RACING CLUB DE BRUXELLES ATHLETISME (RCB-ATH)

Dénomination : RACING CLUB DE BRUXELLES ATHLETISME (RCB-ATH)

Forme juridique : Association sans but lucratif

N° entreprise : 431.457.978

Publication

06/10/2014

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Copie � publier aux annexes du Moniteur belge apr�s d�p�t de l'acte

R�serv�

au

Moniteur

belge

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D�pos� / Re�u le

2 5 -09- 2014

N� d'entreprise : 0431.457.978

D�nomination

(en entier) : ROYAL RACING CLUB DE BRUXELLES - ATHLETISME

(en abr�g�) : RRCB

Forme juridique : ASBL

Si�ge : Avenue des Nymphes 1 a -1170 Bruxelles

Obiet de l'acte : D�mission-R��lections-Nomination d'administrateurs

L'Assembl�e G�n�rale ordinaire du 30/06/2014 a proc�d�e aux modifications en tant qu'administrateurs:

D�mission d'administrateur :

Raka, Suzanna , avenue Adolphe Buyl 48 � 1050 Bruxelles

R��lections d'administrateurs ET (Pr�sident,Secr�taire,Tr�sorier) :

Vandaele, Jan, rue des Moissonneurs 68 � 1040 Bruxelles (Pr�sident et tr�sorier ad-int�rim)

Metdepenningen, Christiane, avenue Georges Benoidt 7 � 1170 Bruxelles

Lecocq de Pletinckx, Paul, rue Lambert Vandevelde 64 � 1170 Bruxelles (Secr�taire)

De Biolley, Beno�t, avenue du Bourgmestre Jean Neybergh 12/5 � 1090 Jette

Taintenier, Eric, rue de la Confiance 9 � 1040 Bruxelles

Loosen, Sarah, avenue du Bourgmestre Jean Neybergh 1215 � 1090 Jette

Vallier, Guy, avenue Brugmann 499/13 � 1180 Bruxelles

Vallier, Genevi�ve, Waversesteenweg 360 � 3090 Overijse

Nomination d'administrateur :

Ceuppens, Stefaan, square de l'Arbal�te 4 � 1170 Bruxelles, n� le 19/211963 � Ixelles

D�mission Gestion Journali�re en date du 22/1/2009

Gillet, Etienne, Kerkstraat 31 � 1560 Hoeilaart

Greffe

au greffe du tribunal de eexTMmgwrIA

francophone de Bruxelles

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 06/10/2014 - Annexes du Moniteur belge

28/10/2013

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Copie � publier aux annexes du Moniteur belge apr�s d�p�t de l'acte

Ilefp

17 OKT 2013

BRUXELLES

Greffe

Mentionner sur la derni�re page du Volet B : Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de repr�senter l'association, la fondation ou l'organisme � l'�gard des tiers

Au verso : Nom et signature

N' d'entreprise : 0431,457.978

D�nomination

(en entier) : ROYAL RACING CLUB DE BRUXELLES - ATHLETISME

(en abr�g�) : RRCB

Forme juridique : ASBL

Si�ge : Avenue des Nymphes la -1170 Bruxelles

Objet de l'acte : Modification des statuts 1 Adaptations 1 Approbation - - D�mission - Nomination d'administrateurs

Statuts approuv�s par l'AG extraordiaire du 27103/2010

STATUTS

CHAPITRE I - DENOMINAT1ON S1EGE OBJET DUREE

Article 1 : L'association est d�nomm�e Royal Racing Club de Bruxelles Athl�tisme, en abr�g� RCB-ATH.

Article 2 : Le si�ge social de l'association est �tabli dans l'arrondissement judiciaire de Bruxelles-Capitale, Avenue des Nymphes, la, 1170 Bruxelles. Le conseil d'administration est autoris� � d�placer ce si�ge dans tout autre lieu en Belgique.

Article 3 : L'association a pour but de permettre � ses membres la pratique des disciplines sportives li�es � la course � pied et � l'athl�tisme. Elle peut accomplir tous les actes se rapportant directement ou indirectement � son objet et s'int�resser � toute activit� similaire. Elle poursuit la r�alisation de son

but par l'organisation de r�unions sportives, acad�miques ou autres.

Article 4 : L'association est constitu�e pour une dur�e ind�termin�e, elle peut �tre dissoute � tout moment. CHAPITRE 2 MEMBRES

Article 5 : L'association est compos�e de membres effectifs, de membres adh�rents et de membres d'honneur. Les membres adh�rents n'ont que les droits et les obligations d�finis par les statuts et le r�glement d'ordre int�rieur. Le nombre de membres effectifs est illimit� mais ne peut �tre inf�rieur � 6 (six). Seuls les membres effectifs ont le droit de vote � l'assembl�e g�n�rale.

Article 6 : Qualit� des membres conditions

Sont membres d'honneur: Toute personne d�sign�e en cette qualit� par le conseil d'administration, soit en raison de leur m�rite sportif, soit en raison des services qu'elles ont rendu � l'association.

Sont membres adh�rents : Les membres participant aux activit�s de l'association ayant satisfait aux obligations d'affiliation impos�es par le conseil d'administration, conform�ment aux prescriptions de la F�d�ration (LBFA)

Sont membres effectifs : Les membres adh�rents ayant atteint l'�ge de 16 ans au 31d�cembre pr�c�dant l'AG, affili�s depuis au moins 2 ans, en ordre de cotisation et en ayant fait la demande �crite au secr�taire du Club au 31 d�cembre de l'ann�e pr�c�dant l'assembl�e g�n�rale.

R�serv�

au

Moniteur

belge

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 28/10/2013 - Annexes du Moniteur belge

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Les repr�sentants l�gaux des membres adh�rents mineurs de moins de 16 ans, en ordre de cotisation, affili�s depuis au moins 2 ans, et en ayant fait la demande �crite au secr�taire du Club au 31 d�cembre de l'ann�e pr�c�dant l'assembl�e g�n�rale,

Les entra�neurs affili�s au club depuis 2 ans, qui en font la demande �crite au Secr�taire du Club au 31 d�cembre pr�c�dant l'assembl�e g�n�rale

Article 7 ; La cotisation annuelle est due par les membres effectifs et adh�rents et s'�l�ve � maximum 300 (trois cents) Euros.

Article 8 : D�mission - Exclusion d'un membre:

Tout membre effectif ou adh�rant peut quitter l'association � n'importe quel moment. La d�mission doit �tre port�e � la connaissance du conseil d'administration par �crit. Le membre qui n'est pas en r�gle de cotisation est r�put� d�missionnaire.

La perte d'une des conditions d'admission entra�ne de droit la perte de la qualit� de membre effectif.

L'exclusion d'un membre effectif ne peut �tre prononc�e que par l'assembl�e g�n�rale et � la majorit� des 2 (deux) tiers des voix pr�sentes ou repr�sent�es.

L'exclusion d'un membre adh�rent peut �tre prononc�e par d�cision du conseil d'administration.

Le membre effectif ou adh�rent peut �tre propos� � l'exclusion par le Conseil d'administration lorsque ce membre s'est rendu coupable d'une infraction aux Statuts ou au R�glement d'ordre int�rieur ou encore lorsqu'il a adopt� un comportement qui nuirait � l'association en raison de son atteinte aux lois de l'honneur et de la biens�ance.

Article 9 : Les membres d�missionnaires ou exclus, de m�me que leurs h�ritiers, n'ont aucun droit sur le fonds social de l'association et ne peuvent en aucun cas r�clamer le remboursement des cotisations vers�es ou des apports effectu�s.

CHAPITRE 3 - L'ASSEMBLEE GENERALE

Article 10 ; L'assembl�e g�n�rale se compose de tous les membres effectifs et est pr�sid�e par le pr�sident du conseil d'administration ou � son d�faut, par son vice pr�sident, par le plus �g� des administrateurs pr�sents. Les membres adh�rents peuvent assister � l'assembl�e g�n�rale mais n'ont pas le droit de

vote. Un membre effectif peut se faire remplacer par un autre membre effectif, � qui il donne procuration �crite, � l'assembl�e g�n�rale. Un membre effectif ne peut disposer de plus d'une procuration,

Article 11 : Appartiennent � la seule comp�tence de l'assembl�e g�n�rale

" les modifications aux statuts

" la nomination et la r�vocation des administrateurs

" l'approbation des budgets et des comptes

" la d�charge � octroyer aux administrateurs

" la dissolution volontaire de l'association

" l'exclusion d'un membre effectif

" la transformation �ventuelle en soci�t� � finalit� sociale

" tous les cas exig�s dans les statuts

Toutes les autres mati�res sont de la comp�tence du conseil d'administration.

Article 12 : L'assembl�e g�n�rale est convoqu�e par le conseil d'administration chaque fois que l'objet et l'int�r�t de l'association le requi�rent. Elle est au minimum convoqu�e une fois l'an, pour approuver les comptes de l'ann�e �coul�e et les budgets de l'ann�e suivante, dans le courant du premier semestre.

Le conseil d'administration est oblig� de r�unir une assembl�e g�n�rale extraordinaire lorsque 1/5e des membres effectifs en fait la demande. Pour �tre valable, les convocations � l'assembl�e g�n�rale doivent �tre sign�es par le pr�sident, ou deux administrateurs, ou 1/5e des membres effectifs. Tous les membres effectifs doivent �tre convoqu�s, par simple lettre, ou par le bulletin de l'association, ou par courrier, au minimum huit jours avant l'assembl�e. La convocation mentionne le lieu, le jour et l'heure de l'assembl�e et comporte �galement l'ordre du jour �tabli par le conseil d'administration.

Toute proposition sign�e, par au moins 1/20e des membres effectifs doit �galement figurer � l'ordre

du jour pour autant quelle soit parvenue au pr�sident du conseil d'administration avant le 31

d�cembre de l'ann�e pr�c�dant celle de l'assembl�e g�n�rale ordinaire. Les points qui ne figurent pas � l'ordre du Jour ne peuvent pas �tre abord�s.

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 28/10/2013 - Annexes du Moniteur belge

r t NOD 2,2

" -,,.' Article 13 : Hormis les cas pr�vus par la loi et ceux pr�vus par les statuts, les d�cisions sont prises � fa

majorit� simple des voix, pr�sentes et repr�sent�es. En cas de partage des voix, la voix du pr�sident ou de son rempla�ant est pr�pond�rante.

Article 14 ; Les convocations et proc�s-verbaux dans lesquels sont consign�es les d�cisions de l'assembl�e g�n�rale, sont sign�s par le Pr�sident et le secr�taire ou un autre administrateur. lis sont conserv�s dans un registre au si�ge de l'association et peuvent y �tre consult�s par tous les membres effectifs sans d�placement du registre. Les tiers et membres adh�rents peuvent consulter le registre s'ils en justifient la raison et que celle-ci est accept�e par le conseil d'administration.

Article 15 ; L'exercice social de l'association commence le 1 er janvier pour se terminer le 31 d�cembre. Le conseil d'administration pr�pare les comptes et budgets et les pr�sente � l'assembl�e g�n�rale pour approbation.

Article 16 : En cas de dissolution volontaire, l'assembl�e g�n�rale d�signera deux liquidateurs. Apr�s apurement des dettes �ventuelles, l'actif net sera transf�r� � une association qui poursuit un but similaire � celui de l'association.

Article 17 : Tout ce qui n'est pas explicitement pr�vu dans les pr�sents statuts, reste soumis � la loi du 27 juin 1921 et/ou modification par la loi du 5 mai 2002, et au r�glement d'ordre int�rieur de l'association.

CHAPITRE 4 - CONSEIL D'ADMINISTRATION

Article 18 : L'association est dirig�e par un conseil d'administration, compos� de minimum 6 (six) et de maximum 12 (douze) membres effectifs. Ils sont nomm�s par l'assembl�e g�n�rale et peuvent � tout moment �tre d�mis par elle. La dur�e de leur mandat est fix�e � 2 (deux) ann�es. Le conseil se renouvelle par moiti� chaque ann�e, les premi�res sorties �tant r�gl�es par tirage au sort. Les administrateurs sortants sont r��ligibles et restent en fonction, apr�s l'expiration de leur mandat, jusqu'� ce qu'on ait pourvu � leur remplacement. En cas de vacance au cours d'un mandat, un nouvel administrateur peut �tre nomm� par l'assembl�e g�n�rale, Il ach�ve dans ce cas le mandat de l'administrateur qu'il remplace. Si, par d�mission volontaire ou r�vocation le nombre d'administrateurs est inf�rieur au minimum, le conseil reste en fonction jusqu'� leur remplacement. Les administrateurs ne contractent aucune obligation personnelle en raison des engagements de l'association. Leur responsabilit� se limite � l'ex�cution de leur mandat. Ils exercent leur mandat gratuitement.

Aucun membre effectif n'est �ligible � un poste d'administrateur s'il est d�j� administrateur d'un autre club !association belge ayant vocation similaire.

Sera r�put� d�missionnaire, tout administrateur devenant administrateur d'un autre club / association belge ayant vocation similaire en cours de mandat.

Article 19 : Le conseil d'administration choisit parmi ses membres un pr�sident, un vice pr�sident, un secr�taire et un tr�sorier, Le pr�sident ou le secr�taire convoque le conseil, l'ordre du jour sera mentionn� sur la convocation. En l'absence du pr�sident, la r�union est pr�sid�e par le vice-pr�sident ou le plus �g� des administrateurs pr�sents. Le conseil ne se r�unit valablement que si au moins la moiti� de ses membres est pr�sente, Les d�cisions sont prises � la majorit� simple des voix, en cas de partage des voix, la voix du pr�sident ou de celui qui le remplace est pr�pond�rante. Un administrateur peut se faire remplacer par un autre administrateur, mais un administrateur ne peut �tre titulaire de plus d'une procuration. Chaque r�union fait l'objet d'un proc�s-verbal sign� par le pr�sident ou son rempla�ant et un administrateur. Les extraits, de m�me que tous les actes, qui doivent �ventuellement �tre produits, sont sign�s valablement par le pr�sident ou par deux administrateurs. Le conseil d'administration tient au si�ge de l'association un registre des membres et les proc�s verbaux des r�unions.

Article 20 : Le conseil d'administration g�re l'association et la repr�sente dans tous les actes judiciaires et extrajudiciaires. Il est comp�tent en toutes mati�res, � l'exception de celles que la loi r�serve explicitement � l'assembl�e g�n�rale. Le conseil d'administration �tablit tous les r�glements d'ordre int�rieur qu'il juge n�cessaires. Le conseil d'administration peut, sous sa responsabilit�, d�l�guer la gestion journali�re de l'association � un de ses membres. Les actes qui engagent l'association, autres que ceux de la gestion journali�re (c'est-�-dire pour un montant de plus de 20 fois le montant de la cotisation en vigueur), sont conjointement sign�s par deux administrateurs au moins,

CHAPITRE 5 DISPOSITIONS DIVERSES

Article 21 : En compl�ment des statuts, le conseil d'administration �tablira un r�glement d'ordre int�rieur. Des modifications � ce r�glement pourront �tre apport�es par une d�cision du Conseil d'Administration, statuant � la majorit� simple.

Article 22 : Demission d'administrateurs et nomination d'administrateurs:

Le CA a pris acte de la d�mission en cours de mandat de:

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M ~ MOD 2.2

Micha�l Raets, administrateur - Brusselsesteenweg 66/10-3080 Tervueren

Aur�lie Tassignon, administrateur - Rue de la Station de Woluw� 114 1200 Bruxelles

Michel Marquant , administrateur - Jezus-Eiksesteenweg 101 - 1560 Hoeilaart

Marc Jayankura, administrateur- Dries 28 1170 Bruxelles.

extrait du PV de l'AG ordinaire du 12/03/10:

Deux nouvelles candidatures ont �t� enregistr�es au secr�tariat, celles de Madame Catherine Absalom et de Monsieur Guy Vallier, domicili� Avenue Brugmann 499 bte 13 - 1180 Bruxelles qui se pr�sente � l'Asvembl�e.

Celle-ci l'�lit au poste d'Administrateur.

Yves Pinte,Avenue Baden Powell 8/1 � 1200 Bruxelles, en fin de mandat, est �galement r��lu.

en l'absence de Madame Absalom et de Dominique Destatte, sortant et r��ligible, l'Assembl�e d�cide que ces deux personnes, absentes ce jour, pourraient faire l'objet d'un vote lors de l'Assembl�e G�n�rale extraordinaire � condition qu'ils y soient pr�sents.

extrait du PV de l'AG extraordinaire du 27/03/10:

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 28/10/2013 - Annexes du Moniteur belge Madame Catherine Absalom, n�e � Horley (GB) le 17/10/1967, domicili�e Avenue Antoine Depage 29 �

1000 Bruxelles est �lue au poste d'administrateur

Monsieur Dominique Destatte, Avenue Daniel Boon 23 � 1160 Bruxelles, administrateur, ne se repr�sente

pas au poste d'administrateur et est donc r�put� sortant.

Mademoiselle M�lisse Gillet, Kerkstraat, 27 � 1560 Hoeilaart, administratrice, pr�sente sa d�mission

Les statuts sont approuv�s � la majorit� des voix.

Le conseil d'administration est par cons�quent constitu� comme suit:

Jean Proot, n� � Ixelles, le 09/03/62, domicili� rue des Moissonneurs 68 1040 Bruxelles, Pr�sident irmmanuel Dolhen, n� � Etterbeek, le 29/10/68, domicili� rue d'Ecosse 68 1060 Bruxelles, Vice-Pr�sident Genevi�ve Vallier, n�e � Uccle, le 25101168, domicili�e Blommaertstraat 13 1560 Hoeilaart

Benoit Lambert, n� � Etterbeek, le 27/08/67, domicili� All�e des Fresias 12 1030 Schaerbeek, Tr�sorier Yves Pinte, n� � Etterbeek, le 30/10/1940, domicili� �Avenue Baden Powell 8/1 1200 Bruxelles, secr�taire Christiane Metdepenningen, n�e � Ixelles, le 05/04/67 domicili�e rue du Brillant 11 1170 Bruxelles,

Administratrice

Catherine Absalom, n�e � Horley (GB), le 17/10/1967 domicili�e Avenue Antoine Depage 29 1000 Bruxelles, Administratrice

Guy Vallier, n� � Etterbeek, le 06/05/1933 domicili� Avenue Brugmann 499 bte 13 � 1180 Bruxelles, Administrateur

pr�sident: Jan Proot

Vice-pr�sident Emmanuel Dolhen

Tr�sorier: Benoit Lambert

secr�taire: Yves Pinte

extrait du PV de l'AG du 31/03/11

D�mission de:

Catherine Absalom: Avenue Antoine Depage 29 1000 Bruxelles, administratrice

Nomination de

RAKA Suzanne: N�e le 2210711964 � Skopje, domicili�e Avenue Adolphe Buyl 48 � 1050 Ixelles,

administratrice

extrait du PV de l'AG du 27/03/12

R��lection au poste d'administrateur de:

Jean Proot, rue des Moissonneurs 68 1040 Bruxelles

EEmmanuel Dohien, rue d'Ecosse 68 1060 Bruxelles

Genevi�ve Vallier, Blommaertstraat 131560 Hoeilaart

Benoit Lambert All�e des Fresias 12 1030 Schaerbeek

Nomination:

Tainteneir Eric: N� � St Josse, le 10/1011965, domicili� Rue de la Confiance 9 � 1040 Etterbeek

t-oosen Sarah: N�e � Bruxelles, le 15/11/1989, domicili�e Avenue des Nymphes, 43 � Watermael-Boitsfort

t-e conseil d'administration se constitue comme suit:

"

MOD 2.2

Volet B , Suite

Jean Proot Pr�sident

Emmanuel Dolhen Vice -Pr�sident

Genevi�ve Vallier Administratrice

Guy Valuier Administrateur

Benoit Lambert Administrateur

Yves Pinte Secr�taire

Christiane Metdepenningen Administratrice

Suzanna Raka Administratrice

Eric Taintenier Administrateur

Sarah Loosen Administratrice

Extrait du PV de l'AG du 18/06/13

L'AG prend acte de la d�mission comme administrateurs de :

E. Dolhen ,rue d'Ecosse 681060 Bruxelles

B. Lambert, All�e des Fresias 121030 Schaerbeek comme administrateur

Sont nomm�s administrateurs;

Paul Lecocq de Pletinckx, n� � Ixelles, le 21/03/1963 et domicili� Rue Lambert Vandervelde 69 � 1170

t3ruxelles.

Benoit de Biolley, n� � Uccle, le 06/02/1986 et domicili� Avenue du Bourgmestre Jean Neuberg 12 bte 5�

1090 Bruxelles

Le conseil d'administration a pris acte du changement de patronyme de Mr Jean Proot. Celui-cl se d�nomme maintenant Jean Vandaele,

Le conseil d'administration se compose comme suit:

Jean Vandaele Pr�sident et tr�sorier ad interim

Christiane Metdepenningen Vice -pr�sidente

Yves Pinte Secr�taire

Genevi�ve Vallier administratrice

Guy VeiuierAdministrateur

Suzanna Raka Administratrice

Eric Taintenier Administrateur

Sarah Loosen Administratrice

Paul Lecocq de Pletinckx Administrateur

Benoit de Biolley Administrateur

Personnes ayant pouvoir de repr�senter l'association � l'�gard de tiers:

Jean Vandaele Pr�sident

Christiane Metdepenningen Vice-Pr�sidente

Mentionner sur la derni�re page du Volet B : Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de repr�senter l'association, la fondation ou l'organisme � l'�gard des tiers

Au verso : Nom et signature

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Coordonnées
RACING CLUB DE BRUXELLES ATHLETISME (RCB-ATH)

Adresse
AVENUE DES NYMPHES 1A 1170 WATERMAEL-BOITSFORT

Code postal : 1170
Localité : WATERMAEL-BOITSFORT
Commune : WATERMAEL-BOITSFORT
Région : Région de Bruxelles-Capitale

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