RACING CLUB DE BRUXELLES 1890, EN ABREGE : RACING B.X.

Association sans but lucratif


  1. Personnes morales
  2. Région de Bruxelles-Capitale
  3. RACING CLUB DE BRUXELLES 1890, EN ABREGE : RACING…
Dénomination : RACING CLUB DE BRUXELLES 1890, EN ABREGE : RACING B.X.
Forme juridique : Association sans but lucratif
N° entreprise : 597.641.249

Publication

16/02/2015
ÿþCopie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte

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Dénomination (en entier)

Racing Club 'de Bruxelles 1890

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Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -16/02/2015 - Annexes du Moniteur belge

Ne d'entreprise : os-91 . 249

(en abrégé) : Racing B.X.

Forme juridique : A.S.B.L.

Siège : rue Léon Théodor 215 -,1090 JETTE

Objet de l'acte :

L'an deux mille quinze, le vingt janvier.

Les soussignés :

- VAN DER BORGHT Christophe, né à Bruxelles, l'an mille neuf cent quatre vingt trois, le dix-sept juillet.

- VAN MELKEBEKE Viviane, née á Laeken, l'an mille neuf cent cinquante cinq, le vingt-cinq juillet.

- VAN DER BORGHT Rudy, né à Erembodegem, l'an mille neuf cent quarante huit, le huit juillet.

ont convenu de créer ce jour une Association Sans But Lucratif, conformément à la loi du 27 juin 1921 relative aux a.s.b.l et a.s.b.l.ï et modifiée par la loi du 2 mai 2002, dont ils ont arrêtés les statuts comme suit

TITRE I ; Dénomination - siège social

Article 1 :

L'Association est dénommée : Racing Club de Bruxelles 1890. En abgrégé : Racing B.X.

Tous les actes, factures, annonces, publications et autres documents émanant de l'association mentionnent la dénomination de l'association, précédée ou suivie des mots « association sans but lucratif » ou du sigle «, ASBL », ainsi que de l'adresse du siège de l'association.

Article 2 :

Son siège social est établi à 1090 JETTE rue Léon Théodor 215, dans l'arrondissement juridicaire de Bruxeiles.

il peut être transféré par décision de l'assemblée générale selon la procédure de modification des statuts dans tout autre lieu situé sur le territoire belge.

Toute modification du siège social doit être publiée sans délai, aux annexes du Moniteur Belge.

Article 3 ;

. Les principales couleurs du Racing Club de Bruxelles 1890 sont le noir et le blanc. Les couleurs bleu et

jaune seront également présentes.

Elles ne peuvent en aucun cas être modifiées.

Article 4:

L'association est constituée pour une durée illimité.

MO0 2.2

TITRE Il ; But et objet

`Article 5 :

L'association a pour buts

1, de promouvoir la pratique sportive sous toutes ses formes sans discrimination.

2, de promouvoir des pratiques d'éducation à fa santé, à l'enseignement et à fa mise à l'emploi par le sport,

Article 6

L'association a pour objet

1.Le développement de la jeunesse par la pratique des sports athlétiques,

2.La promotion du sport en général et du football en salle en particulier.

3.La promotion des pratiques d'éducation à la santé par le sport, la promotion d'une pratique sportive

ambitieuse et de qualité sous toutes ses formes et sans discriminations et la promotion des valeurs d'éthique

sportive et de fair-play auprès des utilisateurs du centre,

4. L'insertion socioprofessionnelle des demandeurs d'emplois et la réalisation de projets sociaux et ou humanitaires via l'association.

5. Son engagement à propos du respect et de la promotion de l'éthique sportive et du fair-play au sein de la Ligue Francophone de Foot en Salle,

6. Le développement de l'arbitrage.

s-. Elle peut accomplir tous les actes se rapportant directement ou indirectement à son objet. Elle peut prêter son concours et s'intéresser à toute activité similaire à son objet.

Elle poursuit la réalisation de son but par tous les moyens et notamment par l'organisation de cours, d'entraînements, de matchs et de tournois sportifs.

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TITRE lit ; Associés

Article 7 ;

L'association est composée de membres effectifs et de membres adhérents. Ils doivent obligatoirement être

ere affiliés à la Ligue Francophone de Football en Salle A.S.B.L. Le nombre minimum des associés ne peut pas être inférieur à trois.

Seuls les membres effectifs jouissent de la plénitude des droits accordés aux associés par la loi et les présents statuts.

Tout membre est cependant réputé adhérer aux statuts de l'association et, s'il en existe un, à son règlement

et d'ordre intérieur par le simple fait de son admission.

et Article 8

et

" =1 Sont membres effectifs :

' .

1.les comparants au présent acte,

17'e

2.Toute personne qui, ultérieurement, sera admis en cette qualité par décision du Conseil d'Administration.

" =1 Sont membres adhérents :

Toux ceux qui participent aux activités de l'association,

et Les fondateurs sont les premiers membres de l'association.

Article 9

Les membres sont libres de se retirer à tout moment de l'association en adressant par écrit leur démission au Conseil d'Administration.

L'exclusion d'un membre ne peut être prononcée que par l'Assemblé Générale à la majorité des deux tiers des voix présentes.

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N,OD 2,2

Le Conseil d'Administration peut suspendre, jusqu'à décision de l'Assemblée Générale, les membres qui se seraient rendus coupables d'infraction(s) grave(s) aux statuts ou aux fois de l'honneur et de la bienséance.

Article 10 :

L'associé démissionnaire ou exclu et les ayants droit d'un associé démissionnaire, exclu ou défunt, n'ont aucun droit à faire valoir sur l'avoir social.

TITRE IV ; Cotisations

Article 11 ;

La cotisation est fixée annuellement par l'Assemblée Générale et ne peut être supérieure 250,00 C.

TITRE V : Assemblée Générale

Article 12

L'Assemblée Générale est composée des membres effectifs. Elle est le pouvoir souverain de l'association réunissant tous !es associés,

Article 13 :

Les attributions de l'Assemblée Générale comportent le droit :

i .De modifier les statuts et de prononcer la dissolution de l'association en se conformant aux dispositions

légales en la matière,

2.De nommer et de révoquer les administrateurs.

3.D'approuver annuellement les budgets et les comptes.

4.lDe fixer le montant de la cotisation.

5.D'exercer tout autre pouvoir dérivant de la loi ou des statuts.

Article 14 :

Les membres sont convoqués aux Assemblées Générales d'office une fois par an ou lorsque 1/5ème des membres en font la demande. Les convocations sont faites par lettre missive adressée huit jours au moins avant la réunion de l'Assemblée, Elfes contiennent obligatoirement l'ordre du jour. L'Assemblée ne peut délibérer que sur les points portés à l'ordre du jour,

Article 15 :

Les résolutions sont prises à la majorité simple des voix présentes ou représentées, sauf dans les cas où il en est décidé autrement par la loi sur les A.S.B.L. ou les présents statuts, En cas de parité des voix, celle du Président ou de l'administrateur qui le remplace est prépondérante.

Article 16

L'Assemblée ne peut valablement délibérer sur la dissolution de l'association ou !a modification des statuts que si !es deux tiers des membres sont présents ou représentés, un membre ne pouvant représenter qu'un seul autre membre.

Article 17 :

Les décisions de l'Assemblée Générale sont consignées dans un registre des procès-verbaux signés par le Président et un administrateur. Ce registre est conservé au siège social où tous les membres peuvent en prendre connaissance, mais sans déplacement du registre. Ces décisions sont éventuellement portées à la connaissance des tiers intéressés par lettre à la poste.

TITRE Vt : Conseil d'Administration

Article 18

L'association est administrée par un conseil composé de trois administrateurs au moins, nommés et révocables par l'Assemblée Générale et choisis parmi ses membres.

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M0D2.2

Article 19 :

La durée du mandat est fixée à 3 ans. Les administrateurs sont rééligibles.

Article 20 :

Le Conseil désigne, parmi ses membres, un Président et un Secrétaire.

Article 21 :

Les décisions du Conseil d'Administration sont prises à la majorité des voix émises par les administrateurs présents, le nombre d'administrateurs présents ou représentés ne pouvant être inférieur à deux tiers au moins des membres du Conseil. En cas de partage des voix, celle du Président ou de l'administrateur qui le remplace est prépondérante.

Article 22

Le Conseil d'Administration dispose des pouvoirs les plus étendus pour l'administration et la gestion de l'association. Tout ce qui n'est pas expressément réservé par les présents statuts ou par la loi à l'Assemblée Générale est de sa compétence.

Article 23 :

Le Conseil d'Administration peut, sous sa responsabilité, déléguer la gestion journalière de l'association à l'un de ses membres ou à un tiers, associé ou non.

Article 24 :

Les actes qui engagent l'association autres que ceux de gestion journalière sont signés, à moins d'une dérogation spéciale du Conseil, soit par le Président, soit par deux administrateurs, lesquels n'auront pas à justifier de leurs pouvoirs à l'égard des tiers.

Article 25 :

Les administrateurs ne contractent en raison de leur fonction aucune obligation personnelle et ne sont responsables que de l'exécution de leur mandat. Celui-ci est exercé à titre gratuit.

TITRE VII : Dispositions diverses

Article 26 :

En cas de dissolution de l'association, l'Assemblée Générale désignera te ou les liquidateurs, déterminera leurs pouvoirs et indiquera l'affectation à donner à l'actif net de l'avoir social. Cette affectation devra obligatoirement être faite en faveur d'une oeuvre de bienfaisance ou en faveur d'une association ayant un but similaire à la présente.

Article 27

Tous les conflits d'origine sportive qui surgiraient au sein de l'association seront d'abord soumis à l'Assemblée Générale. En cas de refus de l'une des parties de se soumettre à la décision intervenue, le différend sera soumis à une Commission de la Ugue Francophone de Football en Salle en vertu du Règlement Organique de celle-ci. Tous les conflits d'origine sportive qui surgiraient au sein de l'association seront d'abord soumis à l'Assemblée Générale. En cas de refus de l'une des parties de se soumettre à la décision intervenue, le différend sera soumis à une Commission de la Ligue Francophone de Football en Salle en vertu du Règlement Organique de celle-ci.

Article 28

L'association prend rengagement de se conformer aux statuts et règlements de la Ugue Francophone de Football en Salle et aux conventions conclues par celle-ci. Elle soumettra à l'approbation de celle-ci ses statuts et les modifications qui y seraient éventuellement apportées.

Article 29

L'exercice social commence le ler janvier pour se terminer le 31 décembre. Par conception, le ler exercice commence le jour de la consitution et se termine le 31 décembre 2015.

Volet B - suite

Article 30 : lutte contre le dopage dans la pratique sportive

Signatures

Pour copie certifié conforme

Le Président

Le Correspondant Qualifié Le membre

VAN MELKEBEKE Viviane

VAN DER BORGHT Christophe

L'association s'engage à inscrire dans un règlement d'ordre intérieur les dispositions prévues par la , Communauté française en matière de lutte contre le dopage.

TITRE VIII : Dispositions transitoires

Article 31 :

L'Assemblée Générale de ce jour a élu en qualité d'administrateurs, qui acceptent leur mandat :

1. Président : VAN DER BORGHT Christophe, né à Bruxelles, l'an ' mille neuf cent quatre vingt trois, le dix-sept juillet - domicilié rue Léon Théodor 25 à 1090 JETTE.

2. Secrétaire - correspondant qualifié : VAN MELKEBEKE Viviane, née à Laeken, l'an mille neuf cent cinquante cinq, le vingt-cinq juillet - domiciliée rue Léon Théodor 215 à 1 090 JETTE.

3. Membre : VAN DER BORGHT Rudy, né à Erembodegem, l'an mille neuf cent quarante huit, le huit juillet - domicilié Den Draaier 7 à 1650 BEERSEL.

Les fonctions ont été attribuées lors du premier Conseil d'Administration de l'association.

Article 32:

La fonction de Président a été attribuée à la personne nommée au point un de l'article trente et un, comme tel chargé de seconder le Correspondant Qualifié dans la gestion journalière de l'association. Il a l'usage de la' signature sociale de l'association en l'absence du correspondant qualifié.

La fonction de Correspondant Qualifié a été attribuée à la personne nommée au point deux de l'article trente ; et un, comme tel chargé de la gestion journalière de l'association et ayant usage de la signature sociale afférente à cette association,

Le membre est la personne nommée au point trois de l'article trente et un.

Fait trois exemplaires, à 1090 BRUXELLES, le ving janvier deux mille quinze

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Réservé ' au Moniteur belge

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Coordonnées
RACING CLUB DE BRUXELLES 1890, EN ABREGE : R…

Adresse
RUE LEON THEODOR 215 1090 BRUXELLES

Code postal : 1090
Localité : JETTE
Commune : JETTE
Région : Région de Bruxelles-Capitale