PROMOPART

Association sans but lucratif


Dénomination : PROMOPART
Forme juridique : Association sans but lucratif
N° entreprise : 433.199.426

Publication

16/12/2013
ÿþCopie qui sera publiée aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte au greffe

2013

Greffe

Dénomination : PROMOPART

Forme juridique : Association Sans But Lucratif

Siège : rue de la Victoire 161040 BRUXELLES

N° d'entreprise : 433.199.426

Objet de l'acte : DEMISSION ET ADMISSION D'ADMINISTRATEURS

TITRE V - Conseil d'Administration

Article 18.

L'association est administrée par un Conseil composé au moins de 3 administrateurs, nommés et

révocables par l'Assemblée Générale et choisis parmi les membres effectifs. Le nombre des administrateurs

sera toujours inférieur au nombre de membres effectifs de l'Assemblée Générale. Le Conseil délibère

valablement dès que la moitié de ses membres est présente ou représentée.

Article 20.

Le Conseil désigne parmi ses membres un président, un secrétaire et deux administrateurs délégués à la

gestion journalière.

L'Assemblée générale du 17 juin 2013 a renouvelé les administrateurs et ce pour une durée de 4 ans. Elle a élu en qualité d'administrateurs :

1. BUSKI Marian, habitant rue de la Forge 124 à 5621 Thy-le-Bauduin

2. COURTE Annie, habitant rue de Caraman 20 à 7300 Boussu

3. DOLHEN Philippe, habitant rue Delloë 1 à 5590 Leignon

4. DONNAY José, avenue Olivier 7 à 6600 Bastogne

5. ERNST Eugène, habitant Chemin de Parfondruy 23 à 4970 Stavelot

6. KINT Myreine, habitant avenue des Sorbiers 2 à 5170 Profondeville

7. LATINE Michel, habitant Pasay de Grupont 6 à 6927 Bure

8. MAHIEUX Laurence, habitant rue Jules Hamoir 23 à 5000 Namur

9. RODRIGUEZ Y MERINO Enrique, habitant rue Jouay 52 à 6240 Pironchamps

10, ROLIN Claude, habitant rue de Bohemont 59 à 6880 Bertrix

11. VANGANSBERGT Anne-Françoise, habitant chemin de la Procession 306 à 7000 Mons

lesquels ont déclaré accepter ce mandat.

Les administrateurs ainsi nommés ont désigné entre eux, en qualité de :

1, Président : ERNST Eugène

2. Secrétaire : LATINE Michel

3. Administrateur délégué à la gestion journalière : ERNST Eugène

4. Administrateur délégué à la gestion journalière : DONNAY José

L'Assemblée Générale de ce jour a également entériné la démission en qualité d'administrateur de :

1. WIBRIN Françoise, habitant rue de l'Industrie 25 à 4540 Amay

2. PIRON Christian, habitant rue de Villers 8 à 4280 Hannut

3. DETROUX Léon, habitant Clos de la Rivière 22 à 1342 Limelette

4. NEIRYNCK Jacques, habitant chaussée de Lannoy 107/B à 7503 Froyennes

5. DAMAY Michel, habitant rue du Marais 13 à 6182 Souvret.

6. DELOBEL Claire, habitant rue de la Hutte 4 à 7760 Popuelles

7, MALISOUX Charles, habitant Fond de Malonne 12 à 5020 Malonne.

Eugène Ernst,

Président - Administrateur délégué.

Eijragen bij het Belgisch Staatsblad -16/12/2013 - Annexes du Moniteur belge

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association ou la fondation à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

04/03/2011
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ii

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 04/03/2011- Annexes du Moniteur belge

Réser au Mon belg

1111

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19) 2 02- Z011

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Greffe

Dénomination

(en entier) : PROMOPART

Forme juridique : ASBL

Siège : Rue de la Victoire 16 à 1060 BRUXELLES

N° d'entreprise : 433.199.426

Objet de l'acte : MODIFICATION DES ARTICLES 3, 7, 14, 18, 20 ET 24 DES STATUTS, DEMISSION ET ADMISSION D'ADMINISTRATEUR.

M00 2.0

L'assemblée Article 3

L'association

o Promouvoir

o Promouvoir le

o Promouvoir

o Développer un L'association peut indirectement à s TITRE

Article

L'association

Le nombre Article

La perte Générale du 23 septembre 2010 décide:

poursuit les buts sociaux suivants

une éducation sociale et solidaire

progrès des sciences pédagogiques au départ d'initiatives de terrain

l'action et les valeurs syndicales

service social au bénéfice des membres des personnels de l'enseignement accomplir toutes opérations, immobilières et mobilières, se rapportant directement ou es buts sociaux et de nature à favoriser l'accomplissement de ces derniers.

Il Membres

5

ne compte que des membres effectifs.

des membres effectifs ne peut être inférieur à 5

7

de la qualité de membre effectif se fait par

1. Démission adressée par lettre au Conseil d'Administration.

2. Exclusion prononcée par l'Assemblée Générale à la majorité des 2/3 des voix présentes ou représentées

Sera considéré comme démissionnaire le membre effectif qui totaliserait 2 absences non justifiées consécutives.

Le Conseil d'Administration peut suspendre jusqu'à décision de l'Assemblée Générale les membres qui se seraient rendus coupables d'infraction grave aux statuts ou aux lois.Article 8

Article 14

L'Assemblée générale doit être convoquée par le Conseil d'Administration lorsqu'un cinquième des membres

effectifs en fait la demande.

TITRE V Conseil d'Administration

Article 18

L'association est administrée par un Conseil composé au moins de 3 administrateurs, nommés et révocables par l'Assemblée Générale et choisis parmi les membres effectifs. Le nombre des administrateurs sera toujours

'inférieur au nombre de membres effectifs de l'assemblée générale.

Le Conseil délibère valablement dès que la moitié de ses membres est présente ou représentée

Article 20

Le Conseil désigne parmi ses membres un président, un secrétaire et deux administrateurs délégués à la

gestion journalière.

Article 24

Les administrateurs délégués s'occupent de mettre en oeuvre la politique définie par le conseil d'administration

et l'assemblée générale. (Voir ROI)

EXTRAIT DU PV DE L'ASSEMBLÉE GÉNÉRALE EXTRAORDINAIRE DU 23 SEPTEMBRE 2010.

L'assemblée générale extraordinaire de ce jour a renouvelé les administrateurs et ce pour une durée de 4 ans.

Elle a élu en qualité d'administrateur

1.BUSKIN Mariam né à Lobbes le 10 septembre 1960 habitant rue des Harmonies 30/203 à 1348 Louvain-La-

Neuve

2.DAMAY Michel né à Monceau sur Sambre le 18 février 1961 habitant rue du Marais 13 à 6182 Souvret.

3. DELOBEL Claire née à Tournai le 12 octobre 1977 habitant Rue de la Hutte 4 à 7760 Popuelles

4. DETROUX Léon né à Liège le 15 avril 1957 habitant Clos de la rivière 22 à 1342 Limelette

5. ERNST Eugène né à Aubel le 8 juin 1957 habitant Chemin du Parfondruy 33 à 4970 Stavelot

6. MALISSOUX Charles né à Namur le 19 juillet 1951 habitant Fond de Matonne 12 à 5020 Malonne

7. NEIRYNCK Jacques né à Beloeil le 11 août 1965 habitant Chaussée de Lannoye 107/B à 7503 Froyennes

8. PIRON Christian né à Rocourt le 04 mars 1955 habitant rue de Villers 8 à 4280 HANNUT

9. RODRIGUEZ Y MERINO Enrique né en Espagne à Séville le 21 février 1962 habitant Rue Jouay 52 à 6240 Pironchamps

10. ROLIN Claude né à Charleroi le 26 mai 1957 habitant rue de Bohémont 59 à 6880 Bertrix

11. VANGANSBERGT Anne-Françoise née à Soignies le 19 mars 1963 habitant chemin de la Procession 306 à

7000 Mons

12. WIBRIN Françoise née à Hamipré ie 29 décembre 1950 habitant rue de l'industrie 25 à 4540 Amay

lesquels ont déclaré accepter ce mandat.

Les administrateurs ainsi nommés ont désigné entre eux, en qualité de :

Mentionner sur la dernière page du Volet B Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association ou la fondation à l'égard des

Au verso : Nom et signature

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 04/03/2011- Annexes du Moniteur belge

Réservé

au

Moniteur belge

1. Président

2. Secrétaire

3. Administrateur

4. Administrateur

PIRON DAMAY journalière journalière

Christian Michel

PIRON Christian

ERNST Eugène

~~.

MDD 2.0

Volet B - Suite

délégué à la gestion

délégué à la gestion

L'étendue des pouvoirs des administrateurs délégués à la gestion journalière ainsi que la manière de les

exercer sont définis dans les statuts par les articles 22 et 24

L'assemblée générale de ce jour à également entériné la démission en qualité d'administrateur de :

2. DE LEENER Jean-Pierre habitant chaussée de la

" 3. MARECHAL Isabelle habitant Hermanne 16

4. PAYEN Marc habitant chaussée de Bruxelles

.5. PIRARD Jacqueline habitant rue du Village

Ernst

ADMINISTRATEUR

gironde 12 à 1300WAVRE

à 6941 TOHOGNE

367 à 6040 JUMET 28 à 4557 RAMELOT

Eugène

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 04/03/2011- Annexes du Moniteur belge

Mentionner sur la dernière page du Vofet B Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association ou la fondation à l'égard des tiers Au verso : Nom et signature



13/07/2015
ÿþ b Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte MOD 2.2

Dénomination (en entier) : PROMOPART

Ne' d'entreprise :

433.1 99.426

Déposé / Reçu le

2 / Jill, 2015

au greffe du tige al de rnmrrlerce

frarr oph-otië de Bruxelles

(en abrégé) :

Forme juridique : Association Sans But Lucratif

Siège : rue de la Victoire 16 - 1060 Bruxelles

Obiet de l'acte : Démission d'administrateurs

TITRE V - Conseil d'Administration

L'Assemblée Générale du 24 juin 2015 a entériné la démission en qualité d'administrateur de :

1. ROL1N Claude, habitant rue de Bohemont 59 à 6880 Bertrix

2. KINT Myreine, habitant avenue des Sorbiers 2 à 5170 Profondeville

Eugène ERNST,

Président - Administrateur délégué.

Mentionner sur la dernière page du Volet B: Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de fa personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verso ; Nom et signature

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -13/07/2015 - Annexes du Moniteur belge

Coordonnées
PROMOPART

Adresse
RUE DE LA VICTOIRE 16 1060 BRUXELLES

Code postal : 1060
Localité : SAINT-GILLES
Commune : SAINT-GILLES
Région : Région de Bruxelles-Capitale