PROJET KASONGO

Association sans but lucratif


Dénomination : PROJET KASONGO
Forme juridique : Association sans but lucratif
N° entreprise : 844.249.792

Publication

20/03/2012
ÿþr Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte MOD 2.2

RéservE o 2 MAR. 2012

au

Moniteu

belge







<12059~47 Greffe

N° d'entreprise : °el .L'j9 192

Dénomination

(en entier) : Projet Kasongo, Association sans but lucratif

(en abrégé) :

Forme juridique : Association Sans But Lucratif

Siège : Rue Antoine Clesse, 13 -1020 Bruxelles - BELGIQUE

Objet de l'acte :

Constitution

STATUTS DE L'ASSOCIATION KASONGO

Les soussignés:

Monsieur Olivier Basso

Né à Paris, 11ème arrondissement, le 7 février 1964

Adresse : Avenue Roger Vandendriessche, 3

1150 Woluwé Saint-Pierre

Madame Nora Boudjellal

Née à Berchem-Sainte-Agathe, le 4 juin 1969

Adresse : Korenveld 26

1932 Woluwé-Saint-Etienne

Madame Nadia De Broi

Née à Bâle (CM) le 13 juin 1957

Adresse : Av. Raymond de Meester, 27

1200 Bruxelles

Madame Nathalie Flandin

Née à Pau, Pyrénées Atlantiques, Je 20 décembre 1965

Adresse : Rue Léonard de Vinci, 30

1000 Bruxelles

Monsieur Kinghi Kawaya Mwana-Mufula

Né à Kasongo, le 20 août 1956

Adresse : Rue Antoine Clesse, 13

1020 Bruxelles

Madame Anne Lenders

Née à Bruxelles, le 24 juin 1962 -

Mentionner sur la dernière page du Volet l3 : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de fa personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verso ; Nom et signature

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 20/13/2012 -_Au exe_s_du_Mnniteur belge

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MOD2.2

Adresse : Avenue Plasky, 30

1030 Schaerbeek

Madame Odile Renaud Basso

Née à Saint-Etienne (France) le 2 juin 1965

Adresse : avenue Roger Vandendriessche, 3

1150 Bruxelles

Ont convenu de constituer une association sans but lucratif, dont ils ont arrêté les statuts comme suit :

Article 1 : Dénomination

L'association prend pour dénomination : « Projet Kasongo, Association sans but lucratif ou asbl ».

Article 2 : Siège social

Le siège social est établi à Rue Antoine Clesse, 13, B -1020 Bruxelles, dans l'arrondissement judiciaire de Bruxelles.

Le siège social peut être modifié par décision prise à fa majorité simple du Conseil d'administration.

Article 3 : Objet social

L'association a pour objet d'apporter de l'aide au développement du territoire de Kasongo (République Démocratique du Congo) dans les domaines de l'éducation, de la santé, de l'agriculture, de la culture, etc...

Dans ce cadre, l'association a notamment une participation active aux travaux de réhabilitation et de reconstruction des infrastructures de base, notamment des écoles, en vue d'aider la population à se prendre en charge.

L'association initie et accompagne également la création de coopératives (pêche, reconditionnement, commerce, etc...) et de toute autre structure de développement d'activités.

Cet objet peut être réalisé de manière généralement quelconque.

L'association pourra faire tous actes quelconques se rattachant directement ou indirectement, en tout ou en partie, à son objet ou pouvant amener le développement ou en faciliter la réalisation.

L'association pourra prêter son concours et s'intéresser de manière généralement quelconque à des associations, entreprises ou organismes ayant un objet analogue ou connexe ou pouvant aider à la réalisation ou au développement de son objet.

L'association pourra acquérir, vendre, prendre ou donner à bail, hypothéquer tout immeuble et toute installation fixe ou mobile, situé tant en Belgique qu'à l'étranger qui pourraient être utiles à la réalisation de son objet social.

Article 4 : Durée

L'association est constituée à dater de la signature des présents statuts pour une durée illimitée.

Article 5 : Membres

L'association comprend des membres effectifs, des membres adhérents et des membres d'honneur.

Le nombre de membres est illimité et est fixé à un minimum de trois membres effectifs.

Sont membres effectifs [es soussignés fondateurs ainsi que les personnes physiques dont la proposition d'admission est ratifiée par la majorité simple du Conseil d'administration.

f

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Mon 2.2

Seuls les membres effectifs jouissent de la plénitude des droits accordés aux associés, par la loi et les présents statuts.

Sont membres adhérents les personnes qui désirent apporter leur soutien ou participer aux activités de l'association et qui sont en ordre de cotisation.

Les membres adhérents s'engagent à respecter les statuts et les décisions prises en conformité avec ceux-

ci.

Les membres adhérents n'ont pas de droit de vote à l'Assemblée générale.

Les personnes morales peuvent étre admises uniquement comme membres adhérents.

Sont membres d'honneur les personnes physiques ou morales qui ne sont pas membres effectifs et auxquelles l'association entend réserver une place dans le cadre de son fonctionnement, sans pour autant leur conférer la qualité de membres adhérents afin d'éviter de leur réclamer une cotisation, par exemple.

Article 6 : Démission

Les membres effectifs, adhérents et d'honneur peuvent se retirer de l'association en adressant une lettre dont il justifie l'envoi au Conseil d'administration.

Article 7 : Exclusion

Le Conseil d'administration décide des propositions d'exclusion des membres effectifs, adhérents ou d'honneur, à soumettre à la plus prochaine Assemblée générale, sur base des faits qui lui sont connus ou rapportés.

Le membre menacé d'exclusion a le droit d'être préalablement entendu par le Conseil d'administration.

Le Conseil d'administration peut également suspendre un membre effectif, adhérent ou d'honneur pour la période qu'il estime justifiée.

Dans tous les cas, le Conseil d'administration doit motiver sa décision et le membre suspendu peut interjeter appel, non suspensif, devant la prochaine Assemblée générale qui statue en dernier ressort à la majorité simple des voix des membres présents ou représentés.

Le membre démissionnaire, exclu ou suspendu, ainsi que les héritiers et ayants droit du membre décédé, n'ont aucun droit sur le fonds social de l'association.

Article 8 : Cotisations

Les membres effectifs et les membres adhérents payent chaque année sociale une cotisation fixée par le Conseil d'administration.

Les membres effectifs et les membres adhérents apportent à l'association le concours actif de leurs capacités et de leur dévouement.

Les litiges relatifs au montant de la cotisation sont tranchés par l'Assemblée générale. La cotisation sociale annuelle est fixée à 20 euros.

Article 9 : Conseil d'administration

L'association est administrée par un Conseil d'administration composé de six membres effectifs nommés par l'Assemblée générale.

Leur mandat est de un an, sauf le premier mandat qui couvrira le restant de l'année au cours de laquelle l'association a été constituée plus l'année suivante.

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MRD2.2

Les membres du Conseil d'Administration sont rééligibles.

Un membre du Conseil d'administration absent ne peut donner à quiconque un pouvoir de le représenter.

Le Conseil d'administration se réunit chaque fois que les nécessités de l'association l'exigent.

Les convocations sont envoyées par un administrateur par simple lettre, cou rriel, fax ou même verbalement.

Sauf mention contraire, le Conseil d'administration délibère valablement sous réserve d'un quorum de trois membres présents.

Sauf mention contraire, le Conseil d'administration prend ses décisions à la majorité simple des membres présents.

Les décisions du Conseil d'administration sont consignées sous forme de procès-verbaux, contresignées par le Président et le Secrétaire et inscrites dans un registre spécial. Ce registre est conservé au siège social où tous les membres peuvent en prendre connaissance mais sans déplacement du registre, après requête écrite au Conseil d'administration avec lequel le membre doit convenir de la date et de l'heure de la consultation.

En cas de vacance d'un mandat, le Conseil d'administration peut, à la majorité simple des membres du Conseil d'administration présents, nommer, à titre provisoire ad interim, un membre du Conseil d'administration qui achève le mandat laissé vacant. Cette nomination doit être soumise à la ratification de la plus prochaine Assemblée générale.

Article 10 : Nomination et pouvoir du Conseil d'administration

Le Conseil d'administration désigne parmi ses membres un Président, un Secrétaire et un Trésorier.

En cas de partage des voix au cours de délibérations du Conseil d'administration, la voix du Président est prépondérante.

Le Conseil d'administration a les pouvoirs les plus étendus pour l'administration et la gestion de l'association.

Le Conseil d'administration gère l'association conformément à la loi. Tout ce qui n'est pas réservé par les présents statuts à la loi ou à l'Assemblée générale, est de la compétence du Conseil d'administration.

Article 11 : Gestion Journalière

L'Assemblée Générale nomme deux administrateurs délégués pour la gestion journalière de l'association, avec l'usage de la signature afférent.

Les actes qui engagent l'association sont signés conjointement par le Président et le Secrétaire qui n'ont pas à justifier de leurs pouvoirs vis-à-vis des tiers.

Dans le cadre de la gestion financière, le Trésorier peut engager seul l'association dans la limite de deux cents euros par opération.

Les actions en justice tant en défendant qu'en demandant sont intentées et soutenues au nom de l'association par le Conseil d'administration représenté par le Président.

Article 12 : Responsabilité

Les membres du Conseil d'administration ne contractent aucune obligation personnelle en raison de leur fonction et ils ne sont responsables que de l'exécution de leur mandat.

Article 13 : Assemblée générale

L'Assemblée générale est composée de tous les membres de l'association.

L'Assemblée générale possède les pouvoirs qui lui sont expressément reconnus par la loi ou les présents statuts.

eMo02.2 i.

,

Sont notamment réservés à sa compétence :

" Les modifications des statuts sociaux

" La nomination et la révocation des administrateurs

" La décharge à octroyer eux administrateurs L'approbation des budgets et des comptes

" La dissolution volontaire de l'association

" Les exclusions de membres

" La transformation de l'association en société à finalité sociale

" Toutes les hypothèses où les statuts l'exigent

L'Assemblée générale de l'association se réunit une fois l'an, en mai, au siège de l'association ou à tout autre endroit désigné par le Conseil d'administration dans la convocation.

L'Assemblée générale peut être réunie en Assemblée extraordinaire à tout moment par décision à la majorité simple du Conseil d'administration.

Les convocations contiennent l'ordre du jour, l'heure et le lieu de la réunion, Elles sont faites par le Conseil d'administration et adressées au moins huit jours calendrier à l'avance.

Elles sont signées par le Secrétaire au nom du Conseil d'administration et elles sont envoyées par courrier simple à la poste, par fax ou par courriel.

Chaque membre a le droit d'assister à l'Assemblée générale.. Il peut se faire représenter par un mandataire, lui-même membre de l'association. Celui-ci doit être muni d'une procuration écrite, datée et signée. Chaque membre ne peut être titulaire que d'une procuration.

Seuls les membres effectifs ont le droit de vote. Chacun dispose d'une voix. En cas de partage des voix, la voix du Président est prépondérante.

L'Assemblée générale est présidée par le Président ou à défaut par le membre du Conseil d'administration présent le plus âgé.

L'Assemblée générale peut valablement délibérer quel que soit le nombre des membres présents ou représentés, sauf les exceptions prévues par la loi.

Les décisions de l'Assemblée générale sont adoptées à la majorité simple des votes régulièrement exprimés, sauf dans les cas où il est décidé autrement par ta loi,

L'Assemblée générale ne peut valablement délibérer sur la dissolution de l'association, sur la modification des statuts, sur l'exclusion des membres ou sur la transformation en société à finalité sociale que conformément aux conditions spéciales de quorum de présences et de majorité requises par la loi du 27 juin 1921 relative aux associations sans but lucratif, telle qu'amendée.

Dans les cas où un quorum de présence est requis et si ce quorum n'est pas atteint à la première Assemblée générale dûment convoquée, une seconde réunion de l'assemblée générale ne peut être tenue moins de 15 jours après l'envoi de la seconde convocation. Les décisions seront alors prises et considérées comme définitives quel que soit le nombre de membres présents ou représentés lors de l'Assemblée générale.

En cas de partage des voix, la voix du Président est prépondérante sauf si la décision le concerne et dans ce cas, la voix du plus âgé des membres effectifs est prépondérante.

Les décisions de l'Assemblée générale sont consignées dans un registre de procès-verbaux et contresignées par le Président, le Secrétaire.

Ce registre est conservé au siège social où tous les membres peuvent en prendre connaissance mais sans déplacement du registre, après requête écrite au Conseil d'administration avec lequel le membre doit convenir de la date et de l'heure de la consultation.

Article 14 : Règlement d'ordre intérieur

Un règlement d'ordre intérieur pourra être présenté par le Conseil d'administration à l'Assemblée générale.

Des modifications à ce règlement pourront être apportées par une Assemblée générale statuant à la majorité simple des membres effectifs présents ou représentés.

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MOD 2.2

Article 15 : Exercice social

L'exercice social commence le premier avril et se termine le trente et un mars de l'année suivante.

Pour fa première année au cours de laquelle l'association a été constituée, le premier exercice commence au jours de ia signature des présents statuts et se termine te trente et un mars de l'année suivante.

Article 16 : Comptes et budgets

Les comptes annuels de l'exercice écoulé ainsi que le budget de l'année suivante seront soumis, chaque année, à l'approbation de l'Assemblée générale ordinaire par le Conseil d'administration.

Les comptes et les budgets sont tenus et, le cas échéant, publiés conformément à l'article 17 de la loi du 27 juin 1921 sur les associations sans but lucratif.

Les documents comptables sont conservés au siège social où tous les membres effectifs ainsi que les observateurs éventuels peuvent en prendre connaissance mais sans déplacement du registre, après requête écrite au Conseil d'administration avec lequel le membre ou l'observateur éventuel doit convenir de la date e de l'heure de consultation.

Article 17 : Dissolution

Si elle décide la dissolution de l'association, l'Assemblée générale désigne par la même assemblée un ou plusieurs liquidateurs chargés d'assurer la gestion et la liquidation de l'association dissoute. L'Assemblée fixe leurs pouvoirs.

L'Assemblée indique, par décision sans appel de la majorité simple des membres effectifs présents à l'assemblée de clôture de la liquidation, l'affectation à donner à l'actif net, après liquidation et impôts éventuels, de l'avoir social.

Cette affectation doit obligatoirement être faite en faveur d'une fin désintéressée.

DISPOSITIONS TRANSITOIRES

Les fondateurs prennent à l'unanimité les décisions suivantes, qui ne deviendront effectives qu'à dater du dépôt au greffe des statuts, des actes relatifs à la nomination des administrateurs et des actes relatifs à la nomination des personnes habilitées à représenter l'association :

Administrateurs

Les fondateurs désignent en qualité d'administrateurs :

Monsieur Olivier Basso

Né à Paris, 11ème arrondissement, le 7 février 1964

Adresse : Avenue Roger Vandendriessche, 3

1150 Woluwé Saint-Pierre

Madame Nora Boudjellal

Née à Berchem-Sainte-Agathe, le 4 juin 1969

Adresse : Korenveld 26

1932 Woluwé-Saint-Etienne

Madame Nadia De Brol

Née à Bâle (CI-1) le 13 juin 1957

Adresse : Av. Raymond de Meester, 27

P % MOD 2.2

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1200 Bruxelles

Madame Nathalie Flandin

Née à Pau, Pyrénées Atlantiques, le 20 décembre 1965Adresse : Rue Léonardo Da Vinci, 30

1000 Bruxelles

Monsieur Kinghi Kawaya Mwana-Mufula

Né à Kasongo, le 20 août 1956

Adresse : Rue Antoine Clesse, 13

1020 Bruxelles

Madame Odile Renaud Basso

Née à Saint-Etienne (France) le 2 juin 1965

Adresse : avenue Roger Vandendriessche, 3

1150 Bruxelles

qui acceptent ce mandat.

Délégation de pouvoir

Les fondateurs désignent en qualité de

Président : Monsieur Kinghi Kawaya Mwana-Mufula

Né à Kasongo, le 20 août 1956

Adresse : Rue Antoine Clesse, 13

1020 Bruxelles

Trésorier : Monsieur Olivier Basso

Né à Paris, 11ème arrondissement, le 7 février 1964

Adresse : Avenue Roger Vandendriessche, 3

1150 Woluwé Saint-Pierre

Secrétaire : Madame Nora Boudjellal

Née à Berchem-Sainte-Agathe, le 4 juin 1969

Adresse : Korenveld 26

1932 Woluwé-Saint-Etienne

qui acceptent ce mandat.

Sont délégués à la gestion journalière :

Monsieur Kinghi Kawaya Mwana-Mufula

Né à Kasongo, le 20 août 1956

Adresse : Rue Antoine Clesse, 13

1020 Bruxelles

Monsieur Olivier Basso

Né à Paris, 11ème arrondissement, le 7 février 1964

Adresse : Avenue Roger Vandendriessche, 3

1150 Woluwé Saint-Pierre

qui acceptent ce mandat.

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 20/03/2012 - Annexes du Moniteur belge

M0D2.2

L

+ '

Fait à Bruxelles, en deux exemplaires, le 28 février 2012

Volet B - suite

Monsieur Olivier Basso

Madame Nora Boudjellal

Madame Nadia De Broi

Madame Nathalie Flandirt

Monsieur Kinghi Kawaya Mwana-Mufula

Madame Anne Lenders

Madame Odile Renaud Basso

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad 20/03/2012 - Annexes du Moniteur belde

Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme á l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

Mentionner sur la dernière page du Volet B

Réservé

au

Moniteur

beige

Coordonnées
PROJET KASONGO

Adresse
RUE ANTOINE CLESSE 13 1020 BRUXELLES

Code postal : 1020
Localité : Laeken
Commune : BRUXELLES
Région : Région de Bruxelles-Capitale