PDA HAND SURGERY

Société civile sous forme de société privée à responsabilité limitée


  1. Personnes morales
  2. Région de Bruxelles-Capitale
  3. PDA HAND SURGERY
Dénomination : PDA HAND SURGERY
Forme juridique : Société civile sous forme de société privée à responsabilité limitée
N° entreprise : 837.879.961

Publication

26/06/2013 : ME. - COMPTES ANNUELS 31.12.2012, APP 15.06.2013, DPT 18.06.2013 13200-0042-010
27/07/2011
ÿþ Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte au greffe Motl 2.1

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BRUCELLFA Greffe

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N° d'entreprise : 31- el. 961

Dénomination

(en entier) : PDA Hand Surgery SPRL

Forme juridique : société civile à forme de société privée à responsabilité limitée Siège : 1030 Schaerbeek, avenue Adolphe Lacomblé 70, boite 18. Objet de l'acte : Constitution

D'un acte reçu par le notaire Michel DE MUYLDER, de résidence à Bruxelles, en date du 13 juillet 2011, il résulte que Madame D'AGOSTINO Priscilla, domiciliée à 1030 Schaerbeek, avenue Adolphe Lacomblé, 70, boite 18, a constitué une une société civile à forme de privée à responsabilité limitée dénommée «PDA Hand Surgery SPRL» ayant son siège à 1030 Schaerbeek, avenue Adolphe Lacomblé 70, boite 18.

Les statuts de ladite société stipulent notamment ce qui suit :

Article 1 : Dénomination.

La société est une société civile qui adopte la forme de société privée à responsabilité limitée.

Elle est dénommée «PDA Hand Surgery SPRL».

Article 2 : siège social.

Le siège social est fixé 1030 Schaerbeek, avenue Adolphe Lacomblé 70, boite 18.

Moyennant décision du gérant et publication aux annexes au Moniteur beige, la société peut transférer son siège social à quelque autre endroit de Belgique ainsi qu'ouvrir des cabinets annexes dans le pays et à l'étranger.

Le transfert du siège de la société doit être porté à la connaissance du Conseil provincial de l'Ordre des médecins.

L'ouverture de cabinets annexes est soumise à l'accord préalable du Conseil de l'Ordre.

Article 3 : objet social.

La société a pour objet l'exercice de la médecine, et plus spécialement la chirurgie orthopédique et la chirurgie de la main, par le ou les associés qui la composent, lesquels sont exclusivement des médecins inscrits au Tableau de l'Ordre des Médecins ou des sociétés de médecins à personnalité juridique dont les statuts ont été approuvés par le Conseil de l'Ordre des Médecins. La médecine est exercée au nom et pour le compte de la société.

En cas de pluralité d'associés, ceux-ci mettent en commun tout ou partie de leur activité médicale au sein de la société.

Les honoraires sont perçus par et pour la société.

L'objet social ne pourra être poursuivi que dans le respect des prescriptions d'ordre déontologique' notamment celles relatives au libre choix du médecin par le patient, à l'indépendance diagnostique et' thérapeutique du médecin, au respect du secret médical, à la dignité et à l'indépendance professionnelle du praticien.

La société peut, d'une manière accessoire, détenir un patrimoine mobilier et immobilier et à cette fin accomplir toutes transactions, en ce compris l'achat, la vente, la constitution de droits réels démembrés, la location ou la mise à disposition d'immeubles, ou encore poser des actes de gestion mobilière et immobilière mais seulement s'ils sont nécessaires à l'exercice de son objet essentiellement médical. Ces activités  qui ne peuvent en aucune façon conduire au développement d'une quelconque activité commerciale - doivent demeurer conformes à la déontologie médicale, au caractère civil de la société et à sa vocation médicale.

La société s'interdit toute exploitation commerciale de la médecine, toute forme de collusion directe ou indirecte, de dichotomie ou de surconsommation.

La responsabilité professionnelle de chaque médecin associé est toujours illimitée.

La société pourra d'une façon générale accomplir toutes les opérations financières, mobilières ou immobilières se rapportant directement ou indirectement à son objet social mais n'altérant pas le caractère civil de la société ni sa vocation exclusivement médicale.

Les modalités d'investissements doivent avoir été approuvées, au préalable, par les associés à une majorité de deux tiers minimum.

Article 5 : capital social.

Le capital social, fixé à dix-huit mille six cents euros (18.600 EUR), est représenté par cent parts sociales (100,-) sans désignation de valeur nominale, représentant chacune un/centième (1/100ème) du capital social.

Mentionner sur la dernière page du Volet B Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de représenter la personne morale à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 27/07/2011- Annexes du Moniteur belge

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 27/07/2011- Annexes du Moniteur belge

Toutes les parts sociales ont été souscrites par la fondatrice et libérées à concurrence de deux/tiers par un versement en espèces, de telle sorte que la société a dès à présent, de ce chef, à sa disposition, une somme de douze mille quatre cents euros (12.400 EUR), versée à un compte ouvert au nom de la société en constitution auprès de la banque FORTIS.

Article 11 : gestion.

La société est administrée par un ou plusieurs gérants- associés, nommés avec ou sans limitation de durée et pouvant, dans cette dernière hypothèse avoir la qualité de gérant statutaire.

L'assemblée qui les nomme fixe leur nombre, la durée de leur mandat et, en cas de pluralité, leurs pouvoirs. S'il n'y a qu'un seul gérant, la totalité des pouvoirs de la gérance lui est attribuée.

Si la société ne comporte qu'un associé, l'associé unique doit être nommé gérant pour une durée indéterminée ; en cas de pluralité d'associés, te mandat de gérant sera limité à six ans au maximum, éventuellement renouvelable.

Le montant de la rémunération éventuellement allouée au(x) gérant(s) par décision de l'assemblée générale doit correspondre aux prestations de gestion réellement effectuées. Ce montant ne peut être versé au détriment des autres associés

Article 12 : pouvoirs du gérant

Les gérants ont chacun séparément les pouvoirs les plus étendus pour effectuer seul ou autoriser toutes opérations qui sont nécessaires ou utiles à la réalisation de l'objet social, rien excepté, sauf les opérations qui, suivant le Code des sociétés, sont de la compétence de l'assemblée générale. Cependant, l'accord unanime des associés réunis en assemblée générale devra être obtenu préalablement à la constitution d'investissements mobiliers et immobiliers.

Les gérants peuvent déléguer des pouvoirs spéciaux à tout mandataire de leur choix, associé ou non. Cependant, ils ne pourront déléguer de pouvoirs qu'à un docteur en médecine, dès qu'il s'agira d'accomplir des actes en rapport avec l'Art de guérir.

Ces délégations ne pourront être accordées pour une durée de plus d'un an que moyennant l'accord de l'assemblée générale, laquelle indiquera l'étendue des pouvoirs délégués et leur durée ; moyennant cet accord de l'assemblée générale, le gérant déléguant sera déchargé de toute responsabilité à raison des suites de cette délégation.

Article 14 : représentation de la société.

La société est valablement représentée dans tous les actes, y compris ceux ou intervient un fonctionnaire public ou un officier ministériel, et en justice par un gérant agissant seul.

Elle est en outre valablement engagée par des mandataires spéciaux dans les limites de leur mandat.

Article 15 : réunion de l'assemblée générale

L'assemblée générale annuelle se réunit le 15 juin à dix-huit heures, au siège social ou à l'endroit indiqué dans les convocations.

Si ce jour est samedi, un dimanche ou un jour férié légal, l'assemblée sera tenue le premier jour ouvrable suivant, autre qu'un samedi, à la même heure et au même endroit.

Des assemblées générales extraordinaires doivent être convoquées par la gérance chaque fois que l'intérêt social l'exige ou sur requête d'associés représentant le cinquième du capital.

Les convocations sont faites conformément à la loi. Toute personne peut renoncer à cette convocation et, en tout cas, sera considérée comme ayant été régulièrement convoquée si elle est présente ou représentée à l'assemblée.

Toute assemblée générale, ordinaire ou extraordinaire, peut être prorogée, séance tenante, à trois semaines au plus par la gérance. La prorogation annule toutes les décisions prises. La seconde assemblée délibère sur le même ordre du jour et statue définitivement.

Les associés pourront prendre, à l'unanimité, par écrit, toutes les décisions qui relèvent du pouvoir de l'assemblée générale, à l'exception de celles qui doivent être passée par un acte authentique.

Article 16 : présidence - délibérations

L'assemblée générale est présidée par le gérant ou par un président désigné par l'assemblée à la majorité des voix.

Sauf dans les cas prévus par la loi, l'assemblée statue quelle que soit la portion du capital représentée et à la majorité des voix.

Chaque part donne droit à une voix.

Article 18 : délibérations.

L'assemblée générale délibère sur tous les points qui intéressent la société. Elle est compétente, à l'exclusion de fout autre organe, pour la nomination et ta démission des gérants et éventuellement des commissaires, la fixation éventuelle de leurs émoluments, l'approbation des comptes annuels et la destination à donner aux bénéfices, les modifications aux statuts et fa dissolution de la société.

Lorsque la société ne compte qu'un seul associé, il exerce les pouvoirs dévolus à l'assemblée générale. Il ne peut les déléguer.

Les décisions de l'associé unique, agissant en lieu et place de l'assemblée générale, sont consignées dans un registre tenu au siège social. Les contrats conclus entre l'associé unique et la société sont, sauf opérations courantes, inscrits dans des documents à déposer en même temps que les comptes annuels.

Article 19 : représentation.

Sauf si la société ne compte qu'un seul associé, tout associé peut se faire représenter à l'assemblée générale par un porteur de procuration qui doit nécessairement être associé lui-même.

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 27/07/2011- Annexes du Moniteur belge

La gérance peut arrêter la formule des procurations, qui pourront être données par écrit, par télégramme, par télex, par téléfax ou par tout autre moyen écrit de télécommunication et exige que celles-ci soient déposées au lieu indiqué par elle, trois jours francs avant l'assemblée générale.

Tout associé peut voter par correspondance, au moyen d'un formulaire contenant les mentions suivantes : les prénoms et nom ou la dénomination sociale de l'associé, son domicile ou son siège social, le nombre de parts sociales pour lequel il est pris part au vote par correspondance, l'ordre du jour, et éventuellement le délai de validité du mandat. Ce formulaire sera signé.

Les copropriétaires et les créanciers et débiteurs gagistes d'un même titre doivent respectivement se faire représenter par une seule et même personne. Sauf convention contraire, l'usufruitier représente le nu-propriétaire en cas de démembrement de la propriété.

Article 20 : exercice social.

L'exercice social commence le premier janvier et se termine le trente et un décembre de chaque année. Article 21 : inventaire et comptes annuels.

A la fin de chaque exercice social, la gérance établit l'inventaire de tous les éléments actifs et passifs, et clôture les comptes annuels. Ces comptes annuels comprennent le bilan, le compte des résultats ainsi que l'annexe et forment un tout.

Les comptes annuels doivent être soumis à l'approbation de l'assemblée générale dans les six mois de la clôture de l'exercice.

Article 22 : Affectation du bénéfice

Sur le bénéfice net, tel qu'il résulte des comptes annuels établis conformément à la loi, il est prélevé cinq pour cent au moins au profit de la réserve légale; ce prélèvement n'est plus exigé lorsque le fonds de réserve atteint le dixième du capital social.

Le solde reçoit l'affectation que lui donne l'assemblée générale statuant sur proposition de la gérance, dans le respect des dispositions légales.

TITRE 8 : DEONTOLOGIE MEDICALE

Les associés et gérants restent soumis à la Jurisprudence du Conseil de l'Ordre des Médecins. En matière déontologique, les médecins répondent devant l'Ordre des actes accomplis en qualité de mandataires de la société.

La suspension éventuelle du droit d'exercer l'art médical entraîne pour le médecin sanctionné ia perte des avantages du contrat pour la durée de la suspension. En cas de pluralité d'associés, le médecin qui fait l'objet d'une suspension ne peut se choisir lui-même un remplaçant. Le médecin privé du droit d'exercer l'art médical par une décision judiciaire ou disciplinaire, ne peut se faire remplacer pendant la durée de la sanction. Cette interdiction ne le dispense pas de prendre les mesures nécessaires pour assurer la continuité des soins aux patients qui sont en traitement au moment où prend cours la sanction précitée. Les dispositions prises doivent être portées à la connaissance du conseil provincial auquel ressortit ce médecin. A défaut de ces dispositions, le conseil provincial prendra les mesures qui s'imposent.

Tout médecin travaillant au sein de la société devra avertir les autres membres ou associés de toute décision disciplinaire, civile, pénale ou administrative susceptible de quelques retombées sur leurs relations professionnelles. L'assemblée décidera à ia majorité simple des suites à donner à ces décisions. La convention, les statuts et le règlement d'ordre intérieur déterminent les conditions d'exclusion temporaire ou définitive d'un médecin. La responsabilité personnelle des associés, gérants ou collaborateurs reste entière vis-à-vis de leurs patients, la médecine étant exercée exclusivement par le médecin et non par la société.

Chaque médecin reste tenu par le secret professionnel ; le secret médical ne peut être partagé que dans la mesure où les soins l'exigent.

Conformément au Code de Déontologie médicale, la responsabilité professionnelle du médecin dot être assurée de façon à permettre la réparation du dommage éventuellement causé.

La rémunération du médecin pour ses activités doit être normale. La répartition des parts sociales entre médecins associés ne peut empêcher la rémunération normale d'un médecin pour le travail presté.

La société ne pourra conclure aucune convention interdite aux médecins avec d'autres médecins ou avec des tiers.

Sur le plan médical, le médecin exerce une autorité effective vis-à-vis du personnel qui l'assiste. Lé libre choix du médecin, l'indépendance diagnostique et thérapeutique doivent être garantis.

Les statuts n'entreront en vigueur qu'après avoir reçu l'accord du Conseil Provincial de l'Ordre des Médecins. Toute modification aux statuts de la société devra être soumise préalablement à l'approbation du Conseil Provincial de l'Ordre des Médecins. Tout accord financier doit être mentionné et décrit dans les détails.

Si un ou plusieurs médecin(s) entre(nt) dans la société, il faut que celui-ci (ceux-ci) présente(nt) également le contrat au Conseil Provincial de l'Ordre auquel il(s) ressortisse(nt) ; il(s) devra(ont) également y déposer les statuts de la société. L'admission d'un associé ne peut avoir lieu que de l'accord unanime des autres. L'attribution des parts sociales doit toujours être proportionnelle à l'activité des associés.

Les associés mettent en commun une partie de leur activité médicale. Les honoraires doivent alors être perçus en pool. La répartition du travail ainsi que la clé de répartition du pool doivent être soumises au Conseil Provincial de l'Ordre des Médecins.

Le pool d'honoraires devra être distribué en parts égales à travail égal, au plus tard à partir de la cinquième

année.

Le pool d'honoraires ne peut réunir que des membres actifs.

Le Conseil Provincial admet une solidarité de trois mois en cas d'absence d'un des membres, excepté pour

cause de suspension.

Volet B - Suite

Est aussi admise une assurance d'indemnité journalière à charge du groupement en cas d'incapacité de travail.

La convention, les statuts, le règlement d'ordre intérieur prévoient toutes les mesures nécessaires en vue d'éviter une exploitation commerciale de la médecine, toute forme de collusion directe ou indirecte, de dichotomie ou de surconsommation.

Les droits et obligations réciproques des médecins et de la société (rémunération par les associés des services offerts par la société, mode de calcul de cette rémunération, frais liés à la perception, à la répartition et au paiement des honoraires etc ...) doivent faire l'objet d'un contrat écrit séparé et approuvé par le Conseil Provincial de l'Ordre de Médecins.

Lorsqu'un remplaçant est engagé, les honoraires de prestations lui reviennent éventuellement diminués des montants que représentent tes moyens mis à sa disposition.

La responsabilité du médecin reste illimitée.

En cas de litige sur des problèmes déontologiques, le Conseil Provincial de l'Ordre des Médecins concerné est seul habilité à juger sans préjudice des procédures de recours.

L'application des règles de la déontologie médicale est dictée par l'Ordre des Médecins et ne peut jamais être considérée comme un manquement aux présents statuts.

C. DISPOSITIONS TEMPORAIRES

A. La fondatrice a ensuite pris les décisions suivantes qui ne deviendront effectives qu'à dater du dépôt de

l'extrait de l'acte constitutif au Greffe du tribunal de Commerce de Bruxelles.

1° Le premier exercice social commencera le jour dudit dépôt pour se terminer le 31 décembre 2012.

2° La première assemblée générale annuelle se tiendra en 2013.

3° Est nommée gérante non statutaire Madame Priscilla D'AGOSTINO, prénommée.

Elle est nommée pour une durée indéterminée et peut engager valablement la société sans limitation de

sommes.

4° la comparante n'a pas désigné de commissaires-reviseurs.

B. Délégation de pouvoirs spéciaux.

La gérante a donné tous pouvoirs à la SPRL J. JORDENS (RPM (Bruxelles) 417.478.003 ) ayant son siège à Saint-Josse-ten-Noode, rue du Méridien, 32, avec pouvoir de substitution, pour effectuer toutes formalités requises pour l'inscription de la société à la banque Carrefour des entreprises.

POUR EXTRAIT ANALYTIQUE CONFORME

(Signé) M. De Muylder, Notaire.

Déposé simultanément : une expédition de l'acte du 13 juillet 2011, attestation bancaire.

Mentionner sur la dernière page du Volet B Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter la personne morale è l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 27/07/2011- Annexes du Moniteur belge

Ré3ervé ' au Moniteur belge

22/07/2016 : ME. - COMPTES ANNUELS 31.12.2015, APP 15.06.2016, DPT 12.07.2016 16315-0202-010

Coordonnées
PDA HAND SURGERY

Adresse
AVENUE ADOLPHE LACOMBLE 70, BTE 18 1030 SCHAERBEEK

Code postal : 1030
Localité : SCHAERBEEK
Commune : SCHAERBEEK
Région : Région de Bruxelles-Capitale