PANATHLON WALLONIE-BRUXELLES

Dénomination : PANATHLON WALLONIE-BRUXELLES

Forme juridique : Association sans but lucratif

N° entreprise : 861.969.714

Publication

02/07/2013

�� [`\iOW ] Copie � publier aux annexes du Moniteur belge apr�s d�p�t de l'acte MOD 2.2

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2 JUN 2015Greffe

N� d'entreprise ; 861.969.714

D�nomination

(en entier) ; Panathion Wallonie-Bruxelles

(en abr�g�) : Forme juridique Asbl

Si�ge ; 5, avenue du Col Vert � 1170 Bruxelles

Objet de l'acte : Modifications statutaires, D�mission d'administrateurs, R�election d'administrateurs, Nomination d'administrateurs

A. Modifications statutaires

TITRE I. CONSTITUTION -- EMBLEME - DEVISE

Article 1

1. Le Panathion Club Wallonie-Bruxelles, association confessionnellement et politiquement neutre, a �t� constitu� � Bruxelles le 27 novembre 2003. Il n'autorise aucune distinction de race et ne poursuit aucun but lucratif.

2. Membre du Panathion International, il adh�re � ses statuts, � son r�glement et se conforme � ses activit�s.

II fait partie du Xll�me district du Panathion International.

3. Sa devise est � LUDIS JUNGIT �.

Son embl�me est un disque azur, au centre duquel se trouvent l'image dor�e du flambeau olympique allum� et l'inscription � Panathion International Ludis Jungit �.

Ce disque est entour� d'un double cercle divis� en cinq espaces dont tes couleurs sont celles des anneaux olympiques et au-dessous duquel les mots � Wallonte-Bruxelles � sont inscrits.

TITRE Il. DENOMINATION SIEGE -- OBJET -- DUREE EXERCICE SOCIAL Article 2 : D�nomination

L'association sans but lucratif est d�nomm�e � Panathion Wallonie-Bruxelles �.

Elle est �gaiement appel�e dans tes pr�sents statuts � Ie Club �.

Article 3 : Si�ge

Le si�ge social du Club se trouve avenue du Col Vert, 5 � 1170 Bruxelles, dans l'arrondissement judiciaire de Bruxelles.

Il peut �tre transf�r� par d�cision de l'assembl�e g�n�rale en tout autre lieu.

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 02/07/2013 - Annexes du Moniteur belge

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MOD 2.2

Le si�ge d'exploitation du Club se trouve au Palais abbatial, 12 Place de l'Abbaye � 6870 Saint-Hubert,

Article 4 : Territoire

Le territoire du Club comprend la Communaut� fran�aise de Belgique.

Le Club exprime obligatoirement son avis au Pr�sident du District.

Article 5 : Objet

La Panathfon Club Wallonie-Bruxelles a pour but l'affirmation de l'id�al sportif et de ses valeurs morales et culturelles aussi bien comme moyen de formation et d'�panouissement de la personne que comme facteur de fraternit� entre les hommes qu'entre les peuples, Dans cette perspective, le Panathlon Wallonie-Bruxelles sera amen� � organiser des actions � connotation commerciale qui justifiera le fait que l'asbl demande � �tre assujettie � la TVA.

A ces fins

a) il favorise le d�veloppement des relations amicales et de solidarit� entre ses membres et les personnes qui ont oeuvr� ou oeuvrent dans la vie sportive ;

b)il assure, par des actions syst�matiques et permanentes, la diffusion de la conception du sport pratiqu� avec fair-play, en tant qu'�l�ment de le oulture des hommes et des peuples ;

o) il encourage la r�alisation d'�tudes et de recherches sur les probl�mes du sport et de ses rapports avec la soci�t�, les divulguant aupr�s de l'opinion publique en relation avec l'�cole, l'Universit� et d'autres institutions culturelles ;

d)il r�alise des formes concr�tes de participation, intervenant dans le secteur du sport au niveau de m�canismes de proposition, consultation et programmation, selon les modalit�s pr�vues par les lois nationales, communautaires et r�gionales ;

e) il s'engage afin qu'une saine �ducation sportive soit garantie � tous, sans distinction de race, de sexe et d'�ge, en particulier � travers la promotion d'activit�s culturelles et sportives pour la jeunesse ;

f) il entretient des rapports permanents avec les institutions publiques et avec les responsables du sport, apportant des contributions sous forme de propositions concr�tes tors d'organisation dd'actions ;

g)en tant que Club de service, il s'engage � encourager et � soutenir les activit�s sportives pour les handicap�s, les activit�s de pr�vention des toxicomanies et de r�cup�ration de ses victimes, les initiatives de solidarit� envers les v�t�rans sportifs, ainsi que la promotion et la r�alisation des programmes d'�ducation d�di�s � la non-violence et � la dissuasion de la pratique du dopage ;

h) il collabore � l'expansion du mouvement panathlonien dans le monde entier par ta constitution de nouveaux Clubs dans le respect des proc�dures indiqu�es � l'article 2 du R�glement du Panathlon International ;

i) il r�alise sur son territoire toutes les initiatives lui permettant d'atteindre ses buts statutaires.

En tant que membre du Panathlon International, le Panathlon Wallonie-Bruxelles est tenu de respecter ses engagements administratifs et de verser la cotisation annuelle d'affiliation pr�vue pour chacun de ses membres dans le respect des normes statutaires et r�glementaires.

Article 6 t Dur�e exercice social

L'association est constitu�e pour une dur�e ind�termin�e.

L'exercice social correspond � l'ann�e civile.

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TITRE III. MEMBRES ADMISSIONS SORTIES COTISATIONS

Article 7 ; Membres et cotisations

L'association se compose de membres effectifs et de membres adh�rents.

Ils jouissent des m�mes droits et b�n�ficient de la m�me fa�on des activit�s de l'association, sauf ce qui sera dit � l'article 12.

Le nombre de membres effectifs ne peut �tre inf�rieur � trois.

Sont membres effectifs, les personnes physiques majeures qui ont exerc� ou exercent un sport ou une activit� ayant pour but la promotion et la diffusion du sport, qui se sont distingu�es par leur comportement conforme � l'esprit panathlonien et par leurs r�sultats exemplaires dans les domaines de la comp�tition, de l'organisation et de la culture,

Sont membres adh�rents, les personnes physiques ou morales qui marquent de l'int�r�t pour le Panathlon Wallonie-Bruxelles et qui d�sirent soutenir les valeurs v�hicul�es par celui-ci.

Le montant de la cotisation, aussi bien celle de membre effectif que celle de membre adh�rent, s'�l�ve au maximum � 1.500 euros par an et est fix� annuellement, pour chacune d'elles, par l'assembl�e g�n�rale ordinaire.

Les membres �g�s de plus de 80 ans et qui sont membres du Panathlon depuis au moins 20 ans conservent leur qualit� de panathloniens m�me lorsqu'ils sont dans l'impossibilit� de participer aux activit�s du club. Sur demande motiv�e du Club, ils peuvent �tre exempt�s du paiement de la cotisation d'affiliation au Panathlon International.

Les membres effectifs peuvent modifier les droits et les obligations des membres adh�rents sans leur assentiment.

Article 8 ; D�missions exclusions

Les conditions de sorties des membres sont r�gl�es conform�ment � l'article 12 de la loi du 27 juin 1921.

Pourra �tre r�put� d�missionnaire ie membre qui, apr�s un rappel fait par simple courrier et par courriel, n'aura pas pay�, dans les deux mois suivant l'envoi de cette missive, le montant qui lui incombe. Les membres du Club seront tenus inform�s de cette d�mission d'office lors de la premi�re assembl�e g�n�rale qui suivra cette proc�dure.

Article 9 : Titres honorifiques

Le Club peut nommer, parmi les anciens membres de l'association ou des personnalit�s de prestige, un Pr�sident d'honneur et des Membres d'honneur.

Les titres de Pr�sident d'honneur et de Membre d'honneur sont accord�s sur d�lib�ration de l'Assembl�e, � la majorit� des trois-quarts des voix,

TITRE IV. ASSEMBLEE GENERALE

Article 10

L'assembl�e g�n�rale est compos�e des membres effectifs du Club.

Article 11

L'assembl�e g�n�rale est le pouvoir souverain de l'Association.

Elle poss�de les pouvoirs qui lui sont express�ment reconnus par la loi ou par les pr�sents statuts.

L'assembl�e g�n�rale est comp�tente pour ;

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MOD 2.2

1Ja modification des statuts et la dissolution volontaire de l'association,

2.I'acceptation et l'exclusion des membres effectifs,

3.1a nomination et la r�vocation des administrateurs,

4.l'approbation du budget et des comptes,

5.1a nomination et la r�vocation des v�rificateurs aux comptes,

6.1a d�charge des administrateurs et des v�rificateurs aux comptes,

Article 12

Les membres effectifs sont invit�s par simple lettre, au nom du conseil d'administration, � l'assembl�e g�n�rale.

Les invitations sont envoy�es au moins 30 jours avant l'assembl�e g�n�rale et sont accompagn�es de l'ordre du jour.

En cas d'extr�me urgence, les invitations sont envoy�es au minimum 8 jours avant l'assembl�e g�n�rale et accompagn�es de l'ordre du jour.

Article 13

Seuls disposent du droit de vote les membres effectifs en ordre de cotisation et, pour les membres provenant de pouvoirs publics qui ne peuvent faire �tat d'un ordre de paiement de cotisation, ceux dont la d�cision d'adh�sion a d�j� �t� adopt�e par leur organe comp�tent pour ce faire.

Chaque membre effectif peut s'y faire repr�senter par un autre membre effectif mais nul ne peut �tre porteur de plus d'une procuration.

Tous les membres effectifs ont un droit de vote �gal, chacun disposant d'une voix, Le quorum requis est de la moiti� des membres ayant droit de vote.

Article 14

L'assembl�e g�n�rale prend ses d�cisions � la majorit� simple des voix.

Elle prend ses d�cisions � une majorit� sp�ciale dans les cas vis�s par la loi du 27 juin 1921.

Les votes sont secrets lorsqu'ils portent sur des personnes.

En cas de parit� de voix, il est proc�d� � un nouveau tour de scrutin,

Lors du comptage, il n'est tenu aucun compte des bulletins nuls mais bien des bulletins blancs.

Article 15

Sont nuls, les bulletins qui reprennent les noms de personnes qui ne font pas l'objet du vote, ceux sur lesquels figurent plus de votes exprim�s que te nombre de si�ges vacants ou ceux qui portent des signes les distinguant d'autres bulletins de vote.

Article 16

Les d�cisions de l'assembl�e g�n�rale sont consign�es dans un proc�s-verbal,

Une copie de ce proc�s-verbal est adress�e aux membres effectifs.

Les proc�s-verbaux sont conserv�s au si�ge social o� tous les membres effectifs et adh�rents peuvent, sur rendez-vous, en prendre connaissance.

lis peuvent demander des extraits de ces proc�s-verbaux sign�s par le pr�sident du conseil d'administration et par un administrateur.

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TITRE V. CONSEIL D'ADMINISTRATION Article 17

L'association est dirig�e par un conseil d'administration compos� de minimum trois et maximum neuf personnes, nomm�es par l'assembl�e g�n�rale parmi les membres effectifs avant le 31 mars.

Le Pr�sident du conseil d'administration est �lu par l'Assembl�e g�n�rale de l'association avant le 31 mars. Il reste en charge pendant quatre ans � compter du ler avril qui suit la date de son �lection.

Le Pr�sident, sortant ou non, est �lu � la majorit� des voix des membres pr�sents ou repr�sent�s. Le conseil d'administration d�signe parmi ses membres un tr�sorier et un secr�taire g�n�ral.

Les administrateurs sont nomm�s pour une p�riode de quatre ans � compter du ler avril qui suit la date de leur �lection.

Ils sont r��ligibles aux m�mes conditions que celles du Pr�sident.

Article 18

Les membres du conseil d'administration ne contractent aucune obligation personnelle concernant les engagements du Club,

Leur responsabilit� se limite � l'exercice de leur mandat et aux fautes commises dans leur gestion.

Article 19

Le conseil d'administration exerce coll�gialement tous les pouvoirs � l'exception de ceux que la loi ou les pr�sents statuts r�servent � l'assembl�e g�n�rale.

Tous les actes de gestion journali�re ou ordinaire sont valablement accomplis par le secr�taire g�n�ral ou par la personne d�sign�e � cette fin par le conseil d'administration.

Sauf procuration sp�ciale du conseil d'administration, tous les autres actes qui engagent le Club sont sign�s conjointement par le pr�sident et par le secr�taire g�n�ral ou par la personne d�sign�e � cette fin par le Conseil d'administration.

Les actes judiciaires, en tant que partie demanderesse ou partie d�fenderesse, sont accomplis au nom du Club par le conseil d'administration, repr�sent� par le pr�sident ou le secr�taire g�n�ral.

Article 20

Les d�cisions du conseil d'administration sont prises � la majorit� simple des membres pr�sents ou repr�sent�s.

Un membre du conseil d'administration peut �tre repr�sent� par un autre membre du conseil d'administration mais nul ne peut �tre porteur de plus d'une procuration.

Le quorum requis est de la moiti� des membres ayant droit de vote. En cas de parit� de voix, celle du pr�sident est pr�pond�rante.

Article 21

Le conseil d'administration peut prendre � l'�gard d'un administrateur les sanctions qui lui sont impos�es, et ce de la mani�re et dans les cas pr�vus dans le r�glement d'ordre int�rieur.

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MOD 2,2

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Article 22

Les administrateurs d�missionnaires, r�voqu�s ou d�c�d�s, sont remplac�s lors de la premi�re assembl�e g�n�rale qui suit,

Dans l'intervalle, le conseil d'administration continue de si�ger comme s'il �tait au complet,

Le conseil d'administration est tenu d'organiser des �lections lorsque son effectif est r�duit � moins de la moiti� de ses membres.

La d�mission s'op�re par envoi d'une lettre recommand�e au conseil d'administration.

Les administrateurs sont r�vocables par l'assembl�e g�n�rale, sur proposition du conseil d'administration, pour raisons graves.

Article 23

Le conseil d'administration �tablit un r�glement d'ordre int�rieur dans lequel peuvent �tre r�gl�s tous les points qui ne sont pas pr�vus dans les statuts.

Le r�glement peut �tre modifi� � tout moment � la majorit� des deux tiers par le conseil d'administration.

Le r�glement d'ordre int�rieur et tous ses amendements sont port�s � la connaissance des membres effectifs et adh�rents.

TITRE VI. COMPTES ET JUSTIFICATION A L'ASSEMBLEE GENERALE Article 24

La justification des comptes de l'exercice se cl�turant au 31 d�cembre de chaque ann�e, se fait sur la base d'un rapport annuel �tabli par le conseil d'administration comportant un bilan, un compte de r�sultats et de commentaires, ainsi que d'un rapport �tabli par les v�rificateurs aux comptes.

Des v�rificateurs aux comptes, au nombre de deux, pourront �tre d�sign�s chaque ann�e par l'assembl�e g�n�rale. S'ils se pr�sente des candidats � cette fonction, ils ne pourront pas �tre membres du conseil d'administration, ni faire partie du personnel r�mun�r� de l'association.

Les comptes de l'exercice �coul� et le budget de l'exercice suivant sont soumis annuellement � l'approbation de l'assembl�e g�n�rale dans les trois mois de la cl�ture de l'exercice �coul�.

TITRE Vil. DISSOLUTION Article 25

En cas de dissolution du Club, l'actif net sera attribu�, apr�s la liquidation des dettes et l'apurement des charges, � une ou plusieurs associations dont l'objet social s'apparente fe mieux � celui du Panathlon Wallonie-Bruxelles, et ce apr�s d�lib�ration de l'assembl�e g�n�rale.

TITRE VIII. DISPOSITION GENERALE Article 26

Tout ce qui n'est pas explicitement pr�vu dans les pr�sents statuts est r�gl� par la loi du 27 juin 1921 ainsi que par les statuts et le r�glement du Panathlon International et du r�glement du District dans la mesure o� ils ne sont pas contraires � la loi du 27 juin 1921,

Conform�ment aux statuts, l'Assembl�e g�n�rale du 7 mai 2013 (cfr PV en annexe) a acte:

1. D�mission d'administrateur AMAND Gil

MOD 2.2

Volet B - Suite

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24, avenue Reine Astrid � 7380 Qui�vrain

2. R�election d'administrateurs

BROUHON Jean-Pierre

116, avenue Emile de B�co � 1050 Bruxelles

HOUSIAUX Philippe

1, rue Victor Marchand � 1560 Hoeilaart

LEDENT Daniel

14A, avenue Herbofin � 6800 Libramont-Chevigny

MARSILLE Max

60, rue de l'Ecole � 1430 Rebecq

MIGISHA MAVUGO Pierre

4/24, Square Frans Hals � 1070 Bruxelles

ZOIS Asterios

25, rue de D�cembre � 1200 Bruxelles

3. Nomination d'administrateurs

ARTUS V�ronique

85, avenue H. De Brouch�re � 1160 Bruxelles

N�e le 8 septembre 1968

DENEYER Bernard

5A/1, rue du Moulin � 1330 Rixensart

N� le 23 juin 1947

GJELOSHAJ Kol�

41, rue Lanneau � 1020 Bruxelles

N� le 29 janvier 1971

Conseil d'administration:

Pr�sident : Philippe Housiaux

Tr�sorier: Jean-Pierre Brouhon

Administratrice : V�ronique Artus

Administrateur : Bernard Deneyer

Administrateur : Kol� Gjeloshaj

Administrateur: Daniel Ledent

Administrateur: Max Marsille

Administrateur: Pierre Migisha

Administrateur : Asterios Zois

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22/04/2011

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N� d'entreprise : 861.969.714

D�nomination

(en entier) : Panathlon Wallonie-Bruxelles

Forme juridique : ASBL

Si�ge : 5, avenue du Col Vert � 1170 Bruxelles

Objet de l'acte : PV de l'Assembl�e g�n�rale du 28 f�vrier 2011, Modifications statutaires, D�mission d'administrateurs, R�election d'administrateurs, Nomination d'administrateurs

A. Modification statuts

TITRE I. CONSTITUTION EMBLEME - DEVISE

Article 1

1. Le Panathlon Club Wallonie-Bruxelles, association confessionnellement et politiquement neutre, sans distinction de race et sans but lucratif, a �t� constitu� � Bruxelles le 27 novembre 2003

2. II est membre du Panathlon International dont il accepte les statuts et le r�glement et auquel il conforme son activit�.

Il fait partie du Xll�me district du Panathlon International.

3. Sa devise est : � Ludis Jungit �.

Son embl�me est un disque azur, au centre duquel se trouvent l'image dor�e du flambeau olympique allum� et l'inscription � Panathlon International Ludis Jungit �.

Ce disque est entour� d'un double cercle divis� en cinq espaces dont les couleurs sont celles des anneaux olympique et au-dessous duquel les mots � Wallonie-Bruxelles � sont inscrits.

TITRE Il. DENOMINATION SIEGE OBJET DUREE EXERCICE SOCIAL

Article 2 : D�nomination

L'association sans but lucratif est d�nomm�e � Panathlon Wallonie-Bruxelles �.

Elle est �galement appel�e dans les pr�sents statuts � le Club �.

Article 3 : Si�ge

Le si�ge social du Club se trouve avenue du Col Vert, 5 � 1170 Bruxelles, dans l'arrondissement judiciaire de Bruxelles.

Il peut �tre transf�r� par d�cision de l'assembl�e g�n�rale en tout autre lieu.

Le si�ge d'exploitation du Club se trouve 44, rue de la Converserie � 6870 � Saint-Hubert.

Mentionner sur la derni�re page du Volet B : Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de repr�senter l'association ou ia fondation � l'�gard des tiers

Au verso : Nom et signature

Copie � publier aux annexes du Moniteur belge apr�s d�p�t de l'acte au greffe

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BRUXELLES

12 AVR. 2011

Greffe

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 22/04/2011- Annexes du Moniteur belge

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Article 4 : Territoire

Le territoire du Club comprend la Communaut� fran�aise de Belgique.

Le Club exprime obligatoirement son avis au gouverneur du district en cas de proposition de constitution d'un autre club dans le m�me territoire.

Article 5 : Objet

La Panathlon Club Wallonie-Bruxelles a pour but l'affirmation de l'id�al sportif et de ses valeurs morales et culturelles en tant que moyen de formation et d'�panouissement de la personne, et comme facteur de fraternit� aussi bien entre les hommes qu'entre les peuples. Dans cette perspective, le Panathlon Wallonie-Bruxelles sera amen� � organiser � l'occasion des actions � connotation commerciale qui justifiera le fait que l'asbl demande � �tre assujettie � la TVA.

A ces fins :

a)il favorise le d�veloppement des relations amicales et de solidarit� entre ses membres et les personnes qui ont oeuvr� ou oeuvrent dans la vie sportive ;

b)il assure, par des actions syst�matiques et permanentes, la diffusion de la conception du sport pratiqu� avec fair-play, en tant qu'�l�ment de la culture des hommes et des peuples ;

c)il encourage la r�alisation d'�tudes et de recherches sur les probl�mes du sport et de ses rapports avec la soci�t�, les divulguant aupr�s de l'opinion publique en relation avec l'�cole, l'Universit� et d'autres institutions culturelles ;

d)il r�alise des formes concr�tes de participation, intervenant dans le secteur du sport au niveau de m�canismes de proposition, consultation et programmation, selon les modalit�s pr�vues par les lois nationales, communautaires et r�gionales ;

e)i! s'engage afin qu'une saine �ducation sportive soit garantie � tous, sans distinction de race, de sexe et d'�ge, en particulier � travers la promotion d'activit�s culturelles et sportives pour la jeunesse;;

f)il entretien des rapports permanents avec les institutions publiques et avec les responsables du sport, apportant des contributions sous forme de propositions relatives aux initiatives administratives ; il s'engage concr�tement lors des phases d'organisation d'actions ;

g)en tant que Club de service, il s'engage � encourager et � soutenir les activit�s sportives pour les handicap�s, les activit�s de pr�vention des toxicomanies et de r�cup�ration de ses victimes, les initiatives de solidarit� envers les v�t�rans sportifs, ainsi que la promotion et la r�alisation des programmes d'�ducation � la non-violence et � la dissuasion de la pratique du dopage ;

h)il collabore � l'expansion du mouvement panathlonien dans Ie monde entier par la constitution de nouveaux Clubs dans le respect des proc�dures indiqu�es � l'article 2 du R�glement du Panathlon International ;

i)il r�alise sur son territoire toutes les initiatives lui permettant d'atteindre ses buts statutaires.

Article 6 : Dur�e exercice social

L'association est constitu�e pour une dur�e ind�termin�e.

L'exercice social correspond � l'ann�e civile.

TITRE III. MEMBRES ADMISSIONS SORTIES -- COTISATIONS

Article 7 : Membres et cotisations

L'association se compose de membres effectifs et de membres adh�rents.

MOD 2.0

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MOD 2.0

Ils jouissent des m�mes droits et b�n�ficient de la m�me fa�on des activit�s de l'association, sauf ce qui sera dit � l'article 12.

Le nombre de membres effectifs ne peut �tre inf�rieur � trois.

Sont membres effectifs, les personnes physiques qui ont exerc� ou exercent un sport ou une activit� ayant pour but la promotion et la diffusion du sport, qui se sont distingu�es par leur comportement conforme � l'esprit panathlonien et par leurs r�sultats exemplaires dans le domaine de la comp�tition, de l'organisation et de la culture.

Sont membres adh�rents, les personnes physiques ou morales qui marquent de l'int�r�t pour le Panathlon Wallonie-Bruxelles et qui d�sirent soutenir les valeurs v�hicul�es par notre Club.

Le montant de la cotisation, aussi bien celle de membre effectif que celle de membre adh�rent, s'�l�ve au maximum � 1.500 euros par an et est fix�e annuellement par l'assembl�e g�n�rale ordinaire.

Les membres effectifs peuvent modifier les droits et les obligations des membres adh�rents sans leur assentiment.

Article 8 : D�missions exclusions

Les conditions de sorties des membres sont r�gl�es conform�ment � l'article 12 de la loi du 27 juin 1921.

Pourra �tre r�put� d�missionnaire le membre qui, apr�s un rappel fait par simple courrier et par courriel, n'aura pas pay�, dans les deux mois suivant l'envoi de cette missive, la ou les cotisations qui lui incombent. Les membres du Club seront tenus inform�s de cette d�mission d'office lors de la premi�re assembl�e g�n�rale qui suivra cette proc�dure.

TITRE IV. ASSEMBLEE GENERALE

Article 9

L'assembl�e g�n�rale est compos�e des membres effectifs du Club.

Article 10

L'assembl�e g�n�rale est le pouvoir souverain de l'Association.

Elle poss�de les pouvoirs qui lui sont express�ment reconnus par la loi ou par les pr�sents statuts.

L'assembl�e g�n�rale est comp�tente pour :

1.la modification des statuts et la dissolution volontaire de l'association,

2.l'acceptation et l'exclusion des membres effectifs,

3.1a nomination et la r�vocation des administrateurs,

4.I'approbation du budget et des comptes,

5.1a nomination et la r�vocation des v�rificateurs aux comptes,

6.1a d�charge des administrateurs et des v�rificateurs aux comptes,

Article 11

Les membres effectifs sont invit�s par simple lettre, au nom du conseil d'administration, � l'assembl�e g�n�rale.

Les invitations sont envoy�es au moins 30 jours avant l'assembl�e g�n�rale et sont accompagn�es de l'ordre du jour.

En cas d'extr�me urgence, les invitations sont envoy�es au minimum 8 jours avant l'assembl�e g�n�rale et accompagn�es de l'ordre du jour.

Article 12

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MOD 2.0

Seuls disposent du droit de vote les membres effectifs en ordre de cotisation et, pour les membres provenant de pouvoirs publics qui ne peuvent faire �tat d'un ordre de paiement de cotisation, ceux dont la d�cision d'adh�sion a d�j� �t� adopt�e par leur organe comp�tent pour ce faire.

Chaque membre effectif peut s'y faire repr�senter par un autre membre effectif mais nul ne peut �tre porteur de plus d'une procuration.

Tous les membres effectifs ont un droit de vote �gal, chacun disposant d'une voix. Le quorum requis est de la moiti� des membres ayant droit de vote.

Article 13

L'assembl�e g�n�rale prend ses d�cisions � la majorit� simple des voix.

Elle prend ses d�cisions � une majorit� sp�ciale dans les cas vis�s par la loi du 27 juin 1921.

Les votes sont secrets lorsqu'ils portent sur des personnes.

En cas de parit� de voix, il est proc�d� � un nouveau tour de scrutin.

Lors du comptage, il n'est tenu aucun compte des bulletins nuls mais bien des bulletins blancs.

Article 14

Sont nuls, les bulletins qui reprennent les noms de personnes qui ne font pas l'objet du vote, ceux sur lesquels figurent plus de votes exprim�s que le nombre de si�ges vacants ou ceux qui portent des signes les distinguant d'autres bulletins de vote.

Article 15

Les d�cisions de l'assembl�e g�n�rale sont consign�es dans un proc�s-verbal.

Une copie de ce proc�s-verbal est adress�e aux membres effectifs.

Les proc�s-verbaux sont conserv�s au si�ge social o� tous les membres effectifs et adh�rents peuvent, sur rendez-vous, en prendre connaissance.

Ils peuvent demander des extraits de ces proc�s-verbaux sign�s par le pr�sident du conseil d'administration et par un administrateur.

TITRE V. CONSEIL D'ADMINISTRATION

Article 16

L'association est dirig�e par un conseil d'administration compos� de minimum trois et maximum huit personnes, nomm�es par l'assembl�e g�n�rale parmi les membres effectifs.

Le pr�sident du conseil d'administration est �lu par l'assembl�e g�n�rale de l'association.

Le conseil d'administration d�signe parmi ses membres un tr�sorier et un secr�taire g�n�ral.

Les administrateurs sont nomm�s pour une p�riode de deux ans.

Ils sont r��ligibles.

Article 17

Les membres du conseil d'administration ne contractent aucune obligation personnelle concernant les engagements du Club.

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MOD 2.0

Leur responsabilit� se limite � l'exercice de leur mandat et aux fautes commises dans leur gestion.

Article 18

Le conseil d'administration exerce coll�gialement tous les pouvoirs � l'exception de ceux que la loi ou les pr�sents statuts r�servent � l'assembl�e g�n�rale.

Tous les actes de gestion journali�re ou ordinaire sont valablement accomplis par le secr�taire g�n�ral ou par la personne d�sign�e � cette fin par le conseil d'administration.

Sauf procuration sp�ciale du conseil d'administration, tous les autres actes qui engagent le Club sont sign�s conjointement par le pr�sident ou par le secr�taire g�n�ral.

En cas d'emp�chement, ils sont sign�s par le pr�sident et/ou le secr�taire g�n�ral et un autre administrateur.

Les actes judiciaires, en tant que partie demanderesse ou partie d�fenderesse, sont accomplis au nom du Club par le conseil d'administration, repr�sent� par le pr�sident ou le secr�taire g�n�ral.

Article 19

Les d�cisions du conseil d'administration sont prises � la majorit� simple des membres pr�sents ou repr�sent�s.

Un membre du conseil d'administration peut �tre repr�sent� par un autre membre du conseil d'administration mais nul ne peut �tre porteur de plus d'une procuration.

Le quorum requis est de la moiti� des membres ayant droit de vote. En cas de parit� de voix, celle du pr�sident est pr�pond�rante.

Article 20

Le conseil d'administration peut prendre � l'�gard d'un administrateur les sanctions qui lui sont impos�es, et ce de la mani�re et dans les cas pr�vus dans le r�glement d'ordre int�rieur.

Article 21

Les administrateurs d�missionnaires, r�voqu�s ou d�c�d�s, sont remplac�s lors de la premi�re assembl�e g�n�rale qui suit.

Dans l'intervalle, le conseil d'administration continue de si�ger comme s'il �tait au complet.

Le conseil d'administration est tenu d'organiser des �lections lorsque son effectif est r�duit � moins de la moiti� de ses membres.

La d�mission s'op�re par envoi d'une lettre recommand�e au conseil d'administration.

Les administrateurs sont r�vocables par l'assembl�e g�n�rale, sur proposition du conseil d'administration, pour raisons graves.

Article 22

Le conseil d'administration �tablit un r�glement d'ordre int�rieur dans lequel peuvent �tre r�gl�s tous les points qui ne sont pas pr�vus dans les statuts.

Le r�glement peut �tre modifi� � tout moment � la majorit� des deux tiers par le conseil d'administration.

Le r�glement d'ordre int�rieur et tous ses amendements sont port�s � la connaissance des membres effectifs et adh�rents.

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TITRE VI. COMPTES ET JUSTIFICATION A L'ASSEMBLEE GENERALE Article 23

La justification des comptes de l'exercice se cl�turant au 31 d�cembre de chaque ann�e, se fait sur la base d'un rapport annuel �tabli par le conseil d'administration comportant un bilan, un compte de r�sultats et de commentaires, ainsi que d'un rapport �tabli par les v�rificateurs aux comptes.

Des v�rificateurs aux comptes, au nombre de deux, pourront �tre d�sign�s chaque ann�e par l'assembl�e g�n�rale. S'ils se pr�sente des candidats � cette fonction, ils ne pourront pas �tre membres du conseil d'administration, ni faire partie du personnel r�mun�r� de l'association.

ils ne peuvent pas �tre membres du conseil d'administration ou faire partie du personnel r�mun�r� de l'association.

Les comptes de l'exercice �coul� et le budget de l'exercice suivant sont soumis annuellement � l'approbation de l'assembl�e g�n�rale dans les six mois de la cl�ture de l'exercice �coul�.

TITRE VII. DISSOLUTION Article 24

En cas de dissolution du Club, l'actif net sera attribu�, apr�s la liquidation des dettes et l'apurement des charges, � une ou plusieurs associations dont l'objet social s'apparente le mieux � celui du Panathlon Wallonie-Bruxelles, et ce apr�s d�lib�ration de l'assembl�e g�n�rale.

TITRE VIII. DISPOSITION GENERALE Article 25

Tout ce qui n'est pas explicitement pr�vu dans les pr�sents statuts est r�gl� par la loi du 27 juin 1921 ainsi que par les statuts et le r�glement du Panathlon International et du r�glement du District dans la mesure o� ils ne sont pas contraires � la loi du 27 juin 1921.

B. D�mission d'administrateur

MEUTER Odette

11, place Ferrer

7170 Fayt-lez-Manage

C. R��lection d'administrateurs

AMAND Gil

24, avenue Reine Astrid � 7380 Qui�vrain

BROUHON Jean-Pierre

116, avenue Emile de B�co � 1050 Bruxelles

HOUSIAUX Philippe

1, rue Victor Marchand � 1560 Hoeilaart

LEDENT Daniel

14A, avenue Herbofin � 6800 Libramont-Chevigny

MIGISHA Pierre

10/45, avenue de la Charmille � 1200 Bruxelles

D. Nomination d'administrateurs

MARSILLE Max

60, rue de l'Ecole � 1430 Rebecq

MOD 2.0

MOD 2.0

Volet B - Suite

N� le 7 janvier 1931 � Bruxelles

ZOIS Asterios

25, rue de d�cembre � 1200 Bruxelles

N� le 30 d�cembre 1956 � Larissa (Gr�ce)

Le Conseil d'administration est donc compos� des personnes suivantes, aux fonctions de :

Pr�sident: Philippe Housiaux

Tr�sorier: Jean-Pierre Brouhon

Administrateur: Gil Amand

Administrateur. Daniel Ledent

Administrateur: Max Marsille

Administrateur: Pierre Migisha

Administrateur: Asterios Zois

Mentionner sur la derni�re page du Volet B : Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de repr�senter l'association ou la fond tion � l'�gard des tiers

Au verso : Nom et signature ~

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Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 22/04/2011- Annexes du Moniteur belge

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belge

10/08/2015

��MOD 2.2

Fi;04 Copie � publier aux annexes du Moniteur belge

apr�s d�p�t de l'acte

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Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de repr�senter l'association, la fondation ou l'organisme � l'�gard des tiers

Au verso : Nom et signature

Mentionner sur la derni�re page du Volet B :

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -10/08/2015 - Annexes du Moniteur belge

Re�u le

3 0 JU1L 2015

rr^fre du tribuefe, commerce =deBru;c~l~~les

N� d'entreprise : 861,969.714

D�nomination -

(en entier) : Panathlon Wallonie-Bruxelles

(en abr�g�) :

Forme juridique : Asbl

Si�ge : 5, avenue du Col Vert � 1170 Bruxelles

Objet de l'acte: D�mission . R��lections(s) - Nomination d'Administrateurs

Suite � l'Assembl�e g�n�rale du 19 mars 2015 ,

D�mission de ARTUS V�ronique, Avenue Henri De Brouck�re, 85 � 1160 Bruxelles

R��lection de:

HOUSIAUX Philippe, Rue Victor Marchand, 1 � 1560 Hoeilaart

BROUHON Jean-Pierre, Avenue Emile de D�co, 116 � 1050 Bruxelles

DENEYER Bernard, Rue du Moulin, 5A/1 � 1330 Rixensart

- GJELOSHAJ Kole, Rue Laneau, 41 � 1020 Bruxelles

- LEDENT Daniel, Rue Notre Dame, 12 � 6800 Libramont

MARSILLE Max, Rue de l'Ecole, 60 � 1430 Rebecq

- MIGISHA Pierre, Square Frans Hals, 4/24 � 1070 Bruxelles

-ZOIS Asterioz, Rue de D�cembre, 25 � 1200 Bruxelles

Nomination de DODRIMONT Philippe, Hameau de Stoqueu, 130 � 4920 Aywaille, n� le 01/06/1964 � Werbomont

d(if, sAlik ,M2-/A- i�ti~r,eev'r

Coordonnées
PANATHLON WALLONIE-BRUXELLES

Adresse
AVENUE DU COL VERT 5 1170 WATERMAEL-BOITSFORT

Code postal : 1170
Localité : WATERMAEL-BOITSFORT
Commune : WATERMAEL-BOITSFORT
Région : Région de Bruxelles-Capitale

Association sans but lucratif

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