PATISSERIE NICOLAS ARNAUD

Dénomination : PATISSERIE NICOLAS ARNAUD

Forme juridique : Société privée à responsabilité limitée

N° entreprise : 840.024.948

Publication

10/02/2014 : ME. - COMPTES ANNUELS 30.09.2013, APP 27.01.2014, DPT 05.02.2014 14027-0382-016
07/03/2013 : ME. - COMPTES ANNUELS 30.09.2012, APP 28.01.2013, DPT 04.03.2013 13055-0108-012
18/10/2011

�� Mai 2.1

[W@OG Copie � publier aux annexes du Moniteur belge apr�s d�p�t de l'acte au greffe

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(en entier) : PATISSERIE NICOLAS ARNAUD

Forme juridique : Soci�t� Priv�e � Responsabilit� Limit�e

Si�ge : 1050 Ixelles, rue Am�ricaine 93

Objet de l'acte : CONSTITUTION

Il r�sulte d'un acte d�pos� avant enregistrement et dress� devant Ma�tre Sophie Maquet, Notaire associ� � Bruxelles en date du trente septembre deux mille onze, que :

Monsieur Nicolas Pascal Gaston ARNAUD, n� � la Roche-sur-Yon (France), le vingt-neuf novembre mil neuf cent quatre-vingt-deux, c�libataire, demeurant � 1050 Ixelles, rue Fernand Neuray 63/001. (...)

Madame Ludivine Ang�lique Monique BONNET, n�e � Challans (France) Le premier septembre mil neuf cent quatre-vingt-quatre, c�libataire, demeurant � 1050 Ixelles, rue Fernand Neuray 63/001. (...)

Lesquels ont remis au Notaire soussign� le document prescrit par l'article 215 du Code des Soci�t�s et requis de constater authentiquement les statuts d'une soci�t� commerciale qu'ils constituent comme suit, �tant pr�cis� que ladite soci�t� n'aura la personnalit� juridique qu'� dater du d�p�t du pr�sent acte au greffe du Tribunal de Commerce conform�ment � l'article 2 � 4 du Code des Soci�t�s. (...)

ARTICLE PREMIER : I]ENOMINATION.

La soci�t� adopte la forme d'une soci�t� priv�e � responsabilit� limit�e. Elle est d�-nomm�e PATISSERIE NICOLAS ARNAUD.

ARTICLE DEUX : SIEGE SOCIAL.

Le si�ge social est �tabli � 1050 Ixelles, rue Am�ricaine 93.

Le si�ge social peut �tre transf�r� en tout autre endroit de la R�gion de Bruxelles-Capitale ou de la R�gion Wallonne par simple d�cision de la g�rance qui e tous pouvoirs aux fins de faire constater authentiquement la modification des statuts qui en r�sulte. La soci�t� peut �tablir, par simple d�cision de_ la g�rance, des si�ges administratifs, succursales, agences, d�p�ts et comptoirs en Belgique et � l'�tranger.

ARTICLE TROIS : OBJET

La soci�t� a pour objet , tant en Belgique qu'� l'�tranger, pour compte propre ou pour compte de tiers ou en participation avec des tiers, toutes activit�s de fabrication, de commerce en gros et au d�tail, de p�tisserie fine, de glaces, de confiserie et de chocolat, de viennoiseries, de produits et panification, d'ingr�dients et de mat�riels destin�s � l'alimentation humaine dans les secteurs de la p�tisserie, de la boulangerie, de la gastronomie et des m�tiers de la bouche.

La soci�t� a �galement pour objet toutes activit�s en rapport direct ou indirect avec ke service traiteur, le d�p�t de pain et la vente de pains au comptoir.

La soci�t� aura en outre pour objet les op�rations de courtage, franchising et d'exploitation sous licence de concept de restauration li�s au pain.

La soci�t� pourra se livrer au commerce de gros et de d�tail de tout mat�riel, outillage, �quipement et installations, notamment de la boulangerie-p�tisserie, de la restauration, des collectivit�s et du march� priv�.

La soci�t� pourra dispenser toute information utile � la bonne utilisation de ces produits commercialis�s.

Elle pourra aussi se livrer en Belgique ou � l'�tranger d'une mani�re g�n�rale et sans que l'�num�ration qui va suivre soit limitative � toutes exploitations et op�rations commerciales et industrielles, financi�res et civiles, mobili�res et immobili�res ayant un rapport quelconque direct ou indirect avec son objet ou pouvant faciliter la r�alisation et s'ins�rer par voie d'association, d'apport ou de fusion, de souscription, de participation, d'intervention financi�res ou autrement dans toutes les soci�t�s ou entreprises existantes ou � cr�er, dont l'objet social serait analogue ou connexe au sien ou qui seraient susceptibles pour elle de favoriser le d�veloppement des affaires sociales.

Elle peut rendre tous services de nature administrative, commerciale et financi�re et tous autres services de nature similaire, propres � d�velopper les activit�s de la soci�t�.

La soci�t� a �galement pour objet, tant en Belgique qu'� l'�tranger, la prise de participations dans des investissements immeubles, toute activit� relative � des biens immeubles b�tis ou non-b�tis, ainsi que toutes op�rations quelconques en mati�re de droits immobiliers et plus particuli�rement: l'acquisition par l'achat ou autrement, la vente, l'�change, l'am�lioration, l'�quipement, l'am�nagement, la location-financement de biens immeubles, le conseil en investissement immobilier.

Mentionner sur la derni�re page du Volet B : Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de repr�senter la personne morale � l'�gard des tiers

Au verso : Nom et signature

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 18/10/2011 - Annexes du Moniteur belge

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 18/10/2011 - Annexes du Moniteur belge

La soci�t� peut donner caution tant pour ses propres engagements que pour les engagements de tiers, entre autres en donnant ses biens en hypoth�que ou en gage, y compris son propre fonds de commerce.

Elle a �galement pour objet, tant en Belgique qu'� l'�tranger, pour compte propre ou pour compte de tiers, l'achat, la vente en gros ou en d�tail, l'importation, l'exportation, ia repr�sentation, l'entreposage, la transformation, le courtage, la location de tous biens mobiliers et marchandises diverses, cette �nonciation �tant indicative et non limitative.

La soci�t� peut effectuer, tant en Belgique qu'� l'�tranger, toutes op�rations indus-trielles, commerciales, financi�res, mobili�res et immobili�res qui sont de nature � �largir ou � promouvoir de mani�re directe ou indirecte son entreprise. Elle peut acqu�rir tous biens mobi-liers et immobiliers, m�me si ceux-ci n'ont aucun lien direct ou indirect avec l'objet de la soci�t�.

Elle peut, par n'importe quel moyen, prendre des int�r�ts dans, coop�rer ou fusionner avec toutes associations, affaires, entreprises ou soci�t�s qui ont un objet social identique, similaire ou connexe, ou qui sont susceptibles de favoriser son entreprise. La soci�t� peut g�rer son propre patrimoine et s'int�resser par toutes voies au d�veloppement de celui-ci.

La soci�t� peut pourvoir � l'administration, � la supervision et au contr�le de toutes soci�t�s li�es ou avec lesquelles il existe un lien de participation et toutes autres, et consentir tous pr�ts ou garanties � celles-ci, sous quelque forme et pour quelque dur�e que ce soit. Elle peut fonctionner comme administrateur, g�rant ou liquidateur d'une autre soci�t�.

Au cas o� la prestation de certains actes serait soumise � des conditions pr�alables d'acc�s � la profession, la soci�t� subordonnera son action, en ce qui concerne la prestation de ces actes, � la r�alisation de ces conditions.

ARTICLE QUATRE : DUREE.

La soci�t� est constitu�e pour une dur�e illimit�e. (...)

ARTICLE CINQ : CAPITAL

Le capital est fix� � vingt mille Euros (20.000,00� ).

Il est repr�sent� par cent (100) parts sociales sans d�signation de valeur nominale, num�rot�es de 1 � 100, repr�sentant chacune un/ centi�me (1/100�me) du capital social. (...)

ARTICLE QUINZE : GERANCE

La soci�t� est administr�e par un ou plusieurs g�rants, associ�s ou non, nomm�s par l'assembl�e g�n�rale et toujours r�vocables par elle.

L'assembl�e g�n�rale des associ�s fixe le nombre des g�rants et, le cas �ch�ant, leur qualit� statutaire, d�termine la dur�e de leur mandat et l'�tendue de leurs pouvoirs, y compris les pouvoirs de d�l�gation.

Le mandat de g�rant est gratuit sauf d�cision contraire de l'assembl�e g�n�rale.

S'ils sont plus de deux, les g�rants forment un coll�ge; il d�lib�re valablement lorsque la majorit� des g�rants est pr�sente. Les d�cisions du coll�ge de g�rance sont prises � la majorit� des voix. En cas de blocage, la voix de Monsieur Nicolas ARNAUD sera pr�pond�rante.

ARTICLE SEIZE : POUVOIRS DE LA GERANCE.

Le ou les g�rants peuvent accomplir tous fes actes n�cessaires ou utiles � l'accomplis-sement de l'objet social de la soci�t�. Ils ont dans leur comp�tence tous les actes qui ne sont pas r�serv�s par la loi ou les statuts � l'assembl�e g�n�rale.

Chaque g�rant est investi de la gestion joumali�re de la soci�t� et de la repr�sentation de la soci�t� en ce qui concerne cette gestion; il peut d�l�guer la gestion journali�re. Le ou les g�rants peuvent conf�rer tous pouvoirs sp�ciaux � tout mandataire.

ARTICLE DIX-SEPT : REPRESENTATION - ACTES ET ACTIONS JUDI-CIAIRES.

La soci�t� est repr�sent�e dans les actes, y compris ceux o� interviennent un fonction-Haire public ou un officier minist�riel et en justice par un g�rant, agissant seul.

Elle est en outre valablement engag�e par des mandataires sp�ciaux dans les limites de leurs mandats. (...) ARTICLE VINGT : REUNION.

Il est tenu chaque ann�e le dernier lundi du mois de janvier de chaque ann�e � 16 heures une assembl�e g�n�rale des associ�s. Si ce jour est f�ri�, l'assembl�e sera remise au prochain jour ouvrable suivant.

L'assembl�e se r�unit extraordinairement chaque fois que l'int�r�t de la soci�t� l'exige ou sur la demande d'associ�s repr�sentant le cinqui�me du capital.

Les assembl�es g�n�rales se tiennent au si�ge social ou � l'endroit de la R�gion de Bruxelles-Capitale indiqu� dans les convocations.

Les associ�s peuvent � l'unanimit� prendre par �crit toutes les d�cisions qui rel�vent du pouvoir de l'assembl�e g�n�rale, � l'exception de celles qui doivent �tre pass�es par un acte authentique. (...)

ARTICLE VINGT-DEUX : ADMISSION - REPRESENTATION.

Les associ�s sont admis de plein droit � l'assembl�e g�n�rale, pourvu qu'ils soient ins-crits dans le Registre des parts sociales. Tout associ� peut se faire repr�senter aux assembl�es par un mandataire, pourvu que celui-ci soit lui-m�me associ�.

En cas d�membrement de la propri�t� d'un titre entre usufruitier et nu-propri�taire, tous deux sont admis � assister � t'assembl�e. L'exercice du droit de vote est cependant exclusivement reconnu, � d�faut d'accord entre eux, � l'usufruitier et ce, sans pr�judice des conventions de vote pouvant �tre conclues entre l'usufruitier et le nu-propri�taire. Toutefois, lorsque l'usufruit est l'usufruit successoral du conjoint survivant, ce dernier ne peut exercer le droit de vote que pour ce qui concerne l'attribution �ventuelle de dividendes. Dans tous les autres cas, le droit de vote est exerc� par le nu-propri�taire et s'ils sont plusieurs, par le nu-propri�taire d�sign� de commun accord et, � d�faut, parle plus �g� d'entre eux.

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Volet B - Suite

Toutefois, les mineurs, les interdits et les incapables en g�n�ral sont repr�sent�s par leurs repr�sentants l�gaux. Les copropri�taires, les cr�anciers et d�biteurs gagistes doivent se faire repr�senter respectivement par une seule et m�me personne. (...)

ARTICLE VINGT-CINQ : NOMBRE DE VOIX - DELIBERATIONS

Chaque part sociale donne droit � une voix.

Sauf dans les cas pr�vus par la loi ou les statuts, les d�cisions sont prises � la majorit� simple des voix. ARTICLE VINGT-SIX : PROCES-VERBAUX.

... Les copies ou extraits � produire en justice ou ailleurs sont sign�s par un g�rant.

ARTICLE VINGT-SEPT : ANNEE SOCIALE

L'exercice social commence le premier octobre et finit le trente septembre de chaque ann�e. (...)

ARTICLE VINGT-HUIT : DISTRIBUTION.

Le b�n�fice annuel net de la soci�t� est d�termin� conform�ment aux dispositions l�gales. Le b�n�fice restant � affecter apr�s dotation, s'il y a lieu, de la r�serve l�gale, recevra l'affectation que lui donnera l'assembl�e g�n�rale statuant � la majorit� des voix, sur proposition de la g�rance. Le paiement des dividendes se fait aux �poques et aux endroits d�sign�s par la g�rance. Les dividendes et tanti�mes non r�clam�s dans les cinq ans de leur exigibilit� sont prescrits. Sauf convention autre entre l'usufruitier et le nu-propri�taire, l'usufruitier per�oit tous les capitaux et produits financiers attach�s ou r�sultant d'une part sociale. (...)

ARTICLE TRENTE : REPARTITION

Apr�s apurement de toutes les dettes, charges et frais de liquidation ou consignation des sommes n�cessaires � cet effet, l'actif net sert d'abord � rembourser, en esp�ces ou en titres, le montant lib�r� non amorti des parts sociales. Si les parts sociales ne sont pas toutes lib�r�es dans une �gale proportion, les liquidateurs, avant de proc�der aux r�partitions, tiennent compte de cette diversit� de situation et r�tablissent l'�quilibre en mettant toutes les parts sociales sur un pied d'�galit� absolue, soit par des appels de fonds compl�mentaires � charge des titres insuffisamment lib�r�s, soit par des remboursements pr�alables en esp�ces au profit des parts sociales lib�r�es dans une proportion sup�rieure. Le solde est r�parti �galement entre toutes les parts sociales. (...)

SOUSCRIPTION - LIBERATION

Les cent parts sociales sont � l'instant souscrites au prix unitaire de 200 Euros, soit au pair comptable comme suit :

Monsieur Nicolas ARNAUD, soixante parts sociales num�rot�es de 1 � 60 60

Madame Ludivine BONNET, quarante parts sociales num�rot�es de 61 � 100 40

Ensemble : cent parts sociales num�rot�es de 1 � 100 100

Les comparants d�clarent et reconnaissent que chacune des parts sociales souscrites est lib�r�e �

concurrence d'un tiers au moins par un versement en esp�ces qu'ils ont effectu� aupr�s de la Banque ING

BANQUE au compte num�ro 363-0945036-05 ouvert au nom de la soci�t� en formation, de sorte que la

soci�t� a, d�s � pr�sent, de ce chef et � sa disposition une somme de vingt mille Euros (20.000,00� ).

Une attestation de l'organisme d�positaire en date du 29/09/2011 demeure conserv�e par le Notaire.

I. ASSEMBLEE GENERALE

Et � l'instant, la soci�t� �tant constitu�e, les associ�s d�clarent se constituer en assem-bl�e g�n�rale aux

fins de fixer la premi�re assembl�e g�n�rale annuelle, le premier exercice social, proc�der � la nomination des

g�rants non statutaires.

A l'unanimit�, l'assembl�e d�cide :

1. Premi�re assembl�e g�n�rale annuelle.

La premi�re assembl�e g�n�rale annuelle sera fix�e au dernier lundi du mois de janvier 2013.

2. Exercice social.

Le premier exercice social commencera le 1er octobre 2011 et se cl�turera le 30 sep-tembre 2012.

3. G�rance

L'assembl�e d�cide de fixer le nombre de g�rants � deux et d'appeler � ces fonctions pour une dur�e

ind�termin�e :

-Monsieur Nicolas ARNAUD, pr�nomm�

-Madame Ludivine BONNET, pr�nomm�e

Le mandat des g�rants ainsi nomm�s est gratuit. La repr�sentation de la soci�t� sera exerc�e

conform�ment � l'article 17 des statuts sous la signature d'un g�rant. (...)

4. Commissaire.

L'assembl�e d�cide de ne pas nommer de commissaire, la soci�t� r�pondant aux crit�res pr�vus par l'article 141, 2� du Code des Soci�t�s. (...)

GERANCE

Le g�rant donne tous pouvoirs et mandats � la SCPRL BLUE S QUARE, avenue Charles Madoux 13-15, 1160 Auderghem, BCE num�ro 0475.422.734, avec droit de substi-tution, afin d'entreprendre toutes les d�marches n�cessaires li�es � l'immatriculation de la soci�t� pr�sentement constitu�e � la Banque Carrefour des Entreprises, au Guichet d'Entreprise, le cas �ch�ant au Registre des Personnes Morales de Bruxelles et aupr�s des Administrations de la T.V.A. et autres. A cette fin, le mandataire a le pouvoir de signer tous actes, pi�ces, formulaires et documents. (...)

Pour extrait conforme

Sophie Maquet - Notaire associ�

._-D�pos�e-en-m�me .temps.:-1 _exp�dition. _________________ ---- -------------- --- ----------------- --- ------ -- ------------

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Moniteur

belge

Mentionner sur la derni�re page du Volet B : Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de repr�senter la personne morale � l'�gard des tiers

Au verso : Nom et signature

27/02/2017 : ME. - COMPTES ANNUELS 30.09.2016, APP 30.01.2017, DPT 22.02.2017 17048-0359-016

Coordonnées
PATISSERIE NICOLAS ARNAUD

Adresse
RUE AMERICAINE 93 1050 BRUXELLES

Code postal : 1050
Localité : IXELLES
Commune : IXELLES
Région : Région de Bruxelles-Capitale

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Coordonnées PATISSERIE NICOLAS ARNAUD

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