PROBYTE

Dénomination : PROBYTE

Forme juridique : Société privée à responsabilité limitée

N° entreprise : 834.689.057

Publication

26/06/2014 : ME. - COMPTES ANNUELS 31.12.2013, APP 05.05.2014, DPT 23.06.2014 14204-0476-010
27/06/2013 : ME. - COMPTES ANNUELS 31.12.2012, APP 06.05.2013, DPT 24.06.2013 13209-0554-011
26/07/2012 : ME. - COMPTES ANNUELS 31.12.2011, APP 07.05.2012, DPT 23.07.2012 12328-0478-012
28/09/2011

��Copie � publier aux annexes du Moniteur belge apr�s d�p�t de l'acte au greffe

Mod 2.1

Greffe 6 sEp.

III II 11 I IBII I IIIIVI iA

*11145935*

R�s a Mon be

N� d'entreprise : 0834.689.057

D�nomination

(en entier) : PROBYTE

Forme juridique : SOCIETE PRIVEE A RESPONSABILITE LIMITEE

Si�ge : Boulevard du Souverain 356 bte 21, 1160 Auderghem

Objet de l'acte : TRANSFERT DU SIEGE SOCIAL

L'Assembl�e G�n�rale Extraordinaire du 9 septembre 2011 approuve � l'unanimit� les r�solutions suivantes :

Transfert du si�ge social de boulevard du Souverain 356 bte 21, 1160 Auderghem � boulevard du Souverain 47 bte 6, 1160 Auderghem � partir du 10 septembre 2011.

CALOIANU Paul-Emanuel

G�rant

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 28/09/2011- Annexes du Moniteur belge

Mentionner sur la derni�re page du Volet B Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de repr�senter la personne morale � l'�gard des tiers

Au verso : Nom et signature

09/08/2011

�� Mod2.0

~ ( ~L~ `,~_, J Copie qui sera publi�e aux annexes du Moniteur belge apr�s d�p�t de l'acte au greffe

II

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N' d'entreprise : 0834.689.057 D�nomination

(en entier) : PROBYTE

Forme juridique : SOCIETE PRIVEE A RESPONSABILITE LIMITEE

Si�ge : 1160 AUDERGHEM - BOULEVARD DU SOUVERAIN 356 BTE 21

Obiet de l'acte : RECTIFICATIF

Il r�sulte d'un acte re�u le dix-sept mars deux mille onze par Olivier BROUWERS, Notaire de r�sidence � Ixelles que

1.- Monsieur CALOIANU Paul-Emanuel, domicili� � 1160 Auderghem, Boulevard du Souverain 356, boite 21

2.- Madame CALOIANU Luiza, Maria, n�e en Roumanie le onze juin mil neuf cent septante-six, domicili�e � 1 160 Auderghem, Boulevard du Souverain 356, boite 21

Ont constitu� entre eux une soci�t� priv�e � responsabilit� limit�e PROBYTE.

Suite � une erreur mat�rielle dans l'extrait publi� au Moniteur Belge, en lieu et place de :

"Article 16 : COMPTES ANNUELS

L'exercice social commence le premier d�cembre et finit le trente et un d�cembre de chaque ann�e.

A cette date, les �critures sociales sont arr�t�es et la g�rance dresse un inventaire et �tablit les comptes annuels

conform�ment � la loi."

il y a lieu de lire

"Article 16 : COMPTES ANNUELS

L'exercice social commence le premier janvier et finit le trente et un d�cembre de chaque ann�e.

A cette date, les �critures sociales sont arr�t�es et la g�rance dresse un inventaire et �tablit les comptes annuels

conform�ment � la loi."

Pour rectificatif

Olivier BROUWERS

NOTAIRE

Mentionner sur la derni�re page du Volet B: Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de repr�senter la personne morale � l'�gard des tiers

Au verso : Nom et signature

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 09/08/2011- Annexes du Moniteur belge

31/03/2011

�� Motl 2.0

et 13 Copie qui sera publi�e aux annexes du Moniteur belge apr�s d�p�t de l'acte au greffe

R�serv�

au

Moniteur

belge

11

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2 1 MAR. 2011

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Greffe

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 31/03/2011- Annexes du Moniteur belge

d'entreprise : Ur-`i 64-in (:)5+

D�nomination

(en entier) : PROBYTE

Forme juridique : SOCIETE PRIVEE A RESPONSABILITE LIMITEE

Si�ge : 1160 AUDERGHEM - BOULEVARD DU SOUVERAIN 356 BTE 21

Objet de l'acte : CONSTITUTION - NOMINATION

D'un acte re�u par Ma�tre Olivier BROUWERS, Notaire associ� de r�sidence � Ixelles, le dix-sept mars deux mille onze, en cours d'enregistrement � Bruxelles 3, il extrait ce qui suit :

1.- Monsieur CALOIANU Paul-Emanuel, n� en Roumanie le vingt-trois novembre mil neuf cent septante-cinq, de nationalit� roumaine, domicili� � 1160 Auderghem, Boulevard du Souverain 356, boite 21

2.- Madame CALOIANU Luiza, Maria, n�e en Roumanie le onze juin mil neuf cent septante-six, de nationalit� roumaine, domicili�e � 1160 Auderghem, Boulevard du Souverain 356, boite 21

Ont requis le Notaire soussign� d'acter qu'ils constituent entre eux une soci�t� commerciale et de dresser les statuts d'une Soci�t� Priv�e � Responsabilit� Limit�e, d�nomm�e � PROBYTE �, au capital de dix-huit mille six cents euros (18.600 EUR), divis� en cent (100) parts, sans mention de valeur nominale repr�sentant chacune un/centi�me (1/100`) de l'avoir social.

I. CONSTITUTION

Souscription par apports en esp�ces

Les comparants d�clarent que les cent (100) parts sont � l'instant souscrites en esp�ces, au prix de cent quatre-

vingt-six euros (186 EUR) chacune, comme suit:

- par Monsieur CALOIANU Paul-Emanuel: nonante-neuf (99) parts, soit pour dix-huit mille quatre cent quatorze euros (18.414 EUR)

- par Madame CALOIANU Luiza-Maria: une (1) part, soit pour cent quatre-vingt-six euros (186 EUR) Ensemble : cent (100) parts, soit pour dix-huit mille six cents euros (18.600 EUR) :

Les comparants d�clarent que chacune des parts souscrites est lib�r�e � concurrence d'un/tiers (1/3) par un versement en esp�ces qu'ils ont effectu� � un compte sp�cial ouvert au nom de la soci�t� en formation aupr�s de la banque BNP Paribas Fortis de sorte que la soci�t� a, d�s � pr�sent, de ce chef � sa disposition une somme de six mille deux cents euros (6.200 EUR).

Une attestation de l'organisme d�positaire en date du quatre mars deux mille onze sera conserv�e par Nous, Notaire.

II. STATUTS

Article 1 : FORME ET DENOMINATION DE LA SOCIETE

La soci�t� adopte la forme de la Soci�t� Priv�e � Responsabilit� Limit�e. Elle est d�nomm�e � PROBYTE �.

Article 2 : SIEGE SOCIAL

Le si�ge social est �tabli � 1160 Auderghem, Boulevard du Souverain 356, boite 21.

Article 3 : OBJET SOCIAL

La soci�t� a pour objet, tant en Belgique qu'� l'�tranger, pour compte propre ou pour compte de tiers ou en

participation avec ceux-ci:

La consultance en informatique.

La soci�t� peut, d'une fa�on g�n�rale, accomplir toutes op�rations commerciales, industrielles, financi�res,

mobili�res ou immobili�res, se rapportant directement ou indirectement � son objet social ou qui seraient de

nature � en faciliter directement ou indirectement, enti�rement ou partiellement, la r�alisation.

Elle peut s'int�resser par voie d'apport, de fusion, de souscription ou de toute autre mani�re dans toutes affaires,

entreprises associations ou soci�t�s ayant un objet identique, analogue ou connexe au sien, ou qui sont de

Mentionner sur la derni�re page du Volet B Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de repr�senter la personne morale � l'�gard des tiers

Au verso Nom et signature

" Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 31/03/2011- Annexes du Moniteur belge nature � favoriser le d�veloppement de son entreprise, � lui procurer des mati�res premi�res ou � faciliter

l'�coulement de ses produits.

La soci�t� peut accepter et exercer un mandat d'administrateur, de g�rant ou de liquidateur dans toutes

soci�t�s, quel que soit son objet social.

La soci�t� pourra exercer toutes activit�s d'interm�diaire commercial dans les domaines ci-dessus �num�r�s et

dans tous secteurs dont l'activit� n'est pas r�glement�e � ce jour.

La soci�t� peut constituer hypoth�que ou toute autre s�ret� r�elle sur les biens sociaux ou se porter caution.

Elle peut pr�ter � toutes soci�t�s et/ou personnes physiques et se porter caution pour elles, m�me

hypoth�cairement.

La g�rance a comp�tence pour interpr�ter l'objet social.

Article 5 : CAPITAL SOCIAL

Le capital social est fix� � la somme de dix-huit mille six cents euros (18.600 EUR), divis� en cent (100) parts

sociales, sans mention de valeur nominale repr�sentant chacune un/centi�me (1/100eme) de l'avoir social.

Article 6 : VOTE PAR L'USUFRUITIER EVENTUEL

En cas de d�membrement du droit de propri�t� de parts sociales, les droits y aff�rents sont exerc�s par

l'usufruitier.

Article 9 : DESIGNATION DU GERANT

La soci�t� est administr�e par un ou plusieurs g�rants, associ�s ou non, nomm�s avec ou sans limitation de

dur�e, et pouvant dans cette derni�re hypoth�se, avoir la qualit� de g�rant statutaire.

L'assembl�e qui les nomme fixe leur nombre, la dur�e de leur mandat et, en cas de pluralit�, leurs pouvoirs. S'il

n'y a qu'un seul g�rant, la totalit� des pouvoirs de la g�rance lui est attribu�e.

Si une personne morale est nomm�e g�rant ou administrateur associ�, elle d�signera parmi ses associ�s,

g�rants, administrateurs ou travailleurs, un repr�sentant permanent charg� de l'ex�cution de cette mission et

pourra �galement d�signer un suppl�ant pour pallier tout emp�chement de celui-ci. A cet �gard, les tiers ne

pourront exiger de justification des pouvoirs du repr�sentant et du repr�sentant suppl�ant, autre que la

r�alisation de la publicit� requise par la loi de leur d�signation en qualit� de repr�sentant

Article 10 : POUVOIRS DU GERANT

Conform�ment � l'article 257 du Code des Soci�t�s, chaque g�rant peut accomplir tous les actes n�cessaires ou

utiles � l'accomplissement de I'objet social de la soci�t�, sauf ceux que la loi r�serve � l'assembl�e g�n�rale et

sauf d�cision contraire de l'assembl�e g�n�rale

Chaque g�rant repr�sente la soci�t� � l'�gard des tiers et en justice, soit en demandant, soit en d�fendant.

Chaque g�rant peut d�l�guer des pouvoirs sp�ciaux � tous mandataires.

Article 12 : CONTROLE DE LA SOCIETE

Aussi longtemps que la soci�t� r�pondra aux crit�res �nonc�s � l'article 15 du Code des Soci�t�s, il ne sera pas

nomm� de commissaire, sauf d�cision contraire de l'assembl�e g�n�rale.

Dans ce cas, chaque associ� a individuellement les pouvoirs d'investigation et de contr�le des commissaires; il

peut se faire repr�senter ou se faire assister par un expert-comptable. La r�mun�ration de ce dernier n'incombe

� la soci�t� que s'il a �t� d�sign� avec son accord ou si cette r�mun�ration a �t� mise � sa charge par d�cision

judiciaire; en ces derniers cas, les observations de l'expert-comptable sont communiqu�es � la soci�t�.

Article 13 : REUNION DES ASSEMBLEES GENERALES

L'assembl�e g�n�rale ordinaire des associ�s se tient le premier lundi du mois de mai de chaque ann�e, � 18

heures, soit au si�ge social, soit en tout autre endroit d�sign� dans la convocation.

Si ce jour est f�ri�, l'assembl�e est remise au plus prochain jour ouvrable, autre qu'un samedi.

Article 14 : DROIT DE VOTE

Dans les assembl�es, chaque part donne droit � une voix, sous r�serve des dispositions l�gales ou statutaires

r�gissant les parts sans droit de vote.

Article 16 : COMPTES ANNUELS

L'exercice social commence le premier d�cembre et finit le trente et un d�cembre de chaque ann�e.

A cette date, les �critures sociales sont arr�t�es et la g�rance dresse un inventaire et �tablit les comptes annuels

conform�ment � la loi.

Article 17 : REPARTITION DES BENEFICES

L'exc�dent favorable du compte de r�sultats, d�duction faite des frais g�n�raux, charges et amortissements,

r�sultant des comptes annuels approuv�s, constitue le b�n�fice net de la soci�t�.

Sur ce b�n�fice, il est pr�lev� annuellement cinq pour-cent (5%) pour la formation d'un fonds de r�serve l�gale;

ce pr�l�vement cesse d'�tre obligatoire lorsque ledit fonds de r�serve atteint le dixi�me du capital. Il redevient

obligatoire si, pour une cause quelconque, la r�serve vient � �tre entam�e.

Le solde restant recevra l'affectation que lui donnera l'assembl�e g�n�rale statuant sur proposition de la g�rance

dans le respect de l'article 320 du Code des Soci�t�s.

Le paiement des dividendes a lieu aux endroits et aux �poques d�termin�es par la g�rance.

Article 19 : LIQUIDATION - PARTAGE

En cas de dissolution de la soci�t�, pour quelque cause et � quelque moment que ce soit, la liquidation s'op�re

par le ou les g�rants en exercice, sous r�serve de la facult� de l'assembl�e g�n�rale de d�signer un ou plusieurs

liquidateurs et de d�terminer leurs pouvoirs et leurs �moluments.

Volet B - Suite

- -z

Apr�s apurement de tous les frais, dettes et charges de liquidation ou consignation des sommes n�cessaires � cet effet, l'actif net est partag� entre les associ�s.

Si les parts ne sont pas toutes lib�r�es dans une �gale proportion, les liquidateurs, avant de proc�der aux r�partitions, r�tablissent l'�quilibre soit par des appels de fonds compl�mentaires � charge des titres

; insuffisamment lib�r�s, soit par des remboursements pr�alables en esp�ces au profit des titres lib�r�s dans une proportion sup�rieure.

L'actif net est partag� entre les associ�s en proportion des parts qu'ils poss�dent, chaque part conf�rant un droit �gal..

III. DISPOSITIONS TRANSITOIRES

A l'instant, les associ�s se sont r�unis et ont pris, � l'unanimit�, les d�cisions suivantes, qui n'auront d'effet qu'au moment o� la soci�t� sera dot�e de la personnalit� morale, c'est-�-dire au jour du d�p�t de l'extrait du pr�sent acte au greffe du tribunal de commerce comp�tent:

1. Premier exercice social :

Le premier exercice social commencera le jour du d�p�t et se cl�turera le trente et un d�cembre deux mille

onze.

2. Premi�re assembl�e g�n�rale ordinaire :

La premi�re assembl�e g�n�rale ordinaire aura lieu en mai 2012.

3. Nomination d'un g�rant non statutaire :

L'assembl�e d�cide de fixer le nombre de g�rant � un (1).

Elle appelle � ces fonctions:

- Monsieur CALO1ANU Paul-Emanuel, pr�nomm�

ici pr�sent et qui accepte.

Le g�rant est nomm� jusqu'� r�vocation et peut engager valablement la soci�t� sans limitation de sommes.

Le mandat de g�rant est r�mun�r�.

4. Commissaire :

L'assembl�e d�cide de ne pas nommer de commissaire, la soci�t� n'y �tant pas tenue.

5. Reprise des engagements souscrits au nom de la soci�t� en formation :

En application de l'article 60 du Code des Soci�t�s, la soci�t� reprend les engagements contract�s en son nom tant qu'elle �tait en formation.

Les comparants ratifient express�ment tous les engagements de la soci�t� pris ou � prendre avant le d�p�t du pr�sent acte au greffe du Tribunal de commerce comp�tent, sous la condition suspensive dudit d�p�t; les comparants donnent tout mandat aux repr�sentants de la soci�t�, d�sign�s par ailleurs, � l'effet d'entreprendre les activit�s sociales, le simple d�p�t au greffe emportant de plein droit reprise de ces engagements par la soci�t�.

6. Procuration :

Tous pouvoirs, avec facult� de substitution, sont conf�r�s � la sprl Expertia dont le si�ge social est situ� � 1050 ; Bruxelles, rue Jean d'Ardenne 6, repr�sent�e par madame HRISTOVA Vassia, afm d'assurer l'inscription de la soci�t� aupr�s d'un guichet d'entreprises (Banque Carrefour des Entreprises) et de l'Administration de la Taxe sur la Valeur Ajout�e, ainsi que l'inscription aupr�s de la caisse d'assurances sociale pour travailleurs ind�pendants.

R�serv�

" au Moniteur belge

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 31/03/2011- Annexes du Moniteur belge

POUR EXTRAIT ANALYTIQUE CONFORME, d�livr� uniquement pour le d�p�t au greffe et la publication � l'annexe du Moniteur Belge

Le notaire associ�, OLIVIER BROUWERS

NOTAIRE

Annexe : exp�dition de l'acte contenant une procuration

Mentionner sur la derni�re page du Volet B : Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de repr�senter la personne morale � l'�gard des tiers

Au verso : Nom et signature

05/09/2016 : ME. - COMPTES ANNUELS 31.12.2015, APP 02.05.2016, DPT 30.08.2016 16527-0467-010

Coordonnées
PROBYTE

Adresse
BOULEVARD DU SOUVERAIN 47, BTE 6 1160 AUDERGHEM

Code postal : 1160
Localité : AUDERGHEM
Commune : AUDERGHEM
Région : Région de Bruxelles-Capitale

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Coordonnées PROBYTE

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