PIROUETTE

Dénomination : PIROUETTE

Forme juridique : Association sans but lucratif

N° entreprise : 846.653.612

Publication

27/06/2012

�� Copie qui sera publi�e aux annexes du Moniteur belge

apr�s d�p�t de l'acte au greffe

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Greffe 1 8 JUIN 2812

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D�nomination : Pirouette

Forme juridique ; asbl

Si�ge : avenue de l'Equinoxe n� 36 - 1200 Bruxelles

N� d'entreprise : oe 9G. 6s-3. 6_1 2

t}b~cE de l'acte : constitution

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 27/06/2012 - Annexes du Moniteur belge

Ce 3 juin 2012, les soussign�s repris ci-dessous tous membres fondateurs, d�clarent par cet acte constituer une association sans but lucratif dont il est arr�t� les statuts comme suit :

-

GODEFROID David, 860116-217-49 domicili� Place Alphonse Bosch 28 bte 2 � 1300 Wavre

DEMOLDER Myriam, 600810-478-53 domicili�e rue de l'Eau Vive 23 � 1420 Braine l'Alleud,

- HELSON Didier, 600228-035-11, domicili� rue Scolasse 112 � 1420 Braine-l'Alleud,

- HELSON Judith, 860910-286-22 domicili�e Place Alphonse Bosch 28 bte 2 � 1300 Wavre

- VERSTRAETEN Jacques, 600425-507-31 domicili� rue de l'Eau Vive 23 � 1420 Braine l'Alleud

- WAUTHIER Fanny, 860603-296-07 domicili�e Avenue de l'Equinoxe 36 � 1200 Bruxelles

TiTRE 1 - D�nomination, si�ge social, objet et dur�e

Ait 1 - L'association est d�nomm�e � Pirouette�.

Art. 2 - Son si�ge social est �tabli � 1200 Bruxelles, avenue de l'Equinoxe, 36

Il est situ� dans l'arrondissement judiciaire de Bruxelles. Il pourra �tre transf�r� par d�cision de rassembl�e g�n�rale d�lib�rant dans les conditions pr�vues pour la modification des statuts.

L'association pourra compter un ou plusieurs si�ges d'activit�, mais toujours sur le territoire de la Communaut� Fran�aise.

Art. 3 - L'association a pour but d'aider les enfants pr�sentant des difficult�s scolaires de tous types.

Elle poursuit la r�alisation de cet objet par tous moyens et notamment, sans que cette �num�ration soit; limitative, par le d�veloppement d'activit�s telles que l'aide et le soutien d'enfants, l'information et: l'accompagnement des familles et proches, le suivi des enfants et de leur entourage, l'organisation et l'animation de stages, d'activit�s ludiques et p�dagogiques de tous types.

L'association peut accomplir tous les actes se rapportant directement ou indirectement � son objet. Elle peut; pr�ter son concours et s'int�resser � toutes activit�s similaires � son objet.

Art. 4 - L'association est constitu�e pour une dur�e ind�termin�e. Elle peut �tre dissoute � tout moment. TITRE 2 - Membres

Art. 5 L'association est compos�e de membres effectifs et de membres adh�rents. Seuls les membres;

effectifs jouissent de la pl�nitude des droits accord�s aux membres par la loi et les pr�sents statuts.

Le nombre minimum de membres effectifs ne peut �tre inf�rieur � 3.

Sont membres effectifs

�les comparants au pr�sent acte,

�les personnes admises ult�rieurement en cette qualit� par le conseil d'administration statuant � la majorit�

des trois quart.

Toute personne d�sirant �tre membre effectif de l'association doit adresser une demande �crite motiv�e au

conseil d'administration.

Mentionner surie derni�re page du ... F ;kir -ou de le personne o�'des persoEino~

ayant pouvoir de repr�senter l'association oui la fondation � l' Bard des tiers As{versp : Nom el signature

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Sont membres adh�rents les personnes qui, d�sirant soutenir l'association et s'engageant � en respecter les statuts, sont admises en cette qualit� par le conseil d'administration statuant � la majorit� des trois quart.

Art. 6 Les membres effectifs et adh�rents sont libres de se retirer � tout moment de l'association en adressant leur d�mission par �crit au conseil d'administration.

Est r�put� d�missionnaire le membre effectif ou adh�rent qui ne paie pas la cotisation annuelle qui lui incombe, dans le mois du rappel qui lui est adress� par courrier. Est r�put� d�missionnaire le membre effectif

qui s'est absent� � trois assembl�es g�n�rales cons�cutives et sans l'avoir � chaque fois notifi�e au pr�alable au secr�taire par lettre � la poste.

L'exclusion d'un membre effectif ne peut �tre prononc�e que sur proposition motiv�e et circonstanci�e du conseil d'administration ou du pr�sident du conseil d'administration et par l'assembl�e g�n�rale � la majorit� des deux tiers des voix pr�sentes ou repr�sent�es.

L'exclusion d'un membre adh�rent peut �tre prononc�e par le conseil d'administration statuant � la majorit� simple.

Le conseil d'administration peut suspendre, jusqu'� la d�cision de l'assembl�e g�n�rale, les membres effectifs qui se seraient rendus coupables d'infraction grave aux statuts ou aux lois.

Le membre d�missionnaire, suspendu ou exclu, ainsi que les h�ritiers ou ayants droit de l'associ� d�c�d�, n'ont aucun droit sur le fonds social. Ils ne peuvent r�clamer ou requ�rir ni relev�s, ni inventaires, ni le remboursement des cotisations vers�es.

Art. 7 - Le montant de la cotisation annuelle des membres est fix� par le conseil d'administration sans pouvoir �tre sup�rieur � 50 euros pour fes membres effectifs et 50 euros pour les membres adh�rents.

TITRE 3 - Assembl�e g�n�rale

Art. 8 - L'assembl�e g�n�rale est compos�e de tous les membres effectifs de l'association. Elle est pr�sid�e par le pr�sident du conseil d'administration ou, s'il est absent, par le plus ancien des administrateurs pr�sents. Les membres adh�rents sont convi�s � l'assembl�e g�n�rale annuelle. Ifs se retirent de l'assembl�e g�n�rale au moment des votes. L'assembl�e g�n�rale peut � tout moment prononcer le huis clos.

Art. 9 -L'assembl�e g�n�rale poss�de les pouvoirs qui lui sont express�ment reconnus par la loi ou les

pr�sents statuts.

Sont notamment r�serv�s � sa comp�tence

�Les modifications des statuts,

�La dissolution volontaire de l'association,

�L'approbation des comptes et budgets,

�L'approbation du rapport moral annuel

�La nomination et la r�vocation des administrateurs,

�La nomination et la r�vocation des commissaires et la fixation de leur r�mun�ration, dans les cas pr�vus

par la loi,

�La d�charge � octroyer aux administrateurs et, le cas �ch�ant, aux commissaires,

�Les exclusions de membres effectifs_

Art. 10 Il doit �tre tenu au moins une assembl�e g�n�rale chaque ann�e dans le courant du ler semestre qui suit la cl�ture des comptes.

L'association peut �tre r�unie en assembl�e g�n�rale extraordinaire � tout moment par d�cision du conseil d'administration ou � la demande d'un cinqui�me des membres effectifs au moins.

Les membres effectifs et les membres adh�rents sont convoqu�s aux assembl�es g�n�rales annuelles par tout moyen d'acheminement du courrier y compris les moyens �lectroniques, sign� par le pr�sident ou un administrateur, adress� 1 mois au moins avant l'assembl�e. La convocation contient l'ordre du jour, la date, l'heure et le lieu de la r�union.

Les membres effectifs et les membres adh�rents sont convoqu�s aux assembl�es g�n�rales extraordinaires par tout moyen d'acheminement du courrier y compris les moyens �lectroniques, sign� par le pr�sident ou un administrateur, adress� 7 jours au moins avant l'assembl�e. La convocation contient l'ordre du jour, la date, l'heure et le lieu de la r�union.

Toute proposition sign�e par un cinqui�me des membres effectifs doit �tre port�e � l'ordre du jour.

Sauf dans les cas pr�vus aux articles 8, 12 et 20 de la loi du 27 juin 1921, telle que modifi�e par la loi du 2 mai 2002, l'assembl�e peut d�lib�rer valablement sur des points qui ne sont pas mentionn�s � l'ordre du jour.

Art. 11 Chaque membre effectif a le droit d'assister � l'assembl�e. Il peut se faire remplacer par un autre membre effectif, sans que celui ne puisse �tre porteur de plus une procuration.

Les d�cisions sont prises � la majorit� trois quart des voix pr�sentes ou repr�sent�es, sauf dans les cas o� il en est d�cid� autrement par la loi ou les pr�sents statuts. Chaque membre effectif dispose d'une voix.

Art. 12 Les d�cisions de l'assembl�e g�n�rale sont consign�es dans un registre des proc�s-verbaux, sign�s par le pr�sident et un administrateur. Ce registre est conserv� au si�ge social o� les membres effectifs

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Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 27/06/2012 - Annexes du Moniteur belge

peuvent en prendre connaissance, mais sans d�placement. Les extraits � communiquer aux tiers qui justifient d'un int�r�t l�gitime seront sign�s par le pr�sident et un administrateur.

TITRE 4 - Conseil d'administration

Art. 13 - L'association est dirig�e par un conseil d'administration compos� de trois membres au moins et de cinq au plus. Par exception te conseil d'administration ne comptera que deux membres si l'assembl�e g�n�rale elle-m�me ne compte que trois membres. Ceux-ci sont nomm�s par l'assembl�e g�n�rale parmi les membres effectifs de l'association, et en tout temps r�vocables par elle. Leur mandat n'expire que par d�c�s, d�mission ou r�vocation. Toutefois, tant que rassembl�e g�n�rale n'a pas proc�d� au renouvellement du conseil d'administration au terme du mandat des administrateurs, ceux-ci continuent � exercer leur mission en attendant la d�cision de l'assembl�e g�n�rale.

Art. 14 La dur�e du mandat est trois ans. Les administrateurs sortant sont r��ligibles.

En cas de vacance d'un mandat, l'administrateur nomm� par l'assembl�e g�n�rale pour y pourvoir, ach�ve

le mandat de celui qu'il remplace.

Art. 15 Le conseil peut d�signer parmi ses membres un pr�sident, �ventuellement un vice-pr�sident, un tr�sorier et un secr�taire. Un m�me administrateur peut �tre nomm� � plusieurs fonctions.

Un m�me administrateur peut �tre nomm� � plusieurs fonctions.

En cas d'emp�chement du pr�sident, ses fonctions sont assum�es par le vice-pr�sident ou, � d�faut, par fe

plus ancien des administrateurs pr�sents.

Art. 16 Le conseil se r�unit sur convocation du pr�sident ou de l'administrateur d�l�gu� � cet effet, chaque fois que les n�cessit�s de l'association l'exigent ou � la demande d'un administrateur. II ne peut statuer que si la moiti� de ses membres au moins est pr�sente. Ses d�cisions sont prises � la majorit� des trois quart des voix pr�sentes ou repr�sent�es. En cas d'�galit� la voix du Pr�sident est pr�pond�rante. Un administrateur peut se faire repr�senter par un autre administrateur, sans que celui-ci ne puisse �tre porteur de plus une procuration.

Art. 17 Les d�cisions du conseil sont consign�es dans un registre de proc�s-verbaux sign�s par le pr�sident et un administrateur.

Art. 18 Le conseil d'administration a les pouvoirs les plus �tendus pour l'administration et la gestion de t'association. Sont exclus de sa comp�tence tes actes r�serv�s par la loi ou par les pr�sents statuts � celle de l'assembl�e g�n�rale.

Art. 19 Le conseil peut d�l�guer, sous sa responsabilit� et par une note motiv�e et circonstanci�, la gestion journali�re de l'association avec l'usage de la signature y aff�rente, � l'un ou plusieurs de ses membres ou � un tiers.

S'ils sont plusieurs, ils agissent individuellement ou conjointement selon la d�cision du conseil d'administration.

Art. 20 Les actions judiciaires, tant en demandant qu'en d�fendant, sont intent�es ou soutenues au nom de l'association par un administrateur pouvant agir individuellement ou par deux administrateurs agissant conjointement.

Art. 21 Les actes qui engagent l'association, autres que de gestion journali�re, sont sign�s conjointement, � moins d'une d�l�gation sp�ciale du conseil, par deux administrateurs, lesquels n'auront pas � justifier de leurs pouvoirs � l'�gard des tiers.

Art. 22 Les administrateurs ne contractent, en raison de leur fonction, aucune obligation personnelle et ne sont responsables que de l'ex�cution de leur mandat. Celui-ci est exerc� � titre gratuit.

TITRE 5 - R�glement d'ordre int�rieur

Art. 23 -- Un r�glement d'ordre int�rieur peut �tre �tabli par le conseil d'administration qui le pr�sente � l'assembl�e g�n�rale pour approbation et pour toutes modifications �ventuelles.

TITRE 6 - Comptes et budgets

Art. 24 L'exercice social de l'association commence le ler janvier pour se terminer le 31 d�cembre. Exceptionnellement le premier exercice social couvrira la p�riode entre le d�p�t des pr�sents statuts et le 31 d�cembre 2013.

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Volet B - Suite

Le conseil d'administration �tablit les comptes de l'ann�e �coul�e selon les dispositions pr�vues par l'article

17 de la loi du 2 mai 2002 ainsi que les budgets de l'ann�e suivante et les soumet � l'approbation de l'assembl�e g�n�rale annuelle.

TITRE 7 - Dissolution et liquidation

Art. 25 Sauf dissolution judiciaire, seule l'assembl�e g�n�rale peut prononcer la dissolution de l'association conform�ment � l'article 20 de la loi du 27 juin 1921. Dans ce cas, l'assembl�e g�n�rale d�signe un ou plusieurs liquidateurs, d�termine leurs pouvoirs et leur r�mun�ration �ventuelle, et indique l'affectation � donner � l'actif net, celle-ci ne pouvant �tre faite qu'� des fins d�sint�ress�es.

Art. 26 Dans tous les cas de dissolution volontaire ou judiciaire, apr�s l'apurement des dettes, l'actif net sera affect� � une autre organisation qui poursuit un objet similaire.

TITRE 8 - Dispositions diverses

Art. 27 Tout ce qui n'est pas explicitement pr�vu dans les pr�sents statuts est r�gl� par la loi du 27 juin 1921, modifi�e par la loi du 2 mai 2002, r�gissant les associations sans but lucratif.

TITRE 9 Dispositions transitoires

L'assembl�e g�n�rale constituante r�unie ce jour a �lu en qualit� d'administrateur les membres fondateurs

suivants qui acceptent ce mandat.

-HELSON Didier, 600228-035-11, domicili� rue Scotasse 112 � 1420 Braine-l'Alleud,

-HELSON Judith, 860910-286-22 domicili�e Place Alphonse Bosch 28 bte 2 � 1300 Wavre

-VERSTRAETEN Jacques, 600425-507-31 domicili� rue dei'Eau Vive 23 � 1420 Braine l'Alleud -WAUTHIER Fanny, 860603-296-07 domicili�e Avenue de l'Equinoxe 36 � 1200 Bruxelles

Fait � Bruxelles, le 3 juin 2012, en 2 exemplaires originaux.

Helson Judith,

Administrateur.

Certifi� conforme

Fait � Brux lies, le 3 juin 2012.

Mentionner sur la derni�re page du Volet : Au relu : Nom et qualit� du notaire Instrumentant ou de la personne ou ries personnes

ayant pouvoir de repr�senter l'association ou la fondation � l'�gard clos tiers

et� eree : NOn' et signature

Coordonnées
PIROUETTE

Adresse
AVENUE DE L'EQUINOXE 36 1200 WOLUWE-SAINT-LAMBERT

Code postal : 1200
Localité : WOLUWE-SAINT-LAMBERT
Commune : WOLUWE-SAINT-LAMBERT
Région : Région de Bruxelles-Capitale

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Coordonnées PIROUETTE

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