OZ

Association sans but lucratif


Dénomination : OZ
Forme juridique : Association sans but lucratif
N° entreprise : 445.160.120

Publication

04/12/2012
ÿþ ti, Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte Moo22

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BRUXELLES

23 Nov 2012

Greffe

N° d'entrepriCe : 0445'160.120



Dénomination

(en entier) : OZ

(en abrégé)

Forme juridique : ASBL

Siège : Rue Artan,144 Bte 1 1030 Bruxelles

Objet de Pacte : statuts avec modifications aux articles 7,9,16,23 et 30

L'Assmblée Générale du 17 mars 2009 décide les nouvelles modifications dans les statuts de OZ asbl à paraître au Moniteur :

Aux articles suivant : 7, 9, 16, 23 et 30

OZ

1030 Bruxelles

:,Numéro d'identification : 15270/91

STATUTS

Entre les soussignées, A: Laloy, Y. Boël et D. Yeriès, il a été convenu de constituer une association sans but lucratif, dont il est arrêté les statuts comme suit:

Dénomination, siège

Article ler. L'association prend comme dénomination « Oz ».

Art. 2. Changement du siège social : il est actuellement établi à 1030 Bruxelles, 14411 rue Arien.

Objet, dorée

Art. 3. L'association a pour objet la création, la promotion et l'organisation de spectacles et, plus spécialement, pour la jeunesse.

L'association peut accomplir tous les actes se rapportant directement ou indireotement à son objet et

notamment organiser des réunions, des cours, des stages, des formations, des ateliers, des ' recherches, etc.

Art. 4. L'association est constituée pour une durée indéterminée, elle peut en tout temps être dissoute.

Membres

Art. 5. L'association est constituée actuellement de membres effectifs qui sont les soussignés du présent acte.

Ce nombre putt être augmenté par décision de l'assemblée générale et ne devra pas être motivée. Pour devenir membre effectif, il faut en faire la demande écrite au conseil d'administration, exprimer son adhésion aux statuts et son désir de contribuer de manière active à l'objet social, Le conseil d'administration accepte cette demande, sauf s'il estime que le postulant n'est pas en mesure de contribuer utilement à la gestion.

Mentionner sur la dernière page du Volet B: Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de ka personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

.Au verso : Nom et signature

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 04/12/2012 - Annexes du Moniteur belge

MOD 2.2

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 04/12/2012 - Annexes du Moniteur belge

Art. 6. Les membres effectifs sont libres de se retirer à tout moment de l'association en adressant par écrit leur démission au conseil d'administration.

Ad. 7. Art. 7. Le non-respect des statuts, l'inconduite notoire, les agissements ou paroles qui nuiraient gravement aux intérêts et à la réputation de l'association sont des actes qui peuvent condriire à l'exclusion d'un membre effectif ; toutefois, cette exclusion ne peut être' prononcée par l'assemblée générale qu'à la majorité des voix présentes.

Art. 8. Les associés démissionnaires ou exclus,ainsi que les héritiers de l'associé décédé, n'ont aucun droit sur le fonds social.

Art. 9. II n'y a pas de cotisation prévue dans l'asbl OZ

Assemblée générale

Art. 10. L'assemblée générale est composée de tous les membres effectifs.

Art. 11. L'assemblée générale est le pouvoir souverain de l'assôciation. Elle possède les pouvoirs qui lui sont expressément reconnus par la loi et sont notamment réservés à sa compétence :

La modification aux statuts sociaux ;

La nomination et la révocation des administrateurs ;

L'approbation des budgets et des comptes ;

La dissolution volontaire de l'association ;

Les exclusions de membres.

Art. 12. Il doit être tenu au moins une assemblée générale chaque année, dans le courant du premier trimestre suivant l'année écoulée. L'association peut être réunie en assemblée générale extraordinaire, conformément à la loi.

Tous les membres doivent y être convoqués par lettre ordinaire au moins huit jours avant l'assemblée. L'ordre du jour est mentionné dans la convocation.

Art. 13. Chaque membre a le droit d'assister à l'assemblée. Il peut se faire représenter par un autre membre. Chaque membre ne peut être titulaire que d'une seule procuration.

'Art. 14. Tous les membres ont un droit de vote à l'assemblée générale, chacun disposant d'une voix.

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Art. 15. Les résolutions sont prises à la majorité simple des voix présentes ou représentées, sauf dans le cas où il en est décidé autrement par la loi ou par les présents statuts.

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MOD 2.2

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Conseil d'administration

Art. 16 L'association est administrée par un conseil composé de trois membres au moins, nommés par l'assemblée générale pour un terme indéterminé et en tout temps révocables par elle.

Art. 17. En cas de vacance d'un. mandat, un administrateur peut être nommé à titre provisoire par l'assemblée générale, ll achève dans ce cas le mandat de l'administrateur qu'il remplace (les administrateurs sortant sont rééligibles).

Art. 18. Le conseil désigne parmi ses membres un président, un trésorier et un secrétaire.

En cas d'empêchement du président, ses fonctions sont assumées par le plus âgé des administrateurs présents.

Art, 19. Le conseil d'administration'a les pouvoirs les plus étendus pour la gestion et l'administration de l'association. Sont seuls exclus de sa compétence, les actes réservés par la loi ou les présents statuts à celle de l'assemblée générale.

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Art. 20. Le conseil nomme lui-même, soit par mandataire, tous les agents, employés et membres du personnel de l'association et les destitue, ll détermine leurs occupations et leurs rémunérations éventuelles.

Art, 21. Le conseil peut déléguer la gestion journalière de l'association, avec l'usage de la signature afférente à cette gestion, à un administrateur délégué choisi parmi ses membres et dont il fixera les pouvoirs et éventuellement la rémunération.

Art. 22. Les actions judiciaires, tant en demandant qu'en défendant, sont intentées, au nom de l'association, par le conseil d'administration.

Art, 23. Les actes qui engagent l'association,autres que ceux de gestion journalière, sont signés, à moins d'une délégation spéciale du conseil, par un administrateur, lequel n'aura pas à justifier de son pouvoirs à l'égard des tiers.

Art. 24. Les administrateurs ne contractent, en raison de leur fonction, aucune obligation personnelle et ne sont responsables que de l'exécution de leur mandat.

" Budgets, comptes

Art. 25. L'exercice social commence le ler janvier pour se terminer le 31 décembre.

Art, 26, L'assemblée générale pourra désigner un commissaire, associé ou non, chargé de vérifier les comptes de l'association et de lui présenter son rapport annuel,

Volet B - Suite



M0b 2.2

Réservé

au

Moniteur

belge

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Art. 27. Le compte de l'exercice écoulé et le budget du prochain exercice seront annuellement soumis à l'approbation de l'assemblée générale ordinaire dans le premier trimestre suivant l'année écoulée.

Dissolution, liquidation

° Art 28. En cas de dissolution de l'association, rassemblée générale désignera le ou les liquidateurs, déterminera leurs pouvoirs et déterminera l'affectation à donner à l'actif net de l'avoir social.

Dispositions diverses

Art. 29. Tout ce qui n'est pas prévu.explicitement par les présents statuts est réglé par la loi du 27 juin 1921 régissant les associations sans but lucratif.

Dispositions transitoires

Art. 30.

L'assemblée générale du 17 mars 2009 a réélu comme administrateurs

Président, Beumier, Philippe, 14, rue de la Dîme, 7190 Ecaussines

Trésorière, Hunger, Thérèse-Marie, 16, Vanlaethemstraat, 1560 Hoeilaart

Secrétaire & administratrice déléguée à la gestion journalière,Yerlès Denise, 14411, rue Atlan, 1030 Bruxelles,

(Signé) Denise Yerlès,

Secrétaire et Administratrice déléguée à la gestion journalière

Mentionner sur la dernière page du Volet B Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers Au verso :" Nom et signature

Coordonnées
OZ

Adresse
RUE ARTAN 144 1030 BRUXELLES

Code postal : 1030
Localité : SCHAERBEEK
Commune : SCHAERBEEK
Région : Région de Bruxelles-Capitale