PAN EUROPEAN RESERVES AND RESOURCES REPORTING COMMITEE, EN ABREGE : PERC

Association sans but lucratif


  1. Personnes morales
  2. Région de Bruxelles-Capitale
  3. PAN EUROPEAN RESERVES AND RESOURCES REPORTING COM…
Dénomination : PAN EUROPEAN RESERVES AND RESOURCES REPORTING COMMITEE, EN ABREGE : PERC
Forme juridique : Association sans but lucratif
N° entreprise : 521.825.257

Publication

18/03/2013
ÿþ - Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte MOD 2.2

BRUXELLES

o 7 MAR. 20U

Greffe

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*130 9 O8+

N° d'entreprise : C) 5 --- Sa 5- - 4' S ~

Dénomination

(en entier) : PAN EUROPEAN RESERVES AND RESOURCES REPORTING

COMMITEE

(en abrégé) : PERC

Forme juridique : Association sans but lucratif

Siège : Rue Jenner 13, 1000 Bruxelles, Belgique

Ob et de l'acte : Constitution de l'asbl

PAN EUROPEAN RESERVES AND RESOURCES REPORTING COMMITEE (PERC) ASBL (ASSOCIATION SANS BUT LUCRATIF)

STATUTS

Date : 6 Juin 2012

1.DEF1NITONS ET ABBREVIATIONS

1.1.Le nom de l'organisation est : PAN EUROPEAN RESERVES AND RESOURCES REPORTING

COMMITTEE, abrégé PERC en usage normal,

1.21e PERC est constitué des quatre organisations mères suivantes :

-la Fédération Européenne des Géologues (FEG), représentée par Mme Ruth Allington, Présidente,

-le Institute of Materials Minerais and Mining (10M3), représenté par M Graham Woodrow, Deputy Chief

Executive,

-la Geological Society of London (GSL), représentée par M David Shiiston, Président,

-et le Institute of Geologists of Ireland (IGI), representé par Mme Deirdre Lewis, Présidente.

1.3.Le siège social du PERC sera établi dans l'arrondissement judiciaire de Bruxelles, Rue Jenner 13, 1000

Bruxelles, Belgique, au siège de la Fédération Européenne des Géologues,

2. MANDAT

2.11e Pan-European Reserves and Resources Reporting Committee (PERC) est constitué dans le but de promouvoir les meilleures pratiques pour l'établissement de rapports sur les résultats des travaux de prospection ainsi que sur les données relatives aux ressources et réserves minérales. Dans ce contexte, ie: PERC est responsable de la gestion des normes d'établissement de rapports du PERC et sert d'Organisation Nationale d'établissement de Rapports du CRIRSCO (National Reporting Organisation, NRO) pour l'Europe y compris les (mais non restreint aux) pays de l'Union Européenne et ceux de la Zone Economique Européenne.

2.2.Le PERC constitue un forum représentant un large éventail d'intérêts nationaux concernant l'établissement de rapports publics y compris des organismes professionnels d'accréditation et de compétence, d'industrie, de consultation technique, de finance, de régulation et apparentés,

2.3.La formation du PERC reconnaît le besoin de la mise à disposition de personnes accréditées compétentes, de la coordination et application de normes d'établissement de rapports au niveau national et international, et reconnaît le besoin d'un point de contact unique en !a matière qui soit crédible et dont les représentants ont la responsabilité déléguée par leurs organisations membres constitutives de remplir la mission telle que définie par ce mandat.

2.4.Le PERC s'appuie sur ses organisations mères fondatrices et d'autres organisations similaires qu'il: reconnaît comme équivalentes pour ce qui est d'assurer la surveillance réglementaire et disciplinaire au niveau' national. I! reconnaît le caractère planétaire de l'industrie des minéraux ainsi que le consensus international sur les normes d'établissement de rapports développées par le Committee for Minerai Reserves International Reporting Standards (CRIRSCO),

2.5.En détail, les objectifs du PERC sont de :

Mentionner sur la dernière page du Volet B Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -18/03/2013 - Annexes du Moniteur belge

^ Moo 2.2

" Promouvoir la cohérence et l'amélioration des normes d'établissement de rapports sur les résultats des travaux de prospection et les données sur les ressources et réserves minérales à travers la consultation, la coopération et la formation au niveau des entreprises tant à l'échelle nationale qu'internationale;

" Représenter l'industrie des minéraux et les parties intéressées par des questions d'établissement de rapports sur les ressources et réserves directement en Europe et via le CRIRSCO ailleurs dans le monde;

" Maintenir une réciprocité internationale pour la reconnaissance et la surveillance disciplinaire des Personnes Compétentes (Competent Persans) à travers des systèmes d'Organisations Professionnelles Reconnues (Recognised Professional Organisation, RPO) établis au niveau national;

" Maintenir, améliorer et promouvoir l'usage des normes d'établissement de rapports du PERC recouvrant les résultats des travaux de prospection et les données sur les ressources et réserves minérales, reconnaissant et contribuant de temps à autre aux développements et améliorations du Modèle International d'établissement de Rapports (International Reporting Template) du CRIRSCO;

" Faire circuler l'information sur les normes du PERC et l'établissement de rapports sur les réserves et ressources en général; faciliter l'échange d'informations et te dialogue entre les membres du PERC et d'autres parties intéressées par des moyens de communication considérés comme appropriés.

2.61e PERC, en tant que membre du CRIRSCO, est membre d'un forum international qui permettra d'assurer qu'il demeure conforme à ses normes d'établissement de rapports dans un cadre international, autant que de contribuer au développement des meilleures pratiques dans l'établissement de rapports au niveau international.

2.71e PERC répondra aux besoins de l'industrie des minéraux et de ses parties concernées y compris les institutions professionnelles, les entreprises minières et d'exploration, services de conseils techniques, analystes financiers et miniers, banques, comptables, régulateurs, actionnaires et autres investisseurs au niveau national, et, via le CRIRSCO, au niveau international.

2.8.Les compétences du PERC recouvrent toutes sortes de minéraux solides, y compris des métaux communs et précieux, gemmes, matières premières en vrac, granulats et autres matériaux de construction, minéraux industriels et d'énergie tels que le charbon, les sables bitumineux et l'uranium. Elles ne comprennent pas les énergies non-solides telles que le pétrole, le gaz ou l'eau,

3.STRUCTURE ET GOUVERNANCE

3.1.Le PERC maintiendra un bureau à un endroit approprié au sein de l'Union Européenne. Ce bureau sera établi au siège de la Fédération Européenne des Géologues, Rue Jenner 13, 1000 Bruxelles, asbl agréée au sein de l'Institut Royal des Sciences Naturelles de Belgique.

3.21e financement initial pour fonder le PERC en tant qu'association sans but lucratif non constituée en société et pour établir le bureau du PERC sera mis à disposition à parts égales par les quatre organisations mère fondatrices.

3.3.Les fonds de fonctionnement pour les activités du PERC seront fournis par des sources considérées comme appropriées par les organisations mères fondatrices, y compris mais non restreintes à des donations directes par des individus, sociétés, gouvernements et organisations non-gouvernementales ; des frais imputés pour la mise à disposition de cours et matériels didactiques ; et la vente des publications du PERC.

3.4.Le groupe central du PERC sera composé de SEIZE membres. Chaoune des quatre organisations mères fondatrices a le droit de nommer QUATRE individus qui la représenteront. Les organisations mères ont le droit de censure et peuvent faire les arrangements qu'ils souhaitent avec leurs membres nommés quant à l'établissement de rapports ou à des questions de responsabilité, mais il est admis que le PERC est un organisme autonome et que l'adhésion au PERC (et les droits de vote associés, l'éligibilité d'élire des membres du Comité directeur et de se faire élire membre du Comité directeur) est personnelle une fois le membre nommé.

3.5.11 y aura également un nombre indéfini de membres supplémentaires cooptés qui représenteront des régions géographiques différentes et des secteurs d'intérêt de parties concernées différents. Les membres cooptés seront invités à devenir membres du PERC suivant la décision de l'Exécutif du PERC.

3.6.Tout membre servira pendant une période minimale d'une année civile. Les organisations mères fondatrices seront invitées à nommer un nouveau groupe de délégués ou de reconduire les délégués existants à la fin de chaque année. Les membres existants du Groupe central sont autorisés à servir pendant un nombre d'années indéfini sur la décision de l'organisation qu'ils représentent. Des membres cooptés peuvent être invités à servir pour une année supplémentaire et peuvent servir pour un nombre d'années indéfini s'ils sont invités à le faire.

3.7.Tous les ans, lors de la réunion générale, les membres du Groupe central éliront parmi eux les membres du Comité directeur suivants :

" Président

" Vice-président

" Secrétaire

" Trésorier

Chacun d'entre eux peut servir pour un mandat fixe de deux années consécutives en tant que Président, Secrétaire ou Trésorier. Ils peuvent se faire réélire à la même ou à une autre fonction après avoir passés au moins une année sans avoir officiés la fonction de Président, Secrétaire ou Trésorier. Il est normalement présumé que le Vice-président deviendra Président après la retraite du Président actuel et, si possible, le Président représentera une autre organisation fondatrice que le Vice-président.

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. Mao 2.2

Les mandats du Président et du Vice-président doivent être décalés du mandat du Secrétaire et du Trésorier d'un an pour éviter que tous les membres du Comité directeur changent en même temps.

Les membres du Comité directeur représentent au moins trois des organisations mères fondatrices.

3.8.Tous les ans, lors de la réunion générale annuelle, tous les membres du PERC éliront deux délégués au CRIRSCO, pouvant être soit membres du Groupe central soit membre coopté du PERC, Si un délégué élu au CRIRSCO est en même temps un membre central du PERC, il peut exécuter en même temps une autre fonction (telle que Président, Secrétaire ou Trésorier). Ces délégués peuvent être réélus pour un nombre d'années consécutives quelconque.

3.9.L'organisme gouvernant le PERC au jour le jour est l'Exécutif qui est composé des membres du Comité directeur suivants:

" Président

" Vice-président

" Secrétaire

" Trésorier

" Les deux délégués élus au CRIRSCO

3.10.Ni les membres du Comité directeur, ni aucun autre membre du PERC ne recevra des rémunérations quelconques pour la préparation et la participation aux réunions du PERC. Le coût de temps notionnel pour les services des membres du Comité directeur ou d'autres membres du PERC peut être comptabilisé en tant que donation aux fonds du PERC.

3.111e PERC peut employer du personnel de secrétariat ou autre suivant la décision de l'Exécutif et pour autant que des fonds suffisants soient disponibles.

4. REUNIONS

4.1.Le PERC conduira ses affaires lors de réunions personnelles et par le biais de communications électroniques.

4.2.Le PERC organisera au moins une réunion par an, la réunion générale annuelle (qu'on désigne aussi sous le nom d'Assemblée générale), et normalement également une deuxième réunion par an dans les locaux d'une des autres organisations mères. L'Assemblée générale a les pouvoirs de modifier les statuts ; de nommer ou démettre de ses fonctions un membre du Comité directeur ; d'approuver ou de rejeter tout genre de contrat ou accord externe ; d'approuver ou de rejeter le budget et les comptes ; de dissoudre l'association ; d'exclure un membre ; ou d'approuver d'autres mesures suivant les statuts. Toute autre mesure peut être prise par l'Exécutif tel que défini au paragraphe 3.9.

4.3.Le PERC peut organiser d'autres réunions si nécessaires, aux dates et aux endroits décidés par les membres du Comité directeur. Une réunion générale peut être convoquée par l'Exécutif ou sur demande d'un minimum de 20% des membres du PERC, avec un délai de notification de minimum 15 jours par courrier postal ou électronique.

4.4.11 est requis qu'au moins cinq membres y compris au moins deux membres du Comité directeur soient convoqués à une réunion (un quorum) et ceux-ci doivent comprendre des personnes représentant au moins trois des membres fondateurs. Un membre participant à la réunion par des moyens de télécommunication sera pris en compte pour le quorum de la réunion. Au cas où moins de délégués ou de membres du Comité directeur soient capables d'assister à la réunion, la réunion doit être annulée ou organisée à titre consultatif.

4.5.Si ni le Président, ni le Vice-président participent à la réunion, un Président par intérim pour cette réunion sera sélectionné parmi les membres du Comité directeur présents.

4.6.11 est prévu que les décisions sont normalement prises par consensus. Au cas où un vote serait requis, une majorité simple de membres présents sera suffisante. En cas de partage des voix, celle du Président de la réunion sera prépondérante.

4.7.Les minutes de l'Assemblée générale (Réunion Annuelle Générale) seront fournies aux organisations fondatrices et à tous les membres du PERC et seront publiés sur le site Internet du PERC.

4.8.Les décisions prises pendant toutes les réunions seront rapportées et publiées sur le site Internet du PERC et une copie de référence sera sauvegardée à son siège social,

5.QUESTIONS FINANCIERES

5.1.Le PERC maintiendra un ou plusieurs comptes bancaires dans la monnaie ou les monnaies dont conviendront les membres du Comité directeur. Au moins deux signatures de membres du Comité directeur seront requises pour autoriser tout paiement de n'importe quel compte bancaire du PERC.

5.2.Le PERC peut recevoir des revenus par la dispensation de formations, séminaires, ateliers, conférences ou activités similaires et la vente de publications tout comme la vente de services de conseil.

5.3.Le PERC peut recevoir des donations sous forme de soutien de parrainage de sociétés ou d'autres organisations, Des donations pour le PERC (dons en nature ou en espèces) peuvent être reconnues en tant que 'parrainage' approprié à la discrétion de l'Exécutif du PERC.

5.4.Le PERC peut utiliser toute sorte de capitaux à l'appui de ses objectifs tels que définis par le Mandat ou, le cas échéant, tel qu'autorisé par l'Exécutif.

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" Réservé au Moniteur belge

M0D 2.2

Volet B - Suite

5.5.Dans la mesure du possible, les frais de voyage et de séjour raisonnables pour la participation aux ' réunions du PERC et toute autre activité ou événement requis et approuvé par l'Exécutif du PERC devra être ' remboursé aux délégués par les fonds du PERC si demandé. Si un membre ne réclame pas ces frais ou est éligible pour le remboursement par son organisation responsable ou employeur, les frais occasionnés par ce membre peuvent être rapportés en tant que donation en nature aux fonds du PERC par le membre ou l'organisation qui fournit ce financement au nom de son membre.

5.6.Le Trésorier tiendra des comptes montrant tous les revenus et dépenses du PERC avec des explications suffisantes et des informations à l'appui suivant les besoins des autorités réglementaires et d'autres membres du Comité directeur du PERC, des délégués ou des organisations mères.

5.7.Les comptes seront examinés par une personne indépendante une fois par an, ou plus souvent si un membre du Comité directeur ou une organisation mère fait la requête d'une telle supervision.

5.8.L'exercice comptable commence le 1 janvier et finit le 31 décembre.

5.9.11 n'y aura pas de droits d'adhésion.

5.10.Au cas d'une dissolution de ]'asbl, tout fonds ou autre actif sera, après le paiement de toutes les dettes impayées, versé à une autre asbl ayant les mêmes objectifs que le PERC.

S.MEMBRES FONDATEURS

6.1.11 y a quatre membres fondateurs du PERC. Tous sont des associations scientifiques et professionnelles sans but lucratif. Ces membres fondateurs sont:

" La Fédération Européenne des Géologues, association sans but lucratif enregistrée en Belgique, numéro d'entreprise 97706556032-41, sise à l'adresse Rue Jenner 13, 1000 Bruxelles, Belgique.

" Le institute of Materials, Minerais and Mining, organisme incorporé au Royaume Uni dans la charte royale et enregistré en tant qu'organisme caritatif (grand-)britannique, No 269275, sis à l'adresse 1 Carlton House Terrace, London, SW1Y 5DB, UK

" La Geological Society of London, organisme incorporé au Royaume Uni dans la charte royale et enregistré en tant qu'organisme caritatif britannique, No 210161, sis à l'adresse Burlington House, Piccadilly, London WIJ OBG, UK

" Le Institute of Geologists of Ireland Limited, société limitée à engagement par garantie et sans capital social, enregistré dans la République d'Irlande, au siège social sis à l'adresse 14 Upper Fitzwiliiam Street, Dublin 2, Irlande et le bureau administratif sis à l'adresse do UCD School of Geological Sciences, University College Dublin, Belfield, Dublin 4, Irlande.

7. LANGUE

7.1.La langue officielle du PERC est l'anglais.

Nomination du premier conseil d'administration de PERC asbl:

Président: Stephen HENLEY, né le 1 Septembre 1946 à Londres, géologue, membre du Institute of Materials Minerais and Mining, résidant 185 Starkholmes Road, Matlock, Derbyshire DE4 5JA, Royaume Uni.

Secrétaire Général: Paul GRIBBLE, 15 septembre 1955 à Londres, géologue, membre du Institute of Materials Minerais and Mining, résidant Tetratech Wardrop Mining & Minerais, Unit 2, Apple Walk, Kembrey Park, Swindon SN2 8BL, United Kingdom.

Trésorier. Ruth ALLINGTON, née ie 17 février 1959 à Nottingham, géologue, membre de la Fédération Européenne des Géologues , résidant GWP Consultants LLP, Upton House, Market Street, Charlbury, OX7 3pJ, United Kingdom.

La gestion journalière de PERC asbl est déléguée à:

Isabel FERNANDEZ FUENTES, numéro du registre national 62040154477, Directrice Exécutive, Fédération Européenne des Géologues, Rue Jenner 13, 1000 Bruxelles.

Mentionner sur la dernière page du Volet B Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

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Coordonnées
PAN EUROPEAN RESERVES AND RESOURCES REPORTIN…

Adresse
RUE JENNER 13 1000 BRUXELLES

Code postal : 1000
Localité : BRUXELLES
Commune : BRUXELLES
Région : Région de Bruxelles-Capitale