PONEY CLUB LES CENTAURES II

Association sans but lucratif


Dénomination : PONEY CLUB LES CENTAURES II
Forme juridique : Association sans but lucratif
N° entreprise : 843.649.778

Publication

27/02/2012
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Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte

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Moniteur

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Greffe

N° d'entreprise : 0<"'+3 ecbq

Dénomination

(en entier) : Poney Club Les Centaures Il

(en abrégé) :

Forme juridique : Association Sans But Luvratif

Siège : 1160 Auderghem, Boulevard Des Invalides, 152 bte 8

Objet de l'acte : Constitution

« Le Poney Club Les Centaures Il »

Statuts

Par acte sous seing privé, entre les soussignés :

De Neve Christel, GP Abelooslaan 5, 1933 Sterrebeek

Delpire Maximilien, , GP Abelooslaan 5, 1933 Sterrebeek

De Neve Dominique, Kwartellaan 37, 3080 Tervuren

Tous de nationalité Belge, il a été décidé de fonder une a.s.b.l. aux conditions suivantes :

I. Dénomination, durée, siège, objet

Article 1 er . L'association est dénommé « Poney Club Les Centaures Il »

Art.2. La durée est illimitée

Art.3. Le siège social est établi à 1160 Auderghem, Boulevard Des Invalides 152 Bte 8, arrondissement

judiciaire de Bruxelles

Art.4. l'association a pour But :

1.Le développement de l'intérêt pour les équidés en Europe et plus particulièrement en Belgique, à travers'

la promotion de toute discipline sportive ou non, existante ou à venir et nécessitant directement ou,

indirectement leur emploi et de l'apprentissage de toutes les pratiques équestres à toute personnes intéressée

spécialement les enfants.

2.L'étude et la promotion des techniques se rapportant directement ou indirectement à ces disciplines.

3.La diffusion d'information relatives à ces disciplines et techniques s'y rapportant directement ou

indirectement, par tout moyen médiatique ou autre tel que publication, vidéo/son, informatique, sponsorisation,

etc...

4.L'aide éventuelle à toute organisation ayant partiellement au moins le même objet.

ll. Membres, catégories, nombre, acceptation, démission.

Art. 5. Le nombre des membres effectifs est de trois minimum et de dix maximum.

Art. 6. L'association comprend deux catégories de membres : membres effectifs, membres adhérents. Est

membre effectif, tout membre admis par vote au 2/3 de l'assemblée générale.

Est membre adhèrent, toute personne qui désire aider l'association ou participer à ses activités et qui

s'engage à respecter les statut et les décisions prises conformément à ceux-ci.

Art. 7. Les membres effectifs et adhérents sont libres de se retirer à tout moment de l'association en

adressant par écrit leur démission à l'assemblée générale. Est réputé démissionnaire, le membre qui ne règle

pas sa cotisation dans les trois mois du rappel effectué par lettre recommandé à la poste. L'exclusion d'un

membre effectif ou adhérent ne peut être prononcée que par l'assemblée générale. Le conseil d'administration:

peut suspendre les membres qui se seraient rendus coupables d'infractions graves aux statuts, jusqu'à déoision

de l'assemblé générale.

Art. 8. L'associé démissionnaire ou exclu ou les ayants droits d'un associé démissionnaire, exclu ou décédé,

n'ont aucun droit à faire valoir sur l'avoir social et ne peuvent réclamer aucun compte, faire apposer les scelles

ou requérir l'inventaire.

III. Cotisations.

Art. 9. Les membres adhérents paient une cotisation annuelle. Le montant de cette cotisation est fixée par

l'assemblée générale. Elle ne pourra être supérieure à 350 euro.

N. Assemblée générale.

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 27/02/2012 - Annexes du Moniteur belge

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 27/02/2012 - Annexes du Moniteur belge

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Art. 10. L'assemblée générale se réunira au moins une fois l'an. Elle sera présidé par te président du conseil d'administration, ou à défaut, par le secrétaire. Tous les membres effectifs sont invités.

Art. 11. Les attributions de l'assemblée générale comportent le droit :

1° De modifier les statuts et de prononcer la dissolution de l'association,

2° de nommer ou de révoquer les membres du conseil d'administration,

3' d'approuver annuellement les budgets et les comptes,

4° d'exercer tous autres pouvoirs dérivant de la loi et des statuts.

Art. 12. Les modalités de convocation et de vote seront déterminées par le règlement intérieur. Une assemblée générale extraordinaire pourra être convoqué chaque fois que l'intérêt social l'exigera ou à la demande d'un tiers des membres effectifs.

Art. 13. Les décisions seront prises ai 2/3 des voix des membres effectifs présents, à l'exception des cas prévus par les art, 8,12 et 20 de la loi du 27 juin 1921. L'assemblée générale peut, en outre, prendre des décisions concernant des points ne figurant pas l'ordre du jour. L'assemblée ne peut délibérer valablement que si 213 des membres sont présents ou représentés lors de la première réunion. II pourra en être organisé une deuxième qui pourra délibérer quel que soit son importance numérique.

Art, 14. Les décisions de l'assemblé sont consignées dans les procès-verbaux signés par le président et un administrateur. Ils sont conservés au siège social. Les décisions de l'assemblée sont communiquées par écrit aux membres absents ou empêchés ou à des tierces personnes. Toute modification doit être publiée dans le mois aux annexes au Moniteur Belge. Il en est de même de toute nomination, démission ou révocation.

V, Administration, gestion journalière.

Art. 15. L'association est administrée par un conseil d'administration composé de trois administrateurs au moins et dix au plus nommé et révocables par l'assemblée générale et choisis parmi les membres effectifset adhérents.

Art. 16. Les administrateurs sont nommés pour deux années ; ils seront soumis à la réélection par tiers tous les ans ; ils sont rééligibles. Le conseil d'administration élit parmi ses membres un président, un secrétaire et un trésorier. En cas d'empêchement du président, ses fonctions sont assumées par le secrétaire ou le trésorier.

Art. 17. Le conseil d'administration se réunit sur convocation du président ettou du secrétaire. Toute décision du conseil d'administration est prise à la majorité absolue des votants. En cas de partage, la voix du président ou de son remplaçant est prépondérante.

Art. 18. Les délibérations du conseil sont constatées par des procès verbaux inscrits sur un registre tenu au siège social et signé par les administrateurs qui ont pris part à la délibération.

Art. 19. Le conseil d'administration a les pouvoirs les plus étendus pour l'administration et la gestion de l'association. Il peut notamment, sans que cette énumération soit limitative et sans préjudice de tout autre pouvoir dérivant de la loi ou des statuts, faire et passer tout actes et contrats, acquérir, et changer, vendre tous biens, immeubles et meubles, notamment tout équipement sportif et en particulier tout article d'équitation, emprunter, conclure de baux de toute durée, accepter tous legs, subsides, donations, sponsorisations et transferts, représenter l'association en justice, tant en défendeur qu'en demandeur. Recevoir toutes sommes et valeurs, retirer toutes sommes et valeurs consignées, ouvrir tous comptes auprès des banques, effectuer sur les-dits comptes toutes opérations et notamment tous retraits de fonds par chèques, ordre de virement ou de transfert, ou tout autre mandat de paiement. Il peut engager le personnel de l'association et fixer leurs tâches et leurs rémunérations.

Art.20. A défaut de stipulation spéciale dans le procès verbal du conseil d'administration, tout administrateur signe valablement les actes régulièrement décidés par le conseil.

Art. 21. Les administrateurs ne contractent, en raison de leur fonction, aucune obligation personnelle et ne sont responsables que de l'exécution de leur mandat. Celui-ci est exercé à titre gratuit.

Art. 22. Le conseil peut léguer la gestion journalière de l'association avec usage de la signature afférente à cette gestion à un gérant délégué parmi ses membres effectifs ou adhérents élu par le conseil d'administration et dont celui-ci fixera ses pouvoirs.

VI. Budgets et comptes.

Art. 23. L'année sociale commence le 01 janvier et finit le 31 décembre. L'association démarre le 15 janvier 2012. Les comptes de l'exercice écoulé et le budget du prochain exercice sont annuellement soumis à l'approbation de l'assemblée générale.

Art. 24. L'excédent favorable du compte appartient à l'association et est versé à la réserve,

VIL Dissolution et liquidation.

Art. 25. En cas de dissolution, l'assemblée générale désignera un liquidateur dont elle fixera les

compétences. Le patrimoine de I'a.s.b.l. sera, après apurement du passif, dévolu à un autre groupement ayant

une activité similaire et désignée par le conseil d'administration.

VIII. Règlement d'ordre intérieur.

Art. 26. Un règlement d'ordre intérieur pourra être présenté par le conseil d'administration à l'assemblée

générale, statuant la majorité simple des associés présents représentés.

Nomination -- Conseil d'administration.

Les membres de l'a.s.b.l. Poney Club Les Centaures II , réunis en assemblée générale à Bruxelles le 15 janvier 2012, ont désigné comme membres du conseil d'administration

Réservé

au

Moniteur

belge

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MOD 2.2

Volet B - Suite

De Neve Christel: G.P. Abelooslaan, 5 -1933 Sterrebeek

Delpire Maximilien: G.P. Abelooslaan, 5 -1933 Sterrebeek

Ceux-ci ont désigné entre eux:

Présidente : De Neve Christel.

Secrétaire ,Trésorier : Delpire Maximilien.

Tous ce qui n'est pas prévu au présent statut sera réglé par les dispositions de la loi du 27 juin 1921.

Fait à Bruxelles, le 15 janvier 2012,

Certifié exact :

La présidente, Secrétaire, trésorier,

Christel De Neve Maximilien Delpire

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association. la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

Coordonnées
PONEY CLUB LES CENTAURES II

Adresse
BOULEVARD DES INVALIDES 152, BTE 8 1160 AUDERGHEM

Code postal : 1160
Localité : AUDERGHEM
Commune : AUDERGHEM
Région : Région de Bruxelles-Capitale