OX6GENE

Association sans but lucratif


  1. Personnes morales
  2. Région de Bruxelles-Capitale
  3. OX6GENE
Dénomination : OX6GENE
Forme juridique : Association sans but lucratif
N° entreprise : 834.930.765

Publication

08/04/2011
ÿþ P4;1 -(:4,e Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte MOp 2.2

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l q -03- 2011

BRUXELVe

Greffe

N° d'entreprise :

Dénomination

(en entier) :

(en abrégé) : Forme juridique : Siège : Objet de l'acte :

X34 -330 1-16r.

0x6gène

ASBL

Rue de l'Agriculture 46 1030 Schaerbeek

Constitution d'une ASBL

Ce 0810212011, les soussignés membres fondateurs ont décidé dé constituer une ASBL

Le Boulengé Annick Avenue Paul Deschanel, 191030 Bruxelles

Bayet Alexandre Avenue Notre-Dame, 139 1140 Bruxelles

Nani Jonathan Rue Ugthenhove, 291090 Bruxelles

Devillers Maxime Rue de Paris, 551140 Bruxelles

Jacques Séverine Rue Victor Hugo, 1191030 Schaerbeek

Verdoot Wendy Chaussée de Bruxelles, 2401300 Wavre

TITRE lier -- Dénomination, siège social

Art. 1 L'association est dénommée «...Ox6gène »

Art. 2 Son siège social est établi à 1030 Bruxelles

Rue de l'Agriculture, 46

II est situé dans l'arrondissement judiciaire de Bruxelles

TITRE 2 - OBJET

Art. 3 L'association e Pour objet l'organisation d'activités et de fêtes afin de valoriser et soutenir le projet d'école à l'exclusion des activités parascolaires ou de l'accueil des enfants en dehors des heures de cours.

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 08/04/2011- Annexes du Moniteur belge

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Mpfl 2.2

Elle peut accomplir touts les actes se rapportant directement ou indirectement à son objet.

Elle peut notamment prêter son concours et s'Intéresser à toute activité similaire à son objet.

TITRE 3  MEMBRES

Art. 4L'association est composée de membres effectifs choisis au sein de la communauté éducative de l'école, dont au moins la direction et deux membres du personnel enseignant. Le nombre minimum de membres effectifs ne peut être inférieur à trois. Les membres effectifs fouissent de !a plénitude des droits accordés aux membres par la moi et les présents statuts. Le nombre de membres de l'association n'est pas limité. Son minimum est fixé à cinq.

Art. 5Les admissions de nouveaux membres sont décidées souverainement par le conseil d'administration

Art.6 Toute Personne qui désire être membre de l'association doit adresser une demande écrite au conseil d'administration.

Art. 7Les membres effectifs sont libres de se retirer à tout moment de l'association en adressant par écrit leur démission au conseil d'administration.

La qualité de membre de l'association se perd :

1.par la démission adressée au conseil d'administration

2.par la radiation prononcée par le conseil d'administration pour motif grave

La démission, la suspension et l'exclusion des membres se fait de la manière déterminée par l'article '12 de la loi du 27 juin 1921.

L'associé démissionnaire, suspendu ou exclu, ainsi que les héritiers ou avants droit

de l'associé décédé. n'ont aucun droit sur le fonds social. Ils ne peuvent réclamer ou requérir ni relevé, ni reddition de compte, ni appositions de scellés, nl Inventaires.

Art. 9L'association doit tenir un registre des membres effectifs, sous la responsabilité du conseil d'administration. Touts décisions de démission ou d'expulsion de membres effectifs sont inscrites au registre à la diligence du conseil d'administration endéans les huit fours de la connaissance que le conseil a eue de la ou des modifications intervenues.

TITRE 4  COTISATIONS

Art. 10Les membres ne sont astreints à aucun droit d'entrée, ni aucune cotisation. Ils apportent à l'association le concours actif de leur capacité et de leur dévouement.

Art. 8

TITRE 8  Assemblée générale

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MOO 2.2

Art 11 L'assemblée générale est composée de tous les membres, Elle est présidée par le président du conseil d'administration, ou. s'il est absent, par un administrateur désigné par lui ou par le plus âgé des administrateurs présents.

Art. 12 L'assemblée générale est le pouvoir souverain de l'association. Elle possède les pouvoirs qui lui sont expressément reconnus par fa loi ou les présents statuts.

Sont notamment réservées à sa compétence :

" la modification des statuts

" la nomination et la révocation des administrateurs

" la nomination et la révocation du ou des commissaires aux comptes

" l'approbation des comptes et des budgets

" la décharge à octroyer aux administrateurs et commissaires aux comptes

" la dissolution volontaire de l'association

" les exclusions de membres

" la transformation éventuelle en société à finalité sociale

Art 1311 doit être tenu au moins une assemblée générale par an, dans le courant du premier trimestre. L'association peut être réunie en assemblée générale extraordinaire à tout moment par décision du conseil d'administration et à la demande d'un cinquième des membres au moins. Chaque réunion se tiendra aux fours, heure et lieu mentionnés dans la convocation,

Art. 14L'assemblée générale est convoquée par le président du conseil d'administration ou par un administrateur au nom du conseil d'administration, par lettre ordinaire. courriel, bulletin de liaison ou remis de main en main, au moins huit jours avant la date de celle-ci. L'ordre du jour est mentionné dans la convocation. Sauf dans les cas prévus aux articles 8,12. 20 et 28 quater de la loi du 27 juin 1921, l'assemblée peut délibérer valablement sur des points qui ne sont pas mentionnés à l'ordre du lour.

Art. 15Chaque membre a le droit d'assister à l'assemblée. Il peut se faire représenter par un mandataire. Chaque membre ne peut être titulaire que d'une procuration. Le mandataire doit être membre de l'association.

Art. 16Toute proposition signée par le cinquième des membres doit être portée à l'ordre du jour. Tous les membres ont droit de vote égal à l'assemblée générale, chacun disposant d'une voix.

MOD 2.2

Art. 171es décisions sont prises à la majorité simple des voix présentes ou représentées, sauf dans le cas où il en est décidé autrement par la loi ou par les présents statuts. En cas de partage des voix, celle du président ou de son remplaçant est prépondérante.

Art 18L'assemblée générale ne peut valablement délibérer sur la dissolution de l'association ou de la modification des statuts que conformément aux articles 8 et 20 de la loi du 27 juin 1921.

Art. 19Les décisions de l'assemblée générale sont consignées dans des procès-verbaux signés parle président et un administrateur. Ces procès-verbaux sont conservés au siège social où tous les membres peuvent en prendre connaissance. Les membres peuvent demander des extraits de ces procès-verbaux, signés par le président du conseil d'administration et par un administrateur. Toute modification aux statuts doit être déposée au greffe du tribunal du lieu du siège de l'association, il en est de même de toute nomination, démission ou révocation d'administrateur.

TITRE 6 ADMINISTRATION

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Art. 20L'association est administrée par un conseil composé de cinq membres au moins, nomméspar

e l'assemblée générale pour un terme de trois ans, et en tout temps révocables par elle.

Art. 21 En cas de vacances d'un mandat, un administrateur peut être nommé à titre provisoire par l'assemblée générale. II achève dans ce cas le mandat de l'administrateur qu'il. remplace. Les administrateurs sortants sont rééligibles sans limitation dans le

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o Art. 22Le conseil désigne parmi ses membres un président, un secrétaire, un trésorier.

Art. 23Le conseil d'administration se réunit sur convocation du président ou de deux administrateurs. Il ne peut statuer que si la majorité de ses membres est présente. Ses décisions sont prises à la majorité absolue des votants présent ou représentés (un membre ne peut détenir plus d'une procuration), la voix du président ou celle de son représentant étant, en cas de partage, prépondérante.

Art.24L'assemblée générale a le pouvoir, sur proposition du président ou de trois administrateurs au

moins, de considérer comme démissionnaire, l'administrateur qui ne satisferait pas,

p ou de manière insuffisante à cette obligation, en particulier nar une absence répétée

CD aux réunions du conseil d'administration. Elle entend, au préalable, l'intéressé. . 0

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Art. 25Le conseil d'administration a les pouvoirs les plus étendus pour l'administration et la gestion de l'association. Il peut notamment, sans que cette énumération soit limitative faire et passer tous les actes et contrats, faire et recevoir tous les paiements et en exiger ou donner quittance, transiger. compromettre. acquérir, échanger. vendre tous biens meubles ou immeubles, hypothéquer, emprunter, conclure des baux, accepter tout legs, subsides, donations et transferts renoncer à tous droits. révoquer le personnel de l'association. Toutes les attributions qui ne sont pas expressément réservées par

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MOD 2.2

la loi ou les statuts à l'assemblée générale seront exercées par le conseil d'administration.

Art 26Le conseil d'administrationpeut sous sa responsabilité, déléguer la gestion journalière de l'association, avec l'usage de la signature afférente à cette gestion au chef d'établissement par Priorité ou à un de ses membres. S'ils sont plusieurs, ils agissent individuellement. Pour des raisons pratiques, un règlement d'ordre intérieur peut être établi par le conseil d'administration et soumis à l'assemblée générale avant son application. La répartition des tâches peut y être décrite. Toute modification sera approuvée par le conseil d'administration.

Art 27Les actes qui engagent l'association, autres que ceux de la gestion journalière, sont signés par deux administrateurs au moins désignés par le conseil d'administration agissant seuls, lesquels n'auront pas à justifier de leurs pouvoirs à l'égard des tiers. Le conseil d'administration désigne les administrateurs avant la signature des comptes ouverts au nom de l'association. Une seule signature est exigée pour toute transaction normale.

Art. 28Les administrateurs, les personnes déléguées à la gestion ou à la représentation ne contractent, en raison de leur fonction, aucune obligation personnelle et ne sont responsables que de l'exécution de leur mandat qu'ils exercent à titre gratuit.

TITRE 7  Règlement d'ordre intérieur

Art. 29Un règlement d'ordre intérieur pourra être présenté par le conseil d'administration à l'assemblée générale. Des modifications à ce règlement pourront être apportées par une assemblée générale statuant à la majorité simple des membres présents ou représentés.

TITRE 8  Dispositions diverses

Art. 30L'exercice social commence le lier janvier pour se terminer le 31 décembre

Art. 31 Le compte de l'exercice écoulé et le budget de l'exercice suivant seront annuellement soumis à l'approbation de l'assemblée générale.

Art.32Sauf lorsque la loi le requiert, l'assemblée générale peut désigner deux commissaires aux comptes, membres ou non, nommés pour un an et rééligibles, chargés de vérifier les comptes de l'association et de lui présenter son rapport annuel.

MOD 2.2

Volet B - suite

Art. 33Une copie des comptes, bilans et procès-verbaux des conseils d'administration et des assemblées générales doivent être remis annuellement au service de l'Instruction Publique de l'Administration communale de la Commune de Schaerbeek.

Art 34En cas de dissolution de l'association, l'assemblée générale désignera le ou les liquidateurs, déterminera leurs pouvoirs et indiquera l'affectation à donner à l'actif net de l'avoir social.

Art.35Dans tous les cas de dissolution volontaire ou judiciaire ; à auelaue moment, ou par auelaue cause qu'elle se produise , l'actif net de l'association dissoute sera affecté à une

oeuvre de but et objet analogues à ceux de la présente association.

Art.36Toute modification du siège social est de la compétence exclusive de l'assemblée générale qui votera sur ce point. conformément à la loi du 27 juin 1921. adaptée et modifiée_par la loi du 02 mal 2002.

Art. 37Tout ce gui n'est pas prévu explicitement dans les présents statuts est réglé par la loi du 21 juillet 1921, modifié par la loi du 02 mai 2002.

Assemblée constitutive de l' ASBL de l'écolen°6 denommée, Ox6gène

Après réunion, ce 08102/2011, du personnel de l'école communale n°6, située Rue de l'Agriculture, 46 à

Schaerbeek, nous décidons de créer une ASBL afin d'organiser des activités et des fêtes qui permetteront de

soutenir le projet de notre école.

Les statuts sont établis ce jour et joints au procès verbal de la réunion.

Le conseil d'administration est composé des personnes suivantes:

Le Boulengé Annick Avenue Paul Deschanel, 19 1030 Bruxelles -présidente

Bayet Alexandre Avenue Notre-Dame, 1391140 Bruxelles- trésorier

Devillers Maxime Rue de Paris, 55 1140 Bruxelles-secrétaire

Nani Jonathan Rue Ugthenhove, 29 1090 Bruxelles

Verdoot Wendy Chaussée de Bruxelles, 240 13u0 Wavre

Le conseil d'administration délègue à Le Boulengé Annick, présidente et chef d'établissement, la gestion journalière. Elle a la signature principale du compte ouvert au nom *de l' ASBL"Ox6gène" et Bayet Alexandre assure la deuxième signature pour les actes le nécessitant.

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Fait à Schaerbeek, le 08/02/2011.

Signatures des membres et du conseil d'administration de l'ASBL:

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Réservé

- au

" Moniteur ` belge

Coordonnées
OX6GENE

Adresse
RUE DE L'AGRICULTURE 46 1030 SCHAERBEEK

Code postal : 1030
Localité : SCHAERBEEK
Commune : SCHAERBEEK
Région : Région de Bruxelles-Capitale