) après avoir réuni toutes les autres conditions dudit article 8, sont également éligibles sans cependant pouvoir constituer plus de 50% du conseil d'administration.

Les membres du Conseil d'administration ne peuvent recevoir aucune rémunération générale ou quelconque en espèces ou en nature.

Le membre qui n'a plus payé sa cotisation pendant 3 années consécutives, ne peut plus être membre effectif, la charge de la preuve incombant au membre. Ce n'est qu'après au moins un an de probation en tant que membre adhérent actif et constructif, l'appréciation de ces éléments incombant au Conseil d'administration, qu'un membre pourra récupérer son statut d'effectif, s'il réunit les conditions ad hoc.

Art. 18 -- Les attributions et responsabilités des administrateurs non prévues par la loi, font l'objet d'un règlement global d'ordre intérieur.

Art. 19 -- Seul le Grand-Maître et le Trésorier peuvent engager la responsabilité de l'association. Ils peuvent signer seuls à seuls les effets bancaires. Ceux-ci sont susceptibles de justifier toute démarche devant le Conseil d'administration et a fortiori l'Assemblée générale.

Art. 20  Le comité est habilité à suspendre un vleké à la majorité simple.

L'intéressé perd son statut de membre effectif et son éligibilité future jusqu'à l'Assemblée générale suivante, qui décidera de lever ou prolonger la suspension, voire prononcer l'exclusion de celui-ci en vertu de l'article 11. Il n'a aucun droit sur les actifs de i'O.H., son nom apparait dans la liste des vlekés, comme membre Honoraire. li peut récupérer ses droits à tout moment par décision unanime du comité OH.

Art. 21  En cas de non respect des statuts et règlements ou d'inactivité d'au moins 6 mois, le Comité O.H. peut-être démissionné via une motion de défiance émanant d'une majorité d'au moins 50% des membres effectifs. Le comité OH en place devra alors organiser une Assemblée générale élective dans les 30 jours suivant la réception de la demande signée par la majorité des membres effectifs. À défaut de convocation dans les 30 jours, cette majorité de membres effectifs pourra désigner en son sein un membre convoquant l'AG élective dans les 15 jours qui suivent sa désignation. Cette convocation devra satisfaire aux prescrits légaux.

Titre IV  De l'Assemblée générale

Art. 22  L'Assemblée générale se convoque à l'initiative du Conseil d'administration au moins 8 jours avant

celle-ci et avec un préavis d'au moins 15 jours s'agissant d'une assemblée générale élective.

Tous les membres y seront convoqués par courrier (postal ou électronique).

Les candidatures motivées seront adressées au Grand-Maître au moins 8 jours avant la tenue de

cette Assemblée générale.

Art. 23  Lors de l'Assemblée générale, le vote par procuration écrite ou courriel est admis et considéré comme voix de présent mais il n'est accepté qu'une seule procuration par membre effectif.

Art. 24 -- Seule l'Assemblée générale a le droit de modifier les statuts ou te règlement d'ordre

intérieur. Pour ce faire, une majorité qualifiée de 75% est requise.

Elle est présidée par !e Grand-Maître qui s'assurera en ouverture de séance de la qualité de membre de

chacun.

Titre V  De la dissolution

Art. 25  La dissolution et la liquidation sont réglées par la loi sur les A.S.B.L.

Art. 26  En cas de dissolution, le patrimoine sera transféré à une association choisie par l'Assemblée générale sur proposition du Conseil d'administration et poursuivant nécessairement des buts similaires à ceux de la présente association.

Titre VI  Divers

Art 27  Tout ce qui n'est pas prévu dans les présents statuts sera réglé conformément aux dispositions de la loi sur les A.S.B.L. à laquelle les parties entendent se conformer.

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Art. 28 -- La liste actualisée des décorés de l'Ordre Hermès sera publiée lors de chaque publication au Moniteur belge.

Art. 29  Tout profil électronique, Internet, de réseau social, site, blog, forum, mailing, etc comportant la mention Ordre Hermès, O.H. ou apparentées, ne peut être administré que par un membre du conseil d'administration mandaté par ce dernier. À défaut de cess(at)ion amiable, l'asbl se réserve la possibilité d'en obtenir la cess(at)ion par toutes les voies de droit, les frais engagés par l'asbl pour ce faire seront à charge du contrevenant,

Règlement d'ordre intérieur de l'Ordre Hermès asbl, en abrégé O.H.

1, Toute question d'ordre folklorique est tranchée par le comité.

2. Toute activité folklorique O.H, se termine par Chant de l'Ordre Hermès suivi du Semeur,

3. Le Comité adressera un courrier (postal ou électronique) de rappel de cotisation annuelle la première quinzaine des mois de septembre, octobre et novembre à tous les vlekés n'ayant pas encore payé leur cotisation, invitant ces derniers à payer sur le compte de l'O.H. avant la St V, afin de devenir membre effectif selon les dispositions des statuts.

4, Un réduction de 50% de la cotisation annuelle est d'application pour les membres qui justifieront de leur statut d'étudiant (cours du jour, plein exercice).

5. Les régies vestimentaires d'application pour le Conseil d'Administration sont fixées par celui-ci,

6. Toute élévation au rang d'imprétant, d'écuyer, chevalier d'honneur, chevalier et commandeur ne sera effective qu'après que le serment de l'Ordre Hermès ait été prêté par l'intéréressé promu.

Liste des décorés de l'Ordre Hermès

(Mise à jour le 10/02/2012, nom précédé d'un astérisque = nomination en 2012)

COMMANDEUR:

BARTHOLOME, Daniel

BIRCHEN, Christie

BOULET, Olivier

BOULVIN, Daniel

BURLET, Noël

CARLIER, Nathalie

CARTIAUX, Benoît

CHABANZADEH, Jean -Jacques

CLAUWAERT, Pierre

COEN, Philippe

DEBROUVVER, René-François

DECOSTER, Patrick

DELESCAILLE, Nadine

HELSEN, Yves

HOSLET, Jean-Pierre

JANSSENS, l idier

JODARD, Philippe

KLIMTOVA, Karine

LAMOULINE, Laurent

LECOMTE, Perrine

MALANDA, Mamalanda

MARTIN, Yves

METTEN, Philippe

NACHEZ, Sophie

NOBELS, Daniel

PHILIPPART, Luc

RIMBERT, Christian

SARTIAUX, Didier

*SORGELOOS, Hugues

STAQUET, Pascal

STOUFFS, Roger

STUYCK, Dominique

ULENS, Philippe

VANDENPLA$a, Dominique

VANDERBECQ, Patrick

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VANSTICHEL, Daniel VENDERICK, Jean-Claude

CHEVALIER

ALVAREZ, Bruno ARNOULD, Michel BARRIDEZ, Patrick BARTHEL, Aurélie BAUWENS, Isabelle BELOT, Alain

BOTTIEAU, Sylvie BOURBIGOT, Michaël BRACAVAL, Alain BUYSSE, Marc COLLIGNON, Sophie CORNELUS, Alexandre DARQUENNE, Nicolas DEBIE, Gilles

DEBROE, Cédric DECOSTER, Christian DEGELAS, Liliane DEGREEF, Ronald DELESTINE, Claude DELPIERRE, Luc DELVOSALLE, Cédric DEMOITELLE, Alexandra DEVILLEZ, Pierre DEVOLDER, Eddy DEVOS, Eric

DEWEIRDT, Bernard DEWULF, Laurent-Nicolas DIEDERICKX, Thomas DITROYA, Sylvie DUPONT, Anne DUPONT, Michel DUPORTAL, Philippe DUTRIFOY, Franz DUYM, Patricia FEUTLER, Serge FLAMAND, Sandrine FOCANT, Arnaud FORTE, Luca FRANSOLET, Jean-Luc GALLEMART, Denis GATEZ, Hubert GIELEN, Nicolas GOEMANS, Alexandra GREGOIRE, Thierry GRIBIS, Rachid HAMDANE, Samira HEUCHAMP, Isabelle HYERNAUX, André IMPENS, Eric

JACOBS, Anne-Marie JANSSENS, Julie JANSSENS, Katia KEEPEN, Alain KIEKENS, Raphaël KRAL, Pierre

KUNEBEN, Magali LECLERCQ, Joël LEGIEST, Patrick

N+OD 2.2

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LEHERT, François LETIST, Vincent LEREDOTTE, Philippe LEURIAUX, Jean-Louis LORIDAN, Renaud LOSPHELD, David LOUESSE, Geneviève MINET, Pascale MOXET, Florence NAZE, Nicole

OBSOMER, Benjamin

PEFFER, Jacques

PETIT, Thierry

PICARD, Vincent PIRMEZ, Ludovic RENIERE, Xavier ROUCOURT Marc ROUSSEL, Thierry RUFFLART, Isabelle SCHREVENS, Françoise SIMON, Christophe SOETENS, Jean-Pierre STASSIN, Christophe STERCKX, Michel TOELEN, Patrick VANALPHEN, Didier VANALPHEN, Jean-Pierre VANBUYTEN, Jacques VANDAMME, Nicole VANDENNESTE, Stéphane VANDERBRUGGE, Laure VANDERMEERS, Virginie VANDERSTRAETEN, Arnaud VANQUALLE, Marc VANWASSENHOVE, Tania VELLEMANS, Nadine VERMEYLEN, Luc *VERRECKT, Marie VISSENTIN, Luoa WELLE, Christophe WERY, Richard ZULIANI, Patricia

ÉCUYER:

DEFRANCE, Virginie FENSIE, Antony *MINY, Cédric PAQUET, Laura *WARLAND, Mélanie

IMPÉTRANT

*ALTAR, Julie DERUYVER, Julien *LOUPPE, Camille *GAMAN, Emilian *NIKNEJAD, Farid PATKOS, Emilie WARENGHIEN, Michael

Moo 2.2

Volet B - Suite

CHEVALIER D'HONNEUR

BERNARD, Pierre

BRABANT, François

CALBEAU, Patrick

CARDON, Jean-Robert

COBUT, Bernard

CUVELIER, Thomas

DEBARSY, Margueritte

DESSINEON, Olivier

FRANCOIS, Philippe

GOFFIN, Léon

*HERMANN, François

KHAWAYA, Nadia

KOOT, Jacques

LAMBERT, Pierre

LECLERCQ, Huguette

LEJEUNE, André

LELUBRE, Pierre

LEROY, Stéphane

LEVRAUX, Pierre

LORENT, Denis

NGUYEN, Que

ODENT, Benoît

POPOV, Oleg

POSSCHELLIE, Julie

RAHM, ,losse

ROBERT, Alain

SPINOGATTI, Alain

STIPPELMANS, Michel

STOEFS, Jean-Pierre

TEERLINCK, Paul

TONNEAU, Claire

VANCABEKE, Pierre

VANDAMME, Roger VANDERLINDEN, Roger

VAN KEYMEULEN, Marc WIELANDTS, Roland

WUILMAERT, Françoise

(signé) Alexandre Comelus, président

Réservé

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R1oniteur

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Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

Coordonnées
ORDRE HERMES, EN ABREGE : O.H.

Adresse
RUE DE LA DEMOCRATIE 31 1070 BRUXELLES

Code postal : 1070
Localité : ANDERLECHT
Commune : ANDERLECHT
Région : Région de Bruxelles-Capitale