PREVENTION RECHERCHES SANTE, EN ABREGE : P.R.S.

Dénomination : PREVENTION RECHERCHES SANTE, EN ABREGE : P.R.S.

Forme juridique : Association sans but lucratif

N° entreprise : 563.962.255

Publication

23/10/2014

��M002.2

Copie � publier aux annexes du Moniteur belge apr�s d�p�t de l'acte

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D�pos� / Re�u le "

OCT. 2014

au greffe du tribunal de commerce :rancophone de Jelles

N� d'entreprise : C. 2_

D�nomination

(en entier) : Pr�vention Recherches Sant�

(en abr�g�): P.R.S. ASBL

Forme juridique : A.S.B.L.

Si�ge : Rue Van Bemmel 18, 1210 Saint-Josse-Ten-Noode

Ob et de l'acte : Constitution

Entre les soussign�s, il a �t� convenu ce qui suit:

Chapitre 1. D�nomination, si�ge, objet, �tendue..

D�nomination

Article 1.-11 est cr�� une association sans but lucratif, sous la d�nomination Pr�vention Recherches Sant�

abreg� � P.R.S. ASBL �.

Si�ge

Article 2.- Le si�ge de l'association est �tabli � Rue Van Bemmel 18 1210 Saint-Josse-Ten-Noode

Le si�ge pourra �tre transf�r� en tout autre endroit par d�cision de l'assembl�e g�n�rale.

Tout transfert de si�ge devra �tre publi� dans le mois de sa date aux annexes du Moniteur belge.

Objet

Article 3.- L'asbl � P,R.S, ASBL � a pour objet et but: de venir en aide aux associations qui s'occupent de la recherche et de la pr�vention contre les maladies dites de civilisation comme le cancer, le sida et les maladies chroniques graves en versant des dons pour la recherche et la pr�vention.

L'asbl pourra mettre en Suvre tous les moyens l�gaux qu'elle jugera n�cessaires pour atteindre son objet social pour autant qu'elle n'entrave en rien la justice ou les parties concern�es.

Elle pourra utiliser tous les moyens l�gaux de diffusion, soit par affichage p�riodique, enveloppes, journaux, t�l�visions, radios, etc... sans limite de genre ni de quantit�, en vue de coop�rer � la recherche ainsi qu'a la pr�vention en apportant une information appropri�e et correcte.

L'asbl pourra �galement vendre ses p�riodiques, ainsi que participer � l'organisation de festivit�s, galas et expositions.

Cette clause est illimit�e dans les possibilit�s.

Elle pourra pr�voir la r�colte des fonds n�cessaires � la r�alisation de tous ses buts, essentiellement par: -courrier et virements bancaires

- l'interm�diaire de vendeurs b�n�voles ou autres pour la vente de son journal et de ses divers produits, le d�ot et! oula vente en librairies ou en boutiques sp�cialis�es ou par tout autre moyen l�gal.

Lee n'est pas tenue d'accepter automatiquement tous les candidats membres qui s'adressent � elle, celle-ci restant seul juge quant � l'agr�gation d'un membre,.

L'asbl a , en outre, pour objet la publication, l'�dition et la distribution de divers p�riodiques ou revues.

Elle a pour objet la vente de ces p�riodiques ou revues et ce, par l'interm�diaire de vendeurs r�mun�r�s ou pas.

Les p�riodiques ou revues peuvent �tre addendas � des p�riodiques d�j� existants ou des cr�ations propres, les titres en eux-m�mes n'intervenant en aucun cas dans la d�termination de l'objet de l'association.

Chaque fois que l'asbl � P.R.S. ASBL�, cr�era un p�riodique d'information � la demande de tierces personnes, une convention sera �tablie entre l'asbl et les demandeurs de mani�re �, d�duction faite des frais de fonctionnement, vendeurs, etc... ,d�terminer la quote-part � verser aux demandeurs.

Dans tous les cas, toute personne ou association demandant notre aide, devra se faire membre de l'asbl.

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 23/10/2014 - Annexes du Moniteur belge

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MOD 2.2

Membres

Article 4.- Peut se faire membre toute personne ou association qui le d�sire.

Les membres sympathisants sont toutes personnes d�sirant soutenir nos actions.

Chaque ann�e, les membres seront invit�s � participer � une assembl�e, de mani�re � leur soumettre le

bilan financier et les r�alisations effectu�es durant l'ann�e �coul�e.

Chaque ann�e il sera fait appel, parmi les membres, en vue de savoir qui d�sirerait devenir d�l�gu�

r�gionnal, communal ou provincial pour asbl � P.R.S. ASBL �.

Mode d'exercice, champ d'activit�

Article 5.- L'objet de l'association pourra, suivant d�cision du conseil d'administration, �tre r�alis� soit par

l'association elle-m�me, soit par l'interm�diaire d'organismes existants ou � cr�er.

� P.R.S. ASBL � peut s'�tendre au-del� des fronti�res et s'�tablir dans n'importe quel pays.

Elle peut �galement cr�er des filiales dans n'importe quel pays pour autant que les lois en vigueur dans le

ou les pays concern�s le permettent et que ces filiales s'en tiennent � l'objet initial de l'asbl � P.R.S. ASBL�,

CHAPITRE II.-Assocl�s.

Nombre

Article 6.- Le nombre des fondateurs ne peut �tre inf�rieur � trois.

Cat�gorie

Membres effectifs :

Article 7,- Sont membres effectifs, les fondateurs de l'a.s.b.1 ; � P.R.S ASBL �, soit les comparaissant au

pr�sent acte.

Membres adh�rents :

Toute personne d�sirant devenir membre adh�rent doit adresser une demande �crite au conseil

d'administration.

Le conseil d'administration examine la candidature � sa plus prochaine r�union.

Sa d�cision est sans appel et ne doit pas �tre motiv�e.

Elle et notifi�e au candidat par lettre missive,

Les membres adh�rents n'ont pas droit de vote.

Article8.- Membres fondateurs

Ghislain, Albert Louis Octave, Place de la Wallonie, 5 6140 Fontaine- l'Ev�que, n� le 29/10/49 Signou Fran�ois, Avenue Du Bois De Sapins, 64 1200 Woluwe-St-Lambert, n� le 01/10/96 Kerzerho, Louis Jean M., Rue Henri Werrie 85, 1090 Jette, n� le 09/09/45

Cotisation

Article 9.- Les membres effectifs et les membres adh�rents paient une cotisation annuelle identique dont le

montant est fix� par l'assembl�e g�n�rale.

La cotisation annuelle des membres adh�rents est de maximum 15 euros. L'adh�sion est ouverte � toute

personne interess�e.

Les membres effectifs fondateurs exercent leur mandat � titre gratuit sans aucune r�mun�ration.

Les administrateurs r�uni en conseil ont d�sign� et d�cid� que:

Kerzerho Louis Jean M. serait pr�sident

Ghislain Albert Louis Octave serait tr�sorier

Sig nou Fran�ois serait secr�taire

Tous trois acceptent ce mandat, il est convenu que le mandat s'exerce � titre gratuit sans aucune r�mun�ration.

D�mission, exclusion

Article 10.- Les membres effectifs et adh�rents sont libres de se retirer � tout moment de l'association en adressant leur d�mission par �crit au conseil d'administration.

Est r�put� d�missionnaire, le membre effectif ou adh�rent qui ne paie pas la cotisation qui lui incombe dans le mois du rappel qui lui est adress� par lettre recommand�e � la poste.

L'exclusion d'un membre effectif ou adh�rent ne peut �tre prononc�e que par l'assembl�e g�n�rale, les membres qui se seraient rendus coupables d'infraction grave aux statuts.

Lee membres d�missionnaires ou exclus et les h�ritiers ou ayants droit d'un membre d�missionnaire, exclu ou d�funt, n'ont aucun droit � faire valoir sur ['avoir social, sauf s'il s'agit d'un bien personnel mis � la disposition temporaire de l'association cette mise � disposition temporaire sera inscrite dans le registre des proc�s-verbaux de l'assembl�e g�n�rale.

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MOD 2.2

Obligations des associ�s

Article 11.- Par son adh�sion aux pr�sents statuts, chaque associ� s'interdit tout acte ou toute omission pr�judiciable � l'objet social ou qui serait de nature � porter atteinte, soit � son honneur ou � sa consid�ration personnelle, soit la consid�ration ou � l'honneur de l'association ou des associ�s.

CHAPITRE Ili. - LASSEMBLEE GENERALE

Composition

Article 12 L'Assembl�e g�n�rale est compos�e de tous les membres de l'association. L'assembl�e g�n�rale est pr�sid�e par le pr�sident du conseil d'administration,

Attributions

Article 13 - L'Assembl�e g�n�rale poss�de les pouvoirs qui lui sont express�ment reconnus par la loi ou les pr�sents statuts.

Sont notamment r�serv�es � sa comp�tence :

1)les modifications aux statuts sociaux ;

2)1a nomination et la r�vocation des administrateurs

3)1e cas �ch�ant, la nomination et la r�vocation des commissaires, et la fixation de leur r�mun�ration dans

les cas o� une r�mun�ration est attribu�e ;

4)1a d�charge � octroyer aux administrateurs et aux commissaires, le cas �ch�ant ;

5)rapprobation des budgets et des comptes ;

6)Ia dissolution volontaire de l'association ;

7)les exclusions de membres ;

8)Ia transformation de l'association en soci�t� � finalit� sociale;

9)toutes les hypoth�ses o� les statuts l'exigent,

Convocation

Article 14, Les membres effectifs sont convoqu�s aux assembl�es g�n�rales par le pr�sident du conseil d'administration et peuvent s'y faire repr�senter par un autre membre effectif, en vertu d'une procuration sous seing priv�.

Les convocations sont faites par lettre missive adress�e au moins huit jours avant la r�union de l'assembl�e.

Elles contiennent l'ordre du jour et pr�cisent le jour, l'heure et le lieu o� l'assembl�e sera tenue.

L'assembl�e g�n�rale doit �tre convoqu�e par le conseil d'administration lorsqu'un cinqui�me des membres effectifs en fait la demande,

Vote

Article 15. Tous les membres effectifs ont droit de vote �gal � l'assembl�e g�n�rale.

Les r�solutions sont prises � la simple majorit� des voix pr�sentes ou repr�sent�es.

En cas de partage des voix, celle du pr�sident ou de l'administrateur qui le remplace est pr�pond�rante.

Archives

Article 16.- Les d�cisions de l'assembl�e g�n�rale sont consign�es dans un registre de proc�s-verbaux

eign�s par le pr�sident et un administrateur. Ce registre est conserv� au si�ge social o� tous les membres

peuvent en prendre connaissance.

Toute modification aux statuts doit �tre publi�e dans le mois de sa date aux annexes au Moniteur belge,

II en est de m�me de toute nomination, d�mission ou r�vocation d'administrateur.

Z. MOD 2.2

CHAPITRE IV. - Cons�il d'administration

Article 17.- L'association est administr�e par un conseil d'administration de deux membres ou plus, nomm�set r�vocables par ' l'assembl�e g�n�rale et choisis parmi les membres effectifs. Le "nombre d'administrateurs sera toujours inf�rieur au nombre de membres effectifs de l'assembl�e g�n�rale.

La dur�e du mandat est fix�e � deux ann�es, renouvelable. En cas de vacance d'un mandat, un administrateur peut �tre nomm� � titre provisoire par l'assembl�e g�n�rale. Il ach�ve dans ce cas le mandat de l'administrateur qu'il remplace.

Tenue du conseil d'administration

Article 18.- Le conseil d�signe, parmi ses membres, un pr�sident, un secr�taire et un tr�sorier. En cas d'emp�chement ou d'absence du pr�sident, ses fonctions sont assum�es par le secr�taire.

Vote

Article 19.- Les d�cisions sont prises � la majorit� des voix �mises par les administrateurs pr�sents ou

repr�sent�s.

En cas cle partage des voix, celle du pr�sident ou de l'administrateur qui le remplace est pr�pond�rante.

Pouvoirs

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 23/10/2014 - Annexes du Moniteur belge Article 20.- Le conseil d'administration a les pouvoirs les plus �tendus pour

l'administration et la gestion de l'association. Le conseil d'administration

fonctionne sur le principe du coll�ge. Toutes les attributions qui ne sont pas

express�ment r�serv�es par la loi ou les statuts � l'assembl�e g�n�rale seront

exerc�es par le conseil d'administration.

Il peut notamment, sans que cette r�num�ration soit limitative, faire et passer

tous les actes et contrats, ouvrir et g�rer tous comptes bancaires, transiger,

compromettre, acqu�rir, �changer, vendre tous biens meubles ou Immeubles,

hypoth�quer, emprunter, conclure des baux, accepter tous legs, subsides,

donations et transferts, renoncer � tous droits, repr�senter l'association en

justice, tant en d�fendant qu'en demandant.

Il peut aussi nommer et r�voquer le personnel de l'association.

Le conseil d'administration peut d�l�guer certains pouvoirs � l'un de ses membres ou � un tiers, associ�s ou non.

Les pouvoirs de l'organe de gestion journali�re sont limit�s aux actes de

gestion quotidienne de l'association qui permet d'accomplir les actes

d'administration

- qui ne d�passent pas les besoins de la vie quotidienne de l'ASBL,

- qui, en raison de leur peu d'importance et de la n�cessit� d'une prompte

solution, ne justifient pas l'intervention du conseil d'administration.

La dur�e du mandat des d�l�gu�s � la gestion journali�re, �ventuellement renouvelable, est fix�e par le

conseil d'administration.

Quand le d�l�gu� � la gestion journali�re exerce �galement la fonction

d'administrateur, la fin du mandat d'administrateur entra�ne automatiquement

la fin du mandat du d�l�gu� � la gestion journali�re.

Le conseil d'administration peut, � tout moment et sans qu'il doive se justifier, mettre fin � la fonction

exerc�e par la personne charg�e de la gestion

CHAPITRE V. - Dissolution

Article 21.- En cas de dissolution de l'association, l'assembl�e g�n�rale d�signera un ou plusieurs

liquidateurs, d�terminera leurs pouvoirs et indiquera l'affectation � donner � l'actif net de l'avoir social.

Cette affectation devra obligatoirement �tre faite en faveur d'oeuvres similaires.

Ces d�cisions seront publi�es aux annexes au Moniteur beige.

CHAPITRE VI. Dispositions diverses

Exercice social

Article 22.- L'exercice social commence le premier janvier pour se terminer le 31 d�cembre.

1

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 23/10/2014 - Annexes du Moniteur belge

MOD 2.2

Volet B - suite

Compte, budget par exception le premier �xcercice commencera le jour de la constitution pour se terminer le 31/12/15

Article 23.- Le compte de l'exercice �coul� et le budget de l'exercice suivant seront

annuellement soumis � l'approbation de l'assembl�e g�n�rale ordinaire par le

conseil d'administration qui se tiendra le ler D�cembre de chaque ann�e � la cl�ture de l'exercice.

Le conseil d'administration se compose de la mani�re suivante :

" Monsieur Kerzerho, Louis Jean M., Administrateur, Pr�sident domicili� � Rue Henri Werrie 85, 1090 Jette

" Monsieur Ghislain, Albert Louis Octave Administrateur, Tr�sorier domicili� � Place de la Wailonie, 5 6140 Fontaine- l'Ev�que

" Monsieur Signou Fran�ois, Administrateur, Secr�taire domicili� � Avenue Du Bois De Sapins, 64 1200 Woluwe-St-Lambert

La personne ayant ie pouvoir de repr�senter l'association est ia suivante;

- Monsieur Ghislain, Albert Louis Octave Administrateur, Tr�sorier domicili� � Place de la Wallonie, 6 6140

Fontaine-l'Ev�que

Fait � Bruxelles, le 02 / 10/ 2014

. R�serv�

au

Moniteur

belge

WietitieneeiseuddaiderdWegge.idueeee : Atreeetan bigrartetieutitit�ldinetEttenerisenreetgatibaueleidepeegenneffluzidemmeannes ateatillanuutileda-Epe�ereloCtisseolititigildaegicititiarociU'egrintuemaa bggruldeleaitizs

Aib efer,411i Meiffl�Pki'gRtittiile

08/01/2015

��(en abr�g�) : P.R.S

Forme juridique : ASBL

Si�ge : Rue Van Bemmel, 181210 Bruxelles

Ob-et de Pacte : AGE du 7/12/2014 d�mission - nomination du Pr�sident!

Administrateur

l'AG accepte et acte la d�mission du poste de pr�sident et administrateur de Monsieur Kerzerho Louis Jean M. domicili� Ruen Henri Werrie, 85 1090 Jette, et lui donne quitus pour son mandat �coul� et nomination au poste de pr�sident et administrateur de Monsieur CRUZ Fran�is n� le 25/06/59 � Mulhouse domicili� Place de

Wallonie, 6 6140 Fontaine-l'eveque.

MOA 22

Copie � publier aux annexes du Moniteur belge apr�s d�p�t de lact�

�pos� I Re�u le

2 F DEC. 2~V

au greffe du tribunal de commerce francophone d&G[xelles

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N� d'entreprise : 5639.622.55

D�nomination

(en entier) Pr�vention Recherche Sant�

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Mentionner sur la derni�re page du Volet B: Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de repr�senter l'association, la fondation ou l'organisme � l'�gard des tiers

Au verso : Nom et signature

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 08/01/2015 - Annexes du Moniteur belge

Coordonnées
PREVENTION RECHERCHES SANTE, EN ABREGE : P.…

Adresse
RUE VAN BEMMEL 18 1210 SAINT-JOSSE-TEN-NOODE

Code postal : 1210
Localité : SAINT-JOSSE-TEN-NOODE
Commune : SAINT-JOSSE-TEN-NOODE
Région : Région de Bruxelles-Capitale

PREVENTION RECHERCHES SANTE, EN ABREGE : P.R.S.

Association sans but lucratif

Publication

Coordonnées PREVENTION RECHERCHES SANTE, EN ABREGE : P.…

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