OSWEGO BENELUX

Société privée à responsabilité limitée


Dénomination : OSWEGO BENELUX
Forme juridique : Société privée à responsabilité limitée
N° entreprise : 562.875.657

Publication

24/09/2014
ÿþMod PDF 11.1

Volet B Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte au greffe



Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de représenter l'association ou la fondation à l'égard des tiers Au verso : Nom et signature.

Moniteur belge

Réservé

au

*14308436*

Déposé

22-09-2014

Greffe

0562875657

N° d'entreprise :

Dénomination

(en entier) :

OSWEGO Benelux

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 24/09/2014 - Annexes du Moniteur belge

~~D après un acte reçu par Maître Damien HISETTE, notaire associé à Bruxelles, le 19 septembre

2014, il résulte que :

.../...

1. La société par Actions Simplifiée de droit français « OSWEGO CONSEIL », ayant son siège rue de Rennes, 140 bis à 75006 Paris, enregistrée sous le numéro FR 791.862.931 et inscrite au registre des personnes morales sous le numéro 0562.815.279.

2. Monsieur PELLEVOIZIN Olivier Gérard, né à Saint-Cloud (France), le 08 avril 1969, domicilié à rue du Soleil, 6, F-79000 Niors, inscrit au registre national sous le numéro 69.44.08-193.63.

3. Monsieur BOUYSSONNADE Christophe, né à Saint-Denis (France), le 07 mars 1975, domicilié à

rue Sainte Opportune, 2 à F-86000 Poitiers, inscrit au registre national sous le numéro 75.43.07-

199.12.

.../...

Ci-après dénommés : "les comparants".

.../...

CONSTITUTION.

A. Forme Juridique - Dénomination - Siège.

Il est constitué une société sous forme d'une société privée à responsabilité limitée, qui sera

dénommée OSWEGO Benelux.

Le siège social est établi pour la première fois à 1030 Schaerbeek, chaussée de Louvain, 658.

B. Capital  Parts Sociales - Libération.

Le capital social est fixé à dix-huit mille cinq cent cinquante euros (18.550 EUR). Il est entièrement

souscrit et est libéré à concurrence de six mille deux cents euros (6.200 EUR).

Il est représenté par mille huit-cent cinquante-cinq (1.855) parts sociales, souscrites en espèces au

prix de dix euros (10 EUR) chacune, comme suit :

- La société par Actions Simplifiée de droit français « OSWEGO CONSEIL » déclare souscrire 1.805

parts sociales qu'elle libère à concurrence de six mille trente-quatre euros (6.034 EUR), restant

redevable de la libération du solde.

- Monsieur PELLEVOIZIN Olivier déclare souscrire vingt-cinq (25) parts sociales qu'il libère à

concurrence de quatre-vingt-trois euros (83 EUR), restant redevable de la libération du solde.

- Monsieur BOUYSSONNADE Christophe déclare souscrire vingt-cinq (25) parts sociales qu'il libère

à concurrence de quatre-vingt-trois euros (83 EUR), restant redevable de la libération du solde.

Les comparants déclarent et reconnaissent que toutes et chacune de ces parts sociales ont été

souscrites et libérées comme dit ci-dessus et qu'en conséquence, la société a, dès à présent, à sa

disposition une somme de six mille deux cents euros (6.200 EUR)

.../...

STATUTS

Article 1. - Forme - Dénomination.

La société a la forme d'une société privée à responsabilité limitée.

Siège :

(adresse complète)

Objet(s) de l'acte :

Forme juridique :

(en abrégé) :

Société privée à responsabilité limitée

Chaussée de Louvain 658

1030 Schaerbeek

Constitution

Moniteur belge

Réservé au

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 24/09/2014 - Annexes du Moniteur belge

Volet B - suite

Elle porte la dénomination OSWEGO BENELUX.

Article 2. - Siège.

Le siège social est établi à 1030 Schaerbeek, chaussée de Louvain, 658, arrondissement judiciaire

de Bruxelles.

Il peut être transféré en tout autre lieu en Belgique par décision de la gérance.

Tout transfert du siège social sera publié aux annexes au Moniteur belge par les soins de la gérance.

Article 3. - Objet.

La société a pour objet, en Belgique et à l'étranger, tant pour son compte propre que pour compte de

tiers ou en participation avec des tiers :

- La fourniture de prestations de services dans le domaine du marketing, de la communication et de

l informatique, et plus précisément, dans le domaine du centre d appels :

- Audit et conseil,

- Mise en place de services (Service Client, Télémarketing, Débordement, Télévente...), aussi bien

en émission d appels qu en réception,

- Recrutement et formation de téléopérateurs,

- Et toutes prestations liées à l organisation et à l exploitation de centres d appels.

Elle peut accomplir toutes opérations civiles, industrielles ou commerciales, immobilières ou

mobilières se rapportant directement ou indirectement, en tout ou en partie, à l'une ou l'autre branche

de son objet ou qui seraient de nature à en développer ou à en faciliter la réalisation.

Elle peut s'intéresser par toutes voies à toute société ou entreprise ayant un objet similaire ou

connexe au sien ou dont l'objet serait de nature à faciliter, même indirectement, la réalisation du sien.

Elle peut de même conclure toutes conventions de collaboration, de rationalisation, d'association ou

autres avec de telles sociétés ou entreprises.

Elle peut se porter caution et donner toute sûreté personnelle ou réelle en faveur de toute personne

ou société, liée ou non. Elle peut exercer les fonctions d'administrateur, gérant et liquidateur.

Article 4. - Durée.

La durée de la société est illimitée.

Article 5. - Capital.

Le capital social est fixé à dix-huit mille cinq cent cinquante euros (18.550 EUR). Il est représenté par

mille huit-cent cinquante-cinq (1.855) parts sociales sans désignation de valeur nominale.

.../...

Article 8. - Gérance.

La société est administrée par un ou plusieurs gérants, associés ou non, nommés par l'assemblée

générale.

S'il y a plusieurs gérants, ceux-ci forment un collège appelé le conseil de gérance. Le gérant unique

ou le conseil de gérance constitue "la gérance" de la société.

Une rémunération annuelle, fixe ou variable, peut leur être attribuée par l'assemblée générale.

Article 9. - Représentation à l'égard des tiers.

Chaque gérant représente seul la société à l'égard des tiers et en justice et peut accomplir seul tous

les actes nécessaires ou utiles à l'accomplissement de l'objet de la société, sauf ceux que la loi

réserve à l'assemblée générale.

La gérance peut déléguer des pouvoirs spéciaux à tout mandataire.

.../...

Article 11. - Assemblées générales.

Lorsque la société ne compte qu'un seul associé, ce dernier exerce les pouvoirs dévolus à

l'assemblée générale ; il ne peut les déléguer.

Il sera tenu chaque année une assemblée générale ordinaire le premier lundi du mois d avril à dix-

huit heures.

Si ce jour est férié, l'assemblée se tiendra le premier jour ouvrable suivant, à la même heure.

La gérance peut, en outre, convoquer une assemblée générale chaque fois que les intérêts de la

société l'exigent.

Toute assemblée générale se tient au siège social ou à tout autre endroit en Belgique indiqué dans

les convocations ; celles-ci se font conformément aux dispositions légales.

Article 12. - Exercice social.

L'exercice social commence le premier janvier et se termine le trente et un décembre de chaque

année.

A cette dernière date, les écritures sont arrêtées et la gérance dresse un inventaire et établit les

comptes annuels.

Article 13. - Répartition des bénéfices.

Sur le solde bénéficiaire, il est prélevé cinq pour cent au moins pour la constitution du fonds de

réserve légale ; ce prélèvement cesse d'être obligatoire dès que ce fonds atteint le dixième du capital

social.

Mod PDF 11.1

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de représenter l'association ou la fondation à l'égard des tiers Au verso : Nom et signature.

Moniteur belge

Réservé au

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 24/09/2014 - Annexes du Moniteur belge

Volet B - suite

Le surplus recevra l'affectation lui donnée par l'assemblée générale.

Après l'adoption des comptes annuels, l'assemblée générale se prononce par un vote distinct sur la

décharge à donner au(x) gérant(s) et commissaire(s) éventuel(s).

Article 14. - Dissolution - Liquidation.

En cas de dissolution pour quelque cause et à quelque moment que ce soit, l'assemblée générale

des associés désignera le ou les liquidateurs et déterminera leurs pouvoirs, leurs émoluments

éventuels et le mode de liquidation.

La société n'est point dissoute par le décès, l'incapacité, la faillite ou la déconfiture d'un associé.

Article 15. - Répartition.

Après réalisation de l'actif et apurement du passif ou consignation des sommes nécessaires à cet

effet, le solde bénéficiaire sera affecté au remboursement des parts à concurrence de leur libération

et le solde sera réparti entre les associés proportionnellement au nombre de parts possédées par

eux.

.../...

DISPOSITIONS FINALES

A. Nominations des premiers gérants.

Sont nommés en qualité de gérants non statutaires, pour une durée illimitée :

- Monsieur Olivier Pellevoizin, prénommé;

- Monsieur Christophe Bouyssonnade, prénommé.

Ce mandat sera exercé à titre gratuit pendant toute la durée de celui-ci à moins qu'une assemblée

ultérieure n'en décide autrement, conformément à l'article 8 des statuts.

La nomination des gérants n'aura d'effet qu'au jour de l'acquisition par la société de la personnalité

morale.

B. Commissaire.

Il n'est pas nommé de commissaire étant donné que, suivant les estimations faites, la société répond

pour son premier exercice social aux critères visés par l'article 141 du Code des sociétés.

C. Premier exercice social.

Le premier exercice social commencera le jour de l'acquisition par la société de la personnalité

morale et finira le trente et un décembre deux mille quinze.

La première assemblée générale ordinaire aura donc lieu en deux mille seize.

D. Début des activités.

Le début des activités de la société est fixé à son immatriculation en qualité de commerçant.

E. Pouvoirs.

Tous pouvoirs, avec faculté de subdéléguer à Olivier Piron et Alain Dussart, agissant séparément,

aux fins d'assurer les formalités auprès de tout guichet d entreprise, de la Banque Carrefour des

Entreprises et, le cas échéant, des services de la Taxe sur la Valeur Ajoutée.

.../...

Pour extrait analytique conforme.

Déposé en même temps : expédition et procurations

(signé) Damien HISETTE, notaire associé à Bruxelles.

Mod PDF 11.1

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de représenter l'association ou la fondation à l'égard des tiers Au verso : Nom et signature.

24/09/2014
ÿþMod PDF 11.1

Volet B Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte au greffe



Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de représenter l'association ou la fondation à l'égard des tiers Au verso : Nom et signature.

Moniteur belge

Réservé

au

*14308437*

Neergelegd

22-09-2014

Greffe

0562875657

N° d'entreprise :

Dénomination

(en entier) :

OSWEGO Benelux

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 24/09/2014 - Annexes du Moniteur belge

~~Uit een akte verleden voor Meester Damien HISETTE, geassocieerde notaris te Brussel, op 19

september 2014, blijkt het dat:

.../...

1. De vennootschap naar Frans recht  OSWEGO CONSEIL Société par Actions Simplifiée, met hoofdzetel te 75006 Parijs, 140bis rue de Rennes, geregistreerd onder het nummer FR 791.862.931 et ingeschreven in het rechtspersonenregister onder nummer 0562.815.279.

2. De Heer PELLEVOIZIN Olivier Gérard, geboren te Saint-Cloud (Frankrijk), op 08 april 1969, wonende te F-79000 Niors, 6 rue du Soleil, ingeschreven in het rijksregister onder nummer 69.44.08193.63.

3. De Heer BOUYSSONNADE Christophe Gérard, geboren te Saint-Denis (Frankrijk), op 07 maart

1975, wonende te F-86000 Poitiers, 2 rue Sainte Opportune, ingeschreven in het rijksregister onder

nummer 75.43.07-199.12.

.../...

Hierna "de comparanten" genoemd.

.../...

OPRICHTING.

A. Rechtsvorm  naam  zetel.

Er wordt een vennootschap opgericht onder de rechtsvorm van een besloten vennootschap met

beperkte aansprakelijkheid met de naam OSWEGO Benelux.

De sociale zetel wordt voor het eerst gevestigd te 1030 Schaarbeek, Leuvensesteenweg 658.

B. Kapitaal  aandelen  volstorting.

Het maatschappelijk kapitaal bedraagt achttienduizend vijfhonderd en vijftig euro (18.550 EUR). Het is volledig geplaatst en volgestort ten belope van zesduizend tweehonderd euro (6.200 EUR). Het is vertegenwoordigd door duizend achthonderd vijfenvijftig (1.855) aandelen, waarop als volgt in geld wordt ingeschreven tegen de prijs van tien euro (10 EUR) per aandeel:

- De vennootschap naar Frans recht  OSWEGO CONSEIL Société par Actions Simplifiée verklaart op duizend achthonderd en vijf (1.805) aandelen in te schrijven, die zij volstort ten belope van zesduizend vierendertig euro (6.034 EUR). Zij blijft de storting van het saldo verschuldigd.

- De Heer PELLEVOIZIN Olivier verklaart op vijfentwintig (25) aandelen in te schrijven, die hij volstort ten belope van drieëntachtig euro (83 EUR). Hij blijft de storting van het saldo verschuldigd.

- De Heer BOUYSSONNADE Christophe verklaart op vijfentwintig (25) aandelen in te schrijven, die hij stort ten belope van drieëntachtig euro (83 EUR). Hij blijft de storting van het saldo verschuldigd. De comparanten verklaren en erkennen dat op alle en elk van deze aandelen werd ingeschreven en dat ze werden gestort zoals hierboven gezegd en dat de vennootschap, bijgevolg, vanaf de verkrijging van de rechtspersoonlijkheid over een bedrag van zesduizend tweehonderd euro (6.200 EUR) kan beschikken,

.../...

STATUTEN

Siège :

(adresse complète)

Objet(s) de l'acte :

Forme juridique :

(en abrégé) :

Société privée à responsabilité limitée

Chaussée de Louvain 658

1030 Schaerbeek

Constitution

Moniteur belge

Réservé au

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 24/09/2014 - Annexes du Moniteur belge

Volet B - suite

Artikel 1.- Vorm - Naam.

De vennootschap neemt de vorm aan van een besloten vennootschap met beperkte

aansprakelijkheid.

Ze draagt de naam OSWEGO BENELUX.

Artikel 2.- Zetel.

De zetel van de vennootschap is gevestigd te 1030 Schaarbeek, Leuvensesteenweg 658,

gerechtelijk arrondissement Brussel.

Hij kan, bij besluit van het bestuur, naar elke andere plaats in België worden overgebracht.

Iedere verandering van de zetel van de vennootschap wordt in de bijlagen tot het Belgisch

Staatsblad bekendgemaakt door toedoen van het bestuur.

Artikel 3.- Doel.

De vennootschap heeft tot doel, zowel in België als in het buitenland, zowel voor eigen rekening als

voor rekening van derden of in deelneming met derden:

- het leveren van diensten op het gebied van marketing, communicatie en informatica, in het

bijzonder voor callcenters:

- Audit & consultancy;

- Implementatie van diensten (klantendienst, Telemarketing, Overflow, Telesales...), zowel inbound

als outbound;

- Rekrutering en opleiding van telemarketeers;

- En alle prestaties in verband met de leiding en het beheer van callcenters.

De vennootschap mag alle commerciële, industriële, financiële, onroerende en roerende

handelingen uitvoeren die rechtstreeks of onrechtstreeks, geheel of gedeeltelijk met voornoemd doel

verband houden of welke van aard zijn de uitbreiding of de verwezenlijking ervan mogelijk te maken

of te bevorderen.

De vennootschap mag zich betrekken, met alle mogelijke middelen en op alle mogelijke manieren, in

vennootschappen of ondernemingen die een gelijkaardig doel nastreven of waarvan het doel in

verband staat met het hare of geschikt is om de realisatie van haar doel zelfs onrechtstreeks te

bevoordeligen.

Zij mag met zulke vennootschappen of ondernemingen samenwerkings-, rationaliserings- of

verenigingsovereenkomsten aangaan.

De vennootschap mag zich borg stellen en alle persoonlijke of zakelijke waarborgen geven ten

voordele van ieder persoon of vennootschap, gebonden of niet. Zij kan de functies van lasthebber,

bestuurder of vereffenaar uitoefenen.

Artikel 4.- Duur.

De vennootschap wordt opgericht voor een onbepaalde duur.

Artikel 5.- Kapitaal.

Het maatschappelijk kapitaal is bepaald op achttienduizend vijfhonderd en vijftig euro (18.550 EUR).

Het is vertegenwoordigd door duizend achthonderd vijfenvijftig (1.855) aandelen zonder aanduiding

van nominale waarde.

.../...

Artikel 8.- Bestuur.

De vennootschap wordt bestuurd door één of meer zaakvoerders, al dan niet vennoten, benoemd

door de algemene vergadering.

Indien er meerdere zaakvoerders zijn vormen zij een college. De enige zaakvoerder of het college

van zaakvoerders vormen "het bestuur" van de vennootschap.

De algemene vergadering kan hen een jaarlijkse, vaste of veranderlijke, vergoeding toekennen.

Artikel 9.- Vertegenwoordiging jegens derden.

Iedere zaakvoerder vertegenwoordigt de vennootschap jegens derden en in rechte en kan alleen alle

handelingen verrichten die nodig of dienstig zijn tot verwezenlijking van het doel van de

vennootschap, behoudens die waarvoor volgens de wet alleen de algemene vergadering bevoegd is.

Het bestuur kan bijzondere machten toekennen aan iedere lasthebbers.

.../...

Artikel 11.- Algemene vergaderingen.

Wanneer de vennootschap slechts één vennoot telt, oefent hij de bevoegdheden uit die aan de

algemene vergadering zijn toegekend; hij kan die niet overdragen.

Ieder jaar wordt er een gewone algemene vergadering gehouden de eerste maandag van de maand

april om achttien uur.

Indien deze dag op een wettelijke feestdag valt, zal de vergadering de eerstvolgende werkdag, op

hetzelfde uur, plaatsvinden.

Het bestuur kan, bovendien, een algemene vergadering bijeenroepen telkens de belangen van de

vennootschap het vereisen.

Iedere algemene vergadering wordt gehouden ten zetel van de vennootschap of op elke andere

plaats in België, aangeduid in de oproepingen; deze gebeuren overeenkomstig de wettelijke

Mod PDF 11.1

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Volet B - suite

bepalingen.

Artikel 12.- Boekjaar.

Het boekjaar begint op één januari en eindigt op éénendertig december van ieder jaar.

Op deze laatste datum wordt de boekhouding afgesloten en stelt het bestuur de inventaris en de

jaarrekening op.

Artikel 13.- Winstverdeling.

Van het batig saldo wordt minstens vijf percent afgenomen voor het aanleggen van het wettelijk

reservefonds. Deze afneming is niet meer verplichtend wanneer dit reservefonds één tiende van het

maatschappelijk kapitaal bereikt.

De algemene vergadering zal beslissen over de aanwending van het overblijvend saldo.

Na goedkeuring van de balans, beslist de algemene vergadering bij afzonderlijke stemming over de

aan de zaakvoerder(s) en eventuele commissaris(sen) te verlenen kwijting.

Artikel 14.- Ontbinding - Vereffening.

Bij ontbinding om welke oorzaak en op welk ogenblik ook, zal de algemene vergadering één of meer

vereffenaars aanduiden, hun bevoegdheden en gebeurlijke vergoedingen en de wijze van

vereffening bepalen.

Zij wordt niet ontbonden bij overlijden, onbekwaamheid, faillissement of kennelijk onvermogen van

een vennoot.

Artikel 15.- Verdeling.

Na verwezenlijking van de activa en betaling van alle schulden of consignatie van de daartoe nodige

gelden, zal het batig saldo aangewend worden tot de terugbetaling der aandelen ten belope van hun

afbetaald bedrag en het overschot zal onder de vennoten worden verdeeld naar evenredigheid van

het aantal aandelen die zij bezitten.

.../...

SLOT BESCHIKKINGEN

A. Benoeming van de eerste zaakvoerders.

Worden in hoedanigheid van zaakvoerders aangesteld voor een onbepaalde duur

- De Heer Olivier Pellevoizin, voornoemd;

- De Heer Christophe Bouyssonnade, voornoemd.

Hun opdracht zal kosteloos worden uitgeoefend, tenzij een latere algemene vergadering er anders

over beslist, overeenkomstig artikel 8 van de statuten.

Deze benoeming zal maar uitwerking hebben op de dag van de verkrijging van de

rechtspersoonlijkheid door de vennootschap.

B. Commissaris.

Er wordt geen commissaris benoemd, daar uit de verrichte schattingen blijkt dat de vennootschap, voor haar eerste boekjaar, aan de criteria bedoeld in artikel 141 van het Wetboek van vennootschappen zal voldoen.

C. Eerste boekjaar.

Het eerste boekjaar zal op de dag van de verkrijging van de rechtspersoonlijkheid door de

vennootschap aanvangen en eindigen op éénendertig december tweeduizend vijftien.

De eerste gewone algemene vergadering zal dus plaatsvinden in tweeduizend zestien.

D. Begin van de werkzaamheden.

De werkzaamheden van de vennootschap vangen aan bij haar inschrijving in hoedanigheid van

handelaar.

E. Machten.

Alle Machten worden verleend, met recht deze over te dragen aan Olivier Piron en Alain Dussart,

afzonderlijk optredend, ten einde de formaliteiten bij alle ondernemingsloket, bij de Kruispuntbank

voor Ondernemingen en, in voorkomend geval, bij de diensten van de Belasting over de

Toegevoegde Waarde te verzekeren.

.../...

Voor eensluidend analytisch uittreksel.

Samen neergelegd: expeditie en volmachten

(getekend) Damien HISETTE, geassocieerde notaris te Brussel.

Mod PDF 11.1

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ayant pouvoir de représenter l'association ou la fondation à l'égard des tiers Au verso : Nom et signature.

Coordonnées
OSWEGO BENELUX

Adresse
CHAUSSEE DE LOUVAIN 658 1030 SCHAERBEEK

Code postal : 1030
Localité : SCHAERBEEK
Commune : SCHAERBEEK
Région : Région de Bruxelles-Capitale